Arrêté - Préfecture - Hautes-Alpes - recueil 05 2017 006 recueil des actes administratifs special

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Arrêté - Préfecture - Hautes-Alpes - recueil 05 2017 006 recueil des actes administratifs special Document publié le Mardi 10 janvier 2017 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Hautes-Alpes - recueil 05 2017 006 recueil des actes administratifs special)Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique, #

ES

Liberté + Egalité » Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

1

HAUTES-ALPES

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

N°05-2017-006

PUBLIÉ LE 10 JANVIER 2017Sommaire

Direction des services du cabinet et de la sécurité

05-2017-01-10-002 - Arrêté portant autorisation du "28° Trophée Andros-Hautes-Alpes"

samedi 14 et dimanche 15 janvier 2017 sur le circuit de glace de Serre Chevalier (11

pages) Page 3

2Direction des services du cabinet et de la sécurité

05-2017-01-10-002

Arrêté portant autorisation du "28° Trophée

Andros-Hautes-Alpes" samedi 14 et dimanche 15 janvier

2017 sur le circuit de glace de Serre Chevalier

Direction des services du cabinet et de la sécurité - 05-2017-01-10-002 - Arrêté portant autorisation du "28° Trophée Andros-Hautes-Alpes" samedi 14 et dimanche 15 janvier 2017 sur le circuit de glace de Serre Chevalier 3VU

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Liberté + Égalité + Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

PRÉFET DES HAUTES-ALPES

Gap, le 10 janvier 2017

Arrêté n°

portant autorisation du «28°”° Trophée Andros Hautes-Alpes PACA » les samedi 14 et dimanche 15 janvier 2017 sur le circuit de glace homologué de Serre-Chevalier.

Le préfet des Hautes-Alpes

chevalier de l'ordre national du mérite

le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 2212-1 et suivants, L. 2215-1, L. 3221-4 et L. 3221-5,

le code de la route, notamment ses articles L. 411-7, R. 411-5, R. 411-10, R. 411-30,

le code du sport, notamment ses articles L. 331-5 à L. 331-10, D. 331-5, R. 331-18 à KR. 331-

34, R. 331-45, A. 331-18 et A. 331-32,

le code de l'environnement, notamment ses articles L.414-4 et R.414-19 (1-23°),

l'arrêté préfectoral modifié n° 2015-098-0008 du 8 avril 2015 portant homologation du

circuit de glace de Serre-Chevalier situé au lieu-dit « Les Iscles » sur les communes de La

Salle les Alpes et du Monêtier les Bains,

la demande du 12 octobre 2016 présentée par M. Julien LAURENT, directeur du circuit de

Serre-Chevalier, aux fins d’obtenir l’autorisation d’organiser le «28° Trophée Andros Hautes-Alpes PACA » sur le circuit de glace les samedi 14 et dimanche 15 janvier 2017,

attestation d’assurance délivrée par Allianz IARD au « Circuit de Serre-Chevalier » pour le « 28°" Trophée Andros Hautes-Alpes PACA », garantissant sa responsabilité civile,

les avis émis par le Président du Conseil Départemental des Hautes-Alpes et par les Maires

de La Salle les Alpes et du Monêtier les Bains,

les avis des différents services consultés,

l'avis de la Commission Départementale de la Sécurité Routière du 08 décembre 2016,

les avis et courriers favorables de la FFSA en date du 5 décembre 2016 et 26 octobre 2016,

28 rue Saint Arey CS 66002- 05011 GAP cedex - Tél. : 04 92 40 48 00 — Télécopie : 04 92 53 79 49 www.hautes-alpes.pref gouv.fr

Direction des services du cabinet et de la sécurité - 05-2017-01-10-002 - Arrêté portant autorisation du "28° Trophée Andros-Hautes-Alpes" samedi 14 et dimanche 15 janvier 2017 sur le circuit de glace de Serre Chevalier 42/4

ARRÊTE

Article 1% : M. Julien LAURENT, directeur du « Circuit de Serre-Chevalier », est autorisé à

organiser sous son entière responsabilité la manifestation dénommée «28°* Trophée Andros Hautes-Alpes PACA » les samedi 14 janvier 2017 de 10 h 30 à 12 h00 et de 16 h 30 à 22 h 00 et

dimanche 15 janvier 2017 de 8 h 00 à 14 h 00, sur le « circuit de glace » aménagé à cet effet hors

des voies ouvertes à la circulation publique, conformément aux modalités exposées dans la

demande susvisée et aux conditions définies ci-après.

