Conseil Municipal - les seances du municipal du 04 mars 2011

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Conseil Municipal - les seances du municipal du 04 mars 2011 Document publié le Vendredi 4 mars 2011 par la commune de Moussac. Lien du pdf (Conseil Municipal - les seances du municipal du 04 mars 2011)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Jeunesse, COMPTE COMPTE COMPTE COMPTE- - - -RENDU DE LA REUNION RENDU DE LA REUNION RENDU DE LA REUNION RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 MARS 2011 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 MARS 2011 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 MARS 2011 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 MARS 2011

L’an deux mille onze, le 4 mars, à vingt heures quarante cinq, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué s’est réuni à la salle de la mairie, sous la présidence de Monsieur RIVAUX Jean-Daniel, Maire.

Etaient présents, Etaient présents, Etaient présents, Etaient présents, Mesdames et Messieurs Mesdames et Messieurs Mesdames et Messieurs Mesdames et Messieurs : : : : Jean-Daniel RIVAUX, Daniel GUYONNET, Sylviane SOUBRY Mireille FAUGEROUX, Daniel BOURGOIN, Marlène GIBERT, Jean-Louis MESMIN, Daniel CHARTIER, Hervé GILIBERTO.

Absents excusés Absents excusés Absents excusés Absents excusés : Jean-Claude JARASSIER, Fabrice RIVAUX

Absent Absent Absent Absents s s s : Mickaël GUINET, Françoise ARCHIMBAUD

Jean-Louis MESMIN a été désigné secrétaire de séance.

1°) APPROBATION COMPTE 1°) APPROBATION COMPTE 1°) APPROBATION COMPTE 1°) APPROBATION COMPTE- - - -RENDU RENDU RENDU RENDU

Le Conseil municipal approuve à l’unanimité le compte-rendu de la séance du 4 février 2011.

2°) LES DELI 2°) LES DELI 2°) LES DELI 2°) LES DELIBERATIONS BERATIONS BERATIONS BERATIONS

Remplacement temporaire pour congé maladie de Mme Christine ARCHIMBAUD Remplacement temporaire pour congé maladie de Mme Christine ARCHIMBAUD Remplacement temporaire pour congé maladie de Mme Christine ARCHIMBAUD Remplacement temporaire pour congé maladie de Mme Christine ARCHIMBAUD Le Maire demande au Conseil Municipal de l’autoriser à signer un contrat avec la personne qui sera recrutée en vue d’effectuer le remplacement de Mme ARCHIMBAUD Christine en congé de maladie à compter du 4 avril 2011.

Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- autorise le Maire à signer le contrat d’engagement à durée déterminée et qui prendra fin en même temps que le congé de Mme ARCHIMBAUD.

- Décide que la base de rémunération de cet emploi sera calculée sur la base du 1er échelon du grade d’Adjoint Technique de 2ème classe.

Expropriation pour agrandissement du cimetière Expropriation pour agrandissement du cimetière Expropriation pour agrandissement du cimetière Expropriation pour agrandissement du cimetière Le Maire rappelle au Conseil Municipal que lors de précédentes réunions, la question de l’agrandissement du cimetière avait été abordée étant donné que le cimetière arrive quasiment à saturation (reste 2 emplacements doubles et environ 20 emplacements simples). Le législateur recommande également pour une mise aux normes de créer un espace de dispersion, un ossuaire et un columbarium, son agrandissement est donc indispensable. Toutes les parcelles de terrains jouxtant le cimetière appartiennent à M. JAQUES Henri. Différents contacts ont été pris avec ce propriétaire.

