Déliberation - 2026DELIB024 Travaux CISC avenants

Documents similaires

Déliberation - 2026DELIB003 Travaux CISC Avenants

Déliberation - 2025DELIB129PJ Travaux CISC avenants 4

Déliberation - 2025DELIB124PJ Travaux CISC avenants 3

Déliberation - 2026DELIB003PJ Travaux CISC Avenants 10

Déliberation - 2026DELIB003PJ Travaux CISC Avenants 9

Déliberation - 2026DELIB024PJ Travaux CISC avenants 12

Déliberation - 2024DELIB129 Travaux CISC Avenants

Déliberation - 2024DELIB129pj1 Travaux CISC Avenants

Déliberation - 2024DELIB087 Travaux CISC avenants

Déliberation - 2025DELIB071pj4 Travaux CISC avenants 5

Déliberation - 2026DELIB024 Travaux CISC avenants Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Reignier-Ésery. Lien du pdf (Déliberation - 2026DELIB024 Travaux CISC avenants)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Investissement et développement économique, Envoyé en préfecture le 13/03/2026

Reçu en préfecture le 13/03/2026

Publié le

ID : 074-217402205-20260310-2026DELIB024-DE

7

R=IGNI=A Commune de REIGNIER-ÉSERY

=S=AY Délibération du CONSEIL MUNICIPAL

Nombre de conseillers L'an deux mille vingt-six, le 10 mars, le conseil municipal, dûment convoqué,

En exercice : 29 s'est réuni à 19h00, dans la salle du conseil, sous la présidence de Lucas PUGIN, Quorum : 15 Maire.

Présents : 23

Votants : 23 Date de la convocation : 4 mars 2026

Délibération adoptéeà Présents: MM. Lucas PUGIN, S. LE MOAL, É. BOUCHET, D. GERELLI-FORT, B. l'unanimité des MARQUET, I. SAGE, André PUGIN, N. SEMLAL, S. JAVOGUES, G. SUATON, C. suffrages exprimés PEGUET, P. VIDONNE, J-L. MAULET, R. DIAKHATÉ, C. MEYNET, P. SAUVAGET, Voix pour : 21 F. CONTAT, J-L. LACHENAL, J-P. PETRONIN, T. GAL, G. GAUTHIER, Olivier Abstentions : 2 VENTURINI et Virna VENTURINI

(Olivier VENTURINI

et Virna VENTURINI) _ Absents : MM. V. JACQUEMOUD, A. MIZZI,S. BIOLLUZ, D. EISACK, S. MILLOT- FEUGIER et P. BARON

Secrétaire de séance : Mme D. GERELLI-FORT

2026DELIB024 TRAVAUX COMPLEXE INTERCOMMUNAL SPORTIF ET CULTUREL : AVENANTS 1.1 Marchés publics

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;

Vu le Code de la Commande Publique ;

Vu l'avis de la Commission d'Appel d'Offres en date du 3 mars 2026;

Considérant le marché de travaux pour la construction du complexe intercommunal sportif et culturel de 20 lots conclu pour un montant initial de 12 371 015,58 € HT;

Considérant le lot 1a « Terrassement-Réseaux » du marché de travaux, attribué à l’entreprise

DECREMPS BTP pour un montant initial de 654 296,85 € HT, notifié le 13 mars 2020 et porté par avenants à 732 348,47 €HT;

Considérant la nécessité de dévier le nouveau réseau d'alimentation en eau potable (hors chantier) implanté au droit du Transformateur Privé ;

Considérant que l'avenant n°14 proposé d’un montant de 6 174,25 € HT porte le montant du marché

de travaux du lot 1a à 738 522,72 € HT, soit une augmentation de 1,08 % du marchéinitial (+29,56% en variation cumulée du marché initial) ;

Considérant que l'alimentation du bâtiment principal prise en charge par ENEDIS a été déduite deux

fois du marché de travaux par l'avenant 6 lié à la fiche de travaux modificatif n°7 et l'avenant 13 lié à

la fiche de travaux modificatif n°16, ce poste doit être réintégré une fois au marché de travaux ;

Considérant que l'avenant n°15 proposé d'un montant de 7 200€ HT porte le montant du marché de

travaux du lot 1a à 745 722,72 € HT, soit une augmentation de 1,26 % du marchéinitial (+30,83 % en variation cumulée du marché initial) ;Envoyé en préfecture le 13/03/2026

Reçu en préfecture le 13/03/2026

Publié le 7

ID : 074-217402205-20260310-2026DELIB024-DE

Considérant que le lot 3c « Bardage » attribué à la société Concept Bois StruCTUTE par avenant suite

à la liquidation du titulaire initial, pour un montant de 459 997 € HT ramené par avenants à

433 338,10 €HT ;

Considérant que l'avenant 4 au marché d'origine n’a pas été repris dans le cadre de la cession, il est nécessaire de l'intégrer au marché de reprise. Cet avenant a pour objet:

- la suppression de l'isolant extérieur derrière le bardage par suite de la mise au point des interfaces

structures en façades sur passage entrée au droit des murs rideaux.

