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Arrêté - Préfecture - Oise - 20130219 RAA Special sommaire
Document publié le Mardi 19 février 2013
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20130219 RAA Special sommaire)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Jeunesse,
Recueil
des
actes
administratifs
n° Spécial
du
19 février
2013
SOMMAIRE
ARRETES
ET
CIRCULATRES
I
PREFECTURE
DE
L'OISE
CABINET
DU
PREFET
BUREAU
DU
CABINET
>
ARRETE
DU
12
FEVRIER
2013
PORTANT
ATTRIBUTION
DE
LA
MEDAILLE
DE
LA
MUTUALITE,
DE
LA
COOPERATION
ET
DU
CREDIT
AGRICOIES
>
ARRETES
DU
12
FEVRIER
2033
PORTANT
AUTORISATION
D'UN
SYSTEME
DE
VIDEOPROTECTION
:
- à
WARLUIS
(M.
Joël
CARON)
- à
NEULLY
SOUS
CLERMONT
{A
l’intérieur
d’un
périmètre
délimité
géographiquement
par
les
adresses
suivantes:
avenue
des
Biches,
route
du
Cimetière,
route
d'Auvillers,
rue
du
Grand
Cerf,
rue
de
Cambronne))
SECRETARIAT
GENERAL
DIRECTION
DES
RELATIONS
AVEC
LES
COLLECTIVITES
LOCALES
BUREAU
DES
AFFAIRES
JURIDIQUES
ET
DE
L'URBANISME
>
ARRETE
DÙ
11
FEVRIER
2013
PORTANT
MODIFICATION
DU
DOSSIER
DE
CREATION
DE
LA
ZAC
«
LE
CLOS
DU
CHENE
»
à
MARSEILLE-EN-BEAUVAISIS
DIRECTION
DE
LA
REGLEMENTATION
ET
DES
LIBERTES
PUBLIQUES
BUREAU
DE
LA
REGLEMENTATION
ET
DES
ELECTIONS
>
ARRETE
DU
29
JANVIER
2013
PORTANT
AGREMENT
D'UNE
ENTREPRISE
FOURNISSANT
UNE
DOMICILIATION
JURIDIQUE
À
DES
PERSONNES
PHYSIQUES
OU
MORALES
IMMATRICULEES
AU
REGISTRE
DU
COMMERCE
ET
DES
SOCIETES
: LA
SARL
«
ACD+
»
>
ARRETE
DU
7
FEVRIER
2013
PORTANT
AGREMENT
D'UNE
ENTREPRISE
FOURNISSANT
UNE
DOMICILIATION
JURIDIQUE
A
DES
PERSONNES
PHYSIQUES
OU
MORALES
IMMATRICULEES
AU
REGISTRE
DU
COMMERCE
ET
DES
SOCIETES
: LA
SARE
«
T.S.A
»
II
PREFECTURE
DU
VAL
D'OISE
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES
TERRITOIRES
>
ARRETE
INTERPREFECTORAL
DU
1° FEVRIER
2013
PORTANT
CREATION
DE
LA COMMISSION
DE
SUIVI
DE
SITE
POUR
LE
STOCKAGE
DE
GAZ
SOUTERRAIN
EXPLOITE
PAR
LA
SOCIETE
SFORENGY
SITUEE
SUR
LE
TERRITOIRE
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT-CLAIR-SUR-EPTE
III
DIRECTIONS
REGIONALES
ET
DEPARTEMENTALES
AGENCE
REGIONALE
DE
SANTE
>
ARRETE
DREOS
2012-377
FIXANT
LA
COMPOSITION
DU
CONSEIL
PEDAGOGIQUE
DE
L'INSTITUT
DE
FORMATION
EN
SOINS
INFIRMIERS
DU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
BEAUVAIS
N°
de
page ii 13 18
Recueil des actes administratifs n° Spécial du 19 février 2013
>
ARRETE
D-PRPS-MS-GDR
2013-07
MODIFIANT
LA
CONSTITUTION
DU
CONSEIL
PEDAGOGIQUE
DE
L'INSTITUT
DE
FORMATION
EN
SOINS
INFIRMIERS
DU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
BEAUVAIS
>
ARRETE
D-PRPS-MS-GDR
2013-10
FIXANT
LA