Références comptes-rendus de réunions de Conseil Municipal précédents : ⇒ Séance du 1.10.2010

Le Maire et Daniel GUYONNET ont rencontré M. Henri JAQUES le 30 septembre 2010 afin de négocier l’achat d’un terrain en vue de l’agrandissement du cimetière. Monsieur JAQUES désire vendre la totalité des terrains autour du cimetière. Le Conseil Municipal décide de lui proposer 25 000.00 € pour l’ensemble soit 21 614 m2. Un courrier lui sera adressé pour lui en faire part. ⇒ Séance du 3 décembre 2010

Le Maire a reçu M. Henri JAQUES lequel lui a indiqué qu’il n’acceptait pas la proposition financière faite par la commune concernant l’achat de terrains situés à proximité du cimetière (25000,00€ pour 21 614m2). Il maintient sa proposition à 48 000.000 €. En conséquence, une procédure d’expropriation est à envisager concernant le terrain nécessaire à l’agrandissement du cimetière.

Les négociations avec M. JAQUES, propriétaire des terrains n’ayant pu aboutir, le Conseil Municipal décide l’expropriation d’une partie de la parcelle AB 119, surface nécessaire à l’agrandissement soit environ 3350 m2

Le Conseil Municipal charge le Maire de contacter les différents services de l’Etat (Service des Domaines, l’Agence Régionale de Santé…) et l’autorise à signer tous les documents relatifs à cette affaire. Convention d’assistance informatique avec Vienne Services Convention d’assistance informatique avec Vienne Services Convention d’assistance informatique avec Vienne Services Convention d’assistance informatique avec Vienne Services Le Maire rappelle aux membres de l’organe délibérant que dans le cadre de la maintenance des matériels et de l’assistance à l’utilisation des logiciels de gestion, la collectivité a sollicité Vienne Services afin que le syndicat fasse une proposition de prestation.

Monsieur le Maire donne lecture à l’assemblée du projet de convention (du 1er janvier au 31 décembre 2011) soumis par Vienne Services et des éléments tarifaires liés à cette prestation (843.00 €). Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’accepter la proposition de convention formulée par Vienne Services et habilite le Maire à signer la convention.

Voyage scolaire de l’école p Voyage scolaire de l’école p Voyage scolaire de l’école p Voyage scolaire de l’école primaire du Vigeant rimaire du Vigeant rimaire du Vigeant rimaire du Vigeant L’Association des Parents d’élèves de l’Ecole Publique du Vigeant sollicite une subvention de la commune pour un voyage scolaire au zoodysée de Chizé en juin. Aucune participation ne sera demandée aux familles.

Etant donné la délibération du 3 décembre 2010 qui octroie une aide uniquement aux familles des enfants qui participent à un voyage scolaire, le Conseil Municipal prendra une décision lors d’une prochaine réunion après avoir pris de plus amples renseignements.

Prêt bancaire Prêt bancaire Prêt bancaire Prêt bancaire

Le Maire rappelle au Conseil Municipal que pour financer les travaux d’assainissement du village de la Vergne, il est opportun de recourir à un emprunt.

Le Conseil Municipal après avoir pris connaissance des termes du projet,

• Décide de contracter un emprunt de 75 000.00 € auprès de la Banque Populaire au taux fixe non révisable de 3.80 % d’une durée de 240 mois avec un remboursement à échéances trimestrielles ; sans frais de dossier et sans souscription de parts sociales.

• Autorise le Maire à signer le contrat de prêt.

Défense Défense Défense Défense incendie à la Barbade incendie à la Barbade incendie à la Barbade incendie à la Barbade Etant donné que le village de la Barbade ne dispose d’aucune défense incendie et qu’il n’existe aucun point d’eau à proximité des habitations, la solution de l’installation d’une citerne d’eau est envisagée. Après une visite sur les lieux avec un responsable du Centre de Secours de L’ISLE-JOURDAIN, le terrain de M. SANSIQUIER Henri -parcelle G 168- d’une superficie de 1064m2 convient de par son accessibilité. Le prix d’achat est de 0.30 € le m2 plus les frais de notaire. Le Conseil Municipal accepte cette proposition. Des devis sont demandés :

- à la SAUR pour le branchement au réseau d’eau

- à la SAUR et à l’entreprise MOREAU à L’ISLE-JOURDAIN pour l’installation d’une réserve d’eau complète avec l’entourage et l’accès aux services de secours.

