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Compte-Rendu - CR CM 210701
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Roquette-sur-Var.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 210701)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
COMPTE
RENDU
DES
DECISIONS
PRISES
LORS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ORDINAIRE
DU
JEUDI
158
JUILLET
2021
À
18
H
30
Présents
:11-
Nicole
LABBE,
Robert
AGOSTINI,
Denis
MOLLARD,
Windy
PETIT,
Jean-Marie
MEIER,
Philippe
BRUSCHI,
Joël
CASANI,
Aurélia
GIROUX,
Dominique
MESIANO,
Marie-Thérèse
DUPORTAIL,
Christian
GEAI.
Excusés
:4-
Nadine
FRULEUX
(pouvoir
à
Christian
GEAI),
Joëlle
LANCIEN
(pouvoir
à
Aurélia
GIROUX),
Rachid
SIAD
(pouvoir
à
Robert
AGOSTINI),
Stéphane
RULLO
(pouvoir
à
Joël
CASANI).
Secrétaire
de
séance
: Joël
CASANI
Ordre
du
jour
:
Approbation
de
la
séance
du
Conseil
municipal
du
17
mai
2021.
Sans
observation.
Approuvé
à
l'unanimité.
Mme
le
Maire
demande
aux
élus
d'observer
une
minute
de
silence
en
hommage
à
Mmes
Charlyne
RAYNAUD
et
Céline
CHATAIGNIER.
Mme
le
Maire
demande
aux
élus
de
retirer
le
point
n°3
de
l’ordre
du
jour
:
«
Remboursement
de
frais
à
un
élu
».
Accord
des
élus.
Mme
le
Maire
demande
aux
élus
de
rajouter
un
point
à
l’ordre
du
jour
:
«METROPOLE:
Transfert
de
la
compétence
d'archéologie
préventive
des
communes
membres
à
la
Métropole
Nice
Côte
d’Azur
et
mise
à
jour
des
statuts
de
la
Métropole
».
Accord
des
élus.
[.
METROPOLE
:Procès-verbal
de
transfert
d'actifs
et
d'emprunts
et
convention
de
remboursement
des
participations
et
annuité
d'emprunts
afférents
à
la
compétence
« concession
de
la
distribution
publique
d'électricité
».
Accord
à
l'unanimité
des
élus.
IL.
SIVOM
:
a)
:
renouvellement
de
notre
adhésion
au
groupement
de
commande
concernant
le
marché
des
fournitures
scolaires
et administratives.
Autorisation
donnée
au
Maire
pour
signer
la
nouvelle
convention.
Accord
à
l'unanimité
des
élus.
b)
: Augmentation
des
tarifs
du
périscolaire
pour
la
rentrée
2021/2022.
Nouveaux
tarifs
ci-après
:
c)
Périscolaire
du
matin:
Prix
plancher:
6 €
Prix
plafond
: 17.50
€
d)
Périscolaire
du
soir :
Prix
plancher
: 7.50
€
Prix
plafond
: 22.50
€
Extrascolaire
du
mercredi
Prix
plancher
: 6 €
Prix
plafond
: 17
€ augmentation
du
prix
de
l’animation
périscolaire
lors
de
la
pause
méridienne
:prix
par
jour
:Pour
rappel
le
prix
actuel
est
de
0.44
€.
A
partir
de
septembre
2021
les
tarifs
seront
calculés
en
fonction
des
quotients
familiaux
à
savoir
:
-_
QF
jusqu’
à 500 :
0.30
€
-__
QFentre
501
et
1200
:
0.40
€
-
QF
supérieur
à
1200:
0.50
€
Accord
à
l’unanimité
des
élus
pour
ces
2
augmentations
à
compter
de
la
rentrée
2021/2022.
HE.
Question
annulée
en
début
de
séance.
Question
rajoutée
en
début
de
séance
:
METROPOLE
:Transfert
de
la
compétence
d'archéologie
préventive
des
communes
membres
à
la
Métropole
Nice
Côte
d'Azur
et
mise
à
jour
des
statuts
de
la
Métropole
:
Suite
à
un
courrier
reçu
de
la
Métropole
ce
jour
nous
informant
d’un
problème
technique
générant
une
impression
incorrecte
des
statuts,
la
Métropole
nous
demande
de
délibérer
à
nouveau.
Notre
conseil
municipal
avait
déjà
pris
une
première
délibération
le
12
avril
2021.
Celle-ci
sera
abrogée
et
remplacée
par
celle
prise
aujourd’hui.
Accord
à
l'unanimité
des
élus.
Divers
Fin
de
séance
à
18
h
50.