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Compte-Rendu - CR 05 05 2015
Document publié le Mardi 5 mai 2015 par la commune de Saint-Julien-en-Vercors.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 05 05 2015)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Bois et produits du bois, Investissement et développement économique,
COMPTE RENDU DU CONSEIL DU 5 MAI 2015
Présents : Pierre-Louis FILLET, Gilles CHAZOT, Camille MICHEL, Marie-Odile
BAUDRIER, Jean-Louis GONTIER, Monqiue FEUGIER, Françoise CHATELAN, Pierre
HUSTACHE, Emmanuel DROGUE, Alain BLANC
Excusé : Pierre DROGUE
1 - Présentation du projet de centrale villageoise par Jean-Eric de Rangoo et Alexandre
Michel
Une structure va être crée sous forme de SAS. Un soutien des communes est demandé et la
location de la toiture d’un bâtiment communal.
2 - Projet éolien : reporté
Urbanisme
3 - Révision de la carte communale :
Pierre-Louis FILLET rappelle la procédure en cours de l’enquête publique qui a commencé le
27/04/2015 pour se terminer le 29/05/2015. Le conseil municipal peut également faire part
de ses remarques au commissaire enquêteur. Il est décidé de demander une légère
modification de la zone constructible sur les terrains Marcon pour permettre l’implantation
du projet de bâtiment d’Hydrophy et la création de parking à proximité de la salle des fêtes.
Un courrier sera adressé en ce sens au commissaire enquêteur.
Divers :
4- Bilan du séminaire du 18 avril 2015 : projet de construction Hydrophy et aménagement des terrains Marcon, traversée du village
Pierre-Louis FILLET fait une synthèse de la journée de séminaire du 18 avril sur les deux principaux points : l’aménagement des terrains Marcon et la redéfinition du projet de traversée du village.
L’aménagement des terrains Marcon doit prendre en compte plusieurs facteurs :
- L’implantation du bâtiment d’Hydrophy
- Les places de parking au nord de la Grange Marcon, le long de la voie communale qui
longe la salle des fêtes (du transformateur électrique à la maison Archer). Il est
également proposé de transformer le jardin du Presbytère en parking
- Intégrer la liaison entre le parking de la Grange Marcon et la salle des fêtes tout en
positionnant les futurs aménagements au sud de la grange (aire de jeux, …)
La prochaine étape consiste à définir le coût de viabilisation du terrain pour définir un
prix de vente au m² et de le délimiter précisément tout en définissant des prescriptions
architecturales.
Le projet de réaménagement de la traversée du village a été revu dans le but de
diminuer le cout global par rapport aux subventions obtenues. Ce nouveau schéma d’aménagement sera présenté à Jean-Luc Aubenas le 1er juin pour déterminer avec lui la
suite de la procédure (passage en COA ou en CETOR).
Emmanuel Drogue signale que le mur qui longe le boulodrome se dégrade. Françoise
Chatelan demande que le grillage situé en bordure de route départementale après la
Grange Marcon soit enlevé.
5 - Sapins du cimetière
Suite aux multiples débats sur la question, Pierre-Louis Fillet soumet au vote les différentes options : couper les 5 sapins ( 4 voix), couper quelques sapins ( 1 voix), couper les marronniers (1voix), laisser en l’état ( 5 voix). Un courrier de réponse sera adressé.
Eau :
6 - Extension du réseau d’eau de la Madone : compte rendu des travaux, enclos de la Madone
Alain Blanc présente le déroulement des travaux qui sont finis. Le chemin rural de la Madone a été abaissé de 30 cm pour l’aplanir. Une marche en béton devra donc être créée pour accéder à l’enclos de la Madone. Jean-Louis demandera à l’entreprise Blanc un devis. Jean-Marie Carron a adressé un courrier de réclamation en mairie pour la disparition de borne de limite de terrain suite aux travaux d’extension du réseau d’eau. Alain Blanc le contactera.
7 Travaux sur le réseau d’eau à prévoir en 2015
Au conseil municipal du mois de juin, un récapitulatif des travaux à réaliser sur le réseau d’eau potable sera présenté avec les priorités.
8 Demande de subvention Agence de l’Eau pour la pose des compteurs
La Commune a entrepris des travaux pour la pose d’appareil de mesure en sortie des
réservoirs de la source de Pied Chatelet et des sources des Orcets. Dans le but d’améliorer la
connaissance du rendement du réseau et pour pouvoir réduire les fuites sur le réseau d’eau
potable, la Commune envisage de poser des compteurs sur les bâtiments publics tels que les
locaux de la mairie regroupant également l’école maternelle et le multi accueil, la salle des
fêtes et les toilettes publiques. D’autre part, la fontaine du village et celle du hameau des
Orcets seront également équipées de compteurs. L’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée
Corse apporte une aide pour ce type d’investissement dans le cadre de l’appel à projet sur
les économies d’eau. Les entreprises Magnat Sanitherm et Blanc ont été sollicité pour des
devis pour la pose de ces compteurs pour un montant total de 2 907 euros HT.
