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Conseil Municipal - CM 12122016
Document publié le Lundi 12 décembre 2016 par la commune de Léognan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 12122016)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL
Procès Verbal de la Réauion du 12 décembre 2016
L’an Deux Mille Seize, le lundi 12 décembre 2016 à 18 h 00, le Conseil Municipal, légalement convoqué (Date de convocation: 1° décembre 2016) s’est réuni en séance publique à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Laurent BARBAN, Maire.
Secrétaire de séance : Madame Anne-Marie LABASTHE
NOM Prénom PRESENTS EXCUSES ABSENTS Procuration à :
1 Laurent BARBAN X
2 Didier SERIS X
3 Nadine CHENNA X
4 Bernard FATH X
5 Michel ZIMMER X
6 Marie-Christine GASTEUIL X
7 Serge MONNIER X
8 Catherine FOURNIER X
9 Muriel EYL X
10 |Josette LUCAS X
11 |Alain GIRAUDEAU X
12 | Marc MINNEGHEER X
13 | Simone HAEGEMANS X
14 | Anne-Marie LABASTHE X
15 |Claire GERARD-DARRACQ X
16 |Benoist AULANIER X
17__| Jean-François MOUCLIER X
18 |Fabrice BOS M. BARBAN
19 |Marie-Hélène DUBOIS X
20 |Philippe GOURY X
21 |Véronique PERPIGNAA-GOULARD X
22 |Marie-Christine ITHURRIA X
23 |Sylvie VABRE X
24 |Pierre POZZOBON Mme VABRE
25 |Marie VIGUIER X
26 |Philippe DIAS X
27 |Benoit LACOSTE X
28 |Catherine SY X
29 [Nicolas PASETTI X PROCES-VERBAL ANALYTIQUE
A la lecture du procès-verbal de la séance du 13 octobre, Monsieur DIAS demande
d'apporter une précision sur son intervention relative à la délibération n° 2016/48 - Ouverture
dominicale des commerces.
Une deuxième question a été posée pour savoir si une consultation préalable a été faite
auprès des commerçants de Léognan.
Cette précision est portée sur le procès-verbal.
2016/53 —- BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES: UTILISATION DU % DES CREDITS EN SECTION D’INVESTISSEMENT
Rapporteur : Monsieur le Maire
VOTE A L’UNANIMITE
2016/54 —- AVANCES SUR SUBVENTIONS 2017
Rapporteur : Monsieur le Maire
VOTE A L’'UNANIMITE
2016/55 - CONVENTION DE SERVICES NUMERIQUES MUTUALISES ENTRE LES 13 COMMUNES, LA CCM ET GIRONDE NUMERIQUE
Rapporteur : Monsieur le Maire
Monsieur LACOSTE félicite cette initiative mais regrette que dans la transmission
numérique, il n’a pas reçu le verso de la notice explicative.
De plus, il demande si la date d’arrivée de la fibre sur Léognan est prévue.
Monsieur le Maire indique que le déploiement doit avoir lieu sur l’ensemble du territoire
et qu’il n’a pas encore connaissance des dates d’intervention.
Madame VIGUIER souligne que les annexes à la convention n’ont pas été adressées.
Monsieur le Maire demande que ces documents soient communiqués.
VOTE A L’UNANIMITE 2016/56 - MARCHE ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE - VOIRIE =
Rapporteur : Monsieur le Maire
Monsieur le Maire précise que cette procédure est basée sur l'établissement d’un bordereau
de prix unitaires ou forfaitaires.
VOTE A L’UNANIMITE
2016/57 —- PROGRAMMATION TRAVAUX DE VOIRIE - MARCHE DE MAITRISE D'ŒUVRE
Rapporteur : Monsieur le Maire
VOTE A L’UNANIMITE
2016/58 — EXTENSION BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - DOTATION D'EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX
Rapporteur : Monsieur le Maire
Au vu du montant des travaux, Monsieur DIAS souhaite avoir des précisions sur la nature
des travaux.
Monsieur le Maire rappelle que la définition du projet est menée avec la collaboration d’un
programmiste.
Compte tenu du périmètre réduit et de la présence de canalisations, l’extension devrait être
d'une surface inférieure à 100 m2. Il est également prévu la réhabilitation de la partie existante.
VOTE A L’'UNANIMITE
2016/59 — RESTAURATION SACRISTIE - DEMANDE DE SUBVENTIONS |
Rapporteur : Monsieur le Maire
VOTE A L’UNANIMITE
2016/60 — ADHESION A UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACHAT D'ENERGIE
Rapporteur : Monsieur le Maire Monsieur le Maire précise que cette délibération concerne le groupement pour le
renouvellement du marché d'achat d'énergie électrique.
Pour cette opération, la maîtrise d'ouvrage est déléguée au SDEEG, ce qui permet aux
collectivités territoriales adhérentes de pouvoir bénéficier de tarifs réduits.
2016/61 - CREATION D’UNE PISTE CYCLABLE AVENUE DE CADAUJAC
Rapporteur : Monsieur le Maire
Après la présentation de Monsieur le Maire, Monsieur AULANIER informe que cette
opération s'inscrit dans un schéma d'aménagement présenté en réunion publique et établi en
concertation avec l'association Vélo-Cité et le volontariat de cyclistes.
Comme il est indiqué, ce projet peut bénéficier d’un fonds de concours de la communauté
de communes à hauteur de 50 % maximum.
VOTE A L'UNANIMITE
| 2016/62 —- ALIGNEMENT RUE DE RAMBAUD
Rapporteur : Monsieur le Maire
VOTE A L’'UNANIMITE
2016/63 — ACQUISITION PARCELLE AP 214 EN NATURE DE VOIRIE - CHEMIN DE LAGULOUP
Rapporteur : Monsieur le Maire
VOTE A L’'UNANIMITE
2016/64 —- PROCEDURE DE REPRISE DES SEPULTURES EN TERRAIN COMMUN, ABANDONNEES, ECHUES
Rapporteur : Monsieur le Maire
VOTE A L’UNANIMITE 2016/65 — TABLEAU DES EFFECTIFS - ADAPTATIONS
Rapporteur : Monsieur le Maire
Monsieur DIAS trouve la présentation par tableaux indigeste et prend exemple sur la
communauté de communes de Montesquieu qui, pour une délibération de même nature, fournit
une notice explicative.
Monsieur FATH rappelle que les tableaux des effectifs dans lesquels figure l’ensemble des
postes ouverts par le Conseil Municipal sont annexés aux documents budgétaires, comme l’impose
la réglementation des finances locales.
De plus, la délibération présentée par la commune concerne des modifications de postes
pour postes alors que pour la communauté de communes, il s’agissait dans l'exemple pris, de
changements de statut juridique.
VOTE A L’UNANIMITE
2016/66 —- CREATION DE 2 POSTES D’AGENT POLYVALENT DES ECOLES
Rapporteur : Monsieur le Maire
VOTE A L’UNANIMITE
L'ordre du jour étant épuisé, la réunion du Conseil Municipal a pris fin à 19 heures.
ETES