Arrêté - Préfecture - Hautes-Alpes - recueil 05 2017 014 recueil des actes administratifs special 2

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Liberté + Egalité + Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

1

HAUTES-ALPES

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

N°05-2017-014

PUBLIÉ LE 24 JANVIER 2017Sommaire

Direction des services du cabinet et de la sécurité

05-2017-01-24-001 - 20 Rallye Monte Carlo Historique (8 pages) Page 3

2Direction des services du cabinet et de la sécurité

05-2017-01-24-001

20 Rallye Monte Carlo Historique

Direction des services du cabinet et de la sécurité - 05-2017-01-24-001 - 20 Rallye Monte Carlo Historique 3VU

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Liberté + Égalité + Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

PRÉFET DES HAUTES-ALPES

Gap, le 24 janvier 2017

Arrêté n°

portant autorisation de passage dans les Hautes-Alpes de la manifestation automobile

dénommée « 20°"° Rallye Monte-Carlo Historique » (épreuve de régularité)

le dimanche 29 janvier 2017

Le préfet des Hautes-Alpes

chevalier de l'ordre national du mérite

le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 2212-1 et suivants,

L. 2215-1, L. 3221-4 et L. 3221-5,

le code de la route, notamment ses articles L. 411-7, R. 411-5, R. 411-10,

le code du sport, notamment ses articles L. 331-5 à L. 331-10, D. 331-5, KR. 331-18 à KR. 331-

34, R. 331-45, À. 331-18, A.331-19 et A. 331-32,

la demande du 22 septembre 2016 présentée par l'Automobile Club de Monaco aux fins d’obtenir l’autorisation de faire traverser le département des Hautes-Alpes par les participants inscrits au « 20°" Rallye Monte Carlo Historique », le dimanche 29 janvier 2017 lors de l'étape de classement « Monaco — Valence » et lors de l'étape commune « Valence - Monaco ».

l'attestation de police d'assurance n°7310610604 par l’ Automobile Club de Monaco auprès de la société AXA France IARD et délivrée le 15 septembre 2016 conformément aux articles A.331-18 et A.331-32 du code du sport,

les avis émis par le Président du Conseil Départemental des Hautes-Alpes et les Maires des communes

les avis des différents services consultés,

28 rue Saint Arey CS 66002-05011 GAP cedex - Tél. : 04 92 40 48 00 — Télécopie : 04 92 53 79 49 www.hautes-alpes.pref.gouv.fr

Direction des services du cabinet et de la sécurité - 05-2017-01-24-001 - 20 Rallye Monte Carlo Historique 42/4

VU l’avis favorable de la Commission Départementale de la Sécurité Routière, en date du 12 décembre 2016,

VU l'arrêté du Ministère de l’Intérieur en date du 3 janvier 2017 portant autorisation du « 20°"° Rallye Monte-Carlo Historique », du 25 janvier au 1° février 2017,

ARRÊTE

Article 1° : L’Automobile Club de Monaco est autorisé à faire traverser le département des Hautes- Alpes le dimanche 29 janvier 2017, par les participants inscrits au « 20°"° Rallye Monte Carlo Historique », conformément aux modalités exposées dans la demande susvisée (itinéraires- horaires annexés au présent arrêté) et aux conditions définies ci-après.

Cette autorisation est délivrée sous réserve du respect, par l'organisateur et les participants, des lois et règlements en vigueur et de la stricte observation des mesures de sécurité arrêtées en accord avec les Maires des communes concernées, le Président du Conseil Départemental des Hautes-Alpes et les chefs de services consultés.

En vertu de l’article R.331-27 du code du sport, « Toute concentration ou manifestation autorisée ne peut débuter qu’après la production par l’organisateur technique à l’autorité qui a délivré l’autorisation ou à son représentant d’une attestation écrite précisant que toutes les prescriptions mentionnées dans l’autorisation ont été respectées ».

