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unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 15338 293 2017 054 Modification composition commission et syndicat mixte sup albi tarn
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017
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Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sport,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
SÉANCE DU 29 JUIN 2017 À 18 HEURES 30
N° DEL2017_054 : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS ET DES REPRÉSENTANTS AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE SUP ALBI TARN
L'an deux mille dix sept, le vingt neuf juin
Le conseil de la communauté d'agglomération de l'Albigeois s'est réuni en mairie d'Albi le jeudi 29 juin 2017 à 18 heures 30 en séance publique, sur convocation de monsieur Philippe BONNECARRÈRE, président de la communauté d'agglomération de l'Albigeois.
Présidait la séance : Monsieur Philippe BONNECARRERE
Secrétaire : Monsieur Michel TREBOSC
Membres présents votants : Mesdames, messieurs,
Philippe BONNECARRERE, Stéphanie GUIRAUDCHAUMEIL , Fabien LACOSTE, Dominique SANCHEZ, Odile LACAZE, Robert GAUTHIER, Muriel ROQUESETIENNE , Gisèle DEDIEU, Naïma MARENGO, Bruno LAILHEUGHE, Sylvie BASCOULVIALARD , JeanMichel BOUAT, Steve JACKSON, Enrico SPATARO, Pierre DOAT, Eric GUILLAUMIN, Delphine DESHAIESGALINIE , Christian CHAMAYOU, Jacques ROYER, Gérard POUJADE, Francis SALABERT, Claude JULIEN, AnneMarie ROSÉ, Thierry MALLÉ, Thierry DUFOUR, Michel TREBOSC, JeanPaul RAYNAUD, Robert AZAIS, Blandine THUEL, Michel MARTY, Céline TAFELSKI, JeanFran çois ROCHEDREUX, Bruno CRUSEL, Pascal PRAGNERE
Membres présents non votants : Mesdames, messieurs,
MarieClaire MALROUX
Membres excusés : Mesdames, messieurs,
Dominique MAS (pouvoir à Pascal PRAGNERE), Michel FRANQUES (pouvoir à Gisèle DEDIEU), Claude LECOMTE (pouvoir à Stéphanie GUIRAUDCHAUMEIL ), Geneviève PEREZ (pouvoir à Steve JACKSON), Patrick BETEILLE (pouvoir à Muriel ROQUES ETIENNE), Michèle BARRAUSARTRES (pouvoir à Bruno LAILHEUGHE), MarieLouise AT (pouvoir à Naïma MARENGO), Laurence PUJOL (pouvoir à Enrico SPATARO), Joëlle VILLENEUVE (pouvoir à Michel MARTY)
Votants : 43
Envoyé en préfecture le 07/07/2017
Reçu en préfecture le 07/07/2017
Affiché le 07/07/2017
ID : 081-248100737-20170629-DEL2017_054-DE SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 29 JUIN 2017
N° DEL2017_054 : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS ET DES REPRÉSENTANTS AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE SUP ALBI TARN
Pilote : Secrétariat général
Monsieur Christian CHAMAYOU, rapporteur,
Par délibération du 1er juillet 2014, le conseil communautaire a décidé de créer 4 commissions centrées sur les interventions opérationnelles de notre collectivité.
Les quatre commissions, et les délégations entrant dans leurs champs d’études et de concertation, sont les suivantes :
1 Commission ProximitéTravaux : d élégations Voirie Éclairage public – Propreté
2 Commission Environnement : délégations Assainissement – Prévention des crues – Collecte Traitement des d échets – Développement durable – sentiers de randonnées – biodiversité trame verte trame bleue – plan climat territorial
3 Commission MobilitéHabitat–Urbanisme : d élégations Transports urbains – Plan de déplacements urbains D éplacements doux – Parcs de stationnement Habitat – Gens du voyage– Scot – Plan paysage
4 Commission Culture – Sports Politique de la ville : d élégations Réseau des médiathèques – équipements sportifs – Relais d’assistantes maternelles politique de la ville
Une modification a été souhaitée par la commune du Séquestre dans le cadre de sa représentation au sein de la commission environnement, par la commune de SaintJu éry au sein de la commission proximité travaux et par la commune d'Albi au sein de la commission mobilité – habitat – urbanisme.
Il est proposé que :
Monsieur JeanPierre DEMNI remplace madame Fabienne CARON au sein de la commission environnement ;
Monsieur Michel MARTY remplace monsieur JeanPierre SOULA au sein de la commission proximité travaux.
Monsieur Stephen Jackson remplace monsieur JeanMichel BOUAT à la commission mobilité – habitat – urbanisme :
Il convient également de modifier la représentation au sein du Syndicat Mixte Sup Albi Tarn. Il est proposé que monsieur JeanMichel BOUAT, en qualit é de membre titulaire, membre du bureau communautaire ayant reçu délégation en matière d'enseignement supérieur soit désigné pour remplacer madame Stéphanie GUIRAUDCHAUMEIL au sein du Syndicat Mixte Sup Albi Tarn.