Des dossiers de subvention vont être déposés auprès de l’Etat dans le cadre de la dotation d’équipement des territoires ruraux et du Conseil Général.

Travaux de réparation Travaux de réparation Travaux de réparation Travaux de réparations bâtiments communaux s bâtiments communaux s bâtiments communaux s bâtiments communaux Le Maire présente au Conseil Municipal des devis

• Salle polyvalente :

- Travaux de peinture : devis Entreprise LANNEAU Didier : 2890.75 € H.T soit 3457.33 € TTC - Travaux de menuiserie : devis Entreprise JARASSIER Jean-Claude : 2326.08 € H.T. soit 2781.99 € TTC

• Eglise et clocher :

- Réparation toiture, chéneaux, gouttières, zinguerie : devis Entreprise BOULBES : 6431.52 €H.T. soit 7692.10 € TTC

• Mairie :

- Travaux de couverture : devis Entreprise BOULBES : 7199.30 € H.T. soit 8 610.36 € TTC

Le Conseil Municipal accepte ces devis et décide de demander une subvention à la Communauté de Communes du Montmorillonnais dans le cadre du fonds de concours aux communes.

3°) VOIRIE 3°) VOIRIE 3°) VOIRIE 3°) VOIRIE

Dans le but de sécuriser la circulation du RD 25 au lieu dit « Le Port » des véhicules venant de Biard et allant vers le Port, à la demande des habitants et en accord avec la DAEE, il est décidé la pose d’un miroir sur le support du lampadaire à l’entrée du village.Pour les mêmes raisons, un miroir sera posé également à la Barbade face à la VC n° 1 sur la RD n°8 afin de voir les véhicules qui arrivent sur la gauche du stop.

Les 2 miroirs seront achetés par la Commune et posés par les employés communaux.

4°) ASSAINISSEMENT 4°) ASSAINISSEMENT 4°) ASSAINISSEMENT 4°) ASSAINISSEMENT

Les travaux d’assainissement de la Vergne ont commencé le mercredi 02 mars. Des entreprises ont été consultées pour l’extension du réseau d’assainissement de la Vergne : 1. pour la réalisation de l’inspection télévisée et des essais d’étanchéité

2. pour la réalisation du contrôle de compactage

Selon le rapport d’analyse des offres du cabinet SAFEGE,

- l’offre de SANITRA-FOURRIER pour l’inspection télévisée et les essais d’étanchéité d’un montant de 2608.00 € H.T. soit 3 119.17 € TTC

- l’offre de COULAIS Consultants pour le contrôle de compactage d’un montant de 1100.00 € H.T. soit 1315.60 € TTC

constituent les offres économiquement la plus avantageuse des offres reçues. Le Conseil Municipal accepte ces devis.

5°) COMPTES 5°) COMPTES 5°) COMPTES 5°) COMPTES - - - -RENDUS DE REUNIONS RENDUS DE REUNIONS RENDUS DE REUNIONS RENDUS DE REUNIONS

Bureau syndical du SMPM Bureau syndical du SMPM Bureau syndical du SMPM Bureau syndical du SMPM : Le 18/02/11 - a assisté : Jean-Daniel RIVAUX L’ordre du jour est consultable en mairie,

Réunion Réunion Réunion Réunion d d d du syndicat de voirie de l’Isle u syndicat de voirie de l’Isle u syndicat de voirie de l’Isle u syndicat de voirie de l’Isle- - - -Jourdain Jourdain Jourdain Jourdain au Vigeant au Vigeant au Vigeant au Vigeant : le 21/02/11 – ont assisté : Jean-Daniel RIVAUX et Daniel CHARTIER –

Etaient invités : Thierry CADUE, Directeur du SIMER et Philippe RATEAU, Trésorier Dans le cadre de la réforme des collectivités territoriales, la réunion avait pour but d’évaluer les conséquences de la suppression des petits syndicats intercommunaux voire du Syndicat de Voirie de la région de L’Isle-Jourdain.