Ce document devra donc impérativement parvenir en Sous-Préfecture de Briançon (fax : 04.92.21.17.19) et en Préfecture des Hautes-Alpes (fax :04.92.53.79.49) ou par courriel: pref- defense-protection-civile(@hautes-alpes.gouv.fr avant l'entrée dans le département des Hautes- Alpes.

Article 2 : Les Maires des communes concernées et le Président du Conseil Départemental des Hautes-Alpes prendront, le cas échéant, sur les sections de voies relevant de leurs attributions respectives, les arrêtés correspondant à leurs pouvoirs de police.

En l'absence de dispositions expresses prises par les gestionnaires des voies, l'organisateur et les participants se conformeront en tous points aux règles du code de la route.

L'organisateur devra mettre en place son plan de communication et d'information des riverains. Il lui est particulièrement demandé de parfaire cette information dans la zone du col de Faye (communes de Savournon / Ventavon).

Conformément à l’article 14.1 du règlement particulier de l’épreuve, l’organisateur s’engage à

appliquer à tout équipage ne respectant pas les prescriptions dudit règlement, une lourde pénalité dès la première infraction au code de la route avec possibilité d’être mis hors course à la troisième infraction.

La vigilance des participants devra être accrue au regard des conditions météorologiques du moment, notamment en cas d'enneigement de la chaussée (équipements spéciaux ).

Direction des services du cabinet et de la sécurité - 05-2017-01-24-001 - 20 Rallye Monte Carlo Historique 53/4

Article 3 : L’organisateur devra prendre toutes dispositions utiles pour que les services médicaux et chirurgicaux d’un établissement hospitalier soient prêts à recevoir les blessés éventuels pendant la durée du rallye.

Les officiels en charge de la sécurité devront tous être titulaires des qualifications nécessaires.

M. Jean-Marie CONTERNO, organisateur technique, est chargé de s’assurer in situ que les règles techniques et de sécurité sont respectées. Il pourra être joint au : 06.07.93.71.67.

Les règles de sécurité liées à l’activité proposée devront être respectées.

Article 4 : Tout incident mettant en cause la sécurité des spectateurs, de l’organisateur ou des participants devra être immédiatement porté à la connaissance du préfet.

Le déroulement du « 20°" Rallye Monte-Carlo Historique » pourra être interrompu à tout moment par l’autorité préfectorale ainsi que notamment par le commandant du groupement de gendarmerie des Hautes-Alpes et le directeur départemental de la sécurité publique des Hautes-Alpes ou leurs représentants, s’il apparaît que les conditions de sécurité ne se trouvent plus remplies.

Article 5 : Prescriptions environnementales et tranquillité publique

En terme de limitation d'impacts, l'organisation distribuera une notice environnementale auprès des concurrents au départ reprenant les règles de base à respecter :

- ne rien jeter ou abandonner aux bords des routes (bidons, pneus, pièces mécaniques, mégots ….) : - proscrire toute nuisance sonore non indispensable (freinage brusque, accélération, usage du klaxon) ;

- interdire tout rejet de fluide (huile moteur, carburant) dans la nature ;

- respecter les normes de bruit en vigueur.

Les véhicules devront rouler à des vitesses modérées en respectant le code de la route (et à 50 km/h maximum pour les tests de régularité) comme prévu dans le règlement.

À l'issue de la manifestation, l’organisateur doit veiller à rendre les sites traversés, les chaussées et leurs bas-côtés dans leur état le plus propre possible (pas de déchets ou de pièces de voitures abandonnés sur place, résidus éventuels de pneus liés à la manifestation ramassés, nettoyage en cas de fuite d'essence ou d'huile...).

Article 6 : L’organisateur est responsable - tant vis-à-vis de l’État, du Département, des Communes et des tiers - des accidents de toute nature et des dégradations qui pourraient être occasionnés sur les routes et les chemins ou leurs dépendances à l’occasion du déroulement de la manifestation visée à l’article 1°.

