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Conseil Municipal - CM 18012016
Document publié le Vendredi 8 janvier 2016 par la commune de Léognan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 18012016)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
présidence de Monsieur Laurent BARBAN, Maire.
CONSEIL MUNICIPAL
Phocèe Verbal de la Réunion du (8 fénien 2016
L’an Deux Mille Seize, le jeudi 18 février à 18 h 00, le Conseil Municipal, légalement convoqué (Date de convocation : 8 février 2016) s’est réuni en séance publique à la Mairie, sous la
NOM Prénom PRESENTS EXCUSES ABSENTS Procuration à :
1 Laurent BARBAN x
2 Didier SERIS x
3 Nadine CHENNA X
4 François BOULANGER Excusé 5 Michel ZIMMER X
6 Marie-Christine GASTEUIL X
7 Serge MONNIER Mme GERARD- DARRACQ
8 Catherine FOURNIER X
9 Muriel EYL X
10 |Josette LUCAS Mme FOURNIER
11 |Alain GIRAUDEAU X
12 |Marc MINNEGHEER X
13 |Simone HAEGEMANS X
14 | Anne-Marie LABASTHE X
15 |Claire GERARD-DARRACQ X
16 |Bernard FATH X
17 |Benoist AULANIER Mme PERPIGNAA- GOULARD
18 |Jean-François MOUCLIER X
19 |Fabrice BOS X
20 |Marie-Hélène DUBOIS X
21 |Philippe GOURY X
22 |Véronique PERPIGNAA-GOULARD X
23 |Marie-Christine ITHURRIA Mme CHENNA
24 |Sylvie VABRE X
25 |Marie VIGUIER Mme SY
26 |Philippe DIAS M. LACOSTE
27 |Benoit LACOSTE X
28 |Catherine SY X M. DIAS 29 [Nicola PASETTI X (Arrivé à 18h15) PROCES-VERBAL ANALYTIQUE
Monsieur le Maire ouvre la séance en ayant une pensée chaleureuse pour Monsieur
LAGOARDETTE, conseiller municipal, qui a présenté sa démission pour raison de santé, et pour
Monsieur BOULANGER, adjoint.
Selon le Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur LAGOARDETTE est
remplacé par Monsieur PASETTI. Monsieur le Maire précise que le tableau du conseil municipal a
été modifié à cet effet.
- Procès-verbal de la séance du 10 décembre 2015
À la demande de Monsieur DIAS, une précision a été portée sur son intervention relative à la
délibération n° 2015/54 - Réhabilitation du gymnase Nelson Paillou.
- _ Procès-verbal de la séance du 6 février 2016
Les deux procès-verbaux sont approuvés à l’unanimité.
| 2016/02 - REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Rapporteur : Monsieur BARBAN
Monsieur le Maire indique qu’il s’agit du même règlement approuvé après les élections
municipales de 2014.
VOTE A L’'UNANIMITE
| 2016/03 - DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
Rapporteur : Monsieur BARBAN
VOTE A L’'UNANIMITE
2016/04 - CREATION DE COMMISSIONS MUNICIPALES |
Rapporteur : Monsieur BARBAN
Monsieur le Maire insiste sur l'importance du fonctionnement des commissions
municipales qui sont l'expression de la démocratie dans le conseil municipal.
Il demande à chaque président et aux élus membres d’être présents pour les faire vivre.
VOTE A L’'UNANIMITE 2016/05 — DESIGNATION ET ELECTION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL
Rapporteur : Monsieur BARBAN
Monsieur le Maire présente les différentes structures dans-lesquelles des délégués doivent
être désignés.
Concernant la Commission d’Appel d'Offres, il souligne l'importance de cette commission
au sein de laquelle tous les marchés formalisés et structurants sont analysés et attribués. Pour une plus grande transversalité et pour la meilleure transparence, Monsieur le Maire
souhaite que son représentant puisse le suppléer et y siéger.
VOTE A L’'UNANIMITE
2016/06 — INDEMNITE DE FONCTION AU MAIRE ET AUX ADJOINTS
Rapporteur : Monsieur BARBAN
VOTE A L’UNANIMITE
2016/07 — MODIFICATION DES STATUTS DU SDEEG
Rapporteur : Monsieur SERIS
Monsieur SERIS explique que, suite à la réforme territoriale instituant les métropoles, le
mode de représentation au sein du SDEEG doit être modifié.
Pour la commune de Léognan, cela n’a pas d'impact puisque le nombre de délégués reste
à deux.
VOTE A L’'UNANIMITE
2016/08 — DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU COMITE TECHNIQUE
Rapporteur : Monsieur BARBAN
VOTE A L’'UNANIMITE
2016/09 — DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU CHSCT Rapporteur : Monsieur BARBAN
VOTE A L’UNANIMITE
[ 2016/10 — RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION POUR L’ACCESSIBILITE Li]
Rapporteur : Monsieur BARBAN
VOTE A L’'UNANIMITE
La liste des décisions prises entre les deux conseils municipaux ne fait l’objet d’aucune
remarque.
Avant que la séance soit levée, Monsieur FATH intervient pour rendre hommage à
Monsieur LAGOARDETTE dont il a apprécié au cours des 2 années de mandat les relations
amicales grâce à ses qualités humaines et de loyauté.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance a pris fin à 18 h 30.
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