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Procès Verbal - liste+délib+20.10.23
Document publié le Vendredi 20 octobre 2023 par la commune de Bias.
Lien du pdf (Procès Verbal - liste+délib+20.10.23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 20 octobre 2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
NUMERO
DELIBERATION OBJET
DECISION
DU
CONSEIL
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12/09/2023 Approuvé
Résumé des décisions du Maire Pris acte
55 PLU : Présentation du bilan de la mise à disposition du public et approbation de la modification simplifiée n°1 de Bias Approuvée
56 PLU : Déclaration de projet n°1 et de mise en compatibilité - Procédure de concertation Approuvée
57 Réalisation d'un Pumptrack – Demande de subvention auprès du Département des Landes Approuvée
58 Réactualisation du loyer du Camping municipal "Le Tatiou" Approuvée
59 Apurement des créances éteintes de la commune Approuvée
60 Modification du SRADDET / ZAN : Motion du SCOT du Born Approuvée
61 Mandat spécial aux élus municipaux pour le déplacement à Paris dans le cadre du Congrès des Maires Approuvée
62 Indemnités des frais de déplacement dans le cadre de missions, de formations, de concours ou d'examens professionnels Approuvée
63 Autorisation de levé de la prescription quadriennale Approuvée
64 Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité Approuvée
65 Création de deux emplois permanents dans une commune de moins de 1000 habitants Approuvée
Affichée en mairie le 23/10/2023
A consulter sur www.bias40.fr