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Document publié le Mardi 12 mars 2024 par la commune de Bias.
Lien du pdf (Procès Verbal - liste+délib+12.03.24)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 12 mars 2024
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
NUMERO
DELIBERATION OBJET
DECISION
DU
CONSEIL
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30/01/2024 Approuvé
Résumé des décisions du maire prises dans le cadre de la délégation générale donné par le conseil municipal Pris acte
10 Election d'un adjoint au maire Approuvée
11 Indemnités de fonctions des élus Approuvée
12 Modification des commissions communales Approuvée
13 Désignation des délégués au sein des différents organismes extérieurs Approuvée
14 Approbation du compte de gestion 2023 – budget annexe foret Approuvée
15 Compte administratif 2023 : budget annexe forêt Approuvée
16 Affectation de résultats 2023 – budget annexe forêt Approuvée
17 Approbation du compte de gestion 2023 – budget principal commune Approuvée
18 Compte administratif 2023 : budget principal commune Approuvée
19 Affectation de résultats 2023 – budget principal commune Approuvée
20 Approbation du compte de gestion 2023 – budget annexe camping Approuvée
21 Compte administratif 2023 : budget annexe camping Approuvée
22 Affectation de résultats 2023 – budget annexe camping Approuvée
23 Convention d'adhésion au service plan communal de sauvegarde Approuvée
Affichée en mairie le 14/03/2024
A consulter sur www.bias40.fr