Aucun recours contre l’État, le Département ou les Communes intéressées ne pourra être exercé en raison d’accidents qui pourraient survenir aux organisateurs, aux concurrents ou aux tiers, ou des avaries causées à leurs véhicules au cours du déroulement de l’épreuve susvisée par suite du mauvais état des voies publiques ou de leurs dépendances.

Article 7 : Le jet de journaux, imprimés, échantillons et de produits quelconques sur la voie publique est formellement interdit.

Direction des services du cabinet et de la sécurité - 05-2017-01-24-001 - 20 Rallye Monte Carlo Historique 64/4

Article 8 : En application de l'article 118-8 de l'arrêté du 16 février 1988, tous les marquages sur la chaussée sont interdits sans autorisation administrative. La signalisation complémentaire qui pourrait être autorisée ne devra pas modifier la signalisation permanente en place et devra être posée sur des supports indépendants. Elle sera à la charge de l’organisateur.

L'organisateur devra être respectueux des chaussées du domaine public et de son environnement ; il demeure responsable de toutes dégradations ou pollutions causées par les participants et les spectateurs.

Article 9 : Cette décision peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de la date de sa notification, d’un recours contentieux, auprès du Tribunal Administratif compétent, soit pour le département des Hautes-Alpes, le :

Tribunal Administratif de Marseille

22-24, rue Breteuil

13281 - Marseille cedex 6

Article 10 : - MM. les Maires des communes concernées,

- M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie des Hautes-Alpes,

- M. le Directeur Départemental de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations des Hautes-Alpes,

- M. le Président du Conseil Départemental des Hautes-Alpes,

- M. le Directeur des services du cabinet de la Préfecture des Hautes-Alpes,

sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

L'arrêté, qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture des Hautes Alpes et mis en ligne sur le site internet de la Préfecture (www.hautes-alpes.gouv.fr où seront visibles les pièces jointes à cet arrêté, documents également consultables en Préfecture) est notifié ce jour à l'Automobile-Club de Monaco, organisateur. |

et “ r .

Pour le prête a délégation,

| services

d la sécurité

:£

Matthieu DOFGEZ

Direction des services du cabinet et de la sécurité - 05-2017-01-24-001 - 20 Rallye Monte Carlo Historique 7VERSION 1 - 28/07/16

20°* RALLYE MONTE-CARLO HISTORIQUE

du Mercredi 25 Janvier au Mercredi ler Février 2017

ETAPE CLASSEMENT

" MONACO - VALENCE "

(300 voitures environ)

Dimanche 29 Janvier 2017

Ler Secteur : « MONACO - SISTERON »:

Moyennes: Haute / Intermédiaire / Basse

239,70 km - Temps Idéal: 4h50/4 h55/5h00

Communes Routes Distances Horaire Approximatif

Partiel Total

CH/MONACO (Parc Fermé) 0,00 0,00 de 06 h 00 à 11 h 00

Bild Albert 1er 0,02 0,02

Av.d'Ostende 0,48 0,50

Av.de Monte-Carlo 0,44 0,94

Principauté |Place du Casino 0,19 1,13

de Monaco |Av.des Spélugues 0,08 1,21

Av.de la Madone 0,07 1,28

Bld Princesse Charlotte 0,22 1,50

Bld du Jardin Exotique (dir. Nice) 0,84 2,34

Cap d'Ail D 6307 1,39 3,73

Bif D 6307 / M 6007 (dir. Nice) M 6007 0,30 4,03

[11 Bif M 6007 / D 37 (dir. La Turbie) D 37 1,76 5,79

La Turbie D 37 3,98 9,77

Bif D 37 / X (dir. gauche) X 0,60| 10,37

Bif X / D 2564 (dir. gauche) D 2564 0,07! 10,44

Bif D 2564 / D 2204 A (dir. A8 Nice) D 2204 A 0,44! 10,88

Bif D 2204 A / À 500 À 500 0,37| 11,25

Alpes Péage A8 A8 1,22 12,47

Maritimes {Sortie St.lsidore N. 52 A8 17,43| 29,90

Péage A8 A8 0,66| 30,56

Bif A8 / M 6202 M 6202 0,20! 30,76

Plan du Var (Commune de Levens) M 6202 18,54| 49,30

Bif M 6202 / M 2565 M 6202 0,75! 50,05

Le Chaudan M 6202 0,97| 51,02

Bif M 6202 / M 2205 (dir. Puget-Théniers) M 6202 5,95 56,97

Malaussène M 6202 6,88| 63,85

Villars-sur-Var M 6202 3,18| 67,03

Touët-sur-Var M 6202 6,36| 73,39

Puget-Théniers M 6202 9,78| 83,17

Entrevaux D 4202 6,95] 90,12

Bif D 4202 / D 2202 / N 202 N 202 5,96| 96,08

Les Scaffarels (Commune d'Annot) N 202 6,41| 102,49

Bif N 202 / D 908 N 202 0,12! 102,61

Rouaine (Commune d'Annot) N 202 4,33| 106,94

Vergons N 202 8,32| 115,26

Saint-André-les-Alpes N 202 10,36! 125,62

Bif N 202 / D 955 N 202 1,20! 126,82

Moriez N 202 3,21| 130,03

Barrême N 202 9,07| 139,10

Direction des services du cabinet et de la sécurité - 05-2017-01-24-001 - 20 Rallye Monte Carlo Historique 8Bif N 202 /N85 N 85 0,88! 139,98

Chaudon Norante N 85 6,02! 146,00

Bif N 85 / D 20 D 20 0,55! 146,55

2° ZR D |Chaudon Norante D 20 0,00! 147,30 de 07 h 55 à 13 h 05

Chaudon D 20 4,xx

Col du Corobin D 20 6,xx

La Clappe D 20 9,xx

Col de Pierre - Basse D 20 11,xx

Bif D 120 / D 20 D 20 16,xx

Fin ZR |Digne-les-Bains D 20 18,63| 165,93

Point Stop-Parking "Etablissement Thermal" D 20 0,41| 166,34

Bif D 20 / D 900 / N 85 (dir. A8) N 85 3,24| 169,58

Bif N 85 / N 1085 (dir. A8) N 1085 0,29! 169,87

Alpes Bif N 1085 /N 85 N 85 1,30! 171,17

de Haute Mallemoisson-les-grillons N 85 8,41| 179,58

Provence |!!Bif D 85 /D 17 D 17 0,40! 179,98

Barras D 17 1,65| 187,63

I BifD17/D3 D 17 5,75| 193,38

Thoard D 17 1,15! 194,53

3° ZR D [Thoard (Sortie village panneau Thoard à l'envers) D 17 0,00! 195,45 de 09 h 40 à 14h 50

Bif D 17 / D 3 (Dir. droite) D 3 1,xx

Le Planas D 3 1,xx

Bif D 3 /D17 D 3 2,XX

Bif D 3 / D 17 D 3 4,xxX

Bif D 3 / D 17 D 3 6,xx

Melan D 3 7,xx

Col-d'Hysope D 3 9,xx

Col-de-Fontbelle D 3 11,xx

Authon D 3 15,xx

Saint Geniez D 3 22,XX

Fin ZR [Sisteron (Portail Le Mas de cinq fontaines) D 3 35,74 231,19

Point Stop D 3 0,21! 231,40

BifD3/D951 D 951 1,121 232,52

BifD951/D4 D 4 0,46| 232,98

Bif D 4 / A 51 (dir. 1ere sortie à droite suivre Sisteron) D 4 3,16| 236,14

Bif D 4 / D 4085 (air. 1ere sortie à droite suivre Sisteron) D 4085 0,75| 236,89

Bif D 4085 / D 53 D 53 2,53| 239,42

Bif D 53 / Place de l'Hôtel de Ville 0,06| 239,48

CH/SISTERON (Place de l’hôtel de Ville) 0,22! 239,70 de 10 h 50 à 16 h 00

2eme Secteur : « SISTERON -— SAINT NAZAIRE en ROYANS (Parking Base Nautique) » :