Cette manifestation consiste en une course de vitesse avec classement sur circuit de glace

homologué, par séries et finales, comportant 20 véhicules automobiles, 16 motocyclettes et 10 véhicules électriques.

Cette autorisation est délivrée sous réserve :

— du strict respect des prescriptions définies dans l'arrêté d’homologation susvisé ; — de l'observation des mesures de protection et de secours proposées et arrêtées par l'organisateur en accord avec les Maires, le Président du Conseil Départemental et les Chefs de Services consultés ;

— que l'organisateur de cette manifestation applique de manière rigoureuse les règles de sécurité imposées par la FFSA (fédération délégataire du ministère des sports), qui rappelle le caractère conforme du dossier à ses RTS. Le directeur de course s’assurera avant le début de la manifestation, que toutes les conditions de sécurité sont réunies avant de donner son feu vert au déroulement de cette épreuve.

En vertu de l’article R.331-27 du code du sport, « Toute concentration ou manifestation autorisée ne peut débuter qu'après la production par l’organisateur technique à l'autorité qui a délivré l'autorisation ou à son représentant d’une attestation écrite précisant que toutes les prescriptions mentionnées dans l’autorisation ont été respectées ».

Ce document devra donc impérativement parvenir en Préfecture des Hautes-Alpes

(fax :04.92.53.79.49) ou par courriel : pref-defense-protection-civile@hautes-alpes.gouv.fr avant le début de la manifestation.

Article 2 : Les Maires de La Salle les Alpes et du Monêtier les Bains, le Président du Conseil

Départemental des Hautes-Alpes prendront, le cas échéant, sur les sections de voies relevant de leurs attributions respectives, les arrêtés correspondant à leurs pouvoirs de police, les zones de stationnement autorisé et celles où le stationnement est interdit, ainsi que les horaires s’appliquant à ces derniers seront précisés dans l’arrêté de circulation pris par le Conseil Départemental des Hautes-alpes (copie de l'arrêté du Conseil Départemental annexé).

Le stationnement des véhicules sera organisé, par arrêté du Président du Conseil Départemental des Hautes-Alpes et par des personnels fournis en nombre suffisant par l’organisateur de la

manifestation, en épis sur la voie descendante de la RD 1091 entre le PR 37+230 et le PR 37+630, la circulation sur la voie montante sera réglementée par un alternat au moyen de feux tricolores.

Des dispositifs permettant d'occulter la vue sur le circuit seront mis en place par l'organisateur, en relation avec les services locaux du Département.

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L'organisateur devra assurer l'enlèvement des bourrelets de neige de chaque côté de la RD 1091

pendant toute la durée de l'épreuve.

Article 3 : L'organisateur devra appliquer strictement le plan de sécurité et de secours joint au

dossier de demande.

Le dispositif de secours doit notamment comprendre pendant toute la durée de la manifestation un médecin présent sur site, une équipe de quatre secouristes (convention avec l'ADPC 05) et des

moyens de transmission permettant d’alerter les secours.

Des équipes d’extracteurs de véhicule de la FFSA seront présentes sur le circuit durant toute la

durée de la manifestation.

Dans le cas où la sécurité de la manifestation ne pourrait plus être assurée (par le départ du

dispositif de secours par exemple), les épreuves devront être arrêtées.

Article 4 : Le public sera maintenu dans des zones strictes, délimitées avec soin, et placées sous la

surveillance de l’organisateur.

