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Procès Verbal - pv du 20 12 22
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coussay-les-Bois.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 20 12 22)
Thèmes du document : Démocratie, Famille, Institutions publiques,
AÉRNTE f
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20/12/2022 MAIRIE
GE
COUSSAY-LES-BOIS
VIENNE
88270
Etaient présents :
Michel FAVREAU, Elisabeth MICHEL, Gilles SAUVION, Isabelle AUZANNEAU, Pascal DECHARTRE, Claude SAVATIER, Françoise GRANDE, Jean-Louis MICHEL, Elisabeth BORDAGE, Yves LE MEUR, Séverine ESNAULT, Morgan RAIFFÉ,
Nbre de conseïllets 15 Étaient absents/excusés :
Anny LAUZIER (pouvoir à Yves LE MEUR), Jean-François HESLOT (pouvoir à Séverine ESNAULT), Sylvie GALOT. | Nbre de présents : 12
Nbre de votants : 14
Date de la convocation 14/12/2022 Secrétaire de séance : M. Morgan RAIFFÉ
Ordre du jour :
Tatifs municipaux 2023
Elagage des tilleuls rue du Poitou
Logement 9C rue de Touraine
Points divers sep
E
Début de séance à 20h
Monsieur le Maite donne lecture du procès-verbal 22/11/22 et adoption sans réserve de celui-ci par le
Conseil Municipal, et donne lordte du jout de la téunion.
Point 1 : les tarifs municipaux 2023
Le Conseil Municipal propose les tarifs municipaux des locations de salles 2023 comme suit :
Petite salle communale 3, route de Pleumartin
Capacité maximale : 50 personnes
Caution : 100 €
2022
100€
2023
110€ Habitants de la
commune 36€ par journée supplémentaire 40€ par journée supplémentaire
Associations
de la commune
Gratuit pout les manifestations à but
non lucratif
100€ manifestations à but lucratif
Gtatuit pout les manifestations à but
non lucratif
110€ manifestations à but lucratif
Organismes
divers
100 €/journée
Réunions auxquels participent des
habitants de la commune
110€ /joutnée
Réunions auxquels participent des
habitants de la commune
Salle polyvalente 20, chemin des Préaux
Capacité maximale : 250 personnes en dîner dansant
Caution : 500 €
2022 2023
Habitat de la 17e | Habitant de la ie commune commune
Vin d'honneur, À G, galette des rois,
conférence, spectacle divers, réunion 125€ 216€ 140€ 240€ diverse
PV du 20/12/2022 €*) Soirée théâtrale, thé dansant,
baptême, communion, anniversaire,
repas de famille, loto, concours de 192€ 291€ 210€ 320€ belote, dinet-dansant, dînet-débat,
buffet campagnard, banquet, bal
€*) Mariage 232€ 444€ 255€ 490€
364€ par 400€ par Exposition commerciale : : jour jout
(5) Location forfait weelk-end (vendredi après-midi au lundi matin) si journée supplémentaire 100€ pour les habitants hors commune.
Le Conseil Municipal demande de modifier le règlement de la location de la salle polyvalente
concernant les frais de nettoyage de la salle. En effet, la commune se réserve le droit de faire
intervenir une société de nettoyage, le montant de l'intervention sera pris sut la caution.
Locations des salles aux associations communales
2022 2023
ère location 122€ 122€
2ème location 84€ 84€
3ème location 42€ 42€
ème location Gratuite Gratuite
Tarif spécial APE (Association de Tarif unique quelque soit la Tarif unique quelque soit la Parents d'Elèves) manifestation. 62€ matifestation 62 €
Location du matériel de sonotisation
Réservée uniquement aux associations de la commune : 28 €
Location de mobiliet communal — tables et bancs de kermesse
6€lelot (table de 8 personnes + 2 bancs) caution 100€
Location buvette hors commune 25€/buvette caution 150€
Remorque communale
75€ plus éventuellement les frais de déchetterie et les frais de déplacement.
Vente de matériaux
Les matériaux sont vendus à prix coûtant pour une quantité limitée à 1m3 par foyer et par an. Le
règlement se fait auprès de la Trésorerie des Collectivités de Châtellerault après émission d’un titre de
recettes par la commune.