-l'ajout d’une ossature bois support de bardage et d’un pare-vapeur sur isolant en sous-face des

passages entrée, prestations non prévues au lot 3C ni aux autres lots façade, MOB (murs ossatures

bois) et structures bois par suite de la division des lots 03A, 03B et 03C consécutivement au retrait de l’entreprise titulaire du lot 03B initialement ;

Considérant que l'avenant n°6 proposé d’un montant de 8 367,60 € HT porte le montant du marché

de travaux du lot 3c à 441 705,70 € HT, soit une augmentation de 1,82 % du marché initial (-3,98 % en variation cumulée du marché initial) ;

Considérant le lot 10 « Electricité » du marché de travaux, attribué à l’entreprise SPIE

INDUSTRIES&TERTIAIRE pour un montant initial de 563 000 € HT, notifié le 13 mars 2020 et porté par avenants à 1050 371,44€ HT;

Considérant que, dans le cadre du cahier des charges d'exploitation de la maîtrise d'ouvrage, il est nécessaire de mettre en place des tableaux de report d'exploitation du Système de Sécurité Incendie (SSI) (détection et alarme) dans les zones d'exploitation suivantes :

- Le Dojo

- Le Gymnase

- le Tennis

Considérant que l'avenant n°11 proposé d'un montant de 2 101,26 € HT porte le montant du marché

de travaux du lot 10 à 1 052 472,70€ HT, soit une augmentation de 0,37 % du marchéinitial (+86,94% en variation cumulée du marché initial) ;

Considérant que la mise en œuvre du traçage des noues ne se justifie plus, dans la mesure où en cas de fortes chutes de neige, le risque d'infiltration au niveau des relevés d'étanchéité est limité, compte tenu que la conception technique des noues a permis :

=> la réalisation de relevés d'étanchéité supérieurs aux exigences normatives (hauteur portée à 450

mm) ;

=> |a suppression du platelage circulable.

Considérant que l'avenant n°12 proposé d'un montant en moins-value de 37 909,88 € HT porte le

montant du marché de travaux du lot 10 à 1014 562,82€ HT, soit une diminution de 6,73 % du marché initial (+80,21 % en variation cumulée du marché initial) ;

Considérant le lot 13 « Equipements scéniques » du marché de travaux, attribué à l’entreprise SAMIA

DEVIANNE pour un montant initial de 159 690€ HT, notifié le 13 mars 2020 et porté par avenants à 279411,04€ HT;

Considérant que l'habillage de la tribune avec des plinthes de fermeture en bois, ayant fait l'objet d'un

avenant n°3 n’est pas compatible avec le choix initial du siège de type SOLO et qu'il convient de le supprimer ;

Considérant que l'avenant n°4 proposé d'un montant en moins-value de 10 226,68 € HT porte le

montant du marché de travaux du lot 13 à 269 184,36€ HT, soit une diminution de 6,40 % du marché initial (+68,57 % en variation cumulée du marché initial) ;Considérant que cet avenant ne concerne que la salle culturelle, i la commune;

Après avoir entendu Monsieur le Maire,

Publié le

Envoyé en préfecture le 13/03/2026

Reçu en préfecture le 13/03/2026

7

ID : 074-217402205-20260310-2026DELIB024-DE

sera pris en Charge en totalité par

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité des suffrages exprimés,

Article 1: Approuve les avenants au marché de travaux pour la construction du complexe

intercommunal sportif et culturel, annexés à la présente délibération et selon le tableau récapitulatif ci-après :

Lot Titulaire

Montant

initial

(£HT)

Objet

Montant de

l'avenant

(£HT)

1a-

Terrassement-

Réseaux

DECREMPS BTP 654 296,85

Porté à

732 348,47

Déviation du nouveau

réseau d'alimentation

en eau potable (hors

chantier) implanté au

droit du Transformateur

Privé

Réintégration du poste

d'alimentation du

bâtiment principal qui a

été déduite deux fois du

marché de travaux par

avenants 6 et 13

6 174,25

7 200

3c- Bardages SOCIETE CBS 459 997

ramené à

433 338,10

Prise en compte de

l'avenant 4 au marché

d’origine avec pour

objet :

- la suppression de

l'isolant extérieur

derrière le bardage par

suite de la mise au point

des interfaces

structures en façades

sur passage entrée au

droit des murs rideaux.

-l'ajout d'une ossature

bois support de bardage

et d’un pare-vapeur sur

isolant en sous-face des

passages entrée

8 367,60

10- Electricité SPIE

INDUSTRIE&TERTIAIRE

563 000

Porté à

1050 371,44

Mise place des tableaux

de report d'exploitation

du SSI (détection et

alarme) dans le Dojo, le

gymnase et le tennis.

Suppression de la mise

en œuvre du traçage

des noues

2 101,26

-37 909,88Envoyé en préfecture le 13/03/2026

Reçu en préfecture le 13/03/2026

Publié le S LG

ID : 074-217402205-20260310-2026DELIB024-DE

15 SAMIA DEVIANNE 159 690 Suppression de TU ZZ0,00

Equipements Porté à l'habillage de la tribune

scéniques 279411,04 avec des plinthes de

fermeture en bois,

incompatible avec le

choix initial du siège de

type SOLO

TOTAL | -24 293,45

Article 2 : Donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire, ou son représentant dans l'ordre du tableau en

Denise GERELLI-FORT

Monsieur le Maire certifie le caractère exécutoire de la présente

Publiée le

La présente db MARADE susceptible de faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif

de Grenoble dans un délai de 2 mois à compter de sa transmission au représentant de l'Etat, de son affichage et de sa

notification. Les recours gracieux prolongent les délais de recours contentieux.