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unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - Modification Composition Commissions Culture Sport Travaux Representation College Balzac
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - Modification Composition Commissions Culture Sport Travaux Representation College Balzac)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sport, Transports,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
SÉANCE DU 9 OCTOBRE 2018 À 18 HEURES 30
N° DEL2018_149 : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS CULTURE SPORT POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA COMMISSION PROXIMITÉ TRAVAUX ET DE LA REPRÉSENTATION AU COLLÈGE HONORÉ DE BALZAC
L'an deux mille dix huit, le neuf octobre
Le conseil de la communauté d'agglomération de l'Albigeois s'est réuni en mairie d'Albi le mardi 9 octobre 2018 à 18 heures 30 en séance publique, sur convocation de madame Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL, présidente de la communauté d'agglomération de l'Albigeois.
Présidait la séance : Madame Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL
Secrétaire : Madame Sarah LAURENS
Membres présents votants : Mesdames, messieurs,
Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL, Fabien LACOSTE, Dominique SANCHEZ, Odile LACAZE, Robert GAUTHIER, Muriel ROQUES-ETIENNE, Sarah LAURENS, Gisèle DEDIEU, Bruno LAILHEUGUE, Jean-Michel BOUAT, Michèle BARRAU-SARTRES, Enrico SPATARO, Frédéric CABROLIER, Pierre DOAT, Najat DELPEYRAT, Eric GUILLAUMIN, Delphine DESHAIES-GALINIE, Gérard POUJADE, Francis SALABERT, Claude JULIEN, Anne-Marie ROSÉ, Thierry MALLÉ, Thierry DUFOUR, Hélène MALAQUIN, Blandine THUEL, Michel MARTY, Céline TAFELSKI, Jean-François ROCHEDREUX, Pascal PRAGNERE, Laurence PUJOL, Joëlle VILLENEUVE, Philippe GRANIER, Yves CHAPRON, Agnès BRU, Jacques ROUSSEL, Philippe MARAVAL, Louis BARRET
Membres présents non votants :
Madame Agnès BRU, messieurs Philippe GRANIER, Jacques ROUSSEL, Philippe MARAVAL
Membres excusés : Mesdames, messieurs,
Philippe BONNECARRERE (pouvoir à Muriel ROQUES-ETIENNE), Dominique MAS (pouvoir à Pascal PRAGNERE), Michel FRANQUES (pouvoir à Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL), Naïma MARENGO (pouvoir à Jean-Michel BOUAT), Sylvie BASCOUL-VIALARD (pouvoir à Laurence PUJOL), Geneviève PEREZ (pouvoir à Bruno LAILHEUGUE), Steve JACKSON (pouvoir à Odile LACAZE), Patrick BETEILLE (pouvoir à Louis BARRET), Bruno CRUSEL (pouvoir à Eric GUILLAUMIN), Marie-Louise AT (pouvoir à Michèle BARRAU-SARTRES)
Votants : 47 SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 9 OCTOBRE 2018
N° DEL2018_149 : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS CULTURE SPORT POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA COMMISSION PROXIMITÉ TRAVAUX ET DE LA REPRÉSENTATION AU COLLÈGE HONORÉ DE BALZAC
Pilote : Affaires générales, juridiques et commande publique
Madame Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL, rapporteur,
Par délibération du 1er juillet 2014, le conseil communautaire a décidé de créer 4 commissions centrées sur les interventions opérationnelles de notre collectivité.
Les quatre commissions, et les délégations entrant dans leurs champs d’études et de concertation, sont les suivantes :
1 - Commission Proximité-Travaux : délégations Voirie - Éclairage public – Propreté
2 - Commission Environnement : délégations Assainissement – Prévention des crues – Collecte - Traitement des déchets – Développement durable – sentiers de randonnées – biodiversité trame verte trame bleue – plan climat territorial
3 - Commission Mobilité-Habitat–Urbanisme : délégations Transports urbains – Plan de déplacements urbains - Déplacements doux – Parcs de stationnement Habitat – Gens du voyage– Scot – Plan paysage -
4 - Commission Culture – Sports - Politique de la ville : délégations Réseau des médiathèques – équipements sportifs – Relais d’assistantes maternelles - politique de la ville
Suite à la démission de madame Elodie NADJAR de son mandat de conseiller communautaire, il convient de compléter les commissions Culture Sport Politique de la Ville et Proximité – Travaux au sein desquelles elle siégeait en qualité de suppléante.
