Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 1670924998 Compte rendu du 04.11.2022
Compte-Rendu - 1643710159 Compte rendu du 21.01.2022
Compte-Rendu - 1773761549 Compte rendu du 30.01.2026
Compte-Rendu - 1699887926 Compte rendu du 13.10.2023
Compte-Rendu - 1742919476 Compte rendu du 12.02.2025
Compte-Rendu - 1701687119 Compte rendu du 10.11.2023
Compte-Rendu - 1734618929 Compte rendu du 20 novembre 2024
Compte-Rendu - 1770039062 Compte rendu du 28.11.2025
Compte-Rendu - 1688455614 Compte rendu du 07.04.2023
Compte-Rendu - 1775230251 Compte rendu du 20.03.2026
Compte-Rendu - 1639144539 Compte rendu du 05.11.2021
Document publié le Vendredi 5 novembre 2021 par la commune de Chénérailles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1639144539 Compte rendu du 05.11.2021)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CHENERAILLES
PROCÈS-VERBAL DE SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
Département de la Creuse COMMUNE de CHENERAILLES
L'an deux mille vingt et un, le 05 Novembre, à 19 h, le Conseil Municipal de la commune de CHENERAILLES, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. VERDIER Alexandre, Maire.
Date de la convocation : 28 Octobre 2021
Étaient présents : Mr VERDIER Alexandre, Mme LUQUET Laëtitia, Mr GALINDO Antoine, Mme LHUISSIER Brigitte, Mr BARACHY Cyril, Mr AUFORT Michel, Mme DEBELLUT Marie, Mme GUIOMAR Stéphanie, Mr GROS Yves, Mme BERNARD Sandrine, Mr REMARS Michel, Mr ALANORE Michel, Mme MAUME Michèle, Mme PAROT Marine.
Absente ayant donné procuration : Mme HENAULT-CORBRION Marie-Thérèse a donné procuration à Mme Stéphanie GUIOMAR.
Secrétaire : Le Conseil Municipal, réuni à la majorité de ses membres en exercice, a désigné, conformément aux dispositions de l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Madame Sandrine BERNARD pour remplir les fonctions de Secrétaire.
Le procès-verbal de la séance précédente est lu et adopté à l'unanimité (un oubli a été signalé dans les présents Mme BERNARD Sandrine, cette rectification sera apportée sur le procès-verbal et un exemplaire sera remis à chaque conseiller).
Avant l'ouverture de la séance du Conseil Municipal, Madame GOUDARD Edith, Conseillère Numérique du Conseil Départemental a fait une présentation du projet numérique. Monsieur LAVENU Maxime sera le conseiller numérique sur la Communauté de Communes de Marche et Combraille en Aquitaine. Il sera présent sur la Commune de Chénérailles le vendredi, à compter du 18 Novembre 2021 dans la salle de la Mairie. ll se rendra chez les Administrés pour se présenter et sera à leur disposition pour les accompagner et les aider dans l'utilisation des outils numériques et informatiques (ordinateur, tablette, smartphone, Internet). Cette accompagnement pourra être individuel et/ou collectif, lors de permanences et ateliers le vendredi. Ces permanences et ateliers sont ouverts à tous et entièrement gratuits. Programme lancé jusqu'en Juillet 2023.
Délibération n° MA-DEL-2021-33 : Modalité de réalisation des heures complémentaires et supplémentaires.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Vu le décret n°91-875 du 6 Novembre 1991 sur le régime indemnitaires des fonctionnaires territoriaux, Vu le décret n° 2002-60 du 14 Janvier 2002 relatif au régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires pour les agents dont le corps de référence est celui de la fonction publique de l'Etat,
DECIDE > Les Agents à temps complet peuvent être amenés à effectuer des heures supplémentaires, en raison des nécessités de service et à la demande du Maire, les agents titulaires et non titulaires à temps complet, de catégorie C et de catégorie B relevant des :
+ Filière ADMINISTRATIVE
Y__ Cadre d'emplois des Adjoints Administratifs et Rédacteurs Territoriaux
+ Filière TECHNIQUE
Cadre d'emplois des Adjoints Techniques et Agents de maîtrise Territoriaux
+ Filière MEDICO-SOCIALE
YŸ__ Cadre d'emplois des Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles Maternelles
Le nombre d'heures supplémentaires réalisées par chaque Agent à temps complet ne pourra excéder 25 heures par mois.
