Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 13 Numérotation des habitations Nominations des
Déliberation - 202139 Annulation taxe habitation?download=true
Déliberation - 202139 Annulation taxe habitation?download=true
Arrêté - 023 ARRETE DE NOMINATION DU REGISSSEUR?download=t
Arrêté - 023 ARRETE DE NOMINATION DU REGISSSEUR?download=t
Déliberation - repas des aines?download=true
Déliberation - repas des aines?download=true
Arrêté - 202241 arrêté nomination agent recenseur?download
Déliberation - 202613 INDEMNITES ELUS?download=true
Déliberation - 202613 INDEMNITES ELUS?download=true
Déliberation - 13 Numérotation des habitations Nominations des
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Déliberation - 13 Numérotation des habitations Nominations des)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
|
DÉPARTEMENT 31- Haute-Garonne
‘
-
Nombre
de conseillers
* en
exercice
11
“
présents
10
* votants
10
.
absents
1
° exclus
0
x
Date
de
convocation
:
14
mars
2018
Date
d'affichage
:
14
mars
2018
Objet
: Numérotation
des
habitations
- Nomination
de
voies.
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
|
..
MUNICIPAL
REÇU 2 T
MANS
208
De
la
commune
BARBAZAN
le
SOUS-PREFECTURE DE
SAINT-GAUDENS
Séance
du
21
mars
2018
à
18
heures
00
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de :
Mme
STRADERE
Michèle
Étaient
présents
:
Mmes
ARIES
Fabienne,
BOLEA
Maryse,
NOE
Liliane,
STRADERE
Michèle,
VEYRIES
Nadine,
Ms
DELORT
Thierry,
MAURETTE
Bernard,
SALES
André,
SIBRA
Gérard,
VALLE
Anthony,
Absent
: BRUNA
Roger.
Secrétaire
de
séance
:
M.
MAURETTE
Bernard
Madame
le
Maire
expose
le
projet
d'adressage
sur
la
commune
de
Barbazan. Après
avoir
rencontré
les
services
de
La
Poste
qui
s'occupent
de
la
numérotation,
il est
nécessaire
pour
simplifier
la
numérotation,
de
nommer
certaines
voies.
- Au
niveau
du
quartier
du
Lac
: le
chemin
sera
nommé
" Chemin
José"
et
l'impasse
"Impasse
des
Pêcheurs"
- Sur
l'Avenue
du
Lac,
au
début
de
la
route
en
partant
du
Rocher,
l'impasse
sur
la droite
sera
nommé
"Impasse
Mirasol"
- Proche
du
Chemin
Cap
d'Aristou,
le
petit
Chemin
menant
à
l'ancien
cimetière
se
nommera
"Chemin
du
Vieux
cimetière"
- Sur
le
Chemin
Camp
de
Plan,
en
partant
de
l'Avenue
du
Château,
l'impasse
située
sur
la gauche
se
nommera
Impasse
Bellevue.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
donne
son
accord
à
l'unanimité. Acte
rendu
exécutoire
après
le dépôt
en
Sous-Préfecture
Le Publié
ou
notifié
le
Fait
à
BARBAZAN
Le
22
Mars
2018
Le
Maire
Mod.
540330
- 09/10
Fobrèque
duo
mprimeur
adhérent
IMPRIM
VERT
os
imprimés
sont
produits