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unknown - Communauté de communes - Jura Nord
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Jura Nord)
Thèmes du document : Famille, Handicap et inclusivité, Santé,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
TE DEPARTEMENT DU JURA
Le
Président
certifie
que
la
convocation
a été
affichée
le :
5 juillet
2024
et qu'elle
a été
faite
le
5 juillet
2024
Que
le
nombre
des
membres
en
exercice
est
de
: 48
Présents
: 34
Absents
suppléés
: o
Absents
excusés
: 14
Exécution
des
articles
L.5212-1
à
L.5212-34
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Délibération
n°
DCC2024_07_
165
Objet
:
Modification
du
projet
d'établissement
—
Microcrèche
à
Salans
Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
Publié
le
16/07/2024
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DE JURA
NORD
1
chemin
du
Tissage
—
39700
DAMPIERRE
EXTRAIT
Du
registre
des
Délibérations
du
Conseil
Communautaire
Séance
du
Jeudi
11
juillet
2024
Conseillers
communautaires
en
exercice
: 48
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
11 juillet
Le
Conseil
Communautaire
de
JURA
NORD
s'est
réuni
à
la
salle
des
fêtes
à
Ougney
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Gérome
FASSENET.
Présents
: Brans
: M.
Michael
PERES
Courtefontaine
: M.
Jean-
Noël
ARNOULD
Dammartin
Marpain:
M.
Antony
BOURCET
Dampierre
:
M.
Alain
GOUNAND,
Mme
Nathalie
HONORIO
Etrepigney
: M.
Laurent
CHENU
Evans
: M.
François
GRESET,
M.
Emmanuel
BARBERET
Fraisans
M.
Hubert
BACOT,
M.
Sébastien
HENGY,
Mme
Anne-Marie
LONGY,
M.
Dominique
JOLY,
Mme
Sophie
NIALON
La
Barre
: M.
Philippe
GIMBERT
La
Bretenière:
Mme
Isabelle
GUILLOT
Louvatange:
M.
Gérôme
FASSENET
Montmirey-la-Ville
: M.
Eric
PERTUS
Montmirey-
le-Château:
M.
Martin
DAUNE
Mutigney:
M.
Eric
DRUOT
Offlanges:
M.
Jean-Claude
THABARD
Orchamps
:
M.
Régis
CHOPIN,
M.
Olivier
DEMANDRE,
Ougney:
M.
Cédric
IVANES
Our:
M.
Segundo
ALFONSO
Pagney:
M.
Michel
GANET
Plumont:
M.
Christophe
PERRET
Ranchot
:
Mme
Séverine
MARANO
Rans:
M.
Jean-Louis
MORLIER,
M.
Raphaël
TEMPESTA
Salans
: M.
Philippe
SMAGGHE,
M.
Yves
COINCENOT
Saligney: M.
Gilbert
LAVRY
Sermange
: M.
Michel
BENESSIANO
Taxenne
: M.
Ludovic
DUVERNOIS
Suppléés
:
Absents_excusés
:
Dampierre:
Mme
Laure
VALENTIN,
M.
Anthony
FALCONNET,
Mme
Valérie
BENDERITTER
Gendrey
: M.
Gilbert
TSCHAINE
Monteplain
: M.
Luc
BEJEAN
Orchamps
: M.
Nicolas
JOLY,
Mme
Lucette
NAEGELLEN,
Mme
Michèle
BOUCARD
Ranchot
: M.
Gérard
ROBERT
Romain
: Mme
Aurélie
CHANCENOTTE
Rouffange:
Mme
Aurore
PLANCON
Serre
les
Moulières
: M.
Claude
TERON
Thervay
: M.
Stéphane
ECARNOT
Vitreux: M.
Alain
GOMOT
Secrétaire
de
séance
: M.
Eric
PERTUS
Procurations
de
vote
:
Mandants
:
M.
Nicolas
JOLY
(Orchamps),
M.
Gérard
ROBERT
(Ranchot),
Mme
Aurélie
CHANCENOTTE
(Romain),
Mme
Lucette
NAEGELLEN
(Orchamps)
Mandataires
:
M.
Régis
CHOPIN
(Orchamps),
Mme
Séverine
MARANO
(Ranchot),
Mme
Isabelle
GUILLOT
(La
Bretenière),
M.
Olivier
DEMANDRE
(Orchamps)
Le
quorum
étant
atteint,
le
Président
ouvre
la
séance
à
19h08
et le Conseil
Communautaire
à pu
délibérer
valablement.
Délibération
de
la Communauté
de
Communes
de JURA
NORD
p.1
Conseil
Communautaire
du
11
juillet
2024 Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
ER
Publié
le
16/07/2024
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
MODIFICATON
DU
PROJET
D'ÉTABLISSEMENT
—
MICROCRECHE
À
SALANS
Au
vue
de
l'évolution
du
fonctionnement
de
la
structure
de
la
Microcrèche
à
Salans
et
de
la
réglementation,
il
convient
de
modifier
le
projet
d'établissement.
Le
projet
d'établissement
est
joint
en
annexe
séparée.
2
2
A
l'unanimité,
le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré
:
+
Accepte
et
valide
les
modifications
du
projet
d'établissement
de
la
Microcrèche
à
Salans
;
+
Autorise
Monsieur
le
Président
à
signer
ce
projet
d'établissement
et
tout
acte
afférent
à ce
dossier
et
à prendre
toutes
les
dispositions
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Pour
extrait
conforme,
Le
Président,
Gérome
FASSENET
Rapport
adopté
à l'unanimité
:
Pour
: 38
Contre
: 0
Abstention
: o
Délibération
de
la
Communauté
de
Communes
de
JURA
NORD
p.2
Conseil
Communautaire
du
11
juillet
2024 Envoyé
en
préfecture
le
16;
Reçu
en
préfecture
le
16,
Publié
le
16/07/2024
ID
: 089-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
Travailler
tôt,
travailler
tard
et
être
parents,
pas
toujours
facile
de
tout
concilier
sereinement.
Notre
projet
veut
répondre
à
cette
complexité
Ca
accueillants
dans
un
environnement
adapté,
tant
pour
l'enfant
que
pour
les
parents. Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
Publié
le
16/07/2024
ET
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
SOMMAIRE
PROJET
SOCIAL
et
DEVELOPPEMENT
DURABLE
p.2
PROJET
D'ACCUEIL
re P-
14 .b9
PROTOCOLES
5
CTTte
ee
FAMILIALES
ss
CONSENE DÉPARTEMENTAL
= h
=
Caf
Eoraranquté
de
communes
CITES Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
Publié
le
16/07/2024
ET
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
Situation
et
présentation
des
lieux
:
La
micro
crèche
se
situe
5 rue
de
l'Eglise
39700
SALANS.
Téléphone
: 083.84.81.37.55
Courriel
:microcrechesalans@ijura-nord.com
Historique
La
communauté
de
communes
Jura
Nord
(CCJN)
est
créée
en
1995,
Jusqu'en
2016,
elle
regroupe
26
communes.
À
partir
du
191
janvier
2017,
elle
compte
33
communes.
Depuis
décembre
2018,
suite
à
la
fusion
de
Dampierre
et
Petit
Mercey,
la
communauté
de
communes
est
à
32
communes.
En
2012,
la
CCJN
prend
la
compétence
petite
enfance
et
ouvre
son
premier
établissement
d'accueil
du
jeune
enfant
(EAJE),
le
multi
accueil
«
Les
Lutins
des
Forges
»,
d'une
capacité
de
30
places
{24
accueils
réguliers
et
6
accueils
occasionnels).
Cette
structure
située
à
Fraisans,
est
le
fruit
d'une
longue
réflexion
et
son
taux
annuel
de
fréquentation
supérieur
ou
égal
à
70%
témoignent
de
sa
nécessité. Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
Publié
le
16/07/2024
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
Grandes
lignes
Conscient
de
l'ampleur
des
besoins
des
familles
dans
le
domaine
de
la
petite
enfance
et
de
l'enfance,
et
soucieux
de
permettre
aux
parents
de
concilier
vie
professionnelle
et
vie
privée,
les
élus
de
ia
communauté
de
communes
ont
à
cœur
de
proposer
à
la
population
une
offre
d'accueil
la
plus
large
possible.
La
communauté
de
communes
Jura
Nord
est
en
zone
rurale,
au
carrefour
des
principales
agglomérations
(Besançon-Dole-Dijon].
Si
elle
veut
développer
et
maintenir
une
dynamique
sur
son
territoire,
encourager
les
jeunes
ménages
souhaitant
un
cadre
de
vie
de
qualité
à
venir
s'installer,
elle
se
doit
de
leur
offrir
des
services
de
qualité
dans
tous
les
domaines
dont
celui
de
la
petite
enfance.
La
difficulté
des
familles
travaillant
en
horaires
atypiques
devient
un
problème
de
plus
en
plus
récurrent.
Un
projet
spécifique
a
déjà
été
mis
en
place
par
le
gestionnaire
du
RPE
de
Fraisans.
Mais
les
places
d'accueil
du
jeune
enfant
chez
les
assistantes
maternelles
en
horaires
atypiques
restent
insuffisantes
ou
ne
répondent
pas
toujours
aux
attentes
des
parents
qui
souhaitent
la
collectivité.
Etat
des
demandes
au
multi
accueil
«
Les
Lutins
des
Forges
» à
Fraisans
=
2012
:9
préinscription
non
satisfaites
[5
ont
trouvé
une
assistante
maternelle)
“
2013
:18
préinscription
non
satisfaites
(2
ont
une
trouvé
une
assistante
maternelle]
=
2014:
17
préinscription
non
satisfaites
(6
ont
une
trouvé
une
assistante
maternelle)
“
2015:
11
préinscription
non
satisfaites
(2
ont
trouvé
une
assistante
maternelle)
"
2016:11
préinscription
non
satisfaites
(4
ont
trouvé
une
assistante
maternelle).
"2017
:Départ
à
l'école
en
septembre
de
22
enfants
{=12
places
à
temps
plein)
et
38
demandes
de
place
en
attente.
Nous
avons
en
moyenne
une
douzaine
de
demandes
qui
ne
peut
pas
être
satisfaites
chaque
année
en
accueil
collectif.
Le
multi
accueil
a
un
taux
moyen
de
fréquentation
de
72%.
Un
agrément
modulé
est
en
place.
Pour
autant
Un
EAJE
ne
peut
réaliser
100%
de
fréquentation
pour
différentes
raisons
qui
s'observent
très
bien
à
Fraisans
:
"
Les
tranches
horaires
du
début
de
matinée
et
de
fin
d'ouverture
sont
moins
fréquentées
(sans
pour
autant
être
forcément
adaptées
aux
horaires
atypiques} Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
Publié
le
16/07/2024
ER
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
“
La
maladie,
les
absences
régulières
{hors
vacances
prévues
aux
contrats)
ne
peuvent
être
anticipées,
“
Les
plannings
variables
des
familles
aux
horaires
atypiques
(ex:
infirmières)
ne
permettent
pas
d'optimiser
toutes
les
places.
Être
av
plus
près
des
besoins
des
familles
suppose
une
certaine
souplesse
qui
influe
sur
le
taux
de
fréquentation
des
structures.
Enfin,
le
projet
de
la
micro
crèche,
mettant
l'accent
sur
les
horaires
atypiques,
il
libèrera
peut-être
quelques
places
au
multi
accueil.
Maïs
la
micro
crèche
ne
pourra
pas
tout
absorber.
De
plus,
cela
permettra
la
réalisation,
dans
un
deuxième
temps,
d'un
autre
projet
axé
sur
l'accueil
des
enfants
en
situation
de
handicap
en
milieu
classique
avec
un
réaménagement
du
projet
pédagogique
actuel
du
multi
accueil
(formation
de
l'équipe,
mise
en
place
d'un
partenariat
spécifique,
aménagement
de
la
structure
avec
du
mobilier
et
des
équipements
adaptés..).
Projet
qui
fera
l'objet
d'un
autre
dossier
en
2018
ou
2017.
Obiectif
du
projet
“Elargir
l'offre
d'accueil
sur
le
territoire
de
Jura
Nord
“Proposer
une
amplitude
d'ouverture
très
large
L'élargissement
de
l'offre
aux
familles
doit
répondre
aux
besoins
de
celle-ci,
tout
en
respectant
le
bien-être
de
l'enfant
et
de
son
développement.
L'objectif
est
de
pouvoir
accompagner
les
parents
dans
la
conciliation
de
leur
vie
privée
et
de
leur
vie
professionnelle. Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
Publié
le
16/07/2024
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
Données
géographiques
Au
Nord-Est
du
département
du
Jura,
la
Communauté
de
Communes
a
pour
particularité
d'être
à
mi-chemin
entre
l'agglomération
de
Dole
et
celle
de
Besançon.
Elle
est
composée
majoritairement
de
villages
dans
un
harmonieux
paysage
de
collines.
Elle
est
desservie
par
la
départementale
n°673,
l'autoroute
A36
et
le
canal
du
Rhône
au
Rhin
le
long
duquel
se
trouvent
plusieurs
haltes
fluviales.
Données
socio-économiIqUes
ieion
données
INSEE 2012)
La
part
des
actifs
âgée
de
15
à
64
ans
sur
le
territoire
de
la
CCJN
s'élève
à
77%
de
la
population
globale,
soit
6128
personnes
{dont
70.3%
occupent
un
emploi
et
6.7%
sont
chômeurs}.
À
titre
comparatif,
en
2014,
d'après
l'INSEE,
au
niveau
national,
la
part
des
actifs
s'élève
à
71.4%
dont
64.5%
occupe
Un
emploi.
Les
statistiques
de
la
CCIN
sont
donc
supérieures
à
la
moyenne
nationale
dans
ce
domaine.
Parmi
les
habitants
de
la
CCJN,
4341
personnes
travaillent
hors
du
territoire.
Sur
le
territoire
il
y
a
1732
emplois.
81.47%
de
la
population
active
travaille
hors
de
la
CCJN,
cela
implique
un
flux
migratoire
vers
l'extérieur
significatif.
Pour
se
rendre
sur
leur
lieu
de
travail,
86.6%
des
actifs
utilisent
leur
véhicule
individuel.
Au
niveau
national,
ce
chiffre
est
de
73%,
ce
taux
esi
de
80.47
en
province].
Le
déplacement
domicile-travail
moyen
est
de
28
km.
Les
déplacements
domicile-travail
sont
amplifiés
par
le
processus
de
périurbanisation
que
rencontre
le
territoire,
les
habitants
sont
fortement
impliqués
dans
le
bassin
d'emploi
du
Grand
Besançon. Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
Publié
le
16/07/2024
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
Données
Démographiques
—
Population
globale
:
La
population
évolue
de
9745
habitants
à
11381
habitants
à
partir
du
1e"
janvier
2017,
avec
l'agrandissement
de
la
COIN
ei
l'intégration
de
7
nouvelles
communes.
Les
habitants
sont
répartis
de
manière
inégale
sur
le
territoire
:
&
7118
habitants
résident
dans
les
13
communes
situées
sur
l'axe
Besançon-Dole,
au
Sud
du
territoire
et
sur
le
pourtour
de
la
D673,
&
3723
habitants
résident
dans
les
13
communes
situées
au
Nord
de
l'A3é.
On
note
ainsi
une
répartition
de
la
population
très
inégale
sur
le
territoire,
avec
une
plus
forte
concentration
au
Sud.
w
sus
ss
re
NS
Re
Enfants
de
PAG
0
à
3
ans
pe
La
cartographie
réalisée
à
partir
des
données
CAF
de
2014
permet
jets
Dre
À
Nombre
d'enfants
de
0 à
3 ans
8
ss
Ms
Mec
ze
pe
Nombre
de ménages
ayant
des enfants
da
D à
3 ans
°
h
@:-6:0:-0:::
Une
répartition
sur
inégale
des
enfants
de
0
à
3
ans
et
de
leur
famille
sur
la
CCJN
{sans
les
7
nouvelles
d'établir
un
constat :
communes). Dans
le
nord,
les
principaux
lieux
d'habitation
sont
Ougney
{22
enfants],
Gendrey
(20
enfants),
Pagney
(18
enfants),
Sermange
(13
enfants).
Ces
communes
bénéficient
d'établissements
scolaires.
En
ce
qui
concerne
le
Sud
du
Territoire,
72,9
%
des
enfants
sont
recensés
sous
l'axe
routier
de
l'A36.
Les
principaux
lieux
de
résidence
des
enfants
de
0
à
3
ans
sont
Orchamps
(49
enfants],
Fraisans
(38
enfants),
Rans
(32
enfants)
et
Dampierre
(30
enfants). Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
Publié
le
16/07/2024
ER
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
Données
Politiques
L'enfance
et
la
jeunesse
ont
toujours
eu
une
place
importante
dans
la
politique
du
territoire.
En
gestion
indirecte
pendant
longtemps
avant
de
passer
en
gestion
direct,
la
communauté
de
communes
a
œuvré
pour
offrir
aux
familles
une
qualité
et
une
quantité
d'offre
d'accueil
pour
leurs
enfants
de
l’école
jusqu'au
lycée
(8
accueils
de
loisirs
depuis
le
1 janvier
2017
et
un
secteur
jeunes].
La
petite
enfance
a
fait
ses
premier
pas
récemment
{2012}
et
force
est
de
constater
que
les
élus
ont
mis
en
place
un
EAJE
de
qualité
tant
sur
le
plan
des
conditions
d'accueil
que
sur
le
plan
environnemental
(bâtiment
BBC).
La
communauté
de
communes
est
consciente
très
rapidement
que
l'offre
dans
ce
domaine
n'est
pos
suffisante
et
que
certaines
spécificités
des
besoins
ne
sont
pas
prises
en
compte
{horaires
atypiques,
accompagnement
des
parents
en
situation
sociale
précaire….).
Grâce
à
ses
ressources
en
bâtiments
[locaux
scolaires
fermés
notamment},
la
CCJN
a
la
capacité
d'enrichir
l'offre
d'accueil
à
moindre
coûts
et
de
redonner
aux
villages
d'implantation
une
nouvelle
dynamique. La
place
des
parents
au
sein
de
la
Microcreche
Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
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16/07/2024
ET
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
L'accueil
:Accueillir
l'enfant
c'est
avant
tout
accueillir
ses
parents.
Premier
contact charge.
Objectifs
Mettre
en
confiance
Déculpabiliser Favoriser
l'accueil
de
l'enfant
Organisation
et
moyens
Prendre
le
temps
Etre
disponible
Echanger Etre
à
l'écoute
Faire
visiter
les
lieux
Présenter
l'équipe
Etre
le
plus
précis
possible
Affirmer
la
pédagogie
de
la
micro
crèche
S'adapter
dans
la
limite
des
contraintes
de
la
collectivité
Passer
le relai
au
référent
Le
premier
rendez-vous
est
primordial
pour
instaurer
la
mise
en
confiance
de
la
famille.
De
ce
premier
rendez-vous
découlera
la
suite
de
la
prise
en
Communication Ofserversustater
Communiquer
pour
partager,
communiquer
pour
connaitre
152
,
Que 48 stntimett nant
l'autre,
communiquer
pour
comprendre
Enprints
sen Begin ous pot tuba
J
L
Ouaanlirsuss ms Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
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16/07/2024
ET
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
Objectifs
"Etablir
Un
climat
de
confiance
"Être
adapté
au
plus
près
des
attentes
des
patenis
Organisation
ef
moyens
"
Mise
en
place
d'outils
de
communication
pratiques
(cahier
de
liaison-fiches
….}
="
Être
disponible
pendant
les
temps
de
transmission
d'arrivée
ou
de
départ
“
Réunions
La
Réunion
de
rentrée
Dès
le
début
d'année,
une
réunion
dite
« de
rentrée
»
est
proposée
aux
familles
:
c'est
Une
première
rencontre
entre
les
familles
et
l'équipe
pédagogique.
Elle
permei
:
"Aux
parents
d'en
savoir
davantage
sur
le
fonctionnement
de
la
siruciure
et
sur
les
grands
projets
de
l'année
à
venir.
"A
l'équipe
de
répondre
aux
différentes
questions
des
parents
"Aux
familles
de
faire
connaissance
entre
elles
L'équipe
prendra
le
temps
de
présenter
les
grandes
lignes
du
projet
pédagogique,
celle-ci
s'appuyant
sur
ce
projet
pour
développer
ses
pratiques
en
collaboration
et
transparence
avec
les
parents.
Les
moments
conviviaux
Nous
attachons
une
importance
toute
particulière
aux
moments
conviviaux
propices
aux
échanges
entre
parents
et
professionnels.
Nous
sollicitons
donc
les
familles
à
participer
à
la
vie
de
la
structure,
par
exemple
en
les
invitant
à
différents
événements
{temps
de
jeu,
fête
de
fin
d'année...)
Ces
moments
d'échanges
permettent
aux
parents
de
se
rencontrer
et
tous
ensemble
de
pariager
des
moments
informels
autour
de
l'enfant
dans
un
esprit
de
détente
et
souvent
festif. Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
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16/07/2024
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16/07/2024
ER
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
Objectifs
=
Informer
les familles
sur la
vie
de
micro
crèche
“
Entendre
les
attentes
des
familles
=
Favoriser
une
prise
en
charge
de
l'enfant
de
qualité
"
Eviter
les
malentendus
Organisation
et
moyens
“Réunions
trimestrielles
“Elections
de
représentant
de
parents
"Participation
des
élus
“Réflexion
sur
la
mise
en
place
de
projets
Du
point
de
vue
des
parents
Les
parents
doivent
mener
de
front
mission
parentale
et
mission
professionnelle.
Que
ce
soit
d'un
point
de
vue
matériel,
organisationnel
ou
personnel
cela
n'est
pas
toujours
perçu
par
les
parents
comme
un
long
fleuve
tranquille.
Il
est
de
notre
responsabilité
d'accompagner,
soutenir
et
déculpabiliser
les
parents
pour
que
travail
et
vie
familiale
soient
synonymes
d'épanouissement.
Notre
mission
est
de
répondre
aux
inquiétudes
ou
aux
interrogations
des
parents
par
un
éclairage
professionnel.
Elle
est
aussi
d'entendre
et
de
prendre
en
compte
leurs
attentes
spécifiques,
tout
en
respectant
la
ligne
pédagogique
définie
par
l'établissement.