> Les Agents à temps non complet peuvent également être amenés à effectuer des heures dites complémentaires en plus de leur temps de travail, en raison des nécessités de service et à la demande du Maire ou d’Adjoints. Les agents titulaires ou non titulaires à temps non complet
+ Filière ADMINISTRATIVE
Cadre d'emplois des Adjoints Administratifs et Rédacteurs Territoriaux
+ Filière TECHNIQUE
Y Cadre d'emplois des Adjoints Techniques et Agent de Maîtrise Territoriaux
# Filière MEDICO-SOCIALE
Cadre d'emplois des Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles Maternelles
Le nombre d'heures complémentaires effectuées par les agents à temps non complet ne peut conduire au dépassement de 35 heures par semaine.
Les heures supplémentaires et les heures complémentaires réalisées seront
“S'agissant des heures supplémentaires réalisées par le Agents à temps complet, rémunérées par les indemnités horaires pour travaux supplémentaires prévues par le décret n°2002-60 du 14 Janvier 2002 modifié par le décret n°2007-1630 du 19 Novembre 2007, aux taux fixés
par ce décret.
" S'agissant des heures complémentaires réalisées par la Agents à temps non-complet, rémunérées sur la base du traitement habituel de l’Agent.
Cette délibération prendra effet au 1° Janvier 2021. VOTANTS : 15
POUR : 15 CONTRE : O0 ABSTENTION : 0
Délibération n° MA-DEL-2021-34 : Renouvellement Contrat 3C — Odyssée Informatique.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le contrat 3C souscrit avec ODYSSEE Informatique arrive à échéance le 31 Décembre 2021.
Le coût de cette prestation s'élève à 879 € 01 HT sur une durée de 3 ans à compter du LS Janvier 2022.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
- Accepte le renouvellement du contrat précité avec ODYSSEE Informatique pour un montant de 879 € 01 HT, Durée 3 ans du 1° janvier 2022 au 31 décembre 2024. - Autorise le Maire à signer le contrat.
La dépense sera prélevée à l’article 6156 du budget de chaque année.
VOTANTS : 15
POUR : 15 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
Délibération n° MA-DEL-2021-35 : Rapport Annuel 2020 sur le Prix et la Qualité du Service Public — SIAEP Ahun.
En application de l’article L 2224-5 du Code Général des Collectivités,
Le Conseil Municipal est appelé à statuer sur le prix et la qualité du service de l'eau potable.
Après discussion et en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
- Accepte le rapport annuel 2020 établi par le Syndicat d'Alimentation en Eau Potable
d'Ahun.
VOTANTS : 15
POUR : 15 CONTRE : 0 ABSTENTION : O0
Délibération n° MA-DEL-2021-36 : Rapport Annuel 2020 du SPAC (Service Public d'Assainissement Collectif) sur la Qualité et le Prix —- Communauté de Communes Marche et Combraille en Aquitaine.
En application de l’article L 2224-5 du Code Général des Collectivités,
Le Conseil Municipal est appelé à statuer sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif et non collectif pour l'année 2020.
Après discussion et en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité : - Accepte le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif et non collectif au titre de l’année 2020, annexé à la présente délibération, établi
par la Communauté de Communes Marche et Combraille en Aquitaine.
VOTANTS : 15
POUR : 15 CONTRE : 0 ABSTENTION : O0
Délibération n° MA-DEL-2021-37 : Approbation de l’assiette des coupes 2022 pour les forêts relevant du régime Forestier.
Monsieur le Maire donne lecture au Conseil Municipal du programme de coupe proposé pour l’année 2022 par l'Office National des Forêts pour les forêts relevant du régime forestier.
Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal que les modes de ventes à l'ONF ont évolué depuis le 1°’ Janvier 2019. Les ventes par adjudication ou appels d’offre prennent désormais la forme de ventes publiques de gré à gré par soumissions avec mise en concurrence.
Les ventes de gré à gré hors ventes publiques (ventes « simples ») restent également en vigueur, pour pouvoir commercialiser des lots de faible valeur, urgents ou resté invendus.
Ouiï le discours de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide :
1 Assiette des coupes
D'accepter l'ensemble des propositions et destinations de coupes réglées prévues dans le document d'aménagement forestier comme mentionnées ci-dessous :
Nom de la Forêt Numéro Surface Type de coupe Destination de la coupe de parcelle à parcourir (Vente ou délivrance)
(ha)
FC de Chénérailles 9 | 9 E5 VENTE |
Autorise Monsieur le Maire à signer tout document en rapport avec cette opération.
VOTANTS : 15
POUR : 15 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
Délibération n° MA-DEL-2021-38: Désignation d’un Référent Accueil Attractivité — Communauté de Communes Marche et Combraille en Aquitaine.