La commune sollicite une subvention au taux de 50% auprès de l’Agence de l’Eau. 9 Travaux d’aménagement de la salle des fêtes pour la crèche
Alain Blanc présente le devis de l’entreprise Magnat pour la pose d’une évacuation d’eau pour le lave-linge, la pose d’un lavabo pour les enfants. En remplacement, Camille Michel se renseignera pour l’achat d’une estrade sécurisée.
Bâtiments communaux
10 - Projet extension multi accueil : compte rendu de la Commission d’Appel d’offres : Monsieur le Maire rappelle qu’un avis d’appel public à la concurrence concernant les travaux
d’extension du multi accueil réparti en 13 lots a été déposé le 9 mars sur le site marché-
publics.infos le 9 mars 2015 et publié dans le Dauphiné Libéré 07-26 du 12 mars 2015. 26 plis
ont été déposés avant le 7 avril 2015 à 12h (date de limite de dépôt). L’ensemble des
candidatures a été déclaré recevable lors de l’ouverture des plis du 07 avril 2015 à 16h.
La Commission d’appel d’offres s’est réuni le 20 avril 2015 à 14h et propose d’attribuer les
lots comme suit :
N°
lot Lots Entreprises retenues Prix base € HT
options
retenues € HT
1 Terrassement – Aménagement extérieur SAS BLANC 18 978.94
2 Gros œuvre SAS BLANC 74 881.55
3 Charpente ossature bois ROYANS CHARPENTES 9 791.71
4 Couverture zinguerie ROYANS CHARPENTES 1 801.94 5 258.66
5 menuiserie extérieure SAS PIERREFEU 11 260.40
6 menuiserie intérieure VALLON FAURE 25 797.43 7 347.60
7 doublage cloisons fx plafonds SAS THOMASSET FILS 28 558.20 1 312.00
8 carrelage VERCORS SOL 4 027.63
9 sols souples SAS THOMASSET FILS 7 060.00
10 peinture SAS THOMASSET FILS 10 942.00 520.00
11 stores CONFORT GLASS 3 466.00
12 chauffage sanitaire ventilation TORES 67 873.58 5 797.36
13 électricité courants faibles SARL CONTACT ELECTRICITE 22 983.50 -1 091.32 Le cout global du projet est de 306 567.18 euros HT.
Le Maire est autorisé à notifier les marchés et signer les actes d’engagement avec les entreprises
choisies par la Commission d’Appel d’Offres.
Divers
11 - Plaque de la FNACA
Une plaque en l’honneur des combattants et victimes de la guerre d’Algérie et des combats du Maroc et de Tunisie sera inauguré le 27 juin 2015 à St Julien en Vercors. Jean-Louis Gontier contacte un marbrier pour commander la plaque et la faire poser.
12- Fête de la musique
Gilles Chazot explique que suite au désistement de la commune de Vassieux pour l’organisation d’une fête de la musique, la commune de St Julien a été pressenti pour recevoir cette année la manifestation après la Chapelle et St Martin. Pierre Hustache contacte le Comité des Fêtes pour connaître leur position.
Personnel communal
12 Contrat de l’agent administratif suite à la prolongation de la disponibilité de la secrétaire de mairie
Les élus sont d’accord pour augmenter les heures de poste de titulaire de la secrétaire de mairie.
Questions diverses :
Une réunion de travail sera organisé le 26 mai pour travailler sur les suites du séminaire du 18 avril sur la vie de l’équipe municipale et la position de la commune sur le projet de centrale villageoise et l’éolien.
Emmanuel Drogue demande qu’une réunion d’état des lieux de fin de déneigement soit réalisée avec le prestataire.
Françoise Chatelan informe les élus que Emmanuelle Aussibal propose de réaliser un cache pot en osier pour un prix de 45 euros. Accordé.
Le nettoyage du village aura lieu le 15 mai 2015.
Gilles Chazot fait un bilan de la balade au Clair de lune qui au eu lieu le 2 mai et qui a réuni environ 40 personnes pour la réunion publique sur le thème de l’éclairage public. La participation de la commune est de 70 euros.
Françoise informe que le mur du Café Brochier a été réparé.
Fin du conseil à 23h15