M. Julien LAURENT, organisateur technique et responsable de sécurité, est chargé de s’assurer in situ que les règles techniques et de sécurité sont respectées. Il pourra être joint au : 06.08.06.54.39.

Des officiels chargés de la sécurité (commissaires etc.), titulaires des qualifications requises pour assurer ces missions, seront présents pendant la durée de la manifestation (liste annexée).

Si le dispositif de secours n'est plus assuré de manière satisfaisante, la manifestation devra être arrêtée.

La manifestation sportive devra se dérouler dans le respect des règles de sécurité liées aux activités proposées.

Article 5 : Tout incident ou accident mettant en cause la sécurité des spectateurs, de l'organisateur, ou des participants devra être immédiatement porté à la connaissance du préfet.

Le déroulement de la manifestation pourra être interrompu à tout moment par l’autorité préfectorale ainsi que notamment par le commandant du groupement de gendarmerie des Hautes-Alpes ou son représentant, s’il apparaît que les conditions de sécurité ne se trouvent plus remplies.

Article 6 : L'organisateur est responsable - tant vis-à-vis de l’État, du Département, des Communes et des tiers - des accidents de toute nature et des dégradations qui pourraient être occasionnés sur les routes et les chemins ou leurs dépendances à l’occasion du déroulement de la manifestation visée à l’article 1*.

Aucun recours contre l’État, le Département ou les Communes intéressées ne pourra être exercé en

raison d’accidents qui pourraient survenir à l'organisateur, aux concurrents ou aux tiers, ou des avaries causées à leurs véhicules au cours du déroulement de la manifestation susvisée par suite du mauvais état des voies publiques ou de leurs dépendances.

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Article 7 : Prescriptions environnementales et tranquillité publique

En terme de limitation d'impacts, l'organisateur devra veiller à faire respecter les seuils autorisés en terme de bruit et ne pas les dépasser.

Par dérogation prévue à l’article 4 de l’arrêté d’homologation du circuit, l’épreuve est autorisée à se dérouler jusqu’à 22 h 00 le samedi 14 janvier. Le respect de cette heure est impératif, l’organisateur veillera à la tranquillité des lieux au-delà de cette heure.

Un nettoyage de la piste et ses abords sera effectué régulièrement tout au long du week-end afin de s'assurer de l'absence de pollution (hydrocarbures, huiles moteurs)

À l'issue de la manifestation, l'organisation devra effectuer un nettoyage de la piste, de ses abords et

des zones dédiées au public afin de rendre l'ensemble du site et ses abords le plus propre possible.

Article 8 : Les frais occasionnés par la mise en place éventuelle d'un service d'ordre et de sécurité

(notamment gendarmerie, pompiers, secouristes) sont à la charge de l'organisateur. Ils feront l'objet de conventions passées entre l'organisateur et les services concernés.

Article 9 : Cette décision peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de la date de sa notification, d’un recours contentieux, auprès du Tribunal Administratif compétent, soit pour le département des Hautes-Alpes, le :

Tribunal Administratif de Marseille

22-24, rue Breteuil

13281 - MARSEILLE Cédex 6

Article 10 : - MM. les Maires de La Salle les Alpes et du Monëêtier les Bains, - M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie des Hautes-Alpes,

- M. le Directeur Départemental de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations des Hautes-Alpes,

- M. le Président du Conseil Départemental des Hautes-Alpes,

sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

L'arrêté, qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture des Hautes Alpes et mis en ligne sur le site internet de la Préfecture (www.hautes-alpes.gouv.fr où seront visibles les pièces jointes à cet arrêté, documents également consultables en Sous-Préfecture) est notifié ce jour à Monsieur Julien LAURENT, organisateur.

