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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clamart.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2506 055 pj2 ca24 villeparking vd)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Économie et finances, Investissement et développement économique,
Comptes administratifs
2024
Présentés par
Yves COSCAS
Maire de Clamart
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - Ville de Clamart : n° de commune 09200023 SOMMAIRE
I. Budget principal de la ville de Clamart
II. Budget annexe des parcs de stationnement
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - Ville de Clamart : n° de commune 09200023
Page 3
Page 415 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
COMMUNE DE CLAMART VILLE BUDGET PRINCIPAL : VILLE DE CLAMART (1)
(2) AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE
Numéro SIRET : 21920023500014
POSTE COMPTABLE : FONTENAY-AUX-ROSES
M. 57
Compte administratif
Voté par nature
BUDGET : VILLE BUDGET PRINCIPAL (3)
ANNEE 2024
(1) Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l’établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l’article L. 5721-2 du CGCT.
(2) A compléter s’il s’agit d’un budget annexe.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 2
Sommaire
I - Informations générales
A - Informations statistiques, fiscales et financières 5
B - Pour mémoire : Modalités de vote du budget 6
C1 - Exécution du budget - Résultats 7
C2 - Exécution du budget - RAR Dépenses 8
C3 - Exécution du budget - RAR Recettes 9
II - Présentation générale
A - Vue d'ensemble - Exécution du budget 10
B1 - Equilibre financier - Investissement 11
B2 - Equilibre financier - Fonctionnement 12
C1 - Balance générale - Dépenses 13
C2 - Balance générale - Recettes 15
III - Adoption du CA
A - Section d'investissement - Vue d'ensemble 17
A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article 21
A2.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d'équipement 24
A2.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées en AP 27
A2.3 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées hors AP 35
A3 - Section d'investissement - Recettes - Détail par article 117
B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 120
B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article 124
B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article 129
IV - Annexes
A - Présentation croisée
A1 - Section d'investissement - Vue d'ensemble 132
A1.01 - Opérations non ventilables 134
A1.900 - Fonction 0 - Services généraux 135
A1.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 141
A1.901 - Fonction 1 - Sécurité 142
A1.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 143
A1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 146
A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA) 149
A1.904-4 - Fonction 4-4 - RSA 152
A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 153
A1.906 - Fonction 6 - Action économique 156
A1.907 - Fonction 7 - Environnement 158
A1.908 - Fonction 8 - Transports 161
A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 165
A2.01 - Opérations non ventilables 167
A2.930 - Fonction 0 - Services généraux 168
A2.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 180
A2.931 - Fonction 1 - Sécurité 181
A2.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 182
A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 189
A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) 198
A2.934-3 - Fonction 4-3 - APA 207
A2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMI 208
A2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 209
A2.936 - Fonction 6 - Action économique 215
A2.937 - Fonction 7 - Environnement 219
A2.938 - Fonction 8 - Transports 225
B - Annexes patrimoniales
B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie 229
B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 230
B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux 236
B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 238
B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture 239
B1.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'emprunts avec refinancement 241 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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B1.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N 242
B1.8 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme 243
B1.9 - Etat de la dette - Autres dettes 244
B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements 245
B3.1 - Etat des provisions constituées 248
B3.2 - Etalement des provisions 250
B4 - Etat des charges transférées 251
B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers 252
B6 - Prêts 254
B7.1 - Etat synthetique des engagements donnés 255
B7.2 - Etat synthetique des engagements reçus 256
B7.3 - Etat des emprunts garantis 257
B7.4 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis 308
B7.5 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B7.6 - Etat des marchés de partenariat Sans Objet
B7.7 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale Sans Objet
B7.8 - Autres engagements donnés 309
B7.9 - Autres engagements reçus 310
B8.1.1 - Concours attribués à des tiers 311
B8.1.2 - Liste des subventions versées aux communes Sans Objet
B9 - Etat du personnel 319
B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier 333
B11.1 - Liste des organismes de regroupement 347
B11.2 - Liste des établissements publics créés 348
B11.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe 349
B12.1 - Variation du patrimoine - Entrées 350
B12.2 - Variation du patrimoine - Sorties 381
B13 - Opérations liées aux cessions 383
B14 - Etat des travaux en régie Sans Objet
B15.1 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement Sans Objet
B15.2 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Investissement Sans Objet
C - Annexes budgétaires
C1.1 - Equilibre budgétaire 384
C1.2 - Equilibre budgétaire - Dépenses 385
C1.3 - Equilibre budgétaire - Recettes 386
C2.1 - Situation des AP 389
C2.2 - Situation des AE 390
C3.1 - Impact du budget pour la transition écologique - Répartition par nature 391
C3.2 - Impact du budget pour la transition écologique - Répartition par fonction 395
D - Autres éléments d'information
D1.1 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe 399
D1.2.1 - Services assujettis à la TVA - Vue d'ensemble Sans Objet
D1.2.2 - Services assujettis à la TVA - Détail investissement Sans Objet
D1.2.3 - Services assujettis à la TVA - Détail fonctionnement Sans Objet
D2.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget Sans Objet
D2.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation Sans Objet
D2.3 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 3 : Patrimoine Sans Objet
D3.1 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 CU) - Entrées 400
D3.2 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 CU) - Sorties 401
D4 - Gestion des fonds européens 402
D5 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale 403
D6 - Actions de formation des élus 404
D7 - Etat relatif aux ressources et dépenses de la formation professionnelle des jeunes 405
D8 - Compte d'emploi du fonds commun des services d'hébergement 406
D9 - Identification des flux croisés 407
D10 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes 408
D11 - Décisions en matière de taux 411
D12.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement Sans Objet
D12.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement Sans Objet
D13.1- Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
D13.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
D14.1 - Suivi des opérations au titre du NPNRU - Etat de synthèse Sans Objet VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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D14.2 - Suivi des opérations au titre du NPNRU - Détail Sans Objet
V - Arrêté et signatures
A - Arrêté et signatures 412
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est joint ou sans objet.
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
Conformément à l’instruction budgétaire et comptable, il convient de mentionner que :
dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 – Opérations non ventilables comprend les impôts et taxes non affectés, les dotations et participations,
la dette et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d’élus en fonctionnement ;
les opérations d’ordre doivent figurer en italique.
(1) A utiliser également pour les collectivités de moins de 3500 habitants qui opteraient pour le régime des AP-AE de l’article L.5217-10-7 du CGCT après avoir adopté un
règlement budgétaire et financier conformément à l’article L. 5217-10-9 et avant l’adoption de son budget primitif. Si la collectivité opte pour ce régime, la collectivité ne
renseigne pas les annexes C2.3 et C2.4 de la partie IV « Annexes ». Les projets de dotations d’AP-AE inscrits sur les annexes B1 et B2 de la partie II apparaissent alors dans
les états de la partie III « Vote du budget », sinon les montants dans les champs AP-AE sont par convention de 0
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et
d’assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT) VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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I – INFORMATIONS GENERALES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale 57384
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 63063021.00
Informations financières – ratios Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 1631.86
2 Recettes réelles de fonctionnement / population 1866.51
3 Dépenses d’équipement brut / population 875.97
4 Encours de dette / population (2) (3) 2086.09
5 DGF / population 96.31
6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement (4) 51.57
7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4) 95.44
8 Dépenses d’équipement brut / recettes réelles de fonctionnement 46.93
9 Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement (2) (3) (4) 111.76
10 Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement (2) (4) 12.57
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 31 décembre N.
(3) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595
du code général des impôts
(4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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I – INFORMATIONS GENERALES I POUR MEMOIRE : MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
I – L'assemblée délibérante a voté le budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- avec (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - avec (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II –En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement, et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – Conformément à l’article L. 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :
- Fonctionnement : %
- Investissement : %
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont semi-budgétaires (4).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(3) Au maximum dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chaque section.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants, selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du ... VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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I – INFORMATIONS GENERALES I EXECUTION DU BUDGET – RESULTATS C1
RESULTAT DE L’EXERCICE
Mandats émis Titres émis Reprise résultats exercice antérieur (1)
Résultat ou solde (A)
(1)
TOTAL DU BUDGET 160 079 796,80 159 963 990,20 31 377 090,76 A1 31 261 284,16
Investissement 61 380 153,85 52 046 616,10 (2) 22 213 771,78 A2 12 880 234,03
Dont 1068 0,00
Fonctionnement 98 699 642,95 107 917 374,10 (3) 9 163 318,98 A3 18 381 050,13
RESTES A REALISER (4)
Dépenses Recettes Solde (B) (5)
TOTAL des RAR I + II 35 079 221,46 III + IV 34 806 385,76 B1 -272 835,70
Investissement I 35 079 221,46 III 34 806 385,76 B2 -272 835,70
Fonctionnement II 0,00 IV 0,00 B3 0,00
RESULTAT CUMULE = (A) + (B)
(6)
TOTAL A1 + B1 30 988 448,46
Investissement A2 + B2 12 607 398,33
Fonctionnement A3 + B3 18 381 050,13
(1) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(2) Solde d’exécution de N-2 reporté sur la ligne budgétaire 001 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(3) Résultat de fonctionnement reporté sur la ligne budgétaire 002 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si déficitaire, et + si excédentaire.
(4) A reporter au budget primitif ou au budget supplémentaire N+1.
(5) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(6) Indiquer le signe : – si déficit ou besoin de financement, + si excédent. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET – RAR DEPENSES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 35 079 221,46
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
57 Opération d’équipement n° 57 84 816,32
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 1 365 852,54
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 5 490 325,69
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 2 351 499,26
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 25 786 727,65
45810 MANDAT DE GESTION PISTE HUNEBELLE 18 628 164,23
458102 COMMERCES HUNEBELLE 7 158 563,42
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général (4) 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 9
I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET – RAR RECETTES C3
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 34 806 385,76
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 200 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 5 000 000,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 539 000,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 29 067 385,76
458201 MANDAT DE GESTION PISTE HUNEBELLE 13 867 385,76
458202 COMMERCES HUNEBELLE 15 200 000,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (IV) 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 10
II – PRESENTATION GENERALE II VUE D’ENSEMBLE – EXECUTION DU BUDGET A
DEPENSES RECETTES
REALISATIONS DE L’EXERCICE
(mandats et titres)
Section de fonctionnement A 98 699 642,95 G 107 917 374,10
Section d’investissement B 61 380 153,85 H 52 046 616,10
+ +
REPORTS DE L’EXERCICE
N-1
Report en section de
fonctionnement (002)
C 0,00 I 9 163 318,98
(si déficit) (si excédent)
Report en section d’investissement
(001)
D 0,00 J 22 213 771,78
(si déficit) (si excédent)
= =
TOTAL EXERCICE
(réalisations + reports N-1) = A + B + C + D 160 079 796,80 = G + H + I + J 191 341 080,96
RESTES A REALISER A REPORTER EN N+1
(1)
Section de fonctionnement E 0,00 K 0,00
Section d’investissement F 35 079 221,46 L 34 806 385,76
TOTAL des restes à réaliser à
reporter en N+1 = E + F 35 079 221,46 = K + L 34 806 385,76
RESULTAT CUMULE
Section de fonctionnement = A + C + E 98 699 642,95 = G + I + K 117 080 693,08
Section d’investissement = B + D + F 96 459 375,31 = H + J + L 109 066 773,64
TOTAL CUMULE = A + B + C + D + E + F 195 159 018,26 = G + H + I + J + K + L 226 147 466,72
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à
l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission
d’un titre au 31/12 de l’exercice. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 11
II – PRESENTATION GENERALE II
EQUILIBRE FINANCIER – INVESTISSEMENT B1
SECTION D'INVESTISSEMENT – REALISATIONS
(y compris les restes à réaliser N-1)
Chap. Libellé Mandats Titres
018 RSA 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf 138) (1) 7 444 028,62
16 Emprunts et dettes assimilées (2) 6 000 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (y compris opérations) (1) 1 737 462,18 0,00
204 Subventions d'équipement versées (y compris opérations) (1) (11) 1 987 843,80 0,00
21 Immobilisations corporelles (y compris opérations) (1) 10 652 384,97 739,22
22 Immobilisations reçues en affectation (y compris opérations) (1) (3) 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (y compris opérations) (1) 14 696 567,53 3 650 660,78
Total des réalisations d’équipement 29 074 258,48 17 095 428,62
10 Dotations, fonds divers et réserves (4) 0,00 4 910 169,37
13 Subventions d'investissement (1) (5) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 8 577 009,25 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (1) 11 550,93 0,00
Total des réalisations financières 8 588 560,18 4 910 169,37
45… Chapitres d’opérations pour compte de tiers (7) 21 283 723,50 22 746 887,39
Total des réalisations réelles en investissement I 58 946 542,16 II 44 752 485,38
040 Opérations ordre transf. entre sections (8) (9) 250 103,56 5 110 622,59
041 Opérations patrimoniales (8) 2 183 508,13 2 183 508,13
Total des réalisations d’ordre en investissement III 2 433 611,69 IV 7 294 130,72
TOTAL DES OPERATIONS D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
TOTAL I + III 61 380 153,85 II + IV 52 046 616,10
RESULTATS ANTERIEURS
001 Solde d’exécution de la section d’investissement
N-1 reporté V 0,00 VI 22 213 771,78
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés VII 0,00
TOTAL CUMULE DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT
TOTAL DE LA SECTION I + III + V 61 380 153,85 II + IV + VI + VII 74 260 387,88
SOLDE D’EXECUTION (recettes – dépenses) (10) 12 880 234,03
(1) Hors dépenses et recettes imputées au chapitre 018.
(2) Sauf 165, 166 et 16449.
(3) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur
un exercice antérieur.
(4) En recettes, sauf 1068.
(5) En recettes, détail du 138.
(6) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(8) DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(9) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(10) Mettre le signe (-) en cas de déficit ou (+) en cas d’excédent.
(11) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 12
II – PRESENTATION GENERALE II
EQUILIBRE FINANCIER – FONCTIONNEMENT B2
SECTION DE FONCTIONNEMENT – REALISATIONS
(y compris les restes à réaliser et rattachements N-1)
MANDATS EMIS TITRES EMIS
OPERATIONS REELLES ET MIXTES
011 Charges à caractère général (1) 17 644 396,39 70 Prod. services, domaine, ventes
diverses
12 672 258,47
012 Charges de personnel et frais
assimilés (1)
48 253 874,38 73 Impôts et taxes (sauf 731) 8 576 556,15
731 Fiscalité locale 56 071 440,02
74 Dotations et participations (1) 11 963 555,38
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (1)
22 662 343,15 75 Autres produits de gestion
courante (1)
16 146 490,51
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00
014 Atténuations de produits 843 171,00 013 Atténuations de charges (1) 335 454,31
016 APA 0,00 016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
Total dépenses de gestion des services 89 403 784,92 Total recettes de gestion des services 105 765 754,84
66 Charges financières 4 094 595,40 76 Produits financiers 1 290 182,28
67 Charges spécifiques (1) 15 640,04 77 Produits spécifiques (1) 76 333,42
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (1)
75 000,00 78 Reprises amort., dépréciations,
prov. (semi-budgétaires) (1)
535 000,00
TOTAL DEPENSES REELLES ET
MIXTES
I 93 589 020,36 TOTAL RECETTES REELLES ET MIXTES
II 107 667 270,54
OPERATIONS D’ORDRE (2)
042 Opérations ordre transf. entre
sections (3)
5 110 622,59 042 Opérations ordre transf. entre
sections (3)
250 103,56
043 Opérations ordre intérieur de la
section
0,00 043 Opérations ordre intérieur de la
section
0,00
TOTAL DEPENSES D’ORDRE III 5 110 622,59 TOTAL RECETTES D’ORDRE IV 250 103,56
TOTAL DES DEPENSES DE
l’EXERCICE
I + III 98 699 642,95 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE
II + IV 107 917 374,10
RESULTAT REPORTE DE N-1
002 Résultat de fonctionnement reporté V 0,00 002 Résultat de fonctionnement reporté VI 9 163 318,98
TOTAL DES DEPENSES DE LA
SECTION DE FONCTIONNEMENT
I + III + V 98 699 642,95 TOTAL DES RECETTES DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
II + IV + VI 117 080 693,08
SOLDE D’EXECUTION (recettes – dépenses) (4) 18 381 050,13
(1) Hors dépenses et recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(2) DF 042 = RI 040 ; RF 042 = DI 040 ; DF 043 = RF 043.
(3) Les comptes 68 et 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(4) Mettre le signe (-) en cas de déficit ou (+) en cas d’excédent. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 13
0,00
98 699 642,95 5 110 622,59 93 589 020,36
0,00 0,00
5 111 070,70 5 036 070,70 75 000,00
90 191,93 74 551,89 15 640,04
4 094 595,40 0,00 4 094 595,40
0,00 0,00
22 662 343,15 0,00 22 662 343,15
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
843 171,00 843 171,00
48 253 874,38 48 253 874,38
17 644 396,39 17 644 396,39
0,00
61 380 153,85 2 433 611,69 58 946 542,16
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
21 283 723,50 0,00 21 283 723,50
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
11 550,93 0,00 11 550,93
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
8 050 910,16 2 183 508,13 5 867 402,03
0,00 0,00 0,00
10 607 347,23 0,00 10 607 347,23
1 987 843,80 0,00 1 987 843,80
1 737 462,18 0,00 1 737 462,18
16 793,89 16 793,89
8 874 203,24 8 874 203,24
0,00 0,00
8 577 009,25 0,00 8 577 009,25
0,00 0,00
233 309,67 233 309,67 0,00
0,00 0,00 0,00
II – PRESENTATION GENERALE II
BALANCE GENERALE – DEPENSES C1
MANDATS EMIS (y compris sur les restes à réaliser N-1)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement (3)
15 Provisions pour risques et charges (4)
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (7)
Total des opérations d’équipement
19 Neutral. et régul. d'opérations
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5)
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) (10)
21 Immobilisations corporelles (3) (5)
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) (8)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) (5)
018 RSA
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (3)
28 Amortissement des immobilisations (reprises)
29 Dépréciations des immobilisations (4)
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4)
3… Stocks et en-cours
198 Neutralisation des amortissements
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6)
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices
49 Dépréciation des comptes de tiers (4)
59 Dépréciation des comptes financiers (4)
Dépenses d’investissement – Total
Pour information D 001 Solde d’exécution négatif reporté
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
011 Charges à caractère général (9)
012 Charges de personnel et frais assimilés (9)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
60 Achats et variation des stocks
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (9)
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (9)
68 Dot. aux amortissements et provisions (9)
71 Production stockée (ou déstockage)
Dépenses de fonctionnement – Total
Pour information D 002 Résultat négatif reporté
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Hors chapitres opérations.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(8) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(9) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 14
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 15
9 163 318,98
107 917 374,10 250 103,56 107 667 270,54
0,00 0,00
535 000,00 0,00 535 000,00
326 436,98 250 103,56 76 333,42
1 290 182,28 0,00 1 290 182,28
16 146 490,51 0,00 16 146 490,51
11 963 555,38 11 963 555,38
56 071 440,02 56 071 440,02
8 576 556,15 8 576 556,15
0,00 0,00
0,00 0,00
12 672 258,47 12 672 258,47
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
335 454,31 335 454,31
22 213 771,78
0,00
52 046 616,10 7 294 130,72 44 752 485,38
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
22 746 887,39 0,00 22 746 887,39
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
5 036 070,70 5 036 070,70
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
5 834 168,91 2 183 508,13 3 650 660,78
0,00 0,00 0,00
51 486,35 50 747,13 739,22
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
23 804,76 23 804,76
0,00 0,00
6 000 000,00 0,00 6 000 000,00
0,00 0,00
7 444 028,62 0,00 7 444 028,62
4 910 169,37 0,00 4 910 169,37
II – PRESENTATION GENERALE II
BALANCE GENERALE – RECETTES C2
TITRES EMIS (y compris les restes à réaliser sur N-1)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068)
13 Subventions d'investissement (reçues) (3)
15 Provisions pour risques et charges (4)
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6)
19 Neutral. et régul. d'opérations
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3)
204 Subventions d'équipement versées (3) (9)
21 Immobilisations corporelles (3)
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (7)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3)
018 RSA
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (3)
28 Amortissement des immobilisations
29 Dépréciations des immobilisations (4)
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4)
3… Stocks et en-cours
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5)
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices
49 Dépréciation des comptes de tiers (4)
59 Dépréciation des comptes financiers (4)
Recettes d’investissement – Total
1068 Excédent de fonctionnement capitalisé N-1
Pour information R001 Solde d’exécution positif reporté
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
013 Atténuations de charges (8)
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
60 Achats et variation des stocks
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
71 Production stockée (ou déstockage)
72 Production immobilisée
73 Impôts et taxes (sauf 731)
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations (8)
75 Autres produits de gestion courante (8)
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques (8)
78 Reprise sur amortissements et provisions (8)
79 Transferts de charges
Recettes de fonctionnement – Total
Pour information R002 Résultat positif reporté
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5). VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 16
(6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 17
52 706 691,24 8 673 462,61 39 578 502,59 35 079 221,46 61 380 153,85 136 037 877,90
0,00
2 433 611,69 13 416 388,31 2 433 611,69 15 850 000,00
2 183 508,13 13 316 491,87 2 183 508,13 15 500 000,00
250 103,56 99 896,44 250 103,56 350 000,00
50 273 079,55 8 673 462,61 26 162 114,28 35 079 221,46 58 946 542,16 120 187 877,90
8 558,00 25 786 727,65 21 283 723,50 47 079 009,15
8 588 560,18 0,00 5 775 039,82 0,00 8 588 560,18 14 363 600,00
11 550,93 0,00 5 288 449,07 0,00 11 550,93 5 300 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
8 577 009,25 476 590,75 0,00 8 577 009,25 9 053 600,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 10 000,00 0,00 0,00 10 000,00
20 400 795,87 8 673 462,61 20 378 516,46 9 292 493,81 29 074 258,48 58 745 268,75
200 740,63 8 673 462,61 2 491 962,87 84 816,32 8 874 203,24 11 450 982,43
5 867 402,03 0,00 10 807 663,98 2 351 499,26 5 867 402,03 19 026 565,27
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 607 347,23 0,00 4 800 459,36 5 490 325,69 10 607 347,23 20 898 132,28
1 987 843,80 0,00 1 975 378,44 0,00 1 987 843,80 3 963 222,24
1 737 462,18 0,00 303 051,81 1 365 852,54 1 737 462,18 3 406 366,53
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
52 706 691,24 8 673 462,61 39 578 502,59 35 079 221,46 61 380 153,85 136 037 877,90
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES A
Chapitre Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser
au 31/12 (1)
Crédits sans emploi
(2)
Pour information, réalisations
gérées dans le cadre d’une AP
Pour information, réalisations
gérées hors AP
TOTAL
018 RSA
20 Immobilisations
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (7)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Total des opérations
d’équipement (3)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et
réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes
assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie)
26 Participations et créances
rattachées
27 Autres immobilisations
financières
Total des dépenses financières
45 Chapitres d’opérations pour
compte de tiers (4)
0,00 21 283 723,50
Total des dépenses réelles
040 Opérations ordre transf. entre
sections (5)
041 Opérations patrimoniales (6)
Total des dépenses d’ordre
Pour information : D001 Solde
d’exécution négatif reporté
Total des dépenses
d’investissement cumulées VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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(1) Dépenses engagées non mandatées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts - réalisations - RAR au 31/12.
(3) Voir l’état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(4) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(5) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(7) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 19
26 971 104,26 34 806 385,76 74 260 387,88 136 037 877,90
22 213 771,78
13 455 869,28 7 294 130,72 20 750 000,00
13 316 491,87 2 183 508,13 15 500 000,00
139 377,41 5 110 622,59 5 250 000,00
0,00
13 515 234,98 34 806 385,76 44 752 485,38 93 074 106,12
11 102 278,63 539 000,00 4 910 169,37 16 551 448,00
0,00 6 492 448,00
5 300 000,00 539 000,00 0,00 5 839 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
20 000,00 0,00 0,00 20 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
-710 169,37 0,00 4 910 169,37 4 200 000,00
2 404 398,35 5 200 000,00 17 095 428,62 24 699 826,97
-3 650 660,78 0,00 3 650 660,78 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
-739,22 0,00 739,22 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
26 971 104,26 34 806 385,76 52 046 616,10 113 824 106,12
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES A
Chapitre Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(1)
Crédits sans emploi
(2)
TOTAL
018 RSA
13 Subventions d'investissement (hors 138) 12 871 966,00 7 444 028,62 200 000,00 5 227 937,38
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 16449, 165, 166
et 1688 non budgétaire)
11 827 860,97 6 000 000,00 5 000 000,00 827 860,97
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Total des recettes d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
138 Autres subventions invest. non transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166)
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes financières
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (3) 51 822 831,15 22 746 887,39 29 067 385,76 8 558,00
Total des recettes réelles
021 Virement de la section de fonctionnement (4)
040 Opérations ordre transf. entre sections (5) (6) (7)
041 Opérations patrimoniales (8)
Total des recettes d’ordre
Pour information : R001 Solde d’exécution positif reporté
Total des recettes d’investissement cumulées
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts - réalisations - RAR au 31/12.
(3) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l’objet d’émission de titres (opérations sans réalisation).
(5) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042
(6) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 20
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 21
35 672,79 0,00 -178,99 51 005,88 35 672,79 86 499,68
17 709,00 0,00 0,00 8 970,00 17 709,00 26 679,00
435,22 0,00 1 208,14 11,64 435,22 1 655,00
0,00 0,00 8 407,38 0,00 0,00 8 407,38
0,00 0,00 0,00 1 591,20 0,00 1 591,20
108 830,07 0,00 214 973,42 251 362,76 108 830,07 575 166,25
35 729,76 0,00 97,75 21 981,18 35 729,76 57 808,69
22 783,40 0,00 38 362,27 0,00 22 783,40 61 145,67
530 198,06 0,00 1 289,52 166 736,77 530 198,06 698 224,35
6 122,40 0,00 15 000,00 0,00 6 122,40 21 122,40
123 475,77 0,00 6,75 25 453,24 123 475,77 148 935,76
123 937,95 0,00 152 424,21 58 426,80 123 937,95 334 788,96
2 058 855,42 0,00 1 516 615,84 1 393 725,17 2 058 855,42 4 969 196,43
53 724,16 0,00 13 776,06 4 975,08 53 724,16 72 475,30
7 234,19 0,00 15 966,31 89 999,89 7 234,19 113 200,39
0,00 0,00 0,00 68 605,16 0,00 68 605,16
3 941 068,54 0,00 829 549,50 1 280 169,42 3 941 068,54 6 050 787,46
16 578,29 0,00 -68 826,14 254 174,86 16 578,29 201 927,01
330 808,29 0,00 362 203,62 338 475,61 330 808,29 1 031 487,52
28 657,33 0,00 20 010,20 19 201,60 28 657,33 67 869,13
0,00 0,00 600 000,00 0,00 0,00 600 000,00
10 607 347,23 0,00 4 800 459,36 5 490 325,69 10 607 347,23 20 898 132,28
1 908 319,80 0,00 46 107,44 0,00 1 908 319,80 1 954 427,24
0,00 0,00 20 000,00 0,00 0,00 20 000,00
79 524,00 0,00 1 909 271,00 0,00 79 524,00 1 988 795,00
1 987 843,80 0,00 1 975 378,44 0,00 1 987 843,80 3 963 222,24
881 425,15 0,00 13 278,54 413 425,45 881 425,15 1 308 129,14
4 320,00 0,00 30 584,00 0,00 4 320,00 34 904,00
851 717,03 0,00 259 189,27 952 427,09 851 717,03 2 063 333,39
1 737 462,18 0,00 303 051,81 1 365 852,54 1 737 462,18 3 406 366,53
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
52 706 691,24 8 673 462,61 39 578 502,59 35 079 221,46 61 380 153,85 136 037 877,90
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE A1
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
TOTAL
018 RSA
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées (9)
204183 Autres org pub-Proj infrastruct int nat.
20421 Privé : Bien mobilier, matériel
20422 Privé : Bâtiments, installations
21 Immobilisations corporelles
2115 Terrains bâtis
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes
2128 Autres agencements et
aménagements
21311 Bâtiments administratifs
21312 Bâtiments scolaires
21313 Bâtiments sociaux et médico-sociaux
21314 Bâtiments culturels et sportifs
21316 Equipements du cimetière
21318 Autres bâtiments publics
21351 Bâtiments publics
21352 Bâtiments privés
2138 Autres constructions
2151 Réseaux de voirie
2152 Installations de voirie
21531 Réseaux d'adduction d'eau
21533 Réseaux câblés
21534 Réseaux d'électrification
21538 Autres réseaux
21568 Autre matériel, outillage incendie
215738 Autre matériel et outillage de voirie
215741 Inst., mat., outil. cantines scolaires VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 22
191 442,00 0,00 8 558,00 0,00 191 442,00 200 000,00
21 283 723,50 0,00 8 558,00 25 786 727,65 21 283 723,50 47 079 009,15
8 588 560,18 0,00 5 775 039,82 0,00 8 588 560,18 14 363 600,00
11 550,93 0,00 288 449,07 0,00 11 550,93 300 000,00
0,00 0,00 5 000 000,00 0,00 0,00 5 000 000,00
11 550,93 0,00 5 288 449,07 0,00 11 550,93 5 300 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
533 580,90 19,10 0,00 533 580,90 533 600,00
0,00 20 000,00 0,00 0,00 20 000,00
8 043 428,35 456 571,65 0,00 8 043 428,35 8 500 000,00
8 577 009,25 476 590,75 0,00 8 577 009,25 9 053 600,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 10 000,00 0,00 0,00 10 000,00
0,00 10 000,00 0,00 0,00 10 000,00
20 400 795,87 8 673 462,61 20 378 516,46 9 292 493,81 29 074 258,48 58 745 268,75
200 740,63 8 673 462,61 2 491 962,87 84 816,32 8 874 203,24 11 450 982,43
246 497,90 0,00 -215 624,09 0,00 246 497,90 30 873,81
5 620 904,13 0,00 11 023 288,07 2 351 499,26 5 620 904,13 18 995 691,46
5 867 402,03 0,00 10 807 663,98 2 351 499,26 5 867 402,03 19 026 565,27
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
694 621,02 0,00 641 441,99 345 587,83 694 621,02 1 681 650,84
24 820,53 0,00 -3 844,08 3 282,98 24 820,53 24 259,43
199 566,53 0,00 74 954,27 70 929,52 199 566,53 345 450,32
28 699,12 0,00 55 332,73 72 997,86 28 699,12 157 029,71
1 423 089,91 0,00 275 023,11 628 404,52 1 423 089,91 2 326 517,54
53 198,92 0,00 14 956,93 26 621,67 53 198,92 94 777,52
530 677,09 0,00 11 397,22 185 062,53 530 677,09 727 136,84
0,00 0,00 0,00 5 850,00 0,00 5 850,00
17 115,90 0,00 4 151,60 4 701,00 17 115,90 25 968,50
117 877,93 0,00 5 020,54 25 476,58 117 877,93 148 375,05
75 859,64 0,00 1 139,21 86 544,94 75 859,64 163 543,79 75 859,64 75 859,64 0,00 0,00 1 139,21 1 139,21 86 544,94 86 544,94 75 859,64 75 859,64 163 543,79 163 543,79
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
21578 Autre matériel technique
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
21621 Biens sous-jacents
21622 Dépenses ultérieures immobilisées
21828 Autres matériels de transport
21831 Matériel informatique scolaire
21838 Autre matériel informatique
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
2185 Matériel de téléphonie
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
2313 Constructions
238 Avances commandes immo
corporelles
Total des opérations d’équipement (4)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
10226 Taxe d'aménagement
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf le
1688 non budgétaire)
1641 Emprunts en euros
165 Dépôts et cautionnements reçus
16878 Dettes - Autres organismes,
particuliers
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
2745 Avances remboursables
275 Dépôts et cautionnements versés
Total des dépenses financières
45… Opérations pour compte de tiers (5)
4541101 TRAVAUX EXECUTÉ D'OFFICE VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 23
2 433 611,69 13 416 388,31 2 433 611,69 15 850 000,00
2 183 508,13 1 816 491,87 2 183 508,13 4 000 000,00
0,00 11 500 000,00 0,00 11 500 000,00
2 183 508,13 13 316 491,87 2 183 508,13 15 500 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
16 793,89 -16 793,89 16 793,89 0,00
157 245,00 -157 245,00 157 245,00 0,00
61 140,00 -61 140,00 61 140,00 0,00
14 924,67 335 075,33 14 924,67 350 000,00
250 103,56 99 896,44 250 103,56 350 000,00
250 103,56 99 896,44 250 103,56 350 000,00
50 273 079,55 8 673 462,61 26 162 114,28 35 079 221,46 58 946 542,16 120 187 877,90
8 041 436,58 0,00 0,00 7 158 563,42 8 041 436,58 15 200 000,00
13 050 844,92 0,00 0,00 18 628 164,23 13 050 844,92 31 679 009,15 13 050 844,92 13 050 844,92 0,00 0,00 0,00 0,00 18 628 164,23 18 628 164,23 13 050 844,92 13 050 844,92 31 679 009,15 31 679 009,15
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
45810 MANDAT DE GESTION PISTE
HUNEBELLE
458102 COMMERCES HUNEBELLE
Total des dépenses réelles
040 Opérations ordre transf. entre
sections (6)
Reprise sur autofinancement antérieur
13911 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
13913 Subv. transf. Départements
13918 Autres subventions d'équipement
transf.
192 Plus ou moins-values sur cession
immo.
Charges transférées (7)
041 Opérations patrimoniales (8)
21318 Autres bâtiments publics
2313 Constructions
Total des dépenses d’ordre
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes.
(2) Dépenses engagées non mandatées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Voir état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(5) Il y a autant de ligne que d’opération pour compte de tiers.
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 040 = RF 042).
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 041 = RI 041).
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 24
0,00 0,00 3 899 112,28 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 7 342 265,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 4 500 085,58 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 1 984 065,44 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 2 197 825,97 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 956 531,28 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 371 368,46 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 2 718 146,99 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 2 244 484,57 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 8 613 952,43 14 558 600,90 1 486 047,57 0,00 8 613 952,43 10 100 000,00
0,00 0,00 1 208 852,13 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 2 806 292,91 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 3 360,00 27 952 357,62 36 640,00 0,00 3 360,00 40 000,00
0,00 38 395,20 15 223 954,61 711 604,80 0,00 38 395,20 750 000,00
0,00 0,00 6 061 709,33 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 4 044 911,10 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 1 156 601,46 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 17 754,98 12 610 934,02 252 245,02 0,00 17 754,98 270 000,00
200 740,63 8 673 462,61 235 314 143,37 2 491 962,87 84 816,32 8 874 203,24 11 450 982,43
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.1
Vue d’ensemble des chapitres des opérations d’équipement
N° Opération Libellé de l’opération N° AP (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Cumul des
réalisations
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
TOTAL
20170001 ECOLE MATERNELLE DES
ROCHERS
20170001
20170002 ENFOUISSEMENT
RESEAUX AERIENS
20170003 TRANQUILITE SECURITE
ET VIDEO URBAINE
20170004 GROUPE SCOLAIRE JULES
FERRY
20170005 GROUPE SCOLAIRE
PLAINE SUD
20170005
20170006 MARCHE DU TROSY 20170006
20210002 HUNEBELLE -
EQUIPEMENTS SPORTIFS
VILLE
20210003 HUNEBELLE -
EQUIPEMENTS
COMMERCIAUX
20220001 EQUIPEMENTS SPORTIFS
HUNEBELLE
20220001
20220002 AUTRES ÉQUIPEMENTS
HUNEBELLE
21 REHAB. MARCHE/PARKING
FOURCHE
22 RENOVATION CRECHE
TRIVAUX
23 RENOVATION DE
HAUTELUCE
24 RENOV CUISINE
CENTRALE/OFFICES
25 CREA. LOCAUX
JEUNES/QUARTIERS
26 MEDIATHEQUE
BUANDERIE
27 REHABILITATION DU
CENTRE J ARP
28 REAMENAGEMENT
LOCAUX ADM VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 25
0,00 0,00 21 530,40 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 6 960,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 14 880,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 1 851 803,15 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 2 516 409,55 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 548 454,54 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 6 998 380,42 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 49 009 153,15 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 1 929 087,36 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 2 523 277,60 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 4 021 452,41 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 4 454 416,74 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 344 507,37 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 10 620,48 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 10 561 682,43 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 4 805 939,65 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 7 183 198,28 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 3 905 348,32 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 5 098 602,45 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 8 837 699,70 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 1 604 366,72 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 521 474,17 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 1 290 152,23 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 290 152,23 1 290 152,23 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
N° Opération Libellé de l’opération N° AP (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Cumul des
réalisations
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
29 DESAMIANTAGE PARKING
TROSY
30 RENOVATION VESTAIRES
PISCINE
31 AMENAG. ET EXTENSION
CRECHES
32 EQUIPEMENT ZAC
BOURGOGNE
33 ECOLE LEOPOLD SEDAR
SENGHOR
34 OPERATION ILOTS CAMUS
35 EXTENSION GYMNASE
HUNEBELLE
36 SALLE POLYVALENTE
38 CONST. ECOLE JARDIN
PARISIEN
39 CREATION CTM
40 RESTRUCTURATION
HOTEL DE VILLE
41 13 RUE DE BIEVRES
42 REHAB.ANCIENNE
CRECHE DEPART.
44 PARC PAYSAGER
PICARDIE
45 CTM ESPACES VERTS
46 RECONSTRUCTION DU
CAMPUS TRIVAUX
GARENNE
47 REAMENAGEMENT DU
STADE DE LA PLAINE
48 CREATION CRECHE
PERTHUIS
49 AMENAGEMENT
ANCIENNE GENDARMERIE
50 CRECHE DU SOLEIL
LEVANT
51 REHABILITATION LEP RUE
DU GUET
52 RECONSTRUCTION
PARTIELLE MATERNELLE
JP
53 RECONSTRUCTION
PARTIELLE MATERNELLE
ROCHERS VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 26
0,00 0,00 57 846,08 0,00 0,00 0,00 0,00
200 740,63 0,00 9 121 475,42 5 425,48 84 816,32 200 740,63 290 982,43
0,00 0,00 855 046,51 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 12 064,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 064,53 12 064,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
N° Opération Libellé de l’opération N° AP (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Cumul des
réalisations
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
54 REHABILITATION
ELEMENTAIRE ROCHERS
55 REHABILITATION EGLISE
SAINT PIERRE SAINT PAUL
57 GYMNASE DU CENTRE
60 MARCHE DU TROSY
(1) Colonne à renseigner uniquement lorsque l’opération d’équipement est afférente à une AP.
(2) Dépenses engagées non mandatées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 27
-11 360 004,25 -17 754,98
1 250 929,77 0,00 0,00 0,00 0,00
226 259,02 0,00 0,00 0,00 0,00
9 061 304,08 -11 112,44 0,00 11 112,44 0,00
9 287 563,10 -11 112,44 0,00 11 112,44 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 274 248,32 263 357,46 0,00 6 642,54 270 000,00
3 274 248,32 263 357,46 0,00 6 642,54 270 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
49 122,60 0,00 0,00 0,00 0,00
49 122,60 0,00 0,00 0,00 0,00
12 610 934,02 252 245,02 0,00 17 754,98 270 000,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 20170001 LIBELLE : ECOLE MATERNELLE DES ROCHERS
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 20170001
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
21312 Bâtiments scolaires
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 1 250 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 1 250 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 929,77
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 929,77
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 28
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 29
-15 206 316,04 -38 395,20
17 638,57 0,00 0,00 0,00 0,00
434 609,08 0,00 0,00 0,00 0,00
14 521 992,45 0,00 0,00 0,00 0,00
14 956 601,53 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
267 353,08 711 604,80 0,00 38 395,20 750 000,00
267 353,08 711 604,80 0,00 38 395,20 750 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
15 223 954,61 711 604,80 0,00 38 395,20 750 000,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 20170005 LIBELLE : GROUPE SCOLAIRE PLAINE SUD
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 20170005
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
21312 Bâtiments scolaires
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 17 638,56
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 17 638,56
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,01
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,01
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 30
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 31
-23 919 254,68 -3 360,00
4 033 102,94 0,00 0,00 0,00 0,00
907 238,02 0,00 0,00 0,00 0,00
27 045 119,60 36 640,00 0,00 3 360,00 40 000,00
27 952 357,62 36 640,00 0,00 3 360,00 40 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 952 357,62 36 640,00 0,00 3 360,00 40 000,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 20170006 LIBELLE : MARCHE DU TROSY
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 20170006
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 4 000 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 33 102,94
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 3 700,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 29 402,94
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 32
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 33
-5 836 600,90 -8 613 952,43
8 722 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 735 675,30 0,00 0,00 0,00 0,00
8 822 925,60 1 486 047,57 0,00 8 613 952,43 10 100 000,00
14 558 600,90 1 486 047,57 0,00 8 613 952,43 10 100 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
14 558 600,90 1 486 047,57 0,00 8 613 952,43 10 100 000,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 20220001 LIBELLE : EQUIPEMENTS SPORTIFS HUNEBELLE
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 20220001
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 8 722 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 8 722 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 34
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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-1 156 601,46 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 156 601,46 0,00 0,00 0,00 0,00
1 156 601,46 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 156 601,46 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 20170002 LIBELLE : ENFOUISSEMENT RESEAUX AERIENS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 36
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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-3 207 814,78 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
407 680,93 0,00 0,00 0,00 0,00
217 426,52 0,00 0,00 0,00 0,00
163 271,81 0,00 0,00 0,00 0,00
788 379,26 0,00 0,00 0,00 0,00
24 900,83 0,00 0,00 0,00 0,00
415 218,35 0,00 0,00 0,00 0,00
440 119,18 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 435 231,73 0,00 0,00 0,00 0,00
1 837 043,78 0,00 0,00 0,00 0,00
3 272 275,51 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
52 502,48 0,00 0,00 0,00 0,00
231 296,87 0,00 0,00 0,00 0,00
283 799,35 0,00 0,00 0,00 0,00
3 996 194,04 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 20170003 LIBELLE : TRANQUILITE SECURITE ET VIDEO URBAINE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
21533 Réseaux câblés
21838 Autre matériel informatique
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 788 379,26
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
1328 Autres subventions d'équip. non transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 38
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 39
-6 061 709,33 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
94 604,80 0,00 0,00 0,00 0,00
5 705 580,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 800 184,80 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 040,00 0,00 0,00 0,00 0,00
256 484,53 0,00 0,00 0,00 0,00
261 524,53 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6 061 709,33 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 20170004 LIBELLE : GROUPE SCOLAIRE JULES FERRY
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
21312 Bâtiments scolaires
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 40
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 41
-1 756 292,91 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 050 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 050 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 806 292,91 0,00 0,00 0,00 0,00
2 806 292,91 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 806 292,91 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 20210002 LIBELLE : HUNEBELLE - EQUIPEMENTS SPORTIFS VILLE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 1 050 000,00
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 42
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 43
-1 208 852,13 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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1 139 092,48 0,00 0,00 0,00 0,00
69 759,65 0,00 0,00 0,00 0,00
1 208 852,13 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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1 208 852,13 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 20210003 LIBELLE : HUNEBELLE - EQUIPEMENTS COMMERCIAUX
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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-2 244 484,57 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 165 583,84 0,00 0,00 0,00 0,00
78 900,73 0,00 0,00 0,00 0,00
2 244 484,57 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 244 484,57 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 20220002 LIBELLE : AUTRES ÉQUIPEMENTS HUNEBELLE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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-2 418 870,36 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
299 276,63 0,00 0,00 0,00 0,00
299 276,63 0,00 0,00 0,00 0,00
2 604 951,13 0,00 0,00 0,00 0,00
2 604 951,13 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 281,34 0,00 0,00 0,00 0,00
3 281,34 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 606,06 0,00 0,00 0,00 0,00
108 308,46 0,00 0,00 0,00 0,00
109 914,52 0,00 0,00 0,00 0,00
2 718 146,99 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 21
LIBELLE : REHAB. MARCHE/PARKING FOURCHE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
21568 Autre matériel, outillage incendie
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 299 276,63
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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-171 843,19 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
199 525,27 0,00 0,00 0,00 0,00
199 525,27 0,00 0,00 0,00 0,00
339 772,74 0,00 0,00 0,00 0,00
339 772,74 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
31 595,72 0,00 0,00 0,00 0,00
31 595,72 0,00 0,00 0,00 0,00
371 368,46 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 22
LIBELLE : RENOVATION CRECHE TRIVAUX
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 199 525,27
1328 Autres subventions d'équip. non transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 50
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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-843 897,90 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
112 633,38 0,00 0,00 0,00 0,00
112 633,38 0,00 0,00 0,00 0,00
920 935,74 0,00 0,00 0,00 0,00
920 935,74 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
11 108,17 0,00 0,00 0,00 0,00
24 487,37 0,00 0,00 0,00 0,00
35 595,54 0,00 0,00 0,00 0,00
956 531,28 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 23
LIBELLE : RENOVATION DE HAUTELUCE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 112 633,38
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 52
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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-1 864 029,49 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
255 696,48 0,00 0,00 0,00 0,00
255 696,48 0,00 0,00 0,00 0,00
940 949,35 0,00 0,00 0,00 0,00
940 949,35 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
522 667,73 0,00 0,00 0,00 0,00
1 958,53 0,00 0,00 0,00 0,00
510 859,36 0,00 0,00 0,00 0,00
1 035 485,62 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
143 291,00 0,00 0,00 0,00 0,00
143 291,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 119 725,97 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 24
LIBELLE : RENOV CUISINE CENTRALE/OFFICES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
21318 Autres bâtiments publics
21568 Autre matériel, outillage incendie
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 255 696,48
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 54
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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-1 521 615,75 0,00
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402 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
402 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 685 056,30 0,00 0,00 0,00 0,00
1 685 056,30 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 507,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 735,79 0,00 0,00 0,00 0,00
24 242,79 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4 888,19 0,00 0,00 0,00 0,00
209 928,47 0,00 0,00 0,00 0,00
214 816,66 0,00 0,00 0,00 0,00
1 924 115,75 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 25
LIBELLE : CREA. LOCAUX JEUNES/QUARTIERS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
21568 Autre matériel, outillage incendie
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 402 500,00
1322 Subv. non transf. Régions
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 56
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 57
-3 684 378,36 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
360 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
360 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 519 501,07 0,00 0,00 0,00 0,00
3 519 501,07 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
524 877,29 0,00 0,00 0,00 0,00
524 877,29 0,00 0,00 0,00 0,00
4 044 378,36 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 26
LIBELLE : MEDIATHEQUE BUANDERIE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 360 000,00
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L.
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 58
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 59
-4 040 061,22 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 339,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 726 788,45 0,00 0,00 0,00 0,00
305 652,76 0,00 0,00 0,00 0,00
1 015 791,58 0,00 0,00 0,00 0,00
3 266 571,79 0,00 0,00 0,00 0,00
6 266 025,58 0,00 0,00 0,00 0,00
6 266 025,58 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 745,11 0,00 0,00 0,00 0,00
1 362,12 0,00 0,00 0,00 0,00
57 180,41 0,00 0,00 0,00 0,00
62 287,64 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
978 319,79 0,00 0,00 0,00 0,00
978 319,79 0,00 0,00 0,00 0,00
7 306 633,01 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 27
LIBELLE : REHABILITATION DU CENTRE J ARP
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
21318 Autres bâtiments publics
21568 Autre matériel, outillage incendie
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 3 266 571,79
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L.
1328 Autres subventions d'équip. non transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 60
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 61
-3 724 777,73 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 452 416,08 0,00 0,00 0,00 0,00
3 452 416,08 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 842,45 0,00 0,00 0,00 0,00
3 842,45 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 513,28 0,00 0,00 0,00 0,00
269 605,92 0,00 0,00 0,00 0,00
272 119,20 0,00 0,00 0,00 0,00
3 728 377,73 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 28
LIBELLE : REAMENAGEMENT LOCAUX ADM
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 3 600,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 62
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 63
-1 290 152,23 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 248 841,32 0,00 0,00 0,00 0,00
1 248 841,32 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 867,45 0,00 0,00 0,00 0,00
5 867,45 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
35 443,46 0,00 0,00 0,00 0,00
35 443,46 0,00 0,00 0,00 0,00
1 290 152,23 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 29
LIBELLE : DESAMIANTAGE PARKING TROSY
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
21568 Autre matériel, outillage incendie
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 64
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 65
-439 055,56 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
82 418,61 0,00 0,00 0,00 0,00
82 418,61 0,00 0,00 0,00 0,00
511 332,19 0,00 0,00 0,00 0,00
511 332,19 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 769,98 0,00 0,00 0,00 0,00
8 372,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 141,98 0,00 0,00 0,00 0,00
521 474,17 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 30
LIBELLE : RENOVATION VESTAIRES PISCINE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 82 418,61
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 66
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 67
-886 837,14 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
716 378,60 0,00 0,00 0,00 0,00
716 378,60 0,00 0,00 0,00 0,00
1 397 584,89 0,00 0,00 0,00 0,00
1 397 584,89 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 760,82 0,00 0,00 0,00 0,00
2 760,82 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
202 870,03 0,00 0,00 0,00 0,00
202 870,03 0,00 0,00 0,00 0,00
1 603 215,74 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 31
LIBELLE : AMENAG. ET EXTENSION CRECHES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
21568 Autre matériel, outillage incendie
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 716 378,60
1328 Autres subventions d'équip. non transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 68
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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-3 866 632,81 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
291 678,00 0,00 0,00 0,00 0,00
650 740,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 594 170,71 0,00 0,00 0,00 0,00
4 536 588,71 0,00 0,00 0,00 0,00
7 510 835,10 0,00 0,00 0,00 0,00
7 510 835,10 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215,28 0,00 0,00 0,00 0,00
215,28 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
892 171,14 0,00 0,00 0,00 0,00
892 171,14 0,00 0,00 0,00 0,00
8 403 221,52 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 32
LIBELLE : EQUIPEMENT ZAC BOURGOGNE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 4 536 588,71
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
1328 Autres subventions d'équip. non transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 70
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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-4 549 685,31 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
470 829,00 0,00 0,00 0,00 0,00
470 829,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4 625 676,10 0,00 0,00 0,00 0,00
4 625 676,10 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
571,59 0,00 0,00 0,00 0,00
394 266,62 0,00 0,00 0,00 0,00
394 838,21 0,00 0,00 0,00 0,00
5 020 514,31 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 33
LIBELLE : ECOLE LEOPOLD SEDAR SENGHOR
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 470 829,00
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 72
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 73
-3 706 474,32 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
198 874,00 0,00 0,00 0,00 0,00
198 874,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 692 404,33 0,00 0,00 0,00 0,00
3 692 404,33 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
212 943,99 0,00 0,00 0,00 0,00
212 943,99 0,00 0,00 0,00 0,00
3 905 348,32 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 34
LIBELLE : OPERATION ILOTS CAMUS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 198 874,00
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 74
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 75
-5 279 430,28 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
303 768,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
600 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 903 768,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6 269 584,65 0,00 0,00 0,00 0,00
6 269 584,65 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
297 900,49 0,00 0,00 0,00 0,00
159 989,02 0,00 0,00 0,00 0,00
457 889,51 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
455 724,12 0,00 0,00 0,00 0,00
455 724,12 0,00 0,00 0,00 0,00
7 183 198,28 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 35
LIBELLE : EXTENSION GYMNASE HUNEBELLE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
21318 Autres bâtiments publics
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 1 903 768,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 76
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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-3 684 956,59 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
343 011,00 0,00 0,00 0,00 0,00
679 358,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 047 369,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4 402 579,06 0,00 0,00 0,00 0,00
4 402 579,06 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
12 063,00 0,00 0,00 0,00 0,00
12 063,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
317 683,53 0,00 0,00 0,00 0,00
317 683,53 0,00 0,00 0,00 0,00
4 732 325,59 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 36
LIBELLE : SALLE POLYVALENTE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 1 047 369,00
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
1328 Autres subventions d'équip. non transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 78
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 79
-9 143 485,33 0,00
10 429,56 0,00 0,00 0,00 0,00
10 429,56 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 217,00 0,00 0,00 0,00 0,00
430 096,00 0,00 0,00 0,00 0,00
790 989,30 0,00 0,00 0,00 0,00
1 298 731,86 0,00 0,00 0,00 0,00
224 676,86 0,00 0,00 0,00 0,00
9 907 097,21 0,00 0,00 0,00 0,00
10 131 774,07 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
11 744,38 0,00 0,00 0,00 0,00
1 365,83 0,00 0,00 0,00 0,00
13 110,21 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
297 332,91 0,00 0,00 0,00 0,00
297 332,91 0,00 0,00 0,00 0,00
10 442 217,19 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 38
LIBELLE : CONST. ECOLE JARDIN PARISIEN
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
21568 Autre matériel, outillage incendie
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 1 288 302,30
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
1328 Autres subventions d'équip. non transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
2313 Constructions
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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286 476,52 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
297 097,00 0,00 0,00 0,00 0,00
297 097,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 620,48 0,00 0,00 0,00 0,00
10 620,48 0,00 0,00 0,00 0,00
10 620,48 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 39
LIBELLE : CREATION CTM
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 297 097,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 82
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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-342 390,72 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 116,65 0,00 0,00 0,00 0,00
2 116,65 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 116,65 0,00 0,00 0,00 0,00
1 953,75 0,00 0,00 0,00 0,00
1 953,75 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
168 646,29 0,00 0,00 0,00 0,00
168 646,29 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
173 907,33 0,00 0,00 0,00 0,00
173 907,33 0,00 0,00 0,00 0,00
344 507,37 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 40
LIBELLE : RESTRUCTURATION HOTEL DE VILLE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
21311 Bâtiments administratifs
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
21311 Bâtiments administratifs
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 84
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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-3 624 030,70 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
32 744,59 0,00 0,00 0,00 0,00
212 884,41 0,00 0,00 0,00 0,00
456 431,24 0,00 0,00 0,00 0,00
702 060,24 0,00 0,00 0,00 0,00
1 674 131,64 0,00 0,00 0,00 0,00
22 280,64 0,00 0,00 0,00 0,00
2 463 416,88 0,00 0,00 0,00 0,00
4 159 829,16 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 877,65 0,00 0,00 0,00 0,00
27 877,65 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
138 384,13 0,00 0,00 0,00 0,00
138 384,13 0,00 0,00 0,00 0,00
4 326 090,94 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 41
LIBELLE : 13 RUE DE BIEVRES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
2315 Install., matériel et outill. technique
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 702 060,24
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
1328 Autres subventions d'équip. non transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 86
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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-897 555,92 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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4 665,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 571 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00
427 882,79 0,00 0,00 0,00 0,00
3 003 947,79 0,00 0,00 0,00 0,00
728 524,61 0,00 0,00 0,00 0,00
2 935 288,79 0,00 0,00 0,00 0,00
3 663 813,40 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
44 272,87 0,00 0,00 0,00 0,00
57 988,31 0,00 0,00 0,00 0,00
102 261,18 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
135 429,13 0,00 0,00 0,00 0,00
135 429,13 0,00 0,00 0,00 0,00
3 901 503,71 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 42
LIBELLE : REHAB.ANCIENNE CRECHE DEPART.
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 3 003 947,79
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
1328 Autres subventions d'équip. non transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 88
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 89
1 429 069,38 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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80 060,19 0,00 0,00 0,00 0,00
80 060,19 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 538,44 0,00 0,00 0,00 0,00
20 538,44 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
144 268,99 0,00 0,00 0,00 0,00
144 268,99 0,00 0,00 0,00 0,00
244 867,62 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 44
LIBELLE : PARC PAYSAGER PICARDIE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 1 673 937,00
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
1328 Autres subventions d'équip. non transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 90
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 91
-1 848 119,15 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 908,00 0,00 0,00 0,00 0,00
8 026,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 934,00 0,00 0,00 0,00 0,00
501 584,94 0,00 0,00 0,00 0,00
1 227 962,10 0,00 0,00 0,00 0,00
1 729 547,04 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
140 506,11 0,00 0,00 0,00 0,00
140 506,11 0,00 0,00 0,00 0,00
1 870 053,15 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 45
LIBELLE : CTM ESPACES VERTS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 21 934,00
1323 Subv. non transf. Départements
1328 Autres subventions d'équip. non transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 92
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 93
1 048,73 0,00 0,00 0,00 0,00
1 048,73 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
539 394,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 013 875,00 0,00 0,00 0,00 0,00
838 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 393 117,73 0,00 0,00 0,00 0,00
751 485,96 0,00 0,00 0,00 0,00
48 422,30 0,00 0,00 0,00 0,00
45 427 949,88 0,00 0,00 0,00 0,00
46 227 858,14 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
90 267,48 0,00 0,00 0,00 0,00
19 618,88 0,00 0,00 0,00 0,00
109 886,36 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 233 266,64 0,00 0,00 0,00 0,00
2 233 266,64 0,00 0,00 0,00 0,00
48 571 011,14 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 46
LIBELLE : RECONSTRUCTION DU CAMPUS TRIVAUX GARENNE NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
21533 Réseaux câblés
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
2315 Install., matériel et outill. technique
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 3 392 069,00
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
1328 Autres subventions d'équip. non transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
2313 Constructions
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 94
-45 177 893,41 0,00 -45 177 893,41 -45 177 893,41 0,00 0,00 Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 95
-5 270 953,94 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
588 302,00 0,00 0,00 0,00 0,00
228 674,00 0,00 0,00 0,00 0,00
888 450,48 0,00 0,00 0,00 0,00
22 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 727 426,48 0,00 0,00 0,00 0,00
1 548 494,18 0,00 0,00 0,00 0,00
5 286 813,79 0,00 0,00 0,00 0,00
6 835 307,97 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
58 649,23 0,00 0,00 0,00 0,00
58 649,23 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
104 423,22 0,00 0,00 0,00 0,00
104 423,22 0,00 0,00 0,00 0,00
6 998 380,42 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 47
LIBELLE : REAMENAGEMENT DU STADE DE LA PLAINE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
21318 Autres bâtiments publics
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 1 727 426,48
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
1328 Autres subventions d'équip. non transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 96
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 97
-547 304,46 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 150,08 0,00 0,00 0,00 0,00
1 150,08 0,00 0,00 0,00 0,00
1 150,08 0,00 0,00 0,00 0,00
55 297,06 0,00 0,00 0,00 0,00
55 297,06 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
493 157,48 0,00 0,00 0,00 0,00
493 157,48 0,00 0,00 0,00 0,00
548 454,54 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 48
LIBELLE : CREATION CRECHE PERTHUIS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 98
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 99
-2 516 409,55 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
111 055,45 0,00 0,00 0,00 0,00
2 263 037,18 0,00 0,00 0,00 0,00
2 374 092,63 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
137 092,64 0,00 0,00 0,00 0,00
137 092,64 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 224,28 0,00 0,00 0,00 0,00
5 224,28 0,00 0,00 0,00 0,00
2 516 409,55 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 49
LIBELLE : AMENAGEMENT ANCIENNE GENDARMERIE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
21318 Autres bâtiments publics
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 100
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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276 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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62 690,60 0,00 0,00 0,00 0,00
694 347,33 0,00 0,00 0,00 0,00
757 037,93 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25 920,65 0,00 0,00 0,00 0,00
970 624,92 0,00 0,00 0,00 0,00
996 545,57 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
47 931,52 0,00 0,00 0,00 0,00
47 931,52 0,00 0,00 0,00 0,00
1 801 515,02 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 50
LIBELLE : CRECHE DU SOLEIL LEVANT
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
2115 Terrains bâtis
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 276 000,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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-14 880,00 0,00
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14 880,00 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 51
LIBELLE : REHABILITATION LEP RUE DU GUET
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 104
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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6 960,00 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 52
LIBELLE : RECONSTRUCTION PARTIELLE MATERNELLE JP
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 106
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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21 530,40 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 53
LIBELLE : RECONSTRUCTION PARTIELLE MATERNELLE ROCHERS NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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12 064,53 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 54
LIBELLE : REHABILITATION ELEMENTAIRE ROCHERS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 55
LIBELLE : REHABILITATION EGLISE SAINT PIERRE SAINT PAUL NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
21318 Autres bâtiments publics
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 80 067,00
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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1 023 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
300 950,80 0,00 0,00 0,00 0,00
40 740,36 0,00 0,00 0,00 0,00
8 606 742,90 5 425,48 84 816,32 200 740,63 290 982,43
8 948 434,06 5 425,48 84 816,32 200 740,63 290 982,43
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 369,20 0,00 0,00 0,00 0,00
17 316,00 0,00 0,00 0,00 0,00
19 685,20 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
153 356,16 0,00 0,00 0,00 0,00
153 356,16 0,00 0,00 0,00 0,00
9 121 475,42 5 425,48 84 816,32 200 740,63 290 982,43
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 57
LIBELLE : GYMNASE DU CENTRE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
21531 Réseaux d'adduction d'eau
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
2315 Install., matériel et outill. technique
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 1 023 000,00
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 114
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 115
-57 846,08 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
57 846,08 0,00 0,00 0,00 0,00
57 846,08 0,00 0,00 0,00 0,00
57 846,08 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 60
LIBELLE : MARCHE DU TROSY
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi
(4)
Pour information,
cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 116
(8) Indiquer le signe algébrique.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 117
0,00 0,00 0,00 0,00
-1 099 405,43 0,00 2 099 405,43 1 000 000,00
389 236,06 0,00 2 810 763,94 3 200 000,00
-710 169,37 0,00 4 910 169,37 4 200 000,00
2 404 398,35 5 200 000,00 17 095 428,62 24 699 826,97
-180 600,42 0,00 180 600,42 0,00
-3 470 060,36 0,00 3 470 060,36 0,00
-3 650 660,78 0,00 3 650 660,78 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
-739,22 0,00 739,22 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
-739,22 0,00 739,22 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
827 860,97 5 000 000,00 6 000 000,00 11 827 860,97
1 500 000,00 0,00 1 077 550,00 2 577 550,00
-4 993,00 0,00 79 993,00 75 000,00
624 612,00 0,00 25 388,00 650 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
1 056 737,75 0,00 3 896 068,25 4 952 806,00
284 084,23 100 000,00 21 915,77 406 000,00
-187 548,10 100 000,00 87 548,10 0,00
2 500,00 0,00 0,00 2 500,00
-446 544,00 0,00 446 544,00 0,00
1 973 172,50 0,00 815 217,50 2 788 390,00
425 916,00 0,00 993 804,00 1 419 720,00
0,00 0,00 0,00 0,00
26 971 104,26 34 806 385,76 52 046 616,10 113 824 106,12
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE A3
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(2)
Crédits sans emploi
(3)
TOTAL
018 RSA
13 Subventions d'investissement (hors 138) 12 871 966,00 7 444 028,62 200 000,00 5 227 937,38
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1313 Subv. transf. Départements
13151 Subv. transf. GFP de rattachement
1318 Autres subventions d'équipement transf.
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L.
1328 Autres subventions d'équip. non transf.
1345 Amendes radars automatiques et de police
1348 Autres fonds non transférables
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 1688 non budgétaire) (4) 11 827 860,97 6 000 000,00 5 000 000,00 827 860,97
1641 Emprunts en euros
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées (5) (11)
21 Immobilisations corporelles (5)
21311 Bâtiments administratifs
21312 Bâtiments scolaires
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation (5)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (5)
2313 Constructions
238 Avances commandes immo corporelles
Total des recettes d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
10222 FCTVA
10226 Taxe d'aménagement
138 Autres subventions invest. non transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166) 20 000,00 0,00 0,00 20 000,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 118
-36 536,00 36 536,00 0,00
585,00 415,00 1 000,00
6 248,00 137 752,00 144 000,00
-61,00 61,00 0,00
-380,00 380,00 0,00
-10 923,31 10 923,31 0,00
285,00 10 715,00 11 000,00
-962 233,79 962 233,79 0,00
290,30 1 709,70 2 000,00
-4 966,06 194 966,06 190 000,00
77 363,00 322 637,00 400 000,00
307 000,00 0,00 307 000,00
5 749,00 1 251,00 7 000,00
-50 095,00 50 095,00 0,00
-24 000,00 24 000,00 0,00
11 463,87 148 536,13 160 000,00
7 620,00 52 380,00 60 000,00
14,00 486,00 500,00
-443,00 45 443,00 45 000,00
18 000,00 0,00 18 000,00
-19 237,24 19 237,24 0,00
-3 600,00 3 600,00 0,00
-27 909,89 27 909,89 0,00
-23 804,76 23 804,76 0,00
139 377,41 5 110 622,59 5 250 000,00
0,00 0,00
13 515 234,98 34 806 385,76 44 752 485,38 93 074 106,12
11 102 278,63 539 000,00 4 910 169,37 16 551 448,00
0,00 6 492 448,00
0,00 539 000,00 0,00 539 000,00
300 000,00 0,00 0,00 300 000,00
5 000 000,00 0,00 0,00 5 000 000,00
5 300 000,00 539 000,00 0,00 5 839 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
20 000,00 0,00 0,00 20 000,00 20 000,00 20 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00 20 000,00
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(2)
Crédits sans emploi
(3)
165 Dépôts et cautionnements reçus
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
2745 Avances remboursables
275 Dépôts et cautionnements versés
2764 Créances/particuliers, pers. droit privé
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes financières
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 51 822 831,15 22 746 887,39 29 067 385,76 8 558,00
Total des recettes réelles
021 Virement de la section de fonctionnement
040 Opérations ordre transf. entre sections (7) (8) (9)
192 Plus ou moins-values sur cession immo.
2111 Terrains nus
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
21828 Autres matériels de transport
2802 Frais liés à la réalisation de document
28031 Frais d'études
28033 Frais d'insertion
2804132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations
28041511 Subv. Grpt : Bien mobilier, matériel
280415342 IC : Bâtiments, installations
28041582 Autres grpts - Bâtiments et installat°
2804181 Autres org pub - Biens mob, mat, études
2804182 Autres org pub - Bât. et installations
2804183 Autres org pub-Proj infrastruct int nat.
280422 Privé - Bâtiments et installations
280423 Privé : Projet infrastructure
2805 Licences, logiciels, droits similaires
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes
28128 Autres aménagements de terrains
28138 Autres constructions
28152 Installations de voirie
281533 Réseaux câblés
281568 Autre matériel, outillage incendie
2815731 Matériel roulant VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 119
13 455 869,28 7 294 130,72 20 750 000,00
1 816 491,87 2 183 508,13 4 000 000,00
11 500 000,00 0,00 11 500 000,00
13 316 491,87 2 183 508,13 15 500 000,00
1 462 114,54 762 385,46 2 224 500,00
-10 262,00 10 262,00 0,00
-17 232,64 397 232,64 380 000,00
-8 068,02 8 068,02 0,00
-108 949,99 1 308 949,99 1 200 000,00
-7 159,00 7 159,00 0,00
-338 567,91 338 567,91 0,00
985,00 4 015,00 5 000,00
5 932,73 89 067,27 95 000,00
-6 279,00 6 279,00 0,00
-484,00 484,00 0,00
-103 080,42 103 080,42 0,00 -103 080,42 -103 080,42 103 080,42 103 080,42 0,00 0,00
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(2)
Crédits sans emploi
(3)
2815738 Autre matériel et outillage de voirie
2815741 Inst., mat., outil. cantines scolaires
281578 Autre matériel technique
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
28181 Installations générales, aménagt divers
281828 Autres matériels de transport
281831 Matériel informatique scolaire
281838 Autre matériel informatique
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaire
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers
28185 Matériel de téléphonie
28188 Autres immo. corporelles
041 Opérations patrimoniales (10)
2031 Frais d'études
238 Avances commandes immo corporelles
Total des recettes d’ordre
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Recettes justifiées non titrées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Voir l’annexe IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(10) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(11) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 120
98 699 642,95 0,00 3 016 320,05 0,00 5 259 419,27 93 440 223,68 101 715 963,00
0,00
5 110 622,59 139 377,41 5 110 622,59 5 250 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
5 110 622,59 139 377,41 5 110 622,59 5 250 000,00
0,00 0,00
93 589 020,36 0,00 2 876 942,64 0,00 5 259 419,27 88 329 601,09 96 465 963,00
4 185 235,44 1 298 014,56 0,00 737 266,81 3 447 968,63 5 483 250,00
75 000,00 0,00 75 000,00 75 000,00
15 640,04 235 109,96 0,00 0,00 15 640,04 250 750,00
4 094 595,40 1 062 904,60 0,00 737 266,81 3 357 328,59 5 157 500,00
89 403 784,92 0,00 1 578 928,08 0,00 4 522 152,46 84 881 632,46 90 982 713,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 662 343,15 0,00 427 451,85 0,00 279 004,83 22 383 338,32 23 089 795,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
843 171,00 27 829,00 0,00 0,00 843 171,00 871 000,00
48 253 874,38 46 125,62 0,00 296 245,23 47 957 629,15 48 300 000,00
17 644 396,39 0,00 1 077 521,61 0,00 3 946 902,40 13 697 493,99 18 721 918,00
98 699 642,95 0,00 3 016 320,05 0,00 5 259 419,27 93 440 223,68 101 715 963,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE B
DEPENSES
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (1)
Crédits sans
emploi
(2)
Pour information,
réalisations gérées dans
le cadre d’une AE
Pour information,
réalisations gérées hors
AE
TOTAL
011 Charges à caractère général (3)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (3)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (3)
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion des
services
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (3)
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (3)
Total des dépenses financières
Total des dépenses réelles
023 Virement à la section
d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (4)
043 Opérations ordre intérieur de la
section
Total des dépenses d’ordre
Pour information : 002 Déficit de
fonctionnement reporté de N-1
Total des dépenses de fonctionnement
cumulées
(1) Dépenses engagées non mandatées. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 121
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(3) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 122
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE B
RECETTES
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au 31/12 (1) Crédits sans emploi
(2)
TOTAL 92 552 644,02 105 102 375,78 2 814 998,32 0,00 -15 364 730,08
013 Atténuations de charges (3) 300 000,00 335 454,31 0,00 0,00 -35 454,31
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de
RMI
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine,
ventes diverses
10 775 118,00 10 320 647,18 2 351 611,29 0,00 -1 897 140,47
73 Impôts et taxes (sauf 731) 8 571 003,00 8 576 556,15 0,00 0,00 -5 553,15
731 Fiscalité locale 55 697 342,94 56 024 425,05 47 014,97 0,00 -374 097,08
74 Dotations et participations (
3)
11 008 076,08 11 558 483,32 405 072,06 0,00 -955 479,30
75 Autres produits de gestion
courante (3)
3 646 104,00 16 135 190,51 11 300,00 0,00 -12 500 386,51
Total des recettes de gestion des
services
89 997 644,02 102 950 756,52 2 814 998,32 0,00 -15 768 110,82
76 Produits financiers 1 670 000,00 1 290 182,28 0,00 0,00 379 817,72
77 Produits spécifiques (3) 0,00 76 333,42 0,00 0,00 -76 333,42
78 Reprises amort.,
dépréciations, prov. (semi-b
udgétaires) (3)
535 000,00 535 000,00 0,00
Total des recettes financières 2 205 000,00 1 901 515,70 0,00 0,00 303 484,30
Total des recettes réelles 92 202 644,02 104 852 272,22 2 814 998,32 0,00 -15 464 626,52
042 Opérations ordre transf.
entre sections (4) (5)
350 000,00 250 103,56 99 896,44
043 Opérations ordre intérieur
de la section (6)
0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 350 000,00 250 103,56 99 896,44
Pour information : 002 Excédent
de fonctionnement reporté de N-1
9 163 318,98
Total des recettes de
fonctionnement cumulées
101 715 963,00 114 265 694,76 2 814 998,32 0,00 -15 364 730,08
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 123
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RF 042 = DI 040
(5) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 124
0,00 0,00 -488,41 0,00 0,00 0,00 -488,41
0,00 0,00 2 500,00 0,00 0,00 0,00 2 500,00
356 059,94 0,00 9 016,80 0,00 165 392,42 190 667,52 365 076,74
72 327,60 0,00 18 327,06 0,00 16 763,48 55 564,12 90 654,66
144 349,39 0,00 -29 669,39 0,00 19 648,30 124 701,09 114 680,00
402 477,34 0,00 47 381,15 0,00 22 328,64 380 148,70 449 858,49
96 979,26 0,00 3 269,05 0,00 38 119,52 58 859,74 100 248,31
471 272,95 0,00 40 838,11 0,00 3 322,46 467 950,49 512 111,06
1 444 728,77 0,00 202 006,39 0,00 246 851,21 1 197 877,56 1 646 735,16
185 175,43 0,00 54 642,88 0,00 23 089,25 162 086,18 239 818,31
217 921,77 0,00 3 338,24 0,00 13 002,04 204 919,73 221 260,01
10 673,70 0,00 81 852,89 0,00 8 202,03 2 471,67 92 526,59
17 031,88 0,00 43 029,12 0,00 0,00 17 031,88 60 061,00
655,28 0,00 3 636,72 0,00 0,00 655,28 4 292,00
9 231,37 0,00 2 279,83 0,00 560,72 8 670,65 11 511,20
63 477,37 0,00 39 512,48 0,00 25 782,58 37 694,79 102 989,85
130 092,17 0,00 33 049,40 0,00 28 513,91 101 578,26 163 141,57
66 829,25 0,00 1 192,95 0,00 1 744,20 65 085,05 68 022,20
434 443,12 0,00 55 626,23 0,00 52 373,99 382 069,13 490 069,35
185 077,78 0,00 6 256,21 0,00 1 705,01 183 372,77 191 333,99
97 032,52 0,00 12 681,93 0,00 48 264,45 48 768,07 109 714,45
899,53 0,00 100,47 0,00 0,00 899,53 1 000,00
2 183 138,13 0,00 154 428,94 0,00 255 870,63 1 927 267,50 2 337 567,07
128 521,17 0,00 -1 350,00 0,00 16 681,43 111 839,74 127 171,17
44 000,00 0,00 0,00 0,00 38 941,34 5 058,66 44 000,00
1 338 675,81 0,00 66 021,19 0,00 444 969,16 893 706,65 1 404 697,00
2 655 377,31 0,00 227 488,83 0,00 515 348,69 2 140 028,62 2 882 866,14
388 798,10 0,00 20 708,76 0,00 156 684,66 232 113,44 409 506,86
183 915,70 0,00 29 449,80 0,00 11 012,23 172 903,47 213 365,50
0,00 0,00 371,59 0,00 0,00 0,00 371,59
17 644 396,39 0,00 1 077 521,61 0,00 3 946 902,40 13 697 493,99 18 721 918,00
98 699 642,95 0,00 3 016 320,05 0,00 5 259 419,27 93 440 223,68 101 715 963,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE B1
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
TOTAL
011 Charges à caractère général (4)
60268 Autres produits pharmaceutiques
6042 Achats de prestations de services
60611 Eau et assainissement
60612 Energie - Electricité
60613 Chauffage urbain
60621 Combustibles
60622 Carburants
60623 Alimentation
60624 Produits de traitement
60628 Autres fournitures non stockées
60631 Fournitures d'entretien
60632 Fournitures de petit équipement
60633 Fournitures de voirie
60636 Habillement et vêtements de travail
6064 Fournitures administratives
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.)
60661 Médicaments
60662 Vaccins et sérums
60668 Autres produits pharmaceutiques
6067 Fournitures scolaires
6068 Autres matières et fournitures
611 Contrats de prestations de services
6132 Locations immobilières
61351 Matériel roulant
61358 Autres
614 Charges locatives et de copropriété
61521 Entretien terrains
615221 Entretien, réparations bâtiments publics
615228 Entretien, réparations autres bâtiments
615231 Entretien, réparations voiries VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 125
19 971,53 0,00 6 804,23 0,00 651,42 19 320,11 26 775,76
45 000,00 0,00 -45 000,00 0,00 0,00 45 000,00 0,00
7 018,94 0,00 -5 005,66 0,00 5 921,62 1 097,32 2 013,28
398 261,00 0,00 -265 679,00 0,00 325 184,00 73 077,00 132 582,00
272 868,00 0,00 -58 599,00 0,00 0,00 272 868,00 214 269,00
454 174,20 0,00 70 528,97 0,00 121 952,02 332 222,18 524 703,17
23 372,38 0,00 2 502,62 0,00 24 623,99 -1 251,61 25 875,00
215 771,91 0,00 -212 523,91 0,00 214 540,00 1 231,91 3 248,00
455 943,58 0,00 66 442,02 0,00 57 140,61 398 802,97 522 385,60
491,50 0,00 0,50 0,00 0,00 491,50 492,00
39 381,01 0,00 6 653,05 0,00 8 150,00 31 231,01 46 034,06
23 611,55 0,00 9 281,45 0,00 0,00 23 611,55 32 893,00
117 717,31 0,00 14 630,55 0,00 37 952,42 79 764,89 132 347,86
128 938,58 0,00 -7 642,43 0,00 16 033,27 112 905,31 121 296,15
36 405,38 0,00 18 120,62 0,00 96,78 36 308,60 54 526,00
19 556,52 0,00 214,52 0,00 0,00 19 556,52 19 771,04
2 357,68 0,00 -1 977,68 0,00 0,00 2 357,68 380,00
271 898,32 0,00 8 920,32 0,00 40 003,64 231 894,68 280 818,64
7 535,40 0,00 180,00 0,00 6 504,00 1 031,40 7 715,40
69 268,45 0,00 1 987,25 0,00 8 290,20 60 978,25 71 255,70
300 357,99 0,00 17 281,16 0,00 40 200,35 260 157,64 317 639,15
235 532,12 0,00 5 116,53 0,00 8 074,80 227 457,32 240 648,65
62 061,87 0,00 7 868,53 0,00 20 892,00 41 169,87 69 930,40
441 805,58 0,00 48 797,82 0,00 69 502,88 372 302,70 490 603,40
145 805,71 0,00 -2 255,71 0,00 5 672,98 140 132,73 143 550,00
124 540,96 0,00 8 667,04 0,00 53 582,75 70 958,21 133 208,00
311 669,85 0,00 83 470,94 0,00 56 427,80 255 242,05 395 140,79
6 054,00 0,00 1 076,00 0,00 0,00 6 054,00 7 130,00
145 951,75 0,00 83 040,03 0,00 35 465,04 110 486,71 228 991,78
38 087,41 0,00 2 331,59 0,00 603,28 37 484,13 40 419,00
66 531,85 0,00 13 573,15 0,00 27 431,09 39 100,76 80 105,00
252 084,14 0,00 2 966,86 0,00 0,00 252 084,14 255 051,00
1 425 134,58 0,00 50 008,49 0,00 553 242,40 871 892,18 1 475 143,07
80 421,13 0,00 12 494,34 0,00 49 874,62 30 546,51 92 915,47
69 651,57 0,00 5 747,20 0,00 3 716,09 65 935,48 75 398,77 69 651,57 69 651,57 0,00 0,00 5 747,20 5 747,20 0,00 0,00 3 716,09 3 716,09 65 935,48 65 935,48 75 398,77 75 398,77
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
61551 Entretien matériel roulant
61558 Entretien autres biens mobiliers
6156 Maintenance
6161 Multirisques
617 Etudes et recherches
6182 Documentation générale et technique
6184 Versements à des organismes de
formation
6185 Frais de colloques et de séminaires
6188 Autres frais divers
62268 Autres honoraires, conseils
6227 Frais d'actes et de contentieux
6228 Divers
6231 Annonces et insertions
6232 Fêtes et cérémonies
6236 Catalogues et imprimés
6238 Divers
6241 Transports de biens
6245 Transports de personnes extérieures
6247 Transports collectifs
6248 Divers
6251 Voyages, déplacements et missions
6261 Frais d'affranchissement
6262 Frais de télécommunications
627 Services bancaires et assimilés
6281 Concours divers (cotisations)
6282 Frais de gardiennage
6283 Frais de nettoyage des locaux
6284 Redevances pour services rendus
62871 Remb. frais à la collectivité de rattach
6288 Autres services extérieurs
63512 Taxes foncières
63513 Autres impôts locaux
6355 Taxes et impôts sur les véhicules
6358 Autres droits
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 126
2 000,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00 2 000,00 3 000,00
22 662 343,15 0,00 427 451,85 0,00 279 004,83 22 383 338,32 23 089 795,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 20 000,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
842 226,00 7 774,00 0,00 0,00 842 226,00 850 000,00
945,00 55,00 0,00 0,00 945,00 1 000,00
843 171,00 27 829,00 0,00 0,00 843 171,00 871 000,00
13 206,59 -13 206,59 0,00 0,00 13 206,59 0,00
37 684,42 19 593,00 0,00 0,00 37 684,42 57 277,42
120 744,40 1 937,60 0,00 28 676,85 92 067,55 122 682,00
511 981,35 733,65 0,00 0,00 511 981,35 512 715,00
71 392,97 -6 857,97 0,00 0,00 71 392,97 64 535,00
301 064,20 13 151,80 0,00 217,00 300 847,20 314 216,00
342 929,54 -0,22 0,00 0,00 342 929,54 342 929,32
5 429 034,39 8 894,61 0,00 0,00 5 429 034,39 5 437 929,00
5 914 915,98 169 755,02 0,00 0,00 5 914 915,98 6 084 671,00
165 878,65 -45 623,65 0,00 0,00 165 878,65 120 255,00
813 062,57 -813 062,57 0,00 0,00 813 062,57 0,00
440 815,61 -440 815,61 0,00 0,00 440 815,61 0,00
11 886 859,76 1 311 173,92 0,00 0,00 11 886 859,76 13 198 033,68
7 553,52 -7 553,52 0,00 0,00 7 553,52 0,00
32 156,27 -32 156,27 0,00 0,00 32 156,27 0,00
5 029 037,28 -108 904,28 0,00 0,00 5 029 037,28 4 920 133,00
284 744,36 -284 744,36 0,00 196 012,80 88 731,56 0,00
656 162,22 102 066,78 0,00 0,00 656 162,22 758 229,00
14 797 593,10 197 155,48 0,00 71 338,58 14 726 254,52 14 994 748,58
406 909,88 4 442,12 0,00 0,00 406 909,88 411 352,00
136 140,89 1 559,11 0,00 0,00 136 140,89 137 700,00
854 006,43 -53 960,43 0,00 0,00 854 006,43 800 046,00
-0,00 22 548,00 0,00 0,00 -0,00 22 548,00
48 253 874,38 46 125,62 0,00 296 245,23 47 957 629,15 48 300 000,00 48 253 874,38 48 253 874,38 46 125,62 46 125,62 0,00 0,00 296 245,23 296 245,23 47 957 629,15 47 957 629,15 48 300 000,00 48 300 000,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
012 Charges de personnel et frais
assimilés (4) (5)
6218 Autre personnel extérieur
6331 Versement mobilité
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT
64111 Rémunération principale titulaires
64112 SFT, indemnité de résidence
64113 NBI
64118 Autres indemnités
64121 Rémunération principale
64128 Autres indemnités
64131 Rémunérations
64132 SFT, indemnité de résidence
6414 Personnel rémunéré à la vacation
6417 Rémunérations des apprentis
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
6453 Cotisations aux caisses de retraites
6455 Cotisations pour assurance du personnel
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux
64731 Allocations chômage versées
directement
64732 Alloc. chômage versées aux ASSEDIC
6475 Médecine du travail, pharmacie
6478 Autres charges sociales diverses
6488 Autres
014 Atténuations de produits
703894 Reversements/forfait post-stationnement
7392221 Fonds péréquation ress. com. et
intercom
7398 Revers., restitutions et prél. divers
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf le 6586) (4)
65131 Bourses VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 127
75 000,00 0,00 75 000,00 75 000,00
15 640,04 235 109,96 0,00 0,00 15 640,04 250 750,00
15 640,04 235 109,96 0,00 0,00 15 640,04 250 750,00
499 763,95 5 236,05 0,00 0,00 499 763,95 505 000,00
87 429,26 135 070,74 0,00 55 955,98 31 473,28 222 500,00
106 897,84 -46 897,84 0,00 681 310,83 -574 412,99 60 000,00
3 400 504,35 969 495,65 0,00 0,00 3 400 504,35 4 370 000,00
4 094 595,40 1 062 904,60 0,00 737 266,81 3 357 328,59 5 157 500,00
89 403 784,92 0,00 1 578 928,08 0,00 4 522 152,46 84 881 632,46 90 982 713,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
146 626,19 0,00 67 806,45 0,00 2 490,64 144 135,55 214 432,64
0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
40 868,87 0,00 -38 868,87 0,00 0,00 40 868,87 2 000,00
29 080,74 0,00 0,74 0,00 1 123,08 27 957,66 29 081,48
137 852,82 0,00 63 772,24 0,00 24 465,03 113 387,79 201 625,06
1 913 416,76 0,00 91 707,74 0,00 69 352,00 1 844 064,76 2 005 124,50
620 000,00 0,00 -17 819,06 0,00 0,00 620 000,00 602 180,94
2 620 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 620 000,00 2 620 000,00
2 117 415,16 0,00 33 430,84 0,00 0,00 2 117 415,16 2 150 846,00
79 422,22 0,00 8 837,78 0,00 73 774,08 5 648,14 88 260,00
121 326,69 0,00 -121 326,69 0,00 107 800,00 13 526,69 0,00
34 327,73 0,00 0,27 0,00 0,00 34 327,73 34 328,00
0,00 0,00 9 700,00 0,00 0,00 0,00 9 700,00
14 246 257,00 0,00 253 743,00 0,00 0,00 14 246 257,00 14 500 000,00
2 312,88 0,00 13 515,12 0,00 0,00 2 312,88 15 828,00
48 040,50 0,00 -18 852,12 0,00 0,00 48 040,50 29 188,38
973,41 0,00 -973,41 0,00 0,00 973,41 0,00
1 746,79 0,00 753,21 0,00 0,00 1 746,79 2 500,00
9 262,80 0,00 17 737,20 0,00 0,00 9 262,80 27 000,00
30 566,65 0,00 4 433,35 0,00 0,00 30 566,65 35 000,00
33 478,79 0,00 10 721,21 0,00 0,00 33 478,79 44 200,00
3 262,94 0,00 -2 762,94 0,00 0,00 3 262,94 500,00
424 104,21 0,00 45 895,79 0,00 0,00 424 104,21 470 000,00 424 104,21 424 104,21 0,00 0,00 45 895,79 45 895,79 0,00 0,00 0,00 0,00 424 104,21 424 104,21 470 000,00 470 000,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
65311 Indemnités de fonction
65312 Frais de mission et de déplacement
65313 Cotisations de retraite
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale
65315 Formation
65316 Frais de représentation du maire
653172 Cotis.fonds financ.allocation fin mandat
6541 Créances admises en non-valeur
6542 Créances éteintes
65561 Contrib fonds compens. ch. territoriales
6558 Autres contributions obligatoires
6561 Organismes de regroupement
6568 Autres participations
657348 Subv. fonct. autres communes
657358 Subv. fonct. autres groupements
657363 Subv.Fonct. CCAS/CIAS
657364 Subv.Fonct. Caisse des écoles
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage
65818 Autres
6583 Int. moratoires et pénalités sur marchés
6584 Amendes fiscales et pénales
65888 Autres
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion des services
66 Charges financières
66111 Intérêts réglés à l'échéance
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE
6615 Intérêts comptes courants et de dépôts
6688 Autres
67 Charges spécifiques (4)
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (4) VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 128
106 897,84
348 636,52
5 110 622,59 139 377,41 5 110 622,59 5 250 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
5 036 070,70 213 929,30 5 036 070,70 5 250 000,00
23 804,76 -23 804,76 23 804,76 0,00
50 747,13 -50 747,13 50 747,13 0,00
5 110 622,59 139 377,41 5 110 622,59 5 250 000,00
0,00
93 589 020,36 0,00 2 876 942,64 0,00 5 259 419,27 88 329 601,09 96 465 963,00
4 185 235,44 1 298 014,56 0,00 737 266,81 3 447 968,63 5 483 250,00
75 000,00 0,00 75 000,00 75 000,00 75 000,00 75 000,00 0,00 0,00 75 000,00 75 000,00 75 000,00 75 000,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants
Total des charges financières et spécifiques
Total des dépenses réelles
023 Virement à la section d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (6) (7)
675 Valeurs comptables immobilisations
cédée
6761 Différences sur réalisations (positives)
6811 Dot. amort. immos incorporelles
043 Opérations ordre intérieur de la
section (7) (8)
Total des dépenses d’ordre
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (9)
Montant des ICNE de l’exercice 528 636,52
Montant des ICNE de l’exercice N-1
= Différence ICNE N – ICNE N-1
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Dépenses engagées non mandatées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Les dépenses de frais de personnel sont exclues des autorisations d’engagement.
(6) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Cf. définitions des chapitres des opérations d’ordre (DF 042 = RI 040) (DF 043 = RF 043).
(8) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent.
(9) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 129
-1 105,99 0,00 35 338,97 420 767,02 455 000,00
-284 243,68 0,00 0,00 934 243,68 650 000,00
475 061,00 0,00 11 676,00 2 513 263,00 3 000 000,00
-462 310,06 0,00 0,00 51 954 653,00 51 492 342,94
-374 097,08 0,00 47 014,97 56 024 425,05 55 697 342,94
-5 553,15 0,00 0,00 5 553,15 0,00
0,00 0,00 0,00 8 571 003,00 8 571 003,00
-5 553,15 0,00 0,00 8 576 556,15 8 571 003,00
-27 637,35 0,00 80 000,00 252 037,35 304 400,00
-43 353,82 0,00 0,00 43 353,82 0,00
-185 386,72 0,00 0,00 185 386,72 0,00
-7 442,00 0,00 0,00 20 442,00 13 000,00
126 671,91 0,00 139 328,09 0,00 266 000,00
-1 471,50 0,00 6 248,50 1 923,00 6 700,00
-508 438,72 0,00 1 355 300,45 3 827 806,27 4 674 668,00
-116 636,14 0,00 362 246,03 1 910 000,11 2 155 610,00
-297 772,47 0,00 332 118,52 1 174 613,95 1 208 960,00
-66 914,74 0,00 36 231,80 190 682,94 160 000,00
1 750,00 0,00 0,00 530,00 2 280,00
-143 550,28 0,00 0,00 503 550,28 360 000,00
-95 244,89 0,00 20 000,00 375 244,89 300 000,00
-335 277,51 0,00 20 137,90 358 639,61 43 500,00
-196 436,24 0,00 0,00 1 476 436,24 1 280 000,00
-1 897 140,47 0,00 2 351 611,29 10 320 647,18 10 775 118,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-2 109,47 0,00 0,00 2 109,47 0,00
-5 998,53 0,00 0,00 5 998,53 0,00
-27 346,31 0,00 0,00 327 346,31 300 000,00
-35 454,31 0,00 0,00 335 454,31 300 000,00
-15 364 730,08 0,00 2 814 998,32 105 102 375,78 92 552 644,02
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE B2
Chap / art. (1) Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
TOTAL
013 Atténuations de charges (4)
6419 Remboursements rémunérations personnel
6459 Remb.charges sécu.sociale et prévoyance
6479 Rembourst sur autres charges sociales
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
70311 Concessions cimetières (produit net)
70323 Red. occupation dom. public
70328 Autres droits stationnement et location
70384 Forfait de post-stationnement
7062 Redevances services à caractère culturel
70631 Redevances services à caractère sportif
70632 Redevances services à caractère loisir
7066 Redevances services à caractère social
7067 Redev. services périscolaires et enseign
706888 Autres
70841 Mise à dispo personnel CL de rattach.
70848 Mise à dispo personnel autres organismes
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement
70878 Remb. frais par des tiers
7088 Produits activités annexes (abonnements)
73 Impôts et taxes (sauf 731)
73211 Attribution de compensation
7351 Fract° compens. TFPB, taxe rés. princi.
731 Fiscalité locale
73111 Impôts directs locaux
73123 Taxe com add droit mut ou pub foncière
73141 Taxe sur la conso. finale d'électricité
73154 Droits de place VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 130
-15 464 626,52 0,00 2 814 998,32 104 852 272,22 92 202 644,02
0,00 535 000,00 535 000,00
0,00 535 000,00 535 000,00
-57 758,00 0,00 0,00 57 758,00 0,00
-18 575,42 0,00 0,00 18 575,42 0,00
-76 333,42 0,00 0,00 76 333,42 0,00
388 874,32 0,00 0,00 1 281 125,68 1 670 000,00
-9 056,60 0,00 0,00 9 056,60 0,00
379 817,72 0,00 0,00 1 290 182,28 1 670 000,00
-15 768 110,82 0,00 2 814 998,32 102 950 756,52 89 997 644,02
-12 224 592,26 0,00 0,00 15 244 592,26 3 020 000,00
-1 375,72 0,00 0,00 1 375,72 0,00
-31 972,69 0,00 0,00 181 972,69 150 000,00
-32 051,98 0,00 0,00 32 051,98 0,00
-210 393,86 0,00 11 300,00 675 197,86 476 104,00
-12 500 386,51 0,00 11 300,00 16 135 190,51 3 646 104,00
-5,00 0,00 0,00 246,00 241,00
-54 188,00 0,00 21 500,00 122 688,00 90 000,00
-318,00 0,00 0,00 10 018,00 9 700,00
17 492,59 0,00 0,00 74 507,41 92 000,00
520 129,00 0,00 0,00 132 871,00 653 000,00
-362 740,00 0,00 0,00 362 740,00 0,00
-481 142,00 0,00 280 542,00 200 600,00 0,00
537 311,19 0,00 0,00 280 138,81 817 450,00
-1 008 803,12 0,00 0,00 3 789 513,12 2 780 710,00
8 377,50 0,00 0,00 7 622,50 16 000,00
42 445,93 0,00 103 030,06 527 574,01 673 050,00
-5 241,06 0,00 0,00 5 241,06 0,00
-56 506,95 0,00 0,00 307 490,95 250 984,00
-174,00 0,00 0,00 153 988,00 153 814,00
-1 551,46 0,00 0,00 56 551,46 55 000,00
-110 565,92 0,00 0,00 5 526 693,00 5 416 127,08
-955 479,30 0,00 405 072,06 11 558 483,32 11 008 076,08
-78 963,00 0,00 0,00 78 963,00 0,00
-22 535,35 0,00 0,00 122 535,35 100 000,00 -22 535,35 -22 535,35 0,00 0,00 0,00 0,00 122 535,35 122 535,35 100 000,00 100 000,00
Chap / art. (1) Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
73174 Taxe locale sur la publicité extérieure
7318 Autres
74 Dotations et participations (4)
74111 Dotation forfaitaire des communes
744 FCTVA
74611 DGD des communes et EPCI
74718 Autres participations Etat
7472 Participation régions
7473 Participation départements
74748 Participation autres communes
7478222 Participation Caisses alloc. familiales
747888 Autres
74832 Etat - Compensation CET (CVAE et CFE)
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières
74834 Etat-Compens.exonération taxe habitation
74836 Attrib. fonds départ. péréquat. de la TP
7484 Dotation de recensement
7485 Dotation pour les titres sécurisés
74888 Autres
75 Autres produits de gestion courante (4)
752 Revenus des immeubles
755 Dédits et pénalités perçus
75813 Redev. fermiers et concessionnaires
7584 Recouvr./créances admises en non valeur
75888 Autres
Total des recettes de gestion des services
76 Produits financiers
761 Produits de participations
7688 Autres
77 Produits spécifiques (4)
773 Mandats annulés (exercices antérieurs)
775 Produits des cessions d'immobilisations
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (4)
7815 Rep. prov. charges fonctionnt courant
Total des recettes réelles VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 131
0,00
0,00
99 896,44 250 103,56 350 000,00
0,00 0,00 0,00
116 690,33 233 309,67 350 000,00
-16 793,89 16 793,89 0,00
99 896,44 250 103,56 350 000,00 99 896,44 99 896,44 250 103,56 250 103,56 350 000,00 350 000,00
Chap / art. (1) Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
042 Opérations ordre transf. entre sections (5) (6)
7761 Différences sur réalisations (négatives)
777 Rec... subv inv transférées cpte résult
043 Opérations ordre intérieur de la section (5) (7)
Total des recettes d’ordre
Détail du calcul de la taxe départementale de publicité foncière pour les collectivités dites « surfiscalisées » (compte 73121) (8) Montant brut 0,00
Compensation 0,00
Montant net 0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (9)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1
= Différence ICNE N – ICNE N-1
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Recettes justifiées non titrées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre (RF 042 = DI 040) (RF 043 = DF 043).
(6) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Ce chapitre est destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(8) Destiné à retracer le prélèvement de la part non départementale de la taxe.
(9) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 7622 sera négatif. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 132
0,00 0,00 22 555 445,39 0,00 0,00 0,00 191 442,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 180 600,42 437,40 0,00 0,00 0,00 0,00 3 469 622,96
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 739,22
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 000 000,00
0,00 25 388,00 3 917 984,02 1 081 352,10 0,00 0,00 1 157 543,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 810 763,94
0,00 205 988,42 26 473 866,81 1 081 352,10 0,00 0,00 1 348 985,00 12 281 126,12
0,00 0,00 13 050 844,92 0,00 0,00 0,00 191 442,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 550,93 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 9 036 610,12 1 447 553,49 0,00 0,00 4 192 757,66 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 432 244,74 277 630,75 4 560 223,30 406 404,28 0,00 3 314 104,76 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 62 799,80 0,00 49 900,00 0,00
0,00 11 649,94 11 434,83 79 405,80 39 455,75 0,00 1 456 088,04 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 533 580,90 8 043 428,35
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 443 894,68 22 376 520,62 6 087 182,59 508 659,83 0,00 9 749 424,29 8 043 428,35
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
RSA)
4-4
RSA
DEPENSES
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers
RECETTES
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 133
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A1
Chapitre
nature
Libellé
5
Aménagement des
territoires et habitat
6
Action économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en réserve TOTAL
DEPENSES 2 737 529,83 8 112 407,31 357 296,60 530 198,06 58 946 542,16
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 8 577 009,25
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 139 427,82 0,00 0,00 0,00 1 737 462,18
204 Subventions d'équipement versées 1 795 620,00 0,00 79 524,00 0,00 1 987 843,80
21 Immobilisations corporelles 802 482,01 51 324,47 277 772,60 530 198,06 10 652 384,97
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 19 646,26 0,00 0,00 14 696 567,53
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 11 550,93
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 8 041 436,58 0,00 0,00 21 283 723,50
RECETTES 2 545 949,43 0,00 815 217,50 0,00 44 752 485,38
10 Dotations, fonds divers et réserves 2 099 405,43 0,00 0,00 0,00 4 910 169,37
13 Subventions d'investissement 446 544,00 0,00 815 217,50 0,00 7 444 028,62
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 6 000 000,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 739,22
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 3 650 660,78
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 22 746 887,39 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 134
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 8 043 428,35
1641 Emprunts en euros 8 043 428,35
RECETTES 12 281 126,12
10222 FCTVA 2 810 763,94
1641 Emprunts en euros 6 000 000,00
2188 Autres immobilisations corporelles 739,22
2313 Constructions 3 469 622,96
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 135
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de la
collectivité
021
Personnel non ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux associations
025
Cimetières et pompes
funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
DEPENSES 9 545 918,02 0,00 50 357,54 125,86 1 389,60 53 724,16 97 909,11 0,00
16878 Dettes - Autres organismes, particuliers 533 580,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 559 374,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 040,00 0,00
2033 Frais d'insertion 4 320,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 49 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 880 453,15 0,00 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 13 622,08 0,00 8 892,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21311 Bâtiments administratifs 16 578,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 156,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21316 Equipements du cimetière 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 53 724,16 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 1 338 317,29 0,00 696,00 125,86 0,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 5 815,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 1 389,60 0,00 0,00 0,00
21533 Réseaux câblés 108 830,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21568 Autre matériel, outillage incendie 435,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel technique 323,10 0,00 19 596,21 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 32 603,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 88 334,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 1 107 243,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 142 359,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 204,32 0,00
2185 Matériel de téléphonie 24 820,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 243 098,77 0,00 20 273,33 0,00 0,00 0,00 79 664,79 0,00
2313 Constructions 4 192 757,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
275 Dépôts et cautionnements versés 11 550,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45411 Dépenses 191 442,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 1 348 985,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1345 Amendes radars automatiques et de police 79 993,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1348 Autres fonds non transférables 1 077 550,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 136
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de la
collectivité
021
Personnel non ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux associations
025
Cimetières et pompes
funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
45412 Recettes 191 442,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 137
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16878 Dettes - Autres organismes, particuliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21311 Bâtiments administratifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21316 Equipements du cimetière 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21533 Réseaux câblés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2185 Matériel de téléphonie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
275 Dépôts et cautionnements versés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45411 Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 138
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
1345 Amendes radars automatiques et de police 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1348 Autres fonds non transférables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45412 Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 139
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 749 424,29
16878 Dettes - Autres organismes, particuliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 533 580,90
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 570 414,89
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 320,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 49 900,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 881 353,15
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 514,08
21311 Bâtiments administratifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 578,29
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 156,24
21316 Equipements du cimetière 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 53 724,16
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 339 139,15
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 815,56
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 389,60
21533 Réseaux câblés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 108 830,07
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 435,22
21578 Autre matériel technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 919,31
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 603,91
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 88 334,70
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 107 243,53
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 149 563,52
2185 Matériel de téléphonie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 820,53
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 343 036,89
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 192 757,66
275 Dépôts et cautionnements versés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 550,93
45411 Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 191 442,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 348 985,00
1345 Amendes radars automatiques et de police 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 79 993,00
1348 Autres fonds non transférables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 077 550,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 140
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
45412 Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 191 442,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 141
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900-5
FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens
Article / compte
nature (1)
Libellé
051
FSE
052
FEDER
058
Autres
TOTAL DU CHAPITRE
0580
FEADER
0581
FEAMP
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 142
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.901
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 62 799,80 445 860,03 0,00 0,00 0,00 508 659,83
2031 Frais d'études 0,00 39 455,75 0,00 0,00 0,00 39 455,75
20422 Privé : Bâtiments, installations 62 799,80 0,00 0,00 0,00 0,00 62 799,80
21318 Autres bâtiments publics 0,00 42 932,46 0,00 0,00 0,00 42 932,46
2152 Installations de voirie 0,00 21 393,80 0,00 0,00 0,00 21 393,80
21828 Autres matériels de transport 0,00 6 619,90 0,00 0,00 0,00 6 619,90
21838 Autre matériel informatique 0,00 315 455,97 0,00 0,00 0,00 315 455,97
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 20 002,15 0,00 0,00 0,00 20 002,15
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 143
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte nature
(1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 473,50 1 655 019,01 3 622 835,78 466 407,47 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 7 030,00 69 670,83 2 704,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 0,00 147 020,35 3 384 156,67 454 773,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 43 379,83 46 172,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215741 Inst., mat., outil. cantines scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 14 866,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21831 Matériel informatique scolaire 0,00 17 803,62 35 395,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 12 114,02 16 585,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 473,50 9 895,10 26 211,83 8 929,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 1 417 776,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 29 777,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 1 081 352,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 993 804,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 87 548,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 144
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215741 Inst., mat., outil. cantines
scolaires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21831 Matériel informatique scolaire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21841 Matériel de bureau et mobilier
scolaire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ.
nationaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 145
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 272 164,84 70 281,99 0,00 0,00 0,00 0,00 6 087
182,59
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 79 405,80
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 985
950,04
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 110 456,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 110 456,13
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 1 489,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 91 041,52
215741 Inst., mat., outil. cantines scolaires 0,00 0,00 35 672,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 672,79
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 866,56
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 10 284,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 284,00
21831 Matériel informatique scolaire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 53 198,92
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 699,12
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 1 185,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 185,79
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 123 360,53 59 997,99 0,00 0,00 0,00 0,00 228 868,43
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 417
776,09
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 777,40
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 081
352,10
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 993 804,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 87 548,10
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 146
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 6 122,40 39 213,56 16 162,29 0,00 7 033,13 3 998,40 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 72,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21314 Bâtiments culturels et sportifs 0,00 273,06 0,00 0,00 6 961,13 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 10 965,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 6 122,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21621 Biens sous-jacents 0,00 13 117,50 0,00 0,00 0,00 3 998,40 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 25 823,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 5 196,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4581 Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 12 304,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 6 920,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 4 946,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 437,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4582 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 147
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
DEPENSES 22 238 143,79 259,80 0,00 0,00 17 105,23 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 4 536,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21314 Bâtiments culturels et sportifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 122 114,09 259,80 0,00 0,00 12 569,23 0,00
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21621 Biens sous-jacents 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 4 997,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 28 773,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 8 814 693,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 216 720,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4581 Dépenses 13 050 844,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 26 446 567,39 0,00 0,00 0,00 14 995,02 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 14 995,02 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 3 891 122,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4582 Opérations sous mandat 22 555 445,39 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 148
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 16 020,13 0,00 32 461,89 0,00 0,00 0,00 22 376 520,62
2031 Frais d'études 0,00 0,00 6 826,83 0,00 0,00 0,00 11 362,83
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 72,00
21314 Bâtiments culturels et sportifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 234,19
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 14 564,28 0,00 0,00 0,00 160 473,13
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 122,40
21578 Autre matériel technique 0,00 0,00 692,99 0,00 0,00 0,00 692,99
21621 Biens sous-jacents 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 115,90
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 390,41 0,00 0,00 0,00 390,41
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 7 063,25 0,00 389,95 0,00 0,00 0,00 12 450,64
2188 Autres immobilisations corporelles 8 956,88 0,00 9 597,43 0,00 0,00 0,00 73 151,09
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 819 889,62
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 216 720,50
4581 Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 050 844,92
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 473 866,81
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 915,77
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 896 068,25
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 437,40
4582 Opérations sous mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 555 445,39
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 149
0,00 0,00 0,00 0,00 180 600,42 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 180 600,42 0,00
0,00 11 092,17 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 6 076,36 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 48 209,97 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 8 944,97 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 74 323,47 0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres éts
sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES
2031 Frais d'études
21318 Autres bâtiments publics
21351 Bâtiments publics
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
RECETTES
1328 Autres subventions d'équip. non transf.
238 Avances commandes immo corporelles
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 150
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 25 388,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 25 388,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 15 878,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 27 416,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 27 080,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 231 142,23 0,00 0,00 0,00 0,00 13 925,14
0,00 0,00 2 704,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 304 222,58 0,00 0,00 0,00 0,00 13 925,14
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur de
la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
DEPENSES
2031 Frais d'études
21318 Autres bâtiments publics
21351 Bâtiments publics
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
RECETTES
1328 Autres subventions d'équip. non transf.
238 Avances commandes immo corporelles
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 151
180 600,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25 388,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
205 988,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 970,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
33 492,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 080,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
344 700,83 51 423,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
11 649,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
443 894,68 51 423,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES
2031 Frais d'études
21318 Autres bâtiments publics
21351 Bâtiments publics
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
RECETTES
1328 Autres subventions d'équip. non transf.
238 Avances commandes immo corporelles
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 152
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904-4
FONCTION 4-4 – RSA
Article / compte
nature (1)
Libellé
441
Insertion sociale
442
Santé
443
Logement
444
Insertion
professionnelle
445
Evaluation des
dépenses
engagées
446
Dépenses de
structure
447
RSA allocations
448
Autres dépenses
au titre du RSA
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 153
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
501
Services communs
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 0,00 0,00 808 536,16 0,00 0,00 0,00 1 774 320,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 138 923,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 774 320,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 28 657,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 300 016,23 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 435,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21352 Bâtiments privés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21531 Réseaux d'adduction d'eau 0,00 0,00 35 729,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel technique 0,00 0,00 55 247,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 7 752,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 236 307,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 2 874,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 2 592,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 2 099 405,43 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 446 544,00
10226 Taxe d'aménagement 0,00 2 099 405,43 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13151 Subv. transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 446 544,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 154
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession à
la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 133 373,67 0,00 21 300,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 504,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 300,00 0,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 9 393,90 0,00 0,00 0,00 0,00
21352 Bâtiments privés 0,00 0,00 0,00 123 475,77 0,00 0,00 0,00 0,00
21531 Réseaux d'adduction d'eau 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10226 Taxe d'aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13151 Subv. transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 155
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 737 529,83
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 139 427,82
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 795 620,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 657,33
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300 016,23
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 829,25
21352 Bâtiments privés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 123 475,77
21531 Réseaux d'adduction d'eau 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 729,76
21578 Autre matériel technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55 247,34
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 752,58
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 236 307,75
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 874,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 592,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 545 949,43
10226 Taxe d'aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 099 405,43
13151 Subv. transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 446 544,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 156
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation et
de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce et
artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Autres
DEPENSES 0,00 8 057 722,84 54 684,47 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 51 324,47 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 16 286,26 3 360,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4581 Dépenses 0,00 8 041 436,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 157
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du
territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et
innovation
68
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 112 407,31
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 51 324,47
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 646,26
4581 Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 041 436,58
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 158
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 79 524,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 277 772,60
204183 Autres org pub-Proj infrastruct int nat. 79 524,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 277,98
215738 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 709,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 62 654,88
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 189 130,74
RECETTES 815 217,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 815 217,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 159
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204183 Autres org pub-Proj infrastruct int nat. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215738 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 160
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 357 296,60
204183 Autres org pub-Proj infrastruct int nat. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 79 524,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 277,98
215738 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 709,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 62 654,88
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 189 130,74
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 815 217,50
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 815 217,50
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 161
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature (1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 162
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 163
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie
métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale
et aléas climatiques
847
Equipements de
voirie
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 530 198,06 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 530 198,06 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 164
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 530 198,06
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 530 198,06
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 165
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 535 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 76 333,42
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 056,60 1 281 125,68
0,00 31 596,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 238 645,49 172 201,12
0,00 3 017 849,47 1 353 467,60 52 662,39 0,00 0,00 1 295 636,00 5 716 115,46
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55 492 798,68
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 576 556,15
0,00 2 246 774,76 2 637 137,91 4 328 236,44 0,00 0,00 2 051 483,58 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 335 454,31 0,00
0,00 5 296 220,23 3 990 605,51 4 380 898,83 0,00 0,00 19 465 275,98 71 315 130,51
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75 000,00
0,00 0,00 221,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 419,04
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 094 595,40
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 2 782 502,00 1 124 127,50 498 269,26 0,00 0,00 3 266 599,11 14 319 474,06
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 842 226,00
67 970,96 8 918 338,17 17 629 398,33 1 874 092,69 2 547 364,14 0,00 12 416 216,99 0,00
0,00 1 507 497,09 1 675 411,86 5 727 724,17 336 569,78 0,00 5 429 127,81 0,00
67 970,96 13 208 337,26 20 429 158,69 8 100 086,12 2 883 933,92 0,00 21 111 943,91 19 346 714,50
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
APA et RSA /
Régularisation
de RMI)
4-3
APA
DEPENSES
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnel et frais assimilés
014 Atténuations de produits
65 Autres charges de gestion courante
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus
66 Charges financières
67 Charges spécifiques
68 Dotations aux provisions, dépréciations
RECETTES
013 Atténuations de charges
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
73 Impôts et taxes
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques
78 Reprises amort., dépréciations, prov. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 166
535 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 333,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 290 182,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 146 490,51 193 272,69 0,00 58 557,41 403 499,42 48 718,38
11 963 555,38 0,00 0,00 388 965,46 138 859,00 0,00
56 071 440,02 122 535,35 0,00 456 105,99 0,00 0,00
8 576 556,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
12 672 258,47 1 139 018,97 0,00 269 606,81 0,00 0,00
335 454,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
107 667 270,54 1 454 827,01 0,00 1 173 235,67 542 358,42 48 718,38
75 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
15 640,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4 094 595,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 662 343,15 0,00 0,00 49 500,00 621 871,22 0,00
843 171,00 945,00 0,00 0,00 0,00 0,00
48 253 874,38 0,00 3 048 504,42 184 860,21 1 567 128,47 0,00
17 644 396,39 542 294,60 201 890,36 1 126 806,84 1 093 520,39 3 553,49
93 589 020,36 543 239,60 3 250 394,78 1 361 167,05 3 282 520,08 3 553,49
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A2
Chapitre
nature
Libellé
4-4
RSA /
Régularisation de
RMI
5
Aménagement
des territoires et
habitat
6
Action
économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en
réserve
TOTAL
DEPENSES
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnel et frais assimilés
014 Atténuations de produits
65 Autres charges de gestion courante
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus
66 Charges financières
67 Charges spécifiques
68 Dotations aux provisions, dépréciations
RECETTES
013 Atténuations de charges
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
73 Impôts et taxes
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques
78 Reprises amort., dépréciations, prov. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 167
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 19 346 714,50
65561 Contrib fonds compens. ch. territoriales 14 246 257,00
6583 Int. moratoires et pénalités sur marchés 40 868,87
65888 Autres 32 348,19
66111 Intérêts réglés à l'échéance 3 400 504,35
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE 106 897,84
6615 Intérêts comptes courants et de dépôts 87 429,26
6688 Autres 499 763,95
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 15 419,04
675 Valeurs comptables immobilisations cédée 0,00
6761 Différences sur réalisations (positives) 0,00
6811 Dot. amort. immos incorporelles 0,00
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants 75 000,00
7392221 Fonds péréquation ress. com. et intercom 842 226,00
RECETTES 71 315 130,51
73111 Impôts directs locaux 51 954 653,00
73123 Taxe com add droit mut ou pub foncière 2 524 939,00
73141 Taxe sur la conso. finale d'électricité 934 243,68
7318 Autres 78 963,00
73211 Attribution de compensation 8 571 003,00
7351 Fract° compens. TFPB, taxe rés. princi. 5 553,15
74111 Dotation forfaitaire des communes 5 526 693,00
744 FCTVA 56 551,46
74834 Etat-Compens.exonération taxe habitation 132 871,00
75888 Autres 172 201,12
7688 Autres 1 281 125,68
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 18 575,42
775 Produits des cessions d'immobilisations 57 758,00
7761 Différences sur réalisations (négatives) 0,00
777 Rec... subv inv transférées cpte résult 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 168
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux
Article /
compte
nature (1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux
associations
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
DEPENSES 14 084 100,28 0,00 1 110 269,08 1 158 268,23 365 725,74 2 228 048,14 1 506 784,51 0,00
60611 Eau et assainissement 24 808,09 0,00 0,00 0,00 3 322,11 3 369,10 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 398 055,93 0,00 0,00 33 209,95 52 794,84 10 247,37 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 137 772,04 0,00 0,00 0,00 16 518,67 3 908,37 0,00 0,00
60622 Carburants 24 028,98 0,00 0,00 1 472,77 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 102 025,52 0,00 0,00 12 991,44 0,00 0,00 9 510,36 0,00
60628 Autres fournitures non stockées -10,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 21 725,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 167 085,38 0,00 0,00 11 133,57 385,17 159,26 6 342,85 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 49 604,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 34 359,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 545,86 0,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 8 405,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60668 Autres produits pharmaceutiques 26,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 64 799,88 0,00 0,00 21,18 0,00 0,00 343,20 0,00
611 Contrats de prestations de services 174 004,76 0,00 0,00 -1 979,91 609,84 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 250 570,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61351 Matériel roulant 96 979,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 203 641,94 0,00 145,15 107 737,79 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 56 491,09 0,00 0,00 0,00 2 664,91 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 56 278,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 6 475,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 483 421,66 0,00 46,13 557,22 10 718,05 846,79 0,00 0,00
6161 Multirisques 252 084,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 66 231,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 38 087,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 131 943,75 0,00 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6185 Frais de colloques et de séminaires 2 708,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 122 256,41 0,00 43 558,46 183,90 4 022,56 66,00 8 499,68 0,00
6218 Autre personnel extérieur 7 916,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 169
Article /
compte
nature (1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux
associations
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
62268 Autres honoraires, conseils 109 413,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 145 805,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 392 882,34 0,00 43 989,93 0,00 0,00 0,00 731,70 0,00
6231 Annonces et insertions 62 061,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 6 193,44 0,00 0,00 172 882,17 -430,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 7 753,85 0,00 281 932,24 0,00 93,36 0,00 10 578,54 0,00
6238 Divers 57 024,76 0,00 6 149,00 2 375,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 5 564,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6245 Transports de personnes extérieures 550,40 0,00 5 141,32 4 414,95 0,00 0,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 677,68 0,00 840,00 840,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6248 Divers 1 502,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 36 555,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 128 938,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 117 717,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 11 892,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 28 585,36 0,00 0,00 0,00 0,00 4 841,59 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 180 849,06 0,00 0,00 0,00 644,70 1 950,43 0,00 0,00
62871 Remb. frais à la collectivité de rattach 23 372,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 220 961,23 0,00 0,00 9 418,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 146 855,30 0,00 14 186,76 12 912,16 200,48 1 906,44 25 624,35 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 23 426,80 0,00 2 263,99 2 049,25 31,32 302,77 4 072,15 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 70 418,30 0,00 6 791,88 6 147,51 93,97 908,38 12 177,84 0,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 7 018,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 404,11 0,00 0,00 13 898,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 2 321 504,17 0,00 110 090,13 240 096,75 0,00 22 124,55 596 664,75 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 107 505,34 0,00 6 326,63 9 500,96 0,00 731,40 23 681,84 0,00
64113 NBI 29 927,45 0,00 0,00 728,94 0,00 0,00 13 494,01 0,00
64118 Autres indemnités 1 047 445,95 0,00 57 706,11 167 069,27 0,00 11 463,29 207 323,33 0,00
64131 Rémunérations 2 371 507,65 0,00 330 525,69 161 072,58 6 347,33 35 632,59 210 136,70 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 68 101,73 0,00 9 722,96 3 735,50 135,72 817,75 6 824,49 0,00
6414 Personnel rémunéré à la vacation 981,02 0,00 5 205,00 6 697,69 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 67 892,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 1 031 166,41 0,00 117 369,30 86 451,26 1 914,62 14 573,87 150 702,43 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 938 187,00 0,00 53 323,26 84 898,87 263,13 9 480,29 207 622,72 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 342 929,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 170
Article /
compte
nature (1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux
associations
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 243 198,72 0,00 436,42 950,07 0,00 97,50 2 370,22 0,00
64731 Allocations chômage versées directement 69 363,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64732 Alloc. chômage versées aux ASSEDIC 95 369,77 0,00 13 918,72 6 801,39 253,74 1 465,14 8 537,49 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 120 744,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6478 Autres charges sociales diverses 37 684,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6488 Autres 13 206,59 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65311 Indemnités de fonction 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65312 Frais de mission et de déplacement 3 262,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65313 Cotisations de retraite 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65315 Formation 9 262,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65316 Frais de représentation du maire 1 746,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
653172 Cotis.fonds financ.allocation fin mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6541 Créances admises en non-valeur 48 040,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6542 Créances éteintes 2 312,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6561 Organismes de regroupement 34 327,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6568 Autres participations 13 526,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657348 Subv. fonct. autres communes 4 479,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657358 Subv. fonct. autres groupements 14 259,90 0,00 0,00 0,00 0,00 2 103 155,26 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 265 141,22 0,00 0,00 0,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 134 601,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65818 Autres 29 080,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 114 278,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 17 765 723,69 0,00 221 193,05 1 923,00 0,00 1 476 436,24 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 327 346,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6459 Remb.charges sécu.sociale et prévoyance 5 998,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6479 Rembourst sur autres charges sociales 2 109,47 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70311 Concessions cimetières (produit net) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 476 436,24 0,00 0,00
70323 Red. occupation dom. public 41 104,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7062 Redevances services à caractère culturel 530,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70632 Redevances services à caractère loisir 28 981,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7066 Redevances services à caractère social 56 944,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706888 Autres 6 248,50 0,00 0,00 1 923,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 185 386,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 32 735,88 0,00 221 193,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 171
Article /
compte
nature (1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux
associations
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
74611 DGD des communes et EPCI 153 988,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 40 565,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 16 415,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 11 825,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74832 Etat - Compensation CET (CVAE et CFE) 481 142,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières 362 740,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74836 Attrib. fonds départ. péréquat. de la TP 74 507,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7484 Dotation de recensement 10 018,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 144 188,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74888 Autres 246,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 227 035,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
755 Dédits et pénalités perçus 5 551,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7584 Recouvr./créances admises en non valeur 1 375,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 15 004 682,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
761 Produits de participations 9 056,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7815 Rep. prov. charges fonctionnt courant 535 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 172
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 655 050,68 0,00 0,00 0,00 3 697,25 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6185 Frais de colloques et de séminaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 173
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6245 Transports de personnes extérieures 0,00 0,00 0,00 0,00 3 697,25 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6248 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62871 Remb. frais à la collectivité de rattach 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 6 301,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 994,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 1 384,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 51 485,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 3 672,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 20 769,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 40 331,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 709,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6414 Personnel rémunéré à la vacation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 174
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 19 400,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 19 012,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 205,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64731 Allocations chômage versées directement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64732 Alloc. chômage versées aux ASSEDIC 1 660,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6478 Autres charges sociales diverses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6488 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65311 Indemnités de fonction 424 104,21 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65312 Frais de mission et de déplacement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65313 Cotisations de retraite 33 478,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 30 566,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65315 Formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65316 Frais de représentation du maire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
653172 Cotis.fonds financ.allocation fin mandat 973,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6541 Créances admises en non-valeur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6542 Créances éteintes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6561 Organismes de regroupement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6568 Autres participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657348 Subv. fonct. autres communes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657358 Subv. fonct. autres groupements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65818 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6459 Remb.charges sécu.sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6479 Rembourst sur autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70311 Concessions cimetières (produit net) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7062 Redevances services à caractère culturel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70632 Redevances services à caractère loisir 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74611 DGD des communes et EPCI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74832 Etat - Compensation CET (CVAE et CFE) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74836 Attrib. fonds départ. péréquat. de la TP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7484 Dotation de recensement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
755 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7584 Recouvr./créances admises en non valeur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
761 Produits de participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7815 Rep. prov. charges fonctionnt courant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 176
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 111 943,91
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 31 499,30
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 494 308,09
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 158 199,08
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 501,75
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 124 527,32
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -10,40
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 725,69
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 185 106,23
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 49 604,53
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 905,08
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 405,45
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26,46
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 164,26
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 172 634,69
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 250 570,00
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 96 979,26
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 311 524,88
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 59 156,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 56 278,92
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 475,93
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 495 589,85
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 252 084,14
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 66 231,85
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 087,41
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 132 543,75
6185 Frais de colloques et de séminaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 708,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 178 587,01 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 177
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 916,64
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 109 413,29
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 145 805,71
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 437 603,97
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 62 061,87
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 178 645,61
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300 357,99
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 548,76
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 564,40
6245 Transports de personnes extérieures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 803,92
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 357,68
6248 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 502,52
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 555,38
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 128 938,58
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 117 717,31
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 892,49
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 426,95
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 183 444,19
62871 Remb. frais à la collectivité de rattach 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 372,38
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 230 379,23
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 207 986,87
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 141,20
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 97 922,25
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 018,94
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 302,11
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 341 965,91
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 151 419,12
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 44 150,40
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 511 777,10
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 155 553,56
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 90 047,26
6414 Personnel rémunéré à la vacation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 883,71
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67 892,61
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 421 578,24
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 312 788,02 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 178
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 342 929,54
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 247 258,19
64731 Allocations chômage versées directement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 69 363,91
64732 Alloc. chômage versées aux ASSEDIC 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 128 007,05
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 120 744,40
6478 Autres charges sociales diverses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 37 684,42
6488 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 206,59
65311 Indemnités de fonction 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 424 104,21
65312 Frais de mission et de déplacement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 262,94
65313 Cotisations de retraite 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 478,79
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 566,65
65315 Formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 262,80
65316 Frais de représentation du maire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 746,79
653172 Cotis.fonds financ.allocation fin mandat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 973,41
6541 Créances admises en non-valeur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 040,50
6542 Créances éteintes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 312,88
6561 Organismes de regroupement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 327,73
6568 Autres participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 526,69
657348 Subv. fonct. autres communes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 479,00
657358 Subv. fonct. autres groupements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 117 415,16
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 265 141,22
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 134 601,60
65818 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 080,74
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 114 278,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 465 275,98
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 327 346,31
6459 Remb.charges sécu.sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 998,53
6479 Rembourst sur autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 109,47
70311 Concessions cimetières (produit net) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 476 436,24
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 104,90
7062 Redevances services à caractère culturel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 530,00
70632 Redevances services à caractère loisir 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 981,00
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 56 944,29
706888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 171,50
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 185 386,72 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 179
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 253 928,93
74611 DGD des communes et EPCI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 153 988,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 565,97
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 415,17
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 825,45
74832 Etat - Compensation CET (CVAE et CFE) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 481 142,00
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 362 740,00
74836 Attrib. fonds départ. péréquat. de la TP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 507,41
7484 Dotation de recensement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 018,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 144 188,00
74888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 246,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 227 035,26
755 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 551,98
7584 Recouvr./créances admises en non valeur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 375,72
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 004 682,53
761 Produits de participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 056,60
7815 Rep. prov. charges fonctionnt courant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 535 000,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 180
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930-5
FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens
Article / compte
nature (1)
Libellé
051
FSE
052
FEDER
058
Autres
TOTAL DU CHAPITRE 0580
FEADER
0581
FEAMP
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 181
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.931
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 2 536 683,38 0,00 0,00 347 250,54 2 883 933,92
60612 Energie - Electricité 0,00 8 784,93 0,00 0,00 0,00 8 784,93
60622 Carburants 0,00 17 446,69 0,00 0,00 0,00 17 446,69
60623 Alimentation 0,00 304,32 0,00 0,00 0,00 304,32
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 3 492,47 0,00 0,00 0,00 3 492,47
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 26 255,96 0,00 0,00 0,00 26 255,96
6064 Fournitures administratives 0,00 500,27 0,00 0,00 0,00 500,27
6068 Autres matières et fournitures 0,00 5 817,90 0,00 0,00 0,00 5 817,90
611 Contrats de prestations de services 0,00 144 432,25 0,00 0,00 0,00 144 432,25
6132 Locations immobilières 0,00 5 124,00 0,00 0,00 0,00 5 124,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 5 616,48 0,00 0,00 0,00 5 616,48
6156 Maintenance 0,00 107 662,61 0,00 0,00 0,00 107 662,61
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 6 950,90 0,00 0,00 0,00 6 950,90
6288 Autres services extérieurs 0,00 636,00 0,00 0,00 0,00 636,00
6331 Versement mobilité 0,00 28 349,67 0,00 0,00 7 233,60 35 583,27
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 4 465,04 0,00 0,00 1 155,34 5 620,38
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 13 395,00 0,00 0,00 3 466,18 16 861,18
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 3 545,00 0,00 0,00 0,00 3 545,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 838 585,12 0,00 0,00 22 513,47 861 098,59
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 30 842,33 0,00 0,00 693,07 31 535,40
64113 NBI 0,00 1 772,16 0,00 0,00 590,64 2 362,80
64118 Autres indemnités 0,00 783 065,65 0,00 0,00 8 157,71 791 223,36
64131 Rémunérations 0,00 70 007,63 0,00 0,00 202 803,16 272 810,79
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 1 800,26 0,00 0,00 9 137,68 10 937,94
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 140 556,06 0,00 0,00 66 885,85 207 441,91
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 280 998,97 0,00 0,00 16 100,81 297 099,78
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 3 307,36 0,00 0,00 90,03 3 397,39
64732 Alloc. chômage versées aux ASSEDIC 0,00 2 968,35 0,00 0,00 8 423,00 11 391,35
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 182
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte nature
(1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 388 876,12 756 498,46 1 193 471,36 1 621 776,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 43 236,55 46 677,87 96 125,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 182 061,41 135 944,99 474 055,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 0,00 158 098,85 160 292,53 485 259,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 44 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 378,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 183,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 25 983,60 39 997,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 20 459,74 20 059,18 40 242,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 4 060,20 18 733,43 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) -1 634,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6067 Fournitures scolaires 0,00 56 721,44 161 206,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 92,98 52,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains -6 487,50 0,00 0,00 2 782,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 32 382,77 53 855,31 61 298,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 900,48 1 362,24 822,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 130 067,29 127 344,18 113 416,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 48 451,71 17 630,23 7 116,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 20 000,01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 1 565,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6245 Transports de personnes extérieures 13 189,00 39 117,90 179 864,72 -6 681,67 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6248 Divers 0,00 0,00 0,00 4 998,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 7 647,60 8 788,65 15 301,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs -1 579,05 7 308,92 4 102,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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Article / compte nature
(1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
6331 Versement mobilité 2 305,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 370,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 1 111,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 258 875,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6414 Personnel rémunéré à la vacation 74 092,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 22 627,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 3 111,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64732 Alloc. chômage versées aux ASSEDIC 3 000,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657348 Subv. fonct. autres communes -670,00 0,00 0,00 75 613,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 217 518,04 205 808,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 7 622,50 0,00 264 243,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 0,00 264 243,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74748 Participation autres communes 7 622,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 184
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de
travail
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio.
