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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Liste DES Deliberations 20 MARS 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Marsilly.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 20 MARS 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES PAR LE
CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 MARS 2026 ç & 2) w EnTE MAR
La réforme des règles de publicité des actes, entrée en vigueur le 1‘ juillet 2022, supprime le compte-rendu synthétique du Conseil Municipal. Celui-ci est remplacé par la publication d’une liste des délibérations examinées en
séance, dans la semaine qui suit celle-ci. Les délibérations sont consultables sur www.marsilly.fr et en mairie de Marsilly.
Le procès-verbal qui retrace le déroulement de la séance, les positions et votes des conseillers, sera publié après avoir été arrêté par le Conseil Municipal lors de la séance suivante.
* Arrêt du procès-verbal de la séance du 24 février 2026.
COMPETENCES N° Titres Sens des votes 26.35 Election du Maire Membres en exercice : 23
Est élu Monsieur Vincent PERROTIN_ | Nombre de membres présents : 22 Nombre de membres ayant donné procuration : 01
Nombre de votants : 23
Bulletins nuls : 00
Bulletins blancs : 05
Suffrages exprimés : 18
Majorité absolue : 12
Monsieur Vincent PERROTIN est élu avec 18
suffrages.
26.36 Création des postes d'adjoints au | Membres en exercice : 23
Maire Nombre de membres présents : 22 Nombre de membres ayant donné procuration : 01
Nombre de votants : 23
Abstentions : 00
Suffrages exprimés : 23
Votes pour : 23
Votes contre : 00
ADOPTE À L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
26.37 Election des adjoints au Maire Membres en exercice : 23 Nombre de membres présents : 22
Nombre de membres ayant donné procuration : 01
Nombre de votants : 23
Bulletins nuls : 00
Bulletins blancs : 07
Suffrages exprimés : 16
Majorité absolue : 12
Sont élus avec 16 suffrages :
1- Monsieur Hubert BOLIN
2- Madame Christelle HUOT
3- Monsieur Jocelyn PINEAU
4- Madame Camille PHELIPPON
5- Monsieur David FERRE
6-__ Madame Héloïse DE SAMPAIO - GALLIOT
+ Monsieur Le Maire a donné lecture de la charte de l'élu local.
Fait à Marsilly, Le 25 Mars 2026
Le Maire,
Vincent PERROTIN 5
CM LISTE DELIBERATIONS 20/03/2026