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Document publié le Mercredi 28 mai 2025 par la commune de Condrieu.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DM 2025 24 Remise en etat des chemins delabres faisant suite aux intemperies du 17102024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Aménagement du territoire,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE — DÉPARTEMENT DU RHÔNE
COMMUNE DE CONDRIEU
EXTRAIT DU REGISTRE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MERCREDI 28 MAI 2025
Le mercredi vingt-huit mai deux mille vingt-cinq le Conseil Municipal s’est réuni en Mairie, en séance
ordinaire sous la présidence de Monsieur Philippe MARION, Maire.
Membres présents : Philippe MARION; Yves RACHEDI; Marie-Thérèse DARIER ; Serge DREVON;
Carmen SENTA-LOYS ; Christian MEA; Béatrice TRANCHAND ; Sophie CETIN ; Jérôme MORGANT ; José
GARCIA; Martine MOUTON; Valérie MIGNOT; Sandrine SALANEUVE; Youri LAROCHE; Mégane
ROMAND; Alexandre MARZUCCHI; Isabelle DESCHAMPS; Sylvie DIANI; Gaëlle FRERY-RIGALDIES ;
Cécile MICHEL ;
Membres absents : Kati SZAKALY; Laura MOUNIER; Eric MOUNIER ; Stéphane BOULAHBAS; Magalie
VEYRIER ; Jocelyn GABRY ; Annick SOUCHON-MARTINET;
Pouvoirs : Kati SZAKALY à Carmen SENTA-LOYS; Laura MOUNIER à Marie-Thérèse DARIER ; Eric
MOUNIER à Sylvie DIANI ; Stéphane BOULAHBAS à Gaëlle FRERY-RIGALDIES ; Magalie VEYRIER à Cécile
MICHEL ; Jocelyn GABRY à Yves RACHEDI ; Annick SOUCHON-MARTINET à Philippe MARION ;
Nombre de membres en exercice : 27 Nombre de membres présents : 20 Nombre de voix : 27
Date de Convocation : 21 Mai 2025
Secrétaire : Béatrice TRANCHAND
2025-24 — REMISE EN ETAT DES CHEMINS DELABRES FAISANT SUITE AUX INTEMPERIES DU 17
OCTOBRE 2024
Le Conseil Municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales notamment l’article L. 2121-29 ;
Vu le dispositif d'aide proposé par la Région dans le cadre de son contrat avec le Parc naturel régional
du Pilat ;
Considérant qu’il convient de remettre en état les sentiers de la Commune à la suite des intempéries
du 17 octobre 2024;
Considérant que la Région, par l'intermédiaire de son partenariat avec le Parc naturel régional du Pilat
peut venir en aide à la Commune;
Après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide,
Article 1° : D’approuver les opérations de remise en état des sentiers ; Article 2 : De dire que le tableau estimatif des coûts de l’opération et des financements espérés
s'apparente à ce qui suit :
Nature des dépenses Montant HT inancement Montant Part (%)
Région A -Rhône Alpes : Remise en état du sentier de Ste Agathe 2750 00€ [Région Auvergne-Rhône Alpes :contratde Lo gge | 80,0%
Parc du Pilat
Remise en état du sentier de la Bonette 7775,00€ |Autofinancement 3 607,00 € 20,0%
Remise en état du sentier de la Roncharde 3 580,00 €
ï é ier de la côt Rene en état du sentier de la côte 3930,00€
Chêtillon
TOTAL _18035,00€ [TOTAL 18035,00€ | 100,0%
Article 3 : De solliciter la Région dans le cadre du dispositif ouvert dans le cadre du contrat avec le Parc
naturel régional du Pilat.
Pour extrait conforme,
Condrieu, le 2 juin 202$)
Le Maire,
Philippe MARION
Acte exécutoire : Le secrétaire de séance,
- Transmis en Préfecture le : Béatrice TRANCHAND
- Affiché le :