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unknown - Communauté de communes - Jura Nord
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Jura Nord)
Thèmes du document : Famille, Santé, Handicap et inclusivité,
Envoyé
en
préfecture
le
20/11/2020
Reçu
en
préfecture
le
20/11/2020
Affiché le
CR
REPUBLIQUE
FRANCAISE
=
COMMUNAUTE
DE
COMM
ID:
::089-243900560-20201112-DCC2020_11_157-DE
1
chemin
du
Tissage
-— 39700
DAMPIERRE
EXTRAIT
DEPARTEMENT
Du
registre
des
Délibérations
du
Conseil
Communautaire
DU
JURA
Séance
du
jeudi
12
novembre
2020
Conseillers
communautaires
en
exercice
: 48
L'an
deux
mil
vingt,
le
12
novembre
Le
Conseil
Communautaire
de
JURA
NORD
s'est
réuni
à
la salle
des
fêtes
à
DAMPIERRE
(38700),
après
convocation
légale,
sous
la
Fe
PÉSennTeAUES
présidence
de
Monsieur
Gérome
FASSENET.
convocation
a été
affichée
le
:
Présents:
Brans
: M.
Michael
PERES
Courtefontaine
: M.
Jean-Noël
ARNOULD
Dammartin
Marpain
: M.
Antony
BOURCET
Dampierre :
6
novembre
2020
Mme
Laure
VALENTIN,
M.
Alain
GOUNAND,
Mme
Nathalie
HONORIO,
M.
Anthony
FALCONNET,
Mme
Stéphanie
PICOT
Etrepigney:
M.
Laurent
CHENU
Evans:
M.
François
GRESET,
M.
et
qu'elle
a
été
faite
le
Emmanuel
BARBERET
Fraisans
: M.
Hubert
BACOT,
M.
Sébastien
HENGY,
Mme
Marie-Anne
LONGY,
M.
Dominique
JOLY
Gendrey :
Mme
Lydia
LUTHRINGER
La
Barre
:
M.
Philippe
GIMBERT
La
6
novembre
2020
|
Bretenière:
Mme
Isabelle
GUILLOT
Louvatange
:
M.
Gérôme
|
FASSENET
Montmirey-la-Ville
: M.
Eric
PERTUS
Mutigney
: M.
Eric
DRUOT
Offlanges:
M.
Jean-Claude
THABARD
Orchamps
:
M.
Régis
CHOPIN,
M.
Nicolas
JOLY,
M.
Olivier
DEMANDRE,
Mme
Lucette
NAEGELLEN,
Mme
Barbara
PANOUILLOT
Our
: M.
Segundo
ALFONSO
Pagney:
M.
Miche!
GANET
Plumont
:
M.
Christophe
PERRET
Ranchot
:
Mme
Séverine
DEVILLE,
M.
Gérard
ROBERT
|
Rans:
M.
Jean-Louis
MORLIER,
M.
Raphaël
TEMPESTA
Romain
:
Que
le nombre
des membres
en
|
Mme
Aurélie
CHANCENOTTE
Salans: M.
Philippe
SMAGGHE,
M.
exercice
est de
: 48
|
Yves
COINCENOT
Saligney
: M.
Gilbert
LAVRY
Sermange
: M.
Présents
: 44
|
Michel
BENESSIANO
Serre
les
Moulières
:
M.
Claude
TERON
E
|
Thervay
: M.
Stéphane
ECARNOT
Vitreux
: M. Alain
GOMOT.
Suppléés:
Ougney
: M.
Nicolas
TONNELIER
Taxenne
: Mme
Cécile
BELLOT
| | |
Absents
excusés
: Fraisans
: Mme
Sophie
NIALON
Monteplain
: M.
|
Luc
BEJEAN
Montmirey-le-Château:
M.
Martin
DAUNE
——
Rouffange
: M. Didier TISSOT
Secrétaire
de
séance
: M.
Claude
TERON
Absents
suppléés
: 2
Absents
excusés
: 2
Procurations
de
vote
:
Exécution des articles L.5212-1 à |
—SSHBONS
ce vor
|
L.5212-34
du
Code
Général
des
|
Mandants
: Fraisans
: Mme
Sophie
NIALON
Montmirey-le-Château :
Collectivités
Territoriales
|
M.
Martin
DAUNE
| | |
Mandataires
:
Fraisans
: M.
Sébastien
HENGY
Offlanges
: M.
Jean-
Délibération
n°
Claude
THABARD
DCC2020_11_157
Le
quorum
étant atteint,
le Président
ouvre
la
séance
à
18h10
et
le
|
Conseil
Communautaire
a
pu
délibérer
valablement.
|
Objet
:
|
Validation
du
règlement
de
fonctionnement
de
la
micro-crèche
a
Satans
|
Délibération
de
la Communauté
de
Communes
de
JURA
NORD
p.1
Conseil
Communautaire
du
12
novembre
2020 Envoyé
en
préfecture
le
20/11/2020
Reçu
en
préfecture
le
20/11/2020
Affiché
le
ET
ID
: 039-243900560-20201112-DCC2020_11_157-DE
VALIDATION
DU
REGLEMENT
DE
FONCTIONNEMENT
DETAMERTCRECRE
A
SALANS
La
micro-crèche
à
Salans
vient
d’être
terminée.
