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Déliberation - DCM 20260922 33 PRCAT Sports Subv fonct org Manif ACOF
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 20260922 33 PRCAT Sports Subv fonct org Manif ACOF)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Sport,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
[042-214200958-20260922-DCM_20260922_33-DE)
a Cy nmi Accusé certifié exécutoire 2FiPMINU De vvrv villo-firminy.fr Réception par le préfet : 29/09/2026]
Publication : 29/09/2026 Le Corbusier
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Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY Délibération n°DCM_20260922_33
Référence Nomenclature n°7.5
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
Direction en charge : Relations Citoyennes et Attractivité Territoriale
Service en charge : Jeunesse et Sports ; Vie Associative
Objet : Attribution et versement d’une subvention de fonctionnement
dite « Organisation de Manifestation » au titre de l’année 2026 à
l'association « Athlétique Club Ondaine de Firminy » (ACOF)
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment en son article L2121-29, qui
dispose que le Conseil Municipal règle par ses délibérations les affaires de la commune,
Considérant que la Ville de Firminy accompagne les associations locales dans la
réalisation de leurs projets par l'attribution, le cas échéant, de subventions relevant de la
nomenclature M57 (référentiel budgétaire et comptable unique et obligatoire appliqué à
l'ensemble des collectivités territoriales) venant compléter les subventions de
fonctionnement, notamment pour l'organisation de manifestations sportives d'intérêt
communal ;
Considérant que l'association dénommée « Athlétique Club Ondaine de Firminy » (ACOF)
organise, en 2026, les Championnats Régionaux de demi-fond, manifestation sportive
d'envergure contribuant au rayonnement de la commune et au développement de la
pratique de l'athlétisme ;
Considérant que cette manifestation engendre des dépenses spécifiques d'organisation et
de fonctionnement destinées à couvrir une partie des frais engagés pour l'organisation de
cet évènement, qui contribuera au dynamisme, à l'animation et au vivre ensemble au sein
de la Commune.
Considérant qu'il apparaît opportun que la Ville de Firminy apporte son soutien financier à
cette manifestation par l'attribution d'une subvention ;
Il est proposé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- _ Approuver l'attribution et le versement d'une subvention dite « Organisation de
Manifestation » au titre de l'année 2026 au bénéfice de l'association dénommée
« Athlétique Club Ondaine de Firminy » (ACOF) pour un montant de 800,00 €.
- Dire que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du budget
de la commune.
- Donner tous les pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes
les dispositions ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre
de la présente délibération Le Corbusie HU IH
Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20260922_33
Référence Nomenclature n°7.5
S'agissant des organisations soutenues présentement par la Ville de Firminy, il est précisé
que le versement de l'aide est subordonné à la transmission du bilan financier de la
manifestation, dûment certifié exact et sincère par le représentant légal de l'association.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'Unanimité,
= APPROUVE l'attribution et le versement d'une subvention dite « Organisation de
Manifestation » au titre de l'année 2026 au bénéfice de l'association dénommée
« Athlétique Club Ondaine de Firminy » (ACOF) pour un montant de 800,00 €.
- DIT que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du budget
de la commune.
- DONNE tous les pouvoirs à Monsieur le Maire où à son représentant à prendre
toutes les dispositions ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise
en œuvre de la présente délibération.
Pour extrait conforme, fait à Firminy, le 22 septembre 2026
La Secrétaire de Séance,
Conformément aux articles R 421-1 et suivants du Code de Justice Administrative, la présente délibération pourra faire l'objet d'un recours gracieux devant l'autorité territoriale ou d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, soit par voie postale au 184 rue Duguesclin - 69003 LYON ou par voie dématérialisée via l'application « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr. sFHPMINU pa svvillo-tirminy.fe à
Le Corbusier
CHAN
Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY Délibération n°DCM_20260922_33
Référence Nomenclature n°7.5
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE SAÏNT-ETIENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
SEANCE DU MARDI 22 SEPTEMBRE 2026
Attribution et versement d’une subvention de fonctionnement dite
« Organisation de Manifestation » au titre de l'année 2026 à
l'association « Athlétique Club Ondaine de Firminy » (ACOF)
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, le Mardi 15
Septembre 2026, s'est réuni Salle du Conseil en Mairie de Firminy, le Mardi 22 Septembre
2026 à 18 heures 30, sous la présidence de Monsieur Marc PETIT, Maire de la Ville de
FIRMINY.
PRESENTS : M. PETIT Marc, Mme TAING Claire, M. MALLEY Eric, Mme GOURGAUD
Jocelyne, Mme BERGER Evelyne, M. FAYOLLE Hugo, Mme PEYCELON Valérie, Mme
VICENTE Sabrina, M. FERRIER Damien, Mme RIOCREUX Sandrine (jusqu'à 21 h 10), M.
CHARTRON Jean-Paul, Mme LIOGIER Aline, M. EL KHATABI Hassan, Mme REYMOND
Magali, M. DANCERT Bertrand, Mme PONCET Elizabeth, M. GUILLOT Dylan (à partir de
18 h 59), M. MONISTROL Sébastien, Mme CURIOT Marie-Amelie, M. BENGHALIA Adel,
M. LUYA Julien, M. ROBERT Loïc, Mme DREVET Leslie (jusqu'à 22 h 53), M. TRIOLLIER
Aloïs (à partir de 19 h 48 et jusqu'à 22 h 56), M. CHALAND Christophe, Mme GIL Nathalie,
Mme PUTOT Anne-Sophie, M. BOYER François, M. GIUNTA Jean-Dominique.
POUVOIRS : Mme AULAGNIER-JASSERAND Isabelle à M. CHARTRON Jean-Paul, M.
IBARS Robert à M. FERRIER Damien, M. MENDES José à Mme REYMOND Magali, M.
VIAL Mickaël à M. MALLEY Eric, M. GUILLOT Dylan à Mme TAING Claire (jusqu'à 18 h
59), Mme RIOCREUX Sandrine (à partir de 21 h 10) à Mme PONCET Elizabeth, Mme
Leslie DREVET à M. CHALAND Christophe (à partir de 22 h53), M. TRIOLLIER Aloïs à
Mme DREVET Leslie (jusqu'à 19 h 48) et à M. ROBERT Loïc (à partir de 22 h 56).
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme BERGER Evelyne.
PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. MONNERET J-Christophe, Directeur Général des Services, Mme MACÉ Marie-France, Responsable service Assemblée
Mme LUACES Géraldine, Responsable service Finances
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de membres présents : 26
Nombre de pouvoirs : 7
Nombre de membres absents : 0
Nombre de votants : 33