Procès Verbal - d49ad8

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Procès Verbal - d49ad8 Document publié le Lundi 22 mai 2023 par la commune de Vérin. Lien du pdf (Procès Verbal - d49ad8)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie, DÉPARTEMENT DE LA LOIRE

CANTON DE PÉLUSSIN

MAIRIE

de

42410-VERN REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

En na ceea Te Du 22 mai 2023 e-mail : mairiedeverin@wanadoo.fr

L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mai, le Conseil Municipal de la Commune de VERIN s'est réuni, en session ordinaire, sous la présidence de Madame Valérie PEYSSELON, Maire, salle de la mairie, à 19h30.

Date de la convocation : le 12 mai 2023

Présents : GOEHRY Cyrille, GELAS Delphine, MARIANI Françoise, BLANC-AMSELLEM Jacqueline, MARRON Quentin, WETTA Patrick, GALLIEN Michel et LEVAVASSEUR Hervé (arrivé à 19h37, n'a pas pris part au vote de la délibération 2023-25)

Excusé: CROUZET Jean-François, CHAREYRE Jocelyne, MIRANDON Séverine, Stéphane CORCY, DEY Frédéric et GENISSEL Fabienne

Secrétaire de séance : WETTA Patrick

ORDRE DU JOUR :

— Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 3 avril 2023

— Réalisation d’un emprunt

— Devis pour l'installation d'une pompe à chaleur à la mairie

— Devis remplacement portail école

_ Travaux de dissimulation des réseaux secs jonction entre l'Olivière et le Châtelard

— Travaux assainissement la Maladière

— Commission de contrôle des listes électorales

— Compte rendu des différentes commissions

— Questions diverses

1-APPROBATION DU PV DU 3 AVRIL 2023 :

Le procès-verbal de la séance du 3 avril 2023 a été envoyé aux Conseillers avec la convocation afin qu'ils en prennent connaissance. Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité des membres présents APPROUVE ce procès-verbal.

2- REALISATION D'UN EMPRUNT :

Considérant que le conseil municipal a décidé de réaliser des travaux de dissimulation des réseaux secs sur la commune. Madame le Maire présente les propositions d'emprunt obtenues des établissementsbancaires. Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide, à l'unanimité des membres présents de réaliser un emprunt de 200.000,00 € pour financer les opérations de dissimulation des réseaux secs sur une durée de 12 ans auprès du Crédit Agricole Loire-haute Loire au taux de 4.11 %. Le remboursement s'effectuera en échéances trimestrielles en amortissement constant du capital et des intérêts. Les frais de dossier sont de 200 €.

3- DEVIS POUR L’INSTALLATION D’UNE POMPE A CHALEUR A LA MAIRIE

Madame le Maire présente à l'Assemblée le devis de l’entreprise SAS DIGONNET FROID SERVICE pour l'installation d'une climatisation réversible par pompe à chaleur air/air à la mairie d’un montant de 8.725,00 € HT soit 10.470,00 € TTC. Sous réserve que le vide sous le faux plafond soit suffisant pour encastrer les cassettes.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents DECIDE d'accepter ce devis pour un montant total de 8.725,00 € HT soit 10.470,00 € TTC et AUTORISE Madame le Maire a signé ce devis

4- DEVIS REMPLACEMENT PORTAIL ECOLE

Madame le Maire présente à l'Assemblée le devis de l’entreprise CREBASSA Thierry pour l'achat et l'installation d’un nouveau portail pour l'école d’un montant de 3.084,00 € HT soit 3.700,80 € TTC. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents DECIDE d'accepter ce devis pour un montant total de 3.084,00 € HT soit 3.700,80 € TTC et AUTORISE Madame le Maire a signé ce devis.

5- TRAVAUX DE DISSIMULATION DES RESEAUX SECS JONCTION ENTRE L'OLIVIERE ET LE CHATELARD

Madame le Maire expose au Conseil Municipal qu'il y a lieu d'envisager des travaux de Dissimulation à la jonction entre l'Olivière et le Chatelard. Le SIEL-TE propose un projet de délibération pour cette opération dont lecture est faite par Madame le Maire. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents, APPROUVE le montant des travaux et la participation prévisionnelle de la commune, étant entendu que le fonds de concours sera calculé sur le montant réellement exécuté, AUTORISE Madame le Maire à signer toutes les pièces à intervenir.