Le conseil de communauté d'agglomération de l'Albigeois,
Envoyé en préfecture le 07/07/2017
Reçu en préfecture le 07/07/2017
Affiché le 07/07/2017
ID : 081-248100737-20170629-DEL2017_054-DE Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu la délibération du conseil du 1er juillet 2014 fixant la composition des commissions,
Vu les demandes de modification exprimées par la commune du Séquestre pour la commission Environnement, par la commune de SaintJu éry pour la commission proximité – travaux, ainsi que par la commune d'Albi pour la commission mobilité – habitat – urbanisme et la modification à prévoir au sein du Syndicat Mixte Sup Albi Tarn au regard des délégations confiées.
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,
DIT QUE la commission environnement, la commission ProximitéTravaux et la commission mobilité – habitat – urbanisme sont composées ainsi qu'il suit :
Commission environnement
Titulaires Suppléants Commune
PierreMarie S ÉNÈS Pascal PRAGNÈRE Albi
Guy BORIES Dominique RAULT Arthès
Nicolas GALLIET Marilyn COLIN Cambon d'Albi
Jacques ROUSSEL Christian PAULIN Carlus
Alain COURTY Hervé PEPIN Castelnau de Lévis
Martyn LAFON Mouna BEZIAN Cunac
Michelle SINTES Damien RIVES Dénat
Ludovic MARLOT Caroline DELPY Fréjairolles
Christine TAMBORINI Grégory LAFON Labastide Dénat
Christian DESPUJOL Gérard RAFFANEL Lescure d'Albigeois
Dominique FERRIÈRE Gilbert ROCHE Marssac sur Tarn
Gérard ANTOINE Vincent DE LAGARDE Puygouzon
Christian LAFON Céline GONTHIER Rouffiac
Bernard GRIALOU Alain FABRE SaintJu éry
Jacky MICHEL Karine SOULIÉ Saliès
Alexis BRU JeanPierre DEMNI Le Séquestre
Martine JUND Madeleine BRUSCHET Terssac
Envoyé en préfecture le 07/07/2017
Reçu en préfecture le 07/07/2017
Affiché le 07/07/2017
ID : 081-248100737-20170629-DEL2017_054-DE Commission proximité travaux
Titulaires Suppléants Commune
Patrick BETEILLE Élodie NADJAR Albi
Gérard FABRE Thérèse ROQUEFEUIL Arthès
Bernard CABROL Philippe GRANIER Cambon d'Albi
Alain MASSUYÈS Laurent CELLIER Carlus
JeanFran çois COURPET François COLLADO Castelnau de Lévis
Alain GRIMAL Thérèse BEAUCOURT Cunac
Rino GATEFIN Gilles MOLINIER Dénat
Albert SARMAN Nicolas AZAM Fréjairolles
Philippe MILAN Michel TROUCHES Labastide Dénat
Christian DESPUJOL Éric FERRER Lescure d'Albigeois
Thierry MALLÉ Jean GUILHEM Marssac sur Tarn
Alfred KROL Nadine CONDOMINES MAUREL Puygouzon
Lionel VIGUIER Michel TRÉBOSC Rouffiac
Michel MARTY Vincent CROUZET SaintJu éry
Nadège MOGUEN Thomas THALJANTZEN Saliès
JeanCharles BALARDY Alexis BRU Le Séquestre
Pierre SOULIÉ Bernard CALMETTES Terssac
Envoyé en préfecture le 07/07/2017
Reçu en préfecture le 07/07/2017
Affiché le 07/07/2017
ID : 081-248100737-20170629-DEL2017_054-DE Commission Mobilité Habitat – Urbanisme
Titulaires Suppléants Commune
Stephen JACKSON Fabien LACOSTE Albi
JeanMarie COUDERC Albert LORENZI Arthès
Martine ALRANREY Didier ALBERT Cambon d’Albi
Jacques ROUSSEL Nathalie ROQUES Carlus
MarieClaude VABRE Isabelle DARJ Castelnau de Lévis
Thérèse BEAUCOURT Thomas NGANYA Cunac
Dominique SANCHEZ Jérôme RAYNAL Dénat
Chantal CAPELLE JeanPierre LUCIO Fréjairolles
Philippe DEBEAULIEU Lilian AUDOUARD Labastide D énat
Émmanuelle PIERRY Benoît AIZES Lescure d’Albigeois
Lydie PICARONIE Michel GASC Marssac sur Tarn
Hélène MALAQUIN Gérard ANTOINE Puygouzon
Alain FONVIEILLE Maryline MOUTARDE
CASSAR
Rouffiac
Michel MARTY Antoine GUIRAUD SaintJu éry
JeanMarc LAURENS Nadège MOGUEN Saliès
JeanCharles BALARDY Pascal ALBERT Le Séquestre
Claudine MONTELS Yves CHAPRON Terssac
DÉSIGNE monsieur JeanMichel BOUAT, en qualit é de membre titulaire pour représenter la communauté d'agglomération de l'Albigeois au sein du Syndicat Mixte Sup Albi Tarn.
Pour extrait conforme,
Fait le 29 juin 2017,
Le président,
Philippe BONNECARRÈRE
Envoyé en préfecture le 07/07/2017
Reçu en préfecture le 07/07/2017
Affiché le 07/07/2017
ID : 081-248100737-20170629-DEL2017_054-DE