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Procès Verbal - PV du 14 octobre 2024 11
Document publié le Lundi 14 octobre 2024 par la commune de Fitz-James.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 14 octobre 2024 11)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
PV du Conseil Municipal du 14 octobre 2024 page 1/2
Séance du 14 octobre 2024
Convocation du 7 octobre 2024
Nombre de conseillers en exercice : 23
Nombre de conseillers présents : 11
Nombre de conseillers votants : 13
L’an deux mil vingt-quatre, le quatorze octobre à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de Fitz-James, régulièrement convoqué, s’est réuni dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Jean Claude PELLERIN, Maire.
Etaient présents : Mesdames et Messieurs, COMTE Sophie, DELACHAPELLE-MOREL Denis, DEVILLE Francesca, BORGES Dina, BOYER Joanic, LEVASSEUR Yasmine, KAZMIERCZAK René, FRANCOIS Loïc, EKOUME Alain, DEHAISNE Jean-Jacques,
Excusés : RYBARCZYK Sandrine, BEZEAUX Christian, TURMEL Sandra, DECORNET Aïda, PELLEGRINELLI Fabien, BELLIFA Céline, RENAULT-RENAUD Éric
Absents : DELANDRE Bérengère, WEYDT ROUVEURE Julie, WARIN BLIN Maïté
Pouvoirs de : BLOND Rachel à Jean Claude PELLERIN, LEANDRI Guillaume à DEVILLE Francesca
Secrétaire de Séance :
Ordre du jour :
1/ Désignation d’un secrétaire de séance
2/ Approbation du Compte-rendu de la séance précédente
3/ Centre de Gestion de l’Oise : Adhésion à la convention cadre unique
4/ ENEDIS : Convention de servitudes -Rue François Mitterrand – ZB 44
5/ ADTO-SAO : Rapport annuel de délégataire 2023
6/ SE 60 : Eclairage du stade Gustave Camp (terrain d’entrainement)
7/ SE 60 : Mise en souterrain EP-RT-SOUS TER – Rue Gambetta et Prothais (tronçon 2) 8/ SE 60 : Mise en souterrain BT-EP-RT-SOUS TER – Rue Voltaire
9/ SE 60 : Travaux de signalisation lumineuse – Rue Jules Ferry – Place de la République
10/ SE 60 : Rapport d’activité 2023.
11/ Communauté de communes du Clermontois : Approbation rapport CLECT Santé
12/ Personnel communal : Création de poste
13/ Règlement de cantine : Validation des modifications
14/ Utilisation de la délégation de compétence (L2122-22 du CGCT)
Après avoir fait l’appel, Monsieur le Maire annonce que le quorum n’est pas atteint. La réunion du Conseil Municipal est donc reportée au jeudi 24 octobre 2024 à 18h30.
Séance levée à 19h
JC PELLERIN
Maire PV du Conseil Municipal du 14 octobre 2024 page 2/2
Signature des présents pour les délibérations énumérées ci-après :
1/ Désignation d’un secrétaire de séance
2/ Approbation du Compte-rendu de la séance précédente
3/ Centre de Gestion de l’Oise : Adhésion à la convention cadre unique
4/ ENEDIS : Convention de servitudes -Rue François Mitterrand – ZB 44
5/ ADTO-SAO : Rapport annuel de délégataire 2023
6/ SE 60 : Eclairage du stade Gustave Camp (terrain d’entrainement)
7/ SE 60 : Mise en souterrain EP-RT-SOUS TER – Rue Gambetta et Prothais (tronçon 2) 8/ SE 60 : Mise en souterrain BT-EP-RT-SOUS TER – Rue Voltaire
9/ SE 60 : Travaux de signalisation lumineuse – Rue Jules Ferry – Place de la République 10/ SE 60 : Rapport d’activité 2023.
11/ Communauté de communes du Clermontois : Approbation rapport CLECT Santé 12/ Personnel communal : Création de poste
13/ Règlement de cantine : Validation des modifications
14/ Utilisation de la délégation de compétence (L2122-22 du CGCT)
Prénom Nom Emargement
Jean-Claude PELLERIN
Rachel DUPONT BLOND Pouvoir à JC PELLERIN
Loïc FRANCOIS
Yasmine LEVASSEUR
René KAZMIERCZAK
Aïda DECORNET Excusée
Christian BEZEAUX Excusé
Maïté WARIN BLIN Absente
Dina BORGES
Joanic BOYER
Sophie COMTE
Jean-Jacques DEHAISNE
Denis DELACHAPELLE-MOREL
Bérengère DELANDRE Absente
Francesca DEVILLE
Alain EKOUME
Guillaume LEANDRI Pouvoir à F. DEVILLE
Céline BELLIFA Excusée
Fabien PELLEGRINELLI Excusé
Eric RENAULT-RENAUD Excusé
Sandrine RYBARCZYK Excusée
Sandra TURMEL Excusée
Julie WEYDT-ROUVEURE Absente