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unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 015 Acquisition DUN Camion Polybenne Pour LES Services Techniques
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 015 Acquisition DUN Camion Polybenne Pour LES Services Techniques)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Justice et droit,
SumêneArtene
—
DELIBERATIONS
COMMUNAUTÉ
Conseil
communautaire
Séance
du
7
mars
2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le
sept
mars
à
19
heures
30,
le
Conseil
communautaire de
Sumène
Artense
communauté,
s’est
réuni
à
la
salle
socio
culturelle
de Vendes,
commune
de
Bassignac,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
MAISONNEUVE,
Président
de Sumène
Artense
communauté.
Etaient
présents
Stéphane
BRIANT
(Antignac),
Marc
MAISONNEUVE
(Bassignac),
Alain
VERGNE
(Beaulieu), Gilles
RIOS,
Bernadeffe
SIMON,
(Champagnac),
Daniel
CHEVALEYRE,
Martine
MONCOURIER,
Bernard
LACOUR
(Champs
sur
Tarentaine-Marchal), Philippe
VIALLEIX
(Lanobre),
Philippe
DELCHET
(La
Monselie),
jean
Michel
HOJAK
(Le
Monteil),
Mireille
LEYMONIE
(Madic),
Éric
MOULIER,
Catherine
BARRIER,
Jean
Philippe
SERRE
(Saignes),
Jean
Paul
MATHIEU
(Saint-Pierre),
Françoise
GILLES
(Sauvat),joèlle
NOEL
(Trémouille),
Fabrice
MEUNIER,
Arnaud
MOREAU
(Vebret)
,
Alain
DELAGE,
Céline
BOSSARD,
Bernard
BOUVELOT,
Clotilde
JUILLARD,
René
BERGEAUD,
Maire
Ange
FLEURET
BRANDAO (Ydes) Ont
donné
pouvoir
Pascal
LORENZO
(Lanobre)
à Philippe
VIALLEIX
(Lanobre),
Catherine
MAISONNEUVE
(Veyrières)
à
Éric
MOULIER
(SAIGNES)
Secrétaire
de
séance
: Stéphane
BRIANT
Nombre
de
membres
afférents
au
Conseil
communautaire
34
/ Nombre de
membres
en
exercice
32
Nombre
de membres
présents
26
/ Nombre de
votants
28
Date
de
la
convocation
: 1er
mars
2024
2024 03070
15
DE
ACQUISITION
D’UN
CAMION
POLYBENNE
Monsieur
le
Président
expose
à
l’assemblée
qu’il
convient
de
renouveler
un
camion type
polybenne
au
niveau
des
services
techniques.
La
camion actuel
date
de
2002
et
il convient
de
le
renouveler.
Une
estimation
a été
effectuée
et
le
montant
d’un
nouveau camion
polybenne
est
de
60
000
€
HT.
Il est
donc
nécessaire
de
lancer
une
consultation.
Il est
proposé
au
Conseil
-de
valider
l’acquisition
d’un
camion
polybenne
estimé
à
60
000
€
HT
-d’autoriser
le
Président
à
lancer
la
consultation
pour
l’acquisition
et
signer
le
marché
après
avis
de
la
CAO
et
tous actes
y afférents, -de
prévoir
les
crédits
au
budget
primitif
2024.
Le
Conseil,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
soit
28
voix POUR
-valide
l’acquisition
d’un
camion
polybenne
estimé
à
60
000€
HT;
-autorise
M.
le
Président
à
lancer
la
consultation
pour
l’acquisition
et
signer
le
marché
après
avis
de
la
CAO et
tous
les
actes
y afférent
-précise
que
les
crédits
nécessaires
seront
prévus
au
budget
primitif
2024.
Fait
à
CHAMPS
SUR
TARENTAINE-MARCHAL,
le
7
mars
2024
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Président
Marc
MAISONt Délibération
rendue
exécutoire
Transmise
à
la
Préfecture
le
Affichée
ou
notifiée
le
Document certifié
conforme
1 9
Le
Président,
Marc
MAISONNEUVE
La
présente
délibération peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication
et
de sa
réception
en
sous-préfecture.
19HARS
SumêneArtense —COMMUNAUTÉ—————
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