Il convient
donc
d'approuver
le
règlement
de
fonctionnement
de
cette
nouvelle
structure.
Ce
règlement
est
joint
en
annexe.
A
l’unanimité,
le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré
:
+ __
adopte
le
règlement
de
fonctionnement
de
la
micro-crèche
à
Salans,
*__
autorise
Monsieur
le
Président
à signer
ce
règlement
et
tout
acte
afférent
à
ce
dossier.
Pour
extrait
conforme,
Le
Président
de
JURA
NORD,
Gérome
FASSENET
;
À
Rapport
adopté
à
l'unanimité
:
Pour
: 46
Contre
: 0
Abstention
: O
Délibération
de
la
Communauté
de
Communes
de
JURA
NORD
p.2
Conseil
Communautaire
du
12
novembre
2020 Envoyé
en
préfecture
le
20/11/2020
Reçu
en
préfecture
le
20/11/2020
77
Affiché le
ER
ANNEXE
ID
: 039-243900560-20201112-DCC2020_11_157-DE
REGLEMENT
DE
FONCTIONNEMENT
Micro
crèche
9
rue
de
l'Eglise
39700
Salans
Délibération
de
la Communauté
de
Communes
de
JURA
NORD
p.3
Conseil
Communautaire
du
12
novembre
2020 Envoyé
en
préfecture
le
20/11/2020
Reçu
en
préfecture
le
20/11/2020
FFT LE
Affiché
le
ID
: 039-243900560-20201112-DCC2020_11_157-DE
Le
règlement
définit
le
fonctionnement
de
la
micro
crèche
et
est
transmis
aux
parents
à
l'inscription
de
leur
enfant.
Le
règlement
de
fonctionnement
donne
la
ligne
de
conduite
tant
de
l’établissement
que
des
familles.
C'est
sur
lui
que
l'on
se
repose
en
cas
de
litiges.
C'est
lui
qui
apporte
le
cadre.
Sommaire Informations
pratiques
D
Santé
D
Les
horaires
et formules
proposées
Situation
et
présentation
des
lieux
Horaire
d'ouverture
Formule
d'accueil
L'inscription Rencontre Dossier
d'inscription
Adaptation Contrats
et tarifs
Modalités
du
contrat
Conditions
tarifaires
Mode
de
calcul
du
tarif
Equipes Composition Organisation
des
plannings
Missions
et
compétences
Le
trousseau
Habillement Doudou Au-delà
du
doudou
Produits
d'hygiène
spécifiques
Lait Suivi
médical
Certificats
et
ordonnances
Administration
traitement
Protocoles Partenaires Vaccination Vaccination
obligatoire
Enfant
malade
Maladies
à
éviction
obligatoires
Température
et
fièvre
Délibération
de
la
Communauté
de
Communes
de
JURA
NORD
p.4
Conseil
Communautaire
du
12
novembre
2020 Accueil
de
l'enfant
en
situation
de
handicap
ou
port
chronique
>
Protocoles
D
Comment
élaborer
un
protocole
?
Partenaires Partenaires
institutionnels
intervention
dans
ia
micro
crèche-
soutien
et
collaboration
Les
temps
de
la
vie
quotidienne
»
Repas Fournitures
des
repas
Organisation
des
repas
Change
et soins
Fournitures
couches
et
produits
de
soins
Organisation
des
changes
Acquisitions
propreté
Repos Fourniture
linge
Organisation
des
siestes
et
temps
de
repos
Ateliers-jeux
et
sorties
D
Jeux
et
ateliers
Organisation Retransmissions Partenaires Sorties Sur
place
Au-delà
de
la
micro
crèche
Partenaires
Les
parents
dans
la
micro
crèche
D D
Communication
et
échanges
Les
entretiens
L'écoute Les
retransmissions
arrivées
et
départs
Les
réunions
Collaboration Pariicipation
aux
manifestations
Intégrations
à
de
temps
ludiques
Echange
de
savoir
faire
Envoyé
en
préfecture
le
20/11/2020
Reçu
en
préfecture
le
20/11/2020
Affiché
le
Berger GT
ID
: 039-243900560-20201112-DCC2020_11_157-DE
UT
_Q
UNE
TTOTOTE
La
micro
crèche
est
une
structure
d'accueil
agréée
par
le
Président
du
Conseil
Départemental
ef
est
soumise
à
une
réglementation
précise
relevant
du
décret
de
juin
2010.
Délibération
de
la Communauté
de
Communes
de
JURA
NORD
Conseil
Communautaire
du
12
novembre
2020
p.5 Envoyé
en
préfecture
le
20/11/2020
Reçu
en
préfecture
le
20/11/2020
ETF
ID
: 039-243900560-20201112-DCC2020_11_157-DE
Le
règlement
de
fonctionnement
qui
suit,
est
un
document
obIigGTOTE
QUTSETOTEMS
à
a
famille
lors
de
l'inscription
et
devra
être
lu
et
signé
par
les
deux
parties
[parents
el
référent
technique).
|| vaut
engagement
et
respect
du
fonctionnement
de
la
micro
crèche. En
cas
de
litige,
le
gestionnaire
ou
les
parents
peuvent
s'appuyer
sur
ce
document
pour
faire
valoir
ce
que
de
droit.
informations
pratiques
»
Les
horaires
et formules
proposées
"
Situation
et
présentation
des
lieux :
La
micro
crèche
se
situe
5 rue
de
l'Eglise
39700
SALANS.