Médiat.)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6067 Fournitures scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 185
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6245 Transports de personnes
extérieures
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6248 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale
titulaires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6414 Personnel rémunéré à la
vacation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes
sociaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64732 Alloc. chômage versées aux
ASSEDIC
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657348 Subv. fonct. autres communes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes
droit privé
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7066 Redevances services à
caractère social
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 186
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
7067 Redev. services périscolaires et
enseign
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74748 Participation autres communes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 187
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 4 119 494,25 19 968,95 0,00 0,00 0,00 0,00 8 100
086,12
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 23 361,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 209 400,99
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 222 144,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 014
206,35
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 53 875,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 857 527,22
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 44 000,00
60622 Carburants 0,00 0,00 6 268,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 647,37
60623 Alimentation 0,00 0,00 2 043 911,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 044
094,25
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 66 269,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 132 251,32
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 13 986,20 7 440,95 0,00 0,00 0,00 0,00 102 188,26
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 3 973,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 973,29
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 502,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 295,79
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -1 634,27
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 371,59 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 371,59
6067 Fournitures scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 217 927,96
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 31 922,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 068,28
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -3 704,97
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 12 069,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 159 606,07
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 44 275,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 47 360,68
6156 Maintenance 0,00 0,00 77 425,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 448 253,72
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 21 040,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 94 238,45
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,01
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 565,14
6245 Transports de personnes extérieures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 225 489,95
6248 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 998,60 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 188
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 9 499,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 237,74
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 12 528,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 360,39
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 27 786,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 092,70
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 4 432,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 802,68
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 13 296,59 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 408,10
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 450 312,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 450 312,49
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 18 894,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 894,80
64113 NBI 0,00 0,00 3 711,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 711,60
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 148 080,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 148 080,27
64131 Rémunérations 0,00 0,00 422 107,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 680 983,09
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 17 832,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 832,27
6414 Personnel rémunéré à la vacation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 092,98
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 196 744,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 219 371,94
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 165 771,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 168 883,69
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 1 767,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 767,33
64732 Alloc. chômage versées aux ASSEDIC 0,00 0,00 17 858,03 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 858,74
657348 Subv. fonct. autres communes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 943,22
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 423 326,04
RECETTES 0,00 0,00 4 105 605,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 380
898,83
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 56 361,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 56 361,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 0,00 4 007 632,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 271
875,44
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 41 612,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 039,89
74748 Participation autres communes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 622,50
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 189
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 2 816 945,53 187 606,54 29 951,21 1 983,00 32 456,30 0,00 0,00 0,00 0,00
6042 Achats de prestations de
services
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 845,81 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 2 257,97 0,00 0,00 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 10 940,00 0,00 12 177,71 0,00 12 238,27 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants -413,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 1 182,07 957,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 6 879,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 8 278,48 0,00 0,00 0,00 455,26 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de
travail
5 424,10 2 321,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio.
Médiat.)
0,00 0,00 0,00 0,00 260,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60668 Autres produits
pharmaceutiques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6067 Fournitures scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 213,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
0,00 249,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 3 690,05 61 114,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
-2 175,38 0,00 7 106,19 0,00 183,73 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 1 493,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 505,48 465,16 1 828,33 1 218,00 5 935,93 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 190
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
6184 Versements à des organismes
de formation
0,00 0,00 468,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 592,59 0,00 150,00 0,00 -81,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 3 651,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 56 886,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 765,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 1 620,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6245 Transports de personnes
extérieures
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6248 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et
missions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 3 955,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 21 272,91 0,00 0,00 0,00 854,92 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 38 139,63 15 616,55 3 621,00 0,00 6 060,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 31 628,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 5 021,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 15 064,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6358 Autres droits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres
organismes)
0,00 0,00 0,00 0,00 1 825,41 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale
titulaires
535 464,01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 26 425,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 2 441,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 192 232,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 332 315,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 10 769,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6414 Personnel rémunéré à la
vacation
143 713,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 220 207,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 191
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
193 965,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes
sociaux
11 390,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64731 Allocations chômage versées
directement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64732 Alloc. chômage versées aux
ASSEDIC
19 461,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65131 Bourses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6568 Autres participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes
droit privé
976 760,00 49 350,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique
nuage
0,00 432,00 948,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
221,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 199 425,93 33 377,09 0,00 0,00 33,52 0,00 0,00 0,00 0,00
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70631 Redevances services à
caractère sportif
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70632 Redevances services à
caractère loisir
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7067 Redev. services périscolaires et
enseign
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70848 Mise à dispo personnel autres
organismes
20 442,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7088 Produits activités annexes
(abonnements)
108,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 105 093,66 33 377,09 0,00 0,00 33,52 0,00 0,00 0,00 0,00
7478222 Participation Caisses alloc.
familiales
69 781,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 192
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
DEPENSES 702 621,08 284 747,22 0,00 0,00 84 391,10 7 552,16
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 21 340,19 17 416,56 0,00 0,00 944,96 0,00
60612 Energie - Electricité 273 641,54 171 363,44 0,00 0,00 8 923,72 0,00
60613 Chauffage urbain 56 865,48 91 861,45 0,00 0,00 5 741,07 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 9 182,25 1 629,16 0,00 0,00 31,02 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60668 Autres produits pharmaceutiques 249,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6067 Fournitures scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 4 171,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -152,00
6132 Locations immobilières 17 087,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -180,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 49 618,89 851,16 0,00 0,00 4 971,01 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 22 437,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 95 899,75 1 493,45 0,00 0,00 6 740,07 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 1 356,00 132,00 0,00 0,00 66,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 193
Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 954,69
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6245 Transports de personnes extérieures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6248 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage 491,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 42 479,30 0,00 0,00 0,00 11 973,25 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 929,47
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6358 Autres droits 0,00 0,00 0,00 0,00 45 000,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6414 Personnel rémunéré à la vacation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64731 Allocations chômage versées directement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64732 Alloc. chômage versées aux ASSEDIC 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65131 Bourses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6568 Autres participations 107 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 226 914,74 4 073,00 0,00 0,00 0,00 5 931,06
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 690,00
70631 Redevances services à caractère sportif 226 914,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 194
Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
70632 Redevances services à caractère loisir 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 241,06
7473 Participation départements 0,00 4 073,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7478222 Participation Caisses alloc. familiales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 195
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 14 820 276,19 75 843,24 1 384 785,12 0,00 0,00 0,00 20 429 158,69
6042 Achats de prestations de services 0,00 81 550,30 69 909,96 0,00 0,00 0,00 151 460,26
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 5 119,27 0,00 0,00 0,00 45 666,79
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 46 182,02 0,00 0,00 0,00 502 368,69
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 14 511,10 0,00 0,00 0,00 204 335,08
60622 Carburants 0,00 0,00 508,49 0,00 0,00 0,00 94,78
60623 Alimentation 0,00 0,00 1 843,09 0,00 0,00 0,00 3 983,06
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 1 450,74 0,00 0,00 0,00 1 450,74
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 1 991,93 0,00 0,00 0,00 8 871,00
60632 Fournitures de petit équipement 10 137,77 0,00 7 880,20 0,00 0,00 0,00 37 594,14
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 449,71 0,00 0,00 0,00 8 195,21
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 299,47 0,00 0,00 0,00 299,47
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 1 639,47 0,00 560,72 0,00 0,00 0,00 2 460,19
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 7 455,44 0,00 0,00 0,00 0,00 7 705,39
6067 Fournitures scolaires 0,00 0,00 -6,19 0,00 0,00 0,00 -6,19
6068 Autres matières et fournitures 1 558,18 0,00 2 682,13 0,00 0,00 0,00 8 625,37
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 97,07
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 600,00 0,00 0,00 0,00 17 687,50
61358 Autres 0,00 0,00 2 113,72 0,00 0,00 0,00 66 737,86
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 -2 556,72 0,00 0,00 0,00 57 998,88
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 493,37
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 508,44 0,00 0,00 0,00 22 945,97
6156 Maintenance 0,00 0,00 7 515,89 0,00 0,00 0,00 121 602,06
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 12 160,00 0,00 0,00 0,00 12 628,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 1 303,02 0,00 0,00 0,00 3 518,61
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 651,98
6228 Divers 0,00 0,00 870,00 0,00 0,00 0,00 870,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 196
Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 56 886,51
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 719,69
6241 Transports de biens 39,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 659,00
6245 Transports de personnes extérieures 25 588,74 0,00 7 145,85 0,00 0,00 0,00 32 734,59
6248 Divers 12 064,40 0,00 991,00 0,00 0,00 0,00 13 055,40
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 -150,00 0,00 0,00 0,00 -150,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 955,45
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 3 824,06 0,00 0,00 0,00 3 924,06
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 491,50
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 7 783,49 0,00 0,00 0,00 84 363,87
6288 Autres services extérieurs 21 045,04 0,00 45 900,40 0,00 0,00 0,00 135 312,09
6331 Versement mobilité 276 393,71 0,00 20 931,43 0,00 0,00 0,00 328 953,58
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 44 098,93 0,00 3 341,19 0,00 0,00 0,00 52 461,62
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 132 295,94 0,00 10 022,77 0,00 0,00 0,00 157 383,04
6358 Autres droits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 000,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 299,01 0,00 0,00 0,00 2 124,42
64111 Rémunération principale titulaires 4 540 109,18 0,00 413 278,25 0,00 0,00 0,00 5 488 851,44
64112 SFT, indemnité de résidence 188 790,86 0,00 19 294,14 0,00 0,00 0,00 234 510,22
64113 NBI 196 603,44 0,00 3 694,02 0,00 0,00 0,00 202 738,62
64118 Autres indemnités 1 022 059,94 0,00 103 434,21 0,00 0,00 0,00 1 317 726,26
64131 Rémunérations 3 851 147,23 0,00 185 096,63 0,00 0,00 0,00 4 368 558,99
64132 SFT, indemnité de résidence 163 060,26 0,00 5 182,22 0,00 0,00 0,00 179 011,53
6414 Personnel rémunéré à la vacation 488 078,34 0,00 83 379,13 0,00 0,00 0,00 715 171,38
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 1 998 956,87 0,00 139 459,86 0,00 0,00 0,00 2 358 624,63
6453 Cotisations aux caisses de retraites 1 648 048,75 0,00 141 517,58 0,00 0,00 0,00 1 983 531,82
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 17 516,42 0,00 1 583,41 0,00 0,00 0,00 30 490,15
64731 Allocations chômage versées directement 2 029,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 029,06
64732 Alloc. chômage versées aux ASSEDIC 179 014,66 0,00 10 879,48 0,00 0,00 0,00 209 355,99
65131 Bourses 0,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
6568 Autres participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 107 800,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 -13 162,50 0,00 0,00 0,00 0,00 1 012 947,50
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 380,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 221,00
RECETTES 3 199 199,66 41 648,30 280 002,21 0,00 0,00 0,00 3 990 605,51
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 690,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 197
Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
70631 Redevances services à caractère sportif 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 226 914,74
70632 Redevances services à caractère loisir 1 235 778,31 41 648,30 200 324,86 0,00 0,00 0,00 1 477 751,47
7067 Redev. services périscolaires et enseign 911 231,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 911 231,28
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 442,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 108,42
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 241,06
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 142 577,27
7478222 Participation Caisses alloc. familiales 1 052 190,07 0,00 79 677,35 0,00 0,00 0,00 1 201 649,27
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 198
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres
éts sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 24 803,00 0,00 1 581 148,43 0,00
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 32 455,44 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 4 492,98 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 24 372,14 0,00
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 0,00 33 165,47 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 1 101,38 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 570,60 0,00 2 837,86 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 1 393,95 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 433,18 0,00
60661 Médicaments 0,00 0,00 0,00 0,00 465,63 0,00
60662 Vaccins et sérums 0,00 0,00 16 971,69 0,00 0,00 0,00
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 101,01 0,00 1 750,21 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 9 248,94 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 3 963,96 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 956,08 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 607,60 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 11 243,78 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 300,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6185 Frais de colloques et de séminaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 1 494,07 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 8 930,80 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 441,61 0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres
éts sanitaires
418
Autres actions
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 632,73 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 30,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 28 591,69 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 7 159,70 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 27 691,61 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 4 424,50 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 13 271,86 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 201 455,47 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 7 764,19 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 6 010,26 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 69 043,29 0,00
64121 Rémunération principale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64128 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 691 222,55 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 25 878,23 0,00
6414 Personnel rémunéré à la vacation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 220 502,49 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 115 524,64 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 780,15 0,00
64732 Alloc. chômage versées aux ASSEDIC 0,00 0,00 0,00 0,00 28 669,69 0,00
657363 Subv.Fonct. CCAS/CIAS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 74 122,09 0,00 878 819,14 0,00
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 0,00 0,00 615 505,78 0,00
70841 Mise à dispo personnel CL de rattach. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 69 026,09 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7478222 Participation Caisses alloc. familiales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 263 313,36 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 5 096,00 0,00 0,00 0,00
755 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 200
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur
de la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
DEPENSES 2 721 295,94 0,00 0,00 0,00 0,00 8 522 627,94 0,00 0,00
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 1 640,12 0,00 0,00 0,00 0,00 22 220,86 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 8 676,00 0,00 0,00 0,00 0,00 106 501,34 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 2 968,12 0,00 0,00 0,00 0,00 33 500,67 0,00 0,00
60622 Carburants -326,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 298,01 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 668,73 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 56,70 0,00 0,00 0,00 0,00 24 437,27 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 218,05 0,00 0,00 0,00 0,00 1 590,20 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 043,58 0,00 0,00
60661 Médicaments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 189,65 0,00 0,00
60662 Vaccins et sérums 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60,19 0,00 0,00
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 719,04 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 46 495,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 604 890,23 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 152,23 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 1 250,70 0,00 0,00 0,00 0,00 27 753,31 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 141,95 0,00 0,00
6156 Maintenance 15 864,06 0,00 0,00 0,00 0,00 63 775,68 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 780,00 0,00 0,00
6185 Frais de colloques et de séminaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 346,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -131,20 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -27 916,65 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 202
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur
de la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 890,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 16 956,67 0,00 0,00 0,00 0,00 5 763,73 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 10 516,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 283,60 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 433,86 0,00 0,00 0,00 0,00 135 676,71 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 68,54 0,00 0,00 0,00 0,00 21 677,06 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 205,62 0,00 0,00 0,00 0,00 65 030,92 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 23 274,72 0,00 0,00 0,00 0,00 2 685 928,79 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 1 018,01 0,00 0,00 0,00 0,00 130 636,13 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 015,07 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 2 561,12 0,00 0,00 0,00 0,00 607 149,75 0,00 0,00
64121 Rémunération principale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 156,27 0,00 0,00
64128 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 553,52 0,00 0,00
64131 Rémunérations 1 930,61 0,00 0,00 0,00 0,00 1 670 925,23 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 54,05 0,00 0,00 0,00 0,00 59 555,88 0,00 0,00
6414 Personnel rémunéré à la vacation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 914,50 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 83 021,41 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 2 298,57 0,00 0,00 0,00 0,00 906 762,70 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 7 459,65 0,00 0,00 0,00 0,00 927 879,22 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 91,32 0,00 0,00 0,00 0,00 10 429,52 0,00 0,00
64732 Alloc. chômage versées aux ASSEDIC 80,38 0,00 0,00 0,00 0,00 69 359,84 0,00 0,00
657363 Subv.Fonct. CCAS/CIAS 2 620 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 138 502,00 0,00 0,00
RECETTES 106 500,00 0,00 0,00 24 967,19 0,00 4 193 132,31 0,00 3 661,27
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 174 758,81 0,00 0,00
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 357 510,17 0,00 0,00
70841 Mise à dispo personnel CL de rattach. 99 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 7 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75 127,94 0,00 0,00
7478222 Participation Caisses alloc. familiales 0,00 0,00 0,00 24 967,19 0,00 2 559 235,39 0,00 3 661,27
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 203
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur
de la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
755 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 500,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 204
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES 0,00 0,00 6 216,33 0,00 52 890,59 299 355,03 13 208 337,26
6042 Achats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 455,44
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 350,25 41 704,21
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 115 849,42 255 398,90
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 980,17 118 614,43
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -326,93
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 298,01
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 770,11
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 285,86 30 188,29
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 202,20
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 476,76
60661 Médicaments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 655,28
60662 Vaccins et sérums 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 031,88
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 570,26
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55 743,94
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 604 890,23
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 963,96
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 152,23
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 839,22 44 799,31
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 240,00 0,00 0,00 0,00 989,55
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 044,57 113 928,09
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 780,00
6185 Frais de colloques et de séminaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 346,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 197,89 1 560,76
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -27 916,65
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 930,80 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 205
Article / compte nature (1) Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 331,61
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 632,73
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60 807,65 112 119,74
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 959,30
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 132,80 0,00 801,01 0,00 164 735,99
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 20,75 0,00 127,63 0,00 26 318,48
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 62,25 0,00 382,81 0,00 78 953,46
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 24 875,00 0,00 2 935 533,98
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 1 698,12 0,00 141 116,45
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 910,71 0,00 17 936,04
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 11 424,78 0,00 690 178,94
64121 Rémunération principale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 156,27
64128 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 553,52
64131 Rémunérations 0,00 0,00 4 041,85 0,00 0,00 0,00 2 368 120,24
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 108,10 0,00 0,00 0,00 85 596,26
6414 Personnel rémunéré à la vacation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 914,50
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 83 021,41
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 1 268,22 0,00 3 683,21 0,00 1 134 515,19
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 174,29 0,00 8 888,89 0,00 1 059 926,69
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 98,43 0,00 11 399,42
64732 Alloc. chômage versées aux ASSEDIC 0,00 0,00 168,07 0,00 0,00 0,00 98 277,98
657363 Subv.Fonct. CCAS/CIAS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 620 000,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00 162 502,00
RECETTES 0,00 0,00 5 018,23 0,00 0,00 10 000,00 5 296 220,23
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 174 758,81
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 973 015,95
70841 Mise à dispo personnel CL de rattach. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 99 000,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00 79 026,09
7473 Participation départements 0,00 0,00 18,23 0,00 0,00 0,00 82 646,17
7478222 Participation Caisses alloc. familiales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 587 863,85
747888 Autres 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 268 313,36
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 096,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 206
Article / compte nature (1) Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
755 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 500,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 207
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934-3
FONCTION 4-3 – APA
Article / compte
nature (1)
Libellé
430
Services communs
431
APA à domicile
432
APA versée aux bénéf. en
établissement
433
APA versée à
l'établissement
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 38 293,53 29 677,43 0,00 0,00 67 970,96
6331 Versement mobilité 672,88 142,70 0,00 0,00 815,58
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 107,28 24,18 0,00 0,00 131,46
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 321,91 72,55 0,00 0,00 394,46
64111 Rémunération principale titulaires 22 424,67 15 871,75 0,00 0,00 38 296,42
64112 SFT, indemnité de résidence 671,25 1 560,89 0,00 0,00 2 232,14
64118 Autres indemnités 3 933,92 4 334,14 0,00 0,00 8 268,06
64131 Rémunérations 0,00 1 935,54 0,00 0,00 1 935,54
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 54,19 0,00 0,00 54,19
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 3 068,51 1 047,40 0,00 0,00 4 115,91
6453 Cotisations aux caisses de retraites 7 007,29 4 499,38 0,00 0,00 11 506,67
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 85,82 54,13 0,00 0,00 139,95
64732 Alloc. chômage versées aux ASSEDIC 0,00 80,58 0,00 0,00 80,58
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 208
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934-4
FONCTION 4-4 – RSA / Régularisation de RMI
Article / compte
nature (1)
Libellé
441
Insertion sociale
442
Santé
443
Logement
444
Insertion
professionnelle
445
Evaluation des
dépenses
engagées
446
Dépenses de
structure
447
RSA allocations
448
Autres dépenses
au titre du RSA
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 3 553,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 553,49
6156 Maintenance 0,00 340,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 340,89
6288 Autres services extérieurs 0,00 3 212,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 212,60
RECETTES 0,00 48 718,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 718,38
75888 Autres 0,00 48 718,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 718,38
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 209
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
501
Services communs
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 0,00 3 008,59 2 073 237,83 0,00 0,00 0,00 0,00 620 000,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 39 470,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 60 117,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 21 642,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60624 Produits de traitement 0,00 0,00 899,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 95 592,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 26 970,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 4 997,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 7 506,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 16 328,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 20 250,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 1 137,37 73 742,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 2 495,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 2 072,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 1 881,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 76 747,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 32 859,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6245 Transports de personnes extérieures 0,00 0,00 -130,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 20 573,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6284 Redevances pour services rendus 0,00 0,00 1 231,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 59,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 27 836,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 4 430,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 13 291,21 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 210
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
501
Services communs
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
63513 Autres impôts locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 541 679,59 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 22 449,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 6 235,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 176 967,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 351 316,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 8 809,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 14 964,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 185 158,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 197 405,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 2 124,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64732 Alloc. chômage versées aux ASSEDIC 0,00 0,00 14 458,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657364 Subv.Fonct. Caisse des écoles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 620 000,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 0,00 1 871,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 60 117,00 78 742,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 60 117,00 78 742,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 211
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession
à la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 586 273,66 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 1 925,56 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 4 001,13 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60624 Produits de traitement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 191 351,45 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 144 349,39 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 5 685,63 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 979,75 0,00 0,00 0,00 0,00
6245 Transports de personnes extérieures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 5 909,75 0,00 0,00 0,00 0,00
6284 Redevances pour services rendus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 212
Article /
compte
nature (1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession
à la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 183 033,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63513 Autres impôts locaux 0,00 0,00 0,00 49 038,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64732 Alloc. chômage versées aux ASSEDIC 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657364 Subv.Fonct. Caisse des écoles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 403 499,42 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 398 449,60 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 5 049,82 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 213
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 282 520,08
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 396,44
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64 118,28
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 642,35
60624 Produits de traitement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 899,53
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 95 592,18
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 970,69
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 997,28
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 506,32
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 328,94
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 191 351,45
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 250,64
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 144 349,39
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 880,34
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 181,62
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 072,86
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 881,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 76 747,60
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 859,02
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 979,75
6245 Transports de personnes extérieures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -130,14
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 800,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 482,90
6284 Redevances pour services rendus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 231,91
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 59,04
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 836,57
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 430,48
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 291,21 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 214
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 183 033,00
63513 Autres impôts locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 49 038,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 541 679,59
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 449,14
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 235,41
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 176 967,87
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 351 316,41
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 809,33
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 964,63
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 185 158,84
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 197 405,68
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 124,69
64732 Alloc. chômage versées aux ASSEDIC 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 458,62
657364 Subv.Fonct. Caisse des écoles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 620 000,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 871,22
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 542 358,42
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 138 859,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 398 449,60
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 049,82
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 215
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation et
de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce et
artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Autres
DEPENSES 0,00 471 552,25 583 467,29 0,00 0,00 267 573,05 38 574,46
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 19 130,37 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 316 192,07 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 493,05 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 2 990,08 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 2 037,50 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 536,64 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 540,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 82,50 20 619,08 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 61 081,76 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 906,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 1 344,24 0,00 0,00 0,00 0,00
6284 Redevances pour services rendus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 214 540,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 41 255,55 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 2 789,38 0,00 0,00 0,00 0,00 712,48
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 448,99 0,00 0,00 0,00 0,00 114,36
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 1 346,90 0,00 0,00 0,00 0,00 343,08
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 89 835,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63513 Autres impôts locaux 0,00 325 184,00 24 039,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 38 058,69 0,00 0,00 0,00 0,00 23 123,52
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 2 125,10 0,00 0,00 0,00 0,00 685,80
64113 NBI 0,00 1 181,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 11 430,09 0,00 0,00 0,00 0,00 2 788,30
64131 Rémunérations 0,00 49 709,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 975,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 20 882,55 0,00 0,00 0,00 0,00 3 298,92
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 15 135,08 0,00 0,00 0,00 0,00 7 416,56
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 151,83 0,00 0,00 0,00 0,00 91,44 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 216
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation et
de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce et
artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Autres
64732 Alloc. chômage versées aux ASSEDIC 0,00 2 051,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 3 500,00 0,00 0,00 46 000,00 0,00
RECETTES 44 617,00 2 215,66 513 400,22 0,00 0,00 0,00 40 328,09
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70841 Mise à dispo personnel CL de rattach. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 328,09
70878 Remb. frais par des tiers 0,00 0,00 43 353,82 0,00 0,00 0,00 0,00
73154 Droits de place 0,00 0,00 456 105,99 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 0,00 2 215,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 44 617,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 13 940,41 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 217
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et innovation
68
Autres actions
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 361 167,05
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 130,37
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 316 192,07
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 493,05
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 990,08
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 037,50
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 536,64
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 540,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 701,58
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61 081,76
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 906,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 344,24
6284 Redevances pour services rendus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 214 540,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 255,55
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 501,86
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 563,35
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 689,98
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 89 835,00
63513 Autres impôts locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 349 223,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61 182,21
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 810,90
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 181,40
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 218,39
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 49 709,38
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 975,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 181,47
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 551,64 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 218
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et innovation
68
Autres actions
TOTAL DU CHAPITRE
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 243,27
64732 Alloc. chômage versées aux ASSEDIC 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 051,36
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 49 500,00
RECETTES 572 674,70 0,00 0,00 0,00 0,00 1 173 235,67
7066 Redevances services à caractère social 185 924,90 0,00 0,00 0,00 0,00 185 924,90
70841 Mise à dispo personnel CL de rattach. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 328,09
70878 Remb. frais par des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 43 353,82
73154 Droits de place 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 456 105,99
7473 Participation départements 386 749,80 0,00 0,00 0,00 0,00 388 965,46
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 44 617,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 940,41
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 219
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 768,00 0,00 3 249 626,78
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 57 515,16
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 438,12
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 469,58
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 46 865,54
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 53 854,78
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 31 354,66
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 890,10
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 806,42
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 768,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -4 272,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 200,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 54 500,01
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 671,24
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 006,20
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 078 672,47
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 51 194,05
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 428,09
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 370 597,03
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 637 871,76
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 47 551,83
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 359 927,85
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 375 340,40
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 243,81
64732 Alloc. chômage versées aux ASSEDIC 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 499,68
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 220
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 221
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64732 Alloc. chômage versées aux ASSEDIC 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 222
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 223
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 250
394,78
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 57 515,16
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 438,12
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 469,58
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 46 865,54
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 53 854,78
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 31 354,66
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 890,10
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 806,42
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 768,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -4 272,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 200,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 54 500,01
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 671,24
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 006,20
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 078
672,47
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 51 194,05
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 428,09
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 370 597,03
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 637 871,76
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 47 551,83
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 359 927,85
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 375 340,40
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 243,81
64732 Alloc. chômage versées aux ASSEDIC 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 499,68
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 224
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 225
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703894 Reversements/forfait post-stationnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 132 784,68 0,00 0,00 0,00 0,00
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 34 784,68 0,00 0,00 0,00 0,00
70328 Autres droits stationnement et location 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70384 Forfait de post-stationnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 0,00 0,00 78 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73174 Taxe locale sur la publicité extérieure 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75813 Redev. fermiers et concessionnaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 226
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703894 Reversements/forfait post-stationnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70328 Autres droits stationnement et location 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70384 Forfait de post-stationnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73174 Taxe locale sur la publicité extérieure 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75813 Redev. fermiers et concessionnaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 227
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale et
aléas climatiques
847
Equipements de
voirie
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 539 039,60 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 7 977,19 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 522 674,53 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 312,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 7 130,88 0,00 0,00 0,00
703894 Reversements/forfait post-stationnement 0,00 0,00 0,00 0,00 945,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 1 322 042,33 0,00 0,00 0,00
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 127 439,12 0,00 0,00 0,00
70328 Autres droits stationnement et location 0,00 0,00 0,00 0,00 375 244,89 0,00 0,00 0,00
70384 Forfait de post-stationnement 0,00 0,00 0,00 0,00 503 550,28 0,00 0,00 0,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73174 Taxe locale sur la publicité extérieure 0,00 0,00 0,00 0,00 122 535,35 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 11 300,00 0,00 0,00 0,00
75813 Redev. fermiers et concessionnaires 0,00 0,00 0,00 0,00 181 972,69 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 228
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 4 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 543 239,60
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 977,19
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 522 674,53
6156 Maintenance 0,00 4 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 200,00
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 312,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 130,88
703894 Reversements/forfait post-stationnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 945,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 454
827,01
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 162 223,80
70328 Autres droits stationnement et location 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 395 244,89
70384 Forfait de post-stationnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 503 550,28
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 78 000,00
73174 Taxe locale sur la publicité extérieure 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 122 535,35
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 300,00
75813 Redev. fermiers et concessionnaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 181 972,69
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 229
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE B1.1
DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
Date de la
décision de
réaliser la ligne
de trésorerie (2)
Montant maximum autorisé
au 01/01/N
Montant des tirages N
Montant des remboursements N
Encours restant dû au 31/12/N
Intérêts (3) Remboursement du tirage
5191 Avances du Trésor
5192 Avances de trésorerie
51931 Lignes de trésorerie
9623751108A 03/07/2023 10 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9624751085A 02/07/2024 10 000 000,00 23 300 000,00 80 289,03 23 300 000,00 0,00
51932 Lignes de trésorerie liées à un emprunt
5194 Billets de trésorerie
5198 Autres crédits de trésorerie
519 Crédits de trésorerie (Total) 20 000 000,00 23 300 000,00 80 289,03 23 300 000,00 0,00
(1) Circulaire n° NOR : INTB8900071C du 22/02/1989.
(2) Indiquer la date de la délibération de l’assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de la décision de l’ordonnateur de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d’un montant maximum autorisé par l’organe délibérant (article M. 4221-5 du CGCT).
(3) Il s’agit des intérêts comptabilisés au compte 6615. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 230
267 000,00
28 500 000,00
10 000 000,00
5 000 000,00
9 400 000,00
16 000 000,00
9 700 000,00
8 300 000,00
7 000 000,00
2 000 000,00
5 000 000,00
6 000 000,00
7 000 000,00
7 900 000,00
5 000 000,00
7 200 000,00
9 800 000,00
2 500 000,00
2 000 000,00
5 000 000,00
3 900 000,00
4 640 000,00
5 000 000,00
5 000 000,00
182 340 000,00
0,00
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
163 Emprunts obligataires (Total)
164 Emprunts auprès des
(Total) établissements financiers
182 340 000,00
1641 Emprunts en euros (total)
00 0022 317 92 S Crédit Foncier de France 21/12/2012 19/04/2013 19/07/2013 F Taux Fixe 3,850 3,970 EUR T C O A-1
0291/101/002 Société Générale 21/12/2006 31/12/2008 31/12/2012 F Taux Fixe 3,600 3,650 EUR A C O C-1
03631G Caisse d'Epargne 25/11/2020 18/12/2020 05/04/2021 F Taux Fixe 1,000 1,000 EUR T C O A-1
1238950 Banque des territoires 14/12/2012 01/04/2013 01/04/2014 F Taux Fixe 3,920 3,920 EUR A P O A-1
1314/102/001 Société Générale 10/11/2015 20/11/2015 20/12/2015 F Taux Fixe 1,860 1,900 EUR M C O A-1
18267/005/001 Société Générale 04/02/2010 30/06/2010 30/06/2011 F Taux Fixe 3,670 3,720 EUR A C O A-1
18267/005/002 Société Générale 04/02/2010 01/12/2010 01/12/2013 F Taux Fixe 3,750 3,800 EUR A C O A-1
2023 119 108 CFF/BRED 23/06/2023 29/06/2023 01/10/2023 V Euribor 3 mois 4,610 3,830 EUR T C O A-1
5754428 Caisse d'Epargne 01/07/2019 08/07/2019 05/09/2019 F Taux Fixe 1,040 1,040 EUR T C O A-1
60242799670 Crédit Agricole 24/01/2007 05/01/2009 30/12/2015 C Taux Structuré 2,590 0,000 EUR A C O F-6
6040117262 Saar LB 11/11/2021 13/12/2021 13/03/2022 F Taux Fixe 0,870 0,870 EUR T C O A-1
6040123583 Saar LB 13/07/2022 15/12/2022 15/03/2023 V Euribor 3 mois 0,550 0,000 EUR T C O A-1
6040138791 Saar LB 23/09/2024 10/10/2024 10/01/2025 F Taux Fixe 3,750 3,800 EUR T C O A-1
700193 Crédit Agricole 17/02/2015 07/10/2015 07/10/2016 F Taux Fixe 1,790 1,790 EUR A P O A-1
9147117 Caisse d'Epargne 15/01/2013 05/04/2013 05/07/2013 F Taux Fixe 3,690 3,800 EUR T C O A-1
92-13578856CGP1 Arkéa Banque 01/12/2020 30/05/2021 31/08/2021 F Taux Fixe 0,970 0,970 EUR T C O A-1
9848151 Caisse d'Epargne 19/12/2016 20/12/2016 15/02/2017 V Euribor 3 mois 0,460 1,740 EUR T C O A-1
A7511026 Caisse d'Epargne 29/12/2010 28/12/2012 28/03/2013 V TAG 3 mois 1,030 1,110 EUR T C O A-1
Aviva - E139 AVIVA 18/12/2020 30/12/2020 23/02/2021 F Taux Fixe 0,900 0,900 EUR T C O A-1
DD06226307 Arkéa Banque 30/11/2015 04/12/2015 29/02/2016 F Taux Fixe 1,860 1,870 EUR T C O A-1
E134 Crédit Agricole 27/12/2017 29/12/2017 29/03/2018 F Taux Fixe 1,310 1,320 EUR T C O A-1
E144 Saar LB 28/11/2023 15/12/2023 15/03/2024 F Taux Fixe 3,700 0,000 EUR T C O A-1
MIN501661EUR La Banque Postale 09/12/2014 09/03/2015 01/07/2015 V Euribor 3 mois 0,960 1,750 EUR T C O A-1
MON272782EUR Dexia Crédit Local 02/11/2010 25/11/2010 01/03/2011 F Taux Fixe 1,710 1,720 EUR T P O A-1 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 231
435 809,00
1 905 809,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6 750 000,00
3 000 000,00
483 000,00 483 000,00
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
MON272783EUR Dexia Crédit Local 02/11/2010 25/11/2010 01/03/2011 F Taux Fixe 1,710 1,720 EUR T P O A-1
MON276986EUR La NEF 26/01/2012 15/02/2012 01/03/2013 F Taux Fixe 4,560 4,560 EUR A P O A-1
MON521073EUR La Banque Postale 12/06/2018 20/06/2018 01/10/2018 F Taux Fixe 1,490 1,500 EUR T C O A-1
1643 Emprunts en devises (total)
16441 Emprunts assortis d'une option
de tirage sur ligne de trésorerie (total)
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00
1671 Avances consolidées du Trésor
(total)
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
du Trésor (total)
1675 Dettes pour METP et PPP (total)
1676 Dettes envers
locataires-acquéreurs (total)
1678 Autres emprunts et dettes (total)
168 Emprunts et dettes assimilés
(Total)
1 905 809,00
1681 Autres emprunts (total) (9)
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
1687 Autres dettes (total)
201500044 Caisse d'Alloc. Familiales 10/08/2015 10/11/2015 10/11/2016 F Taux Fixe 0,000 0,000 EUR A C O A-1 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 232
184 245 809,00
1 470 000,00 1 470 000,00
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
E143 Autres Etablissements Publics 12/12/2022 12/12/2022 31/12/2023 F Taux Fixe 0,000 0,000 EUR A C O A-1
Total général
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe ; R : préfixé (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle, B : bimestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(9) Y compris les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n°2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595 du code général des impôts VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 233
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2
B1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
164 Emprunts auprèsdes établissements
financiers(Total)
31 426 500,00 119 174 501,96 8 043 428,68 3 900 268,30 842 590,93 681 310,83
1641 Emprunts en euros (total) 31 426 500,00 119 174 501,96 8 043 428,68 3 900 268,30 842 590,93 681 310,83
00 0022 317 92 S N 0,00 A-1 1 166 666,82 3,30 F Taux Fixe 3,850 333 333,32 53 819,79 0,00 9 108,11
0291/101/002 N 0,00 B-1 1 000 000,00 4,00 C Taux Structuré 3,750 250 000,00 47 656,26 0,00 0,00
03631G N 0,00 A-1 4 059 999,95 26,01 F Taux Fixe 1,000 154 666,68 41 566,67 0,00 9 598,37
1238950 N 0,00 A-1 1 268 538,06 3,25 F Taux Fixe 3,920 287 802,39 61 008,55 0,00 37 329,08
1314/102/001 N 0,00 A-1 2 729 165,94 10,89 F Taux Fixe 1,860 250 000,08 54 170,33 0,00 1 551,07
18267/005/001 N 0,00 A-1 880 000,00 10,49 F Taux Fixe 3,570 80 000,00 33 391,41 0,00 87,27
18267/005/002 N 0,00 A-1 1 041 666,67 9,92 F Taux Fixe 3,650 104 166,66 42 519,97 0,00 3 168,41
2023 119 108 N 0,00 A-1 9 391 666,65 28,50 V Euribor 3 mois +
1.05
4,918 326 666,68 479 800,06 0,00 156 684,30
5754428 N 0,00 A-1 5 220 000,00 14,43 F Taux Fixe 1,040 360 000,00 56 628,00 0,00 3 920,80
60242799670 N 0,00 A-1 1 000 000,00 4,00 F Taux Fixe 2,590 250 000,00 32 375,00 0,00 70,96
6040117262 N 0,00 A-1 6 952 000,00 21,95 F Taux Fixe 0,870 316 000,00 62 200,66 0,00 3 024,12
6040123583 O 6 440 000,00 A-1 6 440 000,00 22,96 F Taux Fixe 2,540 280 000,00 462 613,47 116 155,28 16 234,17
6040138791 N 0,00 A-1 6 000 000,00 24,77 F Taux Fixe 3,750 0,00 0,00 0,00 50 135,87
700193 N 0,00 A-1 2 967 949,95 10,77 F Taux Fixe 1,790 242 046,72 57 616,36 0,00 12 371,88
9147117 N 0,00 A-1 466 666,82 3,26 F Taux Fixe 3,690 133 333,32 20 633,25 0,00 4 161,50
92-13578856CGP1 N 0,00 A-1 6 183 333,38 26,41 F Taux Fixe 0,970 233 333,32 61 392,92 0,00 5 164,80
9848151 O 4 980 000,00 A-1 4 980 000,00 11,87 F Taux Fixe 1,405 415 000,00 302 841,22 128 707,87 37 925,46
A7511026 O 5 044 000,00 A-1 5 044 000,00 12,99 F Taux Fixe 1,203 388 000,00 304 358,72 163 815,88 2 618,68
Aviva - E139 N 0,00 A-1 13 866 666,72 26,00 F Taux Fixe 0,900 533 333,32 127 800,00 0,00 12 886,96
DD06226307 N 0,00 A-1 5 170 000,00 10,91 F Taux Fixe 1,860 470 000,00 101 625,76 0,00 8 280,62
E134 N 0,00 A-1 3 250 000,00 12,99 F Taux Fixe 1,310 250 000,00 44 621,88 0,00 236,53
E144 N 0,00 A-1 9 666 666,64 28,96 F Taux Fixe 3,700 333 333,36 365 375,00 0,00 15 896,30 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 234
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
MIN501661EUR O 14 962 500,00 A-1 14 962 500,00 10,25 F Taux Fixe 1,172 1 425 000,00 966 590,10 433 911,90 244 329,31
MON272782EUR N 0,00 A-1 20 003,71 0,92 F Taux Fixe 1,710 19 665,47 552,69 0,00 28,51
MON272783EUR N 0,00 A-1 36 186,86 0,92 F Taux Fixe 1,710 35 574,60 999,80 0,00 51,57
MON276986EUR N 0,00 A-1 770 198,79 2,16 F Taux Fixe 4,560 234 672,76 45 822,14 0,00 29 347,74
MON521073EUR N 0,00 A-1 4 640 625,00 13,50 F Taux Fixe 1,490 337 500,00 72 288,29 0,00 17 098,44
1643 Emprunts en devises (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de
tirage sur ligne de trésorerie (total) (10)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés (Total) 0,00 533 580,90 533 580,90 0,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00 533 580,90 533 580,90 0,00 0,00 0,00
201500044 N 0,00 A-1 43 580,90 0,86 F Taux Fixe 0,000 43 580,90 0,00 0,00 0,00
E143 N 0,00 A-1 490 000,00 1,00 F Taux Fixe 0,000 490 000,00 0,00 0,00 0,00
Total général 31 426 500,00 119 708 082,86 8 577 009,58 3 900 268,30 842 590,93 681 310,83
(10) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(11) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(12) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(13) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(14) Mentionner l’index en cours au 31/12/N après opérations de couverture. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 235
(15) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(16) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(17) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 236
1 000 000,00 5 000 000,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
1 000 000,00 5 000 000,00
0,00 0,00
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX B1.3
REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat) (1)
Organisme prêteur ou
chef de file
Nominal (2)
Capital restant
dû au 31/12/N (3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux
minimal (5)
Taux
maximal (6)
Coût de sortie (7)
Taux
maximal
après
couver-
ture
éventu-
elle (8)
Niveau
du taux
au
31/12/N
(9)
Intérêts payés au
cours de
l’exercice (10)
Intérêts perçus
au cours de
l’exercice (le cas
échéant) (11)
% par
type de
taux
selon le
capital
restant
dû
Echange de taux, taux variable
simple plafonné (cap) ou
encadré (tunnel) (A)
TOTAL (A) 0,00 0,00 0,00 0,00
Barrière simple (B)
0291/101/002 Société Générale 5 000 000,00 1 000 000,00 1 0,00 31/12/2008 -
31/12/2028,
31/12/2008 -
31/12/2028
3.75 Euribor 1
mois
42 797,97 Taux Fixe 3,750 47 656,26 0,00 0,84
TOTAL (B) 42 797,97 47 656,26 0,00 0,84
Option d'échange (C)
TOTAL (C) 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
multiplicateur jusqu'à 5 capé
(D)
TOTAL (D) 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 5 (E)
TOTAL (E) 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres types de structures (F)
TOTAL (F) 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 42 797,97 47 656,26 0,00 0,84
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone
euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 31/12/N ou le cas échéant, à la prochaine date d’échéance. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 237
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(10) Indiquer les intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
(11) Indiquer les intérêts reçus au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 238
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS B1.4
TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
Indices sous-jacents
Structure
(1)
Indices zone euro
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart entre
ces indices
(3)
Ecarts d’indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et
écarts d’indices dont l’un
est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d’indices hors zone
euro
(6)
Autres indices
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné ( ) ou encadré cap
( ) tunnel
Nombre de
produits
28 0 0 0 0
% de l’encours 99,18 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 118 708 082,86 0,00 0,00 0,00 0,00
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
Nombre de
produits
1 0 0 0 0
% de l’encours 0,84 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 1 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(C) Option d’échange ( ) swaption
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(F) Autres types de structures
Nombre de
produits 0
% de l’encours 0,00
Montant en euros 0,00
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 31/12/N après opérations de couverture éventuelles. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 239
0,00 0,00 0,00 31 426 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 6 440 000,00
0,00 0,00 0,00 4 980 000,00
0,00 0,00 0,00 14 962 500,00
0,00 0,00 0,00 5 044 000,00
0,00 0,00 0,00 31 426 500,00
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE B1.5
DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1)
Instruments de couverture
(Pour chaque ligne, indiquer
le numéro de contrat)
Emprunt couvert Instrument de couverture
Référence de
l’emprunt couvert
Capital restant
dû au 31/12/N
Date de fin
du contrat
Organisme
co-contractant
Type de
couverture
(3)
Nature de la
couverture
(change ou
taux)
Notionnel de
l’instrument de
couverture
Date de début
du contrat
Date de fin
du contrat
Périodicité
de
règlement
des
intérêts (4)
Montant des
commissions
diverses
Primes éventuelles
Primes payées
pour l'achat
d'option
Primes
reçues pour
la vente
d'option
Taux fixe (total) 31 426 500,00
S121 A7511026 28/12/2037 Arkéa Banque swap Taux 5 044 000,00 28/12/2018 28/12/2037 T
S128 MIN501661EUR 01/04/2035 Arkéa Banque swap Taux 14 962 500,00 01/01/2019 01/04/2035 T
S133 9848151 15/11/2036 Arkéa Banque swap Taux 4 980 000,00 15/11/2018 15/11/2036 T
S141 6040123583 16/12/2047 Arkéa Banque swap Taux 6 440 000,00 15/12/2022 15/12/2047 T
Taux variable simple (total) 0,00
Taux complexe (total) (2) 0,00
Total 31 426 500,00
(1) Si un instrument couvre plusieurs emprunts, distinguer une ligne par emprunt couvert.
(2) Il s’agit d’un taux variable qui n'est pas défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage.
(3) Indiquer s'il s'agit d'un , d'une option ( , , , ). swap cap floor tunnel swaption
(4) Indiquer la périodicité de règlement des intérêts : A : annuelle, M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X : autre. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 240
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE B1.5
B1.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1) (suite)
Instruments de couverture
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Effet de l'instrument de couverture
Référence de l’emprunt
couvert
Taux payé Taux reçu (7) Charges et produits constatés depuis l'origine du contrat Catégorie d’emprunt (8)
Index
(5)
Niveau de taux
(6)
Index Niveau de taux Charges c/668 Produits c/768 Avant opération
de couverture
Après opération
de couverture
Taux fixe (total) 3 102 202,90 2 360 395,10
S121 A7511026 Taux Fixe 1,203 Euribor 3 mois 5,500 567 177,50 427 843,81 A-1 A-1
S128 MIN501661EUR Taux Fixe 1,172 Euribor 3 mois 5,500 1 649 240,80 1 056 411,98 A-1 A-1
S133 9848151 Taux Fixe 1,405 Euribor 3 mois 5,500 536 931,12 372 706,29 A-1 A-1
S141 6040123583 Taux Fixe 2,540 Euribor 3 mois 5,500 348 853,48 503 433,02 A-1 A-1
Taux variable simple (total) 0,00 0,00
Taux complexe (total) (2) 0,00 0,00
Total 3 102 202,90 2 360 395,10
(5) Indiquer l’index utilisé ou la formule de taux.
(6) Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(7) A compléter si l'instrument de couverture est un . swap
(8) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REMBOURSEMENT ANTICIPE D’UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT B1.6
REMBOURSEMENT ANTICIPE D’UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT (1)
Emprunts (2)
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Année de
mobilisation et
profil d’amort.
de l’emprunt Date du
refinance-
ment
Organisme
prêteur ou chef
de file
Capital restant
dû
Capital
réaménagé
Durée
résidu-
elle
Pério-
dicité
des
rem-
bour-
se-
ments
(6)
Caractéristiques du
taux
Coût de sortie (10) Annuité de l'exercice
ICNE de
l'exercice
Année
Profil
(5)
Type
de
taux
(7)
Index
(8)
Niveau
de
taux
(9)
Type
(11)
Montant (12) Intérêts (13) Capital
Total des dépenses au c/ 166
Refinancement de dette (3)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes au c/ 166
Refinancement de dette (4)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Les opérations de refinancement de dette consistent en un remboursement d’un emprunt auprès d’un établissement de crédit suivi de la souscription d’un nouvel emprunt. Pour cette raison, les dépenses et les recettes du c/166 sont équilibrées.
(2) Pour les emprunts de refinancement, indiquer le nouveau numéro de contrat suivi, entre parenthèses, de la référence de l’emprunt quitté.
(3) Il s'agit de retracer les caractéristiques avant réaménagement des emprunts ayant fait l'objet d'un remboursement anticipé avec refinancement.
(4) Il s'agit de retracer les caractéristiques après réaménagement des emprunts de refinancement.
(5) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(6) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, X autre.
(7) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(8) Indiquer le type d'index (ex : Euribor 3 mois).
(9) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour un emprunt à taux variable, indiquer le niveau du taux constaté à la date du refinancement.
(10) Il s’agit de retracer les caractéristiques de l’indemnité de remboursement anticipé due relative à l’emprunt quitté.
(11) Indiquer A pour autofinancement, C pour capitalisation, T pour intégration dans le taux du nouvel emprunt, D pour allongement de durée.
(12) Indiquer le coût de sortie uniquement en cas d’autofinancement et de capitalisation.
(13) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 242
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L’ANNEE N B1.7
EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L’ANNEE N (1)
N° du contrat
d’emprunt
Date de
souscrip-
tion du
contrat
initial
Date de
renégocia-
tion
Organisme prêteur
Durée
résiduelle en
années
Taux (2) Nominal
Profil d'amortissement
et périodicité de
remboursement (6)
Capital restant
dû au 31/12/N
ICNE de
l'exercice
Annuité payée dans l'exercice (s’il y a
lieu)
Con-
trat
initial
Con-
trat
rené-
gocié
Contrat initial Contrat renégocié
Contrat initial
Contrat
renégocié (5)
Contrat
initial
Contrat
renégocié
Intérêts Capital
Type
de
taux
(3)
Index (4)
Taux
act.
Type
de
taux
(3)
Index (4)
Taux
act.
Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Inscrire les emprunts renégociés au cours de l'exercice N.
(2) Taux à la date de renégociation.
(3) Indiquer : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer la nature de l'index retenu (exemple : Euribor 3 mois).
(5) Nominal à la date de renégociation.
(6) Faire figurer 2 lettres : - Pour le profil d’amortissement, indiquer : C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres. in fine
- Pour la périodicité de remboursement, indiquer A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, X autre. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 243
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME B1.8
DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME (1) REPARTITION
PAR PRÊTEUR
Dette en capital à l’origine (2) Dette en capital au 31/12/N Annuité payée au cours de
l’exercice
Dont
Intérêts (3) Capital
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auprès des organismes de droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auprès des organismes de droit public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dette provenant d’émissions obligataires (ex : émissions publiques ou privées) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Il s’agit des cas où une collectivité ou un établissement public accepte de prendre en charge l’emprunt au profit d’un autre organisme sans qu’il y ait pour autant transfert du contrat.
(2) La dette en capital à l’origine correspond à la part de dette prise en charge par la collectivité.
(3) . Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 244
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – AUTRES DETTES B1.9
AUTRES DETTES
(Issues des engagements juridiques pris autres que ceux destinés à financer la prise en charge d’un emprunt) VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 245
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS B2
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
Procédure d’amortissement
(linéaire, dégressif, variable) CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du
Biens de faible valeur- Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an : 500.00 €
2023-07-11
Catégories de biens amortis Durée (en années)
L FRAIS D'ETUDES,D'ELABORATION, DE MODIFICATIONS 10 06/07/2023
L FRAIS D'ETUDES 5 06/07/2023
L FRAIS DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT 5 06/07/2023
L FRAIS D'INSERTION 5 06/07/2023
L BATIMENTS ET INSTALLATIONS 30 06/07/2023
L BIENS MOBILIERS, MATERIEL ET ETUDES 5 06/07/2023
L BATIMENTS ET INSTALLATIONS 30 ANS 30 06/07/2023
L BATIMENTS ET INSTALLATIONS 30 ANS 30 06/07/2023
L BATIMENTS ET INSTALLATIONS 30 ANS 30 06/07/2023
L BIENS MOBILIERS, MATERIEL ET ETUDES 5 06/07/2023
L BATIMENTS ET INSTALLATIONS 30 06/07/2023
L PROJETS D'INFRASTRUCTURES D'INTERET NATIONAL 40 06/07/2023
L BIENS MOBILIERS, MATERIEL ET ETUDES 5 06/07/2023
L BATIMENTS ET INSTALLATIONS 30 06/07/2023
L PROJETS D'INFRASTRUCTURES D'INTERET NATIONAL 40 06/07/2023
L BIENS MOBILIERS, MATERIEL ET ETUDES 5 06/07/2023
L CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 2 06/07/2023
L TERRAINS NUS 0 06/07/2023
L TERRAINS DE VOIRIE 0 06/07/2023
L TERRAINS AMENAGES AUTRES QUE VOIRIE 0 06/07/2023
L TERRAINS BATIS 0 06/07/2023
L CIMETIERES 0 06/07/2023
L AUTRES TERRAINS 0 06/07/2023
L PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES 20 06/07/2023
L AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS 30 06/07/2023
L BATIMENTS ADMINISTRATIFS 0 06/07/2023
L BATIMENTS SCOLAIRES 0 06/07/2023
L BATIMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX 0 06/07/2023
L BATIMENTS CULTURELS ET SPORTIFS 0 06/07/2023
L EQUIPEMENTS DU CIMETIERE 0 06/07/2023
L AUTRES BATIMENTS PUBLICS 0 06/07/2023 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 246
Procédure d’amortissement
(linéaire, dégressif, variable) CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du
L IMMEUBLES DE RAPPORT 20 06/07/2023
L BATIMENTS PUBLICS 20 06/07/2023
L BATIMENTS PUBLICS 0 06/07/2023
L BATIMENTS PRIVES 20 06/07/2023
L BATIMENTS PRIVES 0 06/07/2023
L BATIMENTS LEGERS, ABRIS 15 06/07/2023
L AUTRES CONSTRUCTIONS 0 06/07/2023
L RESEAUX DE VOIRIE 0 06/07/2023
L INSTALLATIONS DE VOIRIE 30 06/07/2023
L RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU 0 06/07/2023
L RESEAUX D'ASSAINISSEMENT 0 06/07/2023
L RESEAUX CABLES 0 06/07/2023
L RESEAUX D'ELECTRIFICATION 0 06/07/2023
L AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE ET DE DEFENSE 10 06/07/2023
L MATERIEL ROULANT 8 06/07/2023
L AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 10 06/07/2023
L AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 15 06/07/2023
L AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 5 06/07/2023
L EQUIPEMENTS DES CUISINES 15 06/07/2023
L Autre matériel technique 10 06/07/2023
L AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 10 06/07/2023
L AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 15 06/07/2023
L AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 20 06/07/2023
L AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 30 06/07/2023
L AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 5 06/07/2023
L BIENS SOUS-JACENTS 0 06/07/2023
L DEPENSES ULTERIEURES IMMOBILISEES 0 06/07/2023
L BIENS SOUS-JACENTS 0 06/07/2023
L DEPENSES ULTERIEURES IMMOBILISEES 0 06/07/2023
L INSTALL. GENERALES, AGENCEMENTS ET AMENAG. DIVERS 20 06/07/2023
L VOITURES 10 06/07/2023
L CAMIONS ET VEHICULES INDUSTRIELS 8 06/07/2023
L MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE 3 06/07/2023
L AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE 3 06/07/2023
L MOBILIERS SCOLAIRES 10 06/07/2023
L MATERIEL DE BUREAU SCOLAIRES 5 06/07/2023
L AUTRES MOBILIERS 10 06/07/2023
L materiel de telephonie 5 06/07/2023 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 247
Procédure d’amortissement
(linéaire, dégressif, variable) CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du
L MATERIELS CLASSIQUES 10 06/07/2023
L EQUIPEMENT SPORTIFS, CUISINES 15 06/07/2023
L INSTALLATIONS ET APPAREILS DE CHAUFFAGE 20 06/07/2023
L COFFRE-FORT 30 06/07/2023
L CONSTRUCTIONS 0 06/07/2023
L INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 0 06/07/2023
L RESTAURATION DES COLLECTIONS ET OEUVRES D'ART 0 06/07/2023
L AVANCES VERSEES SUR COMMANDES D'IMMO. CORP. 0 06/07/2023
L TITRES DE PARTICIPATION 0 06/07/2023
L AUTRES MATERIELS DE BUREAU 5 11/07/2023
L MATERIEL DE TELEPHONIE 10 11/07/2023 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 248
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES PROVISIONS CONSTITUEES B3.1
PROVISIONS CONSTITUEES AU 31/12/N
Nature de la provision
Date de
constitution de
la provision
Montant des provisions
constituées au 01/01/N
A
Montant total des
provisions de l’exercice
(1)
B
Montant des reprises de
l’exercice
C
Montant des provisions
constituées au 31/12/N
D = A + B - C
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES (2)
Provisions pour risques et charges (3) 535 000,00 75 000,00 535 000,00 75 000,00
Provisions pour litiges 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour pertes de change 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour gros entretiens ou grandes révisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour garanties d’emprunt 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres provisions pour risques 535 000,00 75 000,00 535 000,00 75 000,00
Inflation des prix de l'énergie 30/11/2022 535 000,00 0,00 535 000,00 0,00
Provisions pour dépréciation des restes à recouvrer 06/09/2024 0,00 75 000,00 0,00 75 000,00
Dépréciations (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
- des immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
- des stocks et encours 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des provisions semi-budgétaires 535 000,00 75 000,00 535 000,00 75 000,00
PROVISIONS BUDGETAIRES (2)
Provisions pour risques et charges (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour litiges 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour pertes de change 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour gros entretiens ou grandes révisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour garanties d’emprunt 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres provisions pour risques 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépréciations (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
- des immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
- des stocks et encours 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 249
Nature de la provision
Date de
constitution de
la provision
Montant des provisions
constituées au 01/01/N
A
Montant total des
provisions de l’exercice
(1)
B
Montant des reprises de
l’exercice
C
Montant des provisions
constituées au 31/12/N
D = A + B - C
- des comptes financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des provisions budgétaires 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PROVISIONS 535 000,00 75 000,00 535 000,00 75 000,00
(1) Provision nouvelle ou abondement d’une provision déjà constituée.
(2) A renseigner selon que la collectivité applique le régime des provisions semi-budgétaires ou budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires afférentes.
(3) Indiquer l’objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès, provisions pour dépréciation des immobilisations de l’équipement). VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 250
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETALEMENT DES PROVISIONS B3.2
ETALEMENT DES PROVISIONS (1)
(1) Il s’agit des provisions figurant dans le tableau précédent « Etat des provisions » qui font l’objet d’un étalement, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 251
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES CHARGES TRANSFEREES B4
ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
Exercice Nature de la dépense transférée
Durée de
l’étalement
(en mois)
Date de la
délibération
Montant de la dépense
transférée au compte
481
(I)
Montant amorti au titre
des exercices
précédents
(II)
Montant de la dotation
aux amortissements
de l’exercice (c/6812)
(III)
Solde (1)
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I – (II + III).
Exercice Nature de la dépense transférée
Durée de
l’étalement
(en mois)
Date de la
délibération
Montant de la dépense
transférée au compte
481
(I)
Montant amorti au titre
des exercices
précédents
(II)
Montant de la dotation
aux amortissements
de l’exercice (c/6862)
(III)
Solde (1)
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I – (II + III). VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 252
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS B5
CHAPITRE D’OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1)
N° opération : 01 Intitulé de l'opération : TRAVAUX EXECUTÉ D'OFFICE MANDAT DE GESTION PISTE HUNEBELLE TRAVAUX
EXECUTES D'OFFICE MANDAT DE GESTION PISTE HUNEBELLE
Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
DEPENSES (a) 0,00 31 879 009,15 13 242 286,92 18 628 164,23 8 558,00 13 242 286,92
45411 TRAVAUX EXECUTÉ D'OFFICE (2) 0,00 200 000,00 191 442,00 0,00 8 558,00 191 442,00
4581 MANDAT DE GESTION PISTE HUNEBELLE (2) 0,00 31 679 009,15 13 050 844,92 18 628 164,23 0,00 13 050 844,92
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 0,00 31 879 009,15 13 242 286,92 18 628 164,23 8 558,00 13 242 286,92
RECETTES (b) 6 829 280,84 36 622 831,15 22 746 887,39 13 867 385,76 8 558,00 29 576 168,23
45412 4582 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 6 829 280,84 36 622 831,15 22 746 887,39 13 867 385,76 8 558,00 29 576 168,23
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 6 829 280,84 36 622 831,15 22 746 887,39 13 867 385,76 8 558,00 29 576 168,23
N° opération : 02 Intitulé de l'opération : COMMERCES HUNEBELLE Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
DEPENSES (a) 0,00 15 200 000,00 8 041 436,58 7 158 563,42 0,00 8 041 436,58
4581 COMMERCES HUNEBELLE (2) 0,00 15 200 000,00 8 041 436,58 7 158 563,42 0,00 8 041 436,58
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 0,00 15 200 000,00 8 041 436,58 7 158 563,42 0,00 8 041 436,58
RECETTES (b) 0,00 15 200 000,00 0,00 15 200 000,00 0,00 0,00
4582 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 0,00 15 200 000,00 0,00 15 200 000,00 0,00 0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 253
N° opération : 02 Intitulé de l'opération : COMMERCES HUNEBELLE Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 0,00 15 200 000,00 0,00 15 200 000,00 0,00 0,00
N° opération : 1 Intitulé de l'opération : TRAVAUX EFFECTUES D'OFFICE POUR LE COMPTE TIERS Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Restes à réaliser Crédits sans emploi
DEPENSES (a) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4541 TRAVAUX EFFECTUES D'OFFICE POUR LE COMPTE TIERS (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4541 TRAVAUX EFFECTUES D'OFFICE POUR LE COMPTE TIERS (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (b) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4541 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération pour compte de tiers.
(2) Inscrire le chapitre et la nature des travaux.
(3) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en dépenses qu’en recettes.
(4) Indiquer le chapitre. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 254
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES PRETS B6
Prêts (compte 274)
Bénéficiaires Date de la délibération
Encours restant dû
au 31/12/N
Montant de l’annuité recouvré ICNE de
l’exercice Capital Intérêts
Assortis d’intérêts (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
Non assortis d’intérêts (total) 0,00 0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 255
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.1
ETAT SYNTHETIQUE DES ENGAGEMENTS DONNES
Article Dette en capital à l’origine Dette en capital au 31/12/N Annuité versée au cours de l’exercice
8015 Emprunts garantis (1) 438 004 374,95 346 739 514,91 15 110 931,84
8016 Contrats de crédit-bail (2) 0,00 0,00 0,00
8017 Subvention à verser en annuité (3) 1 960 000,00 980 000,00 490 000,00
8018 Autres engagements donnés
Marchés de partenariat (4) 0,00 0,00
Au profit d’organismes publics (3) 0,00 0,00 0,00
Au profit d’organismes privés (3) 0,00 0,00 0,00
Dans le cadre d’une délégation de service public (3) 0,00 0,00 0,00
Engagements liés à des opérations d’urbanisme et d’aménagement
(3)
0,00 0,00 0,00
(1) A compléter depuis l’état des emprunts garantis.
(2) A compléter depuis l’état des contrats de crédit-bail.
(3) A compléter depuis l’état des autres engagements données.
(4) A compléter depuis l’état des marchés de partenariat. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 256
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.2
ETAT SYNTHETIQUE DES ENGAGEMENTS RECUS (1)
Article Créance en capital à l’origine Créance en capital au 31/12/N Annuité reçue au cours de
l’exercice
8026 Redevance de crédit-bail à recevoir (crédit-bail immobilier) 0,00 0,00 0,00
8027 Subvention à recevoir par annuité 0,00 0,00 0,00
8028 Autres engagements reçus
Recette grevée d’affectation spéciale (2) 0,00 0,00
Engagements reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00
A l’exception de ceux reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00
(1) A remplir depuis l’état relatif aux autres engagements reçus.
(2) A remplir depuis l’état relatif aux recettes grevées d’affectation spéciale. Le montant de la créance en capital au 01/01/N correspond au reste à employer au 01/01/N, l’annuité à recevoir au cours de l’exercice correspond au solde entre les restes à employer au 01/01/N
et les restes à employer au 31/12/N. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 257
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.3
ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de
file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
Total des emprunts contractés par des
collectivités ou des EP (hors logements
sociaux)
1 355
000,00
915 772,36 20
381,97
55 928,61
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2016 P FINANCEMENT DE
LOCAUX
D'ACTIVITES
SITUES RUE DE
VANVES
La Banque
Postale
620
000,00
397 455,25 11,37 A F Taux
Fixe
1,750 F Taux
Fixe
1,750 A-1 EUR 7
472,35
29 536,21
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2014 P FINANCEMENT
D'UN LOCAL
COMMERCIAL ET
D'UN LOCAL
TECHNIQUE
La Banque
Postale
735
000,00
518 317,11 15,04 A F Taux
Fixe
2,370 F Taux
Fixe
2,370 A-1 EUR 12
909,62
26 392,40
Total des emprunts autres que ceux
contractés par des collectivités ou des
EP (hors logements sociaux)
15 500
829,78
9 259
257,18
425
808,12
569 158,10
ADEF RESIDENCES 2007 P FINANCEMENT DE
LA CREATION D'UN
ETABLISSEMENT
D'HEBERGEMENT
POUR PERSONNES
AGEES
DEPENDANTES
CLAMART
Banque
des
Territoires
13 846
418,00
9 075
433,59
14,33 A V Livret A 1,880 V Livret A 4,380 A-1 EUR 415
991,94
422 099,28
OEUVRES HOSPITALIERES DE L'ORDRE
DE MALTE
2006 C RENOVATION
MAISON DE
RETRAITE
FERRARI A
CLAMART
Ste de Fin.
Local
1 654
411,78
183 823,59 1,00 T F Taux
Fixe
3,610 F Taux
Fixe
3,560 A-1 EUR 9
816,18
147 058,82
Total des emprunts contractés pour des
opérations de logement social
421 148
545,17
336 564
485,37
9 293
396,68
4 746 258,36
1001 VIES HABITAT 2009 X 1123900 Banque
des
Territoires
388
541,00
255 937,51 24,00 A R Livret A 0,050 R Livret A 1,300 A-1 EUR 3
439,22
8 617,65 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 258
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de
file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
1001 VIES HABITAT 2009 X 1123901 Banque
des
Territoires
182
000,00
134 128,08 34,00 A R Livret A 0,050 R Livret A 1,300 A-1 EUR 1
782,82
3 011,57
1001 VIES HABITAT 2007 X 1140924 Banque
des
Territoires
27
210,96
20 686,84 29,92 A R Livret A 1,450 R Livret A 3,700 A-1 EUR 776,66 304,03
1001 VIES HABITAT 2007 X REAMENAGEMENT
DU PRET N1140925
Banque
des
Territoires
730
017,38
575 102,80 29,92 A R Livret A 1,750 R Livret A 1,980 A-1 EUR 22
809,99
787,21
1001 VIES HABITAT 2011 X 1148761 Banque
des
Territoires
914
322,47
683 066,76 26,25 A R Livret A 0,550 R Livret A 2,800 A-1 EUR 19
348,05
7 934,86
1001 VIES HABITAT 2011 X 1148763 Banque
des
Territoires
654
248,52
535 685,23 36,25 A R Livret A 0,550 R Livret A 2,800 A-1 EUR 15
027,34
1 005,32
1001 VIES HABITAT 2014 X 1219320 Banque
des
Territoires
4 316
315,82
3 532
105,56
29,50 A R Livret A 1,350 R Livret A 1,790 A-1 EUR 127
138,12
10 785,99
1001 VIES HABITAT 2014 X 1219321 Banque
des
Territoires
2 762
674,45
2 389
421,41
39,50 A R Livret A 1,350 R Livret A 3,600 A-1 EUR 86
248,26
6 363,64
1001 VIES HABITAT 2014 X 1219322 Banque
des
Territoires
367
645,56
288 537,38 29,50 A R Livret A 0,550 R Livret A 2,800 A-1 EUR 8
188,20
3 898,41
1001 VIES HABITAT 2014 X 1219323 Banque
des
Territoires
170
206,33
142 416,06 39,50 A R Livret A 0,550 R Livret A 2,800 A-1 EUR 4
009,70
787,68
1001 VIES HABITAT 2013 X CONSTRUCTION
SUR LA ZAC
HUNEBELLE DE 27
LOGEMENTS ET 74
PLACES DE
PARKING
Banque
des
Territoires
38
068,74
18 354,21 13,25 A R Livret A 1,950 R Livret A 4,200 A-1 EUR 808,35 892,22
1001 VIES HABITAT 2012 X CONSTRUCTION
SUR LA ZAC
HUNEBELLE DE 27
LOGEMENTS ET 74
PLACES DE
PARKING
Banque
des
Territoires
836
181,69
416 509,12 15,25 A R Livret A 1,950 R Livret A 4,200 A-1 EUR 18
212,44
17 120,34 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 259
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de
file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
1001 VIES HABITAT 2007 X CONSTRUCTION
SUR LA ZAC
HUNEBELLE DE 27
LOGEMENTS ET 74
PLACES DE
PARKING
Banque
des
Territoires
28
554,06
18 410,16 24,92 A R Livret A 1,450 R Livret A 3,700 A-1 EUR 695,37 383,69
1001 VIES HABITAT 2007 X CONSTRUCTION
SUR LA ZAC
HUNEBELLE DE 27
LOGEMENTS ET 74
PLACES DE
PARKING
Banque
des
Territoires
1 351
525,24
893 575,80 24,92 A R Livret A 1,750 R Livret A 4,000 A-1 EUR 36
494,87
18 795,89
1001 VIES HABITAT 2016 X CONSTRUCTION
DE 30
LOGEMENTS. RUE
PERI ET AVENUES
JAURES ET HUGO
Banque
des
Territoires
1 097
567,24
1 022
575,01
33,75 M R Livret A 0,000 R Livret A 2,030 A-1 EUR 41
548,67
259,40
1001 VIES HABITAT 2016 X CONSTRUCTION
DE 30
LOGEMENTS. RUE
PERI ET AVENUES
JAURES ET HUGO
Banque
des
Territoires
1 998
301,66
1 911
644,24
43,75 M R Livret A 0,000 R Livret A 4,110 A-1 EUR 58
621,66
0,00
1001 VIES HABITAT 2016 X CONSTRUCTION
DE 30
LOGEMENTS. RUE
PERI ET AVENUES
JAURES ET HUGO
Banque
des
Territoires
1 774
120,71
1 652
902,42
33,75 M R Livret A 0,000 R Livret A 2,030 A-1 EUR 67
159,76
419,29
ANTIN RESIDENCES 2001 X 1022612 Banque
des
Territoires
105
899,43
16 225,49 1,92 A R Livret A 1,950 R Livret A 4,200 A-1 EUR 889,35 4 949,43
ANTIN RESIDENCES 2001 X 1022613 Banque
des
Territoires
121
171,57
12 661,80 0,42 A R Livret A 1,950 R Livret A 4,200 A-1 EUR 782,64 5 972,38
ANTIN RESIDENCES 2001 X 1022614 Banque
des
Territoires
203
657,88
31 203,62 1,92 A R Livret A 1,950 R Livret A 4,200 A-1 EUR 1
710,32
9 518,38
ANTIN RESIDENCES 2001 X 1022615 Banque
des
Territoires
61
388,29
6 414,75 0,42 A R Livret A 1,950 R Livret A 4,200 A-1 EUR 396,50 3 025,74
ASSOCIATION INSER'TOIT 2008 X 1114829 Banque
des
Territoires
200
000,00
148 639,79 32,58 A R Livret A 0,550 R Livret A 2,800 A-1 EUR 4
234,34
2 586,48 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 260
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de
file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
CDC HABITAT SOCIAL 1988 X 266844 Banque
des
Territoires
455
395,72
22 060,70 0,75 A R Livret A 3,520 R Livret A 3,520 A-1 EUR 1
522,80
21 200,60
CDC HABITAT SOCIAL 1988 X 266893 Banque
des
Territoires
2 198
482,51
106 500,90 0,75 A R Livret A 3,520 R Livret A 3,520 A-1 EUR 7
351,50
102 348,66
CDC HABITAT SOCIAL 2011 X CONSTRUCTION
DE 27 LOGEMENTS
DANS LA ZAC
PIERRE CORBY
Banque
des
Territoires
1 404
804,04
566 704,33 11,84 A R Livret A 1,950 R Livret A 4,200 A-1 EUR 25
230,58
34 023,79
CDC HABITAT SOCIAL 2011 X CONSTRUCTION
DE 27 LOGEMENTS
DANS LA ZAC
PIERRE CORBY
Banque
des
Territoires
988
825,39
398 896,68 11,84 A R Livret A 1,950 R Livret A 4,200 A-1 EUR 17
759,52
23 948,95
CDC HABITAT SOCIAL 2005 X CONSTRUCTION
DE 27 LOGEMENTS
DANS LA ZAC
PIERRE CORBY
Banque
des
Territoires
3 068
079,19
1 377
510,06
17,00 A R Livret A 1,950 R Livret A 3,200 A-1 EUR 45
995,58
59 851,85
CDC HABITAT SOCIAL 2005 X CONSTRUCTION
DE 27 LOGEMENTS
DANS LA ZAC
PIERRE CORBY
Banque
des
Territoires
712
958,90
306 538,30 16,00 A R Livret A 1,550 R Livret A 3,800 A-1 EUR 12
092,81
11 693,58
EMMAUS HABITAT 2014 X 5056240 Banque
des
Territoires
168
058,00
135 991,63 28,84 A R Livret A 0,550 R Livret A 2,800 A-1 EUR 3
848,63
1 459,36
EMMAUS HABITAT 2014 X 5056248 Banque
des
Territoires
407
429,00
329 689,32 28,84 A R Livret A 0,550 R Livret A 2,800 A-1 EUR 9
330,36
3 538,00
EMMAUS HABITAT 2017 X 5189286 Banque
des
Territoires
105
772,00
92 314,11 32,42 A R Livret A 0,540 R Livret A 2,800 A-1 EUR 2
591,23
229,89
FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER 2007 X 1096604 Banque
des
Territoires
1 500
000,00
745 287,74 16,84 A R Livret A 0,550 R Livret A 2,800 A-1 EUR 21
750,78
31 526,00
FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER 2007 X 1096606 Banque
des
Territoires
850
000,00
533 657,01 31,84 A R Livret A 0,550 R Livret A 2,800 A-1 EUR 15
215,99
9 771,34
FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER 2008 X 1104965 Banque
des
Territoires
1 062
951,00
550 532,46 17,16 A R Livret A 0,550 R Livret A 2,800 A-1 EUR 16
023,46
21 734,11 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 261
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de
file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER 2008 X 1104966 Banque
des
Territoires
270
690,00
173 077,10 32,16 A R Livret A 0,550 R Livret A 2,800 A-1 EUR 4
930,92
3 027,32
HABITAT HUMANISME 2012 X 1216625 Banque
des
Territoires
288
000,00
197 995,20 26,25 A R Livret A 0,550 R Livret A 2,800 A-1 EUR 5
647,92
3 716,18
HABITAT HUMANISME 2012 X 1216627 Banque
des
Territoires
65
000,00
44 686,42 26,25 A R Livret A 0,550 R Livret A 2,800 A-1 EUR 1
274,70
838,73
ICF LA SABLIERE 2012 X 1216531 Banque
des
Territoires
7 820
908,00
5 681
047,83
21,25 A R Livret A 1,350 R Livret A 3,600 A-1 EUR 209
229,80
130 891,03
ICF LA SABLIERE 2012 X 1216532 Banque
des
Territoires
2 908
155,00
2 027
028,82
21,25 A R Livret A 0,550 R Livret A 2,800 A-1 EUR 58
245,67
53 173,74
ICF LA SABLIERE 2012 X 1222318 Banque
des
Territoires
4 052
992,00
2 944
466,29
21,58 A R Livret A 1,350 R Livret A 3,600 A-1 EUR 108
443,04
67 840,34
ICF LA SABLIERE 2012 X 1222319 Banque
des
Territoires
3 700
163,00
2 579
158,07
21,58 A R Livret A 0,550 R Livret A 2,800 A-1 EUR 74
110,83
67 657,39
ICF LA SABLIERE 2015 X REFINANCEMENT
EMPRUNT
Credit
Foncier de
France
2 736
548,75
2 020
906,64
17,58 A F Taux
Fixe
2,540 F Taux
Fixe
2,540 A-1 EUR 53
559,21
87 723,56
IMMOBILIERE 3F 2006 X 1101365 Banque
des
Territoires
888
022,61
71 252,41 4,75 A R Livret A 1,710 R Livret A 4,200 A-1 EUR 3
511,25
12 348,86
IMMOBILIERE 3F 2007 X 1101371 Banque
des
Territoires
175
561,05
47 362,14 5,00 A R Livret A 1,950 R Livret A 3,200 A-1 EUR 1
728,86
6 664,60
IMMOBILIERE 3F 2011 X 1185988 Banque
des
Territoires
376
000,00
56 616,81 0,42 A R Livret A 1,350 R Livret A 3,600 A-1 EUR 2
989,60
26 427,55
IMMOBILIERE 3F 2013 X 1198054 Banque
des
Territoires
10 672
000,00
5 769
847,13
28,25 A R Livret A 0,900 R Livret A 3,400 A-1 EUR 198
880,22
79 571,16
IMMOBILIERE 3F 2013 X 1198059 Banque
des
Territoires
1 056
000,00
797 523,29 27,25 A R Livret A 0,350 R Livret A 2,600 A-1 EUR 21
086,65
13 501,54 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 262
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de
file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
IMMOBILIERE 3F 2013 X 1198060 Banque
des
Territoires
149
000,00
122 193,27 38,25 A R Livret A 0,550 R Livret A 2,800 A-1 EUR 3
447,73
939,79
IMMOBILIERE 3F 2012 X 1218409 Banque
des
Territoires
680
000,00
151 305,63 1,50 A R Livret A 1,350 R Livret A 3,600 A-1 EUR 7
111,13
46 225,81
IMMOBILIERE 3F 1996 X 453041 Banque
des
Territoires
206
223,27
42 488,83 5,09 A R Livret A 1,550 R Livret A 3,800 A-1 EUR 1
822,34
5 467,44
IMMOBILIERE 3F 2015 X 5053126 Banque
des
Territoires
1 009
000,00
441 946,27 5,92 A R Livret A 1,350 R Livret A 3,600 A-1 EUR 18
039,03
59 137,90
IMMOBILIERE 3F 2019 X VEFA DE 55 LOGTS
- PROGRAMME
3495L AU 381 AV
DU GENERAL DE
GAULLE
Banque
des
Territoires
1 896
000,00
1 825
346,05
56,42 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,230 A-1 EUR 54
102,95
0,00
IMMOBILIERE 3F 2019 X VEFA DE 55 LOGTS
- PROGRAMME
3495L AU 381 AV
DU GENERAL DE
GAULLE
Banque
des
Territoires
1 505
000,00
1 422
755,05
36,42 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,600 A-1 EUR 51
461,98
6 744,49
IMMOBILIERE 3F 2019 X VEFA DE 55 LOGTS
- PROGRAMME
3495L AU 381 AV
DU GENERAL DE
GAULLE
Banque
des
Territoires
1 616
000,00
1 555
780,19
56,42 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,230 A-1 EUR 46
113,07
0,00
IMMOBILIERE 3F 2019 X VEFA DE 55 LOGTS
- PROGRAMME
3495L AU 381 AV
DU GENERAL DE
GAULLE
Banque
des
Territoires
1 155
000,00
1 082
318,57
36,42 A R Livret A 0,000 R Livret A 2,800 A-1 EUR 30
535,22
8 224,98
IMMOBILIERE 3F 2019 X VEFA DE 55 LOGTS
- PROGRAMME
3495L AU 381 AV
DU GENERAL DE
GAULLE
Banque
des
Territoires
701
000,00
665 570,71 36,42 A R Livret A 0,000 R Livret A 4,040 A-1 EUR 26
978,75
2 220,14
IMMOBILIERE 3F 2019 X VEFA DE 55 LOGTS
- PROGRAMME
3495L AU 381 AV
DU GENERAL DE
GAULLE
Banque
des
Territoires
2 193
000,00
2 082
163,44
36,42 A R Livret A 0,000 R Livret A 4,040 A-1 EUR 84
400,00
6 945,45 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 263
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de
file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
IMMOBILIERE 3F 2019 X VEFA DE 20 LOGTS
- PROGRAMME
3498L AU 381 AV
DU GENERAL DE
GAULLE
Banque
des
Territoires
189
000,00
179 447,74 36,42 A R Livret A 0,000 R Livret A 4,040 A-1 EUR 7
273,87
598,58
IMMOBILIERE 3F 2019 X VEFA DE 20 LOGTS
- PROGRAMME
3498L AU 381 AV
DU GENERAL DE
GAULLE
Banque
des
Territoires
537
000,00
517 020,92 56,42 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,240 A-1 EUR 15
360,93
0,00
IMMOBILIERE 3F 2019 X VEFA DE 20 LOGTS
- PROGRAMME
3498L AU 381 AV
DU GENERAL DE
GAULLE
Banque
des
Territoires
347
000,00
325 164,10 36,42 A R Livret A 0,000 R Livret A 2,800 A-1 EUR 9
173,78
2 471,06
IMMOBILIERE 3F 2019 X VEFA DE 20 LOGTS
- PROGRAMME
3498L AU 381 AV
DU GENERAL DE
GAULLE
Banque
des
Territoires
506
000,00
478 348,22 36,42 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,600 A-1 EUR 17
302,17
2 267,58
IMMOBILIERE 3F 2019 X VEFA DE 20 LOGTS
- PROGRAMME
3498L AU 381 AV
DU GENERAL DE
GAULLE
Banque
des
Territoires
666
000,00
641 221,47 56,42 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,240 A-1 EUR 19
050,98
0,00
IMMOBILIERE 3F 2019 X VEFA DE 20 LOGTS
- PROGRAMME
3498L AU 381 AV
DU GENERAL DE
GAULLE
Banque
des
Territoires
858
000,00
814 635,77 36,42 A R Livret A 0,000 R Livret A 4,040 A-1 EUR 33
021,07
2 717,37
IMMOBILIERE 3F 2019 X 5304218 Banque
des
Territoires
1 852
000,00
1 800
818,59
56,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,250 A-1 EUR 53
630,48
0,00
IMMOBILIERE 3F 2019 X 5304219 Banque
des
Territoires
1 790
000,00
1 708
835,76
36,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,600 A-1 EUR 61
809,71
8 100,64
IMMOBILIERE 3F 2019 X 5304220 Banque
des
Territoires
1 716
000,00
1 645
546,15
36,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 4,060 A-1 EUR 67
027,94
5 388,42
IMMOBILIERE 3F 2019 X 5304222 Banque
des
Territoires
1 097
000,00
1 038
166,47
36,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 2,800 A-1 EUR 29
289,57
7 889,45 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 264
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de
file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
IMMOBILIERE 3F 2019 X 5304223 Banque
des
Territoires
1 423
000,00
1 383
674,34
56,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,250 A-1 EUR 41
207,44
0,00
IMMOBILIERE 3F 2020 X OPERATION EN
VEFA DE 32
LOGEMENTS -
PROGRAMME
4533L AU 381
AVENUE DU
GENERAL DE
GAULLE
Banque
des
Territoires
1 481
000,00
1 459
331,41
57,50 A R Livret A 0,030 R Livret A 3,220 A-1 EUR 40
315,88
0,00
IMMOBILIERE 3F 2020 X OPERATION EN
VEFA DE 32
LOGEMENTS -
PROGRAMME
4533L AU 381
AVENUE DU
GENERAL DE
GAULLE
Banque
des
Territoires
1 075
000,00
1 049
637,89
37,50 A R Livret A 0,060 R Livret A 3,600 A-1 EUR 37
881,62
2 629,37
IMMOBILIERE 3F 2020 X OPERATION EN
VEFA DE 32
LOGEMENTS -
PROGRAMME
4533L AU 381
AVENUE DU
GENERAL DE
GAULLE
Banque
des
Territoires
1 373
000,00
1 352
911,56
57,50 A R Livret A 0,030 R Livret A 3,220 A-1 EUR 37
375,90
0,00
IMMOBILIERE 3F 2020 X OPERATION EN
VEFA DE 32
LOGEMENTS -
PROGRAMME
4533L AU 381
AVENUE DU
GENERAL DE
GAULLE
Banque
des
Territoires
767
000,00
744 437,93 37,50 A R Livret A 0,040 R Livret A 2,800 A-1 EUR 20
957,69
4 051,05 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 265
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de
file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
IMMOBILIERE 3F 2020 X OPERATION EN
VEFA DE 15
LOGEMENTS -
PROGRAMME
4533L AU 381
AVENUE DU
GENERAL DE
GAULLE
Banque
des
Territoires
89
000,00
87 195,40 37,50 A R Livret A 0,070 R Livret A 4,110 A-1 EUR 3
586,76
73,78
IMMOBILIERE 3F 2020 X OPERATION EN
VEFA DE 15
LOGEMENTS -
PROGRAMME
4533L AU 381
AVENUE DU
GENERAL DE
GAULLE
Banque
des
Territoires
1 694
000,00
1 659
651,83
37,50 A R Livret A 0,070 R Livret A 4,110 A-1 EUR 68
269,40
1 404,19
IMMOBILIERE 3F 2001 X 5369921 Banque
des
Territoires
1 324
000,00
1 292
763,32
37,50 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,600 A-1 EUR 46
656,06
3 238,41
IMMOBILIERE 3F 2001 X 5369922 Banque
des
Territoires
939
000,00
925 139,50 57,50 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,180 A-1 EUR 25
304,40
0,00
IMMOBILIERE 3F 2001 X 5369925 Banque
des
Territoires
1 508
000,00
1 463
640,68
37,50 A R Livret A 0,000 R Livret A 2,800 A-1 EUR 41
204,95
7 964,77
IMMOBILIERE 3F 2001 X 5369926 Banque
des
Territoires
1 063
000,00
1 047
309,15
57,50 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,180 A-1 EUR 28
645,98
0,00
IMMOBILIERE 3F 2001 X 5369951 Banque
des
Territoires
1 454
000,00
1 424
518,15
37,50 A R Livret A 0,000 R Livret A 4,110 A-1 EUR 58
597,23
1 205,25
IMMOBILIERE 3F 2001 X 5369952 Banque
des
Territoires
446
000,00
436 956,75 37,50 A R Livret A 0,000 R Livret A 4,110 A-1 EUR 17
974,12
369,69
IMMOBILIERE 3F 2022 X 5474365 Banque
des
Territoires
1 167
000,00
1 146
827,53
38,00 A R Livret A 0,000 R Livret A 1,800 A-1 EUR 4
345,40
20 172,47
IMMOBILIERE 3F 2022 X 5474366 Banque
des
Territoires
524
000,00
519 654,40 58,00 A R Livret A 0,000 R Livret A 2,160 A-1 EUR 2
338,10
4 345,60 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 266
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de
file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
IMMOBILIERE 3F 2022 X 5474367 Banque
des
Territoires
1 125
000,00
1 108
676,23
38,00 A R Livret A 0,000 R Livret A 2,600 A-1 EUR 6
031,99
16 323,77
IMMOBILIERE 3F 2022 X 5474368 Banque
des
Territoires
436
000,00
432 384,20 58,00 A R Livret A 0,000 R Livret A 2,160 A-1 EUR 1
945,44
3 615,80
IMMOBILIERE 3F 2022 X 5474369 Banque
des
Territoires
729
000,00
719 570,38 38,00 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,110 A-1 EUR 4
666,22
9 429,62
IMMOBILIERE 3F 2022 X 5474371 Banque
des
Territoires
369
000,00
364 226,98 38,00 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,110 A-1 EUR 2
361,92
4 773,02
IMMOBILIERE 3F 2022 X 5517496 Banque
des
Territoires
162
000,00
162 000,00 38,00 A R Livret A 0,000 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
IMMOBILIERE 3F 2022 X ACQUISITION EN
VEFA DE 58
LOGEMENTS
SOCIAUX ZAC DES
CANAUX -
PROGRAMME
3326L LOT K
Banque
des
Territoires
909
000,00
909 000,00 38,75 A R Livret A 0,080 R Livret A 4,110 A-1 EUR 51
351,66
0,00
IMMOBILIERE 3F 2022 X ACQUISITION EN
VEFA DE 58
LOGEMENTS
SOCIAUX ZAC DES
CANAUX -
PROGRAMME
3326L LOT K
Banque
des
Territoires
566
000,00
566 000,00 38,75 A R Livret A 0,050 R Livret A 2,800 A-1 EUR 21
732,41
0,00
IMMOBILIERE 3F 2022 X ACQUISITION EN
VEFA DE 58
LOGEMENTS
SOCIAUX ZAC DES
CANAUX -
PROGRAMME
3326L LOT K
Banque
des
Territoires
1 822
000,00
1 822
000,00
58,75 A R Livret A 0,040 R Livret A 3,230 A-1 EUR 80
456,03
0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 267
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de
file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
IMMOBILIERE 3F 2022 X ACQUISITION EN
VEFA DE 58
LOGEMENTS
SOCIAUX ZAC DES
CANAUX -
PROGRAMME
3326L LOT K
Banque
des
Territoires
1 940
000,00
1 940
000,00
58,75 A R Livret A 0,040 R Livret A 3,230 A-1 EUR 85
994,72
0,00
IMMOBILIERE 3F 2022 X ACQUISITION EN
VEFA DE 58
LOGEMENTS
SOCIAUX ZAC DES
CANAUX -
PROGRAMME
3326L LOT K
Banque
des
Territoires
712
000,00
712 000,00 38,75 A R Livret A 0,070 R Livret A 3,600 A-1 EUR 35
199,53
0,00
IMMOBILIERE 3F 2022 X ACQUISITION EN
VEFA DE 58
LOGEMENTS
SOCIAUX ZAC DES
CANAUX -
PROGRAMME
3326L LOT K
Banque
des
Territoires
2 183
000,00
2 183
000,00
38,75 A R Livret A 0,080 R Livret A 4,110 A-1 EUR 123
323,06
0,00
IMMOBILIERE 3F 2022 C ACQUISITION EN
VEFA DE 58
LOGEMENTS
SOCIAUX ZAC DES
CANAUX -
PROGRAMME
3326L LOT K
Banque
des
Territoires
522
000,00
522 000,00 37,75 A R Livret A 0,000 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
IMMOBILIERE 3F 2023 X CONSTRUCTION
DE 36 LOGEMENTS
COLLECTIFS
SOCIAUX SITUES
1/5 RUE DU
PRESIDENT
ROOSEVELT
Banque
des
Territoires
418
000,00
418 000,00 38,25 A R Livret A 0,070 R Livret A 3,600 A-1 EUR 0,00 0,00
IMMOBILIERE 3F 2023 X CONSTRUCTION
DE 36 LOGEMENTS
COLLECTIFS
SOCIAUX SITUES
1/5 RUE DU
PRESIDENT
ROOSEVELT
Banque
des
Territoires
1 042
000,00
1 042
000,00
58,25 A R Livret A 0,050 R Livret A 3,250 A-1 EUR 0,00 0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 268
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de
file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
IMMOBILIERE 3F 2023 X CONSTRUCTION
DE 36 LOGEMENTS
COLLECTIFS
SOCIAUX SITUES
1/5 RUE DU
PRESIDENT
ROOSEVELT
Banque
des
Territoires
1 903
000,00
1 903
000,00
38,25 A R Livret A 0,090 R Livret A 4,110 A-1 EUR 0,00 0,00
IMMOBILIERE 3F 2023 X CONSTRUCTION
DE 36 LOGEMENTS
COLLECTIFS
SOCIAUX SITUES
1/5 RUE DU
PRESIDENT
ROOSEVELT
Banque
des
Territoires
238
000,00
238 000,00 38,25 A R Livret A 0,050 R Livret A 2,800 A-1 EUR 0,00 0,00
IMMOBILIERE 3F 2023 X CONSTRUCTION
DE 36 LOGEMENTS
COLLECTIFS
SOCIAUX SITUES
1/5 RUE DU
PRESIDENT
ROOSEVELT
Banque
des
Territoires
806
000,00
806 000,00 58,25 A R Livret A 0,050 R Livret A 3,250 A-1 EUR 0,00 0,00
IMMOBILIERE 3F 2023 X CONSTRUCTION
DE 36 LOGEMENTS
COLLECTIFS
SOCIAUX SITUES
1/5 RUE DU
PRESIDENT
ROOSEVELT
Banque
des
Territoires
324
000,00
324 000,00 38,25 A F Taux
Fixe
0,000 F Taux
Fixe
0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
IMMOBILIERE 3F 2023 X CONSTRUCTION
DE 36 LOGEMENTS
COLLECTIFS
SOCIAUX SITUES
1/5 RUE DU
PRESIDENT
ROOSEVELT
Banque
des
Territoires
686
000,00
686 000,00 38,25 A R Livret A 0,090 R Livret A 4,110 A-1 EUR 0,00 0,00
IMMOBILIERE 3F 2001 X 1101364 Banque
des
Territoires
377
257,05
11 071,34 3,67 A R Livret A 4,200 R Livret A 4,200 A-1 EUR 568,26 2 458,58
IMMOBILIERE 3F 2001 X 5546047 Banque
des
Territoires
503
000,00
497 842,49 38,50 A R Livret A 0,070 R Livret A 2,060 A-1 EUR 3
444,64
5 157,51 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 269
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de
file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
IMMOBILIERE 3F 2001 X 5546049 Banque
des
Territoires
1 325
000,00
1 311
414,11
38,50 A R Livret A 0,070 R Livret A 2,060 A-1 EUR 9
073,86
13 585,89
IMMOBILIERE 3F 2001 X 5546050 Banque
des
Territoires
1 083
000,00
1 076
900,75
58,50 A R Livret A 0,050 R Livret A 1,620 A-1 EUR 5
849,35
6 099,25
IMMOBILIERE 3F 2001 X 5546051 Banque
des
Territoires
420
000,00
414 172,55 38,50 A R Livret A 0,070 R Livret A 1,400 A-1 EUR 1
969,88
5 827,45
IMMOBILIERE 3F 2001 X 5546052 Banque
des
Territoires
1 290
000,00
1 282
734,97
58,50 A R Livret A 0,050 R Livret A 1,620 A-1 EUR 6
967,36
7 265,03
IMMOBILIERE 3F 2001 X 5546053 Banque
des
Territoires
814
000,00
804 593,20 38,50 A R Livret A 0,070 R Livret A 1,800 A-1 EUR 4
892,76
9 406,80
LOGIREP 2015 X 1278974 Banque
des
Territoires
118
534,10
78 700,30 12,42 A R Livret A 1,870 R Livret A 4,120 A-1 EUR 3
411,30
4 098,32
LOGIREP 2016 X 1278975 Banque
des
Territoires
407
042,90
280 113,41 12,25 A R Livret A 1,870 R Livret A 4,120 A-1 EUR 12
141,65
14 586,90
LOGIREP 2017 X VEFA DE 14
LOGEMENTS
SITUES 80/84 RUE
DE CHATILLON
Banque
des
Territoires
1 066
355,68
981 376,92 34,92 M R Livret A 0,000 R Livret A 4,110 A-1 EUR 40
849,10
12 518,39
LOGIREP 2021 P REFT EMPRUNTS
PLS G302 ET G303 -
35 LOGTS RUES DE
FONTENAY ET
CLEMENT
Arkea
Banque
7 047
294,97
6 432
541,70
26,75 A F Taux
Fixe
1,000 F Taux
Fixe
0,990 A-1 EUR 66
826,38
206 939,75
LOGIREP 2017 X 5202880 Banque
des
Territoires
1 514
943,97
1 163
757,02
44,92 A R Livret A 0,000 R Livret A 4,110 A-1 EUR 48
198,79
8 963,00
PIERRES ET LUMIERES 2009 X FINANCEMENT 52
LOGEMENTS SIS
ZAC DE
BOURGOGNE A
CLAMART
Banque
des
Territoires
287
477,05
217 435,80 33,50 T R Livret A 1,460 R Livret A 3,710 A-1 EUR 8
030,87
3 215,01 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 270
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de
file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
PIERRES ET LUMIERES 2009 X FINANCEMENT 52
LOGEMENTS SIS
ZAC DE
BOURGOGNE A
CLAMART
Banque
des
Territoires
6 861
781,33
5 266
586,99
32,50 T R Livret A 1,960 R Livret A 4,210 A-1 EUR 220
244,00
74 406,28
RATP HABITAT 2006 X 1101279 Banque
des
Territoires
527
951,23
335 940,77 18,70 A R Livret A 1,450 R Livret A 3,700 A-1 EUR 12
825,87
10 704,47
RATP HABITAT 2006 X 1101281 Banque
des
Territoires
602
769,53
413 532,43 20,62 A R Livret A 1,950 R Livret A 4,200 A-1 EUR 17
816,21
10 663,14
SEQENS 1992 X 224761 Banque
des
Territoires
889
538,90
122 944,22 1,00 A R Livret A 2,050 R Livret A 3,300 A-1 EUR 5
336,83
38 778,03
SEQENS 1992 X 252149 Banque
des
Territoires
879
700,65
120 282,49 1,67 A R Livret A 2,050 R Livret A 4,300 A-1 EUR 6
738,27
36 421,50
SEQENS 2015 X 5102074 Banque
des
Territoires
1 328
027,00
1 180
857,93
39,84 A R Livret A 1,350 R Livret A 3,600 A-1 EUR 39
593,19
0,00
SEQENS 2015 X 5102075 Banque
des
Territoires
566
556,00
477 945,57 29,83 A R Livret A 1,350 R Livret A 3,600 A-1 EUR 17
291,89
2 384,61
SEQENS 2015 X 5102076 Banque
des
Territoires
42
149,00
36 446,68 39,84 A R Livret A 0,550 R Livret A 2,800 A-1 EUR 1
021,21
24,99
SEQENS 2015 X 5102077 Banque
des
Territoires
429
842,00
351 377,59 29,83 A R Livret A 0,550 R Livret A 2,800 A-1 EUR 9
920,41
2 922,94
SEQENS 2016 X REHABILITATION
DE 11 LOGEMENTS
8 RUE PIERRE ET
MARIE CURIE
Banque
des
Territoires
154
000,00
91 606,42 8,25 M R Livret A 0,000 R Livret A 2,250 A-1 EUR 2
251,23
8 448,21
SEQENS 1998 X 1372791 Banque
des
Territoires
2 394
552,80
357 182,33 1,83 A R Livret A 2,050 R Livret A 4,300 A-1 EUR 20
009,49
108 154,70
SEQENS 1995 X 1379453 Banque
des
Territoires
733
534,23
180 564,92 5,25 A R Livret A 2,050 R Livret A 4,000 A-1 EUR 8
304,04
27 036,13 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 271
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de
file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
TOIT ET JOIE 2011 X 1195524 Banque
des
Territoires
1 400
000,00
1 049
473,26
25,67 A R Livret A 1,150 R Livret A 3,400 A-1 EUR 36
260,17
17 002,43
TOIT ET JOIE 2011 X 1195525 Banque
des
Territoires
720
000,00
595 824,26 35,67 A R Livret A 1,350 R Livret A 3,600 A-1 EUR 21
582,27
3 683,23
TOIT ET JOIE 2011 X 1195533 Banque
des
Territoires
100
000,00
71 681,60 25,67 A R Livret A 0,350 R Livret A 2,600 A-1 EUR 1
899,87
1 390,48
TOIT ET JOIE 2011 X 1195535 Banque
des
Territoires
50
000,00
39 699,77 35,67 A R Livret A 0,550 R Livret A 2,800 A-1 EUR 1
121,60
357,32
TOIT ET JOIE 2011 X 1195539 Banque
des
Territoires
2 050
000,00
1 696
444,02
35,67 A R Livret A 1,350 R Livret A 3,600 A-1 EUR 61
449,52
10 486,98
TOIT ET JOIE 2011 X 1195540 Banque
des
Territoires
300
000,00
238 198,74 35,67 A R Livret A 0,550 R Livret A 2,800 A-1 EUR 6
729,59
2 143,92
TOIT ET JOIE 2011 X 1195541 Banque
des
Territoires
6 800
000,00
5 097
441,34
25,67 A R Livret A 1,150 R Livret A 3,400 A-1 EUR 176
120,84
82 583,23
TOIT ET JOIE 2011 X 1195542 Banque
des
Territoires
700
000,00
501 771,29 25,67 A R Livret A 0,350 R Livret A 2,600 A-1 EUR 13
299,12
9 733,31
TOIT ET JOIE 2011 X 1327250 Banque
des
Territoires
370
000,00
249 750,00 26,67 A R Livret A 1,850 R Livret A 3,900 A-1 EUR 10
101,00
9 250,00
TOIT ET JOIE 2011 X 1327251 Banque
des
Territoires
130
000,00
96 200,00 36,67 A R Livret A 1,850 R Livret A 3,900 A-1 EUR 3
853,20
2 600,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2005 X 1027307 Banque
des
Territoires
1 895
783,87
1 135
019,72
14,25 A R Livret A 1,950 R Livret A 4,200 A-1 EUR 49
373,52
40 540,18
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2005 X 1027308 Banque
des
Territoires
803
460,22
643 331,15 29,25 A R Livret A 1,950 R Livret A 4,200 A-1 EUR 27
216,22
4 674,20
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2005 X 1027310 Banque
des
Territoires
285
502,79
164 640,03 15,25 A R Livret A 1,450 R Livret A 3,700 A-1 EUR 6
322,12
6 228,19 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 272
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de
file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2005 X 1027311 Banque
des
Territoires
74
606,31
57 811,67 30,25 A R Livret A 1,450 R Livret A 3,700 A-1 EUR 2
158,30
520,79
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2004 X 1027591 Banque
des
Territoires
183
000,00
75 376,59 8,00 A R Livret A 2,350 R Livret A 3,600 A-1 EUR 2
939,79
6 284,20
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2005 X 1035329 Banque
des
Territoires
4 890
282,00
2 188
104,06
9,67 A R Livret A 2,320 R Livret A 4,570 A-1 EUR 106
436,17
140 915,04
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2004 X 1035494 Banque
des
Territoires
120
000,00
92 519,65 28,84 A R Livret A 1,950 R Livret A 4,200 A-1 EUR 3
930,69
1 068,26
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2004 X 1035495 Banque
des
Territoires
47
000,00
35 047,91 29,83 A R Livret A 1,450 R Livret A 3,700 A-1 EUR 1
313,89
462,69
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2005 X 1035496 Banque
des
Territoires
52
275,00
21 655,59 15,58 A R Livret A 1,700 R Livret A 4,200 A-1 EUR 944,78 839,09
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2005 X 1035497 Banque
des
Territoires
298
996,00
166 893,46 30,58 A R Livret A 1,700 R Livret A 4,200 A-1 EUR 7
083,72
1 766,65
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2005 X 1035498 Banque
des
Territoires
264
966,00
150 449,94 15,58 A R Livret A 1,450 R Livret A 3,700 A-1 EUR 5
793,75
6 137,96
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2005 X 1035499 Banque
des
Territoires
82
231,00
62 613,71 30,58 A R Livret A 1,450 R Livret A 3,700 A-1 EUR 2
345,01
764,88
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2005 X 1035586 Banque
des
Territoires
305
801,00
173 636,41 15,67 A R Livret A 1,450 R Livret A 3,700 A-1 EUR 6
686,65
7 083,91
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2005 X 1035589 Banque
des
Territoires
84
306,00
64 193,69 30,67 A R Livret A 1,450 R Livret A 3,700 A-1 EUR 2
404,18
784,18
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2006 X 1044405 Banque
des
Territoires
20
000,00
2 560,70 16,92 A R Livret A 1,650 R Livret A 4,150 A-1 EUR 109,71 82,99
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2006 X 1044407 Banque
des
Territoires
25
000,00
4 426,20 31,92 A R Livret A 1,650 R Livret A 4,150 A-1 EUR 184,88 28,84 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 273
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de
file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2006 X 1044411 Banque
des
Territoires
94
000,00
37 913,93 16,92 A R Livret A 1,200 R Livret A 3,700 A-1 EUR 1
450,91
1 299,98
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2006 X 1044412 Banque
des
Territoires
18
000,00
9 563,55 31,92 A R Livret A 1,200 R Livret A 3,700 A-1 EUR 356,71 77,18
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2006 X 1044507 Banque
des
Territoires
1 268
562,00
756 008,05 15,92 A R Livret A 1,900 R Livret A 4,150 A-1 EUR 32
391,16
24 501,81
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2006 X 1044510 Banque
des
Territoires
732
817,00
565 535,58 30,92 A R Livret A 1,900 R Livret A 4,150 A-1 EUR 23
622,64
3 684,77
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2006 X 1044511 Banque
des
Territoires
14
810,00
8 557,05 16,92 A R Livret A 1,450 R Livret A 3,700 A-1 EUR 327,47 293,40
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2006 X 1044512 Banque
des
Territoires
52
456,00
39 434,98 31,92 A R Livret A 1,450 R Livret A 3,700 A-1 EUR 1
470,87
318,25
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2007 X 1045861 Banque
des
Territoires
88
427,00
57 346,63 16,00 A R Livret A 1,900 R Livret A 3,150 A-1 EUR 1
877,36
2 252,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2007 X 1045862 Banque
des
Territoires
259
392,00
213 428,69 31,00 A R Livret A 1,900 R Livret A 3,150 A-1 EUR 6
826,58
3 288,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2005 X 1046550 Banque
des
Territoires
458
970,00
361 172,36 29,58 A R Livret A 1,450 R Livret A 3,700 A-1 EUR 13
483,76
3 253,57
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2009 X 1090656 Banque
des
Territoires
1 775
053,00
1 303
995,51
23,00 A R Livret A 1,750 R Livret A 3,000 A-1 EUR 40
161,59
34 724,10
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2009 X 1090657 Banque
des
Territoires
514
234,00
420 444,90 33,00 A R Livret A 1,750 R Livret A 3,000 A-1 EUR 12
815,89
6 751,32
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2009 X 1090659 Banque
des
Territoires
164
101,00
113 559,76 23,00 A R Livret A 0,750 R Livret A 2,000 A-1 EUR 2
340,71
3 475,87
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2009 X 1090663 Banque
des
Territoires
61
680,00
47 693,19 33,00 A R Livret A 0,750 R Livret A 2,000 A-1 EUR 972,57 935,26 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 274
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de
file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2009 X 1090668 Banque
des
Territoires
799
365,00
587 232,24 23,00 A R Livret A 1,750 R Livret A 3,000 A-1 EUR 18
086,09
15 637,41
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2009 X 1090669 Banque
des
Territoires
241
411,00
197 380,99 33,00 A R Livret A 1,750 R Livret A 3,000 A-1 EUR 6
016,51
3 169,46
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2009 X 1090670 Banque
des
Territoires
65
096,00
45 047,19 23,00 A R Livret A 0,750 R Livret A 2,000 A-1 EUR 928,52 1 378,82
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2009 X 1090672 Banque
des
Territoires
27
901,00
21 574,05 33,00 A R Livret A 0,750 R Livret A 2,000 A-1 EUR 439,94 423,07
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2009 X 1090713 Banque
des
Territoires
4 344
540,00
3 191
600,92
23,00 A R Livret A 1,750 R Livret A 3,000 A-1 EUR 98
297,70
84 989,14
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2009 X 1090714 Banque
des
Territoires
1 511
126,00
1 235
517,67
33,00 A R Livret A 1,750 R Livret A 3,000 A-1 EUR 37
660,71
19 839,40
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2009 X 1090715 Banque
des
Territoires
415
316,00
287 403,48 23,00 A R Livret A 0,750 R Livret A 2,000 A-1 EUR 5
924,01
8 796,92
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2009 X 1090718 Banque
des
Territoires
170
706,00
131 995,92 33,00 A R Livret A 0,750 R Livret A 2,000 A-1 EUR 2
691,69
2 588,44
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2009 X 1107020 Banque
des
Territoires
2 235
093,00
1 606
078,85
23,67 A R Livret A 1,550 R Livret A 3,800 A-1 EUR 62
280,87
32 891,45
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2009 X 1107021 Banque
des
Territoires
168
554,00
113 891,08 23,67 A R Livret A 0,550 R Livret A 2,800 A-1 EUR 3
266,42
2 766,61
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2009 X 1107023 Banque
des
Territoires
644
534,00
515 879,31 33,67 A R Livret A 1,550 R Livret A 3,800 A-1 EUR 19
801,45
5 211,52
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2009 X 1107025 Banque
des
Territoires
55
438,00
41 874,46 33,67 A R Livret A 0,550 R Livret A 2,800 A-1 EUR 1
188,26
563,54
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2009 X 1107063 Banque
des
Territoires
1 155
813,00
840 002,71 23,67 A R Livret A 1,750 R Livret A 4,000 A-1 EUR 34
264,34
16 605,75 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 275
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de
file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2009 X 1107064 Banque
des
Territoires
391
354,00
316 502,26 33,67 A R Livret A 1,750 R Livret A 4,000 A-1 EUR 12
780,31
3 005,50
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2009 X 1107066 Banque
des
Territoires
114
006,00
78 038,68 23,67 A R Livret A 0,750 R Livret A 3,000 A-1 EUR 2
396,16
1 833,43
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2009 X 1107067 Banque
des
Territoires
52
963,00
40 504,92 33,67 A R Livret A 0,750 R Livret A 3,000 A-1 EUR 1
230,63
516,12
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2009 X 1107259 Banque
des
Territoires
2 019
745,00
1 446
852,67
23,67 A R Livret A 1,550 R Livret A 3,800 A-1 EUR 56
280,20
34 205,18
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2009 X 1107260 Banque
des
Territoires
644
824,00
514 389,50 33,67 A R Livret A 1,550 R Livret A 3,800 A-1 EUR 19
810,36
6 935,84
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2009 X 1107261 Banque
des
Territoires
178
833,00
120 482,36 23,67 A R Livret A 0,550 R Livret A 2,800 A-1 EUR 3
465,61
3 289,54
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2009 X 1107262 Banque
des
Territoires
70
772,00
53 289,91 33,67 A R Livret A 0,550 R Livret A 2,800 A-1 EUR 1
516,93
886,30
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2009 X 1108186 Banque
des
Territoires
2 565
795,00
2 046
787,90
33,75 A R Livret A 1,550 R Livret A 3,800 A-1 EUR 78
826,67
27 598,14
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2009 X 1108187 Banque
des
Territoires
639
898,00
431 108,42 23,75 A R Livret A 0,550 R Livret A 2,800 A-1 EUR 12
400,61
11 770,61
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2009 X 1108190 Banque
des
Territoires
281
924,00
212 283,11 33,75 A R Livret A 0,550 R Livret A 2,800 A-1 EUR 6
042,78
3 530,61
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2009 X 1109246 Banque
des
Territoires
1 160
006,00
830 975,12 23,75 A R Livret A 1,550 R Livret A 3,800 A-1 EUR 32
323,57
19 645,16
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2009 X 1109247 Banque
des
Territoires
435
865,00
347 698,52 33,75 A R Livret A 1,550 R Livret A 3,800 A-1 EUR 13
390,70
4 688,24
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2009 X 1109248 Banque
des
Territoires
67
524,00
45 491,89 23,75 A R Livret A 0,550 R Livret A 2,800 A-1 EUR 1
308,55
1 242,07 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 276
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de
file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2009 X 1109249 Banque
des
Territoires
33
593,00
25 294,84 33,75 A R Livret A 0,550 R Livret A 2,800 A-1 EUR 720,03 420,69
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2009 X 1110241 Banque
des
Territoires
7 894
733,00
5 612
714,51
18,83 A R Inflation
FR Hors
Tabac
1,550 R Inflation
FR Hors
Tabac
3,800 A-1 EUR 216
565,97
86 389,90
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2009 X 1124177 Banque
des
Territoires
2 624
330,00
796 327,90 3,00 A R Livret A 1,000 R Livret A 2,250 A-1 EUR 21
267,80
148 907,64
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2011 X 1131804 Banque
des
Territoires
169
914,00
119 064,85 25,16 A R Livret A 0,050 R Livret A 2,300 A-1 EUR 2
802,98
2 803,68
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2011 X 1131806 Banque
des
Territoires
51
603,00
39 613,60 35,16 A R Livret A 0,050 R Livret A 2,300 A-1 EUR 923,81 551,90
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2009 X 1134917 Banque
des
Territoires
3 511
015,00
1 028
173,88
3,33 A R Livret A 1,000 R Livret A 3,250 A-1 EUR 39
277,75
180 372,14
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2011 X 1145514 Banque
des
Territoires
355
591,00
278 167,03 25,25 A R Livret A 1,350 R Livret A 3,600 A-1 EUR 10
095,25
2 256,50
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2011 X 1145515 Banque
des
Territoires
242
022,00
206 877,28 35,25 A R Livret A 1,350 R Livret A 3,600 A-1 EUR 7
142,61
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2011 X 1145516 Banque
des
Territoires
22
398,00
18 339,01 36,25 A R Livret A 0,550 R Livret A 2,800 A-1 EUR 514,46 34,41
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2011 X 1145518 Banque
des
Territoires
1 219,00 910,66 26,25 A R Livret A 0,550 R Livret A 2,800 A-1 EUR 25,79 10,58
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2012 X 1162002 Banque
des
Territoires
1 068
063,00
810 545,29 26,41 A R Livret A 0,450 R Livret A 2,700 A-1 EUR 22
120,82
8 744,46
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2012 X 1162008 Banque
des
Territoires
271
913,00
206 352,80 26,41 A R Livret A 0,450 R Livret A 2,700 A-1 EUR 5
631,63
2 226,21
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2010 X 1172672 Banque
des
Territoires
4 495
600,00
894 145,91 25,67 A R Livret A 1,550 R Livret A 4,050 A-1 EUR 36
705,68
12 167,10 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 277
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de
file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2012 X 1172765 Banque
des
Territoires
966
246,00
759 309,53 26,67 A R Livret A 1,350 R Livret A 3,600 A-1 EUR 27
599,68
7 348,35
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2012 X 1172766 Banque
des
Territoires
427
074,00
363 566,93 36,67 A R Livret A 1,350 R Livret A 3,600 A-1 EUR 13
098,72
286,40
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2012 X 1172767 Banque
des
Territoires
222
579,00
167 805,68 27,67 A R Livret A 0,550 R Livret A 2,800 A-1 EUR 4
759,70
2 183,67
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2012 X 1172768 Banque
des
Territoires
98
814,00
80 838,44 37,67 A R Livret A 0,550 R Livret A 2,800 A-1 EUR 2
272,33
316,11
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2012 X 1172794 Banque
des
Territoires
5 015
895,00
3 941
663,80
26,67 A R Livret A 1,350 R Livret A 3,600 A-1 EUR 143
273,16
38 146,11
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2012 X 1172795 Banque
des
Territoires
1 501
039,00
1 277
830,49
36,67 A R Livret A 1,350 R Livret A 3,600 A-1 EUR 46
038,14
1 006,60
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2012 X 1172796 Banque
des
Territoires
407
945,00
307 555,96 27,67 A R Livret A 0,550 R Livret A 2,800 A-1 EUR 8
723,63
4 002,25
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2012 X 1172797 Banque
des
Territoires
150
632,00
123 230,03 37,67 A R Livret A 0,550 R Livret A 2,800 A-1 EUR 3
463,93
481,88
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2012 X 1174243 Banque
des
Territoires
31
640,00
23 853,90 27,84 A R Livret A 0,550 R Livret A 2,800 A-1 EUR 676,60 310,41
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2012 X 1174244 Banque
des
Territoires
936
332,00
735 802,06 26,83 A R Livret A 1,350 R Livret A 3,600 A-1 EUR 26
745,22
7 120,85
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2012 X 1174245 Banque
des
Territoires
217
441,00
185 106,94 36,84 A R Livret A 1,350 R Livret A 3,600 A-1 EUR 6
669,10
145,82
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2011 X 1180266 Banque
des
Territoires
4 239
226,00
1 748
697,70
5,00 A R Livret A 1,350 R Livret A 2,600 A-1 EUR 51
119,18
217 424,47
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2013 X 1193513 Banque
des
Territoires
6 121
840,00
4 834
547,95
27,58 A R Livret A 1,150 R Livret A 3,400 A-1 EUR 166
141,09
51 954,80 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 278
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de
file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2013 X 1193514 Banque
des
Territoires
2 941
673,00
2 516
880,46
37,58 A R Livret A 1,350 R Livret A 3,600 A-1 EUR 90
760,33
4 239,73
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2013 X 1193515 Banque
des
Territoires
1 168
531,00
887 496,20 27,58 A R Livret A 0,350 R Livret A 2,600 A-1 EUR 23
399,46
12 483,10
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2013 X 1193516 Banque
des
Territoires
618
738,00
510 456,17 38,58 A R Livret A 0,550 R Livret A 2,800 A-1 EUR 14
359,68
2 389,53
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2014 X 1216773 Banque
des
Territoires
1 118
207,00
908 410,53 28,33 A R Livret A 1,350 R Livret A 3,600 A-1 EUR 33
042,23
9 429,21
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2014 X 1216774 Banque
des
Territoires
535
204,00
462 894,89 38,33 A R Livret A 1,350 R Livret A 3,600 A-1 EUR 16
708,60
1 232,80
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2014 X 1216775 Banque
des
Territoires
292
308,00
229 410,58 29,33 A R Livret A 0,550 R Livret A 2,800 A-1 EUR 6
510,28
3 099,55
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2014 X 1216776 Banque
des
Territoires
88
917,00
74 399,19 39,33 A R Livret A 0,550 R Livret A 2,800 A-1 EUR 2
094,70
411,49
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2014 X 1217554 Banque
des
Territoires
4 542
776,00
3 690
466,56
28,33 A R Livret A 1,350 R Livret A 3,600 A-1 EUR 134
235,84
38 306,65
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2014 X 1217555 Banque
des
Territoires
1 332
810,00
1 152
739,77
38,33 A R Livret A 1,350 R Livret A 3,600 A-1 EUR 41
609,15
3 070,04
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2014 X 1217556 Banque
des
Territoires
983
562,00
771 923,92 29,33 A R Livret A 0,550 R Livret A 2,800 A-1 EUR 21
905,89
10 429,41
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2014 X 1217557 Banque
des
Territoires
278
421,00
232 962,09 39,33 A R Livret A 0,550 R Livret A 2,800 A-1 EUR 6
559,02
1 288,47
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2012 X 1218649 Banque
des
Territoires
299
264,00
138 561,78 6,33 A R Livret A 1,350 R Livret A 3,600 A-1 EUR 5
481,79
13 710,05
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2014 X 1226733 Banque
des
Territoires
4 981
591,00
4 061
073,99
28,75 A R Livret A 1,350 R Livret A 3,600 A-1 EUR 147
716,19
42 153,52 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 279
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de
file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2014 X 1226734 Banque
des
Territoires
2 092
763,00
1 816
154,47
38,75 A R Livret A 1,350 R Livret A 3,600 A-1 EUR 65
555,69
4 836,88
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2014 X 1226735 Banque
des
Territoires
1 117
002,00
879 754,06 29,75 A R Livret A 0,550 R Livret A 2,800 A-1 EUR 24
965,93
11 886,29
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2014 X 1226736 Banque
des
Territoires
449
157,00
377 123,51 39,75 A R Livret A 0,550 R Livret A 2,800 A-1 EUR 10
617,86
2 085,81
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2013 X 1226763 Banque
des
Territoires
783
011,00
562 359,43 17,75 A R Livret A 2,150 R Livret A 4,400 A-1 EUR 25
452,29
16 101,76
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2013 X 1226764 Banque
des
Territoires
951
600,00
832 841,27 37,75 A R Livret
Epargne
Populaire
2,150 R Livret
Epargne
Populaire
4,400 A-1 EUR 36
802,14
3 571,04
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2013 X 1233994 Banque
des
Territoires
153
397,00
117 195,73 28,16 A R Livret A 0,550 R Livret A 2,800 A-1 EUR 3
329,45
1 713,25
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2013 X 1233995 Banque
des
Territoires
71
478,00
58 711,43 38,16 A R Livret A 0,550 R Livret A 2,800 A-1 EUR 1
654,01
360,52
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2013 X 1234733 Banque
des
Territoires
1 527
802,00
1 098
803,96
17,09 A F Taux
Fixe
2,150 F Taux
Fixe
4,400 A-1 EUR 49
731,68
31 461,51
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2013 X 1234734 Banque
des
Territoires
2 763
955,00
2 421
527,67
37,09 A F Taux
Fixe
2,150 F Taux
Fixe
4,400 A-1 EUR 107
004,07
10 382,97
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2013 X 1234735 Banque
des
Territoires
247
378,00
188 792,90 27,09 A R Livret A 0,550 R Livret A 2,800 A-1 EUR 5
379,20
3 321,24
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2013 X 1234736 Banque
des
Territoires
395
573,00
324 477,48 37,09 A R Livret A 0,550 R Livret A 2,800 A-1 EUR 9
169,25
2 995,75
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2014 X 1236604 Banque
des
Territoires
749
178,00
619 984,00 28,50 A R Livret A 1,820 R Livret A 4,070 A-1 EUR 25
452,73
5 390,24
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2014 X 1236605 Banque
des
Territoires
621
030,00
546 470,97 38,50 A R Livret A 1,820 R Livret A 4,070 A-1 EUR 22
267,36
638,50 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 280
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de
file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2014 X 1236606 Banque
des
Territoires
459
580,00
360 689,83 29,50 A R Livret A 0,550 R Livret A 2,800 A-1 EUR 10
235,77
4 873,25
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2014 X 1236607 Banque
des
Territoires
299
970,00
250 992,68 39,50 A R Livret A 0,550 R Livret A 2,800 A-1 EUR 7
066,66
1 388,20
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2013 X 1247347 Banque
des
Territoires
4 487
964,00
2 446
515,90
8,42 A R Livret A 1,350 R Livret A 3,600 A-1 EUR 94
399,72
175 698,66
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2014 X 1251298 Banque
des
Territoires
992
709,00
808 879,63 28,25 A R Livret A 1,350 R Livret A 3,600 A-1 EUR 29
335,49
5 995,12
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2014 X 1251299 Banque
des
Territoires
344
993,00
299 194,65 38,25 A R Livret A 1,350 R Livret A 3,600 A-1 EUR 10
638,91
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2014 X 1251300 Banque
des
Territoires
101
439,00
79 835,41 29,25 A R Livret A 0,550 R Livret A 2,800 A-1 EUR 2
259,32
854,43
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2014 X 1251301 Banque
des
Territoires
59
501,00
49 931,01 39,25 A R Livret A 0,550 R Livret A 2,800 A-1 EUR 1
401,76
131,88
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2013 X 1251566 Banque
des
Territoires
193
165,00
105 299,71 8,50 A R Livret A 1,350 R Livret A 3,600 A-1 EUR 4
063,03
7 562,19
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2005 P FINANCEMENT DE
LOGEMENTS EN
PLS RUE PAUL
VAILLANT A
CLAMART
Dexia
Credit
Local
484
000,00
246 364,99 11,09 T V Livret A 3,440 V Livret A 3,500 A-1 EUR 9
002,90
17 297,02
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2007 P FINANCEMENT DE
L'ACQUISITION ET
AMELIORATION DE
12 LOGEMENTS
SITUES 20 22 48
RUE CHEF DE
VILLE
Dexia
Credit
Local
629
221,00
407 613,42 14,33 T V Livret A 3,150 V Livret A 3,130 A-1 EUR 13
140,92
19 448,39
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2007 P FINANCEMENT DE
12 LOGEMENTS
SITUES 20 22 ET 48
RUE CHEF DE
VILLE
Dexia
Credit
Local
528
514,00
466 084,28 34,33 T V Livret A 3,390 V Livret A 3,130 A-1 EUR 14
696,22
5 478,81 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 281
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de
file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2005 X FINANCEMENT
ACQUISITION
AMELIORATION
RUE TROZY
CLAMART
Ste de Fin.
