Déliberation - 20090131

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Déliberation - 20090131 Document publié le Jeudi 1 janvier 2009 par la commune de Niort. Lien du pdf (Déliberation - 20090131)Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Investissement et développement économique, DEPARTEMENT

DES

DEUX-SEVRES _______

V I L L E D E N I O R T

________

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

___________

Conseillers en exercice : 45

Votants : 45

Convocation du Conseil Municipal :

le 24 mars 2009

Affichage du Compte-Rendu Sommaire :

le 6 avril 2009

SEANCE DU 30 MARS 2009

S U B V E N T I O N S D E F O N C T I O N N E M E N T A U X

A S S O C I A T I O N S S U R P R O P O S I T I O N D E

L ´ O F F I C E M U N I C I P A L D E S S P O R T S

Accusé de réception de la préfecture en date du lundi 06 avril 2009

Présidente :

Mme Geneviève GAILLARD, Maire de Niort

Mme Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, pour l’approbation des comptes administratifs

Présents :

Adjoints :

M. Pascal DUFORESTEL - M. Amaury BREUILLE - M. Jacques TAPIN - M. Jean- Claude SUREAU - M. Christophe POIRIER - M. Nicolas MARJAULT - M. Jean-Louis SIMON - M. Frank MICHEL - M. Alain PIVETEAU - Mme Nathalie SEGUIN - Mme Josiane METAYER - Mme Delphine RENAUD-PAGE - Mme Anne LABBE - Mme Nicole GRAVAT - Mme Chantal BARRE - Mme Pilar BAUDIN - Mme Annie COUTUREAU -

Conseillers :

M. Bernard JOURDAIN - M. Michel GENDREAU - M. Patrick DELAUNAY - M. Denis THOMMEROT - M. Hüseyin YILDIZ - M. Jean-Pierre GAILLARD - M. Frédéric GIRAUD - M. Gérard ZABATTA - M. Alain BAUDIN - M. Bernard BARE - M. Marc THEBAULT - M. Jérôme BALOGE - M. Guillaume JUIN - Mme Françoise BILLY - Mme Annick DEFAYE - Mme Nicole IZORE - Mme Blanche BAMANA - Mme Emmanuelle PARENT - Mme Julie BIRET - Mme Gaëlle MANGIN - Mme Sylvette RIMBAUD - Mme Dominique BOUTIN-GARCIA - Mme Jacqueline LEFEBVRE - Mme Elsie COLAS - Mme Maryvonne ARDOUIN -

Secrétaire de séance : M. Michel GENDREAU -

Excusés ayant donné pouvoir :

- Nathalie BEGUIER donne pouvoir à Alain BAUDIN

- Elisabeth BEAUVAIS donne pouvoir à Jérôme BALOGE -CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2009

DELIBERATION D20090145

SPORTS SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS SUR PROPOSITION DE L´OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS

Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire expose :

Mesdames et Messieurs,

Sur proposition de Madame le Maire

Après examen par la commission municipale compétente,

Et sur proposition de l’Office Municipal des Sports,

Au titre de l’année 2009 et dans la limite des crédits qui ont été ouverts au Budget, les subventions annuelles à allouer aux associations affiliées à l’Office Municipal des Sports (OMS) ont été arrêtées aux montants figurant dans le tableau ci-dessous selon les critères suivants : la catégorie d’âge des licenciés, le niveau d’encadrement, le tarif des cotisations, le nombre de visites au centre médico-sportif, la représentation de l’association à l’assemblée générale de l’OMS.

Ces subventions seront imputées sur le chapitre budgétaire : 65.400.6574,

Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :

- Autoriser Madame le Maire ou l’adjointe déléguée à verser les sommes ainsi définies.