Il s’agissait d’évaluer la prise possible, par le SIMER, des travaux de voirie dans les communes (maîtrise d’œuvre, conseils, ingénierie, travaux). L’assemblée serait majoritairement favorable pour confier au SIMER les travaux d’ingénierie mais demande plus d’information concernant les travaux proprement dits,

Spectacle Spectacle Spectacle Spectacle de fin de semaine de fin de semaine de fin de semaine de fin de semaine des enfants des enfants des enfants des enfants de 6 à 12 ans de 6 à 12 ans de 6 à 12 ans de 6 à 12 ans de l’accueil de loisirs de l’accueil de loisirs de l’accueil de loisirs de l’accueil de loisirs – a assisté : Jean-Daniel RIVAUX, Sylviane SOUBRY, Mireille FAUGEROUX, Marlène GIBERT

Un spectacle de fin de stage a été présenté par les enfants de l’accueil de loisirs le 25 février à 18 h à la salle polyvalente. Ce spectacle avait été préparé avec l’aide du CPA de Lathus, dans le cadre du contrat de développement durable de la Région Poitou-Charentes. 17 enfants de l’accueil de loisirs participaient à ce stage sur le thème du cirque. Un public d’une soixantaine de personnes ont applaudi les acrobates en herbe. La représentation a été suivie d’un pot offert par la commune,

Réunion sur les campings dans le Pays Montmorillonnais Réunion sur les campings dans le Pays Montmorillonnais Réunion sur les campings dans le Pays Montmorillonnais Réunion sur les campings dans le Pays Montmorillonnais : le 25/02/11 - a assisté : Jean-Daniel RIVAUX

Dans le cadre d’une meilleure harmonisation des campings du Pays Montmorillonnais, un groupe de travail de la commission tourisme du SMPM a rédigé un cahier des charges qui a fait l’objet d’un appel d’offres. Plusieurs cabinets spécialistes en tourisme avaient soumissionné ; le cabinet Détente Consultant a été retenu. Le cabinet va organiser des visites de tous les campings avec la rencontre des différentes personnes concernées pour une étude approfondie dont celui de la commune de Moussac,

Commission fleurissement Commission fleurissement Commission fleurissement Commission fleurissement : le 11/02/11 - a assisté : Mireille FAUGEROUX Le fleurissement 2011 avec l’organisation et la mise en place des nouveaux parterres, les décorations de Noël ont été abordées. Le Conseil Municipal décide de reconduire pour noël 2011, les décorations mises en place pour noël 2010,

Commission Commission Commission Commission « « « « sports sports sports sports loisirs de la CCM loisirs de la CCM loisirs de la CCM loisirs de la CCM »: le 11/02/11 - a assisté : Mireille FAUGEROUX Ont été évoqués :

• la baisse de la subvention attribuée par la région

• Le recrutement de saisonniers pour les piscines communautaires, AG de l’OTSI AG de l’OTSI AG de l’OTSI AG de l’OTSI : le 16/02/11- a assisté : Mireille FAUGEROUX La cotisation 2011 pour la commune est de 862,00€,

Rencontre du 16/03 avec la Ligue pour la protection des oiseaux

Trois commissions sont mises en place pour lesquelles, il est souhaitable, que la commune soit représentée :

• Concours fleurissement cantonal,

• Journée du patrimoine,

• Panier touristique,

Conseil communautaire Conseil communautaire Conseil communautaire Conseil communautaire – – – – CCM CCM CCM CCM : le 17/02/11 - a assisté : Mireille FAUGEROUX Ont été évoqués :

• L’orientation budgétaire

• La contribution économique territoriale,

• Le programme « Habiter mieux » mis en place par l’Etat en relation avec des travaux de rénovation thermique pour mieux se chauffer tout en réduisant sa facture d’énergie,

AG de la MJC de l’Isle AG de la MJC de l’Isle AG de la MJC de l’Isle AG de la MJC de l’Isle- - - -Jourdain/Availles Jourdain/Availles Jourdain/Availles Jourdain/Availles- - - -Limousine Limousine Limousine Limousine : le 17/02/11 – a assisté : Marlène GIBERT A été évoqué le contrat du projet social pour la période 2011/2014 après un rappel concernant l’existant,