Soutenir
les
parents
dans
leur
fonction
parentale
"Favoriser
les
échanges
ef
la
communication
avec
les
parents
“
Concilier
attentes
parentales
et
projet
éducatif
et
pédagogique
de
la
collectivité
"Ouvrir
des
espaces
de
partage
entre
les
parents,
l'enfant
et
les
professionnels
Concilier
vie
professionnelle
et
vie
privée
“
Déculpabiliser
les
parents
et
être
à
l'écoute
=
Proposer
un
environnement
répondant
aux
impératifs
professionnels
spécifiques
"Offrir
une
amplitude
d'ouverture
large
mieux
adaptée
=
Favoriser
l'insertion
professionnelle
de
familles
en
situation
précaire
” _
S'adapter
aux
nouvelles
contraintes
économiques
de
la
société
—
Objeciif
complémentaire
:
10 Envoyé
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préfecture
le
16/07/2024
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16/07/2024
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16/07/2024
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
Offrir
un
cadre
matériel
et
humain
adapté
au
jeune
enfant,
favorisant
aussi
la
rencontre
avec
les
familles
La
place
des
parents
dans
un
accueil
du
jeune
enfant
est
évidente
et
complexe
à
la
fois.
L'accueil
de
l'enfant
ne
peut
se
faire
sans
les
parents
qui
restent
les
premiers
éducateurs.
La
confiance
et
le
respect
sont
les
maïtres
mots
dans
la
micro
crèche
et
reposent
sur
la
communication,
l'écoute
et
le
partage.
Le
parent
est
acteur
de
la
vie
de
la
micro
crèche,
et
les
professionnels
en
sont
les
metteurs
en
scène.
L'accueil
de
familles
en
recherche
d'emploi
Nous
accueillons
aussi
des
familles
dont
un
parent
est
en
recherche
d'emploi
ou
reprend
une
formation.
Nous
répondons
donc
favorablement
aux
demandes
dont
un
des
deux
parents
ne
travaille
pas
sans
jugement
ni
freins.
L'accompagnement
de
familles
en
situation
de
précarité
ou
d'isolement
social
Nous
répondons
aux
besoins
des
familles
de
plus
en
plus
important
de
soutien
à
la
parentalité,
d'isolement
social
et
d'accompagnement
dans
des
situation
de
précarité.
La
crèche
étant
un
lieu
social,
nous
mettons
des
temps
en
place
pour
que
les
familles
se
rencontrent
(café
des
parents,
journée
enfants
parents,
réunion
rencontre
débat...)
Nous
sommes
à
l'écoute
des
familles,
nous
les
orientons
ou
les
aidons
si
besoin.
Les
accompagnons
dans
leurs
besoins
et
demandes.
Les
partenariats
extérieurs
L'existant
sur
le
territoire
La
crèche
halte-garderie
ou
multi-accueil
Le
projet
de
création
d'un
établissement
d'accueil
du
jeune
enfant
sur
la
commune
de
Fraisans
est
l'aboutissement
d'une
étude
menée
par
la
CCIN.
Celle-ci
faisait
suite
aux
constats
établis
par
la
CAF
qui,
dès
2004,
mettait
en
lumière
un
déficit
important
du
nombre
de
places
d'accueil
(57
places)
en
direction
des
0-3
ans.
La
construction
du
multi-accueil
«Les
Lutins
des
Forges
» a
démarré
en
2011.
L'établissement
ouvre
ses
portes
en
avril
2012,
en
proposant
12
places,
puis
30
places
dès
septembre
2012.
Si
le
champ
de
la
petite
enfance
est
une
compétence
portée
par
la
CCJN,
pour
autant
d'autres
acteurs
développent
des
actions
auprès
du
public.
Les
assistantes
maternelles
11 Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
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le
16/07/2024
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
A
ce
jour,
onrecense
141
assistantes
maternelles
sur l'ensemble
du
territoire.
Historiquement,
l'accueil
individuel
par
les
assistantes
maternelles
était
le
seul
moyen
de
garde
existant
sur
le
territoire.
Cette
donnée
explique
le
fort
ancrage
de
ce
mode
d'accueil
et
l'intérêt
de
développer
un
Relais
Assistantes
Maternelles
pour
soutenir
l'activité
des
assistantes
maternelles
et
accompagner
les
parents
dans
leurs
démarches
liées
à
ce
mode
de
garde.
Le
Relais
petit
enfance
{RPE)
Il a
été
successivement
géré
par
l'association
“La
clé
des
champs”,
à
l’origine
du
projet
en
1999,
puis
par
la
Mutualité
du
Jura
depuis
2007.
Une
convention
est
signée
entre
la
CCJN
ei
la
Mutualité
du
Jura
qui
formalise
les
engagements
réciproques
entre
les
deux
parties
et
l'octroi
d'une
subvention
révisée
annuellement
par
la
CCJN.
Le
RPE
est
un
lieu
pour
favoriser
les
échanges
entre
parents,
enfants,
et
assistantes
maternelles.
Il
est
ouvert
trois
jours
par
semaine
durant
desquels
sont
proposés
des
permanences
et
des
temps
de jeux.
Les
temps
d'animations
et
d'éveil
collectif
(jeux,
contes
éveil
musical)
proposés
par
le
RPE
rassemblent
entre
7
et
33
assistantes
maternelles
accompagnées
d'enfants
à
chaque
séance
en
2014.
D
La
CAF
(Caisse
des
Allocations
Familiales)
:
Accompagnement
technique
et
financier.
La
commune
a
passé
Une
convention
avec
celle-ci
:la
prestation
de
service
Unique
(PSU}.
C'est
Un
moyen
de
soutenir
financièrement
la
commune
:en
échange
de
quoi
elle
impose
un
remplissage
effectif
de
toutes
les
places
d'accueil.
>
PMI
(Protection
Maternelle
et
Infanïile}:
Assure
l'agrément
et
le
suivi
des
lieux
accueillant
les
jeunes
enfants.
Un
contrôle
régulier
de
la
structure
est
effectué
par
le
médecin
ou
la
puéricultrice
de
la
PMI.
>
La
Grande
Tablée
:Les
repas
sont
livrés
par
un
prestataire
extérieur
en
liaison
froide
et
remis
en
température
sur
la
structure
par
un
agent
de
restauration,
formé
aux
normes
HACCP.
Les
menus
sont
élaborés
par
une
diététicienne.
Met
L'équipe
de
la
micro
crèche
est
composée
de
spécialistes
de
la
petite
enfance.
x
*
FAX
Pour
autant
il est
important
de
pouvoir
s'appuyer
sur
des
professionnels
extérieurs
aux
compétences
très
spécifiques
(musique,
livre.…..]
Objectifs
=
Proposer
une
approche
différente
à
l'enfant
»
Ouvrir
l'enfant
vers
l'extérieur
=
Soutenir
l'équipe
dans
des
projets
ou
des
démarches
pariiculières
12 Moyens
Evaluation
des
ressources
locales
Elaboration
de
projets
avec
des
partenaires
locaux
Déplacements
dans
des
lieux
divers
Echange
avec
les
partenaires
pédagogiques
ou
sociaux
interventions
de
partenaires
dans
la
micro
crèche
Quelques
exemples
de
partenaires
sur
la
micro
crèche
Médiathèque Ludothèque Conseil
départemental
Institutions
sociales.
Le
développement
durable
Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
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le
16/07/2024
ET
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
Nous
souhaitons
intégrer
à
notre
projet
un
espace
dédié
au
développement
durable.
Etant
un
lieu
d'accueil
et
d'éducation,
il nous
semble
essentiel
de
favoriser
des
actions
tournées
vers
une
éco-responsabilité.
Afin
de
protéger
notre
planète
nous
utilisons
des
produits
d'entretien
plus
respectueux
de
l'environnement,
nous
limitons
le
matériel
à
usage
unique
oU
nous
créons
des
partenariats
responsables.
Nous
sommes
conscientes
que
nous
avons
encore
une
grande
marge
d'action
pour
nous
amélicrer
en
ce
sens,
notamment
autour
de
l'éducation
auprès
des
enfants.
C'est
pourquoi
nous
mettrons
à
contribution
les
équipes
pour
y
travailler
durant
les
mois
ei
les
années
à
venir
pour
pouvoir
proposer
des
aïtiiudes
en
adéquation
avec
nos
ambitions
environnementales.
13 Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
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le
16/07/2024
ET
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
Les
prestations
d'accueil
"Jours
et
horaires
d'ouverture
:
La
micro
crèche
a
une
amplitude
horaire
large
de
5h45
-
20h
du
lundi
au
vendredi
inclus.
La
micro
crèche
est
ouverte
toute
l'année
sauf
3
semaines
en
été
et
1semaine
à
Noël.
Les
repas
ainsi
que
les
couches
sont
fournis
par
la
structure.
Les
repas
sont
livrés
par
la
Grande
Tablée
qui
est
un
syndicat
mixte
qui
assure
la
gestion
de
la
cuisine
centrale
de
Dole.
Formule
d'accueil
:
La
micro
crèche
propose
un
accueil
régulier
collectif
(contrat
fixe,
Hors
contrai}
et
occasionnel
si
les
plannings
le
permettent.
En
cas
de
force
majeur,
un
accueil
en
urgence
est
possible
qui
pourra
durer
au
maximum
2
semaines.
14 Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
Publié
le
16/07/2024
ER
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
L'accueil
régulier
La
famille
connaît
ses
besoins
à
l'avance
et
ceux-ci
sont
récurrents.
L'enfant
est
connu
ei
inscrit
dans
la
structure
selon
un
contrat
d'accueil
établi
pour
un
nombre
d'heures
mensuel.
La
régularité
peut
être
aussi
bien
de
2
heures
que
de
35
heures
par
semaine
oÙ
plus.
Le
nombre
d'heures
est
soumis
à
minima
soit
2h.
Aucune
condition
d'activité
professionnelle
des
parents
n'est
exigée.
L'accueil
occasionnel
La
famille
connaît
ses
besoins
à
l'avance,
mais
ceux-ci
sont
ponctuels.
En
cas
d'accueil
occasionnel,
la
signaïure
d'un
contrat
d'accueil
n'est
pas
nécessaire.
En
revanche,
l'enfant
doit
être
connu
et
inscrit
dans
l'établissement.
L'accueil
exceptionnel
ou
d'urgence
L'accueil
est
exceptionnel
ou
d'urgence
lorsque
les
besoins
des
familles
ne
peuvent
pas
être
anticipés.
Il s'agit
du
cas
où
l'enfant
n'a
jamais
fréquenté
la
structure
et
pour
lequel
les
parents
souhaitent
bénéficier
d'un
accueil
en
« urgence
».
La
struciure
peut
appliquer
Un
tarif
horaire
moyen,
établi
sur
la
moyenne
des
participations
familiales
calculées
sur
l'année
passée.
En
cas
d'urgence
sociale,
le
tarif
plancher
peut
être
appliqué.
Contrats
et
tarifs
=
Modalités
du
contrat
:
Le
contrat
d'accueil
s'établit
(mensualisation
et
lissage
sur
la
période
demandée)
:
=
Horaires
d'accueil
de
l'enfant,
[L'amplitude
horaire
maximale
sur
une
journée
est
de
11heures
et
de
55
heures
sur
la
semaine}.
Cetie
limite
est
imposée
pour
le
bien
être
de
voire
enfant.
s
Capacité
d'accueil :
La
capacité
d'accueil
de
la
micro-crèche
est
de
10
enfants
simultanément.
Un
accueil
en
surnombre
est
possible
dans
la
limite
de
115%,
soit
2
enfants
supplémentaires.
Un
tableau
de
bord
de
l'accueil
des
enfants
en
surnombre
permettra
le
suivi
de
cet
accueil
en
surnombre
(voir
annexes).
=
Le
taux
d'encadrement :
Le
taux
d'encadrement
est
d'un.e
professionnel.le
pour
6
enfanis.
15 Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
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16/07/2024
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
L'accueil
de
l'enfant
en
situation
de
handicap
ou
porteur
d'une
maladie
chronique
L'enfant
différent
L'enfant
dit
différent
est
l'enfant
présentant
‘un
handicap
moteur
ou
mental
ou
l'enfant
ayant
une
maladie
chronique
supposant
des
soins
ou
une
attention
particulière.
Intégration
de
l'enfant
différent
La
différence
ne
doit
pas
être
synonyme
d'exclusion.
C'est
de
notre
devoir
et
notre
mission
d'accueillir
l'enfant
différent
dans
les
meilleures
conditions
possibles.
Il ne
s'agit
pas
de
nier
la
différence,
il s'agit
plutôt
d'organiser
l'accueil
pour
que
l'enfant
se
sente
bien
et
heureux.
Aussi
l'accueil
d'un
enfant
différent
se
situe
à
deux
niveaux.
Au
niveau
de
l'équipe
L'accueil
de
l'enfant
différent
doit
être
réfléchi
en
équipe.
Il
est
indispensable
que
cette
dernière
se
sente
à
l'aise
et
que
chacun
de
ses
membres
puisse
exprimer
ses
inquiétudes,
ses
angoisses
ou
ses
appréhensions
par
rapport
au
handicap
ou
la
maladie.
Le
dialogue
dans
l'équipe
est
primordial
et
le
soutien
d'un
professionnel
extérieur
peut
s'avérer
nécessaire
et
bénéfique
pour
accueillir
l'enfant
dans
les
meilleures
conditions.
outre
l'intervention
d'une
aïde
extérieure,
chaque
cas
sera
l'objet
d'une
recherche
particulière
pour
connaître
au
mieux
le
handicap
où
la
maladie.
Au
niveau
des
autres
enfants
L'enfant
est
bien
souvent
beaucoup
plus
ouvert
face
à
la
différence.
Il
n'y
a
pas
d'appréhension,
pas
de
tabou.
Il faut
toutefois
rester
vigilent.
L'adulte
doit
être
à
l'écoute
des
autres
enfants
et
pouvoir
réagir
si
nécessaire.
Cependant,
il est
important
de
laisser
aussi
les
enfants
accueillir
l'enfant
différent
naturellement.
À
eux
de
mettre
en
place
leur
relation
au
mettre
titre
que
pour
un
enfant
{sain
».
16 Envoyé
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16/07/2024
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Démarches
et
protocoles
L'accueil
de
l'enfant
différent
peut
être
une
démarche
de
la
famille
directement
mais
aussi
d'une
institution.
Quel
que
soit
le
demandeur,
il est
indispensable
de
metire
en
place
un
protocole.
Celui-ci
est
destiné
à
permettre
à
l'ensemble
de
l'équipe
d'avoir
la
bonne
attitude
et
de
connaître
la
marche
à
suivre
en
cas
de
problème.
Toutefois
ce
protocole
ne
doit
pas
être
obligatoirement
consulté
par
l'ensemble
de
l'équipe.
C'est
la
directrice
et
son
adjointe
qui
doivent
l'établir
et
retransmetire
ensuite
les
éléments
indispensables
à
l'équipe.
Le
protocole
s'il
n'a
pas
pu
être
établi
avec
le
médecin
de
la
crèche
doit
cependant
lui
être
soumis
pour
avis
et
validation.
La
mise
en
place
d'un
protocole
suppose
une
évaluation
régulière
avec
la
famille,
l'institution
ou
les
deux.
Ces
évaluations,
dont
la
périodicité
est
décidée
en
commun,
sont
destinées
à
faire
le
point
sur
l'accueil
proposé
et
éventuellement
à
le
réajuster,
si
besoin.
C'est
le
gage
d’un
accueil
de
qualité. Tout
au
long
de
l'accueil,
le
mulii
accueil
se
réserve
la
possibilité
d'interpeller
la
famille
ou
l'institution
si
un
problème
majeur
subvenaït.
Même
chose
pour
les
demandeurs.
Plus
les
règles
seront
précises,
meilleur
sera
l'accueil.
Pour
tout
enfant
en
situation
de
handicap
ou
atteint
d'une
maladie
chronique,
un
protocole
(PAI]
sera
établi
en
lien
avec
toutes
les
partie
prenantes
(parents-micro
crèche-institution,
médecin...)
Ce
protocole
définit
les
objectifs
et
les
conditions
d'accueil
de
l'enfant.
Un
bilan
est
fait
au
moins
une
fois
par
an
et
le
protocole
est
réajusté
si nécessaire.
Un
exemplaire
est
transmis
à
chaque
signataire.
Partenaires Dans
le
cadre
de
l'accueil
d'un
enfant
porteur
de
handicap
ou
atteint
d'une
maladie
chronique,
des
partenaires
extérieurs
intégrés
dans
le
PAI,
peuvent
intervenir
dans
la micro
crèche.
Ces
interventions
peuvent
se
faire
directement
auprès
de
l'enfant,
de
l’équipe
ou
des
deux.
Mais
le
partenariat
peut
se
faire
également
avec
des
institutions
(CAMSP...]
qui
intègrent
la
micro
crèche
dans
leurs
synthèses
régulières.
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Analyse
des
pratiques
professionnelles
et
formation
APP
:L'analyse
de
la
pratique
engage
l'équipe
à
travers
un
travail
de
réflexion
à
partir
de
la
présentation
par
les
professionnelles
d'une
situation
qui
les
met
en
difficulté
ou
les
questionne. Ces
analyses
jouent
un
rôle
de
prévention
par
l'échange
que
l'animateur
propose
à
l'équipe.
C'est
aussi
un
espace
d'échange
important
qui
permet
à
l'équipe
d'évoluer
ensemble
dans
une
dynamique
commune
et
de
créer
des
liens
professionnels
cohérents.
Le
travail
d'analyse
de
la
pratique
ne
consiste
pas
à
« donner
des
leçons
»
ou
à
apporter
les
« bonnes
réponses
à aux
questions
que
les
professionnels
se
posent,
encore
moins
à
juger
leurs
pratiques.
AU
contraire,
l'animateur
est
là
pour
guider
ia
réflexion,
en
incitant
l'équipe
à
penser
à
partir
du
questionnement
que
soulève
l'exercice
de
ses
tâches
quotidiennes.
L'animateur
de
la
séance
doit
&ire
compétent
en
la
matière,
extérieur
à
l'équipe
d'encadrement
des
enfants
et
sans
lien
de
hiérarchie.
C'est
donc
un
animateur
extérieur
à
l'équipe
que
nous
rencontrons
chaque
mois
et
demi
à
raison
de
2h
par
séance
le
soir
après
le
départ
du
dernier
enfant.
La
formation
:Différentes
formations
initiales
permettent
aux
professionnels
d'exercer
dans
le
monde
de
la
petite
enfance.
Ainsi
notre
équipe
est
pluridisciplinaire
et
chaque
professionnelle
a
ses
connaissances
propres
et
complémentaires
du
reste
de
l'équipe.
Nous
avons
à
cœur
de
continuer
de
nous
former
durant
notre
vie
professionnelle.
C'est
notamment
durant
les
entretiens
annuels
que
chaque
agent
peut
proposer
un
plan
de
formation
en
fonction
de
ses
besoins.
La
formation
continue
des
professionnels
de
la
petite
enfance
esi
un
enjeu
fondamental
de
notre
société
:en
effet,
nous
savons
que
dans
ce
domaine,
les
découvertes
se
font
tous
les
jours
et
l'environnement
de
l'enfant
est
crucial
pour
son
développement.
C'est
pourquoi
pour
rester
cohérentes
en
équipe,
maintenir
notre
motivation
et
être
acirices
de
notre
carrière
professionnelle
nous
mettons
la
formation
au
centre
de
nos
pratiques.
Pour
ce
faire,
nous
sommes
notamment
en
partenariat
avec
le
CNFPT
(Centre
de
Formation
Nationale
de
la
Fonction
Publique
Territoriale)
qui
a
vocation
de
former
les
agenis
de
la
fonction
publique.
A
ce
titre,
le
CNFPT
dispose
de
formations
ciblées
concernant
les
professionnels
de
l'enfance
et
l'accompagnement
des
parents
autour
des
trois
piliers
du
développement
que
sont
l'attachement,
l'éveil
et
la
sociabilisation.
18 Envoyé
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7
L'accueil
des
stagiaires
Notre
appétence
pour
la
formation
nous
amène
naturellement
à
accueillir
régulièrement
des
stagiaires
durant
l’année.
La
structure
accueille
régulièrement
des
stagiaires
issus
de
différents
cursus
de
la
petite
enfance
:auxiliaires
de
puériculture,
CAP,
EJE,
bac
pro.
C'est
pour
les
professionnelles
l'occasion
de
transmettre
leurs
connaissances
et
leurs
savoirs
faire,
mais
aussi
de
faire
évoluer
leurs
pratiques
et
de
mener
une
autre
réflexion
au
travers
des
questionnements
des
stagiaires. Ces
stages
sont
encadrés
par
une
personne
dédiée
durant
le
temps
de
présence
du
stagiaire
ou
de
l'apprenti.
Ils
peuvent
se
dérouler
de
quelques
jours
pour
les
élèves
de
3ème
à
plusieurs
mois
pour
les
élèves
EE.
Les
stagiaires
ne
sont
jamais
seuls
avec
les
enfants.
Nous
ne
comptons
pas
cetie
personne
supplémentaire
dans
le
taux
d'encadrement.
Ainsi
nous
donnons
sa
place
au
stagiaire
à
coté
de
nous,
lui
laissant
toute
la
place
pour
observer,
questionner,
essayer
et
apprendre.
Présentation
des
compétences
professionnelles
Le
bon
fonctionnement
d'une
micro
crèche
repose
exclusivement
sur
l'équipe
mise
en
place
et
son
adhésion
au
projet
pédagogique.
D
Missions
et compétences
Profils
de
postes
En
micro
crèche
les
profils
de
postes
sont
plus
souples
que
dans
une
crèche
collective
Lait
traditionnelle.
Pour
autant,
ces
profils
n'en
sont
pas
moins
importants
ue;
et
requièrent
compétences
et
cohérence
dans
la
prise
en
charge
sur
l'ensemble
de
la
journée.
Chaque
personne
représente
une
pièce
du
puzzle
que
constitue
l'équipe.
Objectifs
:
=
Offrir
à
l'enfant
et
sa
famille
un
accueil
de
qualité
"
Mettre
en
place
des
personnes
ressources
Organisation
et
composition
de
l'équipe
19 Envoyé
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É
s
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
=]
référent
technique
(EJE)
-
1
auxiidires
de
puériculture
- 2
aides
éducatrices
CAP
Petite
enfance
-
1assistante
maternelle
L'auxiliaire
de
puéricultrice
travaillera
en
alternance
avec
l'EJE
assistée
par
une
aide
éducatrice
l'assistante maternelle.
Référent Techniaue
Compétences “
Soins
et
hygiène
de
l'enfant
="
Gestion
alimentation
de
l'enfant
=
Etapes
de
développement
de
l'enfant Savoir
ie
Auxiliaire
de
“
Organisé
|
puériculture
)
{=
Patient
D
2
F
|
LA
{=
Bienveillant Diplôme
requis
|“
DE
Auxiliaire
de
puériculture
Dans
une
équipe
pluridisciplinaire,
les
professionnels
prennent
en
charge
ensemble
les
enfants.
