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Déliberation - 2023 06 05 Deliberation visee N°24
Document publié le Mardi 6 juin 2023 par la commune de Roche-Noire.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 06 05 Deliberation visee N°24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 06/06/2023
Reçu en préfecture le 06/06/2023
Publié | ST uDIIé 16
DELIBERATION (2023-24) ID : 063-216303065-20230605-DEL2023 24SUBVE-DE
DU CONSEIL MUNICIPAL
| OBJET : Attribution de subventions aux associations de la Commune |
L'an deux mille vingt-trois le cinq juin, à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de
LA ROCHE-NOIRE dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de
Pascal BRÜHAT, Maire.
Nombre de Conseillers :
En exercice: 13
Présents : .9 ,
Votants : 12
« Date de convocation : 1° juin 2023
Présents: MM. MME : Pascal BRUHAT, Alain LAGRU, Gisèle TESTARD, Patrick JULLIEN, Pierre DUPECHER,
Patrick BOUDINHON, Thierry CHALENDARD, Michel MARTINIANI, Marie-Aimée GUILMAN.
Représentés : MM. Sébastien SIRIEIX (pouvoir à Gisèle TESTARD), Sébastien GARREAU (pouvoir à Patrick
BOUDINHON), Jean-Marie BILLY (pouvoir à Alain LAGRU). -
Absent excusé : M. Antoine MARCHAND.
Secrétaire de séance : M. Patrick BOUDINHON
Monsieur le Maire expose :
- que les associations ont été sollicitées. Celles demandant une subvention ont fourni les comptes de
l’année 2022, les prévisions pour 2023 ainsi que le compte-rendu de leur dernière Assemblée générale.
Certaines associations n’ont pas souhaité faire de demande.
La Commission Finances a étudié les dossiers et a proposé d’accorder à:
- OCCE 63 - Ecole de LA ROCHE-NOIRE : 500 €
- ROC’N BIKE : 500 €
- LANGOUSTE RACING TEAM : 250 €
- AEP : 500 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des 12 votants :
- valide ces propositions,
- donne pouvoir à Monsieur le Maire pour signer les documents relatifs à cette répartition d’un
montant global de 1 750 €.
Fait et délibéré, jour, mois et an que dessus.
Affiché le 6 juin 2023.
Au registre sont les signatures,
En Mairie de La Roche Noire, le 6 juin2023.
Le Maire, Pascal BRUHAT.
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Mod. 540330 - 04/22 Fabrègue Entreprise labellisée + IMPRIM'VERT*