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Procès Verbal - 280 view
Document publié le Lundi 29 juillet 2013 par la commune de Thiézac.
Lien du pdf (Procès Verbal - 280 view)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Logement,
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUILLET 2013
Commune de THIEZAC 1
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU du 29 juillet 2013 (valant procès-verbal)
Étaient présents : Michel Lauzet, Christian Lejeune, Jean-Pierre Fel, Pierre Etienne Toire, Arnaud Dardon, Maurice Degoul, Michel Noël, Francis Navarro, Jeanne Georgette Four, Michel Ajalbert
Sous la présidence de M. Guillaume Laybros, Maire.
Absents : Hugues Deknudt a donné pouvoir à Jean-Pierre FEL, Marcelle Viprey a donné pouvoir à Pierre Etienne Toire,
Nicole Bonal a donné pouvoir à Jeanne Georgette Four,
Jacques Lours.
A été élu secrétaire de séance : Michel Lauzet.
Sommaire
I – Approbation du compte-rendu du 06 mai 2013 ............................................................................................................. 1
II – Restructuration de l’école ..................................................................................................................................................... 2
III – Plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics ........................................................................... 2
IV – Ventes de terrains de biens de section à Niervèze et La Tour : résultats de la consultation ........................... 3
V – Adhésion à l’association des petites cités de caractères du Cantal ...................................................................... 4
VI – Décisions modificatives ........................................................................................................................................................ 4
VII – Transfert de propriété de la borne de camping-car .................................................................................................. 5
VIII – Temps de travail des agents de l’école ........................................................................................................................ 5
IX – Tarifs communaux à compter du 1er août 2013 ............................................................................................................ 6
X – Dématérialisation des procédures administratives ....................................................................................................... 6
XI – ONF : destination des coupes et suppression de coupe ............................................................................................ 6
XII – Désignation d’un délégué du Parc des Volcans ......................................................................................................... 7
XIII – Questions et informations diverses .................................................................................................................................. 7
Ouverture de la séance à 20H30
I – Approbation du compte-rendu du 06 mai 2013
Pas d’observation. Le compte-rendu du 06 mai 2013 est adopté.
VOTE : Pour : 14 Contre : 0 Abstention : 0 COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUILLET 2013
Commune de THIEZAC 2
II – Restructuration de l’école
Concernant ce projet, Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal des résultats de l’appel d’offres. Ils ne sont pas satisfaisant dans la mesure où la somme totale dépasse le montant global de l’estimation de 22 742, 45 €.
C’est pour le gros œuvre (lot n°1) que le dépassement est le plus important.
Il propose de retenir les entreprises proposées par la commission d’ouverture des plis en accord avec l’architecte :
Christian LEJEUNE souhaite savoir comment sera couvert le dépassement ? Monsieur le Maire explique qu’une nouvelle demande de réserve parlementaire est en cours et qu’une rencontre doit avoir lieu avec la commune de Saint-Jacques auprès de laquelle nous sollicitons un fonds de concours dans le cadre du RPI.
VOTE : Pour : 14 Contre : 0 Abstentions : 0
III – Plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics
M. le Maire rappelle que nous ne nous étions pas inscrit dans la commande du groupement de commune portée par la Communauté de Communes Cère et Goul en Carladès. COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUILLET 2013
Commune de THIEZAC 3
Aujourd’hui nous avons l’obligation d’élaborer un plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics au plus vite.
La Direction Départementale des Territoires (DDT) nous propose de s'adjoindre l’assistance de ses services pour l'accompagnement de la commune dans cette démarche et l'élaboration du plan à titre gracieux. Cette aide n’est pas conditionnée par la signature de la convention d’ATESAT.
VOTE : Pour : 14 Contre : 0 Abstentions : 0
IV – Ventes de terrains de biens de section à Niervèze et La Tour : résultats de la consultation
La Tour :
Monsieur le Maire rappelle les demandes de M. Jean-François PENTECOTE et M. Yves DEGOUL, demeurant tous deux La Tour à Thiézac, concernant leur souhait d’acquérir chacun une partie de la parcelle de biens de section de « Lagoutte, la Molède, Jouspine, la Tuillière » se trouvant devant leurs maisons respectives. Il s’agit de la parcelle ZB 131 d’une contenance de 325 m². Elle est contigüe aux propriétés des requérants.
Suite à la consultation des électeurs de la section qui s’est déroulée le dimanche 16 juin 2013, les résultats sont les suivant :
• Inscrits : 144
• Votants : 53
• Pour : 46
• Contre : 7
Le projet susvisé ne recueille pas l’accord de la majorité simple (moitié + 1) des électeurs inscrits de la section.
