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Document publié le Samedi 21 juin 2025 par la commune de Corbara.
Lien du pdf (Arrêté - Arrt nA028 2025 du 18 06 2025 police ciculation et stationnement)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(02B-212000939-20250618-ARRA028-2025-AR
Accusé certifié exécutoire
(Réception par le préfet : 20/06/2025
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CEAVXA EX CERBARR
ARRETE N° A028-2025
ARRETE MUNICIPAL DE POLICE DE LA CIRCULATION
ET DE STATIONNEMENT
Le Maire de ia commune de CORBARA,
Chevalier de la Légion d'honneur,
Chevalier de l'Ordre national du mérite,
Vu le Code de la route,
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu le code de la voirie routière,
Considérant la fête organisée par l'association « l'amichi d'Anghjuiu Santu » le 21 juin 2025 sur la place de l’église,
ARRETE :
Article L : La circulation de véhicule sera interdite à compter du samedi 21/06/2025 de
8h jusqu’au dimanche 22/06/2025 à midi, du lieu-dit BORGO jusqu’à la place de l'église.
Article 2 : Le stationnement de véhicule sera interdit sur la place de l'église du samedi
21/06/2025 à 8h jusqu’au dimanche 22/06/2025 à midi.
Article 3 : Tous les riverains et usagers seront contraints de respecter ces restrictions
de circulation sur ce chemin.
Article 4 : Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie
conformément aux lois et règlements en vigueur.
Article 5 : Monsieur le commandant de la brigade autonome de gendarmerie de l'Ile
Rousse et le M. le maire sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du 8
présent arrêté qui sera affiché sur la commune et sur lieu d'exécution des travaux.
A CORBARA, le 18/06/2025
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