Local
90
000,00
45 640,46 10,33 T F Taux
Fixe
4,570 F Taux
Fixe
4,490 A-1 EUR 2
143,28
3 332,16
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2004 X ACQUISITION DE
12 LOGEMENTS
LOCATIFS
SOCIAUX A
CLAMART
Credit
Foncier de
France
1 160
000,00
516 298,75 10,91 A V Livret A 2,050 V Livret A 2,050 A-1 EUR 11
528,40
46 061,99
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2005 X ACQUISITION DE
27 LOGEMENTS
LOCATIFS
SOCIAUX A
CLAMART
Credit
Foncier de
France
2 174
705,00
1 008
675,12
11,83 A V Livret A 2,050 V Livret A 2,050 A-1 EUR 22
399,65
83 990,52
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2004 X FINANCEMENT DE
L'ACQUISITION DE
9 LOGEMENTS
INTERMEDIAIRES
ET 2 COMMERCES
A CLAMART
Ste de Fin.
Local
960
000,00
440 711,97 9,42 T F Taux
Fixe
4,220 F Taux
Fixe
4,240 A-1 EUR 19
670,03
36 931,53
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2004 X FINANCEMENT
ACQUISITION DE
11 LOGEMENTS
INTERMEDIAIRES A
CLAMART
Ste de Fin.
Local
860
000,00
394 804,25 9,42 T F Taux
Fixe
4,220 F Taux
Fixe
4,240 A-1 EUR 17
621,06
33 084,50
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2004 P ACQUISITION DE
LOGEMENTS
INTERMEDIAIRES 2
AVENUE JEAN
JAURES A
CLAMART
Ste de Fin.
Local
1 700
000,00
793 215,42 9,58 T F Taux
Fixe
4,220 F Taux
Fixe
3,960 A-1 EUR 33
021,74
64 731,36
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2013 X EXTENSION 2013
ANTENNE HT A
CLAMART
Credit
Agricole
1 860
000,00
971 197,61 8,64 A F Taux
Fixe
2,950 F Taux
Fixe
2,950 A-1 EUR 31
395,27
93 048,72
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2005 X OPERATION 11 BIS
RUE CHEF A
CLAMART
Credit
Agricole
110
000,00
53 346,67 11,08 T R Livret A 4,580 R Livret A 4,500 A-1 EUR 2
501,50
3 567,62
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2007 X ACQUISITION DE 6
LOGEMENTS ZAC
BOURGOGNE A
CLAMART
Credit
Agricole
551
074,00
296 605,17 12,10 A R Livret A 4,370 R Livret A 4,370 A-1 EUR 13
691,34
16 697,76 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 282
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de
file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2007 X ACQUISITION DE 6
LOGEMENTS ZAC
DE BOURGOGNE A
CLAMART
Credit
Agricole
198
336,00
158 646,62 32,10 A R Livret A 4,370 R Livret A 4,370 A-1 EUR 7
026,44
2 141,37
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2007 X ACQUISITION E
LOGEMENTS 3 A 7
RUE DES LEUX A
CLAMART
Credit
Agricole
1 239
439,00
739 457,47 14,95 A R Livret A 4,240 R Livret A 4,370 A-1 EUR 33
818,50
34 421,22
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2007 X ACQUISITION DE
LOGEMENTS 3 ET 7
RUE DES LEUX A
CLAMART
Credit
Agricole
569
687,00
467 487,44 34,95 A R Livret A 4,370 R Livret A 4,370 A-1 EUR 20
675,82
5 643,53
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2011 X ACQUISITION DE
LOGEMENTS
COMMERCIAUX
Credit
Agricole
1 225
000,00
864 923,07 16,49 T F Taux
Fixe
4,560 F Taux
Fixe
4,480 A-1 EUR 39
725,95
34 713,45
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2017 X 5110587 Banque
des
Territoires
827
683,24
747 379,40 42,67 A R Livret A 0,550 R Livret A 2,800 A-1 EUR 19
599,42
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2017 X 5110588 Banque
des
Territoires
1 785
975,98
1 550
027,47
32,67 A R Livret A 0,550 R Livret A 2,800 A-1 EUR 43
621,12
7 869,55
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2017 X 5110589 Banque
des
Territoires
290
853,56
272 813,24 42,67 A R Livret
Epargne
Populaire
2,150 R Livret
Epargne
Populaire
4,400 A-1 EUR 9
862,98
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2017 X 5110590 Banque
des
Territoires
345
168,55
304 627,58 27,67 A R Livret A 2,150 R Livret A 4,400 A-1 EUR 13
453,78
1 140,24
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2016 X 5110591 Banque
des
Territoires
3 421
168,98
3 111
720,51
41,16 A R Livret A 1,860 R Livret A 4,110 A-1 EUR 108
094,35
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2017 X 5110592 Banque
des
Territoires
2 100
671,02
1 894
644,13
32,67 A R Livret A 1,860 R Livret A 4,110 A-1 EUR 77
361,77
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2017 X 5110593 Banque
des
Territoires
2 071
869,40
1 868
667,28
32,67 A R Livret A 1,860 R Livret A 4,110 A-1 EUR 76
301,09
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2012 P FINANCEMENT EN
PLS BATI 2011 DE 7
LOGEMENTS
SITUES 8 A 12 RUE
DU PARC
Arkea
Banque
691
323,00
580 350,40 28,08 A V Livret A 4,070 V Livret A 4,070 A-1 EUR 24
101,13
11 814,93 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 283
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de
file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2012 P FINANCEMENT EN
PLS DE 7
LOGEMENTS
SITUES 8 A 12 RUE
DU PARC
Arkea
Banque
314
682,00
281 660,02 38,08 A V Livret A 4,070 V Livret A 4,070 A-1 EUR 11
606,65
3 515,75
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2019 X ACQUISITION DE
PLUSIEURS LOTS
RUE DE LA PORTE
TRIVIAUX
La Banque
Postale
525
000,00
428 721,69 19,37 T F Taux
Fixe
1,800 F Taux
Fixe
1,790 A-1 EUR 7
878,37
18 215,83
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2019 X FINANCEMENT DU
RENOUVELLEMENT
DES COMPOSANTS
SUR LA
RESIDENCE
JAURES
La Banque
Postale
990
000,00
728 788,14 12,62 T F Taux
Fixe
1,540 F Taux
Fixe
1,530 A-1 EUR 11
642,74
51 382,42
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2019 X FINANCEMENT DE
L ACQUISITION DE
LOGEMENT A 8
AVENUE DU
GENERAL DE
GAULLE
La Banque
Postale
1 150
000,00
608 478,53 5,20 T F Taux
Fixe
0,330 F Taux
Fixe
0,330 A-1 EUR 2
244,66
114 710,70
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2018 X VEFA DE 35
LOGEMENTS ET DE
35 PLACES DE
STATIONNEMENT
10 RUE DU
PRESIDENT
ROOSEVELT
Banque
des
Territoires
664
125,97
618 805,33 34,83 M R Livret A 0,000 R Livret A 3,600 A-1 EUR 22
277,85
23,85
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2018 X VEFA DE 35
LOGEMENTS ET DE
35 PLACES DE
STATIONNEMENT
10 RUE DU
PRESIDENT
ROOSEVELT
Banque
des
Territoires
564
362,01
537 291,19 44,84 M R Livret A 0,000 R Livret A 3,600 A-1 EUR 16
105,93
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2018 X VEFA DE 35
LOGEMENTS ET DE
35 PLACES DE
STATIONNEMENT
10 RUE DU
PRESIDENT
ROOSEVELT
Banque
des
Territoires
1 767
698,49
1 695
862,61
44,84 M R Livret A 0,000 R Livret A 4,110 A-1 EUR 56
400,95
0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 284
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de
file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2018 X VEFA DE 35
LOGEMENTS ET DE
35 PLACES DE
STATIONNEMENT
10 RUE DU
PRESIDENT
ROOSEVELT
Banque
des
Territoires
914
932,01
859 497,46 34,83 M R Livret A 0,000 R Livret A 4,110 A-1 EUR 33
695,27
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2018 X VEFA DE 35
LOGEMENTS ET DE
35 PLACES DE
STATIONNEMENT
10 RUE DU
PRESIDENT
ROOSEVELT
Banque
des
Territoires
510
045,90
467 005,62 34,83 M R Livret A 0,000 R Livret A 2,800 A-1 EUR 13
120,52
1 584,49
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2018 X VEFA DE 35
LOGEMENTS ET DE
35 PLACES DE
STATIONNEMENT
10 RUE DU
PRESIDENT
ROOSEVELT
Banque
des
Territoires
448
010,20
420 715,84 44,84 M R Livret A 0,000 R Livret A 2,800 A-1 EUR 10
608,89
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2018 X ACQUISITION EN
VEFA DE 31
LOGEMENTS
SITUEE ZAC
PANORAMA LOT
1.1 AVENUE DU
GENERAL DE
GAULLE
Banque
des
Territoires
936
888,07
916 831,92 55,92 M R Livret A 0,000 R Livret A 3,540 A-1 EUR 20
637,29
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2018 X ACQUISITION EN
VEFA DE 31
LOGEMENTS
SITUEE ZAC
PANORAMA LOT
1.1 AVENUE DU
GENERAL DE
GAULLE
Banque
des
Territoires
262
884,13
253 262,85 35,92 M R Livret A 0,000 R Livret A 4,110 A-1 EUR 8
984,12
0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 285
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de
file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2018 X ACQUISITION EN
VEFA DE 31
LOGEMENTS
SITUEE ZAC
PANORAMA LOT
1.1 AVENUE DU
GENERAL DE
GAULLE
Banque
des
Territoires
778
597,14
761 929,55 55,92 M R Livret A 0,000 R Livret A 3,540 A-1 EUR 17
150,54
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2018 X ACQUISITION EN
VEFA DE 31
LOGEMENTS
SITUEE ZAC
PANORAMA LOT
1.1 AVENUE DU
GENERAL DE
GAULLE
Banque
des
Territoires
310
793,14
299 418,44 35,92 M R Livret A 0,000 R Livret A 4,110 A-1 EUR 10
621,43
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2018 X ACQUISITION EN
VEFA DE 31
LOGEMENTS
SITUEE ZAC
PANORAMA LOT
1.1 AVENUE DU
GENERAL DE
GAULLE
Banque
des
Territoires
858
797,31
840 412,86 55,92 M R Livret A 0,000 R Livret A 3,540 A-1 EUR 18
917,15
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2018 X ACQUISITION EN
VEFA DE 31
LOGEMENTS
SITUEE ZAC
PANORAMA LOT
1.1 AVENUE DU
GENERAL DE
GAULLE
Banque
des
Territoires
557
649,38
533 789,60 35,92 M R Livret A 0,000 R Livret A 3,600 A-1 EUR 17
322,56
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2018 X ACQUISITION EN
VEFA DE 28
LOGEMENTS ET DE
14 PLACES DE
STATIONNEMENT
AU SEIN DE LA ZAC
PANORAMA LOT
Banque
des
Territoires
249
995,70
240 846,12 35,92 M R Livret A 0,000 R Livret A 4,110 A-1 EUR 8
543,66
0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 286
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de
file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2018 X ACQUISITION EN
VEFA DE 28
LOGEMENTS ET DE
14 PLACES DE
STATIONNEMENT
AU SEIN DE LA ZAC
PANORAMA LOT
Banque
des
Territoires
737
096,16
721 316,99 55,92 M R Livret A 0,000 R Livret A 3,540 A-1 EUR 16
236,38
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2018 X ACQUISITION EN
VEFA DE 28
LOGEMENTS ET DE
14 PLACES DE
STATIONNEMENT
AU SEIN DE LA ZAC
PANORAMA LOT
Banque
des
Territoires
407
835,76
386 044,34 35,92 M R Livret A 0,000 R Livret A 2,800 A-1 EUR 10
809,60
12,84
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2018 X ACQUISITION EN
VEFA DE 28
LOGEMENTS ET DE
14 PLACES DE
STATIONNEMENT
AU SEIN DE LA ZAC
PANORAMA LOT
Banque
des
Territoires
890
808,10
871 738,38 55,92 M R Livret A 0,000 R Livret A 3,540 A-1 EUR 19
622,26
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2018 X ACQUISITION EN
VEFA DE 28
LOGEMENTS ET DE
14 PLACES DE
STATIONNEMENT
AU SEIN DE LA ZAC
PANORAMA LOT
Banque
des
Territoires
320
030,95
308 318,17 35,92 M R Livret A 0,000 R Livret A 4,110 A-1 EUR 10
937,13
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2018 X ACQUISITION EN
VEFA DE 28
LOGEMENTS ET DE
14 PLACES DE
STATIONNEMENT
AU SEIN DE LA ZAC
PANORAMA LOT
Banque
des
Territoires
813
903,53
796 480,14 55,92 M R Livret A 0,000 R Livret A 3,540 A-1 EUR 17
928,25
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2018 X ACQUISITION EN
VEFA DE 28
LOGEMENTS ET DE
14 PLACES DE
STATIONNEMENT
AU SEIN DE LA ZAC
PANORAMA LOT
Banque
des
Territoires
528
503,66
505 890,92 35,92 M R Livret A 0,000 R Livret A 3,600 A-1 EUR 16
417,19
0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 287
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de
file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2018 X ACQUISITION EN
VEFA DE 35
LOGEMENTS ET DE
18 PLACES DE
STATIONNEMENT
AU SEIN DE LA ZAC
PANORAMA LOT
Banque
des
Territoires
294
493,30
283 715,15 35,92 M R Livret A 0,000 R Livret A 4,110 A-1 EUR 10
064,38
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2018 X ACQUISITION EN
VEFA DE 35
LOGEMENTS ET DE
18 PLACES DE
STATIONNEMENT
AU SEIN DE LA ZAC
PANORAMA LOT
Banque
des
Territoires
868
669,06
850 144,71 55,92 M R Livret A 0,000 R Livret A 3,550 A-1 EUR 19
187,78
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2018 X ACQUISITION EN
VEFA DE 35
LOGEMENTS ET DE
18 PLACES DE
STATIONNEMENT
AU SEIN DE LA ZAC
PANORAMA LOT
Banque
des
Territoires
526
485,62
498 354,52 35,92 M R Livret A 0,000 R Livret A 2,800 A-1 EUR 13
954,39
16,57
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2018 X ACQUISITION EN
VEFA DE 35
LOGEMENTS ET DE
18 PLACES DE
STATIONNEMENT
AU SEIN DE LA ZAC
PANORAMA LOT
Banque
des
Territoires
1 050
410,86
1 028
010,87
55,92 M R Livret A 0,000 R Livret A 3,550 A-1 EUR 23
202,22
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2018 X ACQUISITION EN
VEFA DE 35
LOGEMENTS ET DE
18 PLACES DE
STATIONNEMENT
AU SEIN DE LA ZAC
PANORAMA LOT
Banque
des
Territoires
300
810,70
289 801,35 35,92 M R Livret A 0,000 R Livret A 4,110 A-1 EUR 10
280,27
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2018 X ACQUISITION EN
VEFA DE 35
LOGEMENTS ET DE
18 PLACES DE
STATIONNEMENT
AU SEIN DE LA ZAC
PANORAMA LOT
Banque
des
Territoires
653
573,88
625 609,84 35,92 M R Livret A 0,000 R Livret A 3,600 A-1 EUR 20
302,31
0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 288
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de
file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2018 X ACQUISITION EN
VEFA DE 35
LOGEMENTS ET DE
18 PLACES DE
STATIONNEMENT
AU SEIN DE LA ZAC
PANORAMA LOT
Banque
des
Territoires
984
558,05
963 562,37 55,92 M R Livret A 0,000 R Livret A 3,550 A-1 EUR 21
747,62
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2018 X ACQUISITION EN
VEFA DE 30
LOGEMENTS ET DE
15 PLACES DE
STATIONNEMENT
AU SEIN DE LA ZAC
PANORAMA LOT
Banque
des
Territoires
263
621,84
253 973,56 35,92 M R Livret A 0,000 R Livret A 4,110 A-1 EUR 9
009,34
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2018 X ACQUISITION EN
VEFA DE 30
LOGEMENTS ET DE
15 PLACES DE
STATIONNEMENT
AU SEIN DE LA ZAC
PANORAMA LOT
Banque
des
Territoires
768
773,31
752 379,23 55,92 M R Livret A 0,000 R Livret A 3,550 A-1 EUR 16
981,21
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2018 X ACQUISITION EN
VEFA DE 30
LOGEMENTS ET DE
15 PLACES DE
STATIONNEMENT
AU SEIN DE LA ZAC
PANORAMA LOT
Banque
des
Territoires
437
369,20
413 999,74 35,92 M R Livret A 0,000 R Livret A 2,800 A-1 EUR 11
592,38
13,77
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2018 X ACQUISITION EN
VEFA DE 30
LOGEMENTS ET DE
15 PLACES DE
STATIONNEMENT
AU SEIN DE LA ZAC
PANORAMA LOT
Banque
des
Territoires
939
086,43
919 060,44 55,92 M R Livret A 0,000 R Livret A 3,550 A-1 EUR 20
743,21
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2018 X ACQUISITION EN
VEFA DE 30
LOGEMENTS ET DE
15 PLACES DE
STATIONNEMENT
AU SEIN DE LA ZAC
PANORAMA LOT
Banque
des
Territoires
290
420,43
279 791,34 35,92 M R Livret A 0,000 R Livret A 4,110 A-1 EUR 9
925,18
0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 289
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de
file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2018 X ACQUISITION EN
VEFA DE 30
LOGEMENTS ET DE
15 PLACES DE
STATIONNEMENT
AU SEIN DE LA ZAC
PANORAMA LOT
Banque
des
Territoires
517
869,12
495 711,39 35,92 M R Livret A 0,000 R Livret A 3,600 A-1 EUR 16
086,84
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2018 X ACQUISITION EN
VEFA DE 30
LOGEMENTS ET DE
15 PLACES DE
STATIONNEMENT
AU SEIN DE LA ZAC
PANORAMA LOT
Banque
des
Territoires
859
877,95
841 541,07 55,92 M R Livret A 0,000 R Livret A 3,550 A-1 EUR 18
993,60
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2018 X ACQUISITION EN
VEFA DE 30
LOGEMENTS ET DE
15 PLACES DE
STATIONNEMENT
AU SEIN DE LA ZAC
PANORAMA LOT
Banque
des
Territoires
448
626,03
424 655,11 35,92 M R Livret A 0,000 R Livret A 2,800 A-1 EUR 11
890,74
14,12
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2018 X ACQUISITION EN
VEFA DE 30
LOGEMENTS ET DE
15 PLACES DE
STATIONNEMENT
AU SEIN DE LA ZAC
PANORAMA LOT
Banque
des
Territoires
760
733,98
744 197,18 55,92 M R Livret A 0,000 R Livret A 3,500 A-1 EUR 16
571,51
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2018 X ACQUISITION EN
VEFA DE 30
LOGEMENTS ET DE
15 PLACES DE
STATIONNEMENT
AU SEIN DE LA ZAC
PANORAMA LOT
Banque
des
Territoires
252
833,19
243 579,76 35,92 M R Livret A 0,000 R Livret A 4,110 A-1 EUR 8
640,63
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2018 X ACQUISITION EN
VEFA DE 30
LOGEMENTS ET DE
15 PLACES DE
STATIONNEMENT
AU SEIN DE LA ZAC
PANORAMA LOT
Banque
des
Territoires
900
149,65
880 582,24 55,92 M R Livret A 0,000 R Livret A 3,500 A-1 EUR 19
608,48
0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 290
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de
file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2018 X ACQUISITION EN
VEFA DE 30
LOGEMENTS ET DE
15 PLACES DE
STATIONNEMENT
AU SEIN DE LA ZAC
PANORAMA LOT
Banque
des
Territoires
307
936,41
296 666,27 35,92 M R Livret A 0,000 R Livret A 4,110 A-1 EUR 10
523,80
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2018 X ACQUISITION EN
VEFA DE 30
LOGEMENTS ET DE
15 PLACES DE
STATIONNEMENT
AU SEIN DE LA ZAC
PANORAMA LOT
Banque
des
Territoires
550
997,81
527 422,63 35,92 M R Livret A 0,000 R Livret A 3,600 A-1 EUR 17
115,94
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2018 X ACQUISITION EN
VEFA DE 30
LOGEMENTS ET DE
15 PLACES DE
STATIONNEMENT
AU SEIN DE LA ZAC
PANORAMA LOT
Banque
des
Territoires
851
973,53
833 453,37 55,92 M R Livret A 0,000 R Livret A 3,500 A-1 EUR 18
559,03
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 C VEFA DE 34
LOGEMENTS SUR
LA ZAC DES
PANORAMA
SITUES AVENUE
DU GENERAL DE
GAULLE
Banque
des
Territoires
510
000,00
510 000,00 55,09 A R Taux
Fixe
0,000 R Taux
Fixe
1,100 A-1 EUR 5
610,00
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 C VEFA DE 34
LOGEMENTS SUR
LA ZAC DES
PANORAMA
SITUES AVENUE
DU GENERAL DE
GAULLE
Banque
des
Territoires
306
000,00
306 000,00 35,09 A R Taux
Fixe
0,000 R Taux
Fixe
0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 C OPERATION EN
VEFA DE 39
LOGEMENTS
CHEMIN DE LA
FOSSE BAZIN
Banque
des
Territoires
585
000,00
585 000,00 55,09 M R Taux
Fixe
0,000 R Taux
Fixe
1,100 A-1 EUR 6
435,00
0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 291
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de
file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 C OPERATION EN
VEFA DE 39
LOGEMENTS
CHEMIN DE LA
FOSSE BAZIN
Banque
des
Territoires
351
000,00
351 000,00 35,09 M R Taux
Fixe
0,000 R Taux
Fixe
0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 C OPERATION EN
VEFA DE 17
LOGEMENTS
BOULEVARD DU
MOULIN DE LA
TOUR
Banque
des
Territoires
153
000,00
153 000,00 35,09 M R Taux
Fixe
0,000 R Taux
Fixe
0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 C OPERATION EN
VEFA DE 29
LOGEMENTS
BOULEVARD DU
MOULIN DE LA
TOUR
Banque
des
Territoires
435
000,00
435 000,00 55,09 M R Taux
Fixe
0,000 R Taux
Fixe
1,100 A-1 EUR 4
785,00
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 C OPERATION EN
VEFA DE 29
LOGEMENTS
BOULEVARD DU
MOULIN DE LA
TOUR
Banque
des
Territoires
261
000,00
261 000,00 35,09 M R Taux
Fixe
0,000 R Taux
Fixe
0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 C OPERATION EN
VEFA DE 27
LOGEMENTS
BOULEVARD DU
MOULIN DE LA
TOUR
Banque
des
Territoires
405
000,00
405 000,00 55,09 A R Taux
Fixe
0,000 R Taux
Fixe
1,100 A-1 EUR 4
455,00
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 C OPERATION EN
VEFA DE 27
LOGEMENTS
BOULEVARD DU
MOULIN DE LA
TOUR
Banque
des
Territoires
243
000,00
243 000,00 35,09 A R Taux
Fixe
0,000 R Taux
Fixe
0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 C OPERATION EN
VEFA DE 25
LOGEMENTS
AVENUE DU
GENERAL DE
GAULLE
Banque
des
Territoires
225
000,00
225 000,00 35,09 M R Taux
Fixe
0,000 R Taux
Fixe
0,000 A-1 EUR 0,00 0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 292
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de
file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2018 X VEFA DE 35
LOGEMENTS ET DE
35 PLACES DE
STATIONNEMENT
10 RUE DU
PRESIDENT
ROOSEVELT
Banque
des
Territoires
767
585,26
721 078,27 34,83 M R Livret A 0,000 R Livret A 4,110 A-1 EUR 28
268,76
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2018 X ACQUISITION EN
VEFA DE 31
LOGEMENTS
SITUEE ZAC
PANORAMA LOT
1.1 AVENUE DU
GENERAL DE
GAULLE
Banque
des
Territoires
411
956,28
389 944,69 35,92 M R Livret A 0,000 R Livret A 2,800 A-1 EUR 10
918,81
12,97
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 C OPERATION EN
VEFA DE 17
LOGEMENTS
BOULEVARD DU
MOULIN DE LA
TOUR
Banque
des
Territoires
255
000,00
255 000,00 55,09 M R Taux
Fixe
0,000 R Taux
Fixe
1,100 A-1 EUR 2
805,00
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 C OPERATION EN
VEFA DE 25
LOGEMENTS
AVENUE DU
GENERAL DE
GAULLE
Banque
des
Territoires
375
000,00
375 000,00 55,09 M R Taux
Fixe
0,000 R Taux
Fixe
1,100 A-1 EUR 4
125,00
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2018 C 1319595 Banque
des
Territoires
341
093,22
246 363,93 11,09 M R Livret A 0,000 R Livret A 4,550 A-1 EUR 11
497,96
17 297,22
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2018 C 1319745 Banque
des
Territoires
512
135,40
407 614,20 14,33 M R Livret A 0,000 R Livret A 4,130 A-1 EUR 17
087,41
19 448,22
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2018 C 1319747 Banque
des
Territoires
495
529,46
466 084,27 34,33 M R Livret A 0,000 R Livret A 4,130 A-1 EUR 19
109,78
5 478,85
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2019 X VEFA STATION -
169 AVENUE JEAN
BAPTISTE
CLEMENT
Banque
des
Territoires
872
298,49
863 033,03 56,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,540 A-1 EUR 19
166,25
0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 293
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de
file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2019 X VEFA STATION -
169 AVENUE JEAN
BAPTISTE
CLEMENT
Banque
des
Territoires
643
263,95
628 280,77 36,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,600 A-1 EUR 19
931,80
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2019 X VEFA STATION -
169 AVENUE JEAN
BAPTISTE
CLEMENT
Banque
des
Territoires
796
595,66
788 134,31 56,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,540 A-1 EUR 17
502,90
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2019 X VEFA STATION -
169 AVENUE JEAN
BAPTISTE
CLEMENT
Banque
des
Territoires
503
344,22
488 000,97 36,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 2,800 A-1 EUR 13
323,55
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2019 X VEFA STATION -
169 AVENUE JEAN
BAPTISTE
CLEMENT
Banque
des
Territoires
489
579,40
479 947,12 36,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 4,040 A-1 EUR 16
475,68
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2019 X VEFA STATION -
169 AVENUE JEAN
BAPTISTE
CLEMENT
Banque
des
Territoires
958
699,14
948 515,95 56,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,540 A-1 EUR 21
064,66
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2019 X VEFA STATION -
169 AVENUE JEAN
BAPTISTE
CLEMENT
Banque
des
Territoires
268
863,10
263 573,32 36,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 4,040 A-1 EUR 9
047,97
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 X VEFA DE 34
LOGEMENTS SUR
LA ZAC DES
PANORAMA
SITUES AVENUE
DU GENERAL DE
GAULLE
Banque
des
Territoires
663
373,42
639 460,27 36,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 2,800 A-1 EUR 17
938,75
1 209,40
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 X VEFA DE 34
LOGEMENTS SUR
LA ZAC DES
PANORAMA
SITUES AVENUE
DU GENERAL DE
GAULLE
Banque
des
Territoires
956
969,19
945 438,83 56,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,550 A-1 EUR 23
849,34
0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 294
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de
file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 X VEFA DE 34
LOGEMENTS SUR
LA ZAC DES
PANORAMA
SITUES AVENUE
DU GENERAL DE
GAULLE
Banque
des
Territoires
706
392,69
687 006,51 36,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,600 A-1 EUR 23
746,04
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 X VEFA DE 34
LOGEMENTS SUR
LA ZAC DES
PANORAMA
SITUES AVENUE
DU GENERAL DE
GAULLE
Banque
des
Territoires
1 059
693,90
1 046
925,83
56,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,550 A-1 EUR 26
409,42
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 X VEFA DE 34
LOGEMENTS SUR
LA ZAC DES
PANORAMA
SITUES AVENUE
DU GENERAL DE
GAULLE
Banque
des
Territoires
1 172
471,77
1 158
344,85
56,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,550 A-1 EUR 29
220,04
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 X VEFA DE 34
LOGEMENTS SUR
LA ZAC DES
PANORAMA
SITUES AVENUE
DU GENERAL DE
GAULLE
Banque
des
Territoires
297
231,98
289 860,80 36,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,940 A-1 EUR 10
629,85
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 X VEFA DE 34
LOGEMENTS SUR
LA ZAC DES
PANORAMA
SITUES AVENUE
DU GENERAL DE
GAULLE
Banque
des
Territoires
575
822,25
561 542,18 36,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,940 A-1 EUR 20
593,02
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 X OPERATION EN
VEFA DE 39
LOGEMENTS
CHEMIN DE LA
FOSSE BAZIN
Banque
des
Territoires
889
376,41
864 968,44 36,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,600 A-1 EUR 29
897,20
0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 295
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de
file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 X OPERATION EN
VEFA DE 39
LOGEMENTS
CHEMIN DE LA
FOSSE BAZIN
Banque
des
Territoires
1 199
594,30
1 185
140,59
56,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,550 A-1 EUR 29
895,98
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 X OPERATION EN
VEFA DE 39
LOGEMENTS
CHEMIN DE LA
FOSSE BAZIN
Banque
des
Territoires
1 324
747,57
1 310
700,78
56,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,940 A-1 EUR 36
497,66
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 X OPERATION EN
VEFA DE 39
LOGEMENTS
CHEMIN DE LA
FOSSE BAZIN
Banque
des
Territoires
335
830,76
327 502,35 36,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,940 A-1 EUR 12
010,25
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 X OPERATION EN
VEFA DE 39
LOGEMENTS
CHEMIN DE LA
FOSSE BAZIN
Banque
des
Territoires
1 065
144,52
1 052
310,77
56,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,550 A-1 EUR 26
545,26
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 X OPERATION EN
VEFA DE 39
LOGEMENTS
CHEMIN DE LA
FOSSE BAZIN
Banque
des
Territoires
795
119,24
766 456,95 36,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 2,800 A-1 EUR 21
501,38
1 449,59
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 X OPERATION EN
VEFA DE 39
LOGEMENTS
CHEMIN DE LA
FOSSE BAZIN
Banque
des
Territoires
705
704,16
688 203,10 36,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,940 A-1 EUR 25
237,96
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 X OPERATION EN
VEFA DE 17
LOGEMENTS
BOULEVARD DU
MOULIN DE LA
TOUR
Banque
des
Territoires
465
016,76
459 413,85 56,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,550 A-1 EUR 11
589,03
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 X OPERATION EN
VEFA DE 17
LOGEMENTS
BOULEVARD DU
MOULIN DE LA
TOUR
Banque
des
Territoires
299
378,82
288 586,89 36,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 2,800 A-1 EUR 8
095,72
545,79 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 296
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de
file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 X OPERATION EN
VEFA DE 17
LOGEMENTS
BOULEVARD DU
MOULIN DE LA
TOUR
Banque
des
Territoires
513
286,30
507 101,80 56,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,550 A-1 EUR 12
791,99
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 X OPERATION EN
VEFA DE 17
LOGEMENTS
BOULEVARD DU
MOULIN DE LA
TOUR
Banque
des
Territoires
354
195,92
344 475,40 36,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,600 A-1 EUR 11
906,62
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 X OPERATION EN
VEFA DE 17
LOGEMENTS
BOULEVARD DU
MOULIN DE LA
TOUR
Banque
des
Territoires
145
321,49
141 717,60 36,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,940 A-1 EUR 5
197,10
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 X OPERATION EN
VEFA DE 17
LOGEMENTS
BOULEVARD DU
MOULIN DE LA
TOUR
Banque
des
Territoires
573
233,86
566 327,06 56,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,550 A-1 EUR 14
285,99
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 X OPERATION EN
VEFA DE 17
LOGEMENTS
BOULEVARD DU
MOULIN DE LA
TOUR
Banque
des
Territoires
304
262,49
296 716,95 36,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,940 A-1 EUR 10
881,28
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 X OPERATION EN
VEFA DE 29
LOGEMENTS
BOULEVARD DU
MOULIN DE LA
TOUR
Banque
des
Territoires
676
406,12
657 842,90 36,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,600 A-1 EUR 22
738,01
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 X OPERATION EN
VEFA DE 29
LOGEMENTS
BOULEVARD DU
MOULIN DE LA
TOUR
Banque
des
Territoires
879
432,23
868 836,10 56,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,550 A-1 EUR 21
916,99
0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 297
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de
file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 X OPERATION EN
VEFA DE 29
LOGEMENTS
BOULEVARD DU
MOULIN DE LA
TOUR
Banque
des
Territoires
973
572,52
961 842,11 56,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,550 A-1 EUR 24
263,13
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 X OPERATION EN
VEFA DE 29
LOGEMENTS
BOULEVARD DU
MOULIN DE LA
TOUR
Banque
des
Territoires
246
816,71
240 695,79 36,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,940 A-1 EUR 8
826,86
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 X OPERATION EN
VEFA DE 29
LOGEMENTS
BOULEVARD DU
MOULIN DE LA
TOUR
Banque
des
Territoires
778
912,20
769 527,22 56,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,550 A-1 EUR 19
411,85
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 X OPERATION EN
VEFA DE 29
LOGEMENTS
BOULEVARD DU
MOULIN DE LA
TOUR
Banque
des
Territoires
499
885,15
481 865,40 36,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 2,800 A-1 EUR 13
517,75
911,34
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 X OPERATION EN
VEFA DE 29
LOGEMENTS
BOULEVARD DU
MOULIN DE LA
TOUR
Banque
des
Territoires
515
603,96
502 817,27 36,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,940 A-1 EUR 18
439,44
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 X OPERATION EN
VEFA DE 27
LOGEMENTS
BOULEVARD DU
MOULIN DE LA
TOUR
Banque
des
Territoires
582
167,15
566 190,21 36,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,600 A-1 EUR 19
570,08
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 X OPERATION EN
VEFA DE 27
LOGEMENTS
BOULEVARD DU
MOULIN DE LA
TOUR
Banque
des
Territoires
789
786,91
780 270,90 56,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,550 A-1 EUR 19
682,87
0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 298
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de
file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 X OPERATION EN
VEFA DE 27
LOGEMENTS
BOULEVARD DU
MOULIN DE LA
TOUR
Banque
des
Territoires
221
813,03
216 312,19 36,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,940 A-1 EUR 7
932,66
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 X OPERATION EN
VEFA DE 27
LOGEMENTS
BOULEVARD DU
MOULIN DE LA
TOUR
Banque
des
Territoires
874
953,01
864 410,85 56,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,550 A-1 EUR 21
805,36
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 X OPERATION EN
VEFA DE 27
LOGEMENTS
BOULEVARD DU
MOULIN DE LA
TOUR
Banque
des
Territoires
710
808,88
702 244,46 56,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,550 A-1 EUR 17
714,60
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 X OPERATION EN
VEFA DE 27
LOGEMENTS
BOULEVARD DU
MOULIN DE LA
TOUR
Banque
des
Territoires
492
082,00
474 343,55 36,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 2,800 A-1 EUR 13
306,74
897,11
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 X OPERATION EN
VEFA DE 27
LOGEMENTS
BOULEVARD DU
MOULIN DE LA
TOUR
Banque
des
Territoires
454
942,03
443 659,73 36,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,940 A-1 EUR 16
270,00
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 X OPERATION EN
VEFA DE 25
LOGEMENTS
AVENUE DU
GENERAL DE
GAULLE
Banque
des
Territoires
740
405,97
731 484,94 56,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,550 A-1 EUR 18
452,21
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 X OPERATION EN
VEFA DE 25
LOGEMENTS
AVENUE DU
GENERAL DE
GAULLE
Banque
des
Territoires
591
170,91
574 946,87 36,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,600 A-1 EUR 19
872,75
0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 299
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de
file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 X OPERATION EN
VEFA DE 25
LOGEMENTS
AVENUE DU
GENERAL DE
GAULLE
Banque
des
Territoires
206
865,88
201 735,72 36,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,940 A-1 EUR 7
398,10
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 X OPERATION EN
VEFA DE 25
LOGEMENTS
AVENUE DU
GENERAL DE
GAULLE
Banque
des
Territoires
816
037,38
806 205,08 56,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,550 A-1 EUR 20
337,07
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 X OPERATION EN
VEFA DE 25
LOGEMENTS
AVENUE DU
GENERAL DE
GAULLE
Banque
des
Territoires
495
349,19
477 492,95 36,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 2,800 A-1 EUR 13
395,09
903,07
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 X OPERATION EN
VEFA DE 25
LOGEMENTS
AVENUE DU
GENERAL DE
GAULLE
Banque
des
Territoires
656
843,30
648 929,10 56,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,550 A-1 EUR 16
369,68
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2020 X OPERATION EN
VEFA DE 25
LOGEMENTS
AVENUE DU
GENERAL DE
GAULLE
Banque
des
Territoires
425
938,43
415 375,39 36,58 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,940 A-1 EUR 15
232,75
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2021 C 5417427 Banque
des
Territoires
700
000,00
700 000,00 36,33 A R Taux
Fixe
0,000 R Taux
Fixe
0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2010 X ACQUISITION DE
LOGEMENTS
LOCATIFS
SOCIAUX A
CLAMART
Credit
Agricole
158
775,00
42 169,75 16,50 A R Livret A 0,000 R Livret A 4,130 A-1 EUR 1
811,40
1 689,93 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 300
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de
file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2010 X FINANCEMENT DE
9 LOGEMENTS
LOCATIFS
SOCIAUX A
CLAMART
Credit
Agricole
554
584,00
193 705,70 36,50 A R Livret A 1,880 R Livret A 4,130 A-1 EUR 8
091,49
2 214,05
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2022 X REHABILITATION
DE 40 LOGEMENTS
ET 9 COMMERCES
AVENUE JEAN
JAURES
La NEF 3 166
440,00
2 838
010,02
16,00 X F Taux
Fixe
0,850 F Taux
Fixe
0,850 A-1 EUR 25
175,14
164 911,42
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2022 C ACQUISITION
AMELIORATION DE
28 LOGEMENTS
RUE DE LA
BOURCILLIERE
Banque
des
Territoires
420
000,00
420 000,00 37,25 A F Taux
Fixe
1,500 F Taux
Fixe
1,500 A-1 EUR 6
300,00
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2022 C ACQUISITION
AMELIORATION DE
28 LOGEMENTS
RUE DE LA
BOURCILLIERE
Banque
des
Territoires
252
000,00
252 000,00 37,25 A R Livret A 3,300 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2021 C ACQUISITION
AMELIORATION DE
7 LOGEMENTS 3
RUE RENE SAMUEL
Banque
des
Territoires
105
000,00
105 000,00 57,00 A F Taux
Fixe
1,020 F Taux
Fixe
1,020 A-1 EUR 1
071,00
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2021 C ACQUISITION
AMELIORATION DE
7 LOGEMENTS 3
RUE RENE SAMUEL
Banque
des
Territoires
63
000,00
63 000,00 27,00 A R Livret A 0,000 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2021 C ACQUISITION
AMELIORATION DE
7 LOGEMENTS 3
RUE RENE SAMUEL
Banque
des
Territoires
70
000,00
70 000,00 27,00 A R Livret A 0,000 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2021 X ACQUISITION
AMELIORATION DE
7 LOGEMENTS 3
RUE RENE SAMUEL
Banque
des
Territoires
10
017,62
10 017,62 38,50 A R Livret A 0,100 R Livret A 4,010 A-1 EUR 343,73 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2021 X ACQUISITION
AMELIORATION DE
7 LOGEMENTS 3
RUE RENE SAMUEL
Banque
des
Territoires
677
626,92
677 626,92 58,50 A R Livret A 0,060 R Livret A 3,730 A-1 EUR 16
431,47
0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 301
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de
file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2021 X ACQUISITION
AMELIORATION DE
7 LOGEMENTS 3
RUE RENE SAMUEL
Banque
des
Territoires
182
462,06
182 462,06 38,50 A R Livret A 0,100 R Livret A 4,010 A-1 EUR 6
260,80
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2021 X ACQUISITION
AMELIORATION DE
7 LOGEMENTS 3
RUE RENE SAMUEL
Banque
des
Territoires
67
027,64
67 027,64 38,50 A R Livret A 0,070 R Livret A 2,800 A-1 EUR 1
825,14
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2021 X ACQUISITION
AMELIORATION DE
7 LOGEMENTS 3
RUE RENE SAMUEL
Banque
des
Territoires
276
164,48
276 164,48 58,50 A R Livret A 0,060 R Livret A 3,730 A-1 EUR 6
696,59
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2021 X ACQUISITION
AMELIORATION DE
7 LOGEMENTS 3
RUE RENE SAMUEL
Banque
des
Territoires
131
999,98
126 128,79 13,50 A R Livret A 0,150 R Livret A 2,250 A-1 EUR 2
970,00
5 871,19
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5397091 Banque
des
Territoires
540
000,00
540 000,00 36,75 A R Livret A 0,000 R Livret A 0,930 A-1 EUR 5
022,00
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5397092 Banque
des
Territoires
324
000,00
324 000,00 36,75 A R Livret A 0,000 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5397093 Banque
des
Territoires
497
683,00
497 683,00 38,75 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,600 A-1 EUR 15
828,60
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5397094 Banque
des
Territoires
1 049
621,00
1 049
621,00
58,75 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,560 A-1 EUR 24
319,00
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5397095 Banque
des
Territoires
185
317,00
185 317,00 38,75 A R Livret A 0,000 R Livret A 4,050 A-1 EUR 6
405,19
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5397096 Banque
des
Territoires
1 140
000,00
1 140
000,00
58,75 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,560 A-1 EUR 26
413,02
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5397097 Banque
des
Territoires
387
039,00
387 039,00 38,75 A R Livret A 0,000 R Livret A 4,050 A-1 EUR 13
377,39
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5397098 Banque
des
Territoires
896
724,00
896 724,00 58,75 A R Livret A 0,000 R Livret A 3,560 A-1 EUR 20
776,48
0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 302
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de
file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5397099 Banque
des
Territoires
495
858,00
495 858,00 38,75 A R Livret A 0,000 R Livret A 2,800 A-1 EUR 13
502,03
0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2022 X ACQUISITION EN
VEFA DE 3
LOGEMENTS
SOCIAUX 12 RUE
VILLA FLEURY
Banque
des
Territoires
352
385,81
352 385,81 83,00 A R Livret A 1,660 R Livret A 4,110 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2022 X ACQUISITION EN
VEFA DE 3
LOGEMENTS
SOCIAUX 12 RUE
VILLA FLEURY
Banque
des
Territoires
78
307,96
78 307,96 38,00 A R Livret A 0,100 R Livret A 4,110 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2022 X ACQUISITION EN
VEFA DE 3
LOGEMENTS
SOCIAUX 12 RUE
VILLA FLEURY
Banque
des
Territoires
236
908,65
236 908,65 39,00 A R Livret A 4,110 R Livret A 4,110 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5519694 Banque
des
Territoires
748
093,39
748 093,39 59,84 A R Livret A 0,000 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5519695 Banque
des
Territoires
242
239,93
242 239,93 39,84 A R Livret A 0,000 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5519696 Banque
des
Territoires
755
130,60
755 130,60 59,84 A R Livret A 0,000 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5519697 Banque
des
Territoires
491
195,15
491 195,15 39,84 A R Livret A 0,000 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5523097 Banque
des
Territoires
685
234,21
685 234,21 59,33 A R Livret A 0,110 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5523098 Banque
des
Territoires
292
423,69
292 423,69 39,33 A R Livret A 0,130 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5523099 Banque
des
Territoires
689
370,44
689 370,44 59,33 A R Livret A 0,050 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 303
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de
file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5523100 Banque
des
Territoires
400
838,23
400 838,23 39,33 A R Livret A 0,170 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5514116 Banque
des
Territoires
639
004,34
639 004,34 59,33 A R Livret A 0,060 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5514117 Banque
des
Territoires
176
268,96
176 268,96 39,33 A R Livret A 0,070 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5514118 Banque
des
Territoires
628
672,19
628 672,19 59,33 A R Livret A 0,060 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5514119 Banque
des
Territoires
385
692,82
385 692,82 39,33 A R Livret A 0,090 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2022 X ACQUISITION
AMELIORATION DE
28 LOGEMENTS
RUE DE LA
BOURCILLIERE
Banque
des
Territoires
824
216,26
824 216,26 59,25 A R Livret A 2,950 R Livret A 3,510 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2022 X ACQUISITION
AMELIORATION DE
28 LOGEMENTS
RUE DE LA
BOURCILLIERE
Banque
des
Territoires
246
582,55
246 582,55 39,25 A R Livret A 2,200 R Livret A 2,800 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2022 X ACQUISITION
AMELIORATION DE
28 LOGEMENTS
RUE DE LA
BOURCILLIERE
Banque
des
Territoires
846
217,58
846 217,58 59,25 A R Livret A 2,950 R Livret A 3,510 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2022 X ACQUISITION
AMELIORATION DE
28 LOGEMENTS
RUE DE LA
BOURCILLIERE
Banque
des
Territoires
465
946,90
465 946,90 39,25 A R Livret A 2,940 R Livret A 3,530 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2022 X ACQUISITION
AMELIORATION DE
28 LOGEMENTS
RUE DE LA
BOURCILLIERE
Banque
des
Territoires
828
579,81
828 579,81 59,25 A R Livret A 2,950 R Livret A 3,510 A-1 EUR 0,00 0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 304
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de
file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2022 X ACQUISITION
AMELIORATION DE
28 LOGEMENTS
RUE DE LA
BOURCILLIERE
Banque
des
Territoires
322
062,42
322 062,42 39,25 A R Livret A 2,940 R Livret A 3,530 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2022 X ACQUISITION
AMELIORATION DE
28 LOGEMENTS
RUE DE LA
BOURCILLIERE
Banque
des
Territoires
318
147,65
318 147,65 39,25 A R Livret A 2,940 R Livret A 3,530 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5509539 Banque
des
Territoires
810
597,20
810 597,20 59,33 A R Livret A 0,110 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5509540 Banque
des
Territoires
317
942,75
317 942,75 39,33 A R Livret A 0,140 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5509541 Banque
des
Territoires
807
070,75
807 070,75 59,33 A R Livret A 0,110 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5509542 Banque
des
Territoires
499
819,10
499 819,10 39,33 A R Livret A 0,160 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5519692 Banque
des
Territoires
289
512,61
289 512,61 39,84 A R Livret A 0,070 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5519693 Banque
des
Territoires
734
805,25
734 805,25 59,84 A R Livret A 0,050 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5519698 Banque
des
Territoires
380
462,59
380 462,59 39,84 A R Livret A 0,070 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5519699 Banque
des
Territoires
390
000,00
390 000,00 39,84 A R Livret A 0,070 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5521841 Banque
des
Territoires
991
297,29
991 297,29 59,84 A R Livret A 0,050 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5521842 Banque
des
Territoires
312
760,89
312 760,89 39,84 A R Livret A 0,070 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 305
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de
file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5521843 Banque
des
Territoires
988
874,88
988 874,88 59,84 A R Livret A 0,050 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5521844 Banque
des
Territoires
603
595,90
603 595,90 39,84 A R Livret A 0,070 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5521845 Banque
des
Territoires
993
162,67
993 162,67 59,84 A R Livret A 0,050 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5521846 Banque
des
Territoires
383
819,76
383 819,76 39,84 A R Livret A 0,070 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5521847 Banque
des
Territoires
531
356,22
531 356,22 39,84 A R Livret A 0,070 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5521848 Banque
des
Territoires
525
000,00
525 000,00 39,84 A F Taux
Fixe
0,070 F Taux
Fixe
0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5527083 Banque
des
Territoires
1 226
160,54
1 226
160,54
59,33 A R Livret A 0,050 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5527084 Banque
des
Territoires
1 456
921,79
1 456
921,79
39,33 A R Livret A 0,070 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5527085 Banque
des
Territoires
1 085
576,36
1 085
576,36
59,33 A R Livret A 0,050 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5527086 Banque
des
Territoires
1 746
114,38
1 746
114,38
39,33 A R Livret A 0,070 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5527090 Banque
des
Territoires
495
000,00
495 000,00 39,84 A R Livret A 0,070 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5577442 Banque
des
Territoires
42
487,00
42 487,00 39,33 A R Livret A 0,000 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5577443 Banque
des
Territoires
327
083,61
327 083,61 59,33 A R Livret A 0,000 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 306
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de
file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5577444 Banque
des
Territoires
1 781
614,21
1 781
614,21
59,33 A R Livret A 0,000 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5577445 Banque
des
Territoires
510
919,21
510 919,21 39,33 A R Livret A 0,000 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5577446 Banque
des
Territoires
276
000,00
276 000,00 19,33 A R Livret A 0,000 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5577447 Banque
des
Territoires
224
616,60
224 616,60 19,33 A R Livret A 0,000 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5577448 Banque
des
Territoires
363
363,00
363 363,00 39,33 A R Livret A 0,000 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5580645 Banque
des
Territoires
305
596,92
305 596,92 39,33 A R Livret A 0,070 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5580646 Banque
des
Territoires
620
286,24
620 286,24 59,33 A R Livret A 0,050 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5580647 Banque
des
Territoires
1 115
066,61
1 115
066,61
59,33 A R Livret A 0,050 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5580648 Banque
des
Territoires
220
304,50
220 304,50 39,33 A R Livret A 0,070 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5580649 Banque
des
Territoires
200
000,00
200 000,00 24,33 A R Livret A 0,110 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5580650 Banque
des
Territoires
489
689,52
489 689,52 39,33 A R Livret A 0,070 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5580769 Banque
des
Territoires
285
408,00
285 408,00 59,84 A R Livret A 0,050 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5580770 Banque
des
Territoires
20
532,00
20 532,00 39,84 A R Livret A 0,070 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 307
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de
file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5580771 Banque
des
Territoires
1 171
284,76
1 171
284,76
59,84 A R Livret A 0,050 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5580772 Banque
des
Territoires
294
939,00
294 939,00 39,84 A R Livret A 0,070 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5580773 Banque
des
Territoires
194
000,00
194 000,00 24,84 A R Livret A 0,120 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5580774 Banque
des
Territoires
416
246,00
416 246,00 39,84 A R Livret A 0,070 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5582026 Banque
des
Territoires
847
662,85
847 662,85 59,75 A R Livret A 0,050 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5582027 Banque
des
Territoires
178
840,30
178 840,30 39,75 A R Livret A 0,070 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5582028 Banque
des
Territoires
872
460,68
872 460,68 59,75 A R Livret A 0,050 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS 2001 X 5582029 Banque
des
Territoires
460
524,95
460 524,95 39,75 A R Livret A 0,070 R Livret A 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 438 004
374,95
346 739
514,91
9 739
586,77
5 371 345,07
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; B : bimestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe ; R : préfixé (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois …).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(7) Catégorie d’emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés). VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 308
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.4
CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
Calcul du ratio (1) Valeur en euros
Total des annuités déjà garanties à échoir dans l’exercice (2) A 1 071 276,80
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l’exercice (2) B 0,00
Annuité nette de la dette de l’exercice (3) C 11 134 923,00
Provisions pour garanties d’emprunts D 0,00
Total des annuités d’emprunts garantis de l’exercice I = A + B + C - D 12 206 199,80
Recettes réelles de fonctionnement II 92 067 337,08
Part des garanties d’emprunt accordées au titre de l’exercice en % (4) I / II 13,26
(1) Ratio défini aux articles L. 4253-1 ou L. 3231-4 ou L. 2252-1 du CGCT, conformément aux dispositions législatives applicables à la collectivité.