Toutefois, le Conseil Municipal ne pense pas qu’il s’agit d’un refus délibéré des électeurs inscrits. En effet, la majorité de ces électeurs habitent les cités du Ponty et du 19 mars 1962. Ces dernières se trouvent dans le périmètre de la section mais ils ne se sentent pas aussi concernés par les problèmes de la section.
Il est à noter qu’il y a tout de même 46 votes positifs sur 53 votants. Ce résultat traduit plus une certaine indifférence plutôt qu’un désaccord. Plusieurs personnes étaient absentes ou indisponibles ce jour-là et souhaitaient voter par correspondance, ce qui n’est malheureusement pas possible pour cette consultation. Dans le cas contraire la participation aurait été beaucoup plus élevée.
Pour finir, cela représente des surfaces plutôt réduites et satisfaire leur demande permettrait un meilleur confort pour l’accès à leur habitation respective sans que cela ne gêne le voisinage.
VOTE : Pour : 14 Contre : 0 Abstentions : 0
Le Conseil Municipal demande à Madame la Sous-préfète de Saint-Flour de prendre un arrêté autorisant cette vente.
Niervèze :
Monsieur le Maire rappelle la demande de M. Denis CUEILLE, demeurant Niervèze à Thiézac, concernant son souhait d’acquérir une partie de la parcelle de biens de section de « Niervèze ». Il s’agit de la parcelle ZA 156 d’une contenance de 235 m². Elle est contigüe à la propriété du requérant.
Suite à la consultation des électeurs de la section qui s’est déroulée le dimanche 16 juin 2013, les résultats sont les suivant :
• Inscrits : 16
• Votant : 12
• Pour : 8
• Contre : 4 COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUILLET 2013
Commune de THIEZAC 4
Le projet susvisé ne recueille pas l’accord de la majorité simple (moitié + 1) des électeurs inscrits de la section.
Toutefois, le Conseil Municipal souhaite qu’il puisse se réaliser comme l’a demandé M. Denis CUEILLE. Cette vente représente une surface minime qui permettra d’améliorer le côté utilitaire du bâtiment et elle sera également l’occasion d’améliorer le cachet du hameau que les visiteurs apprécient particulièrement.
Deux servitudes sont à prendre en compte pour lesquelles M. Denis CUEILLE a donné son accord afin qu’elles figurent sur l’acte notarié :
• Droit de passage pour accéder au jardin de Mme Marie GAILLARD, domiciliée à Niervèze, • Accès à la fosse septique de la résidence secondaire de Catherine SIMON et Yannick GUILMOIS domiciliés 40, rue Blaise Pascal à PERIGUEUX.
VOTE : Pour : 14 Contre : 0 Abstentions : 0
Le Conseil Municipal demande à Madame la Sous-préfète de Saint-Flour de prendre un arrêté autorisant cette vente.
V – Adhésion à l’association des petites cités de caractères du Cantal
Cette association a pour vocation de regrouper toutes les collectivités territoriales du département du Cantal ayant un patrimoine architectural de qualité, elle a notamment pour objet de promouvoir, mettre en valeur et protéger le patrimoine des communes de France.
Un bureau provisoire a été mis en place, les statuts sont en cours de rédaction L’adhésion est de 0,50€ par habitant.
Cette association est différente de « Village étape ».
Le Conseil Municipal désigne M. Guillaume LAYBROS, Maire, et M. Jean-Pierre FEL, Adjoint au Maire, comme représentants de la commune à l’association,
VOTE : Pour : 14 Contre : 0 Abstentions : 0
VI – Décisions modificatives
COMMUNE - Fonctionnement
Article Prog. Libellé Dépenses Recettes
60622 Carburants 991,00 €
675 Valeur comptable des immobilisations -4 135,00 €
7325 Fonds de péréquation des recettes fiscales 2 901,00 €
73925 014 Fonds de péréquation des recettes fiscales 858,00 €
775 Produits des cessions d'immobilisations -4 135,00 €
023 042 Virement à l'investissement 1 052,00 €
TOTAL -1 234,00 € -1 234,00 €
Articles 675 et 775 : erreur sur le budget.
