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Conseil Municipal - cm 2026 03 22
Document publié le Dimanche 22 mars 2026 par la commune de Belleau.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 2026 03 22)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
æolleau Diag de Belleau - Éixièves Manoncourt/Seitle - Movey -
Serrièves
Procès-verbal des délibérations de la 1ére séance du Conseil Municipal
en date du dimanche 22 Mars 2026
Séance
du
dimanche
22
mars
2026
à
10
heures
à
la
Mairie
de
Belleau,
sous la présidence de Monsieur Guy PAILLON, le plus âgé des membres du Conseil Municipal, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire sortant. La convocation a été adressée le 18 mars 2026 avec l'ordre du jour suivant : Ordre du jour :
Ÿ_
délibération : élection du Maire,
Ÿ_
délibération : détermination du nombre d’adjoints,
Ÿ_
délibération : élection des adjoints
Présent(s)(es):Philippe BARTHELEMY- Christelle TRONCY - Haja RAKOTONDRAMANITRA Carole HENRIET - Vincent PETITJEAN - Adeline REZKI - Guy PAILLON - Sandrine FAYON Jean-Luc FREIHUBER - Pauline CLERC - Jôel ANTOINE -
Sylvie GUYOT - Julien URBAN -
Heinrich SCHNELZAUER - Delphine MAURER. Secrétaire de séance : PETITIEAN Vincent Secrétaire administrative : KLEIN Evelyne La séance a été ouverte à 10h05. 1. élection du Maire :
Le Conseil Municipal, Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7, Considérant que le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue, Considérant que,
si après deux tours de scrutin,
aucun candidat n’a obtenu la majorité
absolue, il est procédé à un 3éme tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : 1% tour de scrutin : Nombre de votants :
15
A déduire nombre de suffrages déclarés nuls : 0 A déduire nombre de suffrages déclarés blancs : 2
[74 rue des Aïilleux 54610 Belleau -
©
03 83 31
50 96 -
>
mairie. belleau@wanadoo.fr Reste pour le nombre de suffrages exprimés :
13
Monsieur Philippe BARTHELEMY a
obtenu 13 voix.
Monsieur Philippe BARTHELEMY, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé. 2. détermination du nombre d’adioints et élection des adjoints : Le Conseil Municipal, Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-2, Considérant que le conseil municipal détermine le nombre d’adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30% de l’effectif global du conseil municipal, Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à 15 voix pour la création de 2 (deux) postes d’adjoints. 1. élection des Adjoints : Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2122-7 -2, Considérant que le ou les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue sans panachage, ni vote préférentiel. Si après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3éme tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus. Considérant que la liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe ; Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : Premier tour de scrutin : Nombre de votants :
15
A déduire nombre de suffrages déclarés nuls : 0 A déduire nombre de suffrages déclarés blancs : 0 Reste pour le nombre de suffrages exprimés :
15
ont obtenu : liste de M. Philippe BARTHELEMY:
15 voix
la liste de M Philippe BARTHELEMY ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés adjoints au Maire : M. Haja RAKOTONDRAMANITRA et Mme TRONCY Christelle Avant de clôturer la séance, Monsieur le maire a lu aux membres du Conseil Municipal « La Charte de l’Elu Local ».
L'ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 10h29.
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