Droit de place — vente au camion
Fotfait de 80 € par joux. Cette redevance ne s’applique pas aux comimerçants de la commune
Emplacement sut le marché : gratuit
Garderie . 1,50€ par jour et pat enfant. En cas d’horaire dépassé sans motif valable, 10€ pax quart d'heure entamé.
PV du 20/12/2022 Service cantine
Année scolaire Année scolaire
sept 2022/juili 2023 sept 2023/juiti 2024
Tarif enfants 3,20 € Tarifs à revoir en 2023 Tarif enseignants/ agents municipaux . 5€ 5€
Stagiaire non rémunéré Gratuit Gtatuit
Le conseil municipal souhaite réfléchir sur une éventualité mise en place de la tarification sociale (1€ le
repas) en fonction du quotient familial, dossier à suivre.
Cimetière
Le Conseil Municipal décide de maintenir les tarifs des locations de terrain et les concessions des cases du columbatium dans le cimetière communal.
Concessions de terrain
Le Conseil Municipal propose de maintenir les tarifs municipaux 2023 du cimetière comme suit :
Concessions de terrain
Il est rappelé qu’une concession simple est vendue pour 3 m°
Concession cinquantenaire 125 €
Concession trentenaite 105 € Concession temporaire (15 ans max) 95€
Cases du columbarium
Pout une durée de 5 ans 95€ Pout une durée de 10 ans 105€ Pout une durée de 30 ans 125 €
Concessions de terrain pour une cavurne :
IL est rappelé qu'une concession de tettain pout une cavurne est vendue pour 1 m?
Pour une dutée de 5 ans 95€
Pout une dutée de 10 ans 105 €
Pout une dutée de 30 ans 125 €
Après discussion, le Conseil Municipal décide de valider l'ensemble des tarifs municipaux pour l’année 2023,
Point 2 : Elagage des tilleuls rue du Poitou
e Devis élagage des tilleuls
Monsieur le Maire fait part des 3 devis pout élaguer les tilleuls rue du Poitou les montants vont de
4 446,66€ à 4 494€ TTC. Prévoir de l'inscrire au budget 2023.
Point 3 : Logement 9C rue de Touraine
Monsieur le Maire informe que les travaux de rénovation ont débuté, il est nécessaire d’honoter les
acomptes et les factures.
Après avoit pris contact avec lUDAF 86, celle-ci nous précise que le paiement se fait auprès de la
Banque de France, après passage en cominission de surendettement.
Après un tour de table, le Conseil Municipal propose de mandater les factures et de les tansimettre à PUDAF pour le remboursement.
PV du 20/12/2022 Point 4 : Points divers
*_ Vœux du Maire pour 2023
Monsieur le Maire propose la date du vendredi 6 janvier à 18h à la salle polyvalente.
+ ‘Théâtre Populaire Pictave
Il propose la date du 25/11/2023 pout une nouvelle pièce de théâtre.
Le conseil valide cette date de représentation.
e Devis pour le remplacement de la lanterne n°83 rue du Poitou
Monsieur le Maire fait part du devis de SOREGIES pouf remplacer 1 lanterne (avec ampoule à LED) située tue Poitou (n°83) pout un montant 1 448,03€ TTC, avec la participation du Syndicat d'Enetgie Vienne de 241,33€ soit 1 206,70€ TTC.
Après discussion, le Conseil Municipal valide le devis SOREGIES,
e Devis de la maintenance des 2 vidéoprojecteurs de Pécole
Monsieur le Maire fait part du devis de SONOMAX-NUMERITICE pou la maintenance annuelle
des 2 vidéoprojecteurs de l’école pouf un moñtant de 393,60€ TTC.
Le Conseil Municipal valide le devis de la maintenance annuelle des 2 vidéoprojecteurs de Pécole.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30
Fait à Coussay les Bois,
Le Maire, Le Secrétaire
Michel FAVREAU Motgan RAIFFÉ
L_—
LETÈ
PV du 20/12/2022