unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 25598 551 N DEL2022 161 Modification Composition Commission Environnement et Representant Conseil Surveillance ch Albi 3

Documents similaires

unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - N°DEL2023

unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - N°DEL2022

unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 25022 944

unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 25235 161

unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 15338 293

unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 25269 396

unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - N°DEL2022

unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - N°DEL2023

unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - MODIFICAT

unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - DEL2023 0

unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 25598 551 N DEL2022 161 Modification Composition Commission Environnement et Representant Conseil Surveillance ch Albi 3 Document publié le Samedi 1 janvier 2022 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 25598 551 N DEL2022 161 Modification Composition Commission Environnement et Representant Conseil Surveillance ch Albi 3)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire, EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS

SÉANCE DU 28 JUIN 2022 À 18 HEURES 30

N° DEL2022_161 : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION ENVIRONNEMENT DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS ET DE LA REPRÉSENTATION AU CONSEIL DE SURVEILLANCE DE L'HÔPITAL D'ALBI

L'an deux mille vingt deux, le vingt huit juin

Le conseil de la communauté d'agglomération de l'Albigeois s'est réuni en mairie d’Albi le mardi 28 juin 2022 à 18 heures 30, sur convocation de madame Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL, présidente de la communauté d'agglomération de l'Albigeois.

Présidait la séance : Madame Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL

Secrétaire : Monsieur Marc VENZAL

Membres présents votants : Mesdames, messieurs,

Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL, Michel FRANQUES, Marie-Pierre BOUCABEILLE, Roland GILLES, Jean-Michel BOUAT, Marie-Corinne FORTIN, Bruno LAILHEUGUE, Anne GILLET VIES, Gilbert HANGARD, Odile LACAZE, Achille TARRICONE, Nathalie BORGHESE, Fabienne MENARD, Steve JACKSON, Geneviève MARTY, Nathalie FERRAND-LEFRANC, Pascal PRAGNERE, Jean-Laurent TONICELLO, Nicole HIBERT, Marie-Claire GEROMIN, Pierre DOAT, Philippe GRANIER, Eric GUILLAUMIN, Patrice DELHEURE, Marc VENZAL, Gérard POUJADE, Elisabeth CLAVERIE, Bernard DELBRUEL, Ghislain PELLIEUX, Thierry MALLÉ, Christine TAMBORINI, Thierry DUFOUR, Alfred KROL, Michel TREBOSC, David DONNEZ, Sylvie FONTANILLES-CRESPO, Martine LASSERRE, Camille DEMAZURE, Jean- François ROCHEDREUX, Yves CHAPRON, Marie ESTEVENY, Marie-Christine CABAL

Membres présents non votants :

Mesdames Cindy PERLIN COCQUART, Marie-Thérèse LACOMBE, Agnès BRU

Membres excusés :

Messieurs Frédéric CABROLIER, Grégory AVEROUS, Jérôme CASIMIR, Patrick MARIE

Membres représentés : Mesdames, messieurs,

Laurence PUJOL (pouvoir à Geneviève MARTY), Mathieu VIDAL (pouvoir à Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL), Naïma MARENGO (pouvoir à Nathalie BORGHESE), Patrick BLAY (pouvoir à Bruno LAILHEUGUE), Danielle PATUREY (pouvoir à Jean-Laurent TONICELLO), Anne-Marie ROSÉ (pouvoir à Thierry MALLÉ)

Votants : 48

La présente délibération peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, d’un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Toulouse ou d’un recours gracieux auprès de la communauté d’agglomération de l'Albigeois étant précisé que celle-ci dispose alors d’un délai de deux mois pour répondre. Un silence de deux mois vaut décision implicite de rejet. La décision ainsi prise qu’elle soit expresse ou implicite pourra être déférée au Tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyen » accessible sur le site internet www.telerecours.frSÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 28 JUIN 2022

N° DEL2022_161 : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION ENVIRONNEMENT DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS ET DE LA REPRÉSENTATION AU CONSEIL DE SURVEILLANCE DE L'HÔPITAL D'ALBI

Pilote : Secrétariat général

Monsieur Philippe GRANIER, rapporteur,

Par délibération du 29 septembre 2020, le Conseil communautaire a créé les cinq commissions suivantes :

- ressources et équipements publics

- développement économique et attractivité

- environnement

- mobilité, aménagement de l’espace, habitat et urbanisme

- proximité travaux

Ont été également désignés à cette même date, les représentants de la communauté d’agglomération de l’Albigeois au sein des instances des organismes extérieurs, dont l’hôpital d’Albi.