Moyennes: Haute / Intermédiaire / Basse

203,08 km - Temps Idéal: 4h20 / 4h25 / 4h30

Communes Routes Distances Horaire Approximatif

Partiel Total

CHISISTERON (Place de l’Hôtel de Ville) 0,00 0,00 de 10 h 50 à 16h 00

Place de l'Hôtel de Ville (dir. Parking Alcazar) 0,04 0,04

Bif D 53 / X (dir. droite) D 53 0,03! 0,07

Bif D 53 / D 4085 (dir. À 51 Gap) D 4085 0,06 0,13

Bif D 4085 / D 951 D 4085 0,79 0,92

Bif D 4085 / D 948 D 4085 0,22 1,14

Bif D 4085 / D 4075 D 4075 3,49 4,63

Mison-les-Armands D 4075 6,17|/ 10,80

Laragne Montéglin D 1075 4,89! 15,69

Direction des services du cabinet et de la sécurité - 05-2017-01-24-001 - 20 Rallye Monte Carlo Historique 9Eyguians D 1075 7,07} 22,76

Bif D 1075 / D 949 D 949 0,38| 23,14

Hautes Pont - Lagrand D 949 0,10! 23,24

Alpes Bif D 949 / D 30 D 30 0,76| 24,00

Orpierre D 30 6,26| 30,25

4° ZR Orpierre (sortie village panneau fin d'agglomeration) D 30 0,00! 31,08 de 12h00 à 16h59

Bif D 30 / D 130 D 30 O,xx

Les Catoyes D 30 3,XX

Les Bègues D 30 4,xx

Laborel (Contrôle de vitesse) D 65 8,xx

bif D 65 / D 170 D 65 8,xx

Bif D 65 / D 65B (dir. droite) D 65B 9,xx

Col de Pierre Vesce D 65B 12,xx

Drôme Villebois-les-Pins D 65B 14,xx

Bif D 65B / D 116 (dir. gauche) D 116 14,xx

Col du Reychasset D 116 18,xx

Bif D 116 / D 316 (dir. tout droit sur ep.droite) D 316 20,xx

Chauvac-Laux-Montaux (Contrôle de vitesse) D 316 23,Xxx

Bif D 316 / D 316 A (dir. gauche) D 316 24,xx

Roussieux D 316 28,xx

Bif D 316 / D 116 (dir. droite) D 116 (a 32,xx

Bif D 116 / D 425 (dir. gauche) D 425 34,xx

Fin ZR [Saint-Andre-de-Rosans D 425 39,34| 70,42

Bif D 425 / D 949 (dir. gauche) D 949 0,31| 70,73

Hautes Point Stop (Place de la mairie) D 949 0,02! 70,75

Alpes Bif D 949 / D 994 (dir. gauche) D 994 4,00! 74,75

Rosans D 994 0,63! 75,38

D 994 / D 25 D 25: 0,47, 75,85

Col de Pommerol D 25 8,03! 83,88

La Charce D 138 7,13| 91,01

Bif D 338 / D 138 D 138 0,01| 91,02

Bif D 138 / D 61 (dir. droite) D 61 0,26| 91,28

Establet D 61 4,25| 95,53

Bellegarde-en-Diois D 61 4,06! 99,59

Jonchères D 61 5,26, 104,85

Bif D 61 / D 93 (dir. gauche) D 93 8,41| 113,26

Montlaur-en-Diois D 93 1,04| 114,30

Drôme Recoubeau-Jansac D 93 2,62| 116,92

Pont-de-Quart (Commune d'Aix-en-Diois) D 93 6,86, 123,78

Bif D 93 / D 539 D 93 0,25, 124,03

Die D 93 4,88| 128,91

Bif D 93 / D 238 D 93 0,16| 129,07

Bif D 238 / D 761 D 761 1,20! 130,27

BiF D 761 / D 93 D 93 0,10) 130,37

Bif D 93 / D 518 D 518 0,93! 131,30

Chamaloc D 518 5,28| 136,58

Col de Rousset D 518 14,22| 150,80

Bif D 518 / D 76 D 76 1,471 152,27

Vassieux-en-Vercors D 76 7,19! 159,46

Bif D 76/D 615 D 76 0,43, 159,89

Bif D 76 / D 178 D 76 1,00! 160,89

5° ZR D|Poteau ciment en face du gite de France D 178 0,00 162,18 de 14h 45 à 19h55 Les Croix D 178 3,Xx