ASSOCIATIONS SUBVENTIONS 2009

Académie Niortaise de Billard 247,00 €

Aéro Club de Niort 400,00 €

AéroModel Club Niortais 522,00 €

Aïkido Musubi 80,00 €

Amicale des Cyclos Niortais 260,00 €

Amicale Sportive Niortaise 3 000,00 €

Aquatic Bébés Champommier 178,00 €

Art et Sport Niort 3 920,00 €

Association des Plongeurs de Niort et Environs 2 423,00 €

Association Niortaise des Sports de Glace 1 000,00 €

Association Sportive de l'Automobile Club des Deux-Sèvres 324,00 €

Association Sportive des Portugais de Niort 1 702,00 €

Association Sportive des PTT de Niort 7 575,00 €

Ball Trap Club Niortais 331,00 €

BaseBall Club Niortais "Les Dragons" 260,00 €Bicross Club Niortais 995,00 €

Boules en Bois - Secteur de Niort 380,00 €

Cercle des Nageurs de Niort 4 715,00 €

Chamois Niortais Football Club - Centre de Formation 4 762,00 €

Club Alpin Français 650,00 €

Club Compétition de la Gaule Niortaise 413,00 €

Club de Voile Niortais 1 000,00 €

Club Loisirs Niortais 593,00 €

Club Rugby Athlétique Niortais 438,00 €

Club Ultralégers Motorisés de Niort 189,00 €

Courrier de l'Ouest Sports 120,00 €

Ecole de Tennis de Niort 4 836,00 €

Ecole Niortaise de Taekwondo 1 457,00 €

Electric Club Niortais Pétanque 185,00 €

Equi'Sèvres - Club Hippique Niortais 2 254,00 €

F.C. Dutel Anatolie 300,00 €

Football Club Féminin Niortais 600,00 €

Football Club Pexinois 316,00 €

Fraternelle Boules en Bois Ste Pezenne 80,00 €

Golf Club de Niort 2 091,00 €

Gymnastique Volontaire Gardons le Rythme 263,00 €

Judo Club Niortais 2 000,00 €

Kendo-Iaïdo Club Niortais 338,00 €

Kung Fu 842,00 €

Les Accros du Badminton Niortais 800,00 €

Les Archers Niortais 1 575,00 €

Mille Bulles 700,00 €

Moto Club des Deux-Sèvres 470,00 €

Niort Avenir Boules en Bois 369,00 €

Niort Aviron Club 571,00 €

Niort Badminton Club 1 541,00 €

Niort Bowling Club 512,00 €

Niort Handball Souchéen 4 064,00 €Niort Hockey Club 1 713,00 €

Niort Patiglace 960,00 €

Niort Ultimate Club 229,00 €

Olympique Léodgarien 4 329,00 €

Pédale St Florentaise 820,00 €

Roller Club Niortais 1 925,00 €

Roller Hockey Niortais 500,00 €

Shotokan Karaté Do Niortais 900,00 €

Ski Nautique Club Niortais 381,00 €

Sojjok Kwan 1 000,00 €

Sport Athlétique Souché Niort - Section Football 1 928,00 €

Sport Athlétique Souché Niort - Section Tennis de Table 2 819,00 €

Sport Athlétique Souché Niort - Section VTT 150,00 €

Sport Athlétique Souché Niort et Marais - section Karaté-Kendo 800,00 €

Sport Athlétique Souché Niort Section Tennis 718,00 €

Sport Athlétique Souché-Niort Section Marche "Un Pas de Plus" 207,00 €

Stade Niortais Athlétisme 4 500,00 €

Stade Niortais Rugby 7 906,00 €

Stade Niortais Tir 612,00 €

Stade Niortais Triathlon 80,00 €

Taekwondo Club Niortais 1 261,00 €

Twirling Bâton Niort 517,00 €

Twirling Club Niortais 1 471,00 €

Union Athlétique Saint Florentaise 5 951,00 €

Union Boule Inkermann 100,00 €

Union Cycliste Niortaise 735,00 €

Union Sportive du Clou Bouchet 425,00 €

Union Sportive Pexinoise 1 700,00 €

Vélo Club Niortais 384,00 €

Vertiges 776,00 €

Volley Ball Pexinois Niort 3 401,00 €

Yole - Nautisme et Développement 161,00 €

TOTAL GENERAL 112 000,00 €- Approuver les conventions concernant Chamois Niortais Football Club - Centre de Formation, Equi’Sèvres, le Stade Niortais Rugby et le Volley Ball Pexinois Niort ;

- Autoriser Madame le Maire ou l’Adjointe déléguée à les signer, et à verser aux associations ci-dessus les subventions correspondantes.

LE CONSEIL ADOPTE

Pour : 44

Contre : 0

Abstention : 0

Non participé : 0

Excusé : 1

Pour Madame le Maire de Niort

Geneviève GAILLARD

L'Adjointe déléguée

Signé

Chantal BARRE