Le Maire informe le Conseil Municipal que la Communauté de Communes Marche et Combraille en Aquitaine a engagé une politique sur le territoire dans le cadre d’une réponse à un appel à projet à
4 l'échelle Massif Central. Elle est cofinancée par l'Europe (FEDER) et le Conseil Départemental de la Creuse.
A ce titre, la Communauté de Communes a recruté Madame Rachel LOILLIER, chargée de mission Accueil-Attractivité pour assurer le déploiement de la politique d'accueil. Le plan d'action et de financement de cette politique ont été validés en conseil communautaire en Septembre 2020 (cf. délib 2020-134). Ce plan d'action concerne 4 axes de travail et s'étale jusqu'en Février 2023, dans le cadre du programme massif central.
Ces actions sont :
- Faire émerger et développer une nouvelle culture d'accueil
-__ Construire une offre globale d'installation
- Accompagner les porteurs de projets et faciliter leur installation
- Promouvoir le territoire Marche et Combraille
Afin d'accompagner le déploiement de cette politique d'accueil intercommunale, la Communauté de Communes souhaite que soit désignée un référent accueil dans chacune des 50 Communes.
Son rôle sera :
- de communiquer avec la chargée de mission sur les potentiels d'installation dans sa Commune (habitat, logement commercial, foncier disponible …) et de lui transmettre les besoins en terme de services aux habitants afin qu'elle puisse construire des offres installation et qu'elle aille à la recherche de nouveaux habitants nécessaires à notre territoire.
- De participer aux ateliers collaboratifs afin de réfléchir aux freins à l'installation et
trouver ensemble des leviers/solutions (habitat, emploi, outils et pratiques d'accueil, promotion territoriale).
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
- Désigne Monsieur GALINDO Antoine, référent Accueil Attractivité.
VOTANTS : 15
POUR : 15 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
Délibération n° MA-DEL-2021-39: Modification des statuts du Syndicat Intercommunal des Centres de Secours de Chénérailles et Peyrat-La-Nonière. Adhésion des Communes de Saint- Pardoux-Les-Cards et Saint-Médard-La-Rochette.
Monsieur le Maire porte à la connaissance du Conseil Municipal que le Comité Syndical du Syndicat Intercommunal des Centres de Secours de Chénérailles et Peyrat-La-Nonière a délibéré le 29 Octobre 2021, à l'unanimité des membres présents, en faveur de la modification des statuts suite à l'adhésion de deux nouvelles communes.
Ces modifications prendront effet à compter de l'arrêté préfectoral modifiant les statuts.
En conséquence, il est proposé au Conseil Municipal :
> D’adopter la modification des statuts, proposée et votée par
le Comité Syndical, lors de la réunion du 29 Octobre 2021
conformément à l'exemplaire annexé à la présente
délibération.
> Le rattachement des Communes de Saint-Pardoux-les-
Cards et Saint-Médard-La-Rochette
> De demander à Monsieur le Préfet de bien vouloir arrêter les
nouveaux statuts.
5 Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide :
> D'adopter la modification des statuts proposée et votée par le
Comité Syndical, lors de sa séance du 29 Octobre 2021
conformément à l'exemplaire annexé à la présente délibération,
> l'adhésion des Communes de Saint-Pardoux-les-Cards et Saint-
Médard-La-Rochette,
> De demander à Monsieur le Préfet de bien vouloir arrêter les
nouveaux statuts
VOTANTS : 15
POUR : 15 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
Délibération n° MA-DEL-2021-40 : Dossier Assurances : Consultation.
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal la nécessité de revoir les contrats d'assurances dommages aux biens, Responsabilité Civile, Protection Juridique, du parc matériel et des Assurances du Personnel, qui arrivent à échéance le 31 Décembre 2021.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
> Charge Monsieur le Maire d'accomplir toutes les formalités administratives, > L’autorise à signer lesdits contrats
VOTANTS : 15
POUR : 15 CONTRE : 0 ABSTENTION : O
Délibération n° MA-DEL-2021-41 : DETR 2022 - Acquisition d’une épareuse.
- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
- Vu la circulaire préfectorale du 13 Octobre 2021 précisant les modalités d'attribution de la
Dotation des Territoires Ruraux (DETR pour l'année 2022).
- Après avoir entendu l'exposé du maire concernant le projet d’achat d’une épareuse pour un
montant HT de 21 900 €.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
> Adopte l’avant-projet pour l’achat d'une épareuse d'un montant de 26 490 € HT
avec option soit 31 788 € TTC
> Sollicite l'attribution d'une subvention dans le cadre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2022 pour cet achat
> D'établir le plan de financement comme suit :
e Achat épareuse avec option 26 490 € HT
e DETR 2022 (40%) : 10 596 €
e Part Communal : 15 894 € HT
> Dit que la dépense sera inscrite au Budget 2022
> Autorise le Maire à signer tout document nécessaire à la réalisation de l'opération ci-dessus référencée.