Articles 7325 et 73925 : fonds de péréquation. Une partie à reverser. Article 60622 : article déjà en dépassement du à un hiver long et rigoureux avec un déneigement important. Pour Maurice DEGOUL il faut faire attention aux déplacements des employés et « moins se promener ». Pour Christian LEJEUNE, les déplacements des employés sont justifiés. COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUILLET 2013
Commune de THIEZAC 5
COMMUNE - Investissement
Article Prog. Libellé Dépenses Recettes
1321 000 Subvention Etat 380,00 €
2051 000 Logiciels 1051,00 €
2188 000 Autres immobilisations corporelles 381,00 €
021 040 Virement de la section de fonctionnement 1 052,00 €
TOTAL 1 432,00 € 1 432,00 €
Article 2051 : logiciel de cadastre + logiciel de dématérialisation Article 2188 : achat de deux urnes
Article 1321 : participation forfaitaire de l’état pour l’achat des urnes
VOTE : Pour : 14 Contre : 0 Abstentions : 0
VII – Transfert de propriété de la borne de camping-car
Quand la borne a été faite, le terrain a été mis à disposition de la Communauté de Communes, elle devait nous rétrocéder la borne après les travaux, ce qui a trainé.
Aujourd’hui il faut régulariser cette situation pour en devenir propriétaire et en assurer sa gestion.
Pierre TOIRE : que représentent les recettes ? Guillaume LAYBROS n’a pas les chiffres.
Christian LEJEUNE : est sceptique sur ce genre d’aire. C’est un stationnement gratuit et cela fait des gens en moins au camping par exemple. C’est un nouveau coût de fonctionnement pour des recettes minimes.
Pierre TOIRE : pour lui c’est surtout le souci du coût de la maintenance car ceux qui utilisent ces bornes n’iraient pas forcément au camping si elles n’existaient pas. Il faut que les recettes des jetons couvrent les frais d’entretien. Guillaume LAYBROS rappelle que l’aire permet de stationner 24H et qu’elle est à proximité des commerces, il pense que c’est cela qui est important.
Il faudra créer une régie pour encaisser les recettes des jetons.
VOTE : Pour : 14 Contre : 0 Abstentions : 0
VIII – Temps de travail des agents de l’école
Les nouveaux rythmes scolaires entrent en application au 1er septembre 2013 : 4,5 jours d’école
24H00 de cours hebdomadaires
3H00 :
o d’APC (Activités Pédagogiques Complémentaires non obligatoires encadrées par les enseignants)
o ou de TAP (Temps d’Activités Périscolaires non obligatoires organisés par les municipalités)
En commençant dès cette rentrée nous avons droit au fonds d’amorçage : environ 90 € par enfant.
Pour la mise en place des TAP (organisés par les municipalités) il a fallu revoir les emplois du temps du personnel de l’école et leurs horaires de travail.
Ces personnels ont suivi la formation BAFA permettant d’animer des groupes de 12 élèves maximum chacun.
Adjoint technique chargé de la cantine : pas de changement du temps de travail Adjoint technique faisant office d’ATSEM : 30 mn de plus sur le contrat annualisé Adjoint technique chargé de la garderie : 1h00 de plus sur le contrat annualisé COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUILLET 2013
Commune de THIEZAC 6
Cette réforme coute cher. Mais cela nous coûte moins cher en procédant ainsi plutôt que de recruter des gens pour animer ces ateliers.
NB :
ce temps est facultatif mais l’option des parents devra être faite au début de l’année. Il n’y aura que 36 places pour ces ateliers.
VOTE : Pour : 14 Contre : 0 Abstentions : 0
IX – Tarifs communaux à compter du 1er août 2013
Location salle des fêtes
Ménage : 50 € (sauf pour les associations de Thiézac)
Services municipaux
Cantine : enfants 2.70 € et Adultes 5.70 €
Pierre TOIRE : comme l’année dernière les adultes ont une augmentation en pourcentage plus faible que les enfants. Lui ferait l’inverse.
Guillaume LAYBROS : on reste l’une des communes les moins chères du département.
VOTE : Pour : 14 Contre : 0 Abstentions : 0
X – Dématérialisation des procédures administratives
Dématérialisation de procédures administratives concernant:
o les actes soumis au contrôle de légalité (ACTES) et les Actes Budgétaires o les bulletins de salaire et états de charges pour dématérialisation de la paye avec le comptable du trésor (et la C.R.C)
o les déclarations à l’Urssaf (DUCS-EDI)
o les échanges avec INSEE (état civil, listes électorales, …)
o les échanges avec la Préfecture (listes électorales)
o les échanges avec la DGI (état civil, décès)
o les données d’urbanisme vers la DGI / CAD-COM
o Toutes les formules de paiement modernes à partir des facturations de redevances, T.I.P., T.I.P.I., mensualisation…
o PES-V2 : recettes, dépenses et budgets
VOTE : Pour : 14 Contre : 0 Abstentions : 0
XI – ONF : destination des coupes et suppression de coupe
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’une coupe est prévue en forêt de CAYLANE et LA PAUSE sur une partie des parcelles 18 et 19 et qu’il y a lieu de décider de sa destination. Il propose de vendre cette coupe à la diligence de l’ONF de gré à gré si des opportunités se présentent.
