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Arrêté - ARRETE AMV2026 079 le 26 04 26 Rue Claude Ballaloud
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Scionzier.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE AMV2026 079 le 26 04 26 Rue Claude Ballaloud)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
COMMUNE DE SCIONZIER
REGISTRE DES ARRÊTÉS DU MAIRE
ARRÊTÉ N°AMV2026_079
Objet : Arrêté de circulation et permission de stationnement
Le Maire de Scionzier,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notaminent les articles L.2211-1, L.2212-2, L.2212-5, L.2213-1, L.2213-6,
VU le Code de ia Route
Vu la demande présentée par Le Vélo Club Cluses Scionzier en date du 2 avril 2026.
CONSIDERANT qu'il y a lieu de réglementer la circulation durant la TDIC
le Dimanche 26 Avril 2026,
Rue Claude Ballaloud.
ARRÊTE
Article 1 : En raison de la TDJC qui se déroulera le Dimanche 26 avril 2026 de 7h00 à 18h00, la circulation sera interdite Rue Claude Ballaloud (au niveau du rond-point de la boutique Orange et jusqu’au rond-point de la Rue Achille Benoit). Une déviation sera mise en place par Rue César Vuarchex.
ARTICLE 2 : La signalisation nécessaire fournie par les Services Techniques sera mise en place par les organisateurs de la course.
ARTICLE 3 : L'accès des véhicules de sécurité devra être maintenu en permanence.
ARTICLE 4 : Monsieur le Directeur Général des services est chargé de l’application du présent arrêté dont ampliation sera adressée aux services de Gendarmerie, Pompiers, Police Municipale et à Monsieur le directeur des Services Techniques responsable des Services Techniques
Municipaux.
Le Maire de Scionzier certifie que le présent arrêté a été affiché et publié sur le site internet de la Mairie
de Scionzier.
À Scionzier, le 02/04/2026