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unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - liste des deliberations conseil communautaire du 19.03.2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - liste des deliberations conseil communautaire du 19.03.2024)
Thèmes du document : Famille, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Le 19 mars 2024 à 18h00, le Conseil Communautaire, régulièrement convoqué, s’est réuni, à VALLON PONT D’ARC, salle de la mairie, sous la présidence de Luc PICHON, président en exercice. Présents : Luc PICHON, Claude AGERON, Antoine ALBERTI, Richard ALZAS, Nicole ARRIGHI, Jean-Claude BACCONNIER, Claude BENAHMED, Vincent CERVINO, Maurice CHARBONNIER, Jocelyne CHARRON, Sylvie CHEYREZY, Guy CLEMENT, Nicolas CLEMENT, Bernard CONSTANT, Jean-Claude DELON, Patrice FLAMBEAUX, Nadège ISSARTEL, Gérard MARRON, Guy MASSOT, Jean-Yvon MAUDUIT, Simone MESSAOUDI, Monique MULARONI, Anne-Marie POUZACHE, Maryse RABIER, Yves RIEU, Joëlle ROSSI, Yvon VENTALON, Nathalie VOLLE.
Absents excusés : Thierry BESANCENOT, Lison BOICHUT, Louise LACOSTE, PLANTEVIN Françoise Pouvoirs Max DIVOL à Jean-Claude BACCONNIER, Sylvie EBERLAND à Vincent CERVINO, Denise GARCIA à Nicolas CLEMENT, Françoise HOFFMAN à Antoine ALBERTI, Jacques MARRON à Monique MULARONI, Patrick MEYCELLE à Nadège ISSARTEL, René UGHETTO à Richard ALZAS
Secrétaire de Séance : Claude BENAHMED
Nombre de membres en exercice : 39
Nombre de membres présents : 28
Nombre de pouvoirs : 7
Finances
2024_03_001 : Rapport d’Orientation Budgétaire 2024
Le conseil prend acte du ROB 2024
Ressources Humaines
2024_03_002 : Révision des critères d’attribution du Complément Indemnitaire Annuel (CIA) Décision prise à 33 voix pour
Ressources Humaines
2024_03_003 : Modification des modalités de cotisations au CNAS pour les agents retraités en disponibilité pour convenance personnelle
Décision prise à 33 voix pour
Petite Enfance
2024_03_004 : Modification du règlement de fonctionnement du guichet unique Décision prise à 33 voix pour
Enfance
2024_03_005 : Mise à jour du tarif pour l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) Décision prise à 33 voix pour
Petites Villes de Demain
2024_03_006 : Convention cadre Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) à intervenir avec l’Etat et les communes de Ruoms et Vallon Pont d’Arc dans le cadre de « Petites villes de demain » Décision prise à 33 voix pour
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL COMMUNUTAIRE 19 MARS 2024
VALLON PONT D’ARC
Communauté de communes des Gorges de l’Ardèche
16, rue des Abeilles
07150 VALLON PONT D’ARC
Tél : 04.75.37.61.13