Pierre TOIRE : ces coupes fragilisent les forêts.
Guillaume LAYBROS : est d’accord mais si on ne le fait pas cela dévalorise la forêt.
Georgette FOUR demande si la coupe qui a été faite à Armandie est privée. Réponse : oui.
Michel AJALBERT et Francis NAVARRO signalent le mauvais état de la route de Lajarrige ainsi que le manque de panneau indiquant Lajarrige, Armandie. COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUILLET 2013
Commune de THIEZAC 7
Une discussion s’engage sur les randonnées, chemins non entretenu, manque de balisage… et un souci vers le Puy de la Poche entre un agriculteur et des randonneurs.
Il informe également qu’il y aurait lieu de demander, suite à un avis de l’Office National des Forêts, la suppression du passage en coupe des parcelles n° 9, 10, 11, 12, 13 en forêt de LAFLOURY.
VOTE : Pour : 14 Contre : 0 Abstentions : 0
XII – Désignation d’un délégué du Parc des Volcans
Monsieur le Maire explique qu’étant déjà délégué pour la Communauté de Communes, il ne peut pas l’être pour la commune.
Il propose qu’Arnaud DARDON devienne délégué communal du Parc des Volcans.
VOTE : Pour : 14 Contre : 0 Abstentions : 0
XIII – Questions et informations diverses
Le Tour du Cantal Pédestre le 31 juillet 2013 : 2 randonnées prévues + repas + film.
Thiézac en fête les 3 et 4 aout 2013
Préalables du Théâtre de Rue d’Aurillac : une représentation à Thiézac le 18 aout à 19h00 sur la place de l’église. Coût 1500 € dont 1000 € pris en charge par la Communauté de Communes.
Appartement de la salle des fêtes : loyer de 365 € + 65 € de charges = 430 €.
Georgette FOUR :
o à propos du camping. Elle souhaite savoir quand les gérants payent le loyer ? Réponse : mensuellement.
o à la stèle de M. BADUEL une pierre est tombée. De plus, ces 3 pierres n’ont pas l’air très stable. Il faut les enterrer un peu. M. LEJEUNE attend la réponse de la FNACA sur ce qu’ils veulent faire car c’était du provisoire. Si une pierre est tombée il va voir ce qu’il est possible de faire pour sécuriser.
o la clôture du parc des enfants ne tient pas. Le grillage n’est pas attaché aux piquets en ciment sur une bonne longueur.
Maurice DEGOUL : est-ce que les groupes de scout qui sont de passage sur la commune préviennent la mairie ? Guillaume LAYBROS : un groupe a été hébergé au terrain de foot. Et deux scoots ont été hébergé dans l’appartement de la salle des fêtes car l’orage menaçait. Maurice DEGOUL informe qu’il a vu un groupe, qui n’était pas des scouts vu leur comportement, un soir vers Lafon et ils ont laissé toutes leurs ordures sur place et les clôtures ouvertes.
Guillaume LAYBROS : rappelle que pour les Temps d’Activités Périscolaires après l’école, pour la cantine et pour la garderie, il y aura une permanence, un ou deux jours, la semaine avant la rentrée en Mairie où les parents devront inscrire leurs enfants car nous aurons un manque de place.
Question du public
NEANT
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Michel LAUZET Guillaume LAYBROS COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUILLET 2013
Commune de THIEZAC 8
Les membres présents,
Guillaume LAYBROS Michel LAUZET Christian LEJEUNE Jean-Pierre FEL
Jacques LOURS
ABSENT
Pierre Etienne TOIRE Hugues DEKNUDT
POUVOIR DONNÉ
A JEAN-PIERRE FEL
Arnaud DARDON
Maurice DEGOUL Marcelle VIPREY
POUVOIR DONNÉ
A PIERRE TOIRE
Nicole BONAL
POUVOIR DONNÉ
A GEORGETTE FOUR
Michel NOEL
Francis NAVARRO Jeanne Georgette FOUR Michel AJALBERT