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Compte-Rendu - CR 2020 11 12
Document publié le Jeudi 12 novembre 2020 par la commune d'Éloise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2020 11 12)
Thèmes du document : Institutions publiques, Guerre en Ukraine, Télécommunications et internet,
MAIRIE d'ÉLOISE
Ÿy COMPTE-RENDU
; = du Conseil Municipal du 12 novembre 2020
mairieëk
PRESENTS: D CLERC, M CURTENAZ, JC GODARD, P CHAILLOU, E CASENOVE, P MESSERLI, Y
LEGER, P PITHIOUD, A BERTRAND, P CASAZZA, C BORGEAT, B GARCIA, V BERTHIER, N AUDET,
F BACHMANN.
ABSENT :
Convocation du 06.11.2020 Ouverture de la séance : 19h00
Secrétaire de séance : Philippe MESSERLI Auxiliaire : MOREL Charlotte (agent)
Avant d'ouvrir la séance M. le Maire demande de bien vouloir ajouter à l’ordre du jour le point
suivant :
- Convention entre les 7 communes de la Semine pour les dépenses d’entretien des
terrains de foot et cérémonies commémoratives
Le conseil accepte l’ajout de ce point à l’ordre du jour.
APPROBATION DU DERNIER COMPTE-RENDU: le compte rendu du 29 octobre 2020 est
adopté à l’unanimité.
Suite à la demande de mutation de Robert MENONI, il convient de lancer un appel à candidature
pour un poste d’agent technique. Il s’agit d’un poste à temps complet.
Le tableau des emplois sera mis à jour lors du recrutement définitif.
COMMANDE MASQUES POUR LES ENFANTS DELO2112020
Marcelle CURTENAZ propose au conseil d'acheter des masques pour les enfants de l’école
suite aux nouvelles directives gouvernementales. En effet, les enfants de 6 ans et plus doivent
porter le masque. Il est proposé au conseil de demander plusieurs devis avec l'envoi
d'échantillons.
Après avoir délibéré, le conseil municipal à l'unanimité :
DECIDE de fournir des masques aux enfants concernés du groupe scolaire,
AUTORISE le Maire à valider le devis qui correspondra le mieux aux attentes.
PERSONNEL : CREATION DE POSTE DELO1112020
Page 1 sur 3 DESIGNATION DU CORRESPONDANT DÉFENSE DELO3112020
Suite à la mise en place de la nouvelle municipalité, il convient de nommer un correspondant
défense. Celui-ci est un relai indispensable pour expliquer la politique de défense du pays.
Patrick CHAILLOU est nommé à l’unanimité correspondant défense pour la commune
d’Eloise.
CONVENTION ENTRE LES 7 COMMUNES DE LA SEMINE DELO4112020
M. le Maire informe le conseil qu’il convient de prendre une convention concernant les
dépenses d'intérêts communs entre les 7 communes de la Semine.
Les terrains de foot ont été réintégrés à la commune de Chêne en Semine en 2018. Depuis
cette date il a été décidé de répartir les dépenses de fonctionnement des terrains de la
manière suivante :
- 50% par rapport à la population
- 50% par rapport au potentiel fiscal de la commune
La participation aux cérémonies et manifestations communes suit également le même
principe de répartition.
Avec la mise en place du nouveau conseil municipal, M. le Maire demande au conseil de
l’autoriser à signer une nouvelle convention pour valider la répartition susvisée.
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
APPROUVE cette répartition,
AUTORISE M. le Maire à signer la convention annuelle renouvelable par tacite reconduction,
INFORMATIONS / QUESTIONS DIVERSES :
Le conseil est informé :
- Elisabeth CASENOVE explique au conseil la définition de la zone gelée du chef-lieu
créée lors l’élaboration du PLUIi.
- Philippe CASAZZA présente et explique le principe de méthanisation ainsi que les
différents types de transformations liés à ce procédé (GAZ, électricité .). L'autorisation
délivrée pour l'installation d’un méthaniseur sur la commune de Bassy au lieu-dit
Veytrens transformera cette énergie en gaz. Il est proposé par GRDF que celui-ci soit
acheminé par un réseau de distribution jusqu’à Valserhône. M. le Maire remercie
Philippe CASAZZA et sa commission pour avoir apporté ces précisions. La commission
voirie étudiera le projet d'acheminement qui doit passer sur la commune d’Eloise et
reviendra auprès du Conseil pour la prise de décision.
Page 2 sur 3 - La mission conseil en énergie réalisée par le SYANE va débuter par une visite des
bâtiments début décembre.
- La mise en service du nouveau site internet se fera avant la fin de l’année.
- Les personnes isolées sont ravies des appels par les membres du CCAS pendant cette
période de confinement.
- Par ailleurs, suite aux nouvelles directives, le protocole concernant les personnes
vulnérables a été élargi aux plus de 65 ans.
-__ Patrick CHAILLOU évoque les projets de rénovations prévus sur l’espace animation et
la maison des Hameaux;
- Jean-Claude GODARD indique que les travaux rue de la Barcy et de la Viborne se
terminent. L'emplacement du nouvel abri bus pour Fiolaz au lieu-dit Méral est défini. |
Le projet de ralentisseurs chemin du Ney est toujours en réflexion.
- Marcelle CURTENAZ fait part des changements au niveau de l’école suite au nouveau
protocole sanitaire nécessitant une sollicitation plus importante des agents. Pour gérer :
au mieux les flux il y a maintenant deux services distincts de repas et une désinfection
d’un agent un recrutement va être lancé.
- Les bénévoles de la bibliothèque demandent à la municipalité la possibilité d'organiser
des rendez-vous pour récupérer les livres. Autorisation leur est donnée.
entre ceux-ci. || y a également deux groupes au niveau de la garderie. Suite à l'absence
- M. le Maire informe de la prise de contact avec le CAUE pour le projet
d’agrandissement de l'Ecole.
La séance s’est terminée par le choix des dessins réalisés par les enfants du groupe scolaire |
pour le calendrier de fin d'année.
L'ordre du jour étant épuisé, M. le Maire clôture la séance à 20 h 45.
Le secrétaire de séance Le Maire
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