“Jours
et
horaires
d'ouverture :
La
micro
crèche
a
une
amplitude
horaire
large
de
5h30
—
20h
du
lundi
au
vendredi
inclus. La
micro
crèche
est
ouverte
toute
l'année
sauf
3 semaines
en
été
et
1 semaine
à
Noël.
Formule
d'accueil
:
La
micro
crèche
propose
un
accueil
régulier,
mais
avec
possibilté
de
planning
variable.
D
L'inscription
»"
Renconte:
Les
parents
peuvent
joindre
le
référent
technique
tous
les
jours
entre
9h
et
19h
pour
convenir
d'un
rendez-vous.
Le
premier
rendez-vous
a
pour
objectifs :
=
Expression
des
besoins
des
parents
pour
l'accueil
de
l'enfant
=
Présentation
du
fonctionnement
de
la
structure
par
le
référent
technique
"Présentation
et visite
de
l'établissement
«
Présentation
de
l'équipe
“Proposition
d'un
délai
de
réflexion
ou
réalisation
de
l'inscription.
"Dossier
d'inscription
:
Le
dossier
d'inscription
est
fait
par
le
biais
d'un
logiciel
de
gestion.
Ce
dossier
contient :
“Etat
civil
de
l'enfant
=
Informations
spécifiques
concernant
l'enfant
Délibération
de
la
Communauté
de
Communes
de
JURA
NORD
p.6
Conseil
Communautaire
du
12
novembre
2020 Envoyé
en
préfecture
le
20/11/2020
Reçu
en
préfecture
le
20/11/2020
atiché le
CE
"
Santé
{(vaccination-informations
particulières)
1D : 089-243900560-20201112-DCC2020_11_157
DE
"
Habitude
de
vie
{alimentation-sommeil.….)
"Informations
concernant
les
parents
(Nom-prénoms-adresse….)
"Numéro
CAF
"Revenus
du
foyer
{pour
le
calcul
du
tarif)
"Contrat
d'accueil
{horaires
d'accueil-nombre
de
semaines
de
vacances...)
Le
dossier
d'inscription
est
confidentiel
et
ne
peut
être
consulté
que
par
le
référent
technique
et
autres
personnes
habilités
par
lui
(avec
accord
des
parents}
»"
Adaptation:
C'est
la
troisième
étape
dans
le
processus
d'inscription.
L'adaptation
est
destinée
à
favoriser
une
intégration
sereine
de
l'enfant
et
de
sa
famille
au
sein
de
la
micro
crèche.
Elle
n'est
pas
obligatoire
mais
est
vivement
conseillée. L'adaptation
se
déroule
en
plusieurs
étapes,
en
augmentant
progressivement
le
temps
d'accueil
et
en
intégrant
progressivement
les
différents
temps
de
la
journée.
Toutefois,
il
n'a
pas
d'adaptation
type,
car
chaque
enfant
est
différent
et
le
programme
est
donc
établi
en
collaboration
avec
les
parents
et
réajusté
en
fonction
du
comportement
de
l'enfant.
Conirats
et tarifs
"
Modalités
du
contrat :
Le
contrat
d'accueil
établit
:
"
Horaires
d'accueil
de
l'enfant,
»
Tarif
appliqué
"Mentions
particulières
[nombre
de
semaines
d'absence
de
l'enfant
..)
"
Détail
de
la
mensualisation
"Conditions
tarifaires
:
A
micro
crèche
applique
la
PSU
et
conformément
à
la
lettre
circulaire
n°
2014-009
de
la
CAF,
le calcul
du
tarif
horaire
se
pratique
comme
suit
:
»“
Nombre
d'enfants
à
charge
dans
le foyer
s
Nombre
d'enfants
en
situation
de
handicap
à
charge
dans
le foyer
"Revenu
annuel
net
N-1
{information
transmise
par
CAFPRO)
"Application
du
barème
de
calcul
taux
d'effort
(défini
par
la
CAF)
—
Formule
de
calcul :
Délibération
de
la Communauté
de
Communes
de
JURA
NORD
p.7
Consei!
Communautaire
du
12
novembre
2020 Envoyé
en
préfecture
le
20/11/2020
Reçu
en
préfecture
le
20/11/2020
EUE72
Afiché le
Tarif horaire
=
(revenu
annuel
net
N-1/12)
x Taux
d'effort
(en
foncL0:068:2400860
200n 12 0002020 IL 187 VE
à
charge)
En
cas
d'enfant
à
charge
en
situation
de
handicap
dans
le
foyer
{fréquentant
ou
non
la
micro
crèche,
le
taux
d'effort
appliqué
est
le
taux
immédiatement
inférieur
{cf
ci-dessous)
—
Récapitulatif
des
taux
d'effort :
Nombre
enfant
à
charge
Taux
d'effort
classique
Taux
d'effort
si
enfant
en
situation
(en
%)
de
handicap
dans
foyer
{en
%)
lenfant
0.06
0.05
2
enfants
0.05
0.04
3
enfants
0.04
0.03
4
enfants
0.03
0.02
5 enfants
0.03
6
enfants
et
+
0.02
>
Equipes
"
Composition
L'équipe
du
mul
accueil
est
composée
de
personnes
qualifiées
aux
cursus
de
"
1 référent
technique
éducateur
de
jeunes
enfants
“"
| auxiliaire
de
puériculture
2
aides
éducatrices
titulaires
d'un
CAP
pelite
enfance
1 assistante
maternelle
1 agent
d'entretien
Délibération
de
ta
Communauté
de
Communes
de
JURA
NORD
p.8
Conseil
Communautaire
du
12
novembre
2020 Envoyé
en
préfecture
le
20/11/2020
Reçu
en
préfecture
le
20/11/2020
Affiché
le
ET
ID
: 039-243900560-20201112-DCC2020_11_157-DE
Organisation
des
plannings
Lundi
au
vendredi
inclus
(5h30-20h)
10
places
Lundi
Mardi
Mercredi
Jeudi
|Vendredi
EJE
6h30-14h
6h30-14h
11h00-20h |
9h30
20h
Auxiliaire
puéricurice |
11h15-20h
|
11h15-20h
11h15-20h
5h15-13h30
Aide
éducatrice
5h15-14h
|
5h15-13h30
5h15-14h
5h15-14h
Aide
éducatrice
13h00-21h
14h00-22h
14h00-22h |
12h30
21h
_ Aide
éducatrice
14h00-22h
6h30-13h30
| 6h30 -13h30 | 6h30
-13h30
Missions
et
compétences
—
L'EJE
Gestion
administrative
de
l'EAJE
Inscription
familles
et
suivi
administratif
des
familles-
Relation
familles
Gestion
équipe
Relation
avec
CCJN
Gestion
pédagogique
Encadrement
et
accompagnement
du
groupe
d'enfants
Suivi
et
mise
en
place
du
projet
pédagogique
Elaboration
de
projets
et
réflexion
en
équipe
Sensibilisation
et
formation
de
l'équipe
à
l'accueil
en
horaire
atypique
Auxiliaire
de
puériculture
Mise
en
place
des
différents
protocoles
sanitaires
en
collaboration
avec
référent
technique Assure
la
continuité
de
direction
en
l'absence
du
référent
technique
Garantie
du
bon
accompagnement
nursing
Participation
aux
réflexions
pédagogiques
menées
par
EJE
Accompagnement
dans
les
ateliers
Délibération
de
la Communauté
de
Communes
de
JURA
NORD
p.9
Conseil
Communautaire
du
12
novembre
2020 Envoyé
en
préfecture
le
20/11/2020
Reçu
en
préfecture
le
20/11/2020
Affiché le
ER
e
Echange
avec
les
familles
ID
: 039-243900560-20201112-DCC2020_11_157-DE
—
CAP
Petite
Enfance
et ASMAT
+
_ Accompagnement
des
enfants
dans
tous
les
temps
de
la journée
+
_
Accompagnement
spécifique
sur
les
horaires
atypiques
du
matin
et
soir
e _
Participation
aux
réflexions
pédagogiques
menées
par
EJE
+
Accompagnement
dans
les
ateliers
+
Echanges
avec
les
familles
D
Le
trousseau
La
micro
crèche
fourni
les
couches
jetables
et
le
lait
maternisé
et
les
produits
d'hygiène
et
de
soins
de
base.
La
famille
tout
ce
qui
est
spécifique
à
l'enfant
et
que
la
collectivité
ne
peut
pas
fournir.
Habillement "Une
à
deux
tenues
de
rechange
complète
[Ne
pas
oublier
les
chaussettes)
=“
Bonnetenhiver
"
Chapeauenété
Dans
la
période
d'apprentissage
de
la
propreté,
prévoir
de
nombreux
change
surtoui
culottes
-caleçons-pantalons
et
chaussettes.
"
Doudou
Le
doudou
{quand
l'enfant
en
a
un]
est
le
point
de
repère
de
l'enfant.
Il lui est
familier.
il fait
le
lien
entre
la
maison
et
la
micro
crèche.
Il sécurise
l'enfant.
Il est
essentiel
dans
le
processus
de
séparation
*
Au-delà
du
doudou
Si l'enfant
a
ou
pas
de
doudou,
un
vêtement
porté
par
la
maman
et/ou
le
papa
[ex :
T-shirt)
peut
s'avérer
utile
pour
l'enfant
surtout
dans
son
lit de
la
micro
crèche.
"
Produits
d'hygiène
spécifiques
#
Crème
solaire
"Produits
pour
le
change
différent
de
ceux
fournis
par
la
micro
crèche
“
Lait
»
Lait
en
poudre
{Si différent
de
celui
fourni
par
la
crèche)
"
Lait
maternelle
Délibération
de
la
Communauté
de
Communes
de
JURA
NORD
p.10
Conseil
Communautaire
du
12
novembre
2020 Envoyé
en
préfecture
le
20/11/2020
Reçu
en
préfecture
le
20/11/2020
Berger
ID
: 039-243900560-20201112-DCC2020_11_157-DE
Santé
Suivi
médical
En
micro
crèche,
il n'y
a
de
médecin
de
référence
et
pas
de
visites
médicales
régulières.
Toutefois,
en
cas
de
besoin,
la
micro
crèche
pourra
faire
appel
aux
services
du
médecin
ou
de
l'infirmière
du
multi
accueil
occasionnellement.
"
Certificats
et
ordonnances
À
l'inscription,
les
parents
doivent
fournir:
*
| certificat
d'aptitude
à
la
vie
en
collectivité
“l'ordonnance
annuelle
pour
l'administration
d'un
médicament
en
cas
de
tempéra-
ture
ou
de
douleurs
vives
{le
médecin
précisera
les
conditions
précises
d'administra-
tion
et
la
posologie.
"Administration
traitement
Tout
traitement
médical
occasionnel-régulier
où
permanent
ne
pourra
être
administré
à
l'enfant
que
sous
réserve
de
la
délivrance
d'une
ordonnance
du
médecin
de
l'enfant.
*
Protocoles
{PAI)
En
cas
de
maladie
chronique
ou
pas
nécessitant
l'administration
de
médicaments
spéci-
fiques
[ex
:Ventoline
en
cas
d'asthme),
Un
protocole
sera
rédiger
et
signé
par
les
parents,
le
médecin
de
l'enfant
et
parle
référent
technique.
"
Partenaires
Un
partenariat
peut
âtre
établi
avec
tous
les
personnels
médicaux
où
para
médicaux
inter-
venant
auprès
d'un
enfant.
Cde
partenariat
peut
s'organiser
de
deux
façons
différentes
et/ou
simultanées :
"intervention
directe
auprès
de
l'enfant
dans
la
micro
crèche
"Intervention
auprès
de
l'équipe
pour
une
meilleure
prise
en
charge
de
l'enfant.
D
Vaccination
*
Vaccination
obligatoire
Conformément
à
la
réglementation
: 11
vaccins
sont
obligatoires
pour
l'enirée
d'un
en-
fant
en
collectivité
né
après
janvier
2018.
>
Enfant
malade
"
Maladies
à
éviction
obligatoires
«La
décision
d'éviction
temporaire
dépend,
d'une
part,
de
l’état
clinique
du
patient
(le
risque
encouru
par
l'enfant
malade,
mais
aussi
les
perturbations
du
fonctionnement
Détibération
de
la
Communauté
de
Communes
de
JURA
NORD
p.
11
Conseit
Communautaire
du
12
novembre
2020 Envoyé
en
préfecture
le
20/11/2020
Reçu
en
préfecture
le
20/11/2020
Affiché le
de
la collectivité
: non-participation
aux
activités
normales,
derml2:105828800560
2020102 0002020 11 187 DE
tante
au
personnel,
etc.)
et
d'autre
part,
du
risque
infectieux
pour
les
autres
membres
du
groupe
considéré
».
{Ministère
de
la
Santé)
« L'éviction
de
la
collectivité
est
réservée
à
11
pathologies
seulement.
L'éviction
de
la
col-
lectivité
est
Une
obligation
réglementaire
pour
certaines
pathologies.
"
L'angine
à
streptocoque
"
La
scarlatine
{Une
des
formes
d'angine
à
streptocoque)
"
La
coqueluche
"
l'hépatite
A
=
L'impétigo
(lorsque
les
lésions
sont
étendues)
“
Les
infections
invasives
à
méningocoque
"
Les
oreillons
"
Larougeole
»
La
tuberculose
"
La
gostro-entérite
Une
ordonnance
d'antibiotiques
n'est
ni une
pièce
justificative,
ni un
argument
facilitant
la
réadmission
de
l'enfant
en
collectivité.
"
Température
et
maladies
sans
éviction
Pour
certaines
pathologies
ne
nécessitant
pas
l'éviction,
la
fréquentation
de
la
collectivité
est
déconseillée.
Cette
décision
est
du
ressort
du
responsable
de
structure
et
doit
être
con-
ditionnée
par
le
confort
de
l'enfant,
notamment
si les
symptômes
sont
sévères.
Au-delà
de
39°C,
il est
demandé
aux
parents
de
venir
chercher
l'enfant,
la collectivité
n'of-
frant
pas
Un
cadre
suffiiamment
calme
pour
accompagner
l'enfant.
"
Gestion
médicale
en
cas
d'urgence
En
cas
d'urgence,
l'équipe
contacte
le SAMU
ou
les
pompiers.
Un
conventionnement
avec
un
médecin
local
pourra
être
envisagé.
Accueil
de
l'enfant
en
situation
de
handicap
ou
porteur
d'une
maladie
chronique
D
Protocoles
Pour
tout
enfant
en
situation
de
handicap
ou
atteint
d'une
maladie
chronique,
un
proto-
cole
(PAI)
sera
établi
en
lien
avec
toutes
les
partie
prenantes
{parents-micro
crèche-insti-
tution,
médecin...)
Ce
protocole
définit
les
objectifs
et
les
conditions
Délibération
de
la Communauté
de
Communes
de
JURA
NORD
p.12
Consei
Communautaire
du
12
novembre
2020 Envoyé
en
préfecture
le
20/11/2020
Reçu
en
préfecture
le
20/11/2020
ETF
Afiché le
d'accueil
de
l'enfant.
Un
bilan
est
fait
au
moins
une
fois
par
an
eLi!D:089-248900660-20201112-D6C2020
11_187-DE
sinécessaire. Un
exemplaire
est
transmis
à
chaque
signataire.
D
Partenaires
Dans
le cadre
de
l'accueil
d’un
enfant
porteur
de
handicap
ou
atteint
d'une
maladie
chro-
nique,
des
partenaires
extérieurs
intégrés
dans
le
PAI,
peuvent
intervenir
dans
la
micro
crèche.
Ces
interventions
peuvent
se
faire
directement
auprès
de
l'enfant,
de
l'équipe
ou
des
deux.
Mais
le
partenariat
peut
se
faire
également
avec
des
institutions
(CAMSP...)
qui
intègrent
la
micro
crèche
dans
leurs
synthèses
régulières.
Les
temps
de
la
vie
quotidienne
D
Repas
"Fournitures
des repas
Les
repas
sont
fournis
par
un
prestataire
: La
Grande
Tablée
qui
se
situe
à
Dole.
repas
sont
livrés
froid
la
veille
pour
le
lendemain
et
sont
conservés
dans
des
réfrigérateurs.
Un
protocole
spécial
de
réception
et
de
conservation
est
établi
prenant
en
compie
la
législa-
tion
sur
la
chaine
du
froid
et
l'hygiène
alimentaire.
Les
repas
sont
élaborés
par
une
diététicienne
qui
tient
compte
de
l'âge
des
enfants
et
des
normes
réglementaires.
La
Grande
Tablée
réunit
une
fois
par
trimestre
tous
les
représentants
des
sites
livrés
pour
faire
un
bilan
et
apporter
des
modifications
si
nécessaire.
"Repos
sans
porc
ou
régimes
spécifiques
Le
prestataire
ne
propose
pas
de
menu
de
substitution.
En
ce
qui
concerne
les
repas
sans
porc,
la
portion
de
légumes
et
le
fromage
seront
plus
importante. En
ce
qui
concerne
les
régimes
spéciaux,
c'est
les
parents
qui
fournissent
le
repas
selon
un
protocole
défini
par
la
micro
crèche
et
transmis
aux
familles
concernées.
"
Repos
uniquement
lacté
Le
lait infantile
est
fourni
par
la
crèche
et
est
à
la
charge
de
la
collectivité.
Si
le
lait
proposé
ne
convient
pas
les
parents
fournissent
le
lait.
Délibération
de
ia
Communauté
de
Communes
de
JURA
NORD
p.13
Conseil
Communautaire
du
12
novembre
2020 Envoyé
en
préfecture
le
20/11/2020
Reçu
en
préfecture
le
20/11/2020
ETF
Affiché le
Les
mamans
souhaïtant
poursuivre
l'allaitement,
peuvent
venir
à
ID :062:245900560
40201112
0GGe0en
NL
1S7
PE
leur
lait congelé
selon
un
protocole
précis
transmis
sur
demande.
"
Organisation
des
repas
—
Repas
uniquement
lactés
Les
repas
se
font
à
la
demande
et
sur
indications
transmises
par
les
parents.
Les
mamans
qui
le souhaîïtent
peuvent
allaiter
sur
place
ou
fournir
leur
lait
(congelé
et
daté
ef
transporté
dans
une
glacière).
—
Repos
diversifiés
La
diversification
alimentaire
se
fait
sur
demande
des
parents
et
selon
protocole
établi
par
le
médecin
de
l'enfant.
Les
aliments
sont
mixés
sur
place
et
réchauffés
au
micro-onde.
L'enfant
prend
son
repas
dans
les
bras
ou
assis
selon
son
rythme
ef
ses
besoins.
Le
repas
se
déroule
de
façon
individuelle.
—
Repas
complet
Repas
réchauffé
au
micro-onde.
Les
enfants
sont
réunis
en
petite
tablée
(3
-4
maximum)
pour
Une
prise
en
charge
sereine
et
confortable
pour
l'enfant.
L'enfant
est
invité
à
goûter,
sans
être
contraint.
Pas
de
chantage.
Un
enfant
ne
se
laisse
pas
mourir
de
faim.
Si
besoin,
les
professionnels
interpellent
le
référent
technique
qui
fera
le
nécessaire,
avec
l'enfant
et
sa
famille.
D
Change
et soins
"
Fournitures
couches
et
produits
de
soins
Les
couches
et
produits
de
base
pour
les
soins
sont
fournis
par
la
micro
crèche.
Les
familles
qui
utilisent
des
couches
lavables
peuvent
fournir
le
matériel
nécessaire
s'ils
souhaitent
que
cette
pratique
soit
poursuivie
à
la
crèche.
Produits
de
soins
{dans
une
pharmacie
fermée
à
clef]
:
"
Savon
hypoallergénique
“
Liniment
*
Bépanihène
“"
Eryplast
"Sérum
physiologique
s
Compresses
“"
Dolprane
*"
_Arnica
tube
et
dose
[avec
ordonnance)
Les
PAI
sont
rangés
dans
l'armoire
à
pharmacie
située
dans
l'espace
change
et
dans
la
un
placard
de
la
cuisine.
Délibération
de
a
Communauté
de
Communes
de
JURA
NORD
p.14
Conseil
Communautaire
du
12
novembre
2020 Envoyé
en
préfecture
le
20/11/2020
Reçu
en
préfecture
le
20/11/2020
Affiché le
L'utilisation
du
doliprane
sera
référencée
dans
un
protocole.
ID : 039-243900860-20201112-DCG2020_11_187
DE
La
micro
crèche
fournit
également
le
linge
toilette
{serviettes-gants)
"
Organisation
des
changes
Le
change
est
pratiqué
chaque
fois
que
cela
est
nécessaire
sans
horaire
fixe.
Le
change
est
fait
principalement
à
l'eau
ou
au
liniment
{sur
demande
du
médecin
de
l'enfant).
Le
savon
est
utilisé
occasionnellement.
Pour
le
bien-être
de
l'enfant
pendant
les
temps
de
repas
et
de
sommeil,
une
vérification
systématique
de
la
couche
sera
faite.
“Acquisitions propreté
L'acquisition
de
la
propreté
est
une
étape
qui
nécessite
que
certaine
compétences
mo-
trice
soient
acquises
- la
marche,
la
montée
et
la
descente
d'escalier
- sont
les
principales.
Rien
ne
sert
de
brûler
les
étapes.
Au-delà
de
ces
compétences,
l'acquisition
de
la
propreté
repose
sur
la
volonté
de
l'enfant.
A
la
micro
crèche,
la
proposition
du
pot
ou
des
toilettes
se
fera
en
collaboration
avec
les
parents,
qui
informeront
l'équipe
des
pratiques
à
la
maison.
Toutefois
l'équipe
se
réserve
la
possibilité
de
ne
pas
accéder
à
la
demande
des
parents
si
celle-ci
est
trop
précoce
ou
inappropriée
pour
l'enfant.
En
cas
d'interrogation
pendant
cette
phase
d'apprentissage,
il est
essentiel
que
parents
et
professionnels
communiquent
et
partagent
leurs
observations,
pour
qu'ensemble
des
aménagements
soient
proposés
à
l'enfant.
Comme
toute
nouvelle
acquisition
ou
tout
apprentissage,
l'enfant
dot
se
sentir
en
sécurité
et
aborder
le
nouveau
défi
de
façon
ludique
et
détendu.
Le
pot
ou
les
toilettes
sera
pro-
posé
à
l'enfant,
en
respectant
son
choix.
Repos
=
Fourniture
linge
La
micro
crèche
fournit
et
entretien
le
linge
de
lit :
“
Drap
housse
"
Turbulette
"Drap
portefeuille
{pour
les
grands)
“
Couverture
{pour
les
grands)
"
Organisation
des
siestes
et
temps
de
repos
—
Pour
les
petits
:
La
sieste
est
proposée
en
fonction
de
différents
critères
:
2
Comportement
de
l'enfant
(Bâilements,
agitation,
pleurs.)
»
Heure
d'arrivée
ou
de
départ
de
l'enfant
»”
Age
de
l'enfant
=
Recommandations
des
parents
Délibération
de
la
Communauté
de
Communes
de
JURA
NORD
p.15
Conseil
Communautaire
du
12
novembre
2020 Envoyé
en
préfecture
le
20/11/2020
Reçu
en
préfecture
le
20/11/2020
ETF
Chaque
enfant
a
un
lit propre,
dans
une
chambre
de
5
lits maxinlL12.:089
24390560 20201112
0002020 11157 DE
—
Pourles
grands
La
sieste
est
proposée
essentiellement
en
début
d'après-midi.
Toutefois,
si
le
comportement
de
l'enfant
et/ou
ses
horaires
d'accueil
le
nécessitent,
il
pourra
être
couché
le
matin
ou
en
fin
de
journée.
Chaque
enfant
a
Une
couchette
dans
une
chambre
pour
5
enfants.
Ateliers-jeux
et
sorties
Jeux
et
ateliers
"
Organisation
Les
temps
de
jeux
sont
privilégiés
et
sont
au
libre
choix
de
l'enfant
quel
que
soit
son
âge.
Les
ateliers
ont
pour
but
d'accompagner
l'enfant
dans
le
développement
de
ses
compé-
tences
et
dans
ses
expériences.
Ils n'ont
aucun
caractère
obligatoire
pour
l'enfant.
La
mise
en
place
des
ateliers
n'est
pas
systématique
et
dépend
de
l'ambiance
du
groupe.
"
Retransmissions
Chaque
soir
le
professionnel,
dans
le
compte
rendu
de
la
journée,
relatera
les
temps
de
jeux
ou
d'ateliers.
Les
parents
sont
invités
à
poser
des
questions
et
à
échanger.
"Partenaires
La
micro
crèche
s'associe
parfois
à
des
intervenants
extérieurs
pour
la
mise
en
place
d'ate-
liers spécifiques
(ex
: éveil
musical.….).
Les
familles
sont
informées
par
affichage
de
l'objet
et
des
dates
d'intervention.
Des
photos
sont
réalisées
et
exposées
dans
la
micro
crèche.
Une
copie
sur
clé
USB
peut
être
réalisée
sur
demande
des
parenis.
Sorties
"
Sur
place
Un
espace
extérieur
se
situe
devant
le
bâtiment.
Il est
clos
et
permet
aux
enfanis
de
jouer
en
toute
sécurité
sous
la
surveillance
des
adultes.