Quel
que
soit
leur
formation
ou
leur
diplôme,
ils
interviennent
dans
tous
les
temps
d'accueil
et
apporte
à
l'enfant
tout
ce
dont
il a
besoin
dans
la
journée.
Missions
spécifiques
20 Envoyé
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16/07/2024
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La
pluridisciplinarité
est
un
atout
dans
la
vie
d'un
EAJE
sous
réserve
que
la
spécificité
de
chacun
soit
reconnue.
Reconnaïtre
la
spécificité
d'un
professionnel,
c'est
s'appuyer
sur
sa
compétence
propre
et
lui
atiribuer
des
responsabilités
en
lien
avec
elle.
(référent
Technique
Missions
:
Responsable
de
la
gestion
ef
des
actions
pédagogique
de
la
micro
crèche
Auprès
de
l'enfant
”
Garantir
la
mise
en
œuvre
du
projet
pédagogique
=
Assurer
un
accueil
de
qualité
»
Veiller
à
la
sécurité
affective
de
l'enfant
=
Favoriser
le
développement
de
l'enfant
Auprès
des
familles
”
Rencontrer
les familles
#
Soutenir
les
parents
Auprès
de
l'équipe
"
Dynarniser
l'équipe
=
Veiller
à
la
cohérence
du
travail
d'équipe
“
Favoriser
la
réflexion
et
l'échange
Missions
: Responsable
du
soin
RER
ER
RE
Auprès
de l'enfant
ER
|
Auxiliaire
de
puériculture
=
Assurer
les
différents
soins
à
l'enfant
=
Garantir
un
environnement
sécure
“Suivre
le
programme
alimentaire
de
l'enfant
=
Accompagner
l'EJE
dans
le
développement
de
l'enfant
Auprès
des
familles
“
Echanger
sur
les
habitudes
de
l'enfant
=“
Soutenir
les
parents
dans
leurs
interrogations
Auprès
de
l'équipe
=
Soutenir
l'équipe
dans
le domaine
du
soin
et
de
l'alimentation
=
Encourager
une
réflexion
autour
du
soin
ei
de
l'alimentation
*
Rédiger
les
protocoles
de
changes
et
alimentation
Aide
éducatrice
Mission
: Responsable
hygiène
des
locaux
ef
fournitures
\
“_
Assurer
l'hygiène
des
locaux
=
Veiller
à
la
bonne
application
des
règles
d'hygiène
“
Rédiger
les
protocoles
d'hygiène
locaux,
linges
et
matériel
pédagogique
21 Envoyé
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le
16/07/2024
Reçu
en
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16/07/2024
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16/07/2024
ET
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
>
Communication
et
réflexion
Réunions
en
alternance
avec
l'APP
ue
#
Le
travail
d'une
équipe
repose
sur
l'échange
et
le
partage
de
savoir
et
de
connaissance.
Objectifs
=
Mener
un
travail
cohérent
auprès
des
enfants
et
de
leurs
familles
" _
Evoluer
et
réfléchir
sur
notre
pratique
=
S'enrichir
du
savoir
spécifique
de
chacun
Moyens
"Réunions
mensuelles
=
Réunions
pédagogiques
trimestrielles
"Jeux
de
mise
en
situation
“Proposition
et
partage
de
lecture
22 Envoyé
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préfecture
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16/07/2024
Reçu
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16/07/2024
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16/07/2024
-
|
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: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
PROJET
EDUCATIF
+téducatif
de
mic
ne
prenarc
compte
la
spécificité
de
l'offre
proposée
ouverture
sur
des
horaires
aiypiques.
—
Objectif
Principal
:
Concilier
vie
privée
et
vie
professionnelle
tant
pour
les
parents
que
pour
leur
enfant,
dans
un
accompagnement
de
qualité
visant
à
l'épanouissement
de
chacun
et
en
s'adaptant
aux
contraintes
horaires
professionnelles
des
parents.
Offrir
un
cadre
matériel
et
humain
adapté
au
jeune
enfant,
favorisant
aussi
la
rencontre
avec
les
familles.
23 Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
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16/07/2024
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: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
Du
point
de
vue
l'enfant
Quel
que
soit
l'enfant,
quel
que
soit
sa
situation
familiale
ou
sociale,
il est
amené,
dans
les
premières
années
de
sa
vie
(et
même
après),
à
découvrir
différentes
étapes
et
à
développer
différentes
compétences.
Il est
de
notre
mission,
dans
les
EAJE,
de
favoriser
cela
et
de
permettre
à
l'enfant
de
vivre
le
plus
sereinement
possible
l'absence
temporaire
mais
quotidienne
de
ses
parents.
Il est
de
notre
devoir
d'offrir
à
l'enfant
les
conditions
favorables
pour
son
épanouissement
tant
sur
le
plan
physique
que
sur
le
plan
psychologique.
Accompagner
le
développement
de
l'enfant
"Respecter
les
différents
stades
de
développement
de
l'enfant
“Favoriser
l'autonomie
de
l'enfant
et
la
confiance
en
soi
=”
Repérer
les
besoins
de
l'enfant
aux
différents
moments
de
la
journée
=
Arrêté
du
23
septembre
2021
:«
Je
développe
ma
créativité
et
j'éveile
mes
sens
grâce
aux
expériences
artistiques
et
culturelles.
Je
m'ouvre
au
monde
par
la
richesse
des
échanges
interculturels
n.
Favoriser
l'éveil
culturel
et
artistique
des
enfants
à
travers
différents
partenaires
et
projets
(Ludothèque,
médiathèque,
sorties
culturelles
{Salines
arc
er
Senans},
éveil
musical,
association
La
carotte).
Lecture
quotidienne.
Accès
aux
livres
de
tous
âges
{prêts
aux
familles).
Activités
libres
et
créatives
(Peintures,
dessin).
Eveil
à
l'interculturel
(CD
comptines
du
monde,
histoire)
L'art,
la
culture
et
les
échanges
interculturels
permettent
à
l'enfant
de
construire
sa
place
dans
un
monde
qu'il
découvre.
Dès
le
premier
âge,
les
petites
filles
et
les
petits
garçons
sont
d'emblée
attirés
par
le
visage
humain,
la
musique,
la
danse,
le
mouvement,
les
images,
les
livres.
L'art
et
la
culture
permettent
à
l'enfant
de
construire
sa
sensibilité,
sa
liberté
intérieure,
son
expression
personnelle
et
son
rapport
au
monde.
Rencontre
avec
des
œuvres
et
des
artistes,
pratique
vivante
des
activités
culturelles,
découverte
du
livre,
des
instrumenis
de
musique
et
d'arts
plastiques.
L'ouverture
au
monde
passe
également
par
la
rencontre
avec
des
langages,
des
gestes,
des
mots
et
des
chansons
d'autres
cultures,
qui
élargissent
l'horizon
d'expérience
sensorielle
du
jeune
enfant,
et
l'initient
à
la
richesse
de
la
diversité
humaine.
24 Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
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16/07/2024
ET
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
Favoriser
le
bien-êfre
de
l'enfant
"Respecter
les
rythmes
de
l'enfant
"Répondre
aux
besoins
vitaux
de
l'enfant
“Assurer
une
sécurité
affective
et
matérielle
à
l'enfant
=
Organiser
les
différents
temps
de
la
vie
quotidienne
pour
vivre
bien
les
horaires
atypiques
Du
point
de
vue
de
l'équipe
Un
EAJE
n'est
rien
sans
une
équipe
compétente,
dynamique
et
motivée.
La
pluridisciplinarité
est
sans
aucun
doute
le
point
fort
de
celle-ci
à
condition
que
chacun
reconnaisse
la
spécificité
de
l'autre
et
sache
s'en
enrichir.
Cohérence,
partage
et
communication
sont
les
maîtres
mots
dans
une
équipe
petite
enfance
pour
que
l'enfant
et
sa
famille
trouvent
les
repères
nécessaires.
Mettre
en
place
une
équipe
pluridisciplinaire,
spécialisée
petite
enfance
=
Offrir
aux
enfants
et
aux
parents
des
spécificités
riches
et
muliples
=
Développer
le
partenariat
avec
des
intervenants
extérieurs
Mener
une
réflexion
cohérente
autour
de
l'enfant
"Favoriser
l'échange
et
la
communication
="
Encourage
le
partage
des
savoirs
comme
ciment
de
la
cohérence
Soutenir
le
professionnel
dans
ses
missions
propres
"
Reconnaïtre
et
valoriser
la
spécificité
de
chacun
=
Adapterles
missions
de
chacun
Du
point
de
vue
des
locaux
Les
locaux
sont
un
élément
primordial
pour
un
accueil
de
qualité
tant
pour
les
enfants
que
pour
les
parents
et
que
l'équipe.
Pour
cette
dernière,
travailler
dans
un
environnement
adapté
et
confortable
est
gage
d'une
plus
grande
sérénité.
L'espace
est
un
outil
majeur
pour
remplir
l'ensemble
des
objectifs
cités
plus
haut.
L'aménagement
de
l'espace
doit
être
le
résultat
d'une
réflexion
approfondie
Aménager
un
espace
sécurisani,
dynamique
et
motivant
"Organiser
l'espace
existant,
en
alliant
bien
être
et
prise
de
risques
maîtrisée
25 Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
Publié
le
16/07/2024
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
Favoriser
les
espaces
calmes
"
Permettre
à
l'enfant
de
ne
rien
faire,
de
rêver
de
divaguer
»
Penser
des
espaces
repos
calme
mais
aussi
de
proximité.
"Un
espace
extérieur
se
situe
devant
le
bâtiment.
Il est
clos
et
permet
aux
enfanis
de
jouer
en
toute
sécurité
sous
la
surveillance
des
adultes.
Des
trofteurs
et
aquires
jeux
sont
mis
à
disposition
des
enfanis.
L'enfant
joue
seul
ou
avec
ses
pairs,
l'adulte
est
en
observation
sans
intervention
systématique.
IL
est
important
pour
toute
l'équipe
de
la
Microcreche
de
sortir
le
plus
souvent
possible
les
enfants.
ll est
alors
important
qu'ils
possèdent
des
tenues
permettant
de
sortir
par
tous
les
temps.
Les
enfants
dehors
se
salissent
très
facilement.
Il
est
important
que
chaque
parent
prévoir
des
tenues
adéquates.
La
Microcreche
fournira
autant
que
possible
des
combinaisons,
bottes
et
autres
vêtements
mais
nous
ne
pourrons
pas
en
fournir
pour
fous.
Du
point
de
vue
de
l'aménagement L'aménagement
du
lieu
de
vie
de
la
micro
crèche
est
le
résultat
d'une
réflexion
approfondie.
Au-delà
des
aspects
de
sécurité
réglementaires
{incendie,
issue
de
secours,
éleciricité..],
contraignants
mais
néanmoins
indispensables
et
incontournables,
l'aménagement
de
l'espace
est
le
point
de
départ
d'un
accueil
de
qualité.
Lieu
de
vie,
lieu
sécure
Les
enfants
accueillis
peuvent
être
amenés
à
séjourner
10
à
11
heures
par
jour
dans
la
micro
crèche.
Il
est
donc
important
que
l'enfant
se
sente
en
sécurité
et
prenne
plaisir
à
venir.
Pouvant
également
arrivés
très
tôt
le
matin
ou
tard
le
soir,
la
micro
doit
pouvoir
offrir
aux
enfants
Un
environnement
chaleureux,
convivial,
où
ils
pourront
retrouver
des
repères
de
la
maison. Objectifs
"
Faciliter
la
séparation
"Favoriser
les
besoins
de
repli
sur
soi,
de
cocooning.…
*
Favoriser
les
relations
individuelles
“Donner
des
repères
l'enfant
26 Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
Publié
le
16/07/2024
ID
: 039-243900560-20240711-DCC21
024_07_165-DE
Favoriser
l'intégration
des
parenis
Moyens
Espaces
repos
personnalisé
avec
objeis
de
la
maison
Espaces
cocooning
avec
photos
de
l'enfant
et
de
sa
famille
(album,
panneaux...)
Objets
du
quotidien
(biberon
ou
verre
ou...)
en
provenance
de
la
maison
Aménagement
de
l'espace
de
vie
comme
un
intérieur
de
maison
{favorisant
les jeux
symboliques
d'imitation)
Lieu
de
vie,
lieu
d'épanouissement
et
de
découverte
L'enfant
a
besoin
de
bouger,
d'expérimenter
son
corps
et
ses
capacités.
AU
fur
et
à
mesure
qu'il
grandit
ces
capacités
évoluent
et
demandent
de
plus
en
plus
d'espace.
Favoriser
l'autonomie
est
l'une
des
objectifs
majeurs
du
projet
éducatif
et
pédagogique
de
la
micro-
crèche.
Et
pour
accéder
à
cette
autonomie,
l'enfant
doit
pouvoir
agir
le
plus
librement
possible
en
fonction
de
ses
capacités.
Objectifs
Favoriser
le
développement
des
compétences
motrices
de
l'enfant
Favoriser
la
relation
aux
auires
Favoriser
l'autonomie
motrice
Favoriser
l'autonomie
physiologique
Favoriser
l'autonomie
comportementale
Moyens
Mise
en
place
de
couloirs
de
circulation
libres,
dégagés
et
sécurisés
Aménagement
de
la
micro
crèche
en
espaces
ouverts
Disponibilités
des
professionnels
pour
observer
sans
intervenir
Aménager
des
espaces
avec
des
supports
permettant
à
l'enfant
de
se
lever
seul
et
de
se
déplacer
Mise
à
disposition
de
jeu
favorisant
les
déplacements
Mise
à
hauteur
d'enfant
jeu
et jouet
Mise
à
hauteur
des
matériels
nécessaires
pour
les
temps
de
vie
quotidienne
{linge
de
toilette,
linge
de
table...)
Aménagement
spécifique
développant
une
ou
plusieurs
compétences
(escaliers
par
exemple)
Disponibilité
de
l'adulte
27 Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
Publié
le
16/07/2024
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
"
Verbaliser
"
Mettre
en
place
des
règles
L'accueil:
Accueillir
un
enfant
dans
un
EAJE
signifie
l'accompagner
dans
son
développement,
l'accompagner
dans
l'acquisition
progressive
de
ses
compétences,
l'accompagner
dans
l'accession
à
une
autonomie
croissante.
Mais
accueillir
une
enfant
c'est
avant
tout
l'accompagner
et
le
soutenir
lui
et
ses
parents,
dans
la
séparation
et
dans
son
individualisation
au
sein
d'un
collectif.
Adaptation/familiarisation
L'adaptation
ou
intégration
progressive
pour
un
enfant
est
une
étape
décisive
dans
son
entrée
dans
la
micro
crèche.
Objectifs :
=
Offrir
à
l'enfant
et
sa
famille
un
environnement
sécure
“Favoriser
l'échange
entre
les
professionnels
et
la
famille
{parent-enfant)
"Garantir
une
poursuite
de
la
vie
en
collectivité
sereine
et
profitable
Organisation
- moyens :
”
Détermination
d'une
personne
de
référence
=
Définition
précise
du
principe
de
la
référence
= _ Visite
de
la
micro
crèche
avec
les
parents
et
l'enfant
par
la
personne
de
référence
"Programmer
des
plages
d'accueil
en
fonction
de
l'enfant
et
des
disponibilités
des
parents
“
Mise
en
place
d'un
espace
d'accueil
spécifique
pour
les
Ters
jours
d'adaptation
favorisant
le
calme
et
l'échange
=
Intégration
progressive
à
la
vie
de
la
micro
crèche,
augmentation
des
plages
d'accueil
en
fonction
de
l'enfant.
Le
temps
d'intégration
sera
variable
et
adapté
à
chaque
enfant.
La
référence
:
Principe
permettant
de
définir
une
personne
dans
la
micro
crèche,
comme
point
de
repère
pour
l'enfant,
sa
famille
et
reste
de
1‘équipe.
L'une
des
missions
de 28 Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
Publié
le
16/07/2024
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
la
personne
de
référence
est
avant
tout
la
mise
en
confiance
de
la
famille
par
une
attitude
bienveillante.
Une
mise
en
confiance
qui
passe
par
la
communication,
l'échange
et
l'écoute.
Ecoute
des
inquiétudes
de
l'enfant
ef
de
ses
parents,
écoute
des
difficultés
à
se
séparer,
écoute
de
tout
ce
qui
concerne
l'enfant
ef
ses
habitudes.
Une
mise
en
confiance
qui
passe
aussi
par
l'observation
de
l'enfant
dans
ses
gestes,
ses
expressions…Une
reconnaissance
de
l'enfant
et
de
sa
famille
qui
suppose
le
respect,
le
non
jugement
et
la
prise
en
considération
des
attentes
de
la
famille
dans
la
limite
des
contraintes
de
collectivité. Ces
missions
ne
doivent
pas
aboutir
à
l'exclusivité.
L'enfant
est
accueilli
au
sein
d’un
groupe
de
pairs
mais
aussi
au
sein
d’un
groupe
de
professionnels.
Et
chacun
est
amené
à
intervenir
auprès
de
tous
les
enfants.
La
personne
de
référence
est
bien
un
point
de
repère,
mais
il est
impératif
qu'elle
passe
le
relais
à
ses
collègues
et
que
l'enfant
se
sente
en
sécurité
avec
tout
le
monde.
La
relation
exclusive
aurait
un
effet
inverse
à
celui
attendu
et
installerait
l'enfant
dans
une
position
in
sécure
et
angoissante.
Enfant
individuel
au
sein
d’un
collectif
Collectif
et
individuel
sont
à
priori
deux
principes
opposés.
Et
pourtant
un
accueil
collectif
de
qualité
est
celui
qui
permet
de
respecter
l'individualité
de
chaque
enfant
et
de
pouvoir
offrir
des
temps
privilégiés
individuels
entre
l'enfant
et
le
professionnel
en
alternance
avec
des
temps
en
groupe.
La
micro
crèche,
est
sans
doute
privilégiée
dans
ce
domaine
par
rapport
à
des
EAJE
plus
importants.
Toutefois
l'alternance
groupe-individuel
doit
être
le
résultat
d'une
réflexion
approfondie.
Objectifs :
"Favoriser
l'épanouissement
de
l'enfant,
sa
confiance
en
lui
=
Soutenir
l'enfant
dans
son
processus
de
séparation
et
dans
sa
découverte
du
monde
»
Aider
à
vivre
bien,
de
façon
constructive
l'absence
et
les
rythmes
spécifiques
des
parents
"Encourager
et
favoriser
le
partage
avec
ses
pairs
s
Apprendre
l'écoute
Organisation
- moyens
:
=“
Prendre
le
temps
avec
l'enfant
dans
les
temps
de
vie
quotidienne
(cf.
2.
Les
temps
de
la
vie
quotidienne)
=
_ Verboliser
la
manifestation
des
émotions
de
l'enfant
29 Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
Publié
le
16/07/2024
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
"
Etre
àl'écoute
=
Ne
pos
juger
et
respecter
la
personnalité
de
chaque
enfant
»
Ne
pas
stigmatiser
"Favoriser
l'égalité
entre
les
filles
et
les
garçons
: il est
important
que
l'enfant
soit
libre
de
jouer
avec
ce
dont
il a
envie
pour
découvrir
pleinement
son
environnement
et
découvrir
toutes
ses
capacités
(Arrêté
du
23
septembre
2021
: « File
ou
garçon,
j'ai
besoin
que
l'on
me
valorise
pour
mes
qualités
personnelles,
en
dehors
de
tout
stéréotype.
Il
en
va
de
même
pour
les
professionnels
qui
m'accompagnent.
C'est
aussi
grâce
à
ces
femmes
ef
à
ces
hommes
que
je
consiruis
mon
identité.
»}.
Les
professionnels
accompagnants
ces
enfants
devront
être
vigilants
aux
propos
tenus
et
à
leurs
interventions
pour
ne
pas
reproduire
les
stéréotypes
de
genres.
La
lutte
contre
les
stéréotypes
sexistes
est
un
enjeu
essentiel
dès
la
petite
enfance.
« Fille
ou
garçon,
j'ai
besoin
que
l'on
me
valorise
pour
mes
qualités
personnelles,
en
dehors
de
tout
stéréotype.
il en
va
de
même
pour
les
professionnels
qui
m'accompagnent.
C'est
aussi
grâce
à
ces
femmes
ef
ces
hommes
que
je
construis
mon
identité.
»
L'attention
des
professionnels
à
ne
pas
transmettre
de
manière
précoce
des
stéréotypes
de
comportement
liés
au
sexe
de
l'enfant
va
de
pair
avec
l'accompagnement
de
la
prise
de
conscience
des
jeunes
enfants
de
leur
identité
de
petite
fille
et
de
petit
garçon
et
la
fierté
qu'ils
en
tirent.
Les
enfants
ont
besoin
d'être
valorisés
pour
leurs
compétences
personnelles
et
non
en
fonction
des
rôles
habituellement
attribués
à
chaque
genre.
Il est
nécessaire
de
veiller
à
ce
que
les
petites
filles
et
les
petits
garçons
soient
encouragés
de
la
même
manière
à
aller
vers
les
activités
qui
suscitent
leur
intérêt,
sans
être
freinés.
"
Mise
en
place
d'ateliers
(cf.
d}
Ateliers:
tremplin
de
développement
des
compétences)
"
Echanger
en
équipe
Gestion
du
groupe
En
micro
crèche
le
groupe
n'excède
pas
10
enfants.
Le
groupe
sera
considéré
comme
une
source
d'enrichissement
ef
un
soutien
dans
la
séparation
avec
les
parents.
Le
groupe
30 Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
Publié
le
16/07/2024
ET
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
insuffle
la
dynamique
de
la
vie
quotidienne
à
la
crèche
ef
il doit
permettre
à
chacun
de
s'épanouir
et
de
se
positionner.
Objectifs
:
”
Favorise
le
partage
ei
l'entraide
"
Découvrir
l'autre
"Savoir
attendre,
savoir
écouter
et
entendre
l'autre
=
Faire
du
groupe
le
soutien
sur
lequel
l'enfant
peut
se
reposer
ef
se
ressourcer
“_
Enrichir
la
vie
dans
la
micro
crèche
Organisation
et
moyen
“
Rifualiser
la
journée
par
des
regroupements
[temps
de
chants,
d'histoires,
de
parole...)
"
Mises
en
place
d'ateliers
"
_ Verbaliser
les
conflits,
les difficultés
diverses
"
Verbdliser
les joies
"Prendre
en
charge
le groupe
par
un
professionnel
pendant
un
temps
individuel
entre
Une
enfant
et
un
autre
professionnel
(ex
: pendant
le
temps
de
change)
»
Favoriser
le jeu
autonome
=”
Observer Ateliers
:tremplin
de
développement
des
compétences
Les
ateliers
sont
des
outils
dans
l'accompagnement
de
l'enfant.
