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Procès Verbal - WEB CHEMIN 2808 1718203844
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Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Justice et droit,
h
Allevard
LLS
BAINS
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMMUNE
D’ALLEVARD-LES-BAINS
KR ARR
ERREUR
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
SEANCE
ORDINAIRE
LR ARR
ERREUR
EE
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
se
réunira
en
séance
ordinaire
Le
lundi
17
juin
2024
_
à
49H30
Salle
de
l'Atelier
-
LA
PLEIADE
ORDRE
DU
JOUR
Désignation
du
secrétaire
de
séance
.
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
02
avril
2024
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
en
vertu
des
pouvoirs
délégués
.
Affaires
soumises
à
délibérations
UNnw>
VIE
MUNICIPALE
Rapporteur: Monsieur
le
Maire
|
4 - Motion
relative
aux
mesures
d'économies
annoncées
par
l'État
susceptibles
d’affecter
les
finances
locales
à
l'initiative
de
l'Association
des
petites
villes
de
France
INTERCOMMUNALITE Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
2
- Approbation
du
rapport
de
la
Commission
Locale
d'Évaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
relatif au
transfert
de
l'Office
Thermal
et touristique
de
Saint-Martin
d'Uriage
à
la
CCLG
au
01/04/2024
8
- Convention
de
mise
à
disposition
de
la
piscine
d'été
intercommunale
à
Allevard-Les-Bains
pour
la
natation
scolaire RESSOURCES
HUMAINES
Rapporteur
: Rachel
SAUREL
4
- Création
d'un
emploi
permanent
à temps
complet
de
catégorie
B
-
Responsable
des
ressources
humaines
5
- Création
d'un
emploi
non
permanent
à
temps
complet
pour
faire
face
à
un
besoin
lié à
un
accroissement
saisonnier
d'activité
-
Adjoint
technique
6
- Création
d'un
emploi
permanent
à temps
complet
de
catégorie
C
- Adjoint
technique
RESSOURCES,
OPTIMISATION
DE
LA
GESTION
ET
MODERNISATION
DE
L'ACTION
PUBLIQUE
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
7 - Rapport
annuel
2021-2022,
du
délégataire
CIRCUS
Casino
d’Allevard
Rapporteur
: Rachel
SAUREL
8 - Avenant
N°4
au
contrat
de
délégation
du
service
public
(DSP)
pour
la
gestion
du
CASINO
d’ALLEVARD
-
Régularisation
du
barème
de
prélèvement
communal
sur
le
produit
des
jeux
(article
3)
et
modification
des
échéances
(article
8)
9
- Exploitation
du
cinéma
municipal
-
Approbation
du
rapport
sur
le
principe
sur
le
recours
à
une
délégation
de
service
public
CADRE
DE
VIE,
URBANISME,
AMENAGEMENT
ET
ESPACES
NATURELS
Rapporteur:
Thomas
SPIEGÉLRERGER
10
- Convention
constitutive
d'un
groupement
de
commande
entre
la commune
d’Allevard
et
le camping
Ideal
camping
pour
l'installation
et
à
la
gestion
d’un
dispositif
de
surveillance
du
torrent
du
Breda
11
-Zone
d'Accélération
des
Énergies
Renouvelables
(ZAEnR),
lancement
de
la
procédure
et
modalités
de
la
concertation
publique
sur
la
commune
d'Allevard ENVIRONNEMENT,
ENERGIE
ET
ALIMENTATION
Rapporteur
:Yannick
BOVICS
12
- Adhésion
au
groupement
de
commandes
TE38
pour
la
fourniture
d'électricité
13
- Attribution
d'une
subvention
à
l'association
le
Tichodrome
-
Centre
de
sauvegarde
de
la
faune
sauvage
-
Année
2024
VIE
ASSOCIATIVE
ET
PROTOCOLE
Rapporteur
:
Françoise
TRABUT
14
- Avenant
N°1
à
la
convention
d'objectifs
pluriannuelle
avec
l'association
Allevard
Évènements
15
- Subventions
aux
associations
2024
Fait
à
Allevard
le
11
juin
2024
Le
Maire,
Sidney
REBBOAH