COMPOSITION
DU
CONSEIL
PEDAGOGIQUE
DE
L'INSTITUT
DE
FORMATION
D'AIDES
SOIGNANTS
DU
CENTRE
HOSPITALIER
INTERCOMMUNAL
COMPIEGNE-NOYON
>
ARRETE
D-PRPS-MS-GDR
2013-013
FIXANT
LA
COMPOSITION
DU
CONSEIL
TECHNIQUE
DE
L'INSTITUT
DE
FORMATION
D'AIDES
SOIGNANTS
DU
GHPSO
DE
CREIL
>
ARRETE
D-PRPS-MS-GDR
2013-14
MODIFIANT
LA
CONSTITUTION
DU
CONSEIL
PEDAGOGIQUE
DE
L'INSTITUT
DE
FORMATION
EN
SOINS
INFIRMIERS
DU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
BEAUVAIS
DIRECTION
REGIONALE
DES
ENTREPRISES,
DE
LA
CONCURRENCE,
DE
LA
CONSOMMATION,
DU
TRAVAIL
ÊT
DE
L'EMPLOI
UNITE
TERRITORIALE
DE
L'OISE
>
RECEPISSE
DE
DECLARATION
D'UN
ORGANISME
DE
SERVICES
A
LA
PERSONNE
: «
PAYRAT
Sébastien
»
à
LE
FAYEL DIRECTION
DÉPARTEMENTALE
DE
LA
COHESION
SOCIALE
>
ARRETE
DU
5
FEVRIER
2013
PORTANT
DEROGATION
AUX
PLAFONDS
DE
RESSOURCES
POUR
L'ACCES
AUX
LOGEMENTS
H.L.M
DE
LA
RESIDENCE
Louis
Mancier
à
CREIL
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES
TERRITOIRES
SERVICE
ECONOMIE
AGRICOLE
>
ARRETE
DU
7
FEVRIER
2013
AUTORISANT
L'EARL
de
VILLENEUVE
(HARANGER)
à
VILLERS
en
ARTHIES
(95)
A
EXPLOITER
5
ha
28
a
95
DE
TERRES
SITUEES
à
BOUBIERS
DANS
L'OISE
SERVICE
DE
L'EAU,
DE
L'ENVIRONNEMENT
ET
DE
LA
FORET
>
ARRETE
DU
12
DECEMBRE
2012
MODIFIANT
L'ARRETE
DU
16
OCTOBRE
2006
PORTANT
CREATION
DE
LA
COMMISSION
DEPARTEMENTALE
DE
LA
NATURE,
DES
PAYSAGES
ET
DES
SITES
>
ARRETE
DU
5
FEVRIER
2013
PORTANT
AUTORISATION
AU
TITRE
DE
L'ARTICLE
1214-3
DU
CODE
DE
L'ENVIRONNEMENT
CONCERNANT
LA
REALISATION
DE
LA
ZAC
DE
BEAUVAIS
TILLE
>
ARRETE
DU
12
FEVRIER
2013
PORTANT
RENOUVELLEMENT
DE
LA
COMPOSITION
DE
LA
COMMISSION
DEPARTEMENTALE
DE
LA
NATURE,
DES
PAYSAGES
ET
DES
SITES
DE
L'OISE
GROUPE
HOSPITALIER
PUBLIC
DU
SUD
DE
L'OISE
>
DECISION
DU
1°
DECEMBRE
2013
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
à Mme
Nicole
MISMACQ
ADDITIF
PREFECTURE
DE
L'OISE
SECRETARIAT
GENERAL
DIRECTION
DES
RELATIONS
AVEC
LES
COLLECTIVITES
LOCALES
BUREAU
DES
AFFAIRES
JURIDIQUES
ET
DE
L'URBANISME
>
ARRETE
DÙ
15
FEVRIER
2013
INSTITUANT
DES
SERVITUDES
LEGALES
AU
PROFIT
DE
GRT
GAZ
SUR
LES
COMMUNES
DE
BOULOGNE-LA-GRASSE,
CUVILLY,
HAINVILLERS,
MORTEMER
et
ORVILLERS-SOREL
POUR
LES
TRAVAUX
DE
CONSTRUCTION
DE
LA
CANALISATION
DE
TRANSPORT
DE
GAZ
NATUREL
«
ARTERE
DÉS
HAUTS
DE
FRANCE
I
»
POUR
LE
TRONCON
TRAVERSANT
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
AVIS
ET
INFORMATIONS
AGENCE
REGIONALE
DE
SANTE
DE
PICARDIE
/
CONSEIL
GENERAL
DE
L'OISE
>
APPEL À PROJETS
RELATIF À LA CREATION
ET/OU A L'EXTENSION
IMPORTANTE
D'UN
FOYER D'ACCUEIL
MEDICALISE
SUR LE DEPARTEMENT
DE L'OISE (+ ANNEXES)
21 24 26 28 31 32 33 35 42 48 51
52 55