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Document publié le Mardi 17 décembre 2024 par la commune d'Avon.
Lien du pdf (Déliberation - 0 6 Liste des Deliberations CM17 12 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Sécurité publique, Logement,
Liste des Délibérations du Conseil Municipal
Séance du mardi 17 décembre 2024
Affiché et publié sur le site internet de la commune le 24 décembre 2024
conformément à l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Le 17 décembre 2024, les membres du Conseil Municipal de la Commune d’AVON, se sont réunis à 20 h 00 à l’hôtel de ville, salle du Conseil, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire le 11 décembre 2024, conformément à l’article L.2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales.
PRESENTS : Marie-Charlotte NOUHAUD, Olivier MAGRO, Pascale TORRENTS-BELTRAN, Denis PARIS, Sylvie CHANTELAUZE, Sylvain PIESSET, Nicolas PIERRET, Lamia KORT, Nabil KORT, Martine LEGRAND, Jean-Claude DELAUNE jusqu’à 21h53, Michel DANNEQUIN, Alexis ANIAMBOSSOU, Xavier JAPIOT, Nathalie DESIDERI, Jack- Alexandre BARON, Christophe THOLIMET, Aurélie POTIER, Vincent VANDENHERREWEGHE, Carole CHAVANCE, Yann MOREAU, Amina BACAR, Alexandra LACHASSE, Vivien LAGUETTE, Hanane ZAROULA jusqu’à 21h27.
REPRÉSENTÉS : Céline CHANU représentée Marie-Charlotte NOUHAUD, Françoise BOURDREUX représentée Jack-Alexandre BARON, Anne-Sophie GUERIN représentée Michel DANNEQUIN, Thierry TIXIER représenté par Vincent VANDENHERREWEGHE, Hélène LION représentée par Xavier JAPIOT, Hanane ZAROUALA représentée par Pascale TORRENTS-BELTRAN, Jean-Claude DELAUNE représenté par Lamia KORT.
ABSENTS : Jessica DUBOIS-BEOLETTO, Thomas IANZ, Carole LEBEE
1
24-054 – ZAC des Yèbles de Changis : présentation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRACL) 2023
Le Conseil Municipal, sur proposition du Maire
Entendu le rapporteur en son exposé,
Après en avoir délibéré, PREND ACTE (Ne prennent pas acte de ce compte-rendu : Carole CHAVANCE, Yann MOREAU, Vivien LAGUETTE, Alexandra LACHASSE, Amina BACAR)
2
24-055 – Rapports 2022 et 2023 de la SEM Pays de Fontainebleau
Le Conseil Municipal, sur proposition du Maire
Entendu le rapporteur en son exposé,
Après en avoir délibéré, PREND ACTE (Ne prennent pas acte de ces rapports : Carole CHAVANCE, Yann MOREAU, Vivien LAGUETTE, Alexandra LACHASSE)
3
24-056 – Rapport d’activités 2023 présenté par la Communauté d’Agglomération du Pays de Fontainebleau
Le Conseil Municipal, sur proposition du Maire
Entendu le rapporteur en son exposé,
Après en avoir délibéré, PREND ACTE A L’UNANIMITE
4
24-057 – Contrat d’Aménagement Régional auprès du Conseil Régional d’Ile-de-France
Le Conseil Municipal, sur proposition du Maire
Entendu l’exposé de Monsieur Denis PARIS, rapporteur,
Après en avoir délibéré, VOTE A L’UNANIMITE 5
24-058 – Pertes sur créances irrecouvrables : créances admises en non-valeur
Le Conseil Municipal, sur proposition du Maire
Entendu l’exposé de Monsieur Denis PARIS, rapporteur,
Après en avoir délibéré, VOTE A L’UNANIMITE
6
24-059 – Subventions 2025 aux associations et aux coopératives scolaires – 1er versement avant le vote du budget primitif 2025
Le Conseil Municipal, sur proposition du Maire,
Entendu l’exposé de Monsieur Denis PARIS, rapporteur,
Après en avoir délibéré, A LA MAJORITE (5 abstentions : Carole CHAVANCE, Yann MOREAU, Vivien LAGUETTE, Alexandre LACHASSE, Amina BACAR)
7
24-060 – Subvention de fonctionnement au CCAS – exercice 2025 : 1er versement avant le vote du budget primitif 2025
Le Conseil Municipal, sur proposition du Maire,
Entendu l’exposé de Monsieur Denis PARIS, rapporteur,
Après en avoir délibéré, A LA MAJORITE (5 abstentions : Carole CHAVANCE, Yann MOREAU, Vivien LAGUETTE, Alexandre LACHASSE, Amina BACAR)
8
24-061– Modification de la durée prévue de l’Autorisation de Programme / Crédits de Paiement (AP/CP) concernant la rénovation de la Maison dans la Vallée
Le Conseil Municipal, sur proposition du Maire,
Entendu l’exposé de Monsieur Denis PARIS, rapporteur,
Après en avoir délibéré, A LA MAJORITE (5 abstentions : Carole CHAVANCE, Yann MOREAU, Vivien LAGUETTE, Alexandre LACHASSE, Amina BACAR)
9
24-062 – Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement relatives à l’Autorisation de Programme / Crédits de Paiement (AP/CP) concernant la rénovation de la Maison dans la Vallée avant le vote du budget primitif 2025
Le Conseil Municipal, sur proposition du Maire,
Entendu l’exposé de Monsieur Denis PARIS, rapporteur,
Après en avoir délibéré, A LA MAJORITE (5 abstentions : Carole CHAVANCE, Yann MOREAU, Vivien LAGUETTE, Alexandre LACHASSE, Amina BACAR)
10