Par ailleurs, madame NADJAR représentait également la communauté d’agglomération de l’Albigeois au conseil d’administration du collège Honoré de Balzac.
Le conseil de la communauté d'agglomération de l'Albigeois,
VU le code général des collectivités territoriales,
VU la délibération du conseil du 1er juillet 2014 fixant la composition des commissions,
CONSIDÉRANT que madame Elodie NADJAR a démissionné de son mandat de conseiller communautaire et qu’il convient de pourvoir les sièges vacants au sein de la commission Culture Sport Politique de la Ville, de la commission Proximité Travaux ainsi qu’au conseil d’administration du collège Honoré de Balzac,
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,
DÉSIGNE Monsieur Frédéric CABROLIER en qualité de membre suppléant au sein de la commission Culture Sport Politique de la Ville.
DIT QUE la commission Culture Sport Politique de la Ville est composée ainsi qu'il suit :
Commission Culture Sport Politique de la Ville
Titulaires Suppléants Commune
Naïma MARENGO Frédéric CABROLIER Albi
Jean-Louis AVISOU Marie-Françoise CHIFFRE Arthès
Sophie DUPRE Jean-Paul RAYSSAC Cambon d’Albi
Sébastien DOUCÉ Jérôme MARTY Carlus
Marie-Thérèse LACOMBE Audrey ROUFFIAC Castelnau de Lévis
Marie-Line MALLEVIALLE Émilie LUMIÈRE Cunac
Catherine BARTHE Jérémy BRUNOT Dénat
Raymond VALAT Nadine FONTES Fréjairolles
Claude JOUANY Labastide Dénat
Julien LARROQUE Audrey AZAM Lescure d’Albigeois
Myriam DELARUE Morgane DESMAZES Marssac sur Tarn
Nathalie NOUVEL Philippe HEIM Puygouzon
Christine VÉTIL Christel DURAND Rouffiac
Joëlle VILLENEUVE Julien LE ROCH Saint-Juéry
Thierry VAREILLES Yves RIERA Saliès
Agnès BRU Jean-Marc NADAL Le Séquestre
Nathalie LACASSAGNE Pascale SAUREL Terssac
DÉSIGNE Monsieur Pascal PRAGNERE en qualité de membre suppléant au sein de la commission Proximité - Travaux. DIT QUE la commission Proximité – Travaux est composée ainsi qu'il suit :
Commission Proximité – Travaux
Titulaires Suppléants Commune
Patrick BETEILLE Pascal PRAGNERE Albi
Gérard FABRE Thérèse ROQUEFEUIL Arthès
Bernard CABROL Philippe GRANIER Cambon d’Albi
Alain MASSUYES Laurent CELLIER Carlus
Jean-François COURPET François COLLADO Castelnau de Lévis
Alain GRIMAL Thérèse BEAUCOURT Cunac
Rino GATEFIN Gilles MOLINIER Dénat
Albert SARMAN Nicolas AZAM Fréjairolles
Philippe MILAN Michel TROUCHES Labastide Dénat
Julien LARROQUE Eric FERRER Lescure d’Albigeois
Thierry MALLE Jean GUILHEM Marssac sur Tarn
Alfred KROL Nadine CONDOMINES-MAUREL Puygouzon
Michel TREBOSC Lionel VIGUIER Rouffiac
Michel MARTY Vincent CROUZET Saint-Juéry
Nadège MOGUEN Thomas THAL-JANTZEN Saliès
Jean-Charles BALARDY Alexis BRU Le Séquestre
Pierre SOULIE Bernard CALMETTES Terssac
DÉSIGNE Madame Catherine BIAU pour représenter la communauté d’agglomération de l’Albigeois au conseil d’administration du collège Honoré de Balzac.
Pour extrait conforme,
Fait le 9 octobre 2018,
La présidente,
Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL