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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Corbara.
Lien du pdf (Arrêté - Arrt nA055 2025 police circulation et stationnement)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
CARE DE CORMLI
t
EV Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
CUHUNA DL CUREARA (02B-2 12000939-20250902-ARRA055-2025-AR
Accusé certifié exécutoire
[Réception par le préfet : 04/09/2025
ARRETE N° A055-2025
ARRETE MUNICIPAL DE POLICE DE LA CIRCULATION
ET DE STATIONNEMENT
Le Maire de la commune de CORBARA,
Chevalier de la Légion d’honneur,
Chevalier de l’Ordre national du mérite,
Vu le Code de la route,
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu le code de la voirie routière,
Considérant le spectacle «sons et lumières » organisé par l'association « Corbara Cultura» les 08 et 09 septembre 2025 sur la place de l’église et sur la pce de la confrérie,
ARRETE :
Article 1 : La circulation de véhicule sera interdite à compter du dimanche 07/09/2025 à 8h jusqu’au mercredi 10/09/2025 à midi, du lieu-dit BORGO jusqu'à la place de l’église.
Article 2 : Le stationnement de véhicule sera interdit sur la place de l’église du dimanche 07/09/2025 de 8h jusqu’au mercredi 10/09/2025 à midi.
Article 3 : Tous les riverains et usagers seront contraints de respecter ces restrictions de circulation sur ce chemin.
Article 4 : Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et règlements en vigueur.
Article 5 : Monsieur le commandant de la brigade autonome de gendarmerie de l'Ile Rousse et le M. le maire sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera affiché sur la commune et sur lieu d'exécution des travaux.
À CORBARA, le 02/09/2025
Le Maire,