Ils
n'ont
aucun
caractère
obligatoire
et
doivent
être
source
de
plaisir
pour
l'enfant.
L'atelier
n'est
pas
un
but
en
soi
dans
le
travail
d'un
EAJE
au
quotidien.
Objectifs
=
Permettre
à
l'enfant
de
développer
ses
compétences
de
façon
ludique
=
Offrir
à
l'enfant
Un
panel
large
faisant
appel
à
différente
compétences
=
Développer
l'imagination
et
la
créativité
de
l'enfant
=
Favoriser
la
prise
de
confiance
en
soir
"Participer
à
la
vie
de
groupe
=
Participer
à
la
relation
individuelle
Organisation
et
moyens
:
"Proposer
un
atelier
sans
obligation
de
participation
31 Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
Publié
le
16/07/2024
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
”
Réalisation
des
ateliers
à
la
vue
de
tous
=
Adapterles
consignes
en
fonction
du
degré
d'autonomie
et
de
capacité
de
l'enfant
=
Ne
pas
exiger
plus
que
les
compétences
acquises
"
_ Verbaliser
et
valoriser
"
Laisser
faire
”
Être en
soutien
Les
temps
de
la
vie
quotidienne
Les
horaires
de
travail
des
parents
qu'ils
soient
réguliers
ou
non
qu'ils
soient
précoces
ou
tardifs
ont
une
influence
sur
les
rythmes
de
l'enfant.
L'impact
peut
être
minimisé
à
partir
d'une
réflexion
menée
enire
l'équipe
et
les
parents
pour
aménager
la
journée
de
l'enfant
en
fonction
de
ses
besoins
et
de
ce
qu'il
exprime.
Les
temps
de
la
vie
quotidienne
sont
autant
de
repères
qui
ponctuent
la
journée
de
l'enfant.
Ils
sont
des
moments
sécures
qui
permettent
à
l'enfant,
au-delà
de
leur
caractère
vital,
de
grandir
et
de
mieux
vivre
la
séparation
avec
ses
parents.
C'est
pourquoi
il
est
essentiel
que
ces
temps
soient
pensés
et
reconduits
tous
les
jours.
Mais
il est
essentiel
aussi
que
ces
temps,
au
fur
et
à
mesure
que
les
compétences
de
l'enfant
se
développent,
évoluent
avec
lui
tout
en
gardant
sa
régularité.
Le
repos
Le
repos
est
sans
aucun
doute
l'un
des
temps
le
plus
affecté
par
des
horaires
atypiques.
I
est
propre
à
chaque
enfant
et
nécessite
une
observation
fine
des
professionnels.
Le
repos
est
essentiel
au
bon
développement
de
l'enfant
et
doit
répondre
à
des
réels
besoins
de
récupération
physique
et
psychique.
Observation
“
Manifestations
de
fatigue
{bâillements,
yeux
lourds,
pleurs,
crispation...)
“Comportement
de
l'enfant
dans
le
groupe
=
Heures
d'arrivée
et
de
départ
de
l'enfant
Règle
de
vie
"L'enfant
ne
sera
pas
réveillé.
“L'enfant
sera
couché
autant
de
fois
que
nécessaire
32 Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
Publié
le
16/07/2024
ET
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
Organisation
et
confort
=
Lit
propre
à
chaque
enfant
avec
des
objets
familiers
faisant
lien
avec
la
maison
{boîte
à
musique,
jouets,
livres,
vêtement
des
parents….).
=
Endormissement
accompagné
ou
non
selon
les
besoins
de
l'enfant
et
selon
le
nombre
d'enfants
présents
dans
la
même
chambre,
au
même
moment.
=
Répartition
dans
les
chambres
respectant
les
rites
d'endormissement
de
chacun
et
la
sensibilité
de
chaque
enfant.
"Couches
vérifiées
ou
toilettes
proposées.
=
Bébés
déshabillés
et
installés
dans
des
gigoteuses
"Temps
de
détente
précède
le
coucher
(massage,
relaxation,
histoires,
chants...)
Autonomie
"_
Déshabilage
accompagné
pour
les
moyens
"
Déshabillage
seul
pour
les
grands
="
Reconnaissance
du
lit
par
l'enfant
et
installation
seul.
Mais
le
repos
ne
consiste
pas
Uniquement
en
un
temps
couché
dans
un
lit.
La
récupération
peut
également
se
faire
éveillé
à
condition
d'offrir
à
l'enfant
un
espace
où
il peut
se
poser
à
sa
guise
ef
se
ressourcer.
=
Un
aménagement
douillet
favorisera
ce
temps
de
rêverie
récupératrice.
"
l'enfant
pourra
s'endormir
dans
cet
espace
calme
sans
être
recoucher
systématiquement
dans
sa
chambre
Plus
la
micro
crèche
offrira
des
espaces
variés
pour
faire
une
pause,
plus
les
incidences
des
horaires
variables
pourront
être
minimisés.
Le
repas
Le
repas
est
très
variable
en
fonction
de
l'âge
de
l'enfant.
Ce
temps
répondra
à
trois
critères
inter
dépendants
:Dépendance
- diversification
—
compétences
motrices.
Le
repas
est
avant
fout
un
moment
de
partage
et
source
de
plaisir
pour
l'enfant
et
pour
l'adulte.
_
Repas
exclusivement
lacté
:Dépendance
totale
de
l'enfant
envers
l'adulte
Organisation
et
confort
:
le
repas
du
bébé
est
un
temps
privilégié
dans
la
relation
individuelle.
33 =
Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
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16/07/2024
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
Repas
réservés
aux
bébés
selon
les
recommandations
des
parents
(type
de
lait-
quantité
-
horaires...)
Fourniture
du
lait
par
la
micro
crèche
ou
par
les
parents
{si
lait
spécifique)
Biberons
fournis
par
la
micro
crèche
ou
par
les
parents
Allaitement
maternel
possible
{en
direct
ou
par
biberon)
Transmission
du
lait
maternel
congelé
dans
un
sac
isotherme.
Mise
au
congélateur
dès
réception.
Temps
de
repas
du
bébé
exclusivement
individuel
Vérification
couche
avant
repas
Installation
confortable
pour
bébé
et
pour
adulte
{un
adulte
inconfortable
transmet
un
sentiment
d'insécurité
à
l'enfant)
Regard
de
l'adulte
sur
l'enfant,
pas
de
communication
intempestive
avec
les
personnes
environnantes
Verbalisation Respect
du
rythme
de
prise
du
biberon
propre
à
chaque
enfant
Repas
en
cours
de
diversification
:
détachement
progressif
de
l'enfant
envers
l'adulte
Organisation
et
confort
:
l
intervient
à
des
âges
variables
{entre
3
à
6
mois)
selon
les
médecins.
Il évolue
également
de
façons
différentes.
Toutefois
ce
temps
représente
pour
l'enfant
—
Diversification
au
rythme
demandé
par
les
parents
en
fonction
des
recommandations
du
médecin
Installation
confortable
(sur
les
genoux
de
préférence
mais
le
transat
peut
être
proposé
si
l'enfant
préfère)
Proposer
les
nouveaux
aliments
sans
contraindre
et
en
petites
quantités
au
début
Repos
diversifié
: autonomie
progressive
Organisation
et
confort
:L'enfant
peut
manger
à
table
avec
plus
où
moins
dextérité
Installation
confortable
avec
mobilier
et
vaisselle
adaptés
Groupe
réduit
et
mélangé
Respecter
les
stades
de
compétences
de
l'enfant
Soutenir
l'enfant
dans
ses
acquisitions
Verbaliser
34 Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
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16/07/2024
ET
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
Avant
le
repas
un
rituel
à
définir
en
équipe
est
mis
en
place.
L'hygiène
du
corps
me
aubt
Lee
\ù
+
L'hygiène
du
corps
concerne
le change
ou
F acquisition
de
la
propreté,
>)
FA
mais
aussi
le
lavage
des
mains
et
autres
gestes
quotidiens
répétés,
qui
A.
aident
l'enfant
à
prendre
soin
de
lui :
_s
Change
:Fournitures
des
couches
et
des
produits
de
base
par
la
micro
crèche
et
rédaction
d'un
protocole
de
change
Observation
"
Odeurs
=
Comportement
de
l'enfant,
manifestation
d'un
inconfort
{pleurs-énervement,
crispation)}
Règle
de
vie
=
Changes
horaires
libres
=
Vérification
systématique
avant
repas,
avant
repos
Organisation
ei
confort
“Tout
le
matériel
de
change
est
préparé
avant
d'aller
le
chercher
=
Vérification
des
consignes
particulières
=
L'adulte
verbalise
toutes
les
étapes
du
change
"
Prendre
le
temps
=
Echanger
et
jouer
avec
l'enfant
Autonomie Au
fur
et
à
mesure
qu'il
grandit,
permettre
à
l'enfant
d'être
acteur
de
son
change...
"
Couche
et
linge
accessible
à
l'enfant
=
Escaliers
permettant
à
l'enfant
d'accéder
à
la
table
de
change
”
Verbaliser
-échanger-commenter
"Proposer
le
pot
ou
les
toilettes
en
respectant
le
choix
de
sa
réponse
Passage
aux
toilettes
:ce
n'est
qu'après
avoir
certaines
capacités
motrices
que
l'enfant
peut
être
propre.
Rien
ne
sert
de
presser
les
choses
et
respecter
le
choix
de
l'enfant
est
gage
d'un
apprentissage
serein
et
constructif.
35 Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
E
se
Es
Publié
le
16/07/2024
"
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
HAT
AU
DE
FONCTIONNEMENT
36 Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
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16/07/2024
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ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
Sommaire
1]
L'équipe
et
la
continuité
de
direction
p.38
#
Le
référent
technique
>
La
continuité
de
direction
2}
informations
pratiques
p.40
»
Les
horaires
ef
formules
proposées
>
Conditions
d'admission
3)
Santé
p.47
>
Suivi
médical
Y
Vaccination
»
Enfant
malade
4)
Les
temps
de
la
vie
quotidienne
p.50
>
Repas
>
Change
et
soins
>
Repos
5)
Ateliers-jeux
et
sorties
p.54
>
Jeux
et
ateliers
D
Sorties
6)
Les
parents
dans
la
micro
crèche
p.56
>
Communication
et
échanges
>
Collaboration
Protocoles
p.60
37 Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
Publié
le
16/07/2024
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
La
micro
crèche
est
une
structure
d'accueil
agréée
par
le
Président
du
Conseil
Départemental
et
est
soumise
à
une
réglementation
précise
relevant
du
décret
de
juin
2010
et
du
30
aout
2021.
Le
règlement
de
fonctionnement
qui
suit,
est
Un
document
obligatoire
qui
sera
remis
à
a
famille
lors
de
l'inscription
et
devra
être
lu
et
signé
par
les
deux
parties
(parents
et
référent
technique].
Il vaut
engagement
et
respect
du
fonctionnement
de
la
micro
crèche.
En
cas
de
litige,
le
gestionnaire
ou
les
parents
peuvent
s'appuyer
sur
ce
document
pour
faire
valoir
ce
que
de
droit.
1)
L'équipe
et
la
continuité
de
direction
="
Composition
L'équipe
du
multi
accueil
est
composée
de
personnes
qualifiées
aux
cursus
de
="
_] référent
technique
éducateur
de
jeunes
enfants
à
80%
"
|auxiliaire
de
puériculture
temps
plein
“
3
aides
éducatrices
titulaires
d'un
CAP
petite
enfance
(deux
à
temps
plein
et
une
à
34.5hevres).
Le
référent
technique
a
desresponsabilités
partagées
avec
la
directrice
du
service
enfance
jeunesse
au
niveau
de
la
gestion
financière
et
administrative.
Les
données
d'activité
envoyées
à
la
CAF
sont
réalisées
par
le
référent
technique.
Les
données
financières
sont
remplies
par
la
directrice
du
service
enfance
jeunesse.
Dans
le
cadre
de
la
continuité
de
direction,
il
s'agit
de
permettre
au
service
de
continuer
à
fonctionner
en
l'absence
de
direction.
Cela
signifie
que
la
personne
qui
en
est
chargée
met
en
œuvre
ce
qui
existe
déjà
pour
le
bon
fonctionnement
et
la
gestion
des
urgences,
et
diffère
ce
qui
peut
attendre
le
retour
du
responsable.
La
continuité
de
direction
se
met
en
place,
en
dehors
des
présences
de
la
direction
(absence,
arrêt
maladie,
vacances).
La
continuité
de
direction
sera
réalisée
par
l'auxiliaire
de
puériculture,
Geneviève
Garçon.
Si
elle
est
absente
l'équipe
présente
pourront
prendre
certaines
décisions.
En
cas
de
doute,
la
directrice
enfance
jeunesse,
Mme
Emboarek,
sera
sollicitée.
La
continuité
de
direction
concerne
la
prise
de
décisions
qui
sont
nécessaires
et
ne
peuvent
être
repoussées
pendant
l'absence
de
la
direction.
38 Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
Publié
le
16/07/2024
ER
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
Les
missions
Déléguées
en
l'absence
du
référent
technique
:
e
Informations,
accueil,
accompagnement
et
soutien
aux
familles.
Mise
à
jour
du
dossier
d'inscription
{ordonnance,
numéro
et
autorisations).
+ __ Organisation
des
conditions
favorisant
le
bien-être
de
l'enfant
et
la
qualité
d'accueil
ainsi
que
l'appel
des
parents
en
cas
de
maladie
ou
de
blessures
bénignes
+
Mise
en
œuvre
des
protocoles,
veille
du
respect
de
l'hygiène
et
de
sécurité
e
Si
besoin
l'adaptation
des
plannings
de
travail
si
changement
dans
les
horaires
d'accueil
d'un
enfant
+ __ Gestion
des
absences
du
personnel
{information
donnée
à
la
CCJN)
°
Accueil
des
stagiaires
+
Gestion
des
présence
et
plannings
des
enfanis,
l'accueil
d'un
enfant
en
urgence,
ou
le refus
d'un
enfant
malade
+ __ Recensements
des
besoins
matériels
ee _
Commande
repas
ef
course
°__
Gestion
des
interventions
urgentes
du
service
technique
+
Mise
en
œuvre
du
projet
d'établissement
e
Liens
avec
les
services
de
la
CCJN
Missions
et
compétences
—
L'EJE
Gestion
administrative
de
l'EAJE
+
Inscription
familles
et
suivi
administratif
des
familles-
Relation
familles
e
Gestion
équipe
-«
_
Relaïion
avec
CCJN
Gestion
pédagogique
+
Encadrement
et
accompagnement
du
groupe
d'enfants
e__
Suivi
et
mise
en
place
du
projet
pédagogique
°__
Flaboraïion
de
projets
et
réflexion
en
équipe
+ __ Sensibilisation
et
formation
de
l'équipe
à
l'accueil
en
horaire
atypique
39 Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
Publié
le
16/07/2024
ET
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
—
Auxiliaire
de
puériculiure
°
Mise
en
place
des
différents
protocoles
sanitaires
en
collaboration
avec
le
référent
technique
et
le
référent
santé
accueil
inclusif
+
_Assure
la
continuité
de
direction
en
l'absence
du
référent
technique
+
_
Garantie
du
bon
accompagnement
nursing
°_
Participation
aux
réflexions
pédagogiques
menées
par
EJE
+
_
Accompagnement
dans
les
ateliers
+ _
Echange
avec
les
familles
—
CAP
Petite
Enfance
et
ASMAT
*_
Accompagnement
des
enfants
dans
tous
les
temps
de
la
journée
°__
Accompagnement
spécifique
sur
les
horaires
atypiques
du
matin
et
soir
°
Participation
aux
réflexions
pédagogiques
menées
par
EJE
+.
Accompagnement
dans
les
ateliers
e
Echanges
avec
les familles
2)
Informations
pratiques
Les
horaires
et
formules
proposées
“
Situation
et
présentation
des
lieux
:
La
micro
crèche
se
situe
5
rue
de
l'Eglise
39700
SALANS.
Téléphone
:03.84.81.37.55
Courriel
:microcrechesalans@jura-nord.com
“Jours
et
horaires
d'ouverture :
La
micro
crèche
a
une
amplitude
horaire
large
de
5h45
—
20h
du
lundi
au
vendredi
inclus.
La
micro
crèche
est
ouverte
toute
l'année
sauf
3 semaines
en
été
ef
1semaine
à
Noël.
llest
demandé
aux
parenis,
pour
des
raisons
d'organisation
de
travail
et
de
bien
être
des
enfants
de
ne
pas
amener
ou
venir
chercher
leur
enfant
entre
1 ihet
12h.
40 Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
Publié
le
16/07/2024
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
Formule
d'accueil :
La
micro
crèche
propose
un
accueil
régulier,
mais
avec
possibilité
de
planning
variable.
"
Capacité
d'accueil :
La
capacité
d'accueil
de
la
micro-crèche
est
de
10
enfants
simultanément.
Un
accueil
en
surnombre
est
possible
dans
la
limite
de
115%,
soit
2
enfants
supplémentaires.
Un
tableau
de
bord
de
l'accueil
des
enfants
en
surnombre
permettra
le
suivi
de
cet
accueil
en
surnombre
{voir
annexes}
et
vérifiera
que
le
nombre
d'agents
présent
respectent
le
taux
d'encadrement.
"
Le
taux
d'encadrement :
Le
taux
d'encadrement
est
d'un.e
professionnelle
pour
6
enfants.
Conditions
d'admission
La
préinscription
:
elle
est
à
réaliser
le
plus
tôt
possible
avant
ou
après
la
naissance
de
l'enfant.
Elle
n'est
pas
un
engagement
définitif
et
précise
la
date
d'entrée
souhaïtée,
les
coordonnées
des
parents
et
le
planning
précis
envisagé.
Aucune
place
ne
peut
être
étudiée
ni
attribuée
sans
préinscription.
La
préinscription
est
soumise
par
la
direction
à
une
commission
pour
l'attribution
où
non
de
la
place.
En
cas
de
refus
pour
indisponibilité
de
places,
la
commission
peut
proposer
un
report
du
dossier.
Si
ia
préinscription
est
acceplée,
la
place
est
définitivement
acquise.
Aucune
condition
d'activité
professionnelle
où
assimilée
des
parenis
n'est
exigée.
La
commission
:elle
est
constituée
du
président
de
la
CCJN,
du
vice-président
en
charge
de
l'enfance
et
de
la
jeunesse,
de
la
direction
du
service
enfance-jeunesse
et
de
la
direction
des
établissements
d'accueil
du
jeune
enfant
du
territoire
(multi
accueil,
et
Microcreche].
La
commission
examine
les
meilleures
solutions
à
apporter
aux
demandes
d'accueil
formulées
par
les
parents.
Elle
propose
des
admissions
ou
des
refus,
et
établit
une
liste
d'attente
qui
sera
consultée
en
cas
de
désistement
d'une
famille
initialement
retenue.
L'inscription Elle
n'est
possible
qu'après
acceptation
de
la
préinscription.
Elle
est
réalisée
un
mois
ou
deux
avant
la
date
d'entrée
souhaitée.
La
famille
prend
rendez-
vous
avec
la
direction
et une
information
détaillée
du
fonctionnement
de
la structure
lui est faite,
suivie
d'une
visite
de
l'établissement
et
de
la
programmation
de
l'adaptation
de
l'enfant.
Le
dossier
d'inscription
doit
contenir
toutes
les
informations
indispensables
pour
un
accueil
de
qualité
al Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
Publié
le
16/07/2024
ER
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
de
l'enfant
dans
des
conditions
de
sécurité
optimale.
Les
parents
informent
obligatoirement
la
direction
de
tous
changements.
Rencontre :
Les
parents
peuvent
joindre
le référent
technique
tous les
jours
entre
9h
et
19h
pour
convenir
d'un
rendez-vous.
Le
premier
rendez-vous
à
pour
objectifs
:
Expression
des
besoins
des
parents
pour
l'accueil
de
l'enfant
Présentation
du
fonctionnement
de
la
structure
par
le
référent
technique
Présentation
et
visite
de
l'établissement
Présentation
de
l'équipe
Proposition
d'un
délai
de
réflexion
ou
réalisation
de
l'inscription.
Dossier
d'inscription
:
Le
dossier
d'inscription
est
fait
par
le
biais
d'un
logiciel
de
gestion.
Ce
dossier
contient
:
Etat
civil
de
l'enfant
Informations
spécifiques
concernant
l'enfant
Santé
(Vaccinafion-informations
particulières}
Habitude
de
vie
{(alimentation-sommeil…)
Informations
concernant
les
parents
(Nom-prénoms-adresse…)
Numéro
CAF
Revenus
du
foyer
(pour
le
calcul
du
tarif)
Contrat
d'accueil
{horaires
d'accueil-nombre
de
semaines
de
vacances...)
Le
dossier
d'inscription
est
confidentiel
et
ne
peut
être
consulté
que
par
le
référent
technique
et
autres
personnes
habilités
par
lui
(avec
accord
des
parents)
"
Adaptation/
Familiarisation :
C'est
la
troisième
étape
dans
la
procédure
d'inscription.
La
familiarisation
est
destinée
à
favoriser
une
intégration
sereine
de
l'enfant
et
de
sa
famille
au
sein
de
la
micro
crèche.
L'adaptation
se
déroule
en
plusieurs
étapes,
en
augmentant
progressivement
le
temps
d'accueil
et
en
intégrant
progressivement
les
différents
temps
de
la journée.
Toutefois,
il n'a
pas
d'adaptation
type,
car
chaque
enfant
est
différent
et
le
programme
est
donc
établi
en
collaboration
avec
les
parents
et
réajusté
en
fonction
du
comportement
de
l'enfant.
42 Publié
le
16/07/2024
Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
=
Formule
d'accueil :
La
micro
crèche
propose
un
accueil
régulier
collectif
(contrat
fixe,
Hors
contrat)
et
occasionnel
si les
plannings
le
permettent.
En
cas
de
force
majeur,
un
accueil
en
urgence
est
possible
qui
pourra
durer
au
maximum
2 semaines.
Les
repas
ainsi
que
les
couches
sont
fournis
par
la
structure.
Les
repas
sont
livrés
par
la
Grande
Tablée
qui
est
un
syndicat
mixte
qui
assure
la
gestion
de
la
cuisine
centrale
de
Dole.
Contrais
et tarifs
"
Modalités
du
contrat
:
Le
contrat
d'accueil
s'établit
(mensualisation
et
lissage
sur
la
période
demandée) :
“Horaires
d'accueil
de
l'enfant,
(L'amplitude
horaire
maximale
sur
une
journée
est
de
11hevres
et
de
55
heures
sur
la
semaine).