(2) Hors opérations visées par l’article L. 4253-2 ou L. 3231-4-4 ou L. 2252-2 du CGCT, conformément aux dispositions législatives applicables à la collectivité.
(3) Cf. définition de l’article D. 1511-30 du CGCT.
(4) Les garanties d’emprunt accordées au titre d’un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 309
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.8
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
Année d’origine Nature de l’engagement Organisme bénéficiaire Durée en années Périodicité Dette en capital à l’origine
Dette en capital
au 31/12/N
Annuité versée au
cours de
l’exercice
TOTAL 1 960 000,00 980 000,00 490 000,00 8017 Subventions à verser en annuités 1 960 000,00 980 000,00 490 000,00 2022 Créance - paiement des locaux
finances et commande publique
VALLEE SUD HABITAT 4 A 1 960 000,00 980 000,00 490 000,00
8018 Autres engagements donnés 0,00 0,00 0,00
Au profit d’organismes publics 0,00 0,00 0,00
Au profit d’organismes privés (1) 0,00 0,00 0,00
Engagements liés à des délégations de service public 0,00 0,00 0,00
Engagements liés à des opérations d’urbanisme et d’aménagement 0,00 0,00 0,00
(1) Concernant les garanties accordées à l’Agence France Locale (Article L.1611-3-2 du CGCT) :
- l’ « Organisme bénéficiaire » de la garantie est toute personne titulaire d’un « titre éligible » émis ou créé par l’Agence France Locale ;
- la rubrique « Périodicité » n’est pas remplie car la garantie n’a pas de périodicité. La garantie est d’une durée totale indiquée à la colonne qui précède ;
- la colonne « Dette en capital à l’origine » correspond au montant total de la garantie accordée aux titulaires d’un titre éligible ;
- la colonne « Dette en capital au 1/1/N » correspond au montant résiduel de la garantie au 1/1/N ;
- la colonne « Annuité à verser au cours de l’exercice » n’est pas remplie car l’octroi de la garantie n’implique pas que des versements annuels aient lieu. Des versements ne seront effectués qu’en cas d’appel de la garantie. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 310
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.9
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS RECUS
Année
d’origine
Nature de l’engagement Organisme émetteur Durée en
années
Périodicité Créance en capital à
l’origine
Créance en capital
au 31/12/N
Annuité reçue au
cours de l’exercice
TOTAL 3 400 000,00 1 139 000,00 2 861 000,00
8026 Redevance de crédit-bail restant à recevoir (crédit-bail immobilier) 0,00 0,00 0,00
8027 Subventions à recevoir par annuités (annuités restant à recevoir) 0,00 0,00 0,00
8028 Autres engagements reçus 3 400 000,00 1 139 000,00 2 861 000,00
A l’exception de ceux reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00
Engagements reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 311
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS B8.1.1
LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
TOTAL GENERAL 7 594 372,15
Personnes de droit privé 2 116 326,06
Associations 1 874 376,26
A LA RENCONTRE DE SOI 0,00 Prêt de locaux et salles occasionnels
ABAC BADMINTON 1 000,00
ABCD'AIR 0,00 Prêt de locaux et salles occasionnels
ACQUISITION FORMATION ECRITURE LECTURE (AFEL) 0,00 Prêt de locaux et salles occasionnels / Affichage et reprographie / Communication
ACTION 2 CURS 0,00
AIKIDO ASSOCIATION CLAMARTOISE DE L'ART AIKIDO 0,00
AIR 0,00 Prêt de locaux et salles occasionnels
AMICALE BRETONNE 0,00 Prêt de locaux et salles occasionnels / Affichage et reprographie / Communication
AMICALE PHILATELIQUE 150,00 Prets de locaux et salles occasionnels
AMICALE PROTECTION CIVILE DE CLAMART 4 800,00 Prets de locaux et salles occasionnels
AMICALE SCHNEIDER-GALLIERA 0,00 Prêt de locaux et salles occasionnels / Affichage - reprographie
AMIN'DANSE 0,00 Prêt de locaux et salles occasionnels / Affichage et reprographie / Communication
AMIS DE SOPHIE TAEUBER ET JEAN ARP 4 000,00
APEAC 1 000,00
ARARAT 0,00 Prêts de locaux et salles occasionnels
ARPE ACCUEIL RELAIS PARENTS ENFANTS 7 700,00
ARTE VIVO 0,00 Prets de locaux et salles occasionels
ARTGORA ASSOCIATION 1 345,00 Prêt de locaux et salles occasionnels / Affichage et reprographie / Communication
ARTISANS DU MONDE 0,00 Prets de locaux et salles occasionels
ASS CLAMARTOISE DE TAEKWONDO 19 330,00
ASSAALO 0,00 Prets de locaux et salles occasionels
ASSITANTES MATERNELLES POUR L'ENFANCE 1 100,00 Prets de locaux et salles occasionels
ASSOCIATION AUTONOME DES PARENTS D'ELEVES DE CLAMART 0,00 Prets de locaux et salles occasionnels
ASSOCIATION CIDE-CSAPA CHIMENE 0,00
ASSOCIATION CLAMART SARBACANE 971,00
ASSOCIATION CULTURELLE ISRAELITE 0,00 Prets de locaux et salles occasionels
ASSOCIATION DE L'ORPHELINAT ET DES UVRES DES MEDAILLES MILITAIRES 0,00 Prets de locaux et salles occasionnels
ASSOCIATION DE LA NOUVELLE GARE 7 000,00
ASSOCIATION DES COLLECTIONNEURS DE CLAMART 0,00
ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES REPUBLICAINS 0,00 Prets de locaux et salles occasionnels VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 312
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
ASSOCIATION DES PARENTS ELEVES ET AMIS CONSERVATOIRE DUTILLEUX 1 000,00
ASSOCIATION DES TERRITORIAUX DE CLAMART 20 000,00
ASSOCIATION INGENIEURS ARTS ET METIERS GT124 CLAMART-SCEAUX 0,00 Prets de locaux et salles occasionnels
ASSOCIATION MUSIQUE AUTREMENT - AMA 0,00 Prets de locaux et salles occasionnels
ASSOCIATION NATIONALE DES MEMBRES DE L'ORDRE NATIONAL DU MERITE 0,00 Prets de locaux et salles occasionnels
ASSOCIATION NATIONALE NATATION ET MATERNITE 0,00
ASSOCIATION PAROISSIALE DE CLAMART 0,00 Affichage et reprographie / Communication
ASSOCIATION PERLES BANGOU DE France 0,00
ASSOCIATION POUR LA TAXATION DES TRANSACTIONS FINANCIERES ET ACTION CITOYENNE
0,00 Prets de locaux et salles occasionnels
ASSOCIATION RELAIS POUR L'EDUCATION ET L'INSERTION DES JEUNES 0,00 Prets de locaux et salles occasionnels
ASSOCIATION SPORTIVE DES PETITS PONTS 0,00
ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE ALAIN FOURNIER 305,00
ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE PETITS PONTS 305,00
ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE JACQUES MONOD 3 105,00
ATA THEATRE 800,00 Prets de locaux et salles occasionnels
AUMÔNERIE OCHACLAP 0,00
AUTISTES SANS FRONTIERES 92 - LES PREMIERES CLASSES 500,00
AVENTURE EN MUSIQUE 800,00 Prets de locaux et salles occasionnels
BASKET CLUB 43 545,00
CABARET D'ICI ET D'AILLEURS 2 800,00 Affichage et reprographie / Communication
CAP SUR SCENE 0,00
CARTONART 0,00 Prets de locaux et salles occasionnels
CCR 92 ATHLETISME 11 700,00
CEMC ASSO 5 730,00 Affichage et reprographie / Communication
CENTRE D INFORMATION FEMININ CIDFF 22 000,00 Prêts de locaux et salles occasionnels
CHEER UNIT 5 000,00
CHORALE AJC 0,00 Communication
CHORALE LES BRIERES 800,00 Prets de locaux et salles occasionnels / Affichage et reprographie / Communication
CHUR DU MOULIN DE PIERRE 0,00 Affichage et reprographie / Communication
CLAM ART CHORALE 220,00 Affichage et reprographie / Communication
CLAM' ART DE VIVRE 3 030,00
CLAMART ACCUEIL 780,00 Prets de locaux et salles occasionnels /Communication
CLAMART BOXING 80,00
CLAMART CITOYENNE 0,00 Prets de locaux et salles occasionnels
CLAMART COMMERCE ARTISANS 5 000,00 Prets de locaux et salles occasionnels
CLAMART GYMNASTIQUE CLUB 134 755,00
CLAMART HANDBALL 37 935,00
CLAMART JUDO CSMC 45 385,00
CLAMART PATCHWORK 0,00 Prets de locaux et salles occasionnels / Affichage et reprographie / Communication
CLAMART PETANQUE 1 000,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 313
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
CLAMART PHOTO CLUB 0,00 Prets de locaux et salles occasionnels
CLAMART RELIURE 500,00 Prets de locaux et salles occasionnels
CLAMART RUGBY 92 CSMC 128 625,00
CLAMART VOLLEY BALL CVB 92 125 900,00
CLASSIC N SWING 0,00 Affichage et reprographie / Communication
CLUB AMITIES 55 65 2 100,00 Prêt de locaux et salles occasionnels / Communication
CLUB DE BRIDGE DE CLAMART 0,00 Prêt de locaux et salles occasionnels / Communication
CLUB DE TAROT 0,00
CLUB ESCRIME CLAMART 21 750,00
CLUB GEOLOGIQUE ASSOCIATIONS 0,00
CMP CLAMART 0,00 Prets de locaux et salles occasionnels
COMITE D'UNION DES ASSOCIATIONS ANCIENS COMBATTANTS 8 018,30 Prets de locaux et salles occasionnels / Affichage et reprographie
COMITE DE JUMELAGE 4 840,00 Prêt de locaux et salles occasionnels / Affichage et reprographie / Communication
COMITE DEPARTEMENTAL PREVENTION ROUTIERE 350,00
COMPAGNIE CINDERELLA 630,00 Prêt de locaux et salles occasionnels / Affichage et reprographie / Communication
COMPAGNIE DU NESS 2 200,00 Prêt de locaux et salels occasionnels
COOP GROUPE SCOLAIRE JEAN MONNET 30 172,50
COOP SCOLAIRE PRIM JULES FERRY 27 046,50
COOPERATIVE MOULIN DE PIERRE 9 730,50
COOPERATIVE SCOLAIRE PRIMAIRE GALLIERA 41 784,00
COOPÉRATIVE ECOLE PRIMAIRE PLAIN 0,00
CROIX ROUGE FRANCAISE DELEGATION LOCALE DE CLAMART 5 000,00
CSMC ATHLETISME 35 242,00
CSMC CYCLISME 45 880,00
CSMC ESCALADE 17 475,00
CSMC FOOTBALL 111 770,00
CSMC NATATION 41 360,00
CSMC TENNIS DE TABLE 42 545,00
CUBANEANDO 0,00 Prets de locaux et salles ocassionnels
DANSE ROCK'N'ROLL 0,00 Prets de locaux et salles ocassionnels
DERAILLEURS DE CLAMART (LES) 0,00
DES BEAUX ARTS STE 6 000,00
DETECT YVES 500,00 Prets de locaux et salles occasionnels
DYNAMIC SEVRES 60,00
ECOLE PRIVE ST JOSEPH 104 140,00
ECOLE TARKMANTCHATZ 47 498,00
EFS 0,00 Prets de locaux et salles occasionnels
ENCANTO FLAMENCO 0,00 Prets de locaux et salles occasionnels / Affichage et reprographie / Communication
ENSEMBLE VOCAL ACCORD 950,00 Prets de locaux et salles occasionnels / Affichage et reprographie / Communication VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
ENTRAIDE SCOLAIRE AMICALE 400,00 Prets de locaux et salles occasionnels
ERCC ELECTRIQUE RACING CLUB 500,00
ESPACE ST JO LE VIEUX THEATRE 2 500,00 Affichage et reprographie / Communication
EXPRIME DANSE 0,00 Prets de salles et de locaux occasionnels / Affichage et reprographie / Communication
FCE ALZHEIMER COMITE 2 000,00 Prets de locaux et salles occasionnels
FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS D'ALGERIE 400,00 Prets de salles et locaux occasionnels
FERME DE CLAMART 38 000,00
FNACA COMITE DE CLAMART 0,00
FONDATION DES AMIS DE LATELIER 0,00 Prets de locaux et salles occasionnels
FONDATION JEAN ARP 15 000,00
FOYER EDUCATIF COLLEGE PETITS PONTS 500,00
FRANCO ITALIENNE ALESSANDRO MANZONI 0,00 Prêt de locaux et salles occasionnels
FRATERNITE CLAMART ISSY LES MOULINEAUX MEUDON 1 650,00
G-DANSE 310,00 Prets de locaux et salles occasionnels
GROUPE TIERS MONDE DE CLAMART GTMC 700,00 Prets de locaux et salles occasionnels
GUIT'ARC DE SEINE 0,00 Prets de locaux et salles occasionnels
GYM CSMC VOLONTAIRE 5 680,00
GYM LOISIRS ET BIEN ETRE 555,00
HARMONIE DE CLAMART 19 600,00 Affichage et reprographie / Communication
HAY-MED 0,00
HAÜY VALENTIN ASSOCIATION 200,00 Prets de locaux et salles occasionnels
HOP & RATS 0,00 Prets de locaux et salles occasionnels
HOPITAL EN MOUVEMENT 0,00
INSTITUT CULTUREL PORTUGAIS DE CLAMART 0,00 Prets de locaux et salles occasionnels
JAF SECTEUR D'ISSY 1 300,00
JE PEUPA G PISCINE 1 390,00
JEUNESSE ARMENIENNE DE FRANCE ISSY LES MOULINEAUX 1 300,00
JUSTE DANCE 10 600,00 Prets de locaux et salles occasionnels
KARATE ASSOCIATION OGSFC 1 390,00
L'AUMONERIE OCHACLAP 0,00 Car
L'ESPOIR DE CLAMART 0,00 Prets de locaux et salles occasionnels
LA COMPAGNIE DES CAUSES PERDUES 1 200,00 Prets de locaux et salles occasionnels
LA COMPAGNIE DU THEATRE DES ROCHERS 0,00 Prets de locaux et salles occasionnels
LA FIDELE COMPAGNIE 0,00 Prets de locaux et salles occasionnels
LA FRATERNITE 1 650,00 Prets de locaux et salles occasionnels
LA PETITE BIBLIOTHEQUE RONDE 0,00 Affichage et reprographie / Communication
LA RUCHE ATELIER 50,00
LA TROUPE DE L'AMARANTE 0,00 Prets de locaux et salles occasionnels / Affichage et reprographie / Communication
LA VOIE DU YOGA AHIMSA-SATYA 0,00 Prets de locaux et salles occasionnels
LE CABARET D'ICI ET AILLEURS 2 800,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 315
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
LE CAVALIER ROUGE ASSOCIATION 3 938,00 Prets de locaux et salles occasionnels / Affichage et reprographie
LE GESTE ET L'INTENTION 0,00 Prets de locaux et salles occasionnels
LE JARDIN PARISIEN SOLEIL LEVANT 0,00 Affichage et reprographie
LE JARDIN PARTAGE DES GALVENTS 700,00
LE LAVOIR 7 060,00 Affichaghe et reprographie / Communication
LE PATE DE SABLE 0,00
LE PHARE 0,00
LE SOUVENIR Français 10 639,00 Prets de locaux et salles occasionnels
LES AIGUILLES CREATIVES DE CLAMART 0,00 Prets de locaux et salles occasionnels
LES AMIS DE CLAMART 700,00 Prets de locaux et salles occasionnels / Affichage et reprographie / Communication
LES AMIS DE TSUICA 6 300,00 Prets de locaux et salles occasionnels / Affichage et reprographie / Communication
LES AMIS DU CLOS DE CLAMART 2 200,00 Prets de locaux et salles occasionnels / Affichage et reprographie / Communication
LES ATELIERS DE FANNY 65,00 Prets de locaux et salles occasionnels
LES BLOUSES ROSES 0,00
LES COCCINELLES 48 744,00
LES COMMERÇANTS DU PANORAMA 3 500,00
LES DERAILLEURS 0,00 Prets de locaux et salles occasionnels
LES PANIERS DU MOULIN DE PIERRE 0,00 Communication
LES PETITS FRERES DES PAUVRES 1 800,00
LES PETITS POIS SONT VERTS 0,00 Prets de locaux et salles occasionnels
LES PIOUS PIOUS 47 812,00 Prets de locaux et salles occasionnels
LES RESTAURANTS DU COEUR DU 92 12 000,00 Prets de locaux et salles occasionnels
LES SAVANTS EN HERBE 0,00
LES VIES DANSENT 0,00
LIONS CLUB MEUDON ISSY LES MOULINEAUX CLAMART 0,00 Prets de locaux et salles occasionnels / Affichage et reprographie
LIRE ET FAIRE LIRE 500,00 Prets de locaux et salles occasionnels
MAMANS RUSSOPHONES 0,00 Prets de locaux et salles occasionnels
MARTIAL DE NIHON ASSOCIATION TAI JITSU 5 560,00
MC BIG BAND 6 000,00
MEDICAERO 0,00
MELISSA L'UNION DE TOUS 0,00
MOTARDS DE L'ILE DE France 0,00
MOUVEMENT EUROPEEN 0,00
MUSIC IN CLAMART 600,00 Affichage et reprographie / Communication
MUSIQUE MUNICIPALE DE CLAMART 19 600,00
MYO 0,00 Prets de locaux et salles occasionnels
NOUVELLES VOIES 4 000,00 Prets de locaux et salles occasionnels
O PETITES FRIMOUSSES 300,00
OCCE 92 COOPERATIVE SCOLAIRE TRIVAUX 12 675,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 316
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
OCCE 92 ECOLE ELEMENTAIRE ROCHERS 28 466,50
OCCE 92 ELEMENTAIRE PANORAMA 6 323,04
OCCE 92 ELEMENTAIRE SEDAR SENGHO 11 388,00
OCCE 92 MAT JULES FERRY 0,00
OCCE92 ECOLE MATERNELLE ANNE FRANCK 0,00
OPPELIA 0,00 Prets de locaux et salles occasionnels
OS AMIGOS 0,00 Prets de locaux et salles occasionnels
OSMOSE 0,00 Prets de locaux et salles occasionnels
PAROISSE SAINT PIERRE SAINT PAUL 0,00
PILOTIN ASSOCIATION 40 546,00
POINTEFLEX 2 155,00 Prets de locaux et salles occasionnels
POLY SONG 800,00 Prets de locaux et salles occasionnels
POLYSONGS 0,00 Prets de locaux et salles occasionnels
QWAN KI DO CLAMART ASSOCIATION MOUDINGO ANDRE 855,00
RADIO-CLUB CLAMART 0,00 Prets de locaux et salles occasionnels
RANG L FAUTEUIL 14 0,00
RECREA-SOIE 0,00 Prets de locaux et salles occasionnels
ROTARY CLUB DE CLAMART 0,00 Prets de locaux et salles occasionnels
SAIS 92 300,00
SCENESSENS 0,00 Prets de locaux et salles occasionnels
SCOUTS DEFRANCE 8 411,00 Prets de locaux et salles occasionnels
SECOURS CATHOLIQUE ANTENNE DE CLAMART 1 700,00
SECTION TENNIS CLUB 35 445,00
SEL DE CLAMART 1 400,00
SOCIETE DES BEAUX ARTS DE CLAMART 6 000,00 Prets de locaux et salles occasionnels / affichage et reprographie
SOCIETE REGIONALE HORTICULTURE DE CLAMART & ENVIRONS 800,00 Prets de locaux et salles occasionnels / Affichage et reprographie
SOIF D EN FAIRE 335,00
SOLIDARITE ET LOISIRS DE CLAMART 12 800,00 Prets de locaux et salles occasionnels / Affichage et reprographie / Communication
SOLIDARITE PROTESTANTE FRANCE AR 1 500,00
SOUFFLE DE VIE 0,00 Prets de locaux et salles occasionnels / Communication
SOURIRES D'ARMENIE 1 661,00 Prets de locaux et salles occasionnels
SOUVENIR FRANCAIS COMITE DE CLAMART 10 638,92
SOYONS CREATIF 925,00
STELA STE EMILIE 4 126,00
STRAWBERRY PHILD MUSIC 2 000,00
STUDIO ARCADANSE 1 340,00 Prets de salles et de locaux occasionnels
SYSTÈME D'ECHANGE LOCAL DE CLAMART 1 400,00
T CAP A PARIS 0,00
TAI-CHI A PARIS 0,00 Prets de locaux et salles occasionnels
TAROT CLUB DE CLAMART 0,00 Prets de locaux et salles occasionnels VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 317
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
TEMPS MIEUX 0,00 Prets de locaux et salles occasionnels / Affichage et reprographie / Communication
TERRE CREATIVE MAISON DES ASSOCIATIONS 125,00 Prets de locaux et salles occasionnels / Affichage et reprographie
THERAPIES & MIEUX-ETRE 0,00 Prets de locaux et salles occasionnels
UFC QUE CHOISIR 0,00 Prets de locaux et salles occasionnels / Affichage et reprographie
UN ENFANT UNE FAMILLE 0,00 Prets de locaux et salles occassionnels
UNAPEI HAUTS-DE-SEINE 2 500,00 Prets de locaux et salles occassionnels
UNION DES COMMERCANTS ARTISAN DE CLAMART UCAC 3 500,00
UNION DES MARCHANDS ETALAG MARCHES DE CLAMART 39 000,00
UNION LOCALE DE LA FEDERATION DES CONSEILS LOCAUX DES PARENTS D'ELEVES
0,00 Prets de locaux et salles occasionnels
UNION NATIONALE DES AMIS ET FAMILLES DES MALADES PSYCHIQUES 500,00
UNION NATIONALE DES COMBATTANTS 300,00 Prets de locaux et salles occasionnels
UNION NATIONALE DES PARACHUTISTES SECTION 92 200,00 Prets de locaux et salles occasionnels
UNIVERSITE POPULAIRE CLAMARTOIS 960,00 Prets de locaux et salles occasionnels / Affichage et reprographie / Communication
VISITE DES MALADES DES ETS HOSPITALIERS DES HAUTS DE SEINE 150,00
VIVRE A CLAMART 0,00 Prets de locaux et salles occasionnels
VOLLEY BALL CSMC 84 420,00
Entreprises 107 950,00
BLANC PASCALE 150,00
GYMNASE ALAIN FOURNIER 50 000,00
GYMNASE DES CLOSIAUX 57 800,00
RESEAU DE TRANSPORT D'ELECTRICITE 0,00
Personnes physiques 133 999,80
AIDE A L'INSTALLATION D'UN SYSTÈME ANTI INTRUSION 62 799,80
AIDE AU RAVALEMENT DES FACADES DU CENTRE VILLE HISTORIQUE 49 900,00
AIDE AUX PRIMO ACCEDANTS CLAMARTOIS 21 300,00
Autres 0,00
Personnes de droit public 5 478 046,09
Etat 33 456,00
DDFIP MOSELLE HOPITAL PERCY 0,00
MAIRIE DE SEVRES 0,00
REGIE VELIB 33 456,00
Régions 2 154 527,95
COOPERATIVE ECOLE ELEM LOUISE MI 12 519,00
COOPERATIVE SCOLAIRE PRIMAIRE MAIRIE 12 827,00
COOPERATIVE SCOLAIRE PRIMAIRE SENGHOR 12 500,00
SIPPEREC 13 526,69 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 318
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
SIVU DU CIMETIERE DE CLAMART 2 103 155,26
Départements 0,00
CONSEIL DEPARTEMENTAL HAUTS DE SEINE 0,00
SPL VALLEE SUD AMENAGEMENT 0,00
Communes 3 275 112,14
BUDGET DES PARCS DE STATIONNEMEN 620 000,00
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE 2 620 000,00
COMMUNE DU PLESSIS ROBINSON 0,00
COOPERATIVE SCOLAIRE LA FONTAINE 11 930,00
MAIRIE DE BOULOGNE BILLANCOURT 1 524,50
MAIRIE DE CHATILLON 4 573,50
MAIRIE DE COURBEVOIE 762,25
MAIRIE DE MALAKOFF 314,64
MAIRIE DE MEUDON 15 245,00
MAIRIE DE VANVES 762,25
Etablissements publics (EPCI, EPA, EPIC,...) 10 450,00
ASYMIX AUTOLIB METROPOLE 10 450,00
VALLEE SUD GRAND PARIS 0,00
Autres 4 500,00
MAIRIE D'ARTASHAT 4 500,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 319
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N B9
B9 - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 5,00 0,00 5,00 4,00 0,00 4,00
Directeur général des services A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Directeur général adjoint des services A 3,00 0,00 3,00 2,00 0,00 2,00
Directeur général des services techniques A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Directeur départemental - SDIS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur départemental adjoint - SDIS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Emplois créés au titre de l’article L. 313-1 du CGFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 198,00 0,62 198,62 105,90 56,92 162,82
Adjoint administratif territorial C 38,00 0,00 38,00 26,90 8,00 34,90
Adjoint administratif territorial principal de 1ère classe C 26,00 0,00 26,00 21,80 0,00 21,80
Adjoint administratif territorial principal de 2ème classe C 34,00 0,00 34,00 28,60 0,00 28,60
Administrateur A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Attaché A 58,00 0,00 58,00 10,00 34,50 44,50
Attaché hors classe A 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Attaché principal A 10,00 0,00 10,00 5,60 2,00 7,60
Rédacteur B 23,00 0,00 23,00 5,00 11,80 16,80
Rédacteur principal de 1ère classe B 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Rédacteur principal de 2ème classe B 4,00 0,62 4,62 3,00 0,62 3,62
FILIERE TECHNIQUE (c) 475,00 8,85 483,85 283,15 146,29 429,44
Adjoint technique territorial C 283,00 8,85 291,85 143,70 125,29 268,99
Adjoint technique territorial principal de 1ère classe C 23,00 0,00 23,00 20,80 0,00 20,80
Adjoint technique territorial principal de 2ème classe C 95,00 0,00 95,00 84,95 2,00 86,95
Agent de maîtrise C 16,00 0,00 16,00 9,00 0,00 9,00
Agent de maîtrise principal C 16,00 0,00 16,00 15,00 0,00 15,00
Ingénieur A 10,00 0,00 10,00 0,00 8,00 8,00
Ingénieur en chef hors classe A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Ingénieur principal A 8,00 0,00 8,00 4,90 1,00 5,90
Technicien B 16,00 0,00 16,00 2,00 8,00 10,00
Technicien principal de 1ère classe B 2,00 0,00 2,00 0,00 0,00 0,00
Technicien principal de 2ème classe B 5,00 0,00 5,00 1,80 2,00 3,80
FILIERE SOCIALE (d) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE MEDICO-SOCIALE (e) 132,00 1,87 133,87 64,00 34,07 98,07
IV – ANNEXES IV VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 320
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
Agent social C 4,00 0,00 4,00 2,00 0,00 2,00
Agent social principal de 2ème classe C 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Agent spécialisé principal de 1ère classe des écoles maternelles C 11,00 0,00 11,00 6,00 1,00 7,00
Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles maternelles C 12,00 0,00 12,00 5,00 3,00 8,00
Assistant socio-éducatif A 2,00 0,00 2,00 0,00 0,00 0,00
Auxiliaire de puériculture de classe normale B C 33,00 0,00 33,00 14,40 12,50 26,90
Auxiliaire de puériculture de classe supérieure B 16,00 0,00 16,00 14,00 0,00 14,00
Auxiliaire de soins principal de 1ère classe C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Auxiliaire de soins principal de 2ème classe C 2,00 0,00 2,00 1,00 0,00 1,00
Educateur territorial de jeunes enfants A 25,00 0,00 25,00 7,90 13,00 20,90
Educateur territorial de jeunes enfants de classe exceptionnelle A 4,00 0,00 4,00 3,00 0,00 3,00
Infirmier de classe normale B 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
Infirmier en soins généraux A 4,00 0,00 4,00 1,00 2,00 3,00
Infirmier en soins généraux de classe normale A 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
Infirmier en soins généraux hors classe A 2,00 0,00 2,00 0,00 0,00 0,00
Médecin de 2e classe A 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
Psychologue de classe normale A 2,00 1,26 3,26 0,00 2,46 2,46
Psychologue hors classe A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Puéricultrice A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Puéricultrice de classe normale A 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
Puéricultrice hors classe A 3,00 0,00 3,00 2,90 0,00 2,90
Pédicures-pod,ergothérapeutes,psychomotricien,orthoptiste,tech.labo.,manip. h cl
A 1,00 0,11 1,11 0,00 0,11 0,11
Sage-femme A 0,00 0,50 0,50 0,00 0,00 0,00
Technicien paramédical de classe supérieure B 2,00 0,00 2,00 1,80 0,00 1,80
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SPORTIVE (g) 7,00 0,00 7,00 3,00 3,00 6,00
Educateur territorial des A.P.S B 5,00 0,00 5,00 1,00 3,00 4,00
Educateur territorial des A.P.S principal de 1ère classe B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Educateur territorial des A.P.S principal de 2ème classe B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE CULTURELLE (h) 2,00 2,98 4,98 3,28 0,70 3,98
Assistant d'enseignement artistique principal de 1ère classe B 0,00 1,78 1,78 1,78 0,00 1,78
Assistant d'enseignement artistique principal de 2ème classe B 0,00 0,70 0,70 0,00 0,70 0,70
Assistant de conservation principal de 2ème classe B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Attaché territorial de conservation (patrimoine) A 0,00 0,50 0,50 0,00 0,00 0,00
Attaché territorial principal de conservation (patrimoine) A 1,00 0,00 1,00 0,50 0,00 0,50
FILIERE ANIMATION (i) 215,00 8,91 223,91 119,71 74,10 193,81
Adjoint territorial d'animation C 144,00 8,91 152,91 72,31 66,10 138,41 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 321
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
Adjoint territorial d'animation principal de 1ère classe C 13,00 0,00 13,00 12,80 0,00 12,80
Adjoint territorial d'animation principal de 2ème classe C 30,00 0,00 30,00 22,60 0,00 22,60
Animateur B 18,00 0,00 18,00 5,00 8,00 13,00
Animateur principal de 1ère classe B 6,00 0,00 6,00 6,00 0,00 6,00
Animateur principal de 2ème classe B 4,00 0,00 4,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE POLICE (j) 35,00 0,00 35,00 23,00 0,00 23,00
Brigadier-chef principal C 17,00 0,00 17,00 12,00 0,00 12,00
Chef de service de police municipale B 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
Chef de service de police municipale principal de 1ère classe B 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
Gardien-brigadier C 16,00 0,00 16,00 11,00 0,00 11,00
FILIERE SAPEURS-POMPIERS (k) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
EMPLOIS NON CITES (l) (5) 10,00 3,47 13,47 0,00 7,51 7,51
Chirurgien Dentiste A 2,00 0,66 2,66 0,00 1,48 1,48
Collaborateur de cabinet A 3,00 0,00 3,00 0,00 2,00 2,00
Dentiste A 0,00 0,20 0,20 0,00 0,00 0,00
Médecin A 4,00 1,53 5,53 0,00 4,03 4,03
Médecin addictologue A 0,00 0,17 0,17 0,00 0,00 0,00
Médecin dermatologue A 0,00 0,21 0,21 0,00 0,00 0,00
Médecin généraliste A 1,00 0,70 1,70 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f + g + h + i + j + k + l) 1 074,00 26,70 1 100,70 602,04 322,59 924,63
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine.
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80
%) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
(5) Emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 322
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N B9
B9 - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat
(4)
Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi permanent (6) 0,00
Adjoint administratif territorial C ADM 369 0,00 332-14 CDD
Adjoint administratif territorial C ADM 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint administratif territorial C ADM 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint administratif territorial C ADM 377 0,00 332-14 CDD
Adjoint administratif territorial C ADM 369 0,00 332-14 CDD
Adjoint administratif territorial C ADM 371 0,00 332-14 CDD
Adjoint administratif territorial C ADM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint administratif territorial C ADM 368 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 368 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 369 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 387 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 376 0,00 332-8-2° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 370 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 376 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 369 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 373 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
IV – ANNEXES IV VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 323
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat
(4)
Nature du contrat (5)
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 376 0,00 332-10 CDI
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-10 CDI
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-8-2° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 370 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 361 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-8-1° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 376 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 370 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-8-2° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 370 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 370 0,00 332-10 CDI
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 369 0,00 332-10 CDI
Adjoint technique territorial C TECH 369 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 369 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 368 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 369 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 373 0,00 332-10 CDI
Adjoint technique territorial C TECH 368 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-10 CDI VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 324
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat
(4)
Nature du contrat (5)
Adjoint technique territorial C TECH 368 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 377 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 368 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-10 CDI
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 370 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 387 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDI
Adjoint technique territorial C TECH 369 0,00 332-8-2° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-8-2° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 370 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 371 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-10 CDI
Adjoint technique territorial C TECH 370 0,00 332-10 CDI
Adjoint technique territorial C TECH 371 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 368 0,00 332-8-2° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 373 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 376 0,00 332-8-2° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 368 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 376 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 387 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 372 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 369 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 369 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 373 0,00 332-8-2° CDD VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 325
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat
(4)
Nature du contrat (5)
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 369 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 370 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 369 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial principal de 2ème classe C TECH 397 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial principal de 2ème classe C TECH 385 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 369 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 369 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-14 CDD VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 326
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat
(4)
Nature du contrat (5)
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 371 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 370 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 369 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 370 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 369 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 368 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 373 0,00 332-8-1° CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 368 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-14 CDD VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 327
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat
(4)
Nature du contrat (5)
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 369 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 369 0,00 332-14 CDD
Agent spécialisé principal de 1ère classe des écoles maternelles C MS 366 0,00 332-14 CDD
Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles maternelles C MS 374 0,00 332-14 CDD
Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles maternelles C MS 369 0,00 332-14 CDD
Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles maternelles C MS 367 0,00 332-14 CDD
Animateur B ANIM 377 0,00 332-8-1° CDD
Animateur B ANIM 377 0,00 332-8-1° CDD
Animateur B ANIM 375 0,00 332-8-1° CDD
Animateur B ANIM 377 0,00 332-14 CDD
Animateur B ANIM 373 0,00 332-14 CDD
Animateur B ANIM 376 0,00 332-14 CDD
Animateur B ANIM 373 0,00 332-8-2° CDD
Animateur B ANIM 374 0,00 332-14 CDD
Assistant d'enseignement artistique principal de 2ème classe B CULT 377 0,00 332-10 CDI
Attaché A ADM 518 0,00 332-8-1° CDD
Attaché A ADM 610 0,00 332-8-1° CDD
Attaché A ADM 518 0,00 332-8-2° CDD
Attaché A ADM 435 0,00 332-8-1° CDD
Attaché A ADM 645 0,00 332-8-2° CDI
Attaché A ADM 580 0,00 332-8-1° CDD
Attaché A ADM 485 0,00 332-8-2° CDI
Attaché A ADM 550 0,00 332-8-2° CDD
Attaché A ADM 550 0,00 332-8-1° CDD
Attaché A ADM 415 0,00 332-8-2° CDD
Attaché A ADM 455 0,00 332-8-1° CDD
Attaché A ADM 610 0,00 332-10 CDI
Attaché A ADM 610 0,00 332-10 CDI VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 328
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat
(4)
Nature du contrat (5)
Attaché A ADM 435 0,00 332-8-2° CDD
Attaché A ADM 645 0,00 332-8-1° CDD
Attaché A ADM 415 0,00 332-8-1° CDD
Attaché A ADM 415 0,00 332-8-1° CDD
Attaché A ADM 550 0,00 332-8-1° CDD
Attaché A ADM 415 0,00 332-8-2° CDD
Attaché A ADM 435 0,00 332-8-1° CDD
Attaché A ADM 610 0,00 332-8-1° CDD
Attaché A ADM 485 0,00 332-8-2° CDD
Attaché A ADM 415 0,00 332-8-2° CDD
Attaché A ADM 485 0,00 332-8-1° CDD
Attaché A ADM 580 0,00 332-10 CDI
Attaché A ADM 435 0,00 332-8-1° CDD
Attaché A ADM 645 0,00 332-10 CDI
Attaché A ADM 610 0,00 332-8-1° CDD
Attaché A ADM 518 0,00 332-8-2° CDD
Attaché A ADM 415 0,00 332-8-2° CDD
Attaché A ADM 435 0,00 332-8-1° CDD
Attaché A ADM 415 0,00 332-8-2° CDD
Attaché A ADM 485 0,00 332-8-1° CDD
Attaché A ADM 395 0,00 332-8-2° CDD
Attaché A ADM 580 0,00 332-10 CDI
Attaché principal A ADM 773 0,00 332-14 CDD
Attaché principal A ADM 826 0,00 332-10 CDI
Auxiliaire de puériculture de classe normale B MS 377 0,00 332-8-2° CDD
Auxiliaire de puériculture de classe normale B MS 401 0,00 332-8-2° CDD
Auxiliaire de puériculture de classe normale B MS 414 0,00 332-8-2° CDD
Auxiliaire de puériculture de classe normale B MS 373 0,00 332-8-2° CDD
Auxiliaire de puériculture de classe normale C MS 377 0,00 332-8-1° CDD
Auxiliaire de puériculture de classe normale B MS 388 0,00 332-8-2° CDD
Auxiliaire de puériculture de classe normale B MS 444 0,00 332-8-1° CDD
Auxiliaire de puériculture de classe normale B MS 373 0,00 332-8-1° CDD
Auxiliaire de puériculture de classe normale B MS 373 0,00 332-8-2° CDD
Auxiliaire de puériculture de classe normale B MS 373 0,00 332-8-2° CDD
Auxiliaire de puériculture de classe normale B MS 373 0,00 332-14 CDD
Auxiliaire de puériculture de classe normale B MS 401 0,00 332-8-2° CDD
Auxiliaire de puériculture de classe normale B MS 377 0,00 332-8-2° CDD
Chirurgien Dentiste A OTR 1163 0,00 332-8-1° CDD
Chirurgien Dentiste A OTR 1127 0,00 332-8-2° CDI
Collaborateur de cabinet A OTR 1156 0,00 333-1_333-10 CDD
Collaborateur de cabinet A OTR 625 0,00 333-1_333-10 CDD
Educateur territorial de jeunes enfants A MS 457 0,00 332-8-1° CDD VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 329
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat
(4)
Nature du contrat (5)
Educateur territorial de jeunes enfants A MS 445 0,00 332-8-2° CDD
Educateur territorial de jeunes enfants A MS 551 0,00 332-8-1° CDD
Educateur territorial de jeunes enfants A MS 368 0,00 332-14 CDD
Educateur territorial de jeunes enfants A MS 487 0,00 332-8-2° CDD
Educateur territorial de jeunes enfants A MS 528 0,00 332-8-1° CDD
Educateur territorial de jeunes enfants A MS 507 0,00 332-8-1° CDD
Educateur territorial de jeunes enfants A MS 372 0,00 332-14 CDD
Educateur territorial de jeunes enfants A MS 470 0,00 332-8-2° CDD
Educateur territorial de jeunes enfants A MS 420 0,00 332-8-1° CDD
Educateur territorial de jeunes enfants A MS 420 0,00 332-8-2° CDI
Educateur territorial de jeunes enfants A MS 420 0,00 332-8-1° CDD
Educateur territorial de jeunes enfants A MS 395 0,00 332-8-1° CDD
Educateur territorial des A.P.S B SP 376 0,00 332-8-1° CDD
Educateur territorial des A.P.S B SP 376 0,00 332-8-1° CDD
Educateur territorial des A.P.S B SP 376 0,00 332-8-1° CDD
Infirmier en soins généraux A MS 491 0,00 332-8-1° CDD
Infirmier en soins généraux A MS 580 0,00 332-8-2° CDD
Ingénieur A TECH 545 0,00 332-8-1° CDD
Ingénieur A TECH 450 0,00 332-8-1° CDD
Ingénieur A TECH 545 0,00 A CDI
Ingénieur A TECH 678 0,00 332-10 CDI
Ingénieur A TECH 424 0,00 332-8-1° CDD
Ingénieur A TECH 395 0,00 332-14 CDD
Ingénieur A TECH 450 0,00 332-8-2° CDD
Ingénieur A TECH 678 0,00 332-8-1° CDD
Ingénieur principal A TECH 690 0,00 332-8-2° CDD
Médecin A OTR 1349 0,00 332-10 CDI
Médecin A OTR 1349 0,00 332-10 CDI
Médecin A OTR 1349 0,00 332-10 CDI
Médecin A OTR 1349 0,00 332-10 CDI
Médecin A OTR 1295 0,00 332-10 CDI
Médecin A OTR 1295 0,00 332-8-2° CDD
Médecin A OTR 1533 0,00 332-8-1° CDD
Psychologue de classe normale A MS 497 0,00 332-8-1° CDD
Psychologue de classe normale A MS 395 0,00 332-8-2° CDD
Psychologue de classe normale A MS 497 0,00 332-8-2° CDD
Pédicures-pod,ergothérapeutes,psychomotricien,orthoptiste,tech.labo.,manip. h cl
A MS 563 0,00 332-14 CDD
Rédacteur B ADM 420 0,00 332-10 CDI
Rédacteur B ADM 386 0,00 332-8-1° CDD
Rédacteur B ADM 373 0,00 332-8-2° CDD
Rédacteur B ADM 374 0,00 332-8-2° CDD VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 330
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat
(4)
Nature du contrat (5)
Rédacteur B ADM 386 0,00 332-8-1° CDD
Rédacteur B ADM 375 0,00 332-8-2° CDD
Rédacteur B ADM 375 0,00 332-8-2° CDD
Rédacteur B ADM 462 0,00 332-8-1° CDD
Rédacteur B ADM 401 0,00 332-8-1° CDD
Rédacteur B ADM 377 0,00 332-8-2° CDD
Rédacteur B ADM 420 0,00 332-8-2° CDD
Rédacteur B ADM 374 0,00 332-8-2° CDD
Rédacteur principal de 2ème classe B ADM 466 0,00 332-10 CDI
Technicien B TECH 375 0,00 332-8-1° CDD
Technicien B TECH 401 0,00 332-8-2° CDD
Technicien B TECH 386 0,00 332-8-2° CDD
Technicien B TECH 401 0,00 332-8-1° CDD
Technicien B TECH 401 0,00 332-14 CDD
Technicien B TECH 446 0,00 332-8-1° CDD
Technicien B TECH 375 0,00 332-14 CDD
Technicien B TECH 462 0,00 332-14 CDD
Technicien principal de 2ème classe B TECH 457 0,00 332-8-2° CDD
Technicien principal de 2ème classe B TECH 509 0,00 332-8-2° CDD
Agents occupant un emploi non permanent (7) 0,00
Adjoint administratif territorial C ADM 371 0,00 332-13 CDD
Adjoint administratif territorial principal de 2ème classe C ADM 385 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 368 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 369 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 369 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 369 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 387 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 369 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 368 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-23-2° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 370 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 368 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 369 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 370 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-13 CDD VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 331
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat
(4)
Nature du contrat (5)
Adjoint technique territorial C TECH 368 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-23-2° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-23-2° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-23-2° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-23-2° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-23-2° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-23-2° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 369 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 369 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 366 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 372 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-13 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 372 0,00 332-13 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-13 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 369 0,00 332-13 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-13 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-13 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 369 0,00 332-13 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 369 0,00 332-13 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 366 0,00 332-13 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 369 0,00 332-13 CDD
Assistante maternelle OTR X 0,00 A Assistante maternelle A Assistante maternelle
TOTAL GENERAL 0,00
(1) CATEGORIES: A, B et C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
POL : Police.
POMP : Sapeurs-pompiers.
X : Emplois non cités.
(3) REMUNERATION : Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle).
(4) CONTRAT : Motif du contrat (code général de la fonction publique - CGFP) : 332-23-1° : Accroissement temporaire d'activité pour une durée maximale de douze mois. 332-23-2° : Accroissement saisonnier d'activité pour une durée maximale de six mois. 332-24 : Contrat de projet pour une durée minimale d'un an et une durée maximale fixée par les parties dans la limite de six ans 332-13 : Remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible. 332-14 : Vacance temporaire d’un emploi.
332-8-1° : Absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes. 332-8-2° : Justifié par les besoins des services ou la nature des fonctions, sous réserve qu'aucun fonctionnaire territorial n'a pu être recruté dans les conditions prévues par le CGFP. 332-8-3° : Communes de moins de 1 000 habitants et groupements de communes regroupant moins de 15 000 habitants. 332-8-4° : Communes nouvelles issues de fusion de communes de moins de 1 000 habitants, pendant trois ans suivant la création, et le cas échéant, jusqu'au premier renouvellement du conseil municipal. 332-8-5° : Autres collectivités territoriales ou établissements mentionnés à l'article L. 4, pour les emplois dont la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 332
332-8-6° : Emplois des communes (- 2 000 hab.) et des groupements de communes (-10 000 hab.) dont la création ou suppression dépend de la décision d’une autorité. 327-5 : Contractuel territorial sur emploi permanent - peut être nommé en qualité de fonctionnaire stagiaire par l'autorité territoriale. 332-10 : Contrat à durée indéterminée en application de l'article L. 332-8 avec un agent contractuel territorial qui justifie d'une durée de services publics de six ans au moins. 332-11 : Contrat à durée indéterminée lorsque l'agent contractuel territorial concerné remplit avant l'échéance de son contrat les conditions d'ancienneté mentionnées à l'article L. 332-10. 326_352 : Modalités particulières : recrutement sans concours, parcours d'accès à la fonction publique, personnes en situation de handicap (CGFP art. L326 et L.352). 343-1_343-3 : Emplois supérieurs de la fonction publique territoriale (emplois fonctionnels de direction). 333-1_333-10 : Collaborateurs de cabinet.
333-12 : Collaborateurs de groupes d'élus.
A : Autres.
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-8, 332-13, 332-14, 326, 352 du CGFP , ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement des articles 327-5, 332-10 et 332-11 du CGFP.
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-23, 332-24, 333-1 à 333-10 et 333-12.
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 333
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER B10
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à (1). Toute personne a le droit de demander communication à ses frais.
Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
Délégation de service public (3) (4)
Détention d’une part du capital
Garantie ou cautionnement d’un emprunt
- 5369921 IMMOBILIERE 3F ESH 1 324 000,00
- 5369922 IMMOBILIERE 3F ESH 939 000,00
- 5369925 IMMOBILIERE 3F ESH 1 508 000,00
- 5369926 IMMOBILIERE 3F ESH 1 063 000,00
- 5369951 IMMOBILIERE 3F ESH 1 454 000,00
- 5369952 IMMOBILIERE 3F ESH 446 000,00
- 5397091 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 540 000,00
- 5397092 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 324 000,00
- 5397093 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 497 683,00
- 5397094 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 1 049 621,00
- 5397095 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 185 317,00
- 5397096 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 1 140 000,00
- 5397097 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 387 039,00
- 5397098 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 896 724,00
- 5397099 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 495 858,00
- 5519694 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 748 093,39
- 5519695 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 242 239,93
- 5519696 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 755 130,60
- 5519697 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 491 195,15
- 5514116 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 639 004,34
- 5514117 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 176 268,96
- 5514118 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 628 672,19
- 5514119 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 385 692,82
- 1101364 IMMOBILIERE 3F ESH 377 257,05
01/10/1988 - 266844 CDC HABITAT SOCIAL ESH 455 395,72
01/10/1988 - 266893 CDC HABITAT SOCIAL ESH 2 198 482,51
01/01/1992 - 224761 SEQENS ESH 889 538,90
01/09/1992 - 252149 SEQENS ESH 879 700,65
01/04/1995 - 1379453 SEQENS ESH 733 534,23
01/02/1996 - 453041 IMMOBILIERE 3F ESH 206 223,27 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 334
Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
01/11/1998 - 1372791 SEQENS ESH 2 394 552,80
01/06/2001 - 1022613 ANTIN RESIDENCES ESH 121 171,57
01/06/2001 - 1022615 ANTIN RESIDENCES ESH 61 388,29
01/12/2001 - 1022614 ANTIN RESIDENCES ESH 203 657,88
24/09/2003 - FINANCEMENT ACQUISITION AMELIORATION RUE TROZY CLAMART
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 90 000,00
01/01/2004 - 1027591 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 183 000,00
28/04/2004 - FINANCEMENT DE L'ACQUISITION DE 9 LOGEMENTS INTERMEDIAIRES ET 2 COMMERCES A CLAMART
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 960 000,00
28/04/2004 - FINANCEMENT ACQUISITION DE 11 LOGEMENTS
INTERMEDIAIRES A CLAMART
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 860 000,00
13/10/2004 - ACQUISITION DE LOGEMENTS INTERMEDIAIRES 2 AVENUE JEAN JAURES A CLAMART
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 1 700 000,00
01/11/2004 - 1035494 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 120 000,00
01/11/2004 - 1035495 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 47 000,00
24/11/2004 - FINANCEMENT DE LOGEMENTS EN PLS RUE PAUL VAILLANT A CLAMART
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 484 000,00
28/12/2004 - ACQUISITION DE 12 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX A CLAMART
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 1 160 000,00
01/01/2005 - CONSTRUCTION DE 27 LOGEMENTS DANS LA ZAC PIERRE CORBY
CDC HABITAT SOCIAL ESH 3 068 079,19
01/04/2005 - 1027307 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 1 895 783,87
01/04/2005 - 1027308 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 803 460,22
01/04/2005 - 1027310 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 285 502,79
01/04/2005 - 1027311 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 74 606,31
01/08/2005 - 1035496 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 52 275,00
01/08/2005 - 1035497 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 298 996,00
01/08/2005 - 1035498 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 264 966,00
01/08/2005 - 1035499 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 82 231,00
01/08/2005 - 1046550 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 458 970,00
01/09/2005 - 1035329 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 4 890 282,00
01/09/2005 - 1035586 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 305 801,00
01/09/2005 - 1035589 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 84 306,00
07/11/2005 - ACQUISITION DE 27 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX A CLAMART
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 2 174 705,00
01/12/2005 - CONSTRUCTION DE 27 LOGEMENTS DANS LA ZAC PIERRE CORBY
CDC HABITAT SOCIAL ESH 712 958,90
19/12/2005 - OPERATION 11 BIS RUE CHEF A CLAMART VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 110 000,00
13/01/2006 - RENOVATION MAISON DE RETRAITE FERRARI A
CLAMART
OEUVRES HOSPITALIERES DE
L'ORDRE DE MALTE
ASSOCIATION 1 654 411,78
28/06/2006 - ACQUISITION DE 6 LOGEMENTS ZAC BOURGOGNE A CLAMART
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 551 074,00
28/06/2006 - ACQUISITION DE 6 LOGEMENTS ZAC DE BOURGOGNE A CLAMART
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 198 336,00
15/08/2006 - 1101281 RATP HABITAT ESH 602 769,53 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 335
Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
15/09/2006 - 1101279 RATP HABITAT ESH 527 951,23
01/10/2006 - 1101365 IMMOBILIERE 3F ESH 888 022,61
01/12/2006 - 1044405 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 20 000,00
01/12/2006 - 1044407 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 25 000,00
01/12/2006 - 1044411 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 94 000,00
01/12/2006 - 1044412 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 18 000,00
01/12/2006 - 1044507 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 1 268 562,00
01/12/2006 - 1044510 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 732 817,00
01/12/2006 - 1044511 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 14 810,00
01/12/2006 - 1044512 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 52 456,00
01/01/2007 - 1045861 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 88 427,00
01/01/2007 - 1045862 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 259 392,00
01/01/2007 - 1101371 IMMOBILIERE 3F ESH 175 561,05
28/03/2007 - ACQUISITION E LOGEMENTS 3 A 7 RUE DES LEUX A CLAMART
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 1 239 439,00
28/03/2007 - ACQUISITION DE LOGEMENTS 3 ET 7 RUE DES LEUX A CLAMART
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 569 687,00
26/09/2007 - FINANCEMENT DE L'ACQUISITION ET AMELIORATION DE 12 LOGEMENTS SITUES 20 22 48 RUE CHEF DE VILLE
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 629 221,00
26/09/2007 - FINANCEMENT DE 12 LOGEMENTS SITUES 20 22 ET 48 RUE CHEF DE VILLE
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 528 514,00
26/09/2007 - FINANCEMENT DE LA CREATION D'UN
ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES CLAMART
ADEF RESIDENCES ASSOCIATION 13 846 418,00
01/11/2007 - 1096604 FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER ASSOCIATION 1 500 000,00
01/11/2007 - 1096606 FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER ASSOCIATION 850 000,00
01/12/2007 - 1140924 1001 VIES HABITAT ESH 27 210,96
01/12/2007 - REAMENAGEMENT DU PRET N°1140925 1001 VIES HABITAT ESH 730 017,38
01/12/2007 - CONSTRUCTION SUR LA ZAC HUNEBELLE DE 27
LOGEMENTS ET 74 PLACES DE PARKING
1001 VIES HABITAT ESH 28 554,06
01/12/2007 - CONSTRUCTION SUR LA ZAC HUNEBELLE DE 27
LOGEMENTS ET 74 PLACES DE PARKING
1001 VIES HABITAT ESH 1 351 525,24
01/03/2008 - 1104965 FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER ASSOCIATION 1 062 951,00
01/03/2008 - 1104966 FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER ASSOCIATION 270 690,00
01/08/2008 - 1114829 ASSOCIATION INSER'TOIT ASSOCIATION 200 000,00
01/01/2009 - 1090656 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 1 775 053,00
01/01/2009 - 1090657 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 514 234,00
01/01/2009 - 1090659 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 164 101,00
01/01/2009 - 1090663 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 61 680,00
01/01/2009 - 1090668 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 799 365,00
01/01/2009 - 1090669 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 241 411,00
01/01/2009 - 1090670 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 65 096,00
01/01/2009 - 1090672 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 27 901,00
01/01/2009 - 1090713 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 4 344 540,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 336
Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
01/01/2009 - 1090714 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 1 511 126,00
01/01/2009 - 1090715 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 415 316,00
01/01/2009 - 1090718 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 170 706,00
01/01/2009 - 1123900 1001 VIES HABITAT ESH 388 541,00
01/01/2009 - 1123901 1001 VIES HABITAT ESH 182 000,00
01/01/2009 - 1124177 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 2 624 330,00
28/01/2009 - ACQUISITION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX A CLAMART
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 158 775,00
01/05/2009 - 1134917 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 3 511 015,00
01/09/2009 - 1107020 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 2 235 093,00
01/09/2009 - 1107021 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 168 554,00
01/09/2009 - 1107023 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 644 534,00
01/09/2009 - 1107025 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 55 438,00
01/09/2009 - 1107063 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 1 155 813,00
01/09/2009 - 1107064 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 391 354,00
01/09/2009 - 1107066 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 114 006,00
01/09/2009 - 1107067 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 52 963,00
01/09/2009 - 1107259 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 2 019 745,00
01/09/2009 - 1107260 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 644 824,00
01/09/2009 - 1107261 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 178 833,00
01/09/2009 - 1107262 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 70 772,00
01/10/2009 - 1108186 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 2 565 795,00
01/10/2009 - 1108187 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 639 898,00
01/10/2009 - 1108190 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 281 924,00
01/10/2009 - 1109246 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 1 160 006,00
01/10/2009 - 1109247 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 435 865,00
01/10/2009 - 1109248 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 67 524,00
01/10/2009 - 1109249 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 33 593,00
15/10/2009 - FINANCEMENT 52 LOGEMENTS SIS ZAC DE
BOURGOGNE A CLAMART
PIERRES ET LUMIERES ESH 6 861 781,33
01/11/2009 - 1110241 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 7 894 733,00
15/11/2009 - FINANCEMENT 52 LOGEMENTS SIS ZAC DE
BOURGOGNE A CLAMART
PIERRES ET LUMIERES ESH 287 477,05
24/03/2010 - FINANCEMENT DE 9 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX A CLAMART
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 554 584,00
01/09/2010 - 1172672 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 4 495 600,00
01/01/2011 - 1180266 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 4 239 226,00
01/03/2011 - 1131804 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 169 914,00
01/03/2011 - 1131806 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 51 603,00
01/04/2011 - 1145514 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 355 591,00
01/04/2011 - 1145515 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 242 022,00
01/04/2011 - 1145516 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 22 398,00
01/04/2011 - 1145518 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 1 219,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 337
Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
01/04/2011 - 1148761 1001 VIES HABITAT ESH 914 322,47
01/04/2011 - 1148763 1001 VIES HABITAT ESH 654 248,52
25/05/2011 - ACQUISITION DE LOGEMENTS COMMERCIAUX VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 1 225 000,00
01/06/2011 - 1185988 IMMOBILIERE 3F ESH 376 000,00
01/09/2011 - 1195524 TOIT ET JOIE ESH 1 400 000,00
01/09/2011 - 1195525 TOIT ET JOIE ESH 720 000,00
01/09/2011 - 1195533 TOIT ET JOIE ESH 100 000,00
01/09/2011 - 1195535 TOIT ET JOIE ESH 50 000,00
01/09/2011 - 1195539 TOIT ET JOIE ESH 2 050 000,00
01/09/2011 - 1195540 TOIT ET JOIE ESH 300 000,00
01/09/2011 - 1195541 TOIT ET JOIE ESH 6 800 000,00
01/09/2011 - 1195542 TOIT ET JOIE ESH 700 000,00
01/09/2011 - 1327250 TOIT ET JOIE ESH 370 000,00
01/09/2011 - 1327251 TOIT ET JOIE ESH 130 000,00
28/09/2011 - REFINANCEMENT EMPRUNT ICF LA SABLIERE ESH 2 736 548,75
01/11/2011 - CONSTRUCTION DE 27 LOGEMENTS DANS LA ZAC PIERRE CORBY
CDC HABITAT SOCIAL ESH 1 404 804,04
01/11/2011 - CONSTRUCTION DE 27 LOGEMENTS DANS LA ZAC PIERRE CORBY
CDC HABITAT SOCIAL ESH 988 825,39
28/03/2012 - FINANCEMENT EN PLS BATI 2011 DE 7 LOGEMENTS SITUES 8 A 12 RUE DU PARC
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 691 323,00
28/03/2012 - FINANCEMENT EN PLS DE 7 LOGEMENTS SITUES 8 A 12 RUE DU PARC
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 314 682,00
01/04/2012 - 1216531 ICF LA SABLIERE ESH 7 820 908,00
01/04/2012 - 1216532 ICF LA SABLIERE ESH 2 908 155,00
01/04/2012 - 1216625 HABITAT & HUMANISME ASSOCIATION 288 000,00
01/04/2012 - 1216627 HABITAT & HUMANISME ASSOCIATION 65 000,00
01/05/2012 - 1218649 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 299 264,00
01/06/2012 - 1162002 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 1 068 063,00
01/06/2012 - 1162008 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 271 913,00
01/07/2012 - 1218409 IMMOBILIERE 3F ESH 680 000,00
01/08/2012 - 1222318 ICF LA SABLIERE ESH 4 052 992,00
01/08/2012 - 1222319 ICF LA SABLIERE ESH 3 700 163,00
01/09/2012 - 1172765 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 966 246,00
01/09/2012 - 1172766 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 427 074,00
01/09/2012 - 1172767 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 222 579,00
01/09/2012 - 1172768 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 98 814,00
01/09/2012 - 1172794 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 5 015 895,00
01/09/2012 - 1172795 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 1 501 039,00
01/09/2012 - 1172796 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 407 945,00
01/09/2012 - 1172797 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 150 632,00
01/10/2012 - CONSTRUCTION SUR LA ZAC HUNEBELLE DE 27
LOGEMENTS ET 74 PLACES DE PARKING
1001 VIES HABITAT ESH 836 181,69
01/11/2012 - 1174243 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 31 640,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 338
Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
01/11/2012 - 1174244 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 936 332,00
01/11/2012 - 1174245 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 217 441,00
01/02/2013 - 1234733 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 1 527 802,00
01/02/2013 - 1234734 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 2 763 955,00
01/02/2013 - 1234735 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 247 378,00
01/02/2013 - 1234736 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 395 573,00
01/03/2013 - 1233994 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 153 397,00
01/03/2013 - 1233995 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 71 478,00
01/04/2013 - 1198054 IMMOBILIERE 3F ESH 10 672 000,00
01/04/2013 - 1198059 IMMOBILIERE 3F ESH 1 056 000,00
01/04/2013 - 1198060 IMMOBILIERE 3F ESH 149 000,00
01/04/2013 - CONSTRUCTION SUR LA ZAC HUNEBELLE DE 27
LOGEMENTS ET 74 PLACES DE PARKING
1001 VIES HABITAT ESH 38 068,74
01/06/2013 - 1247347 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 4 487 964,00
01/07/2013 - 1251566 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 193 165,00
03/07/2013 - EXTENSION 2013 ANTENNE HT A CLAMART VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 1 860 000,00
01/08/2013 - 1193513 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 6 121 840,00
01/08/2013 - 1193514 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 2 941 673,00
01/08/2013 - 1193515 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 1 168 531,00
01/08/2013 - 1193516 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 618 738,00
01/10/2013 - 1226763 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 783 011,00
01/10/2013 - 1226764 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 951 600,00
01/04/2014 - 1251298 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 992 709,00
01/04/2014 - 1251299 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 344 993,00
01/04/2014 - 1251300 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 101 439,00
01/04/2014 - 1251301 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 59 501,00
01/05/2014 - 1216773 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 1 118 207,00
01/05/2014 - 1216774 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 535 204,00
01/05/2014 - 1216775 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 292 308,00
01/05/2014 - 1216776 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 88 917,00
01/05/2014 - 1217554 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 4 542 776,00
01/05/2014 - 1217555 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 1 332 810,00
01/05/2014 - 1217556 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 983 562,00
01/05/2014 - 1217557 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 278 421,00
01/07/2014 - 1219320 1001 VIES HABITAT ESH 4 316 315,82
01/07/2014 - 1219321 1001 VIES HABITAT ESH 2 762 674,45
01/07/2014 - 1219322 1001 VIES HABITAT ESH 367 645,56
01/07/2014 - 1219323 1001 VIES HABITAT ESH 170 206,33
01/07/2014 - 1236604 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 749 178,00
01/07/2014 - 1236605 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 621 030,00
01/07/2014 - 1236606 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 459 580,00
01/07/2014 - 1236607 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 299 970,00
01/10/2014 - 1226733 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 4 981 591,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 339
Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
01/10/2014 - 1226734 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 2 092 763,00
01/10/2014 - 1226735 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 1 117 002,00
01/10/2014 - 1226736 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 449 157,00
01/11/2014 - 5056240 EMMAUS HABITAT ESH 168 058,00
01/11/2014 - 5056248 EMMAUS HABITAT ESH 407 429,00
10/12/2014 - FINANCEMENT D'UN LOCAL COMMERCIAL ET D'UN LOCAL TECHNIQUE
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 735 000,00
01/06/2015 - 1278974 LOGIREP ESH 118 534,10
01/11/2015 - 5102074 SEQENS ESH 1 328 027,00
01/11/2015 - 5102075 SEQENS ESH 566 556,00
01/11/2015 - 5102076 SEQENS ESH 42 149,00
01/11/2015 - 5102077 SEQENS ESH 429 842,00
01/12/2015 - 5053126 IMMOBILIERE 3F ESH 1 009 000,00
01/03/2016 - 5110591 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 3 421 168,98
01/04/2016 - 1278975 LOGIREP ESH 407 042,90
14/04/2016 - FINANCEMENT DE LOCAUX D'ACTIVITES SITUES RUE DE VANVES
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 620 000,00
13/07/2016 - REHABILITATION DE 11 LOGEMENTS 8 RUE PIERRE ET MARIE CURIE
SEQENS ESH 154 000,00
16/12/2016 - CONSTRUCTION DE 30 LOGEMENTS, RUE PERI ET AVENUES JAURES ET HUGO
1001 VIES HABITAT ESH 1 097 567,24
16/12/2016 - CONSTRUCTION DE 30 LOGEMENTS, RUE PERI ET AVENUES JAURES ET HUGO
1001 VIES HABITAT ESH 1 998 301,66
16/12/2016 - CONSTRUCTION DE 30 LOGEMENTS, RUE PERI ET AVENUES JAURES ET HUGO
1001 VIES HABITAT ESH 1 774 120,71
01/06/2017 - 5189286 EMMAUS HABITAT ESH 105 772,00
01/09/2017 - 5110587 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 827 683,24
01/09/2017 - 5110588 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 1 785 975,98
01/09/2017 - 5110589 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 290 853,56
01/09/2017 - 5110590 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 345 168,55
01/09/2017 - 5110592 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 2 100 671,02
01/09/2017 - 5110593 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 2 071 869,40
26/01/2018 - VEFA DE 14 LOGEMENTS SITUES 80/84 RUE DE
CHATILLON
LOGIREP ESH 1 066 355,68
26/01/2018 - 5202880 LOGIREP ESH 1 514 943,97
23/03/2018 - VEFA DE 35 LOGEMENTS ET DE 35 PLACES DE
STATIONNEMENT 10 RUE DU PRESIDENT ROOSEVELT
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 564 362,01
23/03/2018 - VEFA DE 35 LOGEMENTS ET DE 35 PLACES DE
STATIONNEMENT 10 RUE DU PRESIDENT ROOSEVELT
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 914 932,01
28/03/2018 - VEFA DE 35 LOGEMENTS ET DE 35 PLACES DE
STATIONNEMENT 10 RUE DU PRESIDENT ROOSEVELT
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 664 125,97
28/03/2018 - VEFA DE 35 LOGEMENTS ET DE 35 PLACES DE
STATIONNEMENT 10 RUE DU PRESIDENT ROOSEVELT
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 1 767 698,49
28/03/2018 - VEFA DE 35 LOGEMENTS ET DE 35 PLACES DE
STATIONNEMENT 10 RUE DU PRESIDENT ROOSEVELT
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 510 045,90 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 340
Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
28/03/2018 - VEFA DE 35 LOGEMENTS ET DE 35 PLACES DE
STATIONNEMENT 10 RUE DU PRESIDENT ROOSEVELT
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 448 010,20
28/03/2018 - VEFA DE 35 LOGEMENTS ET DE 35 PLACES DE
STATIONNEMENT 10 RUE DU PRESIDENT ROOSEVELT
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 767 585,26
01/11/2018 - 1319595 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 341 093,22
01/11/2018 - 1319745 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 512 135,40
01/11/2018 - 1319747 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 495 529,46
05/12/2018 - ACQUISITION EN VEFA DE 31 LOGEMENTS SITUEE ZAC PANORAMA LOT 1.1 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 936 888,07
05/12/2018 - ACQUISITION EN VEFA DE 31 LOGEMENTS SITUEE ZAC PANORAMA LOT 1.1 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 262 884,13
05/12/2018 - ACQUISITION EN VEFA DE 31 LOGEMENTS SITUEE ZAC PANORAMA LOT 1.1 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 778 597,14
05/12/2018 - ACQUISITION EN VEFA DE 31 LOGEMENTS SITUEE ZAC PANORAMA LOT 1.1 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 310 793,14
05/12/2018 - ACQUISITION EN VEFA DE 31 LOGEMENTS SITUEE ZAC PANORAMA LOT 1.1 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 858 797,31
05/12/2018 - ACQUISITION EN VEFA DE 31 LOGEMENTS SITUEE ZAC PANORAMA LOT 1.1 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 557 649,38
05/12/2018 - ACQUISITION EN VEFA DE 28 LOGEMENTS ET DE 14 PLACES DE STATIONNEMENT AU SEIN DE LA ZAC PANORAMA LOT VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 249 995,70
05/12/2018 - ACQUISITION EN VEFA DE 28 LOGEMENTS ET DE 14 PLACES DE STATIONNEMENT AU SEIN DE LA ZAC PANORAMA LOT VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 737 096,16
05/12/2018 - ACQUISITION EN VEFA DE 28 LOGEMENTS ET DE 14 PLACES DE STATIONNEMENT AU SEIN DE LA ZAC PANORAMA LOT VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 407 835,76
05/12/2018 - ACQUISITION EN VEFA DE 28 LOGEMENTS ET DE 14 PLACES DE STATIONNEMENT AU SEIN DE LA ZAC PANORAMA LOT VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 890 808,10
05/12/2018 - ACQUISITION EN VEFA DE 28 LOGEMENTS ET DE 14 PLACES DE STATIONNEMENT AU SEIN DE LA ZAC PANORAMA LOT VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 320 030,95
05/12/2018 - ACQUISITION EN VEFA DE 28 LOGEMENTS ET DE 14 PLACES DE STATIONNEMENT AU SEIN DE LA ZAC PANORAMA LOT VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 813 903,53
05/12/2018 - ACQUISITION EN VEFA DE 28 LOGEMENTS ET DE 14 PLACES DE STATIONNEMENT AU SEIN DE LA ZAC PANORAMA LOT VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 528 503,66
05/12/2018 - ACQUISITION EN VEFA DE 35 LOGEMENTS ET DE 18 PLACES DE STATIONNEMENT AU SEIN DE LA ZAC PANORAMA LOT VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 294 493,30
05/12/2018 - ACQUISITION EN VEFA DE 35 LOGEMENTS ET DE 18 PLACES DE STATIONNEMENT AU SEIN DE LA ZAC PANORAMA LOT VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 868 669,06
05/12/2018 - ACQUISITION EN VEFA DE 35 LOGEMENTS ET DE 18 PLACES DE STATIONNEMENT AU SEIN DE LA ZAC PANORAMA LOT VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 526 485,62
05/12/2018 - ACQUISITION EN VEFA DE 35 LOGEMENTS ET DE 18 PLACES DE STATIONNEMENT AU SEIN DE LA ZAC PANORAMA LOT VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 1 050 410,86
05/12/2018 - ACQUISITION EN VEFA DE 35 LOGEMENTS ET DE 18 PLACES DE STATIONNEMENT AU SEIN DE LA ZAC PANORAMA LOT VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 300 810,70
05/12/2018 - ACQUISITION EN VEFA DE 35 LOGEMENTS ET DE 18 PLACES DE STATIONNEMENT AU SEIN DE LA ZAC PANORAMA LOT VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 653 573,88 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 341
Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
05/12/2018 - ACQUISITION EN VEFA DE 35 LOGEMENTS ET DE 18 PLACES DE STATIONNEMENT AU SEIN DE LA ZAC PANORAMA LOT VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 984 558,05
05/12/2018 - ACQUISITION EN VEFA DE 30 LOGEMENTS ET DE 15 PLACES DE STATIONNEMENT AU SEIN DE LA ZAC PANORAMA LOT VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 263 621,84
05/12/2018 - ACQUISITION EN VEFA DE 30 LOGEMENTS ET DE 15 PLACES DE STATIONNEMENT AU SEIN DE LA ZAC PANORAMA LOT VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 768 773,31
05/12/2018 - ACQUISITION EN VEFA DE 30 LOGEMENTS ET DE 15 PLACES DE STATIONNEMENT AU SEIN DE LA ZAC PANORAMA LOT VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 437 369,20
05/12/2018 - ACQUISITION EN VEFA DE 30 LOGEMENTS ET DE 15 PLACES DE STATIONNEMENT AU SEIN DE LA ZAC PANORAMA LOT VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 939 086,43
05/12/2018 - ACQUISITION EN VEFA DE 30 LOGEMENTS ET DE 15 PLACES DE STATIONNEMENT AU SEIN DE LA ZAC PANORAMA LOT VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 290 420,43
05/12/2018 - ACQUISITION EN VEFA DE 30 LOGEMENTS ET DE 15 PLACES DE STATIONNEMENT AU SEIN DE LA ZAC PANORAMA LOT VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 517 869,12
05/12/2018 - ACQUISITION EN VEFA DE 30 LOGEMENTS ET DE 15 PLACES DE STATIONNEMENT AU SEIN DE LA ZAC PANORAMA LOT VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 859 877,95
05/12/2018 - ACQUISITION EN VEFA DE 30 LOGEMENTS ET DE 15 PLACES DE STATIONNEMENT AU SEIN DE LA ZAC PANORAMA LOT VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 448 626,03
05/12/2018 - ACQUISITION EN VEFA DE 30 LOGEMENTS ET DE 15 PLACES DE STATIONNEMENT AU SEIN DE LA ZAC PANORAMA LOT VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 760 733,98
05/12/2018 - ACQUISITION EN VEFA DE 30 LOGEMENTS ET DE 15 PLACES DE STATIONNEMENT AU SEIN DE LA ZAC PANORAMA LOT VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 252 833,19
05/12/2018 - ACQUISITION EN VEFA DE 30 LOGEMENTS ET DE 15 PLACES DE STATIONNEMENT AU SEIN DE LA ZAC PANORAMA LOT VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 900 149,65
05/12/2018 - ACQUISITION EN VEFA DE 30 LOGEMENTS ET DE 15 PLACES DE STATIONNEMENT AU SEIN DE LA ZAC PANORAMA LOT VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 307 936,41
05/12/2018 - ACQUISITION EN VEFA DE 30 LOGEMENTS ET DE 15 PLACES DE STATIONNEMENT AU SEIN DE LA ZAC PANORAMA LOT VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 550 997,81
05/12/2018 - ACQUISITION EN VEFA DE 30 LOGEMENTS ET DE 15 PLACES DE STATIONNEMENT AU SEIN DE LA ZAC PANORAMA LOT VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 851 973,53
05/12/2018 - ACQUISITION EN VEFA DE 31 LOGEMENTS SITUEE ZAC PANORAMA LOT 1.1 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 411 956,28
20/02/2019 - FINANCEMENT DU RENOUVELLEMENT DES
COMPOSANTS SUR LA RESIDENCE JAURES
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 990 000,00
28/03/2019 - ACQUISITION DE PLUSIEURS LOTS RUE DE LA PORTE TRIVIAUX
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 525 000,00
04/07/2019 - VEFA STATION - 169 AVENUE JEAN BAPTISTE
CLEMENT
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 872 298,49
04/07/2019 - VEFA STATION - 169 AVENUE JEAN BAPTISTE
CLEMENT
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 643 263,95
04/07/2019 - VEFA STATION - 169 AVENUE JEAN BAPTISTE
CLEMENT
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 796 595,66
04/07/2019 - VEFA STATION - 169 AVENUE JEAN BAPTISTE
CLEMENT
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 503 344,22
04/07/2019 - VEFA STATION - 169 AVENUE JEAN BAPTISTE
CLEMENT
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 489 579,40 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 342
Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
04/07/2019 - VEFA STATION - 169 AVENUE JEAN BAPTISTE
CLEMENT
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 958 699,14
04/07/2019 - VEFA STATION - 169 AVENUE JEAN BAPTISTE
CLEMENT
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 268 863,10
25/07/2019 - 5304218 IMMOBILIERE 3F ESH 1 852 000,00
25/07/2019 - 5304219 IMMOBILIERE 3F ESH 1 790 000,00
25/07/2019 - 5304220 IMMOBILIERE 3F ESH 1 716 000,00
25/07/2019 - 5304222 IMMOBILIERE 3F ESH 1 097 000,00
25/07/2019 - 5304223 IMMOBILIERE 3F ESH 1 423 000,00
29/11/2019 - FINANCEMENT DE L ACQUISITION DE LOGEMENT A 8 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 1 150 000,00
07/02/2020 - VEFA DE 34 LOGEMENTS SUR LA ZAC DES PANORAMA SITUES AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 510 000,00
07/02/2020 - VEFA DE 34 LOGEMENTS SUR LA ZAC DES PANORAMA SITUES AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 306 000,00
07/02/2020 - OPERATION EN VEFA DE 39 LOGEMENTS CHEMIN DE LA FOSSE BAZIN
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 585 000,00
07/02/2020 - OPERATION EN VEFA DE 39 LOGEMENTS CHEMIN DE LA FOSSE BAZIN
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 351 000,00
07/02/2020 - OPERATION EN VEFA DE 17 LOGEMENTS BOULEVARD DU MOULIN DE LA TOUR
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 153 000,00
07/02/2020 - OPERATION EN VEFA DE 29 LOGEMENTS BOULEVARD DU MOULIN DE LA TOUR
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 435 000,00
07/02/2020 - OPERATION EN VEFA DE 29 LOGEMENTS BOULEVARD DU MOULIN DE LA TOUR
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 261 000,00
07/02/2020 - OPERATION EN VEFA DE 27 LOGEMENTS BOULEVARD DU MOULIN DE LA TOUR
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 405 000,00
07/02/2020 - OPERATION EN VEFA DE 27 LOGEMENTS BOULEVARD DU MOULIN DE LA TOUR
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 243 000,00
07/02/2020 - OPERATION EN VEFA DE 25 LOGEMENTS AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 225 000,00
07/02/2020 - OPERATION EN VEFA DE 17 LOGEMENTS BOULEVARD DU MOULIN DE LA TOUR
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 255 000,00
07/02/2020 - OPERATION EN VEFA DE 25 LOGEMENTS AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 375 000,00
07/02/2020 - VEFA DE 34 LOGEMENTS SUR LA ZAC DES PANORAMA SITUES AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 663 373,42
07/02/2020 - VEFA DE 34 LOGEMENTS SUR LA ZAC DES PANORAMA SITUES AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 956 969,19
07/02/2020 - VEFA DE 34 LOGEMENTS SUR LA ZAC DES PANORAMA SITUES AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 706 392,69
07/02/2020 - VEFA DE 34 LOGEMENTS SUR LA ZAC DES PANORAMA SITUES AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 1 059 693,90
07/02/2020 - VEFA DE 34 LOGEMENTS SUR LA ZAC DES PANORAMA SITUES AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 1 172 471,77 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 343
Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
07/02/2020 - VEFA DE 34 LOGEMENTS SUR LA ZAC DES PANORAMA SITUES AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 297 231,98
07/02/2020 - VEFA DE 34 LOGEMENTS SUR LA ZAC DES PANORAMA SITUES AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 575 822,25
07/02/2020 - OPERATION EN VEFA DE 39 LOGEMENTS CHEMIN DE LA FOSSE BAZIN
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 889 376,41
07/02/2020 - OPERATION EN VEFA DE 39 LOGEMENTS CHEMIN DE LA FOSSE BAZIN
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 1 199 594,30
07/02/2020 - OPERATION EN VEFA DE 39 LOGEMENTS CHEMIN DE LA FOSSE BAZIN
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 1 324 747,57
07/02/2020 - OPERATION EN VEFA DE 39 LOGEMENTS CHEMIN DE LA FOSSE BAZIN
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 335 830,76
07/02/2020 - OPERATION EN VEFA DE 39 LOGEMENTS CHEMIN DE LA FOSSE BAZIN
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 1 065 144,52
07/02/2020 - OPERATION EN VEFA DE 39 LOGEMENTS CHEMIN DE LA FOSSE BAZIN
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 795 119,24
07/02/2020 - OPERATION EN VEFA DE 39 LOGEMENTS CHEMIN DE LA FOSSE BAZIN
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 705 704,16
07/02/2020 - OPERATION EN VEFA DE 17 LOGEMENTS BOULEVARD DU MOULIN DE LA TOUR
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 465 016,76
07/02/2020 - OPERATION EN VEFA DE 17 LOGEMENTS BOULEVARD DU MOULIN DE LA TOUR
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 299 378,82
07/02/2020 - OPERATION EN VEFA DE 17 LOGEMENTS BOULEVARD DU MOULIN DE LA TOUR
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 513 286,30
07/02/2020 - OPERATION EN VEFA DE 17 LOGEMENTS BOULEVARD DU MOULIN DE LA TOUR
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 354 195,92
07/02/2020 - OPERATION EN VEFA DE 17 LOGEMENTS BOULEVARD DU MOULIN DE LA TOUR
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 145 321,49
07/02/2020 - OPERATION EN VEFA DE 17 LOGEMENTS BOULEVARD DU MOULIN DE LA TOUR
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 573 233,86
07/02/2020 - OPERATION EN VEFA DE 17 LOGEMENTS BOULEVARD DU MOULIN DE LA TOUR
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 304 262,49
07/02/2020 - OPERATION EN VEFA DE 29 LOGEMENTS BOULEVARD DU MOULIN DE LA TOUR
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 676 406,12
07/02/2020 - OPERATION EN VEFA DE 29 LOGEMENTS BOULEVARD DU MOULIN DE LA TOUR
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 879 432,23
07/02/2020 - OPERATION EN VEFA DE 29 LOGEMENTS BOULEVARD DU MOULIN DE LA TOUR
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 973 572,52
07/02/2020 - OPERATION EN VEFA DE 29 LOGEMENTS BOULEVARD DU MOULIN DE LA TOUR
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 246 816,71
07/02/2020 - OPERATION EN VEFA DE 29 LOGEMENTS BOULEVARD DU MOULIN DE LA TOUR
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 778 912,20
07/02/2020 - OPERATION EN VEFA DE 29 LOGEMENTS BOULEVARD DU MOULIN DE LA TOUR
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 499 885,15
07/02/2020 - OPERATION EN VEFA DE 29 LOGEMENTS BOULEVARD DU MOULIN DE LA TOUR
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 515 603,96 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 344
Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
07/02/2020 - OPERATION EN VEFA DE 27 LOGEMENTS BOULEVARD DU MOULIN DE LA TOUR
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 582 167,15
07/02/2020 - OPERATION EN VEFA DE 27 LOGEMENTS BOULEVARD DU MOULIN DE LA TOUR
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 789 786,91
07/02/2020 - OPERATION EN VEFA DE 27 LOGEMENTS BOULEVARD DU MOULIN DE LA TOUR
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 221 813,03
07/02/2020 - OPERATION EN VEFA DE 27 LOGEMENTS BOULEVARD DU MOULIN DE LA TOUR
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 874 953,01
07/02/2020 - OPERATION EN VEFA DE 27 LOGEMENTS BOULEVARD DU MOULIN DE LA TOUR
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 710 808,88
07/02/2020 - OPERATION EN VEFA DE 27 LOGEMENTS BOULEVARD DU MOULIN DE LA TOUR
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 492 082,00
07/02/2020 - OPERATION EN VEFA DE 27 LOGEMENTS BOULEVARD DU MOULIN DE LA TOUR
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 454 942,03
07/02/2020 - OPERATION EN VEFA DE 25 LOGEMENTS AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 740 405,97
07/02/2020 - OPERATION EN VEFA DE 25 LOGEMENTS AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 591 170,91
07/02/2020 - OPERATION EN VEFA DE 25 LOGEMENTS AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 206 865,88
07/02/2020 - OPERATION EN VEFA DE 25 LOGEMENTS AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 816 037,38
07/02/2020 - OPERATION EN VEFA DE 25 LOGEMENTS AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 495 349,19
07/02/2020 - OPERATION EN VEFA DE 25 LOGEMENTS AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 656 843,30
07/02/2020 - OPERATION EN VEFA DE 25 LOGEMENTS AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 425 938,43
15/07/2020 - VEFA DE 55 LOGTS - PROGRAMME 3495L AU 381 AV DU GENERAL DE GAULLE
IMMOBILIERE 3F ESH 1 896 000,00
15/07/2020 - VEFA DE 55 LOGTS - PROGRAMME 3495L AU 381 AV DU GENERAL DE GAULLE
IMMOBILIERE 3F ESH 1 505 000,00
15/07/2020 - VEFA DE 55 LOGTS - PROGRAMME 3495L AU 381 AV DU GENERAL DE GAULLE
IMMOBILIERE 3F ESH 1 616 000,00
15/07/2020 - VEFA DE 55 LOGTS - PROGRAMME 3495L AU 381 AV DU GENERAL DE GAULLE
IMMOBILIERE 3F ESH 1 155 000,00
15/07/2020 - VEFA DE 55 LOGTS - PROGRAMME 3495L AU 381 AV DU GENERAL DE GAULLE
IMMOBILIERE 3F ESH 701 000,00
15/07/2020 - VEFA DE 55 LOGTS - PROGRAMME 3495L AU 381 AV DU GENERAL DE GAULLE
IMMOBILIERE 3F ESH 2 193 000,00
15/07/2020 - VEFA DE 20 LOGTS - PROGRAMME 3498L AU 381 AV DU GENERAL DE GAULLE
IMMOBILIERE 3F ESH 189 000,00
15/07/2020 - VEFA DE 20 LOGTS - PROGRAMME 3498L AU 381 AV DU GENERAL DE GAULLE
IMMOBILIERE 3F ESH 537 000,00
15/07/2020 - VEFA DE 20 LOGTS - PROGRAMME 3498L AU 381 AV DU GENERAL DE GAULLE
IMMOBILIERE 3F ESH 347 000,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 345
Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
15/07/2020 - VEFA DE 20 LOGTS - PROGRAMME 3498L AU 381 AV DU GENERAL DE GAULLE
IMMOBILIERE 3F ESH 506 000,00
15/07/2020 - VEFA DE 20 LOGTS - PROGRAMME 3498L AU 381 AV DU GENERAL DE GAULLE
IMMOBILIERE 3F ESH 666 000,00
15/07/2020 - VEFA DE 20 LOGTS - PROGRAMME 3498L AU 381 AV DU GENERAL DE GAULLE
IMMOBILIERE 3F ESH 858 000,00
15/07/2020 - OPERATION EN VEFA DE 32 LOGEMENTS -
PROGRAMME 4533L AU 381 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE IMMOBILIERE 3F ESH 1 481 000,00
15/07/2020 - OPERATION EN VEFA DE 32 LOGEMENTS -
PROGRAMME 4533L AU 381 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE IMMOBILIERE 3F ESH 1 075 000,00
15/07/2020 - OPERATION EN VEFA DE 32 LOGEMENTS -
PROGRAMME 4533L AU 381 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE IMMOBILIERE 3F ESH 1 373 000,00
15/07/2020 - OPERATION EN VEFA DE 32 LOGEMENTS -
PROGRAMME 4533L AU 381 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE IMMOBILIERE 3F ESH 767 000,00
15/07/2020 - OPERATION EN VEFA DE 15 LOGEMENTS -
PROGRAMME 4533L AU 381 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE IMMOBILIERE 3F ESH 89 000,00
15/07/2020 - OPERATION EN VEFA DE 15 LOGEMENTS -
PROGRAMME 4533L AU 381 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE IMMOBILIERE 3F ESH 1 694 000,00
09/04/2021 - 5417427 VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 700 000,00
28/09/2021 - REFT EMPRUNTS PLS G302 ET G303 - 35 LOGTS RUES DE FONTENAY ET CLEMENT
LOGIREP ESH 7 047 294,97
06/04/2022 - ACQUISITION AMELIORATION DE 7 LOGEMENTS 3 RUE RENE SAMUEL
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 105 000,00
06/04/2022 - ACQUISITION AMELIORATION DE 7 LOGEMENTS 3 RUE RENE SAMUEL
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 63 000,00
06/04/2022 - ACQUISITION AMELIORATION DE 7 LOGEMENTS 3 RUE RENE SAMUEL
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 70 000,00
06/04/2022 - ACQUISITION AMELIORATION DE 7 LOGEMENTS 3 RUE RENE SAMUEL
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 10 017,62
06/04/2022 - ACQUISITION AMELIORATION DE 7 LOGEMENTS 3 RUE RENE SAMUEL
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 677 626,92
06/04/2022 - ACQUISITION AMELIORATION DE 7 LOGEMENTS 3 RUE RENE SAMUEL
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 182 462,06
06/04/2022 - ACQUISITION AMELIORATION DE 7 LOGEMENTS 3 RUE RENE SAMUEL
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 67 027,64
06/04/2022 - ACQUISITION AMELIORATION DE 7 LOGEMENTS 3 RUE RENE SAMUEL
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 276 164,48
06/04/2022 - ACQUISITION AMELIORATION DE 7 LOGEMENTS 3 RUE RENE SAMUEL
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 131 999,98
05/07/2022 - REHABILITATION DE 40 LOGEMENTS ET 9
COMMERCES AVENUE JEAN JAURES
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 3 166 440,00
05/07/2022 - ACQUISITION AMELIORATION DE 28 LOGEMENTS RUE DE LA BOURCILLIERE
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 420 000,00
05/07/2022 - ACQUISITION AMELIORATION DE 28 LOGEMENTS RUE DE LA BOURCILLIERE
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 252 000,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
05/07/2022 - ACQUISITION AMELIORATION DE 28 LOGEMENTS RUE DE LA BOURCILLIERE
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 824 216,26
05/07/2022 - ACQUISITION AMELIORATION DE 28 LOGEMENTS RUE DE LA BOURCILLIERE
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 246 582,55
05/07/2022 - ACQUISITION AMELIORATION DE 28 LOGEMENTS RUE DE LA BOURCILLIERE
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 846 217,58
05/07/2022 - ACQUISITION AMELIORATION DE 28 LOGEMENTS RUE DE LA BOURCILLIERE
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 465 946,90
05/07/2022 - ACQUISITION AMELIORATION DE 28 LOGEMENTS RUE DE LA BOURCILLIERE
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 828 579,81
05/07/2022 - ACQUISITION AMELIORATION DE 28 LOGEMENTS RUE DE LA BOURCILLIERE
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 322 062,42
05/07/2022 - ACQUISITION AMELIORATION DE 28 LOGEMENTS RUE DE LA BOURCILLIERE
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 318 147,65
30/11/2022 - ACQUISITION EN VEFA DE 58 LOGEMENTS SOCIAUX ZAC DES CANAUX - PROGRAMME 3326L LOT K
IMMOBILIERE 3F ESH 522 000,00
16/02/2023 - 5474365 IMMOBILIERE 3F ESH 1 167 000,00
16/02/2023 - 5474366 IMMOBILIERE 3F ESH 524 000,00
16/02/2023 - 5474367 IMMOBILIERE 3F ESH 1 125 000,00
16/02/2023 - 5474368 IMMOBILIERE 3F ESH 436 000,00
16/02/2023 - 5474369 IMMOBILIERE 3F ESH 729 000,00
16/02/2023 - 5474371 IMMOBILIERE 3F ESH 369 000,00
16/02/2023 - 5517496 IMMOBILIERE 3F ESH 162 000,00
16/02/2023 - ACQUISITION EN VEFA DE 3 LOGEMENTS SOCIAUX 12 RUE VILLA FLEURY
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 352 385,81
16/02/2023 - ACQUISITION EN VEFA DE 3 LOGEMENTS SOCIAUX 12 RUE VILLA FLEURY
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 78 307,96
16/02/2023 - ACQUISITION EN VEFA DE 3 LOGEMENTS SOCIAUX 12 RUE VILLA FLEURY
VALLEE SUD HABITAT GRAND PARIS OPH 236 908,65
20/03/2023 - CONSTRUCTION DE 36 LOGEMENTS COLLECTIFS SOCIAUX SITUES 1/5 RUE DU PRESIDENT ROOSEVELT
IMMOBILIERE 3F ESH 324 000,00
Subventions supérieures à 75 000 € ou représentant plus de 50 % du produit figurant au compte de résultat de l’organisme
Autres
(1) Hôtel de la collectivité et autres lieux publics désignés par la collectivité.
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l’exécutif).
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée…).
(4) Les délégations pour lesquels un engagement hors bilan est constaté font l’objet d’une reprise dans l’état relatif aux autres engagements donnés. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 347
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT B11.1
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COLLECTIVITE
Désignation des organismes Date d’adhésion Mode de participation (1) Montant du financement
Syndicats mixtes (article L. 5721-2 du CGCT)
EPCI
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU LYCEE JACQUES MONOD 03/07/1970 prorata du nombre
d'élèves de la
commune
0,00
ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL VALLEE SUD-GRAND PARIS 31/12/2015 Fonds de
Compensation des
Charges Transférées
14 246 257,00
Autres organismes de regroupement
SYNDICAT INTERCO PERIPHERIE PARIS POUR ELECTRICITE ET RESEAUX DE COMMUNICATION (SIPPEREC) prorata du nombre d'habitant 36 436,68
ASYMIX AUTOLIB METROPOLE 10 450,00
VELIB 33 456,00
SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L'ELECTRICITE EN ILE DE FRANCE (SIGEIF) 31/12/1903 prorata du nombre d'habitant 11 417,74
SYNDICAT DES EAUX DE L'ILE DE FRANCE (SEDIF) 23/12/1922 pas de participation financière 0,00
SYNDICAT INTERCOMMUNAL FUNERAIRE DE LA REGION PARISIENNE (SIFUREP) 01/01/1935 prorata du nombre d'habitant 4 841,59
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CIMETIERE DU PARC DE CLAMART 01/01/1946 prorata du nombre
d'opérations pour le
compte de la commune
2 103 155,26
SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE BIEVRES (SIAVB) 01/01/1975 pas de participation financière 0,00
SYNDICAT MIXTE PARIS METROPOLE 10/06/2009 prorata du nombre d'habitant 0,00
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 348
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES B11.2
LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES
Catégorie d’établissement (1) Intitulé / objet de l’établissement Date de création Date de délibération
Nature de l’activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui / non)
CCAS CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE SPA non
(1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence.
Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur nature
ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du CGCT).
Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées :
- soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet état. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 349
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE B11.3
LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE Catégorie de services (1) Intitulé / objet du service Date de création
Date de
délibération
N° SIRET Nature de
l’activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui / non)
BUDGET ANNEXE BUDGET ANNEXE DE L'OFFICE DE TOURISME 27/05/2009 16/12/2009 SPA non
BUDGET ANNEXE BUDGET ANNEXE DES PARCS DE STATIONNEMENT 01/01/2016 14/04/2016 SPIC oui
(1) Exemples de catégories : régie à seule autonomie financière, opérations d’aménagement, service social et médico-social. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 350
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – VARIATION DU PATRIMOINE – ENTREES B12.1
ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS (1)
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
TOTAL GENERAL 17 155 209,14 556 131,26
Acquisitions à titre onéreux 12 948 927,48 556 131,26
15/01/2024 VERSEMENTS APAC 2024 202401-00001 18 700,00 4 060,00 5
18/01/2024 ECOLE ELEMENTAIRE ROCHERS 201300208 941,70 0,00 0
18/01/2024 ANCIENNE GENDARMERIE 201300654 1 078,80 0,00 0
18/01/2024 CRECHE NORMANDIE ENCLOISONNEMENT HALL EN SOUS 2017000072 783,60 0,00 0
18/01/2024 NEGATOSCOPE LED EXTRA PLAT 1 PLAGE 202401-00003 1 358,00 129,00 10
18/01/2024 FOUR THERMATRONIC TH8 202401-00004 5 143,32 425,00 15
18/01/2024 CLAYETTES POUR CHARIOT CHARGEUR TH5-TH8 202401-00005 131,04 131,04 1
18/01/2024 CLAYETTE POUR SOLE TH5-TH8 202401-00006 105,00 105,00 1
18/01/2024 BLOC ETAGERE INOX GN 2/1 202401-00007 371,28 371,28 1
18/01/2024 PIETEMENT TUBE CARRE INOX TH5-TH8 202401-00008 444,36 444,36 1
18/01/2024 CHARIOT CHARGEUR INOX P/TH8 202401-00009 475,44 445,00 1
18/01/2024 LAVE VAISSELLE MARQUE COMENDA 202401-00010 3 196,20 218,00 15
18/01/2024 ADOUCISSEUR EAU CHAUDE RONDEO 2 MARQUE CTA 202401-00011 1 166,76 79,00 15
18/01/2024 LAVE VAISSELLE A CAPOT MARQUE COMENDA 202401-00012 5 360,04 366,00 15
18/01/2024 ADOUCISSEUR EAU CHAUDE RONDEO 2 MARQUE CTA 202401-00013 1 166,76 79,00 15
18/01/2024 LAVE VAISSELLE A CAPOT MARQUE COMENDA 202401-00014 6 578,88 450,00 15
18/01/2024 GROUPE SCOLAIRE LA FONTAINE 38 AVENUE JB CLEMENT ( AUT0001226 10 857,72 0,00 0
19/01/2024 Elementaire Senghor AUT0001272 4 650,47 0,00 0
22/01/2024 DS23019001P - PRESTATION ADAGIO - MISE EN PLACE D' 202401-00016 450,00 429,00 1
22/01/2024 CLARINETTE SIB BACKUN ALPHA-SK 202401-00017 0,00 0,00 15
22/01/2024 LOT DE 600 PANNEAUX ÉLECTORAL POUR DEUX CANDIDATS 202401-00018 79 200,00 73 357,00 10
22/01/2024 LOT DE 10 RAYONNAGE FERMOD 6811 202401-00019 6 225,18 325,00 15
22/01/2024 RAYONNAGE FERMOD 6811 202401-00020 558,44 34,00 15
22/01/2024 FOURNITURE ET INSTALLATION MATERIEL DE SONORISATIO 202401-00021 10 651,58 0,00 0
22/01/2024 - PREPARATION FROIDELISSE DE PROTECTION POLYETHYLE 202401-00022 0,00 0,00 0
