Conseil Municipal - conseil municipal 02 05 2023

Documents similaires

Conseil Municipal - conseil municipal 05 09 2023

Conseil Municipal - conseil municipal 01 02 2022

Conseil Municipal - conseil municipal 04 05 2021

Conseil Municipal - conseil municipal 05 12 2023

Conseil Municipal - conseil municipal 01 12 2020

Conseil Municipal - conseil municipal 05 04 2022

Conseil Municipal - conseil municipal 02 03 2021

Déliberation - liste des deliberations approuvees du 02 05 23

Conseil Municipal - conseil municipal 26 05 2020

Conseil Municipal - conseil municipal 27 05 2025

Conseil Municipal - conseil municipal 02 05 2023 Document publié le Mardi 2 mai 2023 par la commune de Voivres-lès-le-Mans. Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal 02 05 2023)Thèmes du document : Justice et droit, Humanitaire, Eau et assainissement,

Réunion de Conseil Municipal du 2 mai 2023

Page 1

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

DU MARDI 2 MAI 2023

L’AN DEUX MILLE VINGT TROIS, MARDI 2 MAI À VINGT HEURES TRENTE MINUTES, le Conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la salle communale en séance publique sous la présidence de Mme Martine COUET, Maire.

Étaient présents Mme Martine COUET, Mme Sylvie LE DRÉAU, M. Dominique COLIN, Mme Sandrine DEMAYA, M. Franck

BARRIER, M. Jérôme BELFORT, Mme Lydia DESBOIS, M.

Miguel FIMIEZ, Mme Nicole GUYON, Mme Anne-Laure

JODEAU BELOTTI, M. Pascal JOUSSE

Absents excusés M. Fabien LECERF donne procuration à M. Franck BARRIER M. Bernard DEGOULET donne procuration à Mme Martine

COUET

M. Cyrille OLLIVIER donne procuration à Mme Sylvie LE

DRÉAU

Mme Linda EL KRIMI donne procuration à Mme Sandrine

DEMAYA

Absent non excusé Néant

Secrétaire de séance

Mme Lydia DESBOIS

- Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du mardi 4 avril 2023 - Désignation du secrétaire de séance

Ordre du jour

1. Fixation du prix de vente du véhicule Iveco

2. Aide Banque Alimentaire de La Sarthe

3. Comptes rendus des commissions communales

4. Comptes rendus des commissions communautaires

5. Questions diverses

Présentation des boulangers :

Les futurs boulangers de la commune sont venus présenter leur projet de reprise de la boulangerie sur la place de l’église. L’ouverture de la boulangerie aura lieu en avril 2024 après la réalisation des travaux dans le commerce et le logement.

Les repreneurs sont jeunes et dynamiques. Il s’agira d’une entreprise familiale. David sera boulanger et Andréa pâtissière. Ils ont déjà un bon parcours et une expérience significative. Ils sont tous deux issus de la formation des Compagnons du devoir. La

Réunion de Conseil Municipal du 2 mai 2023

Page 2

sœur d’Andréa, Eléna sera vendeuse à la boutique et les parents d’Andréa et Eléna, Sylvie et Christophe se chargeront bénévolement de l’administratif, le suivi des commandes, la gestion des contrats, la communication et du relationnel. Ils ont de nombreux projets : point de vente sur une autre commune, livraison à domicile, aide à la personne, stand pendant le marché hebdomadaire. Tout sera « maison ». La boulangerie sera fermée le mardi, compte tenu des autres boulangeries alentour. Le nom de la boulangerie est en réflexion et sera peut-être « Franche’Mans Bon ».

1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 4 avril 2023

M. Miguel FIMIEZ souhaite que soit ajouté au compte-rendu du 4 avril, son intervention au sujet de la publication du procès-verbal des réunions de Conseil. M. FIMIEZ dit que les procès-verbaux des Conseils municipaux sont mis sur le blog numérique avant signature et qu’il faut respecter la loi. Sylvie LE DRÉAU vérifie sur le site et précise avec Sandrine DEMAYA qu’il ne s’agit pas d’un blog numérique mais du site internet de la commune. Après vérification faite sur le site, Mme LE DRÉAU explique à M. FIMIEZ que ce qui est publié sur le site est la liste des délibérations approuvées lors de la réunion. Cette liste doit être publiée sous 8 jours après la réunion de Conseil conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations examinées par le Conseil municipal, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune, dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le Conseil municipal. Cette liste a pour objet d’assurer l’information rapide du public sur l’activité de l’organe délibérant. Elle entre dans le cadre de la réforme des règles de publicité des actes à compter du 1er juillet 2022.

Le procès-verbal de la dernière réunion n’est publiée qu’après approbation par le Conseil municipal lors de la séance suivante.

Après cette précision, le Conseil municipal approuve le procès-verbal du 4 avril 2023, à 13 voix pour.

2. Fixation du prix de vente du véhicule Iveco

Délibération DE01-02052023

Madame le Maire informe le Conseil municipal qu’une association souhaite acheter le véhicule IVECO immatriculé 1940 VR 72.