La Cime-du-Mas D 178 5,XX

Direction des services du cabinet et de la sécurité - 05-2017-01-24-001 - 20 Rallye Monte Carlo Historique 10Drôme

Fin ZR

CH

Bif D 178 / D 199

Col de Carri

Bif D 199 / D 76

Bif D 76/RF

Col de l’Echarasson

RF / D 76 (Panneau stop 150 M)

Bif RF / D 76 (dir. gauche)

Saint-Jean-en-Royans

Bif D76/ D 131

Bif D 76 / D 70 (dir. centre ville)

Point Stop (Place de la Mairie)

Bif D 76/D 54

Saint-Thomas-en-Royans

BifD76/D76A

Bif D 76 À / D 531

Bif D 531 / D 1532 (dir. gauche)

Saint-Nazaire-en-Royans

Bif D 1532 / Parking Base Nautique

SAINT-NAZAIRE-EN-ROYANS (Pkg Base Nautique)

3eme Secteur : " SAINT-NAZAIRE-EN-ROYANS - VALENCE "

CH

Drôme

CH

Communes

SAINT-NAZAIRE-EN-ROYANS (Pkg Base Nautique)

Bif base nautique / D 532

Bif D 532 /D 325A

Bif D 325 A/A49

Péage À 49

Péage À 49

Radar "Speed Control"

Sortie N° 35 — Av. de Romans

Direction Valence centre

Valence

Bd Gustave André (dir. Valence centre)

Valence

Bld Vauban (dir. Place Leclerc)

Av. Sadi Carnot / Av. Félix Faure

Bld Général de Gaulle

Place de la République

VALENCE (Champ de Mars)

Cartes Michelin n° 332 - 334 - 341

D 199

D 199

D 76

RF

RF

RF

D 76

D 76

D 76

D 76

D 76

D 76

D 76

D 76 A

D 531

D 1532

D 1532

Routes

D 532

D 325 A

À 49

A 49

À 49

N 532

N 532

5,XX

9,XxX

17,Xxx

16,xx

19,xx

23,55

0,14

6,47

0,58

0,29

0,35

0,32

3,54

1,26

0,98

1,21

1,73

0,24

0,24

185,73

185,87

192,34

192,92

193,21

193,56

193,88

197,42

198,68

199,66

200,87

202,60

202,84

203,08 de 15h10 à 20h 30

35,33 km - Temps idéal : O h 50

Horaire Approximatif Distances

Partiel Total

0,00 0,00

0,27 0,27

2,97 3,24

0,33 3,57

0,19 3,76

10,28 14,04

9,57) 23,61

6,30) 29,91

0,33| 30,24

1,14, 31,38

0,93! 32,31

1,55) 33,86

0,32] 34,18

0,20! 34,38

0,41, 34,79

0,37, 35,16

0,17, 35,33

PARC GARDIENNE / SECURED PARC

Assistance interdite / No service

de 15h10 à 20h 30

de 16 h 00 à 21 h 30

A L'ATTENTION DES SPECTATEURS / FOR THE ATTENTION OF THE PUBLIC

Les zones de test de régularité (Z.R.) seront ouvertes aux concurrents 30 minutes avant l'heure idéale de passage.

The regularity test sections (Z.R) will be opened to competitors 30 minutes before the target time.

Direction des services du cabinet et de la sécurité - 05-2017-01-24-001 - 20 Rallye Monte Carlo Historique 11