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Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 17 novembre 2016
Document publié le Jeudi 17 novembre 2016 par la commune de Queue-en-Brie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 17 novembre 2016)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Sécurité publique,
Le conseil municipal se réunira à l’hôtel de Ville
Le jeudi 17 novembre 2016 à 20H30
ORDRE DU JOUR
Affiché le : jeudi 10 novembre 2016
LIBERTE – EGALITE - FRATERNITE
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE
LA QUEUE EN BRIE
• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 7 octobre 2016 • Compte rendu des décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
I – COMMISSION FINANCES, TRAVAUX, RESSOURCES HUMAINES, NOUVELLES TECHNOLOGIES, INFORMATIQUE ET COMMUNICATION
1. Versement de l’indemnité de conseil au comptable local – année 2016. 2. Modification de la garantie d’un des deux prêts contractés par l’association Coallia en vue de financer les travaux de construction d’un EHPAD sis 17 rue du Général Leclerc – 94510 La Queue-en-Brie. 3. Actualisation des loyers des logements communaux – année 2017.
4. Avis du conseil municipal sur la modification des statuts d’INFOCOM 94.
II – COMMISSION VIE SCOLAIRE, ENFANCE ET PETITE ENFANCE
5. Fixation des participations des familles aux séjours d’hiver et d’été 2017 organisés par la direction de l’enfance. 6. Versement d’une subvention de fonctionnement à la coopérative de l’école maternelle Gournay au titre de l’année 2016 pour le financement d’activités pédagogiques.
7. Versement d’une subvention de fonctionnement à la coopérative de l’école élémentaire Jean Zay au titre de l’année 2016 pour le financement d’activités pédagogiques.
8. Demande d’attribution d’une subvention auprès du ministère de l’Education nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche pour le financement d’une classe mobile pour l’école P. Kergomard élémentaire. 9. Demande d’attribution d’une subvention auprès de la Préfecture du Val-de-Marne pour le financement d’opérations de sécurisation dans les écoles de la ville.
10. Demande d’attribution du fonds de soutien au développement d’activités périscolaires auprès de l’Etat au titre de l’exercice 2016-2017.
III– COMMISSION CULTURE, VIE ASSOCIATIVE, JEUNESSE ET SPORT
11. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le serment de jumelage avec la ville de Pataias (Portugal). 12. Convention de mise à disposition de salle et/ou de matériel aux associations. 13. Fixation des participations des familles au séjour printemps 2017 organisé par le service jeunesse. 14. Fixation des participations des familles aux stages de formation BAFA organisés par le service jeunesse.
IV – COMMISSION POLITIQUE DE LA VILLE, SECURITE URBAINE, TRANSPORTS, ETAT CIVIL ET ELECTIONS
15. Fixation du taux de rémunération des agents chargés du recensement rénové de la population en 2017.
V– METROPOLE DU GRAND PARIS
16. Modification du siège de la Métropole du Grand Paris.
VI – RAPPORTS D’ACTIVITES
17. Rapport d’activité du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP) année 2015. 18. Rapport d’activité du Syndicat Mixte d’Alimentation en Eau Potable (SMAEP) année 2015.