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Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal
Déliberation - Liste des Deliberations CM 24 09 2024
Document publié le Mardi 24 septembre 2024 par la commune d'Avon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations CM 24 09 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Culture et patrimoine,
Liste des Délibérations du Conseil Municipal
Séance du mardi 24 septembre 2024
Affiché et publié sur le site internet de la commune le 09 avril 2024
conformément à l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Le 24 septembre 2024, les membres du Conseil Municipal de la Commune d’AVON, se sont réunis à 20 h 00 à l’hôtel de ville, salle du Conseil, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire le 18 septembre 2024, conformément à l’article L.2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales.
PRESENTS : Marie-Charlotte NOUHAUD, Françoise BOURDREUX, Olivier MAGRO, Pascale TORRENTS-BELTRAN, Denis PARIS, Sylvie CHANTELAUZE, Sylvain PIESSET, Anne-Sophie GUERIN, Nicolas PIERRET, Lamia KORT, Nabil KORT, Martine LEGRAND, Jean-Claude DELAUNE, Michel DANNEQUIN, Alexis ANIAMBOSSOU, Xavier JAPIOT, Nathalie DESIDERI, Jack-Alexandre BARON, Christophe THOLIMET, Hanane ZAROULA à partir de 21h35, Aurélie POTIER, Vincent VANDENHERREWEGHE, Thomas IANZ jusqu’à 22h00, Carole CHAVANCE, Yann MOREAU, Aurélie BRICAUD jusqu’à 22h45, Amina BACAR, Alexandra LACHASSE, Vivien LAGUETTE.
REPRÉSENTÉS : Céline CHANU représentée par Marie-Charlotte NOUHAUD, Hélène LION représentée par Anne- Sophie GUERIN, Hanane ZAROULA représentée par Pascale TORRENTS-BELTRAN jusqu’à 21h35, Thierry TIXIER représenté par Vincent VANDENHERREWEGHE.
ABSENTs : Carole LEBEE, Thomas IANZ à partir de 22h00, Aurélie BRICAUD à partir de 22h45.
1
24-040 – Détermination des durées d'amortissement des immobilisations
Le Conseil Municipal, sur proposition du Maire
Entendu l’exposé de Monsieur Denis PARIS, rapporteur,
Après en avoir délibéré, VOTE A L’UNANIMITE
2
24-041 – Pertes sur créances irrecouvrables - créances éteintes
Le Conseil Municipal, sur proposition du Maire
Entendu l’exposé de Monsieur Denis PARIS, rapporteur,
Après en avoir délibéré, VOTE A L’UNANIMITE
3
24-042 – Souscription au dispositif de recueil des signalements emis par les lanceurs d’alerte et désignation du référent alerte éthique et signalement du centre de gestion
Le Conseil Municipal, sur proposition du Maire
Entendu l’exposé de Monsieur Denis PARIS, rapporteur,
Après en avoir délibéré, VOTE A L’UNANIMITE
4
24-043 – Modification du tableau des effectifs
Le Conseil Municipal, sur proposition du Maire
Entendu l’exposé de Monsieur Denis PARIS, rapporteur,
Après en avoir délibéré, VOTE A L’UNANIMITE 5
24-044 – Mise en place de mesures en faveur de la qualité de vie au travail – Financement de dispositifs sportifs pour les agents communaux
Le Conseil Municipal, sur proposition du Maire
Entendu l’exposé de Monsieur Denis PARIS, rapporteur,
Après en avoir délibéré, VOTE A L’UNANIMITE
6
24-045 – Modification de la composition de la Commission Municipale Services à la Population
Le Conseil Municipal,
Entendu l’exposé de Madame le Maire, rapporteur,
Après en avoir délibéré, VOTE A L’UNANIMITE
7
24-046 – Désignation des représentants du Conseil Municipal dans le Conseil de Ville 2 – Remplacement d’un délégué
Le Conseil Municipal,
Entendu l’exposé de Madame le Maire, rapporteur,
Après en avoir délibéré, VOTE A L’UNANIMITE
8
24-047 – Modification du périmètre du SDESM par adhésion de huit communes
Le Conseil Municipal,
Entendu l’exposé de Madame le Maire, rapporteur,
Après en avoir délibéré, VOTE A L’UNANIMITE
9
24-048 – Présentation des rapports d’activité 2023 des multi-accueils
Le Conseil Municipal, sur proposition du Maire
Entendu l’exposé de Madame Sylvie CHANTELAUZE, rapporteur,
Après en avoir délibéré, VOTE A L’UNANIMITE
10
24-049 – Modification du règlement de fonctionnement des multi-accueils
Le Conseil Municipal, sur proposition du Maire
Entendu l’exposé de Madame Sylvie CHANTELAUZE, rapporteur,
Après en avoir délibéré, VOTE A LA MAJORITE (6 abstentions : Carole CHAVANCE, Yann MOREAU, Aurélie BRICAUD, Amina BACAR, Alexandra LACHASSE, Vivien LAGUETTE)
11
24-050 – Elaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal – Avis du Conseil Municipal sur le projet de PLUi arrêté
Le Conseil Municipal, sur proposition du Maire
Entendu l’exposé de Monsieur Françoise BOURDREUX, rapporteur,
Après en avoir délibéré, VOTE A LA MAJORITE (6 votes contre : Carole CHAVANCE, Yann MOREAU, Aurélie BRICAUD, Amina BACAR, Alexandra LACHASSE, Vivien LAGUETTE)
12
24-051 – Avis du Conseil Municipal sur les projets de Périmètres Délimités des Abords des monuments historiques
Le Conseil Municipal, sur proposition du Maire
Entendu l’exposé de Monsieur Françoise BOURDREUX, rapporteur,
Après en avoir délibéré, VOTE A LA MAJORITE (6 votes contre : Carole CHAVANCE, Yann MOREAU, Aurélie BRICAUD, Amina BACAR, Alexandra LACHASSE, Vivien LAGUETTE) 13
24-052 – Acquisition d’un local d’activité, sis centre commercial la Butte Montceau
Le Conseil Municipal, sur proposition du Maire
Entendu l’exposé de Monsieur Nicolas PIERRET, rapporteur,
Après en avoir délibéré, VOTE A LA MAJORITE (5 votes contre : Carole CHAVANCE, Yann MOREAU, Amina BACAR, Alexandra LACHASSE, Vivien LAGUETTE)
14
24-053 – Autorisation d’ouvertures dominicales en 2025 pour les commerces
Le Conseil Municipal, entendu le rapporteur en son exposé,
Sur proposition du Maire,
Après en avoir délibéré, VOTE A LA MAJORITE (3 abstentions : Anne-Sophie GUERIN, Hélène LION, Michel DANNEQUIN – 5 votes contre : Carole CHAVANCE, Yann MOREAU, Amina BACAR, Alexandra LACHASSE, Vivien LAGUETTE)
Madame le Maire clôt les débats, remercie les conseillers municipaux et lève la séance à 23 heures 10. Madame le Maire informe que le prochain Conseil Municipal se tiendra le 19 novembre 2024.