Cette
limite
est
imposée
pour
le
bien
être
de
voire
enfani.
»“
Tarif
appliqué
”
Congés
(4
semaines
de
fermeture
seront
déjà
déduites
du
contrat.
Vous
pouvez
ajouter
le
nombre
de
congés
désirés
en
plus
soit
par
période
précise
soit
par
nombre
de
jours
d'absence
prévus)
"Détail
de
la
mensualisation
(nombre
de
mois
facturé,
contrat
pouvant
s'arrêté
fin
aout
pour
les
enfants
qui
rentrent
à
l'école,
ou
fin
décembre
et
renouvelé
tacitement
{mise
à
jour
tarifaire)
tous
les
ans
jusqu'à
la
rentrée
scolaire).
"
Une
heure
entamée
est
due
que
ce
soit
lors
de
la
création
du
contrat
ou
lors
d'inscription
hors
contrat
ou
lors
de
retard
{une
marge
de
manœuvre
de
10mn
est
accordée
en
cas
de
retard)
Les
subventions
publiques
octroyées
par
la
CAF
aux
gestionnaires
des
structures
d'accueil
du
jeune
enfant
sont
basées
en
partie
sur
les
heures
de
fréquentation
réelle
des
enfants.
Ces
heures
doivent
êire
fiables,
pour
que
les
subventions
publiques
versées
par
la
CAF
correspondent
au
juste
financement.
Dès
lors,
le
gestionnaire
est
tenu
à
la
plus
grande
vigilance
quant
au
correct
enregistrement
de
ces
heures.
Les
familles
sont
invitées
à
informer
la
direction
de
foute
erreur
dans
le
relevé
d'heures
de
présence
réelle
qui
leur
serait
transmis.
Des
conirôles
peuvent
être
diligenté
par
la
CAF.
43 Envoyé
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préfecture
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16/07/2024
Reçu
en
préfecture
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16/07/2024
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16/07/2024
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
»”
Conditions
tarifaires
:
La
micro
crèche
applique
la
PSU
{prestation
de
service
unique)
et
conformément
à
la
lettre
de
la
circulaire
n°
2014-009
de
la
CAF,
ie
calcul
du
tarif
horaire
se
pratique
comme
suit
:
x
Nombre
d'enfants
à
charge
dans
le
foyer
"Nombre
d'enfants
en
situation
de
handicap
à
charge
dans
le
foyer
“Revenu
annuel
net
N-T{information
transmise
par
CDAP
pour
la
consultation
du
dossier
CAF
ressources)
"Application
du
barème
de
calcul
taux
d'effort
(défini
par
la
CAF)
=
Toute
demi-heure
entamée
est
due
Formule
de
caleul
:
"Formule
de
calcul :
Tarif
horaire
=
{revenu
annuel
net
N-1/12)
x Taux
d'effort
(en
fonction
du
nombre
d'enfants
à
charge)
En
cas
d'enfant
à
charge
en
situation
de
handicap
dans
le
foyer
{fréquentant
où
non
la
micro
crèche,
le
taux
d'effort
a
appliqué
est
le
taux
immédiatement
inférieur
(cf
ci-dessous)
Les
contrats
seront
adaptés
au
plus
près
des
besoins
des
familles.
Les
montants
des
ressources
mensuelles
plancher
et
plafond
à
retenir
pour
2023
pour
le
calcul
des
tarifs
horaires
des
familles
:
+
Plancher:754.16
€
+
Plafond
:4
000
€
(à
partir
du
premier
septembre,
le
plafond
passe
à
7000
euros)
—
Récapitulatif
des
taux
d'effort
:
Nornbre
d'enfants
Faux
de
parbcipation
familiale
Faux
de
participation
familiale
Accueil
collectif
et
micro-crèche
Accueil
familial
et
parental
2
enfant
COsIS%
D,0S16%
2
enfants
051676
COUMI33%6
3
enfants
0D,041#%6
COosLC%
4
enfants
0.053510
C0310%
S
enfants
0,0S4E086
0,05105%6
5
enfants
D,951056
C.0206%
7
enfants
0,310
Co206%%
&
enfants
0,020676
0,02067%6
S
enfants
0.9206%6
Lonsrin
Ce
10
enfants
6,0206%
0,09206%
44 Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
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16/07/2024
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
Déductions
admises
:
e
Lors
de
la
fermeture
exceptionnelle
de
la
structure
+
Hospitalisation
de
l'enfant
(sur
présentation
d'un
certificat
médical
ou
tout
autre
justificatif]
+
À
parti
du
4ème
jour
d'absence
pour
maladie
supérieure
à
3
jours
(jour
calendaire},
sur
présentation
d'un
certificat
médical
+
Maladie
de
l'enfant
à
éviction
obligatoire
(sur
présentation
d'un
certificat
médical
et
en
ayant
informé
la
direction
au
préalable)
n'y
a
pas
lieu
à
déduction
pour
convenance
personnelle
ou
congés
non
signalés
au
directeur.
Les
congés
sont
à
prévoir
lors
de
la
création
du
contrat.
Dans
le
cas
où
certaines
familles
auraient,
passagèrement,
des
difficultés
financières,
elles
doivent
impérativement
en
aviser
la
direction
du
service
enfance-jeunesse
de
ja
Communauté
de
communes
Jura
Nord,
afin
d'envisager
la
solution
la
plus
adaptée
à
la
situation. Dans
le
cas
de
factures
non
réglées
et
particulièrement
si
la
famille
n'a
pas
pris
contact
avec
la
direction
du
service
enfance-jeunesse
de
la
Communauté
de
communes
Jura
Nord,
la
famille
pourra
être
convoquée
et
l'accueil
de
l'enfant
pourra
être
refusé.
Modalités
de
règlement
des
prestations
faciurées
La
facture
relative
aux
prestations
d'accueil
parvient
aux
parents
en
début
de
mois
pour
la
période
de
facturation
du
mois
m-2
{la
première
facture
parvient
deux
mois
après
l'admission
de
l'enfant
en
crèche}.
La
facture
peut
être
réglée : -
°
__Parinternet
: hftps://www.tipi.gouv.fr
e
Par
prélèvement
automatique
°
Par
virement
postal
au
profit
de
service
de
gestion
comptable
de
Dole
+
Par
chèque
bancaire
ou
postal
à
joindre
au
talon
de
paiement
de
la
facture
établi
à
l'ordre
du
service
de
gestion
comptable
de
dole,
136
avenue
Léon
Jouhaux,
39100,
Dole.
+ _
Par
chèque
emploi
service
universel
(CESU)
sous
format
papier
et
électronique.
Par
règlement
en
numéraire
ou
par
carte
bancaire
auprès
d'un
buraliste
agréé
via
le
QR
code
figurant
sur
la
facture.
Les
sommes
sont
exigibles
à
compter
de
la
réception
de
la
facivre.
45 Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
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16/07/2024
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16/07/2024
ER
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
°
Si
une
erreur
est
faite
au
niveau
de
la
facturation,
deux
possibilités
sont
envisageables
:
une
régularisation
de
facture
sera
réalisée
sur
la
facture
du
mois
suivant.
Si
cela
n'est
pas
possible
(exemple
:l'enfant
pari
à
l'école)
un
avoir
sera
réalisé.
L'accueil
en
urgence
intervient
lorsque
la
famille
connait
Une
rupture
dans
sa
vie.
Celle-ci
n'a
pas
pu
être
anticipée.
La
structure
va
proposer
une
solution
d'accueil
temporaire.
Une
rencontre
avec
le
directeur
est
obligatoire
afin
de
préparer
au
mieux
la
venue
de
l'enfant
{pièces
du
dossier
à
fournir,
habitudes
de
vie
de
l'enfant,
modalités
de
l'accueil
ei
durée.
Les
critères
pouvant
déclencher
l'accueil
d'urgence
sont)
:
e
Soucis
de
santé,
+
Hospitalisation
(parents,
fratrie,
AM)
+ __
Accident
Rupture
bruiale
du
mode
d'accueil
+
Reprise
de
travail
non
anticipée
°
Entretien
d'embauche
Formation
L'accueil
d'urgence
a
une
durée
limitée
d'une
semaine
et
est
reconductible
une
fois.
Si
un
besoin
d'accueil
supplémentaire
est
nécessaire
et
que
les
moyens
de
la
structure
le
permettent,
un
contrat
peut
être
envisagé.
Le irousseau
La
micro
crèche
fourni
les
couches
jetables
et
le
lait
maternisé
et
les
produits
d'hygiène
et
de
soins
de
base.
La
famille
fournit
tout
ce
qui
est
spécifique
à
l'enfant
et
que
la
collectivité
ne
peut
pas
fournir.
Habilement_{il
est
important
de
marquer
tous
les
vêtements
de
vos
enfants.
La
Microcreche
ne
sera
pas
responsable
en
cas
de
perte
ou
d'échange
avec
un
autre
enfani) "Une
à
deux
tenues
de
rechange
complète
{Ne
pas
oublier
les
chaussettes)
"Bonnet
en
hiver
Chapeauenété
Dans
la
période
d'apprentissage
de
la
propreté,
prévoir
de
nombreux
change
surtout
culottes
-caleçons-pantalons
et
chaussettes.
="
Doudou
46 Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
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le
16/07/2024
ET
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
Le
doudou
{quand
l'enfant
en
a
un)
est
le
point
de
repère
de
l'enfant.
Il lui
est
familier.
Il fait
le
lien
entre
la
maison
et
la
micro
crèche.
ll sécurise
l'enfant.
Il est
essentiel
dans
le
processus
de
séparation "Au-delà
du
doudou
Si
l'enfant
a
ou
pas
de
doudou,
un
vêtement
porté
par
la
maman
et/ou
le
papa
(ex
:T-
shirt}
peut
s'avérer
utile
pour
l'enfant
surtout
dans
son
lit
de
la
micro
crèche.
"Produits
d'hygiène
spécifiques
"
Crème
solaire
“Produits
pour
le
change
différent
de
ceux
fournis
par
la
micro
crèche
"
Lait
"Lait
en
poudre
{Si
différent
de
celui
fourni
par
la
crèche)
"
Lait
maternelle
3)
Santé
>
Suivi
médical
En
micro
crèche,
il
n'y
a
de
médecin
de
référence
et
pas
de
visites
médicales
régulières.
Toutefois,
Un
Référent
Santé
d'Accueil
Inclusif
(RSAÏ)
est
présent
sur
la
structure
10
heures
par
an,
à
raison
de
2
heures
par
trimestre
minimum.
Son
rôle
est
de
meïtre
en
place
et
valider
des
protocoles
médicaux.
Il est
également
chargé
du
suivi
des
vaccinations
et
des
ordonnances.
"
Certificats
et
ordonnances
A
l'inscription,
les
parents
doivent
fournir :
"
| certificat
d'aptitude
à
la
vie
en
collectivité
"
|
ordonnance
annuelle
pour
l'administration
d'un
médicament
en
cas
de
température
ou
de
douleurs
vives
(le
médecin
précisera
les
conditions
précises
d'administration
et
la
posologie.
»
Administration
traitement
Tout
traitement
médical
occasionnel-régulier
ou
permanent
ne
pourra
être
administré
à
l'enfant
que
sous
réserve
de
la
délivrance
d'une
ordonnance
du
médecin
de
l'enfant.
=
Protocoles
(PAI
47 Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
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16/07/2024
ID
: 039-243900560-20240711-DCC21
024_07_165-DE
En
cas
de
maladie
chronique
ou
pas
nécessitant
l'administration
de
médicaments
spécifiques
(ex:
Ventoline
en
cas
d'asthme),
Un
protocole
sera
rédigé
et
signé
par
les
parents,
le
médecin
de
l'enfant
et
par
le
référent
technique.
»
Partenaires
Un
partenariat
peut
être
établi
avec
tous
les
personnels
médicaux
ou
para
médicaux
intervenant
auprès
d'un
enfant.
Cde
partenariat
peut
s'organiser
de
deux
façons
différentes
et/ou
simultanées :
"Intervention
directe
auprès
de
l'enfant
dans
la
micro
crèche
"Intervention
auprès
de
l'équipe
pour
une
meilleure
prise
en
charge
de
l'enfant.
Vaccination
*
Vaccination
obligatoire
Conformément
à
la
réglementation
: 11
vaccins
sont
obligatoires
pour
l'entrée
d'un
enfant
en
collectivité
né
après
janvier
2018.
>
Enfant
malade
Un
enfant
malade
et/ou
qui
a
de
la
température
est
toujours
mieux
auprès
de
sa
famille
dans
un
environnement
calme
et
familier.
Pour
les
enfants
de
moins
de
4
mois
ou
pour
ceux
porteurs
d'une
maladie
chronique
ou
d'un
handicap,
une
visite
médicale
d'admission
auprès
du
médecin
référent
de
la
crèche
est
obligatoire. ="
Maladies
à
éviction
obligatoires
«La
décision
d'éviction
temporaire
dépend,
d'une
part,
de
l'état
clinique
du
patient
[le
risque
encouru
par
l'enfant
malade,
mais
aussi
les
perturbations
du
fonctionnement
de
la
collectivité
: non-participation
aux
activités
normales,
demande
de
soins
trop
importants
au
personnel,
etc.}
ef
d'autre
part,
du
risque
infectieux
pour
les
autres
membres
du
groupe
considéré
».
(Ministère
de
la
Santé)
L'éviction
de
la
collectivité
est
réservée
à
11
pathologies
seulement.
L'éviction
de
la
collectivité
est
une
obligation
réglementaire
pour
certaines
pathologies.
"
_
L'angine
à
streptocoque
"La
scarlatine
{une
des
formes
d'angine
à
streptocoque)
"
La
coqueluche
"
L'hépaiite
A
48 Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
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16/07/2024
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: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
” _
L'impétigo
{lorsque
les
lésions
sont
étendues)
“Les
infections
invasives
à
méningocoque
“Les
oreillons
"
La
rougeole
"
La
tuberculose
“"
La
gosiro-entérite
Une
ordonnance
d'antibiotiques
n'est
ni
une
pièce
justificative,
ni
un
argument
facilitant
la
réadmission
de
l'enfant
en
collectivité.
L'accueil
de
l'enfant
malade
en
crèche
se
fait
en
fonction
de
plusieurs
critères
:
e
Son
état
général,
+
La
prise
en
charge
thérapeulique
et
la
surveillance
qu'il
nécessite,
e
Les
risques
de
contagiosité
par
rapport
aux
autres
enfants.
En
cas
de
tempéraiure : Si
l'enfant
a
de
la fièvre
le
matin,
jusqu'à
38,5°
il sera
accepté
sous
réserve
de
pouvoir
joindre
les
parents
à
tout
moment
pour
venir
le
chercher
en
cas
de
dégradation
de
son
état.
A
partir
de
39°
l'enfant
devra
rester
à
la
maison.
Le
directeur
de
l'établissement
évalue
l'état
de
santé
de
l'enfant
et
la
nécessité
d'un
avis
médical.
Il est
habilité
à
refuser
l'accueil
d'un
enfant,
s'il
juge
son
état
de
santé
incompatible
avec
un
accueil
en
collectivité.
|| peut,
le
cas
échéant,
demander
aux
parents
de
revenir
chercher
l'enfant
en
cours
de
journée.
Le
directeur
d'établissement
en
accord
avec
le
pédiatre
de
l'établissement,
est
habilité
à
juger
des
évictions
nécessaires
concernant
les
maladies
contagieuses
les
plus
courantes
en
collectivité.
Avant
le
retour
dans
l'établissement
d'un
enfant
préalablement
contagieux,
un
certificat
de
non
contagiosité
doit
être
présenté
au
pédiatre
de
l'établissement
et
au
directeur
de
l'établissement
qui
décident
de
la
réintégration.
En
cas
de
maladie
et
si l'état
de
santé
de
l'enfant
permet
son
retour
à
la
crèche,
il est
fortement
conseillé
de
prévoir
l'administration
du
traitement
matin
et
soir
par
les
parents. L'administration
d'Un
traitement
doit
se
faire
à
titre
exceptionnel
et
obligatoirement
sur
prescription
médicale
justifiée
par
une
ordonnance
récente
datée
et
nominaïive.
L'administration
de
certains
médicaments,
en
cas
d'urgence
{hyperthermie,
convulsions...)
se
fait
suivant
un
protocole
validé
par
le
pédiatre
de
crèche
et,
s'il
existe,
en
référence
au
Projet
d'Accueil
Individualisé.
En
cas
d'allergies
alimentaires
avérées,
le
pédiatre
de
l'établissement
se
prononce
sur
les
mesures
à
prendre
compte
tenu
des
contraintes
de
la 49 Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
Publié
le
16/07/2024
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
collectivité.
Les
enfants
malades
ne
sont
pas
acceptés
en
accueil
occasionnel.
En
cas
d'accident
ou
de
maladie
grave,
l'enfant
sera
transporté
par
le
SAMU
ou
par
le
Corps
des
Sapeurs-Pompiers,
au
Centre
Hospitalier
le
plus
proche.
Les
parents
seront
avisés
dans
les
plus
brefs
délais.
="
Jempérature
et
maladies
sans
éviction
Pour
certaines
pathologies
ne
nécessitant
pas
l'éviction,
la
fréquentation
de
la
collectivité
est
déconseillée.
Cette
décision
est
du
ressort
du
responsable
de
structure
et
doit
être
conditionnée
par
le
confort
de
l'enfant,
notamment
si les
symptômes
sont
sévères.
Au-delà
de
39°C,
il
est
demandé
aux
parents
de
venir
chercher
l'enfant,
la
collectivité
n'offrant
pas
un
cadre
suffisamment
calme
pour
accompagner
l'enfant.
"
Gestion
médicale
en
cas
d'urgence
En
cas
d'urgence,
l'équipe
contacte
le SAMU
ou
les
pompiers.
Un
conventionnement
avec
un
médecin
local
pourra
être
envisagé.
4)
Les
temps
de
la
vie
quotidienne
D
Repas
=
Fournitures
des
repas
Les
repas
sont
fournis
par
un
prestataire
:La
Grande
Tablée
qui
se
situe
à
Dole.
repas
sont
livrés
froid
la
veille
pour
le
lendemain
et
sont
conservés
dans
des
réfrigérateurs.
Un
protocole
spécial
de
réception
et
de
conservation
est
établi
prenant
en
compte
la
législation
sur
la
chaine
du
froid
et
l'hygiène
alimentaire.
Les
repas
sont
élaborés
par
une
diététicienne
qui
tient
compte
de
l'âge
des
enfants
et
des
normes
réglementaires.
La
Grande
Tablée
réunit
une
fois
par
trimestre
tous
les
représentants
des
sites
livrés
pour
faire
un
bilan
et
apporter
des
modifications
si
nécessaire.
"Repos
sans
porc
ou
régimes
spécifiques
Le
prestataire
ne
propose
pas
de
menu
de
substitution.
En
ce
qui
concerne
les
repas
sans
porc,
la
portion
de
légumes
et
le
fromage
seront
plus
importante.
50 Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
Publié
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16/07/2024
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
En
ce
qui
concerne
les
régimes
spéciaux,
c'est
les
parents
qui
fournissent
le
repas
selon
un
protocole
défini
par
la
micro
crèche
et
transmis
aux
familles
concernées.
"Repas
uniquement
lacté
Le
lait
infantile
est
fourni
par
la
crèche
et
est
à
la
charge
de
la
collectivité.
Si
le
lait
proposé
ne
convient
pas
les
parents
fournissent
le
lait.
Les
mamans
souhaitant
poursuivre
l'allaitement,
peuvent
venir
à
la
micro
crèche
ou
fournir
leur
lait
congelé
selon
un
protocole
précis
transmis
sur
demande.
»
Organisation
des
repas
—
Repas
uniquement
lactés
Les
repas
se
font
à
la
demande
ef
sur
indications
transmises
par
les
parents.
Les
mamans
qui
le
souhaïtent
peuvent
allaiter
sur
place
ou
fournir
leur
jait
(congelé
et
daté
et
transporté
dans
une
glacière).
—
Repos
diversifiés
La
diversification
alimentaire
se
fait
sur
demande
des
parents
et
selon
protocole
établi
par
le
médecin
de
l'enfant.
Les
aliments
sont
mixés
sur
place
et
réchauffés
au
micro-onde.
L'enfant
prend
son
repas
dans
les
bras
ou
assis
selon
son
rythme
et
ses
besoins.
Le
repas
se
déroule
de
façon
individuelle.
—
Repas
complet
Repas
réchauffé
au
micro-onde.
Les
enfants
sont
réunis
en
petite
tablée
(3
-4
maximum)
pour
une
prise
en
charge
sereine
et
confortable
pour
l'enfant.
L'enfant
est
invité
à
goûter,
sans
être
contraint.
Pas
de
chantage.
Un
enfant
ne
se
laisse
pas
mourir
de
faim.
Si
besoin,
les
professionnels
interpellent
le
référent
technique
qui
fera
le
nécessaire,
avec
l'enfant
ef
sa
famille.
51 Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
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16/07/2024
ER
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
>
Change
et
soins
“Fournitures
couches
et
produits
de
soins
Les
couches
et
produits
de
base
pour
les
soins
sont
fournis
par
la
micro
crèche.
Les
familles
qui
utilisent
des
couches
lavables
peuvent
fournir
le
matériel
nécessaire
s'ils
souhaitent
que
cette
pratique
soit
poursuivie
à
la
crèche.
Produits
de
soins
(dans
une
pharmacie
fermée
à
clef)
:
"Savon
hypoallergénique
"
Liniment
"
Bepanihen
"
Eryplast
"Sérum
physiologique
"
Compresses
"
Doliprane
=
Arnica
tube
et
dose
{avec
ordonnance)
Les
PAI
sont
rangés
dans
l'armoire
à
pharmacie
située
dans
l'espace
change
et
dans
la
un
placard
de
la
cuisine.
L'utilisation
du
doliprane
sera
référencée
dans
un
protocole.
La
micro
crèche
fournit
également
le
linge
toilette
(servieties-gants)
=
Organisation
des
changes
Le
change
est
pratiqué
chaque
fois
que
cela
est
nécessaire
sans
horaire
fixe.
Le
change
est
fait
principalement
à
l'eau
ou
au
liniment
(sur
demande
au
médecin
de
l'enfant}.
Le
savon
est
utilisé
occasionnellement.
Pour
le
bien-être
de
l'enfant
pendant
les
temps
de
repas
et
de
sommeil,
Une
vérification
systématique
de
la
couche
sera
faite.
"Acquisitions
propreté
L'acquisition
de
la
propreté
est
une
étape
qui
nécessite
que
certaines
compétences
motrices
soient
acquises
-
la
marche,
la
montée
et
la
descente
d'escalier
—
sont
les
principales.
