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Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Saint-Aubin-d'Aubigné.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees 20231211)
Thèmes du document : Consommateurs, Éducation, Démocratie,
MAIRIE
de
SAINT AUBIN D’AUBIGNÉ
Conseil Municipal du 11 décembre 2023
Relevé des Délibérations examinées en séance
N° de la Date . che nnes : sous délibération | d'examen Objet de la délibération Approuvée/rejetée
Intercommunalité - CCVIA — Rapport d'activité
2023-095 2022 Prise d'acte
Intercommunalité — CCVIA — Groupement de
commande - Portage de levés de réseaux et Adoptée à l'unanimité 2023-096 4 . .
schéma directeur en vue de la prise de
compétence assainissement
Adoptée à la majorité
de Ï t NTRE
2023-097 Urbanisme — Modifications demandées au PLU: s voix (vote CO de Mme Hamon et son
pouvoir, M Maudet-
Carrion, Mme Brosse)
Adoptée à la majorité
Urbanisme — PLUi - Demande de création d’un des voix (vote CONTRE
2023-098 STECAL de Mme Hamon et son
pouvoir, Mme Brosse,
Mme Métier et son
pouvoir)
Cadre de vie - Sécurisation des abords du collège Vu LA, À dBri td tif Thorial Adoptée à la majorité 2023-099 mand Brionne et du complexe sportif Thorial — des voix
Demandes de subvention (ABSTENTION de Mme
. Hamon et son pouvoir)
AA /AZip23 Enfance-Jeunesse — Ecole maternelle Paul Gauguin
2023-100 — Demande de subvention Classe de mer 2024 - Adoptée à l'unanimité
Région Bretagne
2023-101 Convention de prestation Chenil 2024 Adoptée à l’unanimité
2023-102 Finances — Tarifs communaux 2024 Adoptée à l’unanimité
Adoptée à la majorité
Finances — Budget principal- décision modificative | des voix (ABSTENTION de
2023-103 n°2 Mme Hamon et son
pouvoir, Mme Brosse et
Mme Métier)
Finances — Ouvertures de crédits 2024 Adoptée à la majorité 2023-104 MANCES des voix (ABSTENTION de
Mme Brosse)
2023-105 Personnel — adhésion contrat de prévoyance Adoptée à l'unanimité
2023-106 RH — Recours à l'apprentissage Adoptée à l’unanimité
2023-107 RH — Modification du tableau des effectifs Adoptée à l’unanimité Conseil Municipal du 11 décembre 2023
Adoptée à l’unanimité
Adoptée à l’unanimité
Adoptée à l’unanimité
Adoptée à l’unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l’unanimité
Prise d’acte
RE Relevé des Délibérations examinées en séance
SAINT AUBIN D'AUBIGNÉ
Culture — Département d’ille et Vilaine- demande
2023-108 de subvention Salon du Livre 2024
Culture — Département d’ille et Vilaine- demande
2023-109 de subvention fonds multimédia des bibliothèques
2023-110 RH — Prime pouvoir d'achat exceptionnelle
2023-111 Motion — motion de soutien aux EHPAD
2023-112 — EHPAD en danger — Convention de
2023-112 participation à l'étude juridique
Délibération donnant autorisation au Maire
2023-113 d’adhérer au contrat d'assurance des risques
statutaires du CDG 35
2023-114 Décision du Maire — Décisions budgétaires
2023-115 Décision du Maire — DIA Prise d’acte
Le Maire,
Jacques RICHARD