6 VOTANTS : 15
POUR : 15 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
Informations :
Règlement intérieur : Délibération sera prise au prochain conseil Municipal.
Le Maire informe les Conseillers Municipaux que la Communauté de Communes Marche et Combraille en Aquitaine veut recenser les projets à court et long terme sur la Commune de Chénérailles (avant fin décembre) - Projets structurants (enveloppe de plusieurs milliers d'euros). Un questionnaire leur sera adressé en début de semaine.
Remerciement des Associations pour versement des Subventions :
Club des 3 Chênes
KADANSE
Comité des fêtes
Anicale des Ecoliers
Régie Foires et Pêche :
Une réflexion doit être engagée concernant ces deux régies. La suppression de celles-ci pourrait être envisagée.
Depuis le 1° Janvier 2021, la Trésorerie ne prend plus l'argent des foires et de la pêche, un compte DFT (dépôts de fonds au Trésor) a été ouvert auprès de la DGFIP. L'argent doit être déposé à la poste de gouzon et ensuite il faut se connecter sur une plate-forme pour virer l'argent sur le compte de la Commune. La Trésorerie stocke les carnets de pêche et le quittancier des foires, au 1° Janvier 2022, la Trésorerie ferme, il faudra se rendre à Aubusson pour retirer à chaque début de saison pour la pêche les carnets et le quittancier des foires quand nous seront en rupture.
La solution pourrait être la suivante : les tickets de pêche seraient vendus par l'Association de pêche et pour les foires un titre de recette serait émis annuellement à chaque camelot.
Tour de table :
Stéphanie GUIOMAR : Les parents qui emmènent ou qui viennent chercher les enfants à l'école stationnent sur l'emplacement du bus devant les grilles, cela engendre des bouchons. Voir comment résoudre le problème.
ll a été décidé de refaire le marquage « réservé au bus ».
Yves GROS : Une commerçante de Chénérailles s’est plainte du faite que le jour de la foire aux chevaux un autre boulanger était présent.
Signalement de maltraitance sur des chevaux par un couple.
Il s'étonne de ne pas voir des panneaux de début et fin d'agglomération sur la Route de villemonteix et la Route d'Etangsannes.
Départ de Marie DEBELLUT à 23h15
Cyril BARACHY : Une réunion a eu lieu avec le SDEC pour faire un diagnostic de l'éclairage public. Beaucoup de travail à faire, la priorité se serait de changer les éclairages « boules » qui seront interdits en 2025. Changement d'éclairage, actuellement les becs sont orientés de façon à éclairer en hauteur, la nouvelle
7 réglementation prévoit des éclairages orientés vers le bas. Il faudrait enterrer des portions, il manque des points lumineux et à d'autre endroit de trop.
Les grilles qui entourent le jardin public sont coupées et donc dangereuses. Cyril se charge de demander un devis pour remplacement.
Antoine GALINDO : Problème de chats errants, les administrés sont venus se plaindre à la Mairie. ll va falloir trouver une solution, c'est une compétence du Maire et la commune doit disposer d’une fourrière.
Laëtitia LUQUET : Projet COM COM AMI structure sur le territoire (Accueil pour tous) — Micro crèche itinérante : 6 places — Micro Crèche sur place : 10 places.
Achats noël : 4 Décors lampadaires (1700 €) — câbles + boules pour faire des traversées dans la grande Rue — les sapins ont été réservés pour le 29 Novembre.
Les JSP (Jeunes sapeurs Volontaires) viendront aider à décorer les sapins le 11 Décembre.
Garderie Ecole : Des infiltrations sont récurrentes au niveau de la garderie, une Entreprise de Guéret s’est rendue sur place afin de trouver une solution. Elle propose de refaire toute la garderie. Nous sommes dans l'attente d’un devis.
Michel ALANORE : Le médecin de la Commune est parti en congé durant les vacances scolaires d'Octobre. Elle n’a pas pris de remplaçant ce qui pose un gros problème. | demande si la Communauté de Communes ne peut pas faire une annonce afin de trouver une solution. Il manque vraiment un médecin sur Chénérailles.
Monsieur le Maire l’informe que des démarches ont été faites auprès de la Communauté de Communes et qu'à ce jour personne ne s’est manifestée.
Séance levée à 23h55