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unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - liste des deliberations conseil communautaire du 27.02.2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - liste des deliberations conseil communautaire du 27.02.2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Famille,
Le 27 février 2024 à 18h00, le Conseil Communautaire, régulièrement convoqué, s’est réuni, à LANAS salle polyvalente Papillon, sous la présidence de Luc PICHON, président en exercice. Présents : Luc PICHON, Nicole ARRIGHI, Jean-Claude BACCONNIER, Thierry BESANCENOT, Lison BOICHUT, Vincent CERVINO, Maurice CHARBONNIER, Sylvie CHEYREZY, Bernard CONSTANT, Sylvie EBERLAND, Patrice FLAMBEAUX, Denise GARCIA, Nadège ISSARTEL, Louise LACOSTE, Gérard MARRON, Guy MASSOT, Jean-Yvon MAUDUIT, Simone MESSAOUDI, Patrick MEYCELLE, Monique MULARONI, Anne-Marie POUZACHE, Yves RIEU, Joëlle ROSSI, Yvon VENTALON, Nathalie VOLLE, Agnès SOPRANI en remplacement de Jean-Claude DELON Absents excusés : Claude AGERON, Antoine ALBERTI, Richard ALZAS, Claude BENAHMED, Jocelyne CHARRON, Guy CLEMENT, Nicolas CLEMENT, Jean-Claude DELON, Max DIVOL, Françoise HOFFMAN, Jacques MARRON, Françoise PLANTEVIN, Maryse RABIER, René UGHETTO
Pouvoirs : Claude AGERON à Luc PICHON, Claude BENAHMED à Guy MASSOT, Jocelyne CHARRON à Sylvie EBERLAND, Guy CLEMENT à Simone MESSAOUDI, Max DIVOL à Jean-Claude BACCONNIER, Maryse RABIER à Nathalie VOLLE
Secrétaire de Séance : Jean-Claude BACCONNIER
Nombre de membres en exercice : 39
Nombre de membres présents : 26
Nombre de pouvoirs : 6
Agriculture
2024_02_001 : Convention de partenariat pour le volet 2 du PAiT (Plan Alimentaire inter Territorial) Décision prise à 32 voix pour
Administration Générale
2024_02_002 : Election d’un représentant de la commune de LANAS pour siéger au Bureau Décision prise à 32 voix pour
Ressources Humaines
2024_02_003 : Création d’un poste d’emploi fonctionnel de Directeur Général des Services Décision prise à 32 voix pour
Ressources Humaines
2024_02_004 : Création de postes de la filière technique au 1er mars 2024 Décision prise à 32 voix pour
Ressources Humaines
2024_02_005 : Création d’un poste d’Auxiliaire de Puériculture Territoriale au 1er mars 2024 Décision prise à 32 voix pour
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL COMMUNUTAIRE 27 février 2024
LANAS
Communauté de communes des Gorges de l’Ardèche
16, rue des Abeilles
07150 VALLON PONT D’ARC
Tél : 04.75.37.61.13 Ressources Humaines
2024_02_006 : Création de postes d’Adjoint d’Animation Territorial au 1er mars 2024 Décision prise à 32 voix pour
Finances
2024_02_007 : Attributions de compensation provisoires pou 2024
Décision prise à 32 voix pour
r
Petite Enfance
2024_02_008 : Convention supra communautaire de partenariat pour l’accueil d’enfants dans les EAJE Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant) de la communauté de communes du Bassin d’Aubenas et de la Communauté de communes des Gorges de l’Ardèche
Décision prise à 32 voix pour
Enfance Social - Parentalité
2024_02_009 : Renouvellement de la convention de soutien à la parentalité - les rencontres « Mères roseaux ».
Décision prise à 32 voix pour
Mobilité
2024_02_010 : Attribution des marchés de travaux de voie verte « Via Ardèche » 4ème tranche Décision prise à 32 voix pour
Mobilité
2024_02_011 : Stationnement sur les parkings intercommunaux tarifs 2024 Décision prise à 32 voix pour
Espaces Naturels
2024_02_012 : Convention de partenariat avec le Syndicat de Gestion des Gorges de l’Ardèche (SGGA) pour le projet de labellisation Grand Site de France des Gorges de l’Ardèche Décision prise à 32 voix pour
Déchets Ménagers
2024_02_013 : Avenant au marché de fourniture de colonnes aériennes avec la société ASTECH Décision prise à 32 voix pour