Des
trotteurs
et
autres
jeux
sont
mis
à
disposition
des
enfants.
L'enfant
joue
seul
ou
avec
ses
pairs,
l'adulte
est
en
obser-
vation
sans
intervention
systématique.
"
Au-delà
de
la
micro
crèche
La
Communauté
de
Communes
possède
des
véhicules,
équipés
en
siège
auto,
permet-
tant
les déplacements
des
enfants
{avec
autorisation
des
familles).
Les
sorties
sont
ponc-
tuelles
et
majoritairement
dans
la
CCJN.
Les
parents
sont
toujours
informés
au
préalable.
Délibération
de
la Communauté
de
Communes
de
JURA
NORD
p.
16
Conseil
Communautaire
du
12
novembre
2020 Envoyé
en
préfecture
le
20/11/2020
Reçu
en
préfecture
le
20/11/2020
Tr GT
ID
: 039-243900560-20201112-DCC2020_11_157-DE
Les
parents
dans
la
micro
crèche
>
Communication
et
échanges
La
communication
avec
les
parents
est
essentielle
dans
le
travail
d'accueil
que
nous
menons.
Cette
communication
se
décline
de
différentes
façons.
"
Lesentretiens
À
la
préinscription
et
chaque
fois
que
cela
est
nécessare,
le
référent
technique
est
à
la
disposition
des
parents
pour
des
entretiens.
Ils
se
déroulent
en
toute
confidentialité
et
sont
l'occasion
pour
toutes
les
parties
de
pouvoir
exprimer
leurs
doutes,
leurs
inquiétudes
où
tout
simplement
leurs
remarques
quelle
qu'elles
soient.
Les
entretiens
offrent
un
espace
d'écoute
particulier
où
la
confiance
est
le
maitre
mot.
En
cas
d'absence
du
référent
technique,
les
parents
peuvent
s'adresser
à
une
autre
professionnelle.
Dans
ce
cas
un
compte
rendu
systématique
sera
fait
au
référent
dès
son
retour. "Les
retransmissions
arrivées
et
départs
Les
retransmissions
du
matin
et
du
soir
sont
un
temps
privilégiés
entre
parents
et
professionnel
et
sont
gage
d'un
accueil
de
qualité,
adapté.
I!
est
important
de
prendre
le
temps
lé
matin
pour
échanger
à
propos
de
l'enfant
pour
que
les
professionnels
puissent
répondre
au
mieux
à
ses
besoins
dans
la
journée.
Le
soï,
le
professionnel
raconte
la
journée
tant
sur
le
plan
des
temps
de
la
vie
quotidienne
(change,
repos,
repas...)
que
sur
ce
que
l'enfant
a
vécu
seul
ou
avec
ses
pairs. Que
ce
soit
le
matin
ou
le
soir,
nous
demandons
aux
parents
de
nous
accorder
un
peu
de
temps
pour
que
ces
retransmissions
soient
bénéfiques
pour
eux
et
pour
leur
enfant.
*
Lesréunions
Une
réunion
d'information
aura
lieu
courant
de
l'automne
et
du
printemps
aussi
bien
pour
les
nouveaux
parents
que
pour
les
anciens.
Une
invitation
sera
transmise
dans
le
sac
des
enfants.
Cette
réunion
a
pour
objectifs
:
"Faire
un
bilan
de
l'année
écoulée
"
Présenter
l'année
à
venir
“__
Rappeler
les
points
foris
du
règlement
intérieur
“Donner
la
parole
aux
parents
[observations,
questions,
témoignage.)
"Favoriser
la
rencontre
des
familles
“Elaboration
de
mini
commission
[fêtes-débats
et
conférences...)
>
Collaboration Grâce
aux
commissions
les
parents
pourront
plus
aisément
s'intégrer
dans
la
micro
crèche,
à
la
hauteur
de
leur
disponibilité
ou
de
leur
volonté.
Délibération
de
la
Communauté
de
Communes
de
JURA
NORD
p.17
Conseil
Communautaire
du
42
novembre
2020 Envoyé
en
préfecture
le
20/11/2020
Reçu
en
préfecture
le
20/11/2020
Affiché
le
ID
: 039-243900560-20201112-DCC2020_11_157-DE
“Participation
aux
manifestations
*__Intégrations
à
de
temps
ludiques
“Echange
de
savoir
faire
Certaines
commissions
pourront
être
élaborées
avec
les
parents
du
multi
accueil
du
RAM,
favorisant
ainsi
le
lien
entre
les
équipements
du
territoire.
“Soutien
aux
contraintes
ou
difficultés
sociales
La
mise
en
place
de
la
PSU
répond
à
une
volonté
d
pouvoir
proposer
aux
familles
une
poli-
tique
tarifaire
adapté
à
leur
réalité
financière.
De
plus
l'offre
d'un
accueil
d'enfants,
adaptée
et
ajustée
pour
Un
parent
en
situation
de
recherche
d'emploi
et
de
formation
participe
à
la
volonté
de
la
collectivité
d'accompa-
gner
le
parent
dans
ses
démarches.
Délibération
de
la
Communauté
de
Communes
de
JURA
NORD
p.18
Conseil
Communautaire
du
12
novembre
2020