Rien
ne
sert
de
brûler
les
étapes.
Au-delà
de
ces
compétences,
l'acquisition
de
la
propreté
repose
sur
la
volonté
de
l'enfant.
52 Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
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16/07/2024
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16/07/2024
ER
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
A
la
micro
crèche,
la
proposition
du
pot
ou
des
toilettes
se
fera
en
collaboration
avec
les
parents,
qui
informeront
l'équipe
des
pratiques
à
la
maison.
Toutefois
l'équipe
se
réserve
la
possibilité
de
ne
pas
accéder
à
la
demande
des
parents
si
celle-ci
est
trop
précoce
où
inappropriée
pour
l'enfant.
En
cas
d'interrogation
pendant
cette
phase
d'apprentissage,
il est
essentiel
que
parents
et
professionnels
communiquent
et
partagent
leurs
observations,
pour
qu'ensemble
des
aménagements
soient
proposés
à
l'enfant.
Comme
toute
nouvelle
acquisition
ou
tout
apprentissage,
l'enfant
dot
se
sentir
en
sécurité
et
aborder
le
nouveau
défi
de
façon
ludique
et
détendu.
Le
pot
ou
les
toilettes
sera
proposé
à
l'enfant,
en
respectant
son
choix.
>
Repos Fourniture
linge
La
micro
crèche
fournit
et
entretien
le
linge
de
lit
:
*
Drap
housse
"
Turbulette
=
Drap
portefeuille
{pour
les
grands)
1
Couveriure
{pour
les
grands)
Organisation
des
siestes
et
temps
de
repos
—
Pourles
petits
:
La
sieste
est
proposée
en
fonction
de
différents
critères
:
"Comportement
de
l'enfant
(Bäillements,
agitation,
pleurs.)
”
Heure
d'arrivée
ou
de
départ
de
l'enfant
"
Age
de
l'enfant
s
Recommandations
des
parents
Chaque
enfant
a
un
lit propre,
dans
une
chambre
de 5
ls
maximum.
—
Pourles
grands
La
sieste
est
proposée
essentiellement
en
début
d'après-midi.
53 Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
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le
16/07/2024
ET
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
Toutefois,
si
le
comportement
de
l'enfant
et/ou
ses
horaires
d'accueil
le
nécessitent,
il
pourra
être
couché
le
matin
ou
en
fin
de
journée.
Chaque
enfant
a
une
couchette
dans
une
chambre
pour
6
enfants.
5)
Aïeliers-jeux
et
sorties
>
Jeux
libres,
ateliers
et développement
="
Organisation
Les
temps
de
jeux
sont
privilégiés
et
sont
au
libre
choix
de
l'enfant
quel
que
soif
son
âge.
Les
ateliers
ont
pour
but
d'accompagner
l'enfant
dans
le
développement
de
ses
compétences
et
dans
ses
expériences.
Ils
n'ont
aucun
caractère
obligatoire
pour
l'enfant.
La
mise
en
place
des
ateliers
n'esi
pas
systématique
et
dépend
de
l'ambiance
du
groupe.
“
Lejeulibre
Le
concept
de
jeu
fibre
s'oppose
à
celui
d'activité
encadrée.
En
effet,
avec
le
jeu
libre,
l'intervention
de
l'adulte
est
limitée.
Dans
un
environnement
sécurisé,
l'enfant
s'approprie
comme
il
le
souhaite
les
différents
jeux
et
jouets
qu'il
a
à
sa
disposition.
Comme
pour
la
motricité
libre,
il s'agit
pour
lui
de
naviguer
librement
d'une
activité
à
une
autre,
de
prendre
le
temps
qu'il
lui faut
pour
découvrir
l'objet
et
s'amuser
avec.
»
Retransmissions
Chaque
soir
le
professionnel,
dans
le
compte
rendu
de
la
journée,
relatera
les
temps
de
jeux
ou
d'ateliers.
Les
parents
sont
invités
à
poser
des
questions
et
à
échanger.
=
La
motricité
libre
«La
liberté
motrice
consiste
à
laisser
libre
cours
à
tous
les
mouvements
spontanés
de
l'enfant,
sans
lui
enseigner
quelque
mouvement
que
ce
soit.
» Emmi
Pikler
Le
but
est
donc
de
laisser
l'enfant
apprendre
à
se
retourner,
ramper,
s'asseoir,
marcher
à
quatre
pates,
tenir
debout
puis
marcher
sans
appui.
Le
tout
sans
aucune
sollicitation
de
l'adulte,
qui
est
seulement
là
pour
l'accompagner
!
"
Partenaires
54 Envoyé
en
préfecture
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16/07/2024
Reçu
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16/07/2024
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16/07/2024
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
La
micro
crèche
s'associe
parfois
à
des
intervenants
extérieurs
pour
la
mise
en
place
d'ateliers
spécifiques
{ex
:
éveil
musical.…..].
Les
familles
sont
informées
par
affichage
de
l'objet
et
des
dates
d'intervention.
Des
photos
sont
réalisées
et
exposées
dans
la
micro
crèche.
Une
copie
sur
clé
USB
peut
être
réalisée
sur
demande
des
parents.
D
Soriies
La
nature
joue
un
rôle
essentiel
pour
l'épanouissement
des
enfants.
«
Le
contact
réel
avec
la
nature
est
essentiel
à
mon
développement.
»
(Charte
nationale
pour
l'accueil
du
jeune
enfani).
Le
jeune
enfant
prend
connaissance
du
monde
par
sa
sensibilité,
où
sont
liés
le
corporel,
le
cognitif,
l'affectif,
l'émotionnel
et
le
social.
Être
au
contact
de
la
nature,
c'est
apprendre
à
la
connaître,
à
l'aimer
et
à
la
respecter.
Les
espaces
naturels
constituent
d'excellents
outils
pédagogiques.
Ils
offrent
de
multiples
sources
de
jeux,
de
découvertes
ei
d'apprentissage
en
invitant
les
enfants
à
manipuler,
partager,
têtonner
et
explorer.
La
sensibilisation
des
enfants
à
la
richesse
et
à
la
beauté
de
leur
environnement
naturel
commence
irès
tôt.
Le
contact
avec
les
minéraux,
les
végétaux
et
les
animaux
est
indispensable
à
leur
épanouissement.
Accompagner
leur
exploration
et
leur
observation,
leurs
sensations
des
phénomènes
naturels,
des
rythmes
et
des
saisons,
les
aide
à
construire
leur
conscience
du
temps,
de
l'espace,
et
du
vivant
dans
sa
globalité.
ILest
important
pour
toute
l'équipe
de
la
Microcreche
de
sortir
le
plus
souvent
possible
les
enfants.
Il est
alors
important
qu'ils
possèdent
des
tenues
permettant
de
sortir
par
tous
les
temps.
Les
enfants
dehors
se
salissent
très
facilement.
Il est
important
que
chaque
parent
prévoir
des
tenues
adéquates.
La
Microcreche
fournira
autant
que
possible
des
combinaisons,
bottes
et
autres
vêtements
mais
nous
ne
pourrons
pas
en
fournir
pour
tous.
N'hésitez
pas
à
nous
amener
des
vieux
vêtements
que
vous
n'utilisez
plus.
Sur
place
Un
espace
extérieur
se
situe
devant
le
bâtiment.
Il
est
clos
ei
permet
aux
enfants
de
jouer
en
toute
sécurité
sous
la
surveillance
des
adultes.
Des
trotieurs
et
auires
jeux
sont
55 Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
Publié
le
16/07/2024
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
mis
à
disposition
des
enfants.
L'enfant
joue
seul
ou
avec
ses
pairs,
l'adulte
est
en
observation
sans
intervention
systématique.
"
Au-delà
de
la
micro
crèche
La
Communauté
de
Communes
possède
des
véhicules,
équipés
en
siège
auto,
permettant
les
déplacements
des
enfants
(avec
autorisation
des
familles).
Les
sorties
sont
ponctuelles
et
majoritairement
dans
la
CCJN.
Les
parents
sont
toujours
informés
au
préalable.
6)
Les
parents
dans
la
micro
crèche
>
Communication
et échanges
La
communication
avec
les
parents
est
essentielle
dans
le
travail
d'accueil
que
nous
menons.
Cette
communication
se
déciine
de
différentes
façons.
-
Les
entretiens
A
la
préinscription
et
chaque
fois
que
cela
est
nécessaire,
le
référent
technique
est
à
la
disposition
des
parents
pour
des
entretiens.
Ils
se
déroulent
en
toute
confidentialité
et
sont
l'occasion
pour
toutes
les
parties
de
pouvoir
exprimer
leurs
doutes,
leurs
inquiétudes
ou
tout
simplement
leurs
remarques
quelle
qu'elles
soient.
Les
entretiens
offrent
Un
espace
d'écoute
particulier
où
la
confiance
est
le
maïtre
moi.
En
cas
d'absence
du
référent
technique,
les
parents
peuvent
s'adresser
à
une
autre
professionnelle.
Dans
ce
cas
un
compte
rendu
systématique
sera
fait
au
référent
dès
son
retour.
=
Les
retransmissions
arrivées
et
départs
Les
retransmissions
du
matin
et
du
soir
sont
Un
temps
privilégiés
entre
parents
et
professionnel
et
sont
gage
d'un
accueil
de
qualité,
adapté.
Il est
important
de
prendre
le
temps
le
matin
pour
échanger
à
propos
de
l'enfant
pour
que
les
professionnels
puissent
répondre
au
mieux
à
ses
besoins
dans
la journée.
Le
soir,
le
professionnel
raconte
la
journée
tant
sur
le
plan
des
temps
de
la
vie
quotidienne
{change,
repos,
repas...)
que
sur
ce
que
l'enfant
a
vécu
seul
ou
avec
ses
pairs.
Que
ce
soit
le
matin
ou
le
soir,
nous
demandons
aux
parents
de
nous
accorder
un
peu
de
temps
pour
que
ces
retransmissions
soient
bénéfiques
pour
eux
et
pour
leur
enfant.
56 Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
Publié
le
16/07/2024
ER
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
"
Lesréunions
Une
réunion
d'information
aura
lieu
courant
de
l'automne
et
du
printemps
aussi
bien
pour
les
nouveaux
parents
que
pour
les
anciens.
Une
invitation
sera
transmise
dans
le
sac
des
enfants.
Cette
réunion
a
pour
objectifs
:
“
Faire
un
bilan
de
l'année
écoulée
“Présenter
l'année
à
venir
»"
_
Rappeler
les
points
forts
du
règlement
intérieur
"Donner
ia
parole
aux
parents
(observations,
questions,
témoignage...)
“Favoriser
la
rencontre
des
familles
“Elaboration
de
mini
commission
{fêtes-débats
et
conférences...)
>
Collaboration Grâce
aux
commissions
les
parents
pourront
plus
aisément
s'intégrer
dans
la
micro
crèche,
à
la
hauteur
de
leur
disponibilité
ou
de
leur
volonté.
" _
Porticipation
aux
manifestations
»
_Intégrations
à
de
temps
ludiques
"
Echange
de
savoir
faire
Certaines
commissions
pourront
êire
élaborées
avec
les
parents
du
multi
accueil
du
RAM,
favorisant
ainsi
le
lien
entre
les
équipements
du
territoire.
Soutien
aux
contraintes
ou
difficultés
sociales
La
mise
en
place
de
la
PSU
répond
à
Une
volonté
d
pouvoir
proposer
aux
familles
une
politique
tarifaire
adapté
à
leur
réalité
financière.
De
plus
l'offre
d'un
accueil
d'enfants,
adaptée
et
ajustée
pour
Un
parent
en
situation
de
recherche
d'emploi
et
de
formation
participe
à
la
volonté
de
la
collectivité
d'accompagner
le
parent
dans
ses
démarches.
ol Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
Publié
le
16/07/2024
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
La
généralisation
de
Filoué
{Fichier
Localisé
des
Usagers
des
Eaje)
Afin
de
piloter
et
d'évaluer
la
politique
d'accessibilité,
la
Caisse
nationale
des
Allocations
Familiales
(Cnaf)
a
besoin
d'informations
détaillées
sur
les
publics
qui
fréquentent
les
établissements
d'accueil
du
jeune
enfant
{Eaje)
Pour
en
disposer,
la
Cnaf
a
mis
en
place
depuis
2014,
sur
la
base
du
volontariat,
Un
recueil
d'informaïions
{nombre
d'enfants
accueillis,
caractéristiques
des
familles,
lieu
de
résidence
des
enfants,
etc.]
qui
vise
à
compléter
le
païrimoine
statistique
des
Caf
par
un
fichier
localisé
des
enfants
Usagers
d'Eaje
(dénommé
« Filoué»)}.
Un
fichier«
Filoué
» comporte
13
données.
Pour
chaque
enfant
accueilli
au
cours
de
l'année
N-1,
les
données
définies
ci-dessous
relatives
à
l'accueil
entre
janvier
et
décembre
de
l'année
N-1
seront
fournis
:
”
Top
allocataire
"
Mairicule
de
l'allocataire
Code
régime
Sécurité
Sociale
"
Date
de
naissance
de
l'enfant
»
Code
commune
de
résidence
de
l'enfant
=
Libellé
de
la
commune
de
résidence
de
l'enfant
=
Nombre
total
annuel
d'heures
facturées
pour
l'enfant
"Nombre
total
annuel
d'heures
de
présence
réalisées
pour
l'enfant
="
Montant
annuel
total
facturé
à
la
famille
pour
l'enfant
=
Montant
horaire
facturé
à
la
famille
»
Taux
d'effort
appliqué
à
la
famille
=
Premier
jour
d'accueil
sur
l'année
civile
pour
l'enfant
="
Dernier
jour
d'accueil
sur
l'année
civile
pour
l'enfant
La
Cnof
s'engage
à
respecter
toutes
les
dispositions
issues
du
Règlement
Général
sur
la
Protection
des
Données
personnelles
(RGPD)
du
27
avril
2016
et
de
la
loi
du
6
janvier
1978
relative
à
l'informatique,
aux
fichiers
et
aux
libertés
modifiées.
À
ce
titre,
la
Cnaf
s'engage
à:
“
Ne
pas
utiliser
les
données
et
informations
mises
à
disposition
à
des
fins
autres
que
statistiques
;
58 Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
Publié
le
16/07/2024
ET
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
"
Ne
pas
communiquer
les
données
collectées
dans
le
cadre
de
la
mise
en
œuvre
de
ce
traitement
;
"
Prendre
toutes
les
mesures
pour
assurer
la
confidentialité
des
données
lors
des
opérations
de
développement
et
de
maintenance
du
matériel
informatique
utilisé.
« J'accepte
que
des
données
à
caractère
personnel
soient
transmises
à
la
Cnaf
à
des
fins
statistiques
relatives
aux
publics
accueillis
dans
les
Eaje
»
Les
parents
prennent
connaissance
du
livret
d'accueil
intégrant
le
règlement
de
fonctionnement
de
la
micro
crèche
lors
de
l'inscription
de
l'enfant.
lis
le
signent
et
s'engagent
à
le
respecter.
Conséquences
sur
l'accueil
de
voire
enfant:
En
cas
de
non-respect
du
règlement
de
fonctionnement,
en
cas
d'attitude
irespeciueuse
envers
le
personnel,
en
cas
de
non-
respect
des
horaires,
en
cas
de
défaut
du
suivi
vaccinal :
æ
Premier
courrier
de
rappel
à
l'ordre
puis
Un
deuxième
courrier
en
cas
de
récidive.
Siles
faits
perdurent
:
»
Exclusion
temporaire
de
la
structure
(1
semaine)
#
Exclusion
définitive
Pour
les
factures
impayées,
la
trésorerie
de
Dole
pourra
engager
une
procédure
de
recouvrement
si nécessaire.
Le
règlement
définit
le
fonctionnement
de
la
micro
crèche
et
est
transmis
aux
parents
à
l'inscription
de
leur
enfant.
Il donne
la
ligne
de
conduite
tant
de
l'établissement
que
des
familles.
C’est
sur
lui
que
l’on
se
repose
en
cas
de
litiges.
C'est
lui
qui
apporte
le
cadre.
fe CN ee EN
ur
Te a Yon LoCATOs
ord
[ŒL
Lonmurouté
de ccmmunes
CITELTC ET
ts
CONSEI DÉPARTEMENTAL
“
h +
59 Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
Publié
le
16/07/2024
ER
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
PROTOCOLES
60 Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
Publié
le
16/07/2024
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
Les
protocoles
ont
pour
objectifs
de
déterminer
les
conditions
spécifiques
d'accueil
concernant
:
“
Larestauration
"
Le
PAI
a
Les
mesures
préventives
d'hygiène
générale
et
les
mesures
renforcées
à
prendre
en
cas
de
maladie
contagieuse
ou
épidémique,
ou
toute
autre
situation
dangereuse
pour
la
santé
*
Les
modalités
de
délivrance
de
soins
spécifiques,
occasionnels
ou
réguliers
»
Conduites
à
tenir
et
mesures
à
prendre
en
cas
de
suspicion
de
maltraitance
ou
de
situation
présentant
Un
danger
pour
l'enfant
»"
Mesures
de
sécurité
à
suivre
lors
des
sorties
hors
de
l'établissement
ou
de
l'espace
extérieur
privatif
"Protocole
d'évacuation
*
Mise
en
sûreté
face
au
risque
d'attentat
Les
protocoles
sont
gage
de
sécurité
pour
l'enfant,
sa
famille
et
la
micro
crèche.
Ces
documents
seront
définis
et
rédigés
précisément
avec
le
personnel
en
place
en
collaboration
avec
le
référent
technique
qui
est
le
garant
du
respect
de
ces
protocoles.
Parallèlement,
un
protocole
spécifique
appelé
projet
d'accueil
individualisé
(PA)
sera
élaboré
pour
les
enfants
en
situation
de
handicap
ou
présentant
des
allergies
ou
des
troubles
du
comportement.
Il sera
possible
d'établir
Une
collaboration
avec
le
personnel
soignant
(infirmière
et
médecin)
du
muli
accueil
pour
l'élaboration
d'un
PAL
ou
l'intervention
ponctuelle
sur
la
micro
crèche
si
nécessaire.
«ll est
important
d'adapter
le projet
d'accueil
individualisé
à
chaque
pathologie
et
chaque
cos
individuel
et
de
n'inclure
que
ce
qui
est
indispensable
à
l'enfant
concerné.
Il convient
de
l'actualiser
chaque
année.
Afin
de
respecter
le
code
de
déontologie
aucun
diagnostic
médical
ne
peut
apparaître
sur
ce
document.
Avec
l'accord
de
la
famille,
toutes
informations
pouvant
être
utiles
à
la
prise
en
charge
de
l'enfant
seront
jointes
au
projet.
Les
informations
quirelèvent
du
secret
médical
seront
placées
sous
pli cacheté
et
adressées
avec
l'accord
des
parents
au
médecin
désigné
par
la
collectivité
qui
accueille
l'enfant...
»
Ce
document
est
avant
fout
une
démarche
d'accueil
résultant
d'une
réflexion
commune
des
différents
intervenants
: des
parents,
de
l’équipe,
du
médecin
de
la
structure,
médecin
61 Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
Publié
le
16/07/2024
ET
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
traitant
et
du
spécialiste
qui
suivent
l'enfant
et
ce,
dans
l'intérêt
d'un
accueil
cohérent
de
l'enfant. Le
projet
d'accueil
individualisé
définit
les
adaptations
apportées
à
la
vie
de
l'enfant,
au
sein
de
la
structure.
La
présentation
d’un
certificat
médical
est
obligatoire.
62 Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
Publié
le
16/07/2024
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
Protocole
détaillant
les mesures
à
prendre
dans
les
situations
d'urgences
MODALITES
DU
RECOURS
AUX
SERVICES
D'AIDE
MEDICALE
D'URGENCE
:
Pelit
incident,
symptômes
non
inquiétants
:
Tout
incident
survenu
dans
la
journée
de
l'enfant
est
noté
sur
son
cahier
de
transmission
ou
une
fiche
de
communication
aux
parents.
Le
responsable
de
la
structure
ou
le
professionnel
Petite
Enfance
référent
de
l'enfant
note
: l'heure,
les
circonstances,
les
symptômes
observés
et
les
soins
prodigués.
Quand
ils
viennent
rechercher
l'enfani,
les
parents
sont
informés
de
ces
éléments.
- Si
un
enfant
a
des
symptômes
de
maladie
durant
son
temps
d'accueil,
les
parents
sont
prévenus
par
téléphone
afin
de
pouvoir
organiser
la
prise
de
rendez-vous
avec
le
médecin
traitant
de
l'enfant.
Selon
l'état
général
de
l'enfant,
les
parents
peuvent
être
invités
à
venir
chercher
l'enfant
dès
que
possible.
- Accident,
maladie
aigue
:
Un
document
très
complet,
dénommé
«
Protocoles
médicaux
»,
validé
par
le
médecin
référent
de
la
struciure,
est
porté
à
la
connaissance
de
l'équipe
éducaiive. - Les
symptômes
alarmants
chez
l'enfant
;
- La
conduite
à
tenir
pour
toute
prise
en
charge
- Le
protocole
d'appel
au
SAMU
- Intervention
en
cas
d'urgence
médicale :
En
cas
d'accident
ou
de
maladie
grave
se
déclarant
durant
les
heures
d'accueil,
un
membre
de
l'équipe
appelle
le
15
et
donne
toutes
les
informations
nécessaires
pendant
qu'un
autre
ageni
reste
auprès
de
l'enfant
et
applique
les
directives
du
médecin
du
SAMU.
Si
l'enfant
doit
être
conduit
au
centre
hospitalier
du
secteur,
Un
membre
de
l'équipe
éducative
veille
à
accueillir
les
urgentistes
ou
les
pompiers
et
à
les
conduire
auprès
de
l'enfant. Les
parents
sont
avisés
dans
les
plus
brefs
délais.
Les
autres
membres
de
l'équipe
éducative
prennent
en
charge
le
groupe
d'enfant
en
le
tenant
à
l'écart.
Tous
les
éléments
de
cette
urgence
médicale
sont
inscrits
dans
le
registre
de
suivi
de
soin
et
les
services
départementaux
de
la
PMI
sont
informés
de
la
situation.
63 Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
Publié
le
16/07/2024
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
Protocoles
de
fonctionnement
2
PROTOCOLE
RESTAURATION
Les
repas
sont
confectionnés
et
livrés
en
liaison
froide
par
un
prestataire
extérieur.
b
Livraison
et
réception
Heures
de
livraison
:
Conditionnement
:
0
Barqueties
filmées
multi
parts
{nb
de
parts)
0
Barquettes
filmées
individuelles
Matériel
de
stockage
:
D
Réfrigérateur
ménager
0
Réfrigérateur
professionnel
Ü
Chambre
froide
Vérification
de
la
livraison
Par
qui
: ….
Pour
mémoire,
les
aliments
ne
doivent
subir
aucune
rupture
de
la
chaîne
du
froid
ou
du
chaud.
Thermomètres
dans
les
réfrigérateurs
où
à
l'extérieur,
avec
relevé
quotidien
de
la
température,
rangement
immédiat
de
tous
les
produits
alimentaires,
contrôle
à
cœur
de
la
température
des
aliments.
Par
QUI:
is
Quand
: ..............
—
Réchauffe
Réchauffe
Température
Four
professionnel
|
Test
main
Micro-onde
thermomètre
Chauffe
biberon
64 —
Repas
bébés
:
Publié
le
16/07/2024
Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
Conditionnement |
Grammages
Diversification
Conservation
Bol
Viande
:
Viande/Poisson
AU
froid
Assiette
Légume
:
Légumes
Température
ambiante
AUTrE
:
Fruits
—>
Repas
moyens
Conditionnement |
Grammages
Diversification
Conservation
Bol
Viande
:
Viande/Poisson
AU
froid
Assiette
Légume
:
Légumes
Température
ambiante
AUîre
:
Fruits
—
Repas
grands
Conditionnement |
Grammages
Diversification
Conservation
Bol
Viande
Viande/Poisson
AU
froid
Assiette
Légume
Légumes
Tempéraîure
ambiante
Autre
Fruits
—
Biberons
Type
de
lait
Préparation
espace
|
Biberons
Conservation
Maternel
Désinfection
Fournis
par |
Au
froid
crèche
Fourni
par |
Matériel
Fournis
par
parent |
Température
parents
ambiante
Fourni
par
crèche |
Type
d'eau
Heure
de
préparation
65 Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
Publié
le
16/07/2024
ET
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
CNET
IEEE
Lu
ET
ae
10
>
Diagnostic
médical
(avis
du
spécialiste
allergologue)
:
Ordonnance
et
Protocole
signé
par
parent-médecin
et
référent
technique
_>
Volonté
parentale
{sous
réserve
d'absence
de
danger
pour
enfant)
Protocole
signé
par
parenis
et
référent
crèche
_;
Conduite
à
tenir
en
cas
de
réaction
allergique
(démarche
à
valider
par
médecin
crèche
et
par
parents)
Qui
prend
en
charge
: …
0
Observation
:
Boutons
—
0
Plaques
-
Etouffement.…
Alerte
médecin
:.
Alerte
parents
:ss
b
Préparation
agent
cuisine
—
Vêtements
»
Blouse
"
Charlotte
”
Goantsjetables
—>
Hygiène
Lavage
des
mains
QUANC
?nier
Comment
?
ss,
AVOÏT
QUOI
?munies
pere
L'usage
de
serviettes
en
papier
à
Usage
unique,
disiributeurs
automatiques
de
savon,
robinets
à
commande
non
manuelle
(obligatoire
pour
le
personnel
de
cuisine).
Pour
l'hygiène
cuisines
et
matériel
voir
protocole
« Hygiène
des
locaux
»
66 Publié
le
16/07/2024
Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
PROTOCOLE
ACCUEIL
INDIVIDUALISE
CA
le ET
la
TÉÉPRONE
:unies
DIrECHEUF
?
cnrs
serrseasesrnesrrsresnesrrssnnsneaneeesesseenensssonsnetessneesnenene
esse
seesnresreetesetesssesseeneennne
Médecin
référent
de
la
SIrUCTUrE
:sise
Projet
établi
le
:
ses
AGTESSE
:rnsrseeremnreneennenenenenennnnnennesenneseseneneennineeenneeenesseeesnnsee
Date
de
naissance
:
iii
sennsesrieesenenenneeneneeeeeenenenneenenes
Jours
et
horaires
de
présence
de
l'enfant:
sonne
Compétences
de
l'enfant
:seen
Difficultés
de
l'enfant
:
is
issessnsssnneeneesseeeneseeeeneeeenesssenses
>
Responsable
légaux
—
Monsieur
N°
téléphone
domicile
:sise
N°
téléphone
travail
:siennes
N°
téléphone
portable
:
ss
—
Madame
Nom: N°
téléphone
domicile
?
ss
N°
téléphone
travail
:
67 Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
Publié
le
16/07/2024
ET
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
N°
téléphone
portable
:mises
>
Encadrement
médical
ou
psychologique
—
Médecin
qui
coordonne
le
suivi
de
l'enfant
N°
de
téléphone
:sise
—+
Établissement
Hospitalier
:
Nom
du
MÉAECIN
: usines
NOM
dU
SEFVICE
: cnesierreererrrrreernenenneiereenneeeeeeenisseneseseneneenenneses
N°
de
téléphone
:
ss
Autres
renseignements
—
Autres
:Pédopsychiatre,
Psychologue,
Allergologue,
CAMPS,
SESSAD,
Kinésithérapeute,
Psychomotricien,
Orthophoniste,
Service
Social,
etc.
Intervenant
n°1
AGTESSE
:cn
reessesrsnnssnernenrsernenenrerennenseesessessenenesnssensenete
seen
entenetesesneneeteetnn
ee nene
rene
eenees
N°
de
téléphone
:sise
Spécialité
:nn
issseneieeeisneninnnenennenneeeeeneeneeeeenenneenenenenneennennte
Intervenant
n°
2
AGTESSE
:nrerseresrrersninnernrerererensesrenrnenssssesnes
seine
ennseeeseneeesneteeteeeseeeneeneennennne
N°
de
téléphone
:
ses
SPÉCIGIITÉ
:nine
»
Traitement-Régime-Protocole
d'urgence
—
Traitement
médical
(joindre
les
ordonnances)
Nom
du
MmÉdICAMENT
:ns
68 Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
Publié
le
16/07/2024
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
POSOlOgIE
:
ii
rrrsnreseisenrnssennsserseressssesnsesesreresneeaneeensennenns
Voie
d'administration :
Lieu
de
rangement
:
Adulte
pouvant
administrer
le
traitement
:
—
Régimes
alimentaires
et
intolérances
(joindre
les
ordonnances)
ANErgIes
:
inner
nneeeneeneeeeeeeneeneeeeseeeneeneeeeeeeeeeeenesereeeeeee
—
Protocole
type
d'intervention
en
cas
d'urgence
Signes
cliniques
à
surveiller
:
sise
Conduite
à
Tenir:
LL
iirnenerrrenernneeneneeereenneneeeneieeneennesneenenes
Signes
cliniques
mineurs
: eee
Signes
cliniques
MAjeUrS
? nr
Trousse
d'UrYENCE
:
ii
enerrrnerneeene
nee
>
Objectifs
et
organisation
de
l'accueil
—
Prise
en
charge
complémentaire
au
sein
de
la
structure
Horaires
adaptés
:
ere
rnnenennenneneeeeeenenenee
Personnel
nécessaire
et/ou
spécifique
: siennes
RÉFÉTENIS
: inner
—
Aménagement
de
l'espace
et/ou
mobilier
adapté
:
ss
mn
Installation
AU
SOI:
inner
"Installation
sur
l'adulte
: iii
"Installation
lors
des
changes
: nine
"Installation
pour
la
sieste
: iii
“installation
lors
des
repas
:
ii
iiiiinsrnnss
Signature
des
personnes
concernées
Date
:
Référent
Technique
Médecin
référent
enfant
Parents
69 Envoyé
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préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
Publié
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16/07/2024
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
LES
MESURES
PREVENTIVES
D'HYGIENE
GENERALE
ET
LES
MESURES
D'HYGIENE
RENFORCEE
A
PRENDRE
EN
CAS
DE
MALADIE
CONTAGIEUSE
OU
EPIDEMIQUE,
OU
TOUTE
AUTRE
SITUATION
DANGEREUSE
POUR
LA
SANTE
L'application
des
règles
d'hygiène
joue
un
rôle
essentiel
dans
la
prévention
des
maladies
infectieuses
car
elle
permet
de
lutter
contre
les
sources
de
contamination
et
de
réduire
leur
transmission.
L'application
rigoureuse
de
ces
mesures
est
particulièrement
importante
dans
les
structures
d'accueil,
les
jeunes
enfants
étant
une
population
très
exposée
au
risque
infectieux.
Les
parents
et
le
personnel
s'engagent
à
respecter
les
règles
générales
d'hygiène.
L'usage
du
tabac
et
de
l'alcool
est
interdit.
Deux
types
de
mesures
à
appliquer
:
+
Les
mesures
d'hygiène
préventives
au
quotidien
:
Ces
mesures
doivent
être
appliquées
chaque
jour,
même
en
dehors
d'infection
déclarée.
Elles
concernent
les
locaux,
le
matériel,
le
linge,
l'alimentation
et
l'hygiène
individuelle.
Ces
règles
s'appliquent
aussi
bien
aux
enfanis
pris
en
charge
qu'au
personnel
de
la
struciure.
Elles
doivent
régulièrement
être
rappelées
au
personnel
de
la
structure.
e
Les
mesures
d'hygiène
renforcées
en
cas
de
maladie
infectieuse
:
En
cos
de
maladie
infectieuse,
il est
essentiel
de
renforcer
les
mesures
courantes,
en
fonction
du
mode
de
contamination
de
l'infection.
Ceci
pour
éviter
des
cas
secondaires
où
une
épidémie.
Il
est
donc
important
que
la
direcirice
soit
informée
au
plus
vite
de
la
survenue
d'une
maladie
infectieuse
dans
sa
structure
afin
de
mettre
en
œuvre
rapidement
les
mesures
d'hygiène
qui
s'imposent.
Les
équipes
et
les
parents
doivent
être
sensibilisés
à
ce
point.
En
effet,
une
bonne
circulation
de
l'information
contribue
à
limiter
le
risque
de
contagion
pour
l'ensemble
la
collectivité.
Les
mesures
d'hygiène
préventives
:
1.
Hygiène
des
locaux,
du
matériel,
du
linge
et
de
l'alimentation
70 Envoyé
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le
16/07/2024
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ER
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
a)
Hygiène
des
locaux
>
Nettoyer
tous
les
jours
les
surfaces
lavables
sans
oublier
:
- Les
robineis
- Les
poignées
de
porte
- Les
loquets
- Les
chasse
d'eau
- Les
tapis
de
sol
>
Ne
pas
surchauffer
les
locaux : limiter
la
température
de
la
structure
à
18-20°C
maximum >
Aérer
régulièrement
- minimum
deux
fois
par
jour
-
les
pièces
accueillant
des
enfants
(exceptés
les
jours
de
haut
niveau
de
pollution
dans
les
zones
sensibles).
b)
Hygiène
du
matériel
et
du
linge
>
Nettoyer
tous
les jours
le
matériel
utilisé
sans
oublier
:
- Les
pots
qui
doivent
bien
sûr
être
individuels
- Les
jouets
-
Le
matériel
de
cuisine
: vaisselle,
matériel
électroménager,
plateau
et
chariot. >
Changer
le
linge
dès
que
nécessaire
{les
bavettes
ou
serviettes
sont
bien
sûr
individuelles) >
Vider
ei
laver
tous
les jours
les
poubelles
et
autres
conditionnements
>
Veiller
à
l'approvisionnement
permanent
des
toilettes
en
papier
et
en
savon.
c)
Hygiène
de
l'alimentation
>
Respecter
scrupuleusement
les
règles
d'hygiène
alimentaire
dans
la
préparation
et
la
distribution
des
repas
(prévues
par
l'arrêté
du
29
septembre
1997}.
L'application
des
règles
d'hygiène
tient
une
place
essentielle
dans
la
prévention
des
maladies
transmissibles
en
collectivité.
Une
application
rigoureuse
de
ces
mesures
permet
de
prévenir
la
contamination
par
des
agents
infectieux
ei
de
s'opposer
à
leur
propagation.
Elles
doivent
être
appliquées
au
auotidien
aux
enfanis
et
aux
adultes,
même
en
dehors
d'infection
déclarée.
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ET
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
>
Le
plan
de
maitrise
sanitaire,
ou
PMS,
est
Un
ensemble
de
mesures
préventives
et
d'autoconirôle
ayant
pour
but
de
maintenir
l'hygiène
alimentaire.
C'est
un
outil
permettant
le
contrôle
de
l'environnement
de
la
chaîne
de
production
alimentaire
pour
garantir
la
sécurité
des
produits.
I repose
sur
:
+ __ Un
programme
de
prérequis,
qui
sont
les
premières
mesures
d'hygiène
à
mettre
en
place
pour
maintenir
l'hygiène
alimentaire.
Ces
prérequis
sont
détaillés
dans
l'annexe
1
durèglement
CE
n°852/2004
et
l'annexe
lil
du
règlement
CE
n°853/2004
(pour
les
denrées
animales
ou
d'origine
animale)
;
+
Des
procédures
fondées
sur
les
principes
du
système
HACCP
{Hazard
Analysis
Critical
Control
Point}.
La
maîtrise
et
le
contrôle
sont
nécessaires
pour
surveiller
ou
éliminer
Un
danger.
Par
exemple,
les
étapes
d'élimination
des
micro-organismes
via
l'utilisation
d'un
traitement
thermique
est
une
étape
clef,
donc
un
point
critique.
+
Mise
en
place
d'une
procédure
de
surveillance
des
points
critiques
:
chaine
du
froid,
remise
en
température.
La
procédure
de
surveillance
consistera
à
mesurer
la
température
de
la
denrée
à
l'aide
d'un
thermomètre.
Le
professionnel
doit
être
capable
de
prouver
par
des
enregistrements
les
mesures
d'autocontrôle
qu'il
rédlise.
Les
autoconirôles
permettent
d'assurer
et
de
s'assurer
que
le
produit
est
sûr
et
sain.
+
La
communication
et
la
traçabilité
des
produits.
2.
Hygiène
individuelle
du
personnel
et
des
enfants
a)
Hygiène
des
mains
Le
lavage
des
mains
est
Un
geste
essentiel
car
la
contamination
manuportée
est
responsable
de
nombreuses
infections.
Pour
le
personnel
il
doit
être
répété
très
souvent
dans
la
journée
et
particulièrement
:
- Avant
tout
contact
avec
un
aliment
- Avant
chaque
repas
- Avant
et
après
chaque
change
- Après
avoir
accompagné
un
enfant
aux
toilettes
- Après
être
allé
aux
toilettes
72 Envoyé
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-
Après
chaque
contact
avec
Un
produit
corporel
(selles,
écoulement
nasal... - Après
s'être
mouché,
après
avoir
ftoussé
ou
éternué
>
Ilse
fait
avec
un
savon
liquide
ou
une
solution
hydroalcoolique
pendant
30
secondes.
La
solution
hydroalcoolique
est
recommandée
en
cas
de
gastroentérite >
Le
séchage
des
mains
doit
être
soigneux,
de
préférence
avec
des
serviettes
en
papier
jetables
>
Les
ongles
doivent
être
coupés
courts
et
brossés
régulièrement
avec
une
brosse
netioyée
et
rincée
Pour
les
enfanis,
il doit
être
pratiqué
:
- Avant
chaque
repas
- Après
être
allé
aux
toilettes
-
Après
manipulation
d'objets
possiblement
contaminés
(terre,
animal). b])
Hygiène
vestimentaire
du
personnel
>
Il est
important
de
porter
des
vêtements
de
travail
propres
et
fréquemment
renouvelés.
Mesures
d'hygiène
renforcées
1.
Contamination
par
les
selles
>
Lavage
soigneux
des
mains,
de
préférence
avec
une
solution
hydroalcoolique,
particulièrement
après
passage
aux
toilettes,
après
avoir
changé
un
enfant,
avant
la
préparation
des
repas
et
des
biberons
et
avant
de
donner
à
manger
aux
enfants.
Ce
lavage
de
mains
demeure
un
moyen
essentiel
de
prévention
de
la
transmission
de
l'infection. >
Manipuler
tout
objet
ou
matériel
souillé
par
des
selles
avec
des
gants
jetables.
Les
placer
dans
des
sacs
fermés
afin
qu'ils
soient
lavés
puis
désinfectés.
Le
matériel
souillé
(gants
jetables...)
sera
jeté
dans
une
poubelle
munie
d'un
couvercle
actionné
de
préférence
de
manière
automatique
(à
pédale].
>
Nettoyer
soigneusement
les
matelas
de
change
et
les
lits
souillés.
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2.
Contamination
par
les
sécrétions
respiratoires
> $e
couvrir
la
bouche
en
cas
de
toux.
> Se
couvrir
le
nez
en
cas
d'éternuements.
>
$e
moucher
avec
des
mouchoirs
en
papier
à
Usage
unique,
jetés
dans
une
poubelle
munie
d'un
couvercle.
>
toujours
cracher
dans
un
mouchoir
en
papier
à
usage
unique.
>
$e
laver
les
mains
minutieusement,
particulièrement
après
s'être
mouché,
après
avoir
foussé
ou
éternué
ou
après
avoir
mouché
un
enfant
malade.
>
Laver
les
surfaces,
jouets
et
autres
objets
présents
dans
les
lieux
fréquentés
par
l'enfant
malade.
>
Les
personnes
enrhumées
ou
qui
toussent
peuvent
éventuellement
porter
un
masque
lors
de
fout
contact
rapproché
avec
un
enfant
(change,
alimentation...}.
En
cas
de
maladie
contagieuse
identifiée
dans
la
collectivité,
l'application
des
mesures
d'hygiène
courantes
doit
être
vérifiée
et
maintenue.
Des
mesures
d'hygiène
renforcées
doivent
également
être
appliquées
pour
minimiser
le
risque
de
développement
d'une
épidémie
ou
l'endiguer.
En
cas
de
fuberculose
où
d'infection
invasive
à
méningocoque
dans
la
collectivité,
les
mesures
de
prophylaxie
se
feront
en
liaison
avec
le
médecin
de
santé
publique
de
la
direction
départementale
des
affaires
sanitaires
et
sociales.
Les
mesures
d'hygiène
renforcées
varient
selon
le
mode
de
transmission
et
le
germe
en
cause
; elles
sont
habituellement
ponctuelles
et
limitées
dans
le
temps.
3.
Contamination
à
partir
de
lésions
cutanées
ou
cutanéomuqaueuses
> Se
laver
les
mains
minutieusement.
>
Utiliser
des
gants
jetables
à
usage
unique
pour
effectuer
les
soins
d'une
lésion
cutanée
(plaie
sanglante,
plaie
infectée,
impétigo...).
Les
gants
seront
jetés
et
les
mains
lavées
avant
de
toucher
tout
autre
objet
(cahier,
crayon,
téléphone...}.
>
La
lésion
cutanée
doit
être
protégée
par
un
pansement.
Le
matériel
de
soin
sera
jeté
dans
une
poubelle
munie
d'un
couvercle.
74 Envoyé
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16/07/2024
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>
En
cas
de
conjonctivite
:nettoyer
chaque
œil
avec
une
nouvelle
compresse
qui
doit
être
jetée
dans
une
poubelle
munie
d'un
couvercle.
Se
laver
les
mains
avant
et
après
chaque
soin.
>
En
cas
d'infections
du
cuir
chevelu
(teigne,
poux,
impétigo..)
:
laver
soigneusement
les
taies
d'oreiller
et
objets
utilisés
pour
coiffer
l'enfant
(peigne,
brosse)
avec
un
produit
adapté.
>
En
cas
de
verrues
:nettoyer
soigneusement
les
sols
et
les
tapis
de
gymnastique
si
les
enfants
y
ont
marché
pieds
nus.
Il
est
de
toute
façon
préférable
de
ne
pas
mettre
les
enfants
pieds
nus.
Contamination
par
du
sang
ou
d'autres
liquides
biologiques
infectés
>
En
cas
de
plaie,
lors
de
soins
dispensés,
se
laver
les
mains
et
porter
des
ganis
jetables.
>
Désinfecter
les
surfaces
et
le
matériel
souillés.
>
En
cas
de
contact
avec
la
peau,
nettoyer
immédiatement
à
l'eau
et
au
savon,
rincer
puis
désinfecter.
>
En
cas
de
contact
avec
une
muqueuse,
rincer
abondamment
au
sérum
physiologique
ou
à
l'eau.
75 Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
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16/07/2024
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
LES
MODALITES
DE
DELIVRANCE
DE
SOINS
SPECIFIQUES,
OCCASIONNELS
OÙ
REGULIERS
Un
enfant
malade
peut,
dans
certains
cas,
ne
pas
être
admis
au
multi-accueil.
Pour
certaines
pathologies
ne
nécessitant
pas
d'éviction,
la
fréquentation
de
la
collectivité
est
déconseilée
à
la
phase
aiguë
de
la
maladie,
dans
un
souci
de
confort
de
l'enfant,
notamment
si
les
symptômes
sont
sévères.
La
directrice,
la
directrice
adjointe
et/ou
le
référent
santé
se
réservent
le
droit
de
ne
pas
accepter
Un
enfant
dont
l'état
général
ne
serait
pas
jugé
compafible
avec
son
admission
au
sein
de
la
collectivité
(fièvre,
etc.….).
Si
au
cours
de
la
journée,
un
enfant
présente
une
fièvre
supérieure
à
38°C
ou
38,5°
{selon
consignes
notées
sur
l'ordonnance
individuelle)
et
au
regard
des
protocoles
nationaux
en
matière
de
santé
publique,
nous
lui
administrerons
une
dose/kg
de
poids
d'antibyrétique
conformément
au
protocole
de
fièvre
signé
à
l'inscription
de
l'enfant,
à
l'ordonnance
du
médecin
traitant
et
à
l'autorisation
écrite
des
parents,
après
en
avoir
informé
ces
derniers
par
téléphone.
L'administration
du
Doliprane®
fait
l'objet
d'une
inscription
immédiate
dans
un
registre
« infirmerie
» précisant
:
*
Le
nom
de
l'enfant
+
La
date
et
l'heure
de
la
prise
ainsi
que
la
posologie
Le
nom
du
professionnel
l'ayant
réalisé
Pour
foule
fièvre
élevée
[>
39°},
il est
recommandé
aux
parents
de
venir
chercher
leur
enfant
dans
les
plus
brefs
délais.
Cette
condition
peut
être
réajustée
en
fonction
des
protocoles
nationaux
en
vigueur
(exemple
:COVID...).
Les
traitements
peuvent
être
administrés
avec
l'ordonnance
conforme
et
en
cours
de
validité.
Le(s}
traitement{s)
est/sont
fourmi(s)
par
la
famille
(neuf{s},
non
ouvert(s}].
Dans
le
cas
d'Un
traiternent
prescrit
le
matin
et
le
soir
{y
compris
le
DOLIPRANE®),
il
est
demandé
aux
parents
d'administrer
ce
traitement
à
leur
enfant
avant
l'accueil
et
d'en
informer
le
personnel
du
multi-accueil
pour
Un
meilleur
suivi
de
l'enfant
tout
au
long
de
la
journée.
Il est
précisé
aux
familles
d'éviter
les
prises
de
médicament
le
midi
et
d'en
informer
donc
le
médecin
traitant.
Toute
administration
de
médicaments
est
consignée
dans
un
registre
dédié
à
cet
effet. En
cas
d'éviction,
Un
certificat
médical
d'aptitude
à
la
vie
en
collectivité
est
obligatoire
au
retour
de
l'enfant.
76 Envoyé
en
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le
16/07/2024
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CONDUITES
A
TENIR
ET
MESURES
A
PRENDRE
EN
CAS
DE
SUSPICION
DE
MALTRAITANCE
OÙ
DE
SITUATION
PRESENTANT
UN
DANGER
POUR
L'ENFANT
Lorsqu'une
parole
ou
un
comportement
dénigrant,
Une
trace
physique,
un
manque
d'hygiène
ou
tout
autre
évènement,
éveille
un
doute,
Une
question,
Une
suspicion
de
maltraitance
:
>
En
parler
à
la
directrice
et
au
référent
« santé
et
accueil
inclusif
».
>
Consigner
par
écrit
le
plus
précisément
possible
les
faits
qui
vous
inquiètent
dans
un
carnet
de
bord.
Il est
important
de
différencier
les
faits,
le
ressenti,
les
pensées.
Ce
camet
de
bord
permet
de
clarifier
les
observations,
il est
Un
outil
précieux
pour
agir
le
plus
objectivement
possible
:
-__
QU'avez-vous
observé
?
-_
QU'est-ce
qui
vous
a
été
rapporté
2
-__
QU'en
pensez-vous
?
{estimation
du
danger
encouru
par
l'enfant)
-
Quels
sont
les
éléments
de
contexte
à
prendre
en
compie
?
>
En
parler
au
médecin
référent
de
la
crèche
et
au
responsable
PMI
du
secteur.
Le
service
de
la
promotion
de
la
santé
est
l'interlocuteur
privilégié
pour
conseiller,
aider
à
évaluer
vos
observations.
Compte
tenu
de
la
complexité
des
situations
d'enfants
en
danger
et
en
risque
de
danger,
les
réflexions
doivent
se
faire
de
façon
collégiale.
>
Évaluer
la
suite
à
donner
après
Une
réflexion
partagée.
>
Les
parents
ou
responsables
légaux
sont
associés
à
la
réflexion
à
toutes
les
étapes
et
informés
de
la
transmission
d’une
information
préoccupante
où
d'un
signalement
Concernant
leur
enfant
sauf
si
cela
est
contraire
à
l'intérêt
de
l'enfant.
>
Lors
de
l'entretien
avec
les
parents,
il faut
garder
à
l'esprit
que
le
parent
ou
un
adulte
de
l'entourage
peut
être
l'auteur
présumé
où
un
témoin
passif.
Attention
!!l!
En
cas
de
suspicion
de
maltraitance
sexuelle
dans
la
famille,
il
n'est
pas
judicieux
d'en
parler
en
premier
lieu
aux
parents
!Un
signalement
rapide
s'impose.
En
cas
de
danger
grave
et
immédiat
avec
nécessité
d'intervention
sur
place
:
Contactez
sans
délai
les
services
de
première
urgence
:
-
Les
services
de
police
ou
de
gendarmerie
{17]
77 Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
Publié
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16/07/2024
ER
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
-
Les
pompiers
(18)
-
Oule
Samu
[15).
QU'esi-ce
qui
doit
faire
penser
à
une
maltraitance
d'un
enfant
?
>
En
cas
de
pleurs
rapportés
comme
inconsolables
par
les
parents
qui
se
disent
nerveusement
épuisés
>
Devant
des
faits
de
maltraïtance
d'un
enfant,
révélés
par
lui-même,
par
un
parent
OU
par
Un
tiers
>
Devant
une
lésion
pour
laquelle
il y
a
une
incohérence
entre
la
lésion
observée
et
l'âge.
le
niveau
de
développement
de
l'enfant,
et
l'explication
qui
est
donnée
change
selon
le
moment
ou
la
personne
interrogée
>
Des
antécédents
d'accidents
domestiques
répétés
>
Des
signes
physiques
- _
Ecchymoses
et
hématomes
-
_Brûlures
-
Morsures
-
Fractures
-
_
Brulures
>
Des
signes
de
négligences
lourdes
:
La
négligence
peut
porter
sur
: l'alimentation,
le
rythme
du
sommeil,
l'hygiène,
les
soins
médicaux,
l'éducation,
la sécurité
au
domicile
ou
en
dehors
>
Des
signes
comportementaux
de
l'enfant
>
Toute
modification
du
comportement
habituel
de
l'enfant
>
Un
comportement
d'enfant
craintif,
replié
sur
lui-même,
présentant
un
évitement
du
regard >
Des
troubles
du
sommeil,
des
cauchemars
>
Des
troubles
du
comportement
alimentaire
>
Des
signes
comportementaux
de
l'entourage
>
Minimisation,
banalisation
ou
contestation
des
symptômes
ou
des
dire
de
l'enfant
>
Dénigrement
ou
accusation
de
l'enfant
>
Refus
des
investigations
médicales
ainsi
que
de
tout
suivi
social
sans
raison
valable
78 Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
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16/07/2024
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
>
Attitude
agressive
ou
sur
la
défensive
envers
les
professionnels
CIRCUIT
DE
TRANSMISSIONS
: REPÉRAGE
Personnels
de
l'établissement
ou
tout
personnel
extérieur
intervenant
dans
l'établissement
REFLEXION
PARTAGEE
Responsable,
Président
de
l'Association,
Référent
santé,
professionnelles,
PMI
Difficultés
sociales,
familiales
ou
de
santé
L
Accompagnement
par
les
professionnels
éducatifs,
sociaux,
de
santé
compétents
{internes
et
/ ou
externes)
-
S'assurer
que
les
démarches
avancent.
- Si comme
le
prévoit
la
loi,
le
développement
de
l'enfant
est
menacé
et
que
les
parents
ne
peuvent
y
remédier
seuls,
vous
devez
faire
une
NIP.
79 Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
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16/07/2024
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ER
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
MESURES
DE
SECURITE
A
SUIVRE
LORS
DES
SORTIES
HORS
DE
L'ETABLISSEMENT
OU
DE
L'ESPACE
EXTERIEUR
PRIVATIF
1.
Cadre
pédagogique :
La
sortie
se
prévoit
dans
le cadre
du
projet
pédagogique
et
(ou)
du
projet
d'année.
a) b} d} e}
Information
aux
familles
: Seuls
les
enfants
dont
les
parents
ont
déjà
rempli
une
autorisation
de
sortie
dans
le
dossier
d'inscription
de
leur
enfant
peuvent
participer
à
Une
activité
à
l'extérieur
du
lieu
d'accueil.
S'il
s'agit
d'une
sortie
avec
des
modalités
inhabituelles
(visite
avec
transport
en
véhicule
et/
ou
chez
un
accueillant),
faire
une
information
écrite
spécifique
aux
parents
qui
décrit
les
modalités
d'organisation
et
de
transport
et
solliciter
de
leur
part
un
accord
écrit
spécifique
pour
cette
sortie.
Accueillant
: Si la
sortie
a
lieu
chez
un
accueillant,
elle
nécessite
un
contact
avec
lui
afin
de
vérifier
s'il
y
a
bien
adéquation
entre
les
objectifs
pédagogiques,
la
sécurité
des
enfants
et
les
modalités
d'accueil
du
lieu.
Liste
des
enfants
: Créer
un
listing
des
enfants
inscrits
à
la
sortie
avec
les
noms
et
numéros
de
téléphone
des
parents.
Si
un
enfant
demande
une
prise
en
charge
particulière,
prévoir
tout
ce
qui
est
nécessaire,
en
référence
à
son
PAI.
Encadrement
: L'encadrement
minimum
prévu
dans
le
décret
est
de
1
adulte,
membre
du
personnel,
pour
5
enfants.
Selon
les
spécificités
du
lieu
de
sortie,
les
conditions
de
déplacement,
l'âge
des
enfants,
il
peut
être
indispensable
de
prévoir
un
encadrement
plus
important.
Tous
les
adultes
accompagnants
doivent
justifier
d'une
certification
attestant
de
compétences
dans
le
champ
de
l'accueil
des
jeunes
enfants.
Les
parents
peuvent
accompagner,
en
plus,
mais
ils
ne
peuvent
prendre
en
charge
que
leur(s)
enfant(s).
Trajet
/ transport
:
- _ $ile
déplacement
se
fait
à
pied,
les
enfants
doivent
être
tenus
en
main
par
un
adulte
ou
installés
dans
une
poussette
-
Sile
transport
se
fait
en
véhicule :
80 Envoyé
en
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16/07/2024
Reçu
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16/07/2024
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16/07/2024
ER
ID
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+
Le
véhicule
appartient
à
le
CCJN
et
est
équipé
de
sièges-auio
adaptés
et
normés
+
Le
conducteur
doit
avoir
le
permis
de
conduire
depuis
au
moins
5 ans
et
avoir
Un
ordre
de
mission
de
la
CCJN
l'autorisant
à
se
déplacer
dans
le cadre
de
ses
fonctions.
+
Repas
{midi
et/ou
goûter)
: le
pique-nique
et/ou
le
goûter
est/sont
prévu(s)
-
Prévoir
des
glacières
pour
le
transport
°
Pour
les
bébés,
s'assurer
que
le
réchauffage
des
petits
pots
ou
biberons
sera
possible
sur
site.
f}
Matériel
à
emporter
(à
adapter
selon
la
sortie)
:
Téléphone
portable
+
son
chargeur
et
liste
des
numéros
des
parents
Trousse
de
secours
+ trousse
PAI
si besoin
Mouchoirs Couches Lingettes
nettoyantes
ou
coton
et
eau
Gel
hydroalcoolique
Bouteilles
d'eau,
biberons,
gobelets…
Doudous/tétines Chapeau
de
soleil
et
crème
solaire
ou
vêtements
de
protection
contre
le
froid,
selon
la
saison
81 Envoyé
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16/07/2024
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16/07/2024
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NOILVNIVAT 3109010d Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
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16/07/2024
Publié
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16/07/2024 UOHENDEAY] & JUSPIY A
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ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
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en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
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préfecture
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16/07/2024
ER
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16/07/2024
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: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
MISE
EN
SÛRETE
FACE
AU
RISQUE
D’ATTENTAT
EXTRAIT de
« Sûreté
dans
les
établissements
d'accueil
du
jeune
enfant,
Guide
ministériel
à l'intention
des
gestionnaires
d'EAJE
»,
Avril
2017
Un
plan
de
mise
en
sûreté
a té
mise
en
place
sur
l'établissement
avec
les
services
de
gendarmerie.
Ce
dernier
a été
transmis
à La
mairie
de
La
commune
ainsi
qu’au
préfet.
Numéro
du
standard
téléphonique
de
La
Direction
Régionale
de
La
Jeunesse,
des
Sports
et
de
la
Cohésion
Sociale
de
Bourgogne-Franche-Comté
Dijon
03
80
68
39
00
84 Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
ER
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16/07/2024
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
RÉAGIR
EN
CAS
D'ATTAQUE
TERRORISTE
mms
AVANT
L'ARRIVÉE
DES
FORCES
DE
L'ORDRE,
CES
COMPORTEMENTS
PEUVENT
VOUS
SAUVER
* Témoin
d'une
situation
ou
d'un
comportement
suspect,
vous
devez
contacter
los
lorces
de l'ordre
{17
ou
1123
* Quand
vous
entrez
dans
un
feu,
rapérez
les
sérties
de
secours
*Ne
diffusez
aucune
information
sur
l'intervention
des
forces
de
l'ordre
* Ne
diffusez
pas
de
rumeurs
ou
d'informations
non
vérifiées
sur
Internet
ét
les
réseaux
soclaux
+Sur
les
réseaux
soctaux,
les
‘aPince_B:
et
ag
D
L
Pour
en
savoir
plus
:
Liberté
« Égalité
+ Fraserniré
W
encasdattaque.gouv.fr
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
85 Envoyé
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16/07/2024
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16/07/2024
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FICHE
PRATIQUE
Que
faire
face
à
une
situation
d'urgence
?
Protéger
les
enfants
et
identifier
La
nature
et
Le
Lieu
de
l'attaque
(interne
ou
externe)
:
Déterminer
les
réactions
appropriées
(information
du
personnel,
coupure
des
sonneries
de
portables,
déclenchement
de
l'alerte
sonore,
si
elle
existe,
et
de
la
procédure
de
sécurité
convenue)
:
Au
regard
de
l'état
des
lieux
effectué,
Les
équipes
responsables
sont
en
mesure
d'adapter
leur
réaction
à la
situation
et
de
choisir
entre
l'évacuation
ou
la
mise
à l'abri:
Contacter
Les
forces
de
L'ardre
locales
(appeler
les
numéros
d'urgence
17
ou
112
pour
Les
informer,
et
faire
Le
point
sur
la
situation).
En
cas
d'impossibilité
de
parler
au
téléphone,
vous
pouvez
envoyer
un
SMS
au
114.
Si
l'attaque
est
à l'extérieur
du
site
:
°
La
mise
à l'abri
peut
être
préférée
à
l'évacuation
;
°_
Fermer
Les
unités
et
les
voies
d'accès
qui
peuvent
l'être
;
+
Des
contrôles
d'accès
peuvent
être
établis
en
cas
d'accueil
de
victimes
(ouverture
des
sacs
et
des
manteaux
pour
une
inspection
visuelle).
Le
refus
des
intéressés
entraîne
le
non-
accès
sur
décision
du
chef
d'établissement.
Si
l'attaque
a
lieu
à
l'intérieur
du
site,
les
mesures
d'évacuation
ou
de
mise
à
l'abri
doivent
être
envisagées
en
fonction
des
circonstances
et
des
lieux.
Pour
ce
faire
:
Mettez
en
œuvre
les
consignes
de
sécurité
ci-dessous
:
*
EVACUER : Condition
1 :
l'alerte
a bien
été
donnée
en
interne
et
en
externe.
Condition
2
:vous
avez
identifié
La
localisation
exacte
du
danger.
Condition
3
:la
majorité
des
personnes
présentes
sur
Le
site
peuvent
s'échapper
sans
risque
(c'est-à-dire
:Les
personnes
ont
La
capacité
d'évacuer
et
l'itinéraire
d'évacuation
est
sûr).
Dans
tous
les
cas:
Rester
calme
;
Laisser
toutes
les
affaires
sur
place
;
Dans
la mesure
du
possible,
se
déplacerà
couvert
;
Prendre
la
sortie
la
moins
exposée
et
La
plus
proche
:
Utiliser
un
itinéraire
connu
;
Si possible,
aider
Les
autres
personnes
à s'échapper;
Alerter
les
autres
personnes
autour
de
vous
;
Dissuader
toute
personne
de
pénétrer
dans
la
zone
de
danger.
86 Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
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16/07/2024
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: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
*__
SE
CONFINER
:
*
Se
barricader
au
moyen
du
mobilier
et
des
outils
identifiés
auparavant
(notamment
Les
stores) ;
e __
Eteindre
les
lumières
:
e
S'éloigner
des
cloisons,
portes
et
fenêtres
;
+
S'allonger
au
sol
derrière
plusieurs
obstacles
solides
:
+
Faire
respecter
Le
silence
autant
que
possible
(téléphones
portables
en
mode
silence
sans
vibreur)
;
+__
Rester
proche
des
personnes
fragiles
émotionnellement
et
Les
rassurer
;
+
Atiendre
l'intervention
des
forces
de
sécurité.
Afin
de
faciliter
l'intervention
des
forces
de
sécurité
et
de
secours
:
+ _
Rester
enfermé
jusqu'à
ce
que
les
forces
de
sécurité
procèdent
à l'évacuation
+ _
Evacuer
calmement,
les
mains
ouvertes
et
apparentes
pour
éviter
d'être
perçu
comme
un
suspect
+
Signaler
Les
blessés
et
l'endroit
où
ils
se
trouvent.
RAPPEL
DES
OUTILS
DISPONIBLES
EN
CAS
DE
CRISE
AVÉRÉE
Ÿ
Numéros
d'urgence
:17,
112
ou
114
(par
SMS
en
cas
d'impossibilité
de
parler
au
téléphone)
*
Application
pour
Smartphone
«
Système
d'alerte
et
d'information
des
populations
»
(SAIP)
conçue
pour
diffuser
les
alertes
gouvernementales,
notamment
sur
les
attentats
ainsi
que
Les
consignes
de
sécurité,
à installer
préalablement
sur
Les
téléphones
mobiles
de
l'équipe.
—+
"La
chaîne
de
secours
en
situation
d'urgence"
permet
de
voir
autour
d'un
établissement
(par
exemple,
une
école)
la
répartition
des
respansabilités
des
services
de
l'État.
“>
Voir
La
chaîne
de
secours
autour
d'une
école
en
suivant
Le
lien
suivant
bttp-//cache
media
eduscoi.education.fr/file/PPMS/63/4/PPMS
brochure
VDEF_ecran_631634.pdf
87 Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2024
ER
Publié
le
16/07/2024
ID
: 039-243900560-20240711-DCC2024_07_165-DE
PROTOCOLE
DE
MISE
EN
SÛRETE
COMMENT
RÉAGIR
EN
CAS
D’ATTAQUE
TERRORISTE
?
4
&
?
«
ES
EC
ETS
Un
membre
du
personnel
est
témoin
d'une
intrusion
malveillante
et
dangereuse
Le
témoin
avise
immédiatement
la
directrice
si
elle
est
présente
ou
la
personne
assurant
La
continuité
de
direction.
Le
responsable
ou
Le
témoin
alerte,
autant
que
l'urgence
le
permet,
La
police
(112
ou
17)
: décline
son
identité,
sa
qualité
et
décrit
La
situation
(nombre
d'individus,
localisation,
types
d'armes
(couteau,
armes
à feu..).
Le
responsable
ou
Le
témoin
détermine
alors
la
conduite
à tenir,
en
fonction
de
l'environnement,
de
La
conception
des
locaux,
de
l'ensemble
des
mesures
et
consignes
de
sécurité
applicables
par
ailleurs
et
des
éventuelles
indications
de
la
police,
soit
:
33 Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2024
Reçu
en
préfecture
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EVACUATION
OU
MISE
A
L'ABRI
EVACUATION
Les
enfants
ne
marchant
pas
seront
déplacés
au
moyen
d'un
lit
à
barreau
et
à
roulette
dans
lequel
ils seront
regroupés.
En
tout
état
de
cause
:
>
Suivre
les
directives
des
services
de
secours
et
des
forces
de
l'ordre
lorsqu'elles
sont
connues
>
Prendre
La
sortie
la
plus
proche
et/ou
La
moins
exposée
>
Prendre
le
listing
des
enfants
avec
les
coordonnées
des
familles
et
le
cahier
de
transmission
Demander
le
silence
absolu
dans
La
mesure
du
possible
Se
rassembler
dans
la
Lingerie
Rassurer
les
enfants
Compter
les
enfants
et
les
professionnelles
VNN ON YV
Signaler
Le
point
de
rassemblement
aux
forces
de
l'ordre
>
Prévenir
la
directrice
enfance
jeunesse
(Régine
EMBAREK)
au
06.13.15.38.38
par
SMS
qui
iransmettra
aux
familles
La
consigne
de
ne
pas
se
déplacer
pour
venir
dans
l'établissement.
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préfecture
le
16/07/2024
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MISE
A
L'ABRI
Mise
en
œuvre
de
La
procédure
de
mise
à l'abri
prévue
:
La
directrice
ou
La
personne
assurant
La
continuité
de
direction
en
son
absence,
ferme
les
accès
de
l'établissement
(portes
et
fenêtres).
>
Eteindre
Les
lumières
>
Prendre
un
téléphone
et
Le
listing
des
enfants
avec
les
coordonnées
des
familles
>
Se
canfiner
dans
-----"""
"0
>
Se
barricader
en
plaçant
des
éléments
encombrants
devant
les
portes
>
S'allonger
au
sol
>
Eteindre
Les
lumières
et
demander
Le
silence
(éteindre
les
sonneries
de
téléphones
portables)
>
Rassurer
Les
personnes
>
Compter
Les
enfants
et
Les
professionnelles
>
Maintenir
le
contact
avec
les
forces
de
l'ordre
pour
leur
indiquer
le
lieu
de
mise
à
l'abri
et
attendre
Leur
consigne
pour
évacuer
>
Attendre
l'arrivée
des
secours
>
Allumer
la
radio
pour
s'informer
de
la
situation
à l'extérieur
>
Prévenir
La
directrice
enfance
jeunesse
(Régine
EMBAREK)
au
06.13.15.38.38
par
SMS
qui
transmetira
aux
familles
La
consigne
de
ne
pas
se
déplacer
pour
venir
dans
l'établissement.
>
Une
fois
Les
secours
arrivés,
ne
pas
faire
de
gestes
brusques,
garder
Les
mains
levées
et
ouvertes,
obéir
aux
forces
de
l'ordre,
rassurer
les
enfants.
-
Les
lieux
de
mise
à
l'abri
identifiés
seront
équipés
d'un
mémo
court
reprenant
Les
numéros
d'urgence
ainsi
que
de
l'adresse
de
l'établissement,
de
bouteille
d'eau
si
l'espace
ne
contient
pas
de
robinet,
de
vivres,
d’une
trousse
de
secours,
d'une
radio
à
piles,
il faut
veiller
à
reconstituer
les
stocks
en
fonction
des
dates
de
péremption.
-
Afin
de
faciliter
l'évacuation
et
le
confinement
des
plus
grands
enfants,
il
faudrait
prévoir
de
familiariser
Les
enfants
avec
des
jeux
qui
impliquent
de
ramper
et
de
ne
pas
faire
de
bruits.
-
Effectuer
au
moins
2
exercices
de
mise
en
sûreté
par
an.
-
Vérifier
Le
bon
fonctionnement
du
matériel
de
sécurité
des
locaux.
-
Penser
à
actualiser
la
liste
des
numéros
de
portable
des
familles
et
à la
transmettre
à la
directrice
enfance
et
jeunesse
afin
qu’elle
puisse
faire
La
transmission
aux
familles
des
consignes
à
distance.
-
Enregistrer
sur
La
radio
la
station
France
Info
------------
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