Madame Nicole HIBERT, membre suppléante de la commission environnement (commune d’Albi), a sollicité son remplacement au sein de cette commission.

Madame Odile LACAZE, représentante titulaire de la communauté d’agglomération de l’Albigeois au sein du Conseil de surveillance de l’hôpital d’Albi, a également sollicité son remplacement.

Le Conseil de la communauté d'agglomération de l'Albigeois,

VU le code général des collectivités territoriales,

VU les statuts de la communauté d'agglomération de l'Albigeois,

VU la délibération du 29 septembre 2020 fixant la composition des cinq commissions de la communauté d’agglomération de l’Albigeois,

VU la délibération du 29 septembre 2020 désignant les représentants de la communauté d’agglomération de l’Albigeois au sein du Conseil de surveillance de l’hôpital d’Albi,

ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,

APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,

La présente délibération peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, d’un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Toulouse ou d’un recours gracieux auprès de la communauté d’agglomération de l'Albigeois étant précisé que celle-ci dispose alors d’un délai de deux mois pour répondre. Un silence de deux mois vaut décision implicite de rejet. La décision ainsi prise qu’elle soit expresse ou implicite pourra être déférée au Tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyen » accessible sur le site internet www.telerecours.frDÉSIGNE monsieur Pascal PRAGNERE pour siéger à la commission environnement en qualité de représentant suppléant de la commune d’Albi.

DIT que la commission environnement est composée ainsi qu’il suit :

Commune Titulaire Suppléant

Albi Nathalie BORGHESE

Jean-Michel BOUAT

Bruno LAILHEUGUE

Betty HECKER

Patrick BLAY

Pascal PRAGNERE

Arthès Jean-Marie COUDERC Marie Claire GEROMIN

Cambon Nicolas GALLIET Laurent ALBERICI

Carlus Christophe LACZ Anne-Marie ETOURNEAU

Castelnau de

Lévis

David TARDIEU Mustapha MOURCHID

Cunac Edith NESPOULOUS Josiane GINESTET

Dénat Olivier OUSTRIC Vincent WILZER

Fréjairolles Richard FERNANDEZ Ludovic MARLOT

Lescure

d’Albigeois

Bernard DELBRUEL

Huguette DELPY

Daniel DERRAC

Gérard TOUREL

Le Séquestre Alexis BRU Stéphanie ALVERNHE

Marssac sur

Tarn

Dominique FERRIÈRE Laurence MOULIS

Puygouzon Philippe HEIM Thierry DUFOUR

Rouffiac Christian LAFON Céline GONTHIER

Saint-Juéry Didier BUONGIORNO

Martine LASSERRE

Jean Marc SOULAGES

Patrick MARIE

Saliès Jacky MIQUEL Valérie JACQUET

Terssac Martine JUND Marie-Hélène FRANCOIS

DÉSIGNE Monsieur Gilbert HANGARD pour représenter la communauté d’agglomération de l’Albigeois au sein du Conseil de surveillance de l’hôpital d’Albi en qualité de titulaire.

Pour extrait conforme,

Fait le 28 juin 2022,

Pour la présidente et par délégation,

Le directeur général des services,

Olivier LEVREY

La présente délibération peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, d’un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Toulouse ou d’un recours gracieux auprès de la communauté d’agglomération de l'Albigeois étant précisé que celle-ci dispose alors d’un délai de deux mois pour répondre. Un silence de deux mois vaut décision implicite de rejet. La décision ainsi prise qu’elle soit expresse ou implicite pourra être déférée au Tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyen » accessible sur le site internet www.telerecours.fr