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Arrêté - ARRETE AMV2026 186 Rue Claude Ballaloud le 27 09 2026
Document publié le Dimanche 27 septembre 2026 par la commune de Scionzier.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE AMV2026 186 Rue Claude Ballaloud le 27 09 2026)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
COMMUNE DE SCIONZIER
REGISTRE DES ARRÊTÉS DU MAIRE
ARRÊTÉ N°AMV2026_186
Objet : Arrêté de circulation et permission de stationnement
Le Maire de Scionzier,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L.221 1-1, L.2212-2,
L.2212-5, L.2213-1, L.2213-6,
VU le Code de la Route
Vu la demande présentée par Le Vélo Club Cluses Scionzier en date du 1er septembre 2026.
CONSIDERANT qu'il y a lieu de réglementer la circulation durant la TDJC Cyclo-Cross aux
Presles le Dimanche 27 Septembre 2026,
Rue Claude Ballaloud.
ARRÊTE
Article 1 : En raison de la TDJC Cyclo-Cross, qui se déroulera le Dimanche 27 Septembre
2026 de 7h00 à 18h00, la Rue Claude Ballaloud sera fermée à la circulation (du rond-point avec
la Rue de l’Arve et jusqu’au rond-point avec l’ Avenue du Faucignÿ).
ARTICLE2 : La signalisation nécessaire fournie par les Services Techniques sera mise en place
par les organisateurs de la course.
ARTICLE 3 : L'accès des véhicules de sécurité devra être maintenu en permanence.
ARTICLE 4 : Monsieur le Directeur Général des services est chargé de l'application du présent
arrêté dont ampliation sera adressée aux services de Gendarmerie, Pompiers, Police Municipale
et à Monsieur le directeur des Services Techniques responsable des Services Techniques
Municipaux.
Le Maire de Scionzier certifie que le présent arrêté a été affiché et publié sur le site internet de la Mairie
de Scionzier, |
A Scionzier, le 01/09/2026
Le Maire,
Sandro PÉPIN