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Déliberation - AR DEL 250626 005 Decision modificative n1 Budget Beausoleil
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chapelle-Heulin.
Lien du pdf (Déliberation - AR DEL 250626 005 Decision modificative n1 Budget Beausoleil)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
DEL_250626_005_DMn1_Beausoleil
MAIRIE
44330 LA CHAPELLE-
HEULIN
Tél. 02.40.06.74.05
L’an deux mille vingt-six, le 21 mai 2026,
Le Conseil municipal de la Commune de LA CHAPELLE-HEULIN dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la
MAIRIE, sous la présidence du Maire, M. Jean Teurnier.
EXTRAIT DU
REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
NOM PRENOM Présents | Excusés | Absents Pouvoirs
TEURNIER Jean x
LAMBERT Bernard x
MARTINEAU | Karine x
BABONNEAU | Pierrick X
BONNET Morgane x
BULTEAU Wilfried x
KERMARREC | Cécilia x
MALTETE Philippe x
SEYEUX Jean-Michel X
PADIOLEAU |Anne x
MASSE Sylvain x
LAURENT Magali X
MACE Sandrine x
GABILLEAU Christelle x
BLAIS Ophélie X
LINO Stéphane x
KERVICHE Julien x
LEDENVIC Eloise x
LAMBERT Evan x
GROLLEAU Joël x
KERBIRIOU Stéphanie x Cécile Gouin
CHATILLON Davy x
GOUIN Cécile x
Nombre de conseillers en exercice : 23
Date de la convocation 20/06/2026
Secrétaire de séance Karine Martineau
19h00
h40
Début de séance
Fin de séance 2
Accusé de réception en préfecture
044-214400327-20260625-DEL-250626-005-DE
Date de réception préfecture : 29/06/2026 DEL_250626_005_DMn1_Beausoleil
Numéro DEL_250626 UU5 DMn1_Beausoleil
Décision modificative n°1 — Budget Beausoleil
Nomenclature |7.1.1
Par une délibération n°050326 011, le conseil municipal a adopté le budget annexe « Beausoleil » comme suit :
Beausoleil
Fonctionnement 274 324,81 €
Investissement 142 609,48 €
Par suite d’une observation du service de gestion comptable, il convient de prendre une décision modificative du budget
Beausoleil afin d'inscrire comptablement les écritures d'ordres de fin d'année.
Ainsi, il est proposé au conseil de modifier le budget comme suit :
Investissement
Sens Compte Fonction Montant
D 3351 020 1 030 217,02 €
R 001 020 142 609,18 €
R 1678 020 131 715,33 €
R 3351 020 755 892,21 €
Fonctionnement
Sens Compte Fonction Montant
D 6015 020 137 162,40 €
D 6045 020 137 162,41 €
D 7133 020 755 892,21 €
R 7133 020 1 030 217,02 €
A l’unanimité
Fait et délibéré à La Chapelle-Heulin, le 25 juin 2026
Pour copie conformé AN
Le Maire, JU ARS |
Jean Teurnier 2ÆT | Z
Accusé de réception en préfecture
044-214400327-20260625-DEL-250626-005-DE
Date de réception préfecture : 29/06/2026