6- TRAVAUX ASSAINISSEMENT

Les travaux d'assainissement au Tinal sont terminés. Ceux dans le Bourg devraient bientôt commencés. Concernant la Maladière, une antenne de branchement sera mise en place sur le collecteur du Syndicat Rhone Gier pour permettre à deux habitations de se raccorder à l'assainissement collectif.

7- COMMISSION DE CONTROLE DES LISTES ELECTORALES

Les membres de la commission des listes électorales sont nommés pour une durée de trois ans. Ils ont été renouvelés lors de l'élection du nouveau conseil municipal en 2020. Les mandats de ses membres vont par conséquent expirer cette année. Il y a lieu de procéder à une nouvelle nomination, dont un membre du conseil municipal (le Maire et les adjoints ne peuvent être désignés). M. Quentin MARRON se propose de rester dans cette commission. Nous prendrons contact avec les deux autres membres pour connaître leur souhait.

8- COMPTE RENDU DES DIFFERENTES COMMISSIONS

-Service à la personne (CCPR)

Mme BLANC-AMSELLEM s'est rendue à cette commission où il a été question de l'avenir de l'association LE CHAPI. En difficulté pour trouver des bénévoles gérant son administration, cette association qui propose des consultations psychologiques aux enfants de o à 25 ans, pourrait être reprise par la CCPR ; sachant que les demandes formulées sont en augmentation.-Réunion Biodiversité à St Julien Molin Molette

M. WETTA s'est rendu à cette rencontre qui a fait le point sur les espaces verts de demain, avec des conseils de plantations nouvelles pour le respect et le développement de la biodiversité.

9- QUESTIONS DIVERSES

A! Visite du secrétaire général de la Préfecture de la Loire

Cette visite a été l'occasion d'une discussion autour des projets en cours du mandat et des aides pouvant être apportées à ces projets.

B/ Changement des ampoules en LED

La Commune aurait la possibilité de présenter ce dossier à la Région pour obtenir une subvention par l'intermédiaire du Parc du Pilat.

C/ Repas de la Commune

Un retour positif a été fait sur le repas de la Commune qui s'est tenu le samedi 22 avril au restaurant O Vérin.

D/ Moustique-tigres et Ambroisie

L'ARS Auvergne-Rhône-Alpes rappelle la responsabilité de tous dans la lutte contre la prolifération du moustique tigre. La colonisation par le moustique de l'ensemble du territoire métropolitain semble difficile à stopper. C'est pourquoi il faut rester vigilant et respecter certaines précautions d'usage : éviter les lieux de ponte (videz toute eau stagnante), éliminer les lieux de repos du moustiques (entretenir son jardin, élaguer, débroussailler.…) et favoriser le développement des prédateurs de moustiques.

Concernant l'ambroisie : pour éviter la production de pollen et limiter la reproduction et l'expansion de la plante, les plants d'ambroisie doivent être systématiquement détruits dès leur détection. Afin d'éviter son installation, il ne faut pas laisser les terrains nus ou en friche mais les couvrir systématiquement (couvert végétal, protection du sol avec des matériaux bloquant la végétation tels que le paillage ou des copeaux de bois.….). Vous avez repéré un ou plusieurs plants d'ambroisie ? Chez vous : avant la floraison (fin juillet), enfilez des gants et arrachez les plants. Vous pouvez ensuite les composter, les amener en déchetterie ou les laisser se dégrader naturellement au sol. Pendant ou après la floraison (juillet-septembre), ne faites rien | Vous risquerez d'aggraver la situation en répandant les graines... attendez le printemps prochain, les plants renaîtront et vous pourrez les arracher avant leur floraison. Hors de chez vous, signalez à la mairie.

E/ Rencontre SAGE

Un diagnostic sur l'isolation thermique des appartements au-dessus de la mairie a été remis par le SAGE (Service d’Assistance à la Gestion Energétique du SIEL).

F/ Crèche

La CCPR va réaliser des travaux sur la crèche de Vérin

G/ Bibliothèque municipale

La réflexion concernant la bibliothèque se poursuit. Nous sommes à la recherche de bénévoles. Si vous êtes intéressés, merci de contacter la mairie.

H/ conseil municipal des enfants

Une réflexion est en cours pour la mise en place d'un conseil municipal des enfants.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h27

Le prochain conseil municipal se tiendra le vendredi 9 juin 2022 à 17h30

Patrick WETTA,

Secrétaire de séance

Mme PEYSSELON, Valérie,

Maire de Véri