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unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - liste des deliberations du conseil communautaire du 12 septembre 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - liste des deliberations du conseil communautaire du 12 septembre 2023)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Famille, Travail et emploi,
Le 12 septembre 2023 à 18h00, le Conseil Communautaire, régulièrement convoqué, s’est réuni, à PRADONS, salle polyvalente, sous la présidence de Luc PICHON, président en exercice.
Présents : Luc PICHON, Claude AGERON, Antoine ALBERTI, Richard ALZAS Nicole ARRIGHI, Jean-Claude BACCONNIER, Claude BENAHMED, Thierry BESANCENOT, Vincent CERVINO, Maurice CHARBONNIER, Jocelyne CHARRON, Sylvie CHEYREZY, Guy CLEMENT, Nicolas CLEMENT, Bernard CONSTANT, Jean-Claude DELON, Sylvie EBERLAND, Patrice FLAMBEAUX, Nadège ISSARTEL, Louise LACOSTE, Gérard MARRON, Guy MASSOT, Jean-Yvon MAUDUIT, Simone MESSAOUDI, Patrick MEYCELLE, Monique MULARONI, Anne-Marie POUZACHE, Yves RIEU, Joëlle ROSSI, Yvon VENTALON, Nathalie VOLLE.
Absents excusés : Lison BOICHUT, Max DIVOL, Denise GARCIA, Françoise HOFFMAN, Jacques MARRON, Françoise PLANTEVIN, Maryse RABIER, René UGHETTO
Pouvoirs Max DIVOL à Jean-Claude BACCONNIER, Denise GARCIA à Nicolas CLEMENT, Françoise HOFFMAN à Antoine ALBERTI, Jacques MARRON à Yvon VENTALON, René UGHETTO à Richard ALZAS.
Secrétaire de Séance : Jean-Yvon MAUDUIT
Nombre de membres en exercice : 39
Nombre de membres présents : 31
Nombre de pouvoirs : 5
ECONOMIE
2023_09_001 Convention avec le Département de l’Ardèche pour la délégation de la compétence d’octroi des aides en matière d’immobilier d’entreprise
Décision prise à 36 voix pour.
ECONOMIE
2023_0_002 Délibération de principe sur le transfert de la maison de la saisonnalité à la SPL Gorges Ardèche Pont d’Arc
Décision prise à 35 voix pour et 1 abstention (Patrice FLAMBEAU)
ECONOMIE
2023_09_003 Motion sur l’avenir des missions locales
Décision prise à 34 voix pour et 2 abstentions (Patrice FLAMBEAU – Gérard MARRON)
TOURISME
2023_09_004 Avenant N°1 au pacte d’actionnaires SPL Gorges Ardèche Pont d’Arc Décision prise à 36 voix pour.
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL COMMUNUTAIRE 12 septembre 2023
PRADONS
Communauté de communes des Gorges de l’Ardèche
16, rue des Abeilles
07150 VALLON PONT D’ARC
Tél : 04.75.37.61.13 URBANISME
2023_09_005 Approbation de la modification simplifiée n°2 du PLU de la commune de Vagnas Décision prise à 36 voix pour.
ADMINISTRATION GENERALE
2023_09_006 Convention relative à l’entente intercommunale pour l’organisation de la phase opérationnelle du programme LEADER 2023-2027 du Groupe d’Action Locale « Ardèche » Décision prise à 35 voix pour et 1 abstention (Patrice FLAMBEAU)
ADMINISTRATION GENERALE
2023_09_007 Désignation des représentants de la communauté de communes des Gorges de l’Ardèche au programme LEADER
Décision prise à 35 voix pour et 1 abstention (Patrice FLAMBEAU)
RESSOURCES HUMAINES
2023_09_008 Tableau avancement de grade 2023
Décision prise à 36 voix pour.
RESSOURCES HUMAINES
2023_09_009 Création de poste de brigadier-chef principal
Décision prise à 32 voix pour et 4 abstentions (Maurice CHARNONNIER - Patrice FLAMBEAU – Gérard
MARRON Joëlle ROSSI)
RESSOURCES HUMAINES
2023_09_010 Création de poste d’adjoint administratif
Décision prise à 36 voix pour.
RESSOURCES HUMAINES
2023_09_011 Autorisation de recruter un ingénieur territorial
Décision prise à 36 voix pour.
RESSOURCES HUMAINES
2023_09_012 Tarifs journaliers pour les animateurs recrutés en Contrat d’Engagement Educatif Décision prise à 34 voix pour et 2 abstentions (Nicole ARRIGHI – Joëlle ROSSI)
FINANCES
2023_09_013 Admission de créances éteintes
Décision prise à 36 voix pour.
MOBILITE
2023_09_014 Convention d’étude de pré-opportunité pour le développement d’une ligne Est-Ouest entre les communautés de communes DRAGA et Sud Drôme Provence.
Décision prise à 36 voix pour.
PETITE ENFANCE
2023_09_015 Demande de renouvellement de l’agrément Relais Petite Enfance (RPE) Décision prise à 36 voix pour.
PETITE ENFANCE
2023_09_016 Autorisation de dépôt de dossier à l’appel à projet Fonds d’innovation pour la petite enfance
Décision prise à 36 voix pour