Direction des services du cabinet et de la sécurité - 05-2017-01-10-002 - Arrêté portant autorisation du "28° Trophée Andros-Hautes-Alpes" samedi 14 et dimanche 15 janvier 2017 sur le circuit de glace de Serre Chevalier 7PA Hautes-Alpes le département

PÔLE AMÉNAGEMENT, DÉVELOPPEMENT ET DÉPLACEMENTS

Direction des Déplacements et des Infrastructures Routières et Aéronautiques

ANTENNE TECHNIQUE DE BRIANÇON

. ARRETE TEMPORAIRE pour REGLEMENTATION DE CIRCULATION

OBJET: Réglementation de la circulation sur la RD 1091 à l’occasion de la

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manifestation automobile sur circuit de glace « 28°"° Trophée Andros Hautes- Alpes PACA » se déroulant les 14 et 15 janvier 2017

Communes de La Salle les Alpes et du Monêtier les Bains

Pétitionnaire : Circuit de glace de Serre-Chevalier

LE PRÉSIDENT DU DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES

Chevalier de l'Ordre National du Mérite

la demande référencée en date du 12 octobre 2016 par laquelle le pétitionnaire sollicite l'autorisation d'organiser la manifestation sportive citée en objet et demande la mise en alternat de la RD 1091 du PR 37 230 au PR 37+630, Communes de La Salle les Alpes et du Monêtier les Bains,

le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L.3221-4,

le Code de la Voirie Routière,

le Code de la Route,

l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et autoroutes, modifié,

l'instruction interministérielle sur la signalisation routière approuvée par arrêté interministériel en date du 7 juin 1977, modifié,

le règlement de voirie départemental et ses annexes adopté le 26 Juin 2007,

l'arrêté du Président du Département des Hautes-Alpes en date du 9 novembre 2016 réglementant la circulation sur la RD 1091 lors de la manifestation sportive susmentionnée,

les arrêtés du Président du Département des Hautes-Alpes en date du 2 septembre 2016 portant délégation de signature,

SUR proposition du Responsable de l'Antenne Technique de Briançon,

CONSIDERANT que pour permettre le stationnement en épis des véhicules sur la voie montante de la RD 1091 pendant la manifestation, il y a lieu de réglementer la circulation sur la voie descendante entre les PR 37+230 et le PR 37+630 sur le territoire des Communes de La Salle les Alpes et du Monêtier les Bains.

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Article 1 —- Abrogation

L'arrêté du Président du Département des Hautes-Alpes en date du 9 novembre 2016 est

annulé et remplacé par les dispositions ci-dessous.

Article 2 - Réglementation

A l'occasion de la manifestation automobile « 28°"° Trophée Andros Hautes-Alpes PACA »,

la circulation de tous les véhicules sera réglementée sur la RD 1091 du PR 37+230 au

PR 37+630 et de la façon suivante :

la vitesse sera limitée à 50 km/h ;

- les dépassements seront interdits 200 m de part et d'autre du dispositif,

- la circulation de tous les véhicules sera réglementée par alternat au moyen de feux

tricolores autorisant le passage et l'arrêt alternatif des véhicules ;

- Je stationnement sera autorisé uniquement sur la section de route susmentionnée, côté

droit dans le sens Briançon — Grenoble.

Ces dispositions sont applicables le samedi 14 janvier 2017 de 14h00 à 22h30 et le dimanche

15 janvier 2017 de 8h00 à 15h00.

Article 3 — Signalisation

La signalisation réglementaire sera mise en place et entretenue par les organisateurs de la

manifestation.

Article 4 — Validité

Les dispositions du présent arrêté prendront effet à compter de la date de mise en place de la

signalisation prévue à l’article 3.

Direction des services du cabinet et de la sécurité - 05-2017-01-10-002 - Arrêté portant autorisation du "28° Trophée Andros-Hautes-Alpes" samedi 14 et dimanche 15 janvier 2017 sur le circuit de glace de Serre Chevalier 9Article 5 — Ampliations

- M. le Directeur Général des Services du Département des Hautes-Alpes, - Mme la Directrice Générale Adjointe chargée du Pôle Aménagement, Développement et Déplacements,

- M. le Colonel, commandant le groupement de Gendarmerie des Hautes-Alpes, - M. le Secrétaire Général de la Préfecture des Hautes-Alpes,

- M. le Directeur du Circuit de glace de Serre-Chevalier (contact@circuitserrechevalier.com)

sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté dont une copie sera transmise pour information à :

- Mme la Sous-Préfète de l'arrondissement de Briançon,

- M. le Maire de la Commune de La Salle les Alpes,

- Mme le Maire de la Commune du Mônetier les Bains,

M. le Directeur de Cabinet de la Zone de Défense et de Sécurité Sud, M. le Directeur du Service Départemental d'Incendie et de Secours des Hautes-Alpes.