24-063 – Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement 2025 avant le vote du budget primitif 2025
Le Conseil Municipal, sur proposition du Maire,
Entendu l’exposé de Monsieur Denis PARIS, rapporteur,
Après en avoir délibéré, A LA MAJORITE (5 abstentions : Carole CHAVANCE, Yann MOREAU, Vivien LAGUETTE, Alexandre LACHASSE, Amina BACAR)
11
24-064 – Adoption de la Décision Modificative n°1 – exercice 2024
Le Conseil Municipal, sur proposition du Maire,
Entendu l’exposé de Monsieur Denis PARIS, rapporteur,
Après en avoir délibéré, A L’UNANIMITE
12
24-065 – Suppression d’un poste d’adjoint au maire devenu vacant
Le Conseil Municipal,
Entendu le rapporteur en son exposé, sur proposition du Maire, Après en avoir délibéré, A LA MAJORITE (1 vote contre : Yann MOREAU et 3 abstentions : Vivien LAGUETTE, Alexandra LACHASSE et Amina BACAR)
13
24-066 – Modification des tarifs de la pause méridienne
Le Conseil Municipal, sur proposition du Maire
Entendu le rapporteur en son exposé,
Après en avoir délibéré A L’UNANIMITE
14
24-067 – Approbation d’une convention de mise à disposition gracieuses des locaux du Relais Petite Enfance (REP) d’Avon à la Communauté d’Agglomération du Pays de Fontainebleau (CAPF)
Le Conseil Municipal, sur proposition du Maire,
Entendu l’exposé de Madame Sylvie CHANTELAUZE, rapporteur,
Après en avoir délibéré, A L’UNANIMITE
15
24-068 – Approbation de la politique documentaire
Le Conseil Municipal, sur proposition du Maire,
Entendu l’exposé de Monsieur Sylvain PIESSET, rapporteur,
Après en avoir délibéré, A L’UNANIMITE
16
24-069 – Avis sur le projet de Plan des mobilités en Ile-de-France arrêté par le Conseil Régional
Le Conseil Municipal, sur proposition du Maire
Entendu le rapporteur en son exposé,
Après en avoir délibéré, A LA MAJORITE (6 votes contre : Yann MOREAU, Carole CHAVANCE, Vivien LAGUETTE, Alexandra LACHASSE, Amina BACAR, Jack-Alexandre BARON et 24 abstentions)
17
24-070 – Bilan accessibilité 2024
Le Conseil Municipal, sur proposition du Maire
Entendu le rapporteur en son exposé,
Après en avoir délibéré, PREND ACTE (Ne prennent pas acte de ce compte-rendu : Carole CHAVANCE, Yann MOREAU, Vivien LAGUETTE, Alexandra LACHASSE, Amina BACAR)
18
24-071 – Avis sur la proposition de classement de la ville exposée aux risques d’incendie d’une forêt au titre du L132-1 du Code Forestier
Le Conseil Municipal, sur proposition du Maire,
Entendu l’exposé de Madame Pascale TORRENTS-BELTRAN, rapporteur,
Après en avoir délibéré, A L’UNANIMITE
19
24-072 – Mise en œuvre de la gestion en flux des logements locatifs sociaux – convention bilatérale avec 3F Le Conseil Municipal, sur proposition du Maire,
Entendu l’exposé de Madame Pascale TORRENTS-BELTRAN, rapporteur,
Après en avoir délibéré, A L’UNANIMITE
20
24-073 – Assurance Statutaire
Le Conseil Municipal, sur proposition du Maire
Entendu le rapporteur en son exposé,
Après en avoir délibéré, A L’UNANIMITE 21
24-074 – Tableau des effectifs
Le Conseil Municipal, sur proposition du Maire
Entendu le rapporteur en son exposé,
Après en avoir délibéré, A L’UNANIMITE
22
24-075 – Création d’un emploi fonctionnel de Directeur Général Adjoint des services « Territoire »
Le Conseil Municipal, sur proposition du Maire
Entendu le rapporteur en son exposé,
Après en avoir délibéré, A LA MAJORITE (2 abstentions : Yann MOREAU et Carole CHAVANCE)
23
24-076 – Adhésion à la convention de participation de prévoyance
Le Conseil Municipal, sur proposition du Maire
Entendu le rapporteur en son exposé,
Après en avoir délibéré, A L’UNANIMITE
24
24-077 – Organisation du temps de travail
Le Conseil Municipal, sur proposition du Maire
Entendu le rapporteur en son exposé,
Après en avoir délibéré, A LA MAJORITE (5 votes contre : Yann MOREAU, Carole CHAVANCE, Vivien LAGUETTE, Alexandra LACHASSE, Amina BACAR)
25
24-078 – Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujections, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
Le Conseil Municipal, sur proposition du Maire
Entendu le rapporteur en son exposé,
Après en avoir délibéré, A LA MAJORITE (4 votes contre : Yann MOREAU, Vivien LAGUETTE, Alexandra LACHASSE, Amina BACAR et 1 abstention : Carole CHAVANCE)
26
24-079 – Régime Indemnitaire des agents de la filière Police Municipale
Le Conseil Municipal, sur proposition du Maire
Entendu le rapporteur en son exposé,
Après en avoir délibéré, A LA MAJORITE (4 votes contre : Yann MOREAU, Vivien LAGUETTE, Alexandra LACHASSE, Amina BACAR et 1 abstention : Carole CHAVANCE)
Madame le Maire clôt les débats, remercie les conseillers municipaux et lève la séance à 00 heure 18 le 18 décembre 2024.
Madame le Maire informe que le prochain Conseil Municipal se tiendra le 14 janvier 2025.