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Compte-Rendu - 1733498390 Compte rendu
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Belleville-sur-Meuse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1733498390 Compte rendu)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Justice et droit,
République
Française
COMMUNE
DE
BELLEVILLE-SUR-MEUSE
Extrait
du
procès-verbal
officiel
des
délibérations
prises
par
le
Conseil
Municipal
dans
sa
séance
du
03
décembre
2024
(Application
de
l’article
32
du
Code
de
l’Administration
Communale)
Le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
le
03
décembre
2024
à
20
h
00
sous
la
Présidence
de
Madame
Marie-Paule
SOUBRIER,
Maire,
dans
la
salle
du
Conseil
Municipal
de
BELLEVILLE
SUR
MEUSE.
La
réunion
est
publique.
Madame
le
Maire
ouvre
la
séance
à
20
h
00.
Monsieur
Dylan
DELCROIX
est
désigné
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
Après
avoir
fait
l'appel
des
Conseillers
Municipaux,
Madame
le
Maire
précise
qu'il
y
a
16
présents,
4
pouvoirs,
et
3
absences.
Madame
le
Maire
demande
à
l'assemblée
si
des
personnes
souhaitent
enregistrer
la
séance,
qu'elles
le
fassent
savoir,
aucune
personne
ne
souhaite
l'enregistrer.
Madame
le
Maire
demande
à
l'assemblée
d'approuver
le
compte
rendu
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
17
octobre
2024.
Il est
approuvé
à
l'unanimité
des
membres
votants.
2024-12-58
: Présentation
du
projet
solaire
de
Mr
MILAN
BALIZEAUX
A
l'unanimité
des
membres
votants:
le
Conseil
municipal
donne
un
avis
favorable
à
la
réalisation
du
projet
présenté. 2024-12-59
: Engagement
du
%
d'investissement
A
l'unanimité
des
membres
votants
: Autorise
Madame
le
Maire
à
mandater
la
somme
de
194
427,50
€
répartie
de
la
façon
suivante
: 70
000
€
à
l’article
21311
et
124
427,50
€
à
l’article
2315,
avant
le
vote
du
budget
primitif
2025. 2024-12-60
: Versement
subvention
au
CCAS
A
l'unanimité
des
membres
votants
: Autorise
Madame
le
Maire
à
verser
une
subvention
de
13
000
€
au
CCAS
du
budget
général
au
budget
du
CCAS
dès
le
1er
janvier
2025.
2024-12-61
: Dossier
DETR
pour
la
Porte
d'entrée
Maison
de
Santé
A
l'unanimité
des
membres
votants
:
Autorise
Madame
le
Maire
à
maintenir
le
dossier
de
demande
de
subvention
au
titre
de
la
DETR
2025.
2024-12-62
:
Attribution
du
marché
de
travaux
de
dissimulation
des
réseaux
aériens
de
la
rue
du
Général
Sarrail
A
l'unanimité
des
membres
votants
: Autorise
Madame
le
Maire
à
attribuer
l'ensemble
du
marché
à
la
Société
GEPELEC
-—
16
rue
Maréchal
Lannes
—
55000
SAVONNIERES
DEVANT
BAR
pour
un
montant
total
de
407
143,26
euros
HT.
2024-12-63
: Vente
terrain
à
M.
et
Mme
BEUF
Pascal
A
l'unanimité
des
membres
votants
: Autorise
Madame
le
Maire
à
vendre
les
parcelles
communales
section
ÂË
1119
et
AE
1121,
Chemin
des
Brouillard
à
Monsieur
et
Madame
Pascal
BEUF
au
prix
de
40
€
le
m2.
2024-12-64
: Modification
du
règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
Avec
12
voix
pour,
5
voix
contre
et
3
abstentions
: Autorise
Madame
le
Maire
à
modifier
le
règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal. Questions
diverses
:
Samuel
AMBROSIO
:
-__Ila
été
interpelé
par
un
administré
: Par
temps
de
grosses
pluie,
problème
d'évacuation
des
eaux
en
bas
de
la
Route
de
Montgrignon.
Risque
d’aquaplaning.
Réponse
de
Madame
le
Maire :
La
commune
avait
demandé
un
devis
en
août
dernier
pour
effectuer
le
curage
du
fossé.
La
commune
n'a
pas
eu
le droit
de
le faire.
C'est
la CAGV
qui
doit
le faire
en
2025.
Informations
diverses
:
Samuel
AMBROSIO -
Lors
d'un
précédent
conseil
municipal,
Christophe
OME
avait
fait
remarquer
le
manque
de
nettoyage,
notamment
au
niveau
du
sol,
de
la
halle
des
sports
Alain
Convard.
En
tant
que
Vice-Président
à
la
CAGV,
délégué
aux
équipements
sportifs,
Samuel
AMBROSIO
s’est
renseigné
et
apporte
une
réponse :
e
Une
entreprise
de
nettoyage
vient
régulièrement
nettoyer
le
sol
e
Il y
a
un
problème
de
résine
(traces)
sur
le
sol
e
Il n'y
a
pas
de
travaux
de
planifier
au
niveau
de
la
CAGV
pour
le
sol
de
la
salle
-
Deux
anciens
pylônes
d'éclairage
du
terrain
de
Thierville
ne
pourront
pas
récupérés
pour
le
terrain
de
Belleville
:ils
ont
été
promis
à
une
autre
association.
- __ Cambriolages
sur
la
Zone
du
Wameau
: manque
d'éclairage
public
la
nuit.
Madame
le
Maire
posera
la
question
lors
de
la
prochaine
conférence
des
Maires,
si
il serait
possible
de
laisser
allumer
la
Zone
du
Wameau
la
nuit.
Marie-Paule
SOUBRIER
-
Nouveau
Lotissement
«
Les
Charrières
»
o
Une
lettre
a
été
envoyé
à
Mr
ROBIN
pour
divers
problèmes
de
sécurité
à
régler
rapidement :
pas
d'éclairage
public,
formation
de
trous
sur
la
voirie.
-
La
vérification
des
installations
électriques
des
bâtiments
communaux
par
l'APAVE
est
en-cours.
-
Harmonie
municipale
:le
contrôle
continu
Christophe
OME
-
Les
agendas
2025
sont
arrivés.
-
Le
Belleville
Démocratie
est
en-cours
d'impression
+
Distribution
prévue
vers
le
15
décembre
2024.
-
Marché
de
Noël
:le
22
décembre
2024
de
10
h
à
19
h.
Environs
40
exposants
inscrits.
La
séance
a
été
levée
à
22
h
00
mn.
Madame
le
Maire,
Marie-Paule SOUBRIE
A"
Affiché le &\N
2,