Fait à Gap, le 2 3 DEC 2016

Le Président

:

WT

Le Chérhu or Aicten

et EXplènator Ve \ä route

Séar-Mecié D

Jean-Frañçois LACOUR

Direction des services du cabinet et de la sécurité - 05-2017-01-10-002 - Arrêté portant autorisation du "28° Trophée Andros-Hautes-Alpes" samedi 14 et dimanche 15 janvier 2017 sur le circuit de glace de Serre Chevalier 10LISTE DES OFFICIELS EN CHARGE DE LA SÉCURITÉ

DE LA MANIFESTATION

MANIFESTATION SPORTIVE : TROPHEE ANDROS HAUTES ALPES / REGION PACA

DATE(S) : 14 & 15 JANVIER 2017

Fonction (directeur de course,

Nom et prénom commissaire de piste etc.) N° de licence Type de | licence MORISSEAU Patrick Directeur de Course 28737 FFSA BOUTTIER Pascal Directeur de Course Adjoint 191335 FFSA _. RICHARD Robert Directeur de Course Adjoint FFSA THOUANEL Jacques Commissaire Technique 165464 FFSA DION Bernard Commissaire Technique Adi. 187797 FFSA BESNIER Stéphane Commissaire Pré grille 201025 FFSA JOLLIVET Stéphane Commissaire Pré grille 77519 FFSA CHARREAU Stéphane Commissaire Pré grille 171531 FFSA HEBERT Franck Informatique À

HEBERT Maxime Informatique B

FOURNET Hervé Chrono À 0521 FFSA

ALAMERCY Gilles Chrono B FFSA LORIEUX Gérard Président de collège des Commissaires FFSA _.

LATIL Patrick Membres du collège des Commissaires | N° 3027 FFSA GEORGES Philippe Commissaire de Piste N° 187797 FFSA

ROVIRA Gines Gilbert Commissaire de Piste N° 211208 FFSA DEPREZ Bruno Commissaire de Piste N° 222701 FFSA _.

EYRAUD Pierre Nicolas Commissaire de Piste N° 222700 FFSA FORESTELLO Jean-Pierre Commissaire de piste N° 11620 FFSA

FORESTELLO Isabelle Commissaire de piste N° 138486 FFSA LEGENDRE Laurent Commissaire de piste N° 1499 FFSA GUILLAUME Olivier Commissaire de piste N° 36755 FFSA WAXIN Romain Commissaire de piste N° 219541 FFSA _. RENAULT Jean Officiel Moto FFM RENAULT Christiane Officiel Moto FFM RENAULT Florent Officiel Moto FFM X _ Officiel Moto FFM GIANGIOVANNI Guy Officiel Moto FFM GIANGIOVANNI Claudie Officiel Moto FFM LAURENT Julien Organisateur / coordinateur général

UMPSA 4 secouristes

DOMERGUE Christian Médecin Urgentiste

Date et signature du responsable de la manifestation :

Le 12/10/2016

rre Chevalier

pes - 165 (4 92 24 78 44

ireuitserrechevaller.com

RC GAP HT ESS 407

Cireuit 1S

WWW CITCUIESRr EE

SARL CON

10/15

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(Code de la route —- R.411-31 : majeurs et titulaires du permis de conduire)