AG des donneurs de sang AG des donneurs de sang AG des donneurs de sang AG des donneurs de sang du secteur de l’Isle-Jourdain-Moussac-Nérignac : le 26/02/11 - a assisté : Mireille FAUGEROUX

Les dons de sang sont en progression. Néanmoins, l’association souffre du manque de bénévoles les jours de collecte. Sur un potentiel de 3 031 donneurs dans le canton, 506 donnent leur sang. Cinq collectes auront lieu en 2011.

6°) COMMISSION COMMUNICATION 6°) COMMISSION COMMUNICATION 6°) COMMISSION COMMUNICATION 6°) COMMISSION COMMUNICATION

Migration du site internet Migration du site internet Migration du site internet Migration du site internet « Vienne services » propose pour les communes, dont MOUSSAC, détentrices d’un mini-site internet de le migrer vers un mini-site fonctionnant sous logiciel « joomlat ». Le logiciel actuel, limité en capacité et en fonctionnalités, ne peut plus recevoir de nouveaux développements. Il est, de ce fait, appelé à disparaître à court terme. L’intérêt du nouveau logiciel réside, d’une part, dans son utilisation très fonctionnelle et conviviale et, d’autre part, pour les internautes, dans une meilleure lisibilité car le site sera mieux documenté et plus facile à consulter. La migration des données et la formation nécessaire des utilisateurs sont facturées à hauteur de 158,00€. Le Conseil municipal autorise le Maire a signé le devis présenté par « Vienne services ».

Manifestations des associations Manifestations des associations Manifestations des associations Manifestations des associations Les différentes manifestations proposées par les associations Moussacoises sont à transmettre globalement à l’OTSI par un même correspondant (Jean-Louis MESMIN). Elles seront intégrées dans la page internet consacrée aux manifestations cantonales.

7°) QUESTIONS DIVERSES/TOUR de TABLE 7°) QUESTIONS DIVERSES/TOUR de TABLE 7°) QUESTIONS DIVERSES/TOUR de TABLE 7°) QUESTIONS DIVERSES/TOUR de TABLE

Informat Informat Informat Informations à l’initiative du Maire ions à l’initiative du Maire ions à l’initiative du Maire ions à l’initiative du Maire

Indique que la 13ème édition du « cirque en tournée » animée par le CPA de Lathus se déroulera en août 2011. La commune retient la date du jeudi 11 août 2011, en soirée, pour un spectacle diffusé sur le site de l’aire de loisirs du moulin Chauvet. Ce spectacle est gratuit pour le public. La commune apporte une aide technique et une aide financière de 150 € ainsi que l’organisation du goûter des artistes « en herbe ».

Une subvention de 10 000 € a été attribuée par le Conseil Général pour les travaux d’agrandissement de la halle alors qu’il était prévu 16 887 €. Après vérification avec le Conseil Général, une erreur de classification s’est produite dans l’attribution de cette subvention. Le dossier sera revu à une prochaine séance du Conseil Général.

Sylviane SOUBRY Sylviane SOUBRY Sylviane SOUBRY Sylviane SOUBRY indique que la plaque du regard d’eau situé dans la cour de la salle polyvalente est cassée. Daniel BOURGOIN Daniel BOURGOIN Daniel BOURGOIN Daniel BOURGOIN indique que la période de lutte collective contre les ragondins commence lundi 14 mars sur les bords de la Blourde. Le coût de cette opération est de 150.00 €.

PROCHAINE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL PROCHAINE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL PROCHAINE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL PROCHAINE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL : LE VENDREDI 01 AVRIL 2011 à 20 h 45 : LE VENDREDI 01 AVRIL 2011 à 20 h 45 : LE VENDREDI 01 AVRIL 2011 à 20 h 45 : LE VENDREDI 01 AVRIL 2011 à 20 h 45