Ce véhicule a été immatriculé pour la première fois le 17/02/1999. Il ne passe plus au contrôle technique sans de nombreux frais à effectuer.

L’association TANA ECO domiciliée à Coulaines souhaite l’acheter dans l’état.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés, autorise Madame le Maire à vendre le véhicule IVECO au prix de 900,00 euros à l‘association TANA ECO.

Réunion de Conseil Municipal du 2 mai 2023

Page 3

3. Aide Banque Alimentaire de La Sarthe

Délibération DE02-02052023

La Banque Alimentaire fait part de ses difficultés financières. Madame COUET lit le mail reçu à la mairie le vendredi 14 avril.

De nombreux facteurs ont engendrés une baisse significative des dons. Martine COUET propose une aide de 300,00 euros comme pour les Restos du cœur.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents et représentés, décide l’attribution d’une aide de 300,00 euros à la Banque Alimentaire.

4. Comptes-rendus des commissions communales

Syndicat d’eau potable :

Rapporteur : Pascal JOUSSE

Les budgets ont été votés. La part délégataire de Véolia augmente de 7 %. Il est question d’une éventuelle augmentation des tarifs au niveau du Syndicat d’eau car des travaux d’entretien sont prévus sur le réseau et il n’y a pas eu d’augmentation depuis longtemps au niveau du Syndicat. Sandrine DEMAYA intervient pour dire que la part de Véolia augmente déjà et que donc les particuliers subissent déjà une hausse des tarifs et que la conjoncture n’est pas bonne pour appliquer une augmentation au niveau du Syndicat d’eau.

Pascal JOUSSE précise qu’il y a des travaux prévus dès l’année prochaine et que le Syndicat doit anticiper ceux-ci. Sylvie LE DRÉAU ajoute qu’il faut augmenter un peu la taxe pour que le budget du Syndicat reste équilibré.

Pascal JOUSSE explique que l’augmentation est seulement une proposition et que cela sera étudier au mieux. Rien n’est encore acté.

Compte rendu réunion SIDERM :

Un nouveau Directeur a été nommé. Le budget a été voté. Un projet est à l’étude pour reprendre l’assainissement de Saint Mars d’Outillé.

Il n’y a pas de problème sur les réserves d’eau potable concernant la commune.

5. Comptes-rendus des commissions communautaires

Tri des déchets ménagers :

Rapporteur Pascal JOUSSE

Réunion de Conseil Municipal du 2 mai 2023

Page 4

Le vote des budgets a eu lieu. La gestion du tri des déchets est à l’étude afin de trouver d’autres solutions.

Fabien LECERF et Pascal JOUSSE sont en train de finaliser la numérotation pour la fibre sur Voivres.

6. Questions diverses

Foot d’Étival : l’association utilisera le trafic pour emmener les jeunes de Voivres à l’entrainement et si besoin pour d’autres déplacements lors des matchs. Une convention sera signée avec le Club.

Éco pâturage : Mme COUET rencontre M. POUTEAU pour faire le tour du village pour mettre des chèvres pour entretenir les espaces verts.

8 mai : la messe aura lieu à 10h à Voivres. Sarthe Military Véhicules participe avec un défilé de véhicules militaires sur la commune le samedi 6 mai entre 16h et 17h et sera présent aussi le 8 mai sur la place de l’église.

Carnet de bord du trafic : M. FIMIEZ propose un carnet de bord pour le Trafic. Mme COUET et Mme LE DRÉAU lui disent qu’un carnet de bord est déjà présent depuis l’achat du trafic que chacun remplit lors de son utilisation.

Pumptrack (piste ludique de VTT/BMX et trottinettes) : Sandrine DEMAYA informe le Conseil municipal qu’elle a fait des recherches sur les terrains de cross pour vélos et trottinettes. Mme DEMAYA a contacté la commune de Hecken (village de 455 habitants) qui a fourni une documentation avec les rayons à respecter pour les virages. Une étude va être effectuée pour savoir si un parcours peut être réalisé au niveau du lotissement de Bel Air. Les jeunes seront impliqués dans la réalisation du projet. Une réunion va être organisée avec la Commission Jeunesse.

Plan Communal de Sauvegarde : Valérie HERVÉ va envoyer le projet de Plan Communal de Sauvegarde à tous les membres du Conseil pour qu’ils puissent en prendre connaissance pour présentation à la prochaine réunion de Conseil.

La séance est levée à 22h00.

Réunion de Conseil Municipal du 2 mai 2023

Page 5

SIGNATURES des conseillers municipaux présents lors de la séance du 2 mai 2023 :

M. Franck

BARRIER

M. Jérôme

BELFORT

M. Dominique

COLIN

Mme Martine

COUET

M. Bernard

DEGOULET

Mme Sandrine

DEMAYA

Mme Lydia

DESBOIS

Mme Linda

EL KRIMI

Absent excusé

Absente excusée

M. Miguel

FIMIEZ

Mme Nicole

GUYON

M. Pascal

JOUSSE

Mme Anne-Laure

JODEAU-BELOTTI

M. Fabien

LECERF

Mme Sylvie

LE DRÉAU

M. Cyrille

OLLIVIER

Absent excusé

Absent excusé