MANIFESTATION SPORTIVE : TROPHEE ANDROS HAUTES ALPES / REGION PACA

DATE(S) : 14 & 15 JANVIER 2017

Titulaire d'un permis de

| conduire en cours de validité |

(pas de suspension ni

d'annulation) |

Biffer la mention inutile |

Nom patronymique et prénom : Date de naissance

—

EXEMPLE

LAURENT Julien 0

DALMASSO Mauricette

4 LAURENT Marie-Laure 2

© MOREAU Gérard D

| BLAIN Jean-Claude

3

4

6 DALMASSO Gérard

7

8

9

Den

©

DUCURTIL Isabelle

PETITGIRARD Mathieu

: BOSLOWSKI Benoit

10 BOUTEILLE Joël

11. HUC Manu

Date et signature du responsable de la manife

Le 12/10/2016

a - tél, 04 92 24 j8 dd

ircuiiserrechétalier com

RC CAES 27 86 409

11/15

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Trophée Andros Elite

Trophée Andros Elite Pro

Enedis Trophée Andros Electrique

Courses

AMV Cup

Trophée Andros Elite

Trophée Andros Elite Pro

Enedis Trophée

Andros Electrique

Trophée Andros Elite

Trophée Andros Elite Pro

Enedis Trophée

Andros Electrique

AMV Cup

Trophée Andros Elite

(facultatif selon engagés/circuit)

Trophée Andros Elite

AMV Cup

Enedis Trophée

Andros Electrique

Trophée Andros Elite Pro

{facultatif selon engagés/circuit)

PODIUMS COURSES

HAUTES ALPES

Programme & Horaires

RAI PRRCÉPENET ANS Qi Dep sens CPE RC rfi

Samedi14 janvier 2017

Essais chronométrés

Essais chronométrés

Essais chronométrés

Essais chronamétrés

1° manche qualificative

1° manche qualificative

1° manche qualificative

2° manche qualificative

2° manche qualificative

2° manche qualificative

Finale

Finale

Super Finale

Super Finale

Finale:

Finale

Trophée Andros

Enedis Trophée Andros Electrique

AMV Cup

10h30- 11h00

11h00 - 11h30

11h35 - 14h55

(17h00-17h15

17h20 - 17h50

17h50 - 18h20

18h25 - 18h45

18h50 - 19h20

19h20 - 19h50

20h05 - 20h25

20h40 - 20h50

20h50 - 21h00

21h00 - 21h15

21h20 - 21h30

21h35 - 21h45

21h45 - 22h00

22h15

fl . Région

à AC frovence

‘Ma Alpes

&A Ce d'Azur

30°

30°

20°

15

30!

30'

20°

10"

10°

15"

10°

10°

15

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HAUTES ALPES ll Re Cûte d'Azur

LA à

Programme & Horaires

FAP

Dimanche 15 janvier 2017

Trophée Andros Elite Warm up (selon la météo) 25'

Trophée Andros Elite Pro Warm up (selon la météo) 8h25 - 8h50 25

AMV Cup Essais chronométrés 8h55 - 9h10 15'

Courses

Trophée Andros Elite | 1° manche qualificative 9h15 - 9h45 30°

Trophée Andros Elite Pro 1° manche qualificative 9h45 - 10h15 30'

andros Hlacrique 1° manche qualificative 10h20-10h40 20'

Trophée Andros Elite 2° manche qualificative 10h45 - 11h15 30'

Trophée Andros Elite Pro 2° manche aualificative 11h15 - 11h45 30'

Enedis Trophée

8h00 - 8h25

Andros Electrique 2" manche quälificative 12H00 - 12h20 20

AMV Cup Finale 12h35 - 12h45 10°

Trophée Andros Elite Finale 12h50 - 13h00 10! {facultatif selon engagés/circuit)

Trophée Andros Elite Super Finale 13h00 - 13h15 15'

AMV Cup Super Finale 13h15 - 13h25 10'

Enedis Trophée Finale 13h25-13h35 10 Andros Electrique

{facultatif selon engagés/circuit)

Trophée Andros Elite Pro Super Finale 13h45 - 14h00 15°

Trophée Andros

PODIUMS COURSES Enedis Trophée Andros Electrique AMV Cup 14h15

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