22/01/2024 REPÉRAGE DU PLOMB DANS REVÊTEMENT CENTRE J. JAURE 202401-00023 3 000,00 0,00 0
22/01/2024 REPERAGE D4AMIANTE AVANT TRAVA 202401-00025 3 000,00 0,00 0
22/01/2024 ANALYSES CENTRE J. JAURE S 202401-00026 2 916,00 0,00 0
22/01/2024 2 INTERVENTION CENTRE J. JAURE S 202401-00027 1 344,00 0,00 0
24/01/2024 DEVIS D221100650FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE, EN 202401-00028 10 826,10 333,00 30
24/01/2024 2 ASPIRATEURSVP930 PRO HEPA NOIR 202401-00029 918,00 0,00 10
24/01/2024 BLOCMODULES BANC/POUTRE BLEU/IVOIRE 202401-00030 82,62 0,00 1
24/01/2024 MEUBLE SIMPLE H. 102 CM, À AMÉNAGER NATUREL 202401-00031 121,88 0,00 1 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 351
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
24/01/2024 MEUBLE SIMPLE H. 102 CM, À AMÉNAGER NATUREL 202401-00033 117,69 0,00 1
24/01/2024 PE23035901P - FAUTEUIL ICEBERG TABLETTE ET COUSSIN 202401-00034 117,69 0,00 1
24/01/2024 DESTRUCTEUR SECURIO B24 C/C 1,9X15MM P5 AVECLUBRIF 202401-00035 954,50 178,00 5
24/01/2024 FAUTEUIL ICEBERG TABLETTE ET COUSSINCOLORIS DU C 202401-00036 235,37 220,00 1
24/01/2024 GENOUILLÈRES INTERNES D30 P5 FIGHTER 202401-00037 330,00 309,00 1
24/01/2024 SYN - CISCO UMBRELLA - LICENCES 202401-00038 52 813,54 24 747,00 2
24/01/2024 2 TABLEAUX BLANC OFFICE 60X90CM 202401-00039 91,51 5,00 15
24/01/2024 RENNES LUMINEUX GÉANT 3D EXTÉRIEUR H170CM 1700 LE 202401-00040 5 903,46 552,00 10
24/01/2024 LOT DE GUIRLANDES 100MICROLED BLA 202401-00041 2 044,20 191,00 10
24/01/2024 5 FLUTES TREVOR JAMES 202401-00042 2 890,00 270,00 10
24/01/2024 TABOURET ROND GAMME TECNIK ASSISE 202401-00043 169,51 156,00 1
24/01/2024 ARMOIRE BASSE PAABBAT120 GAMME PAQUERETTES-MÉLAMIN 202401-00044 210,94 194,00 1
24/01/2024 BO30BL/BANC AVEC DOSSIER LONG 120 - BOIS-HT 30 202401-00045 113,22 104,00 1
24/01/2024 MACHINE À COUDRE JUKI AVEC TABLE 202401-00046 1 198,54 112,00 10
24/01/2024 VITRINE EXTERIEUR A PORTE BATTANTES EN PLEXI 9 202401-00047 183,00 0,00 1
24/01/2024 VITRINE EXTERIEUR A PORTE BATTANTES EN VERRE 202401-00048 290,50 0,00 1
24/01/2024 VESTIAIRE MOBILE HT 150 CM-HT -TUBE GRIS 202401-00049 249,01 233,00 1
24/01/2024 TABOURET 60 ASSISE ENCASTRÉE (ANCIEN MODÈLE 202401-00050 84,44 77,00 1
24/01/2024 BANC SANS DOSSIER LONG 200- BOIS-HT 42 202401-00051 147,97 136,00 1
24/01/2024 TABOURET 60 ASSISE ENCASTRÉE (ANCIEN MODÈLE) - 202401-00052 84,46 77,00 1
24/01/2024 LUSSO168-HE00/TABLE PLIANTE 160 X 80 GAMME LUSSO- 202401-00053 392,18 361,00 1
24/01/2024 4 LUSSO128-CH00/TABLE PLIANTE 120 X 80 GAMME LUSSO 202401-00054 1 450,90 89,00 15
24/01/2024 2 SMIREG-CV00CO/CH.REGLABLE À ROULETTES - VERNI- - 202401-00055 245,04 225,00 1
24/01/2024 TRICYCLE 1 PLACE INTENSIF 202401-00056 193,76 0,00 1
24/01/2024 GYMNASE DU JARDIN PARISIEN AUT0001092 6 555,42 0,00 0
25/01/2024 4 CHAISES GRENADINE- NOIR-TUBE NOIR 202401-00057 236,30 21,00 10
25/01/2024 2 CHAISES LAURA ALU- VERNI HT 46 CM-TUBE FUSHIA 202401-00058 127,07 7,00 15
25/01/2024 TABOURET HAUT COQUE BOIS 202401-00059 138,46 127,00 1
25/01/2024 4 TABOURETS DE 46 NLE CONCEPTION CPL18 202401-00060 210,05 12,00 15
25/01/2024 TABOURET HAUT COQUE BOIS - VERNI- -TUBE 202401-00061 106,87 98,00 1
25/01/2024 BLOC 15 CASES-MÉLAMINÉ BLANC-TUBE ROUGE 202401-00062 291,88 267,00 1
25/01/2024 4 TABLES 60X40 SANS TIROIR 202401-00063 230,83 14,00 15
25/01/2024 BLOC 30 CASES A ROULETTES-MÉLAMINÉ BLANC 202401-00064 370,14 339,00 1
25/01/2024 SMIREG-CV00CO/CH.REGLABLE À ROULETTES - VERNI- - C 202401-00065 254,95 234,00 1
25/01/2024 DS23025901P SOUSCRIPTION - EDITEUR 16867 [ADOBE] - 202401-00066 17 757,67 8 151,00 2
25/01/2024 CARTONNIER L=700 HT=666 - -TUBE BLEU 202401-00068 158,39 145,00 1
25/01/2024 MEUBLE 2 COLONNES + BACS 202401-00069 1 482,37 90,00 15
25/01/2024 BIBLIOTHEQUE TOURNANTE -MÉLAMINÉ HÊTRE 202401-00070 564,07 34,00 15
25/01/2024 DEVIS 2023031042 DU 13/07/2023 GS J. FERRY REMPLAC 202401-00071 2 152,26 0,00 0
25/01/2024 CAMERAS FIXE P14 202401-00072 1 215,89 378,00 3
25/01/2024 SONORISATION FT12LED 12'' 700 202401-00073 189,29 0,00 1
25/01/2024 ACHAT DE 2 BUTS DE HANDBALL 202401-00074 3 626,34 221,00 15 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
25/01/2024 PANIER DE BASKET SUR PIED 202401-00077 338,00 315,00 1
26/01/2024 CRECHE NORMANDIE 202201-01594 963,55 0,00 0
26/01/2024 ARTEO COLLECTION V2 SOLUTION DE GESTION DE COL 202301-01461 72,00 4 998,00 2
26/01/2024 KIT PRIMA ILLE ET VILAINE 202401-00080 1 568,16 47,00 30
26/01/2024 INSTALLATION SYSTEME INTRUSION ENTREPOT 202401-00081 423,83 0,00 0
26/01/2024 PRATICABLE DE GYMNASTIQUE 202401-00082 2 685,60 163,00 15
26/01/2024 CHALET GUTENBERG DÉMONTABLE 202401-00083 6 122,40 380,00 15
26/01/2024 ABRI DE JARDIN TORINTO EN RÉSINE, GRIS ANTHRAC 202401-00085 1 039,98 95,00 10
26/01/2024 RACCORDEMENT (APRÈS COMPTEUR) (202401-00086) 202401-00086A 6 026,53 0,00 0
26/01/2024 REALISATION D'UNE ETANCHEITE ET MISE EN PLACE POMP
(202401-00087)
202401-00087A 7 918,27 0,00 0
26/01/2024 DF23-00548P - SUBVENTION ALARME 2024 202401-00114 7 969,60 7 416,00 5
26/01/2024 CUISINE CENTRALE PAVILLON GARDIEN CROIX ROUGE LOGE AUT0001099 3 534,00 0,00 0
26/01/2024 Groupe Moulin de Pierre 1 Petit Sentier Rochers AUT0001221 295,20 0,00 0
26/01/2024 Maternelle 97 rue de fleury AUT0001224 4 691,66 0,00 0
26/01/2024 MATERNELLE PLAINE 10 RUE DE L'ILE DE FRANCE AUT0001228 1 503,60 0,00 0
26/01/2024 PRIMAIRE MAIRIE 1 AV JEAN JAURES AUT0001273 71 354,58 0,00 0
29/01/2024 TRVAUX MARCHE FOURCHE 201300436 1 092,00 0,00 0
29/01/2024 DS23024201P - 3.8.2 - CABLES - CABLE FTP DE CATÉGO 202401-00076 2 446,43 0,00 0
29/01/2024 LOT DE 14 CAMÉRAS MOBILES 360° 1080P ZOOM X40 IK10 202401-00079 38 631,60 0,00 3
29/01/2024 AMÉLIORATION SITE INTERNET DE LA VILLE 202401-00088 5 394,00 2 487,00 2
29/01/2024 LICENCES JARDICAD 202401-00090 4 572,00 2 073,00 2
29/01/2024 LOT DE 4 CLARINETTES SIB BACKUN ALPHA-SK 202401-00091 2 180,00 238,00 10
29/01/2024 LICENCE NUMÉRIQUE GUICHET NUMÉRIQUE 202401-01442 1 061,26 0,00 2
29/01/2024 MATERNELLE ROCHERS 70 RUE D'ESTIENNE D'ORVES AUT0001222 1 072,86 0,00 0
30/01/2024 BRANCHEMENT D'EAU À PRIX FORFAITAIR (202401-00115) 202401-00115A 10 382,71 0,00 0
31/01/2024 SAPIN GEANT AUTHENTIK® 15.00 M HORS SOL3 +POSE ET 202401-00092 17 560,25 1 621,00 10
31/01/2024 SAPIN GEANT AUTHENTIK® 12.00 M HORS SOL + POSE ET 202401-00093 14 212,23 1 312,00 10
31/01/2024 ÉMETTEURS MICROPHONE MAIN / RÉCEPTEUR DOUBLE HF+ A 202401-00095 2 420,40 223,00 10
31/01/2024 LECTEUR BLUETOOTH 202401-00096 180,00 166,00 1
31/01/2024 ENCEINTE PASSIVE 2 VOIE 6 POUCES 250W+ SUPPORT + C 202401-00097 840,00 88,00 10
31/01/2024 CAISSON DE BASSE AMPLIFICATEUR 220W 15 POUCES 202401-00098 780,00 81,00 10
31/01/2024 LECTEUR CD, USB, BLUETOOTH 202401-00099 444,00 0,00 1
31/01/2024 SYSTÈME TRI-AMPLIFIÉ COLONNE + SUB + ACCÉSOIRES 202401-00100 1 500,00 157,00 10
31/01/2024 CHAUFFEUSE DROITE 2 PLACES HT 32 CM 202401-00101 213,65 193,00 1
31/01/2024 BLOC DE RANGEMENT+ SES BACS 202401-00102 693,67 62,00 10
31/01/2024 PUPITRE D'ACCEUIL *GAMME BABI 202401-00103 374,38 338,00 1
31/01/2024 TABLE ROULANTE- BLANC-TUBE BLEU CLAIR 202401-00104 316,75 286,00 1
31/01/2024 KIT SUPPORTFSAPOURAR 202401-00105 162,45 0,00 1
31/01/2024 DEBROUSSAILLEUSEFSA90AUTOCUTCOUTEAU. 202401-00106 366,13 0,00 1
31/01/2024 DEBROUSSAILLEUSEFSA90AUTOCUTCOUTEAU. 202401-00107 366,13 0,00 1
31/01/2024 DEBROUSSAILLEUSEFSA90AUTOCUTCOUTEAU 202401-00108 366,13 0,00 1 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
31/01/2024 DEBROUSSAILLEUSEFSA90AUTOCUTCOUTEAU 202401-00109 366,13 0,00 1
31/01/2024 DEBROUSSAILLEUSEFSA90AUTOCUTCOUTEAU 202401-00110 366,13 0,00 1
31/01/2024 DEBROUSSAILLEUSEFSA90AUTOCUTCOUTEAU. 202401-00111 366,13 0,00 1
31/01/2024 TAILLEHAIESSURBATTERIEHSA100/600. 202401-00112 326,58 326,58 1
31/01/2024 300SOUFFLEUR A BATTERIE. 202401-00113 650,77 0,00 5
31/01/2024 LOT DE 4 TABLES ABATTANTES EUREKA 202401-00116 1 569,26 1 440,00 10
31/01/2024 TABLE ABATTANTE 1/2 LUNE 202401-00117 408,90 368,00 1
31/01/2024 TABLE HAUTE RECTANGULAIRE 202401-00118 378,40 341,00 1
31/01/2024 LOT DE 4 TABOURETS 202401-00119 430,61 395,00 1
31/01/2024 PARTAGE TABLE RONDE DIAM 100 202401-00120 382,28 344,00 1
31/01/2024 LOT DE 3 CHAISES KLIK 202401-00121 719,01 0,00 10
31/01/2024 SCIE À RUBAN ENERGYBAND-160ASP PEUGEOT, 750W, 202401-00122 687,71 63,00 10
31/01/2024 LOT DE CAMÉRAS MOBILES 360° 1080P ZOOM X40 IK10 - 202401-00123 4 757,66 1 453,00 3
31/01/2024 DISPENSAIRE DU BAS CLAMART AUT0001109 5 279,46 0,00 0
01/02/2024 PANNEAUX METALLIQUES INFORMATIONS RÉGLEMENTAIRES 202401-00124 5 745,60 1 726,00 3
01/02/2024 LOT DE 2 FRITEUSES ELECTRIQUE DOUBLE À INDUCTION 202401-00125 1 708,80 156,00 10
01/02/2024 THÉIÈRE DISTRIBUTEUR D'EAU CHAUDE SAMOVAR 3,2 L 202401-00126 112,80 101,00 1
01/02/2024 LOT DE 2 ARMOIRES À BOISSONS NOIRES 190L 202401-00127 1 646,40 150,00 10
01/02/2024 PERCEUSE À COLONNE BOSCH - PBD 40 202401-00128 218,33 0,00 1
01/02/2024 FER À SOUDER 202401-00129 36,57 0,00 1
01/02/2024 HORLOTS DE 3 HORLOGRES MONUMENTALES 202401-00130 1 246,50 0,00 0
01/02/2024 LOTS DE 40 SWITCH HPE AVEC ACCESSOIRES 202401-01443 76 523,57 0,00 3
02/02/2024 TRAVAUX CIMETIERE 2016000622 245,27 0,00 0
02/02/2024 MAT. DES ROCHERS RUE ETIEN 202201-00821 2 226,53 0,00 0
02/02/2024 DEVIS P0000213D EL. MAIRIE MISSION DE COORDINATION 202301-01665 363,13 0,00 0
02/02/2024 MISSION COORDINATION SPS AMENAGEMENT BUREAU 37 RUE 202301-01666 951,10 0,00 0
02/02/2024 MOE SUIVI DES TRAVAUX EL. MAIRIE 202301-01777 15 088,87 0,00 0
02/02/2024 TABLIER PLANÉCLAIR PE 160, TOILE DE 900 GR/M² RAL 202401-00131 3 748,42 0,00 0
02/02/2024 PANNEAUX COMPLEXE SPORTIF 202401-00135 496,73 453,00 1
02/02/2024 LOT DE 5 TABLES TARNOS BLANC/VERT 202401-00136 149,95 134,00 1
02/02/2024 LOT DE 10 CHAISES BLANC VERT 202401-00137 200,00 179,00 1
02/02/2024 PANNEAUX CIMETIÈRE COMMUNALE - DIBOND 500X 750 202401-00138 891,36 81,00 10
02/02/2024 LOT DE 10 PLATEAUX DE TABLES RONDS PERCES 202401-00139 777,60 69,00 10
02/02/2024 DEVIS N° 22-1040 DU 21/12/2022 (MIS À JOUR LE 21/ 202401-00141 13 411,10 0,00 0
02/02/2024 DEPLACEMENT DU GROUPE ELECTROGENE 202401-00142 7 260,70 0,00 0
02/02/2024 DÉPLACEMENT DU REGARD DES EAUX USÉES CUISINE CENTR 202401-00143 9 681,56 0,00 0
02/02/2024 PALISSADES OU CLÔTURES DE CHANTIER AVEC PORTES D'A 202401-00144 12 089,80 0,00 0
02/02/2024 CRECHE STE EMILIE POSE DE FILMS EN POLYANE 202401-00145 1 769,11 0,00 0
05/02/2024 ISOLATION PLANCHER RAM FOURCHE 2015000490 1 175,88 0,00 0
05/02/2024 TRAVAUX MAISON DE LA JEUNESSE 2015000690 1 348,45 0,00 0
05/02/2024 GS CHARLES DE GAULLE TRAVAUX D AMELIORATIONS 201801-00170 1 129,20 0,00 0
05/02/2024 Travaux GS PANORAMA 202101-01220 16 501,75 0,00 0 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 354
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
05/02/2024 MACHINE À COUDRE BROTHER FS40S 202401-00134 419,98 0,00 1
05/02/2024 BATTERIE SCHILLER DEFIBRILATEUR 202401-00146 270,00 240,00 1
05/02/2024 TRAVAUX GYMNASE DU GUET 202401-00147 288,00 0,00 0
05/02/2024 LOT DE 2 CHAUVET DJ GIGBAR MOVE 202401-00148 3 141,60 284,00 10
05/02/2024 LOT DE 10 VESTAIRES PORTE CINTRES 202401-00149 2 359,60 210,00 10
05/02/2024 TRAVAUX MERMOZ (AUT0013840) AUT0001085 1 176,00 0,00 0
06/02/2024 PB24-00004 - RÉGULARISATION DÉPLACEMENT TERRE VÉGÉ 202401-00150 547,13 16,00 30
06/02/2024 COMPOSTEUR IDYLLE EN ALUMIUM ÉP 3 MM 202401-00151 11 412,00 337,00 30
06/02/2024 LOT DE 40 BACS EUROBOX 202401-00152 1 130,06 101,00 10
06/02/2024 LOT DE 20 BAC EUROBOX AJOURE 202401-00153 364,72 328,00 1
06/02/2024 LOT DE 10 BACS PLIABLES 202401-00154 240,25 0,00 1
06/02/2024 DESTRUCTEUR DE DOCUMENT : B 32 COUPE 4,5 X 30 MM 202401-00155 0,00 199,00 5
06/02/2024 RÉALISATION D'UN AMÉNAGEMENT EN SABLE, SOL POUR 202401-00157 15 668,82 0,00 0
08/02/2024 VITRIBULLE JC KELLER® Ø 400CM EN PVC CRISTAL ULTRA 202401-00158 6 324,00 567,00 10
08/02/2024 24 LICENCES MICOROFT SERVER DATA CENTER 202401-00160 75 147,96 33 159,00 2
08/02/2024 LICENCE CENTREON ENTERPRISE MONITORING SYSTEM 202401-00161 48 010,81 21 185,00 2
09/02/2024 EL. MAIRIE TRAVAUX DE RENOVATION DES MENUISERIES B 202401-00159 41 390,30 0,00 0
09/02/2024 3 VÉLOS VTT ÉLECTRIQUE ARCADE XK27I POLICE ET ACCÉ 202401-00162 6 619,90 582,00 10
12/02/2024 MOE 37 RUE DU TROSY AMENAGEMENT BUREAUX ESTIMATION 202301-01721 26 214,00 0,00 0
12/02/2024 CRÉATION DE LA SOLUTION + GESTION/ANIMATION DE PRO 202401-00163 424,30 373,00 1
12/02/2024 LOTS DE CERTIFICATS CERTINOMIS 24 MOIS 202401-00164 516,00 224,00 2
12/02/2024 REMISE EN ÉTAT DES MENUISERIES EXTÉRIEURES DE L'ÉC 202401-00165 7 461,72 0,00 0
12/02/2024 LOT DE 3 CASQUES VÉLO VTT EXPL 50 NOIR M 202401-00167 42,00 36,00 1
12/02/2024 LOT DE 3 CASQUES VÉLO VTT EXPL 50 NOIR M 202401-00168 42,00 36,00 1
12/02/2024 LOT DE 2 VÉLOS VTT RANDONNEE ST 120 NOIR BLEU 27,5 202401-00169 678,00 0,00 10
12/02/2024 LOT DE 2 VÉLOS VTT RANDONNEE ST 120 NOIR BLEU 27,5 202401-00170 678,00 0,00 10
12/02/2024 LOT DE 2 VÉLOS VTT RANDONNEE ST 120 NOIR BLEU 27,5 202401-00171 678,00 0,00 10
12/02/2024 LOT DE 50 VTC ENFANT RIVERSIDE 100 20 20" POUCES 6 202401-00172 8 250,00 0,00 10
13/02/2024 13.8.2 - CABLES - CABLE FTP DE CATÉGORIE 6A, 4 PAI 202401-00173 1 234,68 54,00 20
13/02/2024 LOT DE 74 POUFS CARRÉ BLANC 40 X 40 202401-00174 5 814,18 505,00 10
13/02/2024 LOT DE 12 POUFS BANQUETTES 120 X 45 202401-00175 1 713,60 148,00 10
13/02/2024 LOT DE 10 TABLES BASSES SEATTLE 202401-00176 1 068,00 92,00 10
13/02/2024 LOT DE 24 POUFS SANCY 202401-00177 2 467,68 217,00 10
13/02/2024 LOT DE 24 KITS ÉCLAIRAGES SANS FIL 202401-00178 1 283,59 113,00 10
13/02/2024 BACHES OCCULTANTES AVEC CHARNIERE 202401-00179 3 318,96 293,00 10
15/02/2024 DESTRUCTEUR AVEC ACCESSOIRE 202401-00181 1 105,70 0,00 10
16/02/2024 - SOUSCRIPTION - EDITEUR 17728 [KEMP] - VLM-500 202401-00182 4 422,53 1 903,00 2
16/02/2024 - SOUSCRIPTION - EDITEUR 17728 [KEMP] - EN3-VLM-5 202401-00183 4 776,32 2 055,00 2
16/02/2024 DEVIS DU 24/10/2023 HDV CONSTAT AFFICHAGE PERMIS 202401-00184 500,00 0,00 0
16/02/2024 TUE ECOLES DEVIS DE211171 DU 16/02/2023 GS PANORAM 202401-00185 13 026,94 0,00 0
16/02/2024 AMENÉE ET REPLIE DU MATÉRIEL DE CURAGE ET DU CAMIO 202401-00186 2 028,00 0,00 0
16/02/2024 PANNEAU RAYONNANT, CLASSE II, PROGRAMMABLE PAR F 202401-00187 3 210,84 0,00 0 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 355
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
16/02/2024 RC132V G5 36S-840 PSU W30L120 202401-00190 22 984,79 0,00 0
21/02/2024 CHAUF90.MI-RB/CHAUFFEUSE 3/4 DROITE HAUTEUR 32 CM 202401-00191 299,21 253,00 1
21/02/2024 2 CHAUF2.MI-VA/CHAUFFEUSE DROITE 2 PLACES HT 32 CM 202401-00192 427,97 362,00 1
21/02/2024 2 CHAUF2.P-VA/CHAUFFEUSE 2 PLACES PRIMAIRE TISSU 202401-00193 362,62 307,00 1
21/02/2024 CHAUF90.P-VA/CHAUFFEUSE D'ANGLE PRIMAIRE TISSU 202401-00194 265,44 224,00 1
21/02/2024 CHAUF2.MI-RB/CHAUFFEUSE DROITE 2 PLACES HT 32 CM 202401-00195 213,65 180,00 1
21/02/2024 CHAUF90.MI-RB/CHAUFFEUSE 3/4 DROITE HAUTEUR 32 CM 202401-00196 149,94 126,00 1
21/02/2024 BP100.SP-BC00VE/BIBLIOTHEQUE BP 100 SANS PORTE 202401-00197 353,58 299,00 1
21/02/2024 GALETTE-RB/GALETTE Ø=450MM ÉP=50MM- ROSE BONBON 202401-00198 129,84 109,00 1
21/02/2024 GALETTE-VA/GALETTE Ø=450MM ÉP=50MM- VERT ANIS 202401-00199 129,83 109,00 1
21/02/2024 4 BAC A FLEUR L80 P40 H32 -MÉLAMINÉ HÊTRE 202401-00200 381,02 0,00 1
21/02/2024 MACHINE A LAVER NOUVELLE 202401-00201 184,12 155,00 1
21/02/2024 MEUBLE MARCHANDE-MÉLAMINÉ POMME 202401-00202 314,50 266,00 1
21/02/2024 LAVE VAISSELLE NOUVELLE 202401-00203 178,54 151,00 1
21/02/2024 POUF CARRE 68X68X20 TISSU ENDUIT - VERT 202401-00204 88,13 74,00 1
21/02/2024 5 CHAUFFEUSES 3 PLACES PRIMAIRE TISSU 202401-00205 1 338,90 0,00 10
21/02/2024 70 CHAISES *GAMME SOLEIL* 4 PIEDS 202401-00206 4 919,88 0,00 15
22/02/2024 GILET PARE-BALLES TACTICUM GEN II - NOIRPACK BALIS 202401-00207 900,00 0,00 5
26/02/2024 travaux campus 2014000442 4 559,52 0,00 0
26/02/2024 TRAVAUX DE DIVERSES RUES 2151 201901-00544 133 691,33 0,00 0
26/02/2024 ONDULEUR EATON 5PX INTERACTIVE AVEC BATTERIES 202401-00208 11 341,20 3 201,00 3
26/02/2024 CERTIFICAT RGS** TÉLÉSERVICE SANS SUPPORT USB - 2 202401-00209 258,00 215,00 1
26/02/2024 LICENCE PACK AIRS DÉLIB 2024 202401-00210 19 922,93 8 301,00 2
26/02/2024 CERTIFICAT SERVEUR CLIENT 1 AN RGS : 1 CERTIFICAT 202401-00211 480,00 400,00 1
27/02/2024 CITERNE HORIZONTAL AVEC CHASSIS ET RALLONGE POMPE 202401-00212 7 629,60 1 288,00 5
28/02/2024 CHAISE VISITEUR 4 PIEDS FLIPPER 202401-00213 79,04 65,00 1
28/02/2024 JEU DE 5 ROULETTES SOL DUR 202401-00214 4,32 3,00 1
28/02/2024 TRANSLATION D'ASSISE EN OPTION 202401-00215 19,68 16,00 1
28/02/2024 SIEGE WIMAX HAUT DOSSIER AVEC TÊTIÈRE 202401-00216 388,91 321,00 1
28/02/2024 VOILE DE FOND SUSPENDU STRUCTUREX 202401-00217 76,04 62,00 1
28/02/2024 DESCENTE AIMANTÉE SPÉCIFIQUE PIEDS ASTRO 202401-00218 35,71 29,00 1
28/02/2024 TOP DE FINITION POUR ARMOIRE L.1200 202401-00219 70,06 58,00 1
28/02/2024 ARMOIRE À RIDEAUX BASSE 102CM 202401-00220 397,56 329,00 1
28/02/2024 CAISSON RETOUR P 60 CM AVEC TOP L 80 CM 202401-00221 419,29 347,00 1
28/02/2024 POSTE DROIT ASTGOULOTTE SIMPLE D'ÉLECTRIFICATION 202401-00222 53,08 43,00 1
28/02/2024 POSTE DROIT ASTRO 202401-00223 334,36 276,00 1
29/02/2024 DÉMINÉRALISATEUR WATER TWO 202401-00225 574,50 48,00 10
29/02/2024 DIVAN SALAMENDER MAK3 VIOLET DOSSIER 85° 202401-00226 1 325,24 111,00 10
29/02/2024 BT24-00094 - DEVIS 23-0598 DU 25/07/2023 - 37 RUE 202401-00228 252 703,32 0,00 0
29/02/2024 37 RUE DU TROSY STORES ET FONCTTION SOUS-TRAITANT 202401-00230 8 454,37 0,00 0
29/02/2024 70 OPTIPLEX MICROS 202401-00231 64 904,47 18 147,00 3
29/02/2024 30 HP STATION D'ACCEUIL THUNDERBOLT 202401-00232 11 903,04 0,00 3 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 356
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
01/03/2024 8 FOURS SCHOLTES SOMF1460DG 202401-00233 1 599,94 0,00 10
01/03/2024 KIT STOP-TROTTOIR WIND LESTABLE A0 202401-00234 1 516,80 0,00 0
01/03/2024 CAMÉRA DÔME FIXE 202401-00235 26 904,00 0,00 3
04/03/2024 BENNE 22M³ - N° SERIE : 240091 TYPE SÉR IE 6- DI 202401-00236 6 516,00 528,00 10
04/03/2024 BOUILLOIRE TÉFAL ÉLECTRIQUE IN 202401-00237 119,99 0,00 1
04/03/2024 DEVIS P0000213D EL. MAIRIE MISSION DE COORDINATION 202401-00241 968,32 0,00 0
04/03/2024 DEVIS PO00220D - CENTRE ADMINISTRATIF MISSION SPS 202401-00242 535,66 0,00 0
04/03/2024 MISSION COORDINATION SPS AMENAGEMENT BUREAU 37 RUE 202401-00243 951,08 0,00 0
04/03/2024 REGUL 2022 DEVIS 11723 DU 24/10/2022 EL. MAIRIE FA 202401-00244 1 470,00 0,00 0
04/03/2024 TUE ECOLES DEVIS 12765 DU 22/03/2023 MAT. GATHELO 202401-00245 3 516,00 0,00 0
05/03/2024 ENSEMBLE SOUFFLAGE HELICOL 7 202401-00250 79,76 64,00 1
05/03/2024 COMPRESSEUR SILENCIEUX 6CSH 202401-00251 266,24 215,00 1
05/03/2024 NETTOYEUR HP THERMIQ DIAMANT ET ACCESSOIRES 202401-00252 2 014,55 162,00 10
05/03/2024 CENTRE SOCIO-CULTUREL ET HALTE GARDERIE PAVE BLANC AUT0001081 492,00 0,00 0
06/03/2024 LICENCES UBISECURE ET UBIPLANNING 202401-00254 19 696,80 7 937,00 2
06/03/2024 RENAULT MASTER E-TECH 100% IMM GS-793-PK 202401-00255 96 215,28 9 855,00 8
06/03/2024 RENAULT MASTER E-TECH 100% ÉLECTRIQ IMM GS-492-P 202401-00256 89 758,80 11 842,00 8
06/03/2024 RENAULT MASTER E-TECH 100% ÉLECT IMM GS-017-PL 202401-00257 96 310,80 12 706,00 8
06/03/2024 LOT DE 2 PANNEAUX PHOTOS 202401-01444 4 008,53 0,00 10
08/03/2024 EL. MAIRIE CREATION D'UN SYSTEME DE VENTILATION FO 202401-00248 230 838,75 0,00 0
08/03/2024 CURAGE DES RÉSEAUX EP, Y COMPRIS PIEDS DE DESCENTE 202401-00261 0,00 0,00 0
08/03/2024 DEVIS N° 20.47 DU 29/01/2021 - MISSIONS DE COORDIN 202401-00262 0,00 0,00 0
11/03/2024 BANC DE TYPE MAISON BLANCHE 202401-00308 2 874,00 455,00 5
12/03/2024 BOSCH PROFESSIONAL 18V SYSTEM CLOUEUR SANS FIL 202401-00249 453,66 366,00 1
12/03/2024 ECRAN STUDIO DISPLAY APPLEAVEC SUPPORT INCLINA 202401-00253 3 349,30 902,00 3
12/03/2024 DS24002801 CRÉATION DE LA SOLUTION + GESTION/ANIMA 202401-00303 1 782,02 705,00 2
12/03/2024 PASSAGE À LA NORME M57 202401-00304 1 697,46 672,00 2
12/03/2024 BOURCILIEREMISSION DE CONSEIL EN PROGRAMMATION POU 202401-00306 9 000,00 0,00 0
12/03/2024 SUBVENTION ALARME ANTI INTRUSION 202401-00309 301,95 238,00 1
12/03/2024 SUBVENTION ALARME ANTI INTRUSION 202401-00310 328,35 259,00 1
12/03/2024 SUBVENTION ALARME ANTI INTRUSION 202401-00311 400,00 315,00 1
12/03/2024 SUBVENTION ALARME ANTI INTRUSION 202401-00312 343,23 271,00 1
12/03/2024 SUBVENTION ALARME ANTI INTRUSION 202401-00313 315,43 249,00 1
12/03/2024 SUBVENTION ALARME ANTI INTRUSION 202401-00314 400,00 315,00 1
12/03/2024 SUBVENTION ALARME ANTI INTRUSION 202401-00315 400,00 315,00 1
12/03/2024 SUBVENTION ALARME ANTI INTRUSION 202401-00316 274,45 216,00 1
12/03/2024 SUBVENTION ALARME ANTI INTRUSION 202401-00317 233,75 184,00 1
12/03/2024 SUBVENTION ALARME ANTI INTRUSION 202401-00318 400,00 315,00 1
12/03/2024 SUBVENTION ALARME ANTI INTRUSION 202401-00319 400,00 315,00 1
12/03/2024 SUBVENTION ALARME ANTI INTRUSION 202401-00320 400,00 315,00 1
12/03/2024 SUBVENTION ALARME ANTI INTRUSION 202401-00321 90,00 71,00 1
12/03/2024 SUBVENTION ALARME ANTI INTRUSION 202401-00322 398,20 314,00 1 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 357
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
13/03/2024 DIAGNOSTIC GEOTECHNIQUE ECOLE MAIRIE 202401-00333 6 240,00 0,00 0
13/03/2024 MAT. GATHELOT TRAVAUX DE SÉCURISATION VIGIPIRATE 202401-00368 2 688,00 0,00 0
13/03/2024 MAT. FLEURY TRAVAUX DE SECURISATION VIGIPIRATE 202401-00369 537,60 0,00 0
13/03/2024 MAT. PLAINE TRAVAUX DE SECURISATION VIGIPIRATE 202401-00370 6 720,00 0,00 0
13/03/2024 FOURNITURE ET POSE D'UN ENSEMBLE DE PO 202401-00371 844,69 0,00 0
13/03/2024 DEVIS A17041A DU 07/06/2022 EL. MAIRIE TRAVAUX DE 202401-00372 2 110,50 0,00 0
13/03/2024 DEVIS A17038A DU 07/06/2022 GS GALLIERA TRAVAUX DE 202401-00373 1 440,59 0,00 0
13/03/2024 DAVIS A17023 DU 07/06/2022 MAT. A. FRANCK TRAVAUX 202401-00374 2 111,75 0,00 0
13/03/2024 DEVIS A17019A DU 07/06/2022 EL. L. MICHEL TRAVAUX 202401-00375 680,40 0,00 0
13/03/2024 DEVIS A17039A DU 07/06/2022 GS MOULIN DE PIERRE TR 202401-00376 1 671,09 0,00 0
13/03/2024 DAVIS A17044A DU 07/06/2022 GS J. MONNET TRAVAUX D 202401-00377 382,21 0,00 0
13/03/2024 FOURNITURE ET POSE D'UN CYLINDRE EUROPÉEN À BOUTON 202401-00378 864,35 0,00 0
13/03/2024 DEVIS A17020A DU 07/06/2022 EL. SENGHOR TRAVAUX D 202401-00379 537,60 0,00 0
13/03/2024 DEVIS A17042A DU 07/06/2022 EL. ROCHERS TRAVAUX DE 202401-00380 1 166,40 0,00 0
13/03/2024 BT23032802P - DEVIS 19188-5-A DU 23/02/2023 CRECHE 202401-00381 11 075,23 0,00 0
13/03/2024 37 RUE DU TROSY RENOVATION DU SYSTEME DE VENTILATI 202401-00382 94 975,79 0,00 0
14/03/2024 TRAVAUX MAT. FLEURY 2012000308 454,54 0,00 0
14/03/2024 ELEMENTAIRE MAIRIE - FOURNITURE ET POSE 202101-01275 10 766,20 0,00 0
14/03/2024 MAT. A. FRANCK POSE CYLINDRES HAUTE SECURITE 202401-00338 3 409,04 0,00 0
14/03/2024 GS MOULIN DE PIERRE POSE CYLINDRE HAUTE SECURI 202401-00341 6 590,80 0,00 0
14/03/2024 GS CHARLES DE GAULLE POSE CYLINDRE HAUTE SECUR 202401-00349 3 409,04 0,00 0
14/03/2024 GS GALLIERA POSE CYLINDRES HAUTE SECURITE 202401-00353 5 681,73 0,00 0
14/03/2024 MAT. CLOSIAUX POSE CYLINDRES HAUTE SECURITE 202401-00354 1 363,61 0,00 0
14/03/2024 BT22084309P - GS J. FERRY POSE CYLINDRES HAUTE SEC 202401-00357 3 409,02 0,00 0
14/03/2024 BT22084308P - GS J. MONNET POSE CYLINDRES HAUTE SE 202401-00358 1 363,61 0,00 0
14/03/2024 EL. SENGHOR POSE CYLINDRE HAUTE SECURITE 202401-00360 1 363,61 0,00 0
14/03/2024 BT22084304P - MAT. PLAINE POSE CYLINDRE HAUTE SECU 202401-00361 5 681,70 0,00 0
14/03/2024 MAT. GATHELOT POSE CYLINDRES HAUTE SECURITE 202401-00365 2 272,68 0,00 0
14/03/2024 EL. ROCHERS POSE CYLINDRES HAUTE SECURITEDELAI 202401-00366 909,07 0,00 0
14/03/2024 PLAINE SUD POSE CYLINDRES HAUTE SECURITEDELAI 202401-00367 3 636,29 0,00 0
14/03/2024 5 POWEREDGE R750 DELL VSAN READY NODE 202401-00383 141 931,96 37 717,00 3
14/03/2024 POWEREDGE R750 DELL VSAN READY NODE 202401-00384 13 504,32 3 529,00 3
14/03/2024 ACQUISITION ET MISE EN PLACE DE LA SOLUTION "ATELI 202401-00385 3 778,73 1 481,00 2
14/03/2024 CRÉATION DE LA SOLUTION + GESTION/ANIMATION DE 202401-00386 4 073,22 1 597,00 2
14/03/2024 LOT DE 4 ENSEMBLE DE 4 VESTIAIRES PORTE EN L 202401-00387 4 140,34 649,00 5
14/03/2024 ENSEMBLE DE 6 VESTIAIRES PORTE EN L 202401-00388 1 463,17 229,00 5
14/03/2024 BANC CENTRAL 202401-00389 287,15 225,00 1
14/03/2024 VESTIAIRES MONOBLOC 202401-00390 593,69 93,00 5
14/03/2024 VESTIAIRES MONOBLOC 202401-00391 593,68 93,00 5
14/03/2024 CAMÉRA FXIE 1080P DE FORMAT BULLET AVEC LEDS I 202401-00393 1 432,70 374,00 3
14/03/2024 CAMÉRA DÔME FIXE 2MPIXELS AVEC ANALYSE EMBARQU 202401-00394 2 480,18 648,00 3
14/03/2024 CAM-SPÉ 4 AXIS P3715-PLVE NETWORK 202401-00395 1 069,55 279,00 3 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 358
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
14/03/2024 GEN-LICENCE-1CAM 202401-00396 1 400,76 0,00 3
14/03/2024 INSTCAM3MMAX 202401-00397 596,74 0,00 3
14/03/2024 INSTCAMFIXE3-6.5M 202401-00398 824,76 0,00 3
14/03/2024 MO 62 CONFIG-MES-CAMERAFIXE 202401-00399 678,60 0,00 3
14/03/2024 LICENCE OFFICE 365 202401-00401 14 688,76 5 759,00 2
14/03/2024 GARAGE ATELIER MECANIQUE, MAGASIN, PAVILLON DU GAR AUT0001111 18 772,93 0,00 0
14/03/2024 MARCHE FOURCHE -ETANCHEITE (AUT0005034) AUT0020591 5 219,51 0,00 0
15/03/2024 5 GUIRLANDES OPTIMA L:20 BLANC CHAUD + CABLE 202401-00403 0,00 0,00 1
15/03/2024 DÉCOR 2DT ARCHE RUBAN OR 202401-00404 0,00 0,00 10
15/03/2024 12 DÉCOR 2DTC OPÉRA OR 202401-00405 0,00 0,00 10
15/03/2024 60 BOULES 202401-00406 0,00 0,00 1
15/03/2024 24 PLAFOND L:2 BLANC FROID ET BLANC 202401-00407 0,00 0,00 1
15/03/2024 6 DÉCOR 2DT SOUPLE ENCHANTÉE OR 202401-00408 0,00 0,00 1
15/03/2024 30 GUIRLANDES OPTIMA L:20 BLANC CHAUD 202401-00409 0,00 0,00 1
15/03/2024 15 GUIRLANDE + RAC +CABLES 202401-00410 0,00 0,00 1
15/03/2024 TOTEM OUTDOOR NON TACTILE SUEZ 43'' - VERSIONL 202401-00411 4 440,00 0,00 0
15/03/2024 SUBVENTION RAVALEMENT 2024 202401-01445 9 900,00 0,00 30
15/03/2024 ASPHALTE RUES MONTOIR, BOGAERT, LOTI/RENAUDIN (AUT0003937) AUT0002753 99 965,15 0,00 0
15/03/2024 VOIRIE (AUT0004468) AUT0002753 283 639,72 0,00 0
18/03/2024 MAT. ROCHERS 202201-00182 0,00 0,00 0
18/03/2024 BATTEUR MELANGEUR 40/20 LITRES SAMA 202401-00412 7 818,00 403,00 15
18/03/2024 MONOBROSSE BDS 43/ORBITAL C - KARCHER 202401-00413 2 563,20 132,00 15
18/03/2024 CENTRE ADMINISTRATIF JEAN FONTENEAU AUT0001105 261 399,33 0,00 0
19/03/2024 BÂCHES 1 170*1 950 X 2 EXTOILE PVC 45 202401-01449 541,22 0,00 10
20/03/2024 HDV -FOURNITURE ET POSE D'UNE TOILE 202401-00415 1 864,31 0,00 0
20/03/2024 CRECHE PILOTIN TRAVAUX MODIFICATIF 202401-00416 1 163,76 0,00 0
20/03/2024 FABRICATION ET POSE DE GARDE-CORPS ET CLÔTURE 202401-00418 11 184,00 286,00 30
20/03/2024 GS PLAINE SUD TRAVAUX D E SECURITÉ 202401-00419 4 689,60 0,00 0
20/03/2024 GS J. FERRY TRAVAUX DE SECURISATION 202401-00420 900,83 0,00 0
20/03/2024 ADHÉSIF POLYMÈRE RECTO PANNEAU TOTAL 1200 X 120 202401-00421 443,76 340,00 1
20/03/2024 MAIRIE MISSION DE COORDINATION SPS DE C 202401-00428 968,32 0,00 0
20/03/2024 DEVIS PO00220D - CENTRE ADMINISTRATIF MISSION SPS 202401-00429 535,72 0,00 0
21/03/2024 N°1 059 704 - CENTRE DENTAIRE 202201-00731 14 616,50 0,00 0
21/03/2024 BATTERIES 202401-00430 270,00 206,00 1
21/03/2024 MATERNELLE GATHELOT 7 RUE GATHELOT AUT0001223 1 724,63 0,00 0
22/03/2024 HOTEL DE VILLE PLACE MAURICE GUNSBOURG AUT0001214 2 755,58 0,00 0
25/03/2024 DEVIS A18857 GS CHARLES DE GAULLE REPRISE PLAFOND 202301-00389 2 177,82 0,00 0
25/03/2024 ONDULEUR EATON 5PX 3000I RT2U NETPACK 202401-00432 1 360,80 345,00 3
25/03/2024 BATTERIE EXTERNE ADDITIONNELLE EATON 5PX 202401-00433 6 112,32 1 553,00 3
25/03/2024 BATTERIE EXTERNE ADDITIONNELLE EATON 5PX 202401-00434 6 687,17 1 699,00 3
25/03/2024 CORDON DE RÉTROCOMPATIBILITÉ ONDULEUR 202401-00435 1 853,42 0,00 3
25/03/2024 FORTINET UPG LIC. POUR 5GB/JOUR DE LOGS ET 3TO DE 202401-00438 2 699,58 1 017,00 2 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 359
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
25/03/2024 PANNEAUX - HISTOIRE MANOUCHIAN- (DÉJÀ REÇU) 202401-01450 49,26 0,00 1
27/03/2024 DISQUE BATONNET TAGLATIELLE 1X8MM POUR CL 50 202401-00439 166,58 124,00 1
27/03/2024 DISQUE EMINCEUR 4 MM P/CL50/CL55/CL60 ROBOT COUPE 202401-00440 120,36 90,00 1
27/03/2024 EQUIPEMENT MACEDOINE ROBOT COUPE 202401-00441 268,80 201,00 1
27/03/2024 COUPE-LEGUMES CL50 ULTRA 1 VITESSE MONO ROBOT COU 202401-00442 1 548,00 115,00 10
29/03/2024 6 DÉCOR 2DT SOUPLE ENCHANTÉE OR 202401-00443 2 700,72 0,00 15
29/03/2024 DEVIS DV31011ASPIRATEUR TORNADO ACS35-ANTI TAG SAN 202401-00444 12 006,00 895,00 10
29/03/2024 24 PLAFOND L:2 BLANC FROID ET BLANC 202401-00445 10 375,20 0,00 15
29/03/2024 60 BOULES 202401-00446 348,48 260,00 1
29/03/2024 12 DÉCOR 2DTC OPÉRA OR 202401-00447 5 140,08 0,00 15
29/03/2024 DÉCOR 2DT ARCHE RUBAN OR 202401-00448 1 219,68 91,00 10
29/03/2024 5 GUIRLANDES OPTIMA L:20 BLANC CHAUD + CABLE 202401-00449 459,90 344,00 1
29/03/2024 15 GUIRLANDE + RAC +CABLES 202401-00450 1 151,80 0,00 15
29/03/2024 30 GUIRLANDES OPTIMA L:20 BLANC CHAUD 202401-00451 2 079,00 0,00 15
29/03/2024 BU23011501P - REMPLACEMENT CIRCUIT SDIC SUITE OXYD 202401-00452 2 107,68 0,00 0
29/03/2024 BU24001001 - REMPLACEMENT CIRCUIT SEM OXYDÉ 1 LE R 202401-00453 2 325,60 0,00 0
29/03/2024 GYMNASE DES PETITS PONTS AUT0001090 1 739,78 0,00 0
29/03/2024 PRIMAIRE ROCHERS 43 RUE D'ESTIENNE D'ORVES AUT0001215 5 142,01 0,00 0
29/03/2024 DEPÔT DE VOIRIE 163/167 AV MARGUERITE RENAUDIN AUT0001257 942,00 0,00 0
29/03/2024 WC HANDICAPES GYMNASE HUNEBELLE (AUT0005998) AUT0001087 2 832,80 0,00 0
02/04/2024 BALANCE ELECTRONIQUE 10KG AVEC ADAPTATEUR 202401-00454 105,60 77,00 1
02/04/2024 LOGICIEL IVANTI NEURONS 202401-00455 40 908,00 15 033,00 2
02/04/2024 MIXER DYNAMIX DMX 160 TUBE+CLOCHE L.160 MM MONO 23 202401-00456 174,00 127,00 1
03/04/2024 SUBVENTION ALARME ANTI INTRUSION DÉCISION N°038/20 202401-00458 274,45 200,00 1
03/04/2024 SUBVENTION ALARME ANTI INTRUSION DÉCISION N°057/20 202401-00459 400,00 292,00 1
03/04/2024 SUBVENTION ALARME ANTI INTRUSION DÉCISION N°060/20 202401-00460 400,00 292,00 1
03/04/2024 SUBVENTION ALARME ANTI INTRUSION DÉCISION N°061/20 202401-00461 90,00 65,00 1
03/04/2024 SUBVENTION ALARME ANTI INTRUSION DÉCISION N°062/20 202401-00462 400,00 292,00 1
03/04/2024 SUBVENTION ALARME ANTI INTRUSION DÉCISION N°064/20 202401-00463 400,00 292,00 1
03/04/2024 SUBVENTION ALARME ANTI INTRUSION DÉCISION N°065/20 202401-00464 400,00 292,00 1
03/04/2024 SUBVENTION ALARME ANTI INTRUSION DÉCISION N°066/20 202401-00465 174,50 127,00 1
03/04/2024 SUBVENTION ALARME ANTI INTRUSION DÉCISION N°067/20 202401-00466 125,00 91,00 1
03/04/2024 SUBVENTION ALARME ANTI INTRUSION DÉCISION N°068/20 202401-00467 400,00 292,00 1
04/04/2024 BUREAU COMPLET 202401-01451 5 422,42 0,00 5
05/04/2024 ECRAN DE TISSU KE 202401-00470 2 206,08 321,00 5
05/04/2024 ECRAN DE TISSU KE 202401-00471 2 289,89 334,00 5
05/04/2024 BUREAU RECTANGLE 202401-00473 2 781,50 405,00 5
05/04/2024 CAISSON MOBILE MÉTALLIQUE 202401-00474 6 367,39 929,00 5
05/04/2024 SIEGE WI-MAX HAUT DOSSIER 202401-00475 9 021,02 1 316,00 5
05/04/2024 ARMOIRE BASSE MONOBLOC A RIDEAUX 202401-00476 5 143,32 750,00 5
05/04/2024 ARMOIRE BASSE A RIDEAUX METALLIQUE MONOBLOC 202401-00477 11 353,10 1 656,00 5
05/04/2024 TABLE REUNION 202401-00479 320,50 233,00 1 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 360
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
05/04/2024 FAUTEUIL GIRATOIRE 202401-00480 2 418,77 352,00 5
05/04/2024 TABLE TONNEAU 202401-00481 442,12 322,00 1
05/04/2024 CHAUFFEUSE ENEKA 202401-00482 2 126,26 310,00 5
05/04/2024 LOT DE 2 TABLES BASSE GIGOGNES 202401-00483 1 107,79 161,00 5
05/04/2024 BANQUETTE COMPLÈTE 202401-00484 2 744,12 400,00 5
05/04/2024 TABLE MOBILE POUR PC 202401-00485 378,67 276,00 1
05/04/2024 TABLE EVASION L 202401-00486 927,84 135,00 5
05/04/2024 TABOURET 4 PIEDS METAL ANRHRACITE 202401-00487 1 371,80 200,00 5
05/04/2024 TABLES ABATTANTES SUR ROULETTES EUREKA 202401-00488 2 871,04 418,00 5
05/04/2024 CHAISSE VISITEUR FLIPPER EKO 202401-00489 1 461,67 213,00 5
05/04/2024 TABLE EVASION 202401-00490 927,84 135,00 5
05/04/2024 TABLE CAFETERIA CARRÉ KANPAO 202401-00492 1 474,42 215,00 5
05/04/2024 TABOURET PIEDS TRAINEAU CHROMÉ 202401-00493 2 402,59 350,00 5
05/04/2024 FAUTEUIL KANPAO 202401-00494 2 149,44 313,00 5
05/04/2024 TABLE RONDE DIALOGUE 202401-00495 609,36 88,00 5
05/04/2024 TABLE RONDE DIALOGUE 202401-01452 114,39 0,00 1
11/04/2024 37 ET 39 RUE DU TROSY 202201-01663 46 376,75 0,00 0
11/04/2024 DEVIS 2023060497V2 DU 16/06/2023 EL. MAIRIE REHAB. 202301-01309 946,80 0,00 0
11/04/2024 SOUS6TRAITANT TRAVAUX CENTRE ADMINISTRATIF SECURI 202401-00496 58 734,00 0,00 0
11/04/2024 BT22091601P - - GENERALITES 202401-00497 51 622,87 0,00 0
11/04/2024 BT22091601P - - GENERALITES 202401-00498 11 746,80 0,00 0
12/04/2024 DEVIS N° 2022100185 - CUISINE CENTRALE - REGULARIS 202301-00971 192,26 0,00 0
12/04/2024 TRAVAUX POUR REPARATION FUITE CRECHE NORMANDIE 202401-00499 2 680,72 0,00 0
12/04/2024 TRANCHÉE SEULE EXÉCUTÉE DANS MATÉRIAUX TENDRES OU 202401-00500 11 589,22 0,00 0
12/04/2024 EL. MAIRIE CREATION D'UN SYSTEME DE VENTILATION FO 202401-00504 168 789,03 0,00 0
12/04/2024 GYMNASE CONDORCET FOURNITURE ET POSE D'UNE NOUVEAU 202401-00505 1 720,80 0,00 0
12/04/2024 EL. L. MICHEL FOURNITURES ET POSE DE L'ENSEMBLE DE 202401-00506 3 841,92 0,00 0
12/04/2024 EL. MAIRIE REHAB. TRAVAUX DE PEINTURE 202401-00507 2 918,23 0,00 0
12/04/2024 REMPLACEMENT DE RADIATEURELECTRIQUE PAR DES RADIAT 202401-00508 3 769,51 0,00 0
12/04/2024 GS CHARLES DE GAULLE TRAVAUX POSE DE COUVERTINE 202401-00510 16 741,32 0,00 0
12/04/2024 EL. MAIRIE TRAVAUX DE COUVERTURE 202401-00511 80 616,03 0,00 0
12/04/2024 ACHAT D'UN NETTOYEUR HPCATALOGUE N°8-12 202401-00513 1 985,99 281,00 5
15/04/2024 CHAUFFAGE ELECTRIQUE BX20 PRISE 400V 202401-00515 4 374,00 0,00 0
15/04/2024 CHAUFFAGE ELECTRIQUE BX3 202401-00516 372,60 0,00 1
15/04/2024 BATTERIE DE TRACTION 202401-00517 1 294,80 113,00 8
15/04/2024 DEVIS VBTO202304301 VENTE BATTERIE DE TRACTION DEV 202401-00518 1 284,00 112,00 8
19/04/2024 MISE EN PLACE SYSTÈME D'EXTRACTION EL. ROCHERS MIS 202401-00519 9 750,77 0,00 0
19/04/2024 DEVIS PO00220D - CENTRE ADMINISTRATIF MISSION SPS 202401-00520 535,73 0,00 0
19/04/2024 DEVIS P0000213D EL. MAIRIE MISSION DE COORDINATION 202401-00521 968,33 0,00 0
19/04/2024 MISSION COORDINATION SPS AMENAGEMENT BUREAU 37 RUE 202401-00522 951,10 0,00 0
19/04/2024 CRÈCHE SAINTE EMILIE 202401-00524 1 887,60 0,00 0
23/04/2024 CHAUFFEUSE 1 PLACE 2 ACCOUDOIRS 202401-00525 380,54 258,00 1 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 361
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
23/04/2024 37 RUE DU TROSY MOE SUIVI DES TRAVAUX APRES AVENA 202401-00526 15 318,24 0,00 0
23/04/2024 EL. MAIRIE TRAVAUX DE FAÇADE 202401-00527 48 278,98 0,00 0
29/04/2024 ACHAT 10 ARBRES AGANCEMENT DE TERRAIN 202401-00530 2 695,00 0,00 30
29/04/2024 PB24-00071 - RÉGULARISATION FACTURE 199509 TRAVAU 202401-00531 6 009,34 132,00 30
02/05/2024 PROCESSUS COMPLET : RESTAURATION DE LA FONTAINE D' 202401-00532 11 871,00 0,00 0
03/05/2024 2 PC PORTABLE DELL 3520 MASTERISÉ + LOGICIEL +BOÏT 202401-00534 2 343,16 507,00 3
03/05/2024 CLAVIER AVEC SUPPORT 202401-00535 396,00 262,00 1
03/05/2024 DS23031101P 5.2.6 - BLOCS DIFF - BLOC DIFFÉRENTIEL 202401-00536 124,97 0,00 0
03/05/2024 DS23031102P 28.4.2 - PRISE DE MESURE - CONSIGNATIO 202401-00537 2 565,87 0,00 0
03/05/2024 2 SERVEUR SAUVEGARDE VEEAM GARANTIE 7ANS J+1 202401-00538 21 784,56 4 721,00 3
03/05/2024 LICENCE SERVER 16CORE SAUVEGARDE 202401-00539 3 399,98 1 105,00 2
06/05/2024 SUBVENTION RAVALEMENT 2023 202401-00323 0,00 1 621,00 30
06/05/2024 DS23024101P - MISE À DISPOSITION DES API DE LA GRC 202401-00542 1 995,73 651,00 2
07/05/2024 DF23-00646P - CABLAGES FINANCES -- ETEL - DEVIS N° 202401-00544 744,48 0,00 0
07/05/2024 DS24002501 DÉVELOPPEMENT SPÉCIFIQUE À LA JOURNÉE- 202401-00545 5 784,00 1 879,00 2
13/05/2024 EV23051301P DEVIS 102646SOL COULÉ EN PLACE POUR HI 202401-00546 13 261,18 279,00 30
13/05/2024 FORFAIT D'INTERVENTIONCONTRÔLE ANNUEL PRINCIPAL D' 202401-00547 336,00 209,00 1
13/05/2024 COEFFICIENT APPLICABLE SUR MATÉRIEL HORS BORDEREAU 202401-00548 7 315,40 151,00 30
13/05/2024 FOURNITURE ET POSE DE CANALISATION PEHD Ø25 EN TRA 202401-00549 7 174,67 148,00 30
14/05/2024 DS24002801 - DÉMATÉRIALISATION DES CREP 202401-00551 457,70 283,00 1
14/05/2024 MISE EN CONFORMITE ELECTRIQUE DOJO CENTRE 202401-00552 2 813,23 0,00 0
14/05/2024 SUBVENTION ALARME ANTI INTRUSION 202401-00555 400,00 248,00 1
14/05/2024 SUBVENTION ALARME ANTI INTRUSION 202401-00556 384,45 238,00 1
14/05/2024 SUBVENTION ALARME ANTI INTRUSION 202401-00557 400,00 248,00 1
14/05/2024 SUBVENTION ALARME ANTI INTRUSION 202401-00558 180,95 112,00 1
14/05/2024 SUBVENTION ALARME ANTI INTRUSION 202401-00559 400,00 248,00 1
15/05/2024 FOURNITURE, POSE ET RACCORDEMENT D'UNE BATTERIE PO 202401-00540 341,03 0,00 0
15/05/2024 RC065B LED34S-840 PSU W60L60 N 202401-00553 16 210,14 0,00 0
15/05/2024 SUBVENTION ALARME ANTI INTRUSION 202401-00554 400,00 248,00 1
15/05/2024 MOE SUIVI DES TRAVAUX EL. MAIRIE 202401-00569 11 597,54 0,00 0
15/05/2024 GS J. FERRY CREATION DE VENTILATION 202401-00570 6 290,36 0,00 0
15/05/2024 DEVIS PO00220D - CENTRE ADMINISTRATIF MISSION SPS 202401-00572 535,73 0,00 0
15/05/2024 EL. MAIRIE MISSION DE COORDINATION 202401-00573 1 936,64 0,00 0
15/05/2024 SONY ALPHA 7R V 202401-01453 4 761,60 0,00 10
16/05/2024 CSC PAVE BLANC TRAVAUX DE DÉPLACEMENT D'UN GROUPE 202401-00560 6 181,82 0,00 0
16/05/2024 MISE EN PLACE D UN SYSTEME CLIMATIQUE 202401-00561 6 764,88 0,00 0
16/05/2024 CO23019401P - ECOLE SENGHOR DIBOND 4000 X 700 MM 202401-00563 205,20 126,00 1
16/05/2024 SENNHEISER MICROPHONE CRAVATE ELECTRET 202401-00565 114,00 70,00 1
16/05/2024 SONY SEL FE 24-105/4 G OSS 202401-00566 1 242,00 76,00 10
16/05/2024 SONY SEL FE 20/1,8 G 202401-00567 994,80 61,00 10
16/05/2024 DEVIS 3908805 / 1 CRÈCHE BOULARDCAROTTAGE EN FAÇAD 202401-00575 8 789,81 0,00 0
16/05/2024 GYM. LAGRANGE MISE EN PLACE POSTE CHLORÉ EN CHAUF 202401-00576 3 128,83 0,00 0 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 362
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
16/05/2024 DEVIS 3850679/2 DU 31/03/2023 CENTRE ADMINISTRATI 202401-00577 3 141,07 0,00 0
16/05/2024 GS J. FERRY DÉPLACEMENT SYSTEME CLIMATIQUE 202401-00578 12 463,61 0,00 0
16/05/2024 DEVIS N°DEV2112207F000000300/2 DU 19/05/2022 ELEME 202401-00579 658,80 0,00 0
22/05/2024 ACCESSOIRES POUR ORDINATEURS 202401-00581 261,09 156,00 1
22/05/2024 - PC PORTABLE DELL 3520 MASTERISÉ 202401-00582 884,21 176,00 3
23/05/2024 VISA CENTRE ADMINISTRATIF 202401-00585 0,00 0,00 0
23/05/2024 MISE EN PLACE SYSTEME EXTRACTION MATER GETHELOT 202401-01454 8 862,36 0,00 0
24/05/2024 TRAVAUX RÉSEAUX ÉLECTRICITÉ STADE DE LA PLAINE 202301-00846 259,80 0,00 0
24/05/2024 DETALONNAGE DES PORTES ET EQUILIBRAGE DES DEBITS D 202401-00586 2 296,56 0,00 0
24/05/2024 MISE EN PLACE SYSTEME EXTRACTION MATER GETHELOT 202401-00587 9 197,06 0,00 0
24/05/2024 CASQUE SHOEI NEOTEC2 BLANC B. L 202401-00588 619,00 36,00 10
24/05/2024 RENAULT ESPACEICONIC E-TECH FULL HYBRI GT-347-DK 202401-00589 50 238,15 3 723,00 8
24/05/2024 FONTAINE À EAU RDC 160V 202401-00590 1 877,76 117,00 15
24/05/2024 LOT DE 2 FOURS THERMATRONIC TH.4 MARQUE SOCAMEL 202401-00591 7 588,56 299,00 15
24/05/2024 LOT DE 2 CLAYETTES POUR SOLE TH3-TH4 202401-00592 167,87 153,00 1
24/05/2024 LOT DE 2 CLAYETTES POUR CHARIOT CHARGEUR 202401-00593 238,56 218,00 1
24/05/2024 LOT DE 2 BLOCS ETAGERE INOX GN1/1 202401-00594 386,40 229,00 1
24/05/2024 LOT DE 2 PIETEMENTS TUBE CARRE INOX 202401-00595 839,36 0,00 10
24/05/2024 LOT DE 2 CHARIOTS CHARGEUR INOX 202401-00596 920,64 0,00 10
24/05/2024 SECHE LINGE PROFESSIONNEL 6.5 KG MARQUE ASKO MATER 202401-00597 1 764,00 92,00 15
24/05/2024 HOTTE OPALAV DYNAMIQUE MARQUE ALVENE 202401-00598 6 423,84 253,00 15
24/05/2024 HOTTE OPALAV S STATIQUE + ACCESSOIRES 202401-00599 5 069,28 200,00 15
24/05/2024 VISIOPHONIE SUR IP - SUR RÉSEAU TÉLÉPHONIQUE :- 3 202401-00600 10 418,58 0,00 0
24/05/2024 VISIOPHONIE SUR IP - SUR RÉSEAU TÉLÉPHONIQUE :- 2 202401-00601 10 838,56 0,00 0
24/05/2024 CREATION INTERPHONE VIDEO IP 37 RUE DU TROSY 202401-00602 10 134,70 0,00 0
24/05/2024 MISE EN PLACE D'UN TRANSMETTEUR BUREAUX AU 37 RU 202401-00603 597,20 0,00 0
24/05/2024 DEVIS DE211534-23-10-MG/MG DU 13/10/2023 - 37 RUE 202401-00604 6 804,30 0,00 0
24/05/2024 VISIOPHONIE SUR IP - SUR RÉSEAU TÉLÉPHONIQUE :- 1 202401-00605 4 751,54 0,00 0
24/05/2024 GYMNASE CONDORCET (52 RUE CONDORCET) AUT0001088 130,30 0,00 0
24/05/2024 EGLISE SAINT PIERRE SAINT PAUL AUT0001095 275,54 0,00 0
28/05/2024 DEVIS 23.022.PBTENTRETIEN CANISITE AVENUE JEAN JAU 202301-00769 121,58 0,00 0
28/05/2024 CHANTIER CAFE CARDITO 202401-00610 0,00 0,00 0
28/05/2024 SUBVENTION RAVALEMENT 2023 6 / 8 RUE DU TROSY 202401-01446 20 000,00 0,00 30
28/05/2024 SUBVENTION RAVALEMENT 2024 7 RUE BIÈVRES 202401-01447 20 000,00 0,00 30
29/05/2024 CONSTRUCTION D UN GROUPE SCOLAIRE PLAINE SUD 202001-00154 13 524,00 0,00 0
29/05/2024 LOT DE 60 COQUE FC FEEL SAMSUNG A14 4G/5G 202401-00612 864,00 0,00 10
29/05/2024 LOT DE 62 VERRE TREMPÉ SAMSUNG GALAXY A14 4G/5G 202401-00613 892,80 0,00 10
29/05/2024 LOT 69 COQUES FC FEEL SAMSUNG A14 4G/5G 202401-00614 993,60 0,00 10
29/05/2024 LOT DE 69 VERRES TREMPÉ SAMSUNG GALAXY A14 4G/5G 202401-00615 993,60 0,00 10
30/05/2024 CO23019402P - DOJO DU CENTRE DIBOND 850 X3000 MM 202401-00609 562,62 32,00 10
30/05/2024 CREATION D'UN CONTROLE D'ACCÈS 202401-00616 18 878,06 0,00 0
30/05/2024 TRAVAUX FUITE EN TOITURE MAISON DU STATIONNEMENT 202401-01455 406,80 0,00 0 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 363
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
30/05/2024 V2 PVC POP M2-MUR AVEC ZIP CENTRAL-BLANC 202401-01456 496,80 0,00 1
31/05/2024 SUR PLAFOND : LESSIVAGE POUR REPEINDRE OU REVERNIR 202401-00606 11 936,74 0,00 0
31/05/2024 DEVIS DE0948 DU 17/01/2024 EL. MAIRIE ECLAIRAGE SA 202401-00607 4 489,80 0,00 0
31/05/2024 CREATION DE DEUX BLOCS SANITAIRES FILLES ET GARÇON 202401-00608 16 513,14 0,00 0
03/06/2024 RENAULT AUSTRAL TECHNO E-TECH FULL HYBRID 200 - 23 202401-00618 39 332,50 2 794,00 8
05/06/2024 DETALONNAGE PORTES SANITAIRES EQUILIBRAGE DES DEBI 202401-00617 2 172,72 0,00 0
05/06/2024 37 RUE DU TROSY TRAVAUX ELECTRICITE AMENAGEMENT DE 202401-00621 152 496,26 0,00 0
05/06/2024 BT23072801P NACELLES ÉLÉVATRICESPOUR NACELLES AUTO 202401-00625 3 399,88 0,00 0
05/06/2024 BT23073101P PRÉPARATION DU SUPPORTCOMPAGNON / OUVR 202401-00626 1 078,97 0,00 0
05/06/2024 BT23072701P NACELLES ÉLÉVATRICESPOUR NACELLES AUTO 202401-00627 5 312,06 0,00 0
05/06/2024 INSTALLATION PC CUISINE GS FONTAINE 202401-00629 1 141,27 0,00 0
05/06/2024 - EL. MAIRIE REHABILITATION 202401-00803 534 743,12 0,00 0
06/06/2024 MINI BUT FOOT PLIANT 202401-00631 225,00 126,00 1
06/06/2024 ACHAT BUTS HAND POUR PENALTY FDPP ALSH ELEMENTAIRE 202401-00632 270,00 151,00 1
06/06/2024 DF24-00134 - TRAVAUX INFRASCTURES SYSTÈME 37 RUE D 202401-00633 11 789,65 0,00 0
06/06/2024 PORTATIF MOTOROLA NUM DP3661E 403-527 MHZ- IP68+CH 202401-00635 11 681,64 2 217,00 3
07/06/2024 PLATE FORME F7 PERFORM 202401-00637 1 261,48 70,00 10
07/06/2024 PLATE FORME F2 PERFORM 202401-00638 1 604,04 89,00 10
07/06/2024 PLATE FORME F5 PERFORM 202401-00639 1 116,02 62,00 10
10/06/2024 ECG 12 PISTES CARDI 12 COLSON 202401-00642 1 949,00 107,00 10
10/06/2024 69 SAMSUNG GALAXY A14 5G 64GO NOIR 202401-00644 16 506,00 0,00 10
10/06/2024 CERTIFICAT RGS** OPTION SERENITÉ 202401-00645 258,00 141,00 1
11/06/2024 EXTINCTEUR EAU PULVERISEE 202401-00640 314,64 175,00 1
11/06/2024 EXTINCTEUR ANHYDRIDE CARBO 202401-00641 120,58 67,00 1
11/06/2024 2 HPE SWITCH 5945 48 PORTS 25G SFP28 ET 8X100G QSF 202401-00646 29 431,97 5 361,00 3
11/06/2024 2 HPE X240 40G QSFP+ QSFP+ 1M DAC CABLE ACCESSOIRE 202401-00647 297,72 162,00 1
11/06/2024 10 HPE X711 FRT(PRT)-BCK(PWR) HV2 FAN TRAY SWITCH 202401-00648 696,36 0,00 3
11/06/2024 HPE 58X0AF 650W AC POWER SUPPLY ACCESSOIRE SWITCH 202401-00649 1 442,69 0,00 3
11/06/2024 PB24004501 - PLAQUETTES DE CHATAIGNIER 10-40MM -10 202401-00650 6 014,25 109,00 30
11/06/2024 5 HPE MODULE 5130/5510 2 PORTS 10GBE SFP 202401-00652 3 696,00 673,00 3
11/06/2024 5HPE ALIM X362 POE 720W AC 202401-00653 2 273,34 0,00 3
11/06/2024 5 HPE X240 10G SFP+ SFP+ 0.65M DAC 202401-00654 498,90 272,00 1
11/06/2024 5 HPE X240 10G SFP+ SFP+ 0.65M DAC 202401-00655 14 883,36 2 710,00 3
11/06/2024 22 JARDINIERE COMPOSITION 7 202401-00656 0,00 0,00 1
11/06/2024 58 JARDINIERES COMPOSITION 6 202401-00657 0,00 0,00 1
11/06/2024 56 JARDINIERES COMPOSITION 5 202401-00658 0,00 0,00 1
11/06/2024 32JARDINIERES COMPOSITION 4 202401-00659 0,00 0,00 1
11/06/2024 46 JARDINIERES COMPOSITION 3 202401-00660 0,00 0,00 1
11/06/2024 87JARDINIERES COMPOSITION 2 202401-00661 0,00 0,00 1
11/06/2024 50 JARDINIERES COMPOSITION 1 202401-00662 0,00 0,00 1
11/06/2024 ASSORTIMENTS DE PLANTES 202401-00663 55 286,18 1 007,00 30
11/06/2024 120 ARBRES 202401-00664 9 275,28 0,00 20 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 364
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
11/06/2024 206 ARBUSTES 202401-00665 4 716,60 0,00 20
11/06/2024 1500 PLANTES VIVACES 202401-00666 4 494,27 2 455,00 30
11/06/2024 PLAQUETTES DE CHATAIGNIER 10-40MM -10 202401-00667 2 673,00 0,00 30
11/06/2024 504 MULCH DE COCO 70L P36 202401-00668 6 571,19 0,00 30
11/06/2024 100- PLAQUETTES DE CHATAIGNIER 10-40MM -100L P45 202401-00669 1 485,00 0,00 30
11/06/2024 - MR CRAMPILLON GALVA 18X30 Ø3 MM SEAU 3KG 202401-00670 21,85 11,00 1
11/06/2024 10- GANIVELLE CHATAIGNIER H50CM E6 2F R10ML P28 202401-00671 1 015,78 0,00 30
11/06/2024 71 PIQUET CHAT SCIE 5 FACES H1M Ø6/8 P250 202401-00672 261,56 142,00 1
11/06/2024 90 - TERREAU SPECIAL GA UAB 50L P45 202401-00673 746,46 0,00 30
11/06/2024 BLOC ANTI INTRUSION MEGASECURE 202401-01457 6 542,40 0,00 10
12/06/2024 TABLEAU BLANC EMAIL PIVOTANT BI-OFFICE 120X90 202401-00643 325,94 182,00 1
13/06/2024 GYMNASE HUNEBELLE- MODIFICATION ECLAIRAGE PARKING 2010000324 3 241,29 0,00 0
13/06/2024 CENTRE SOCIO-EDUCATIF DU PAVE BLANC RUE D'AUVERGNE AUT0001230 388,42 0,00 0
14/06/2024 PARKING CA MISSION CT RENOVATION SPRINKLEURS 202401-00622 1 134,00 0,00 0
14/06/2024 VITRINE D'INTÉRIEUR ÉPAISSEUR HORS TOUT 32MM ÉPAIS 202401-00636 1 185,79 132,00 5
14/06/2024 62 SAMASUNG GALXY A4 202401-00674 14 805,60 0,00 10
14/06/2024 6 - IPHONE 15 128GO NOIR +COQUES ET VERRES+ CHARGE 202401-00675 6 352,80 0,00 5
14/06/2024 13 -IPHONE 14 128GO NOIR + COQUES + VERRES 202401-00676 10 935,60 0,00 5
14/06/2024 EV24014302 - CITERNE VERTICALE A EAU 10200L 202401-00677 16 875,60 923,00 10
14/06/2024 CERTIFICAT RGS**TÉLÉSERVICE SANS SUPPORT USB - 2 A 202401-00678 372,00 200,00 1
14/06/2024 24 CERTIFICAT RGS**TÉLÉSERVICE SANS SUPPORT USB - 202401-00679 3 600,00 0,00 2
17/06/2024 CS24002901 - POUR LIVRAISON :PGKT.33 STAND PRO G - 202401-00680 184,67 0,00 1
17/06/2024 BA24-00789 - REGULRISATION FACTURE ENEDIS RACORDEM 202401-00682 1 389,60 24,00 30
17/06/2024 BATTERIE SCHILLER SKITY 202401-00683 270,00 143,00 1
17/06/2024 BATTERIE SCHILLER SKITY 202401-00684 270,00 143,00 1
17/06/2024 BATTERIE SCHILLER SKITY 202401-00685 270,00 143,00 1
17/06/2024 SIGNALETIQUE CLUB HOUSE RUGBY 202401-00686 500,40 26,00 10
17/06/2024 2HPE SWITCH 5945 48 PORTS 25G SFP28 ET 8X100G QSFP 202401-00689 1 184,64 209,00 3
17/06/2024 4 SLOT SWITCH PRIX ANNUEL AVEC ENGAGEMENT SUR 5 AN 202401-00690 2 369,28 418,00 3
17/06/2024 4 HPE 5945 2-SLOT SWITCH 202401-00691 29 803,24 5 265,00 3
17/06/2024 4 HPE 59X0 24P 10GBASE-T/2P MCSC QSFP 202401-00692 14 820,05 2 618,00 3
17/06/2024 8 HPE 58X0AF 650W AC POWER SUPPLY 202401-00693 2 885,38 0,00 3
17/06/2024 20 HPE X711 FRT(PRT)-BCK(PWR) HV2 FAN TRAY 202401-00694 1 392,72 0,00 3
18/06/2024 MISSION CSPS - TRAVAUX RÉSEAU SPRINKLAGE - CENTRE 202301-01664 12 442,02 0,00 0
18/06/2024 DEVIS 17297 DU 24/01/2023 CUISINE CENTRALE INSTALL 202401-00687 257,23 0,00 0
18/06/2024 37 RUE DU TROSY TRAVAUX DE PEINTURE AMENAGEMENT DE 202401-00695 96 099,85 0,00 0
18/06/2024 PANNEAUX PARKING GRAND CANAL 202401-00697 1 974,24 105,00 10
18/06/2024 DÉPLACEMENT ET POSE CA 202401-00698 696,00 0,00 0
18/06/2024 LOGO DE LA VILLE EN RELIEF 202401-00699 1 143,94 60,00 10
18/06/2024 37 RUE DU TROSY TS05 PLATRERIE 202401-00700 1 550,94 0,00 0
21/06/2024 50 JARDINIERES COMPOSITION 1 202401-00702 1 644,50 0,00 30
21/06/2024 87JARDINIERES COMPOSITION 2 202401-00703 2 440,35 0,00 30 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 365
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
21/06/2024 46 JARDINIERES COMPOSITION 3 202401-00704 1 290,30 0,00 30
21/06/2024 56 JARDINIERES COMPOSITION 5 202401-00705 1 570,80 0,00 30
21/06/2024 58 JARDINIERES COMPOSITION 6 202401-00706 1 626,90 0,00 30
21/06/2024 22 JARDINIERE COMPOSITION 7 202401-00707 617,10 0,00 30
24/06/2024 DS22024301P - EXTENSION GÉNIE CIVIL 2022 202401-00709 5 785,20 0,00 0
25/06/2024 BOIS RAMEAL FRAGMENTE TYPE BRF (B) VRAC 202401-00710 3 323,32 56,00 30
25/06/2024 KIT DETRESSE AVEC RENVOI SUR RADIO AFFICHEUR1 COFF 202401-00711 1 215,60 61,00 10
25/06/2024 RENAULT KANGOO IMMAT: GX-014-NH 202401-00712 58 987,40 3 747,00 8
25/06/2024 24 CERTIFICATS RGS** OPTION SERENITÉ +USB POUR CER 202401-00714 0,00 0,00 1
25/06/2024 - PRESTATIONS COPIL SUR SITE 202401-00716 42 469,57 10 971,00 2
26/06/2024 MAIRIE ANNEXE ROUTE DU PAVE BLANC -centre dentaire 2012000251 49,20 0,00 0
26/06/2024 SALLE DES FETES HUNEBELLE 2012000338 125,86 0,00 0
26/06/2024 TRAVAUX CRECHE SOLEIL LEVANT 202201-00338 49,20 0,00 0
26/06/2024 MISSION DE CONTROLE ELEM MAIRIE 202401-00718 514,80 0,00 0
26/06/2024 PB24000701 - PROJET 4EME FLEUR 202401-00719 0,00 0,00 30
26/06/2024 PB24002001 - PROJET 4EME FLEUR 202401-00720 6 692,38 112,00 30
26/06/2024 HORLOGE POUR LE RIDREAU D'AIR CENTRE ADMINISTRATIF 202401-00721 1 137,60 0,00 0
26/06/2024 CAISSON D'EXTRACTION MATER PLAINE 202401-00722 3 278,88 0,00 0
26/06/2024 MISE EN CONFORMITE ELECTRIQUE MARCHE DU TROSY 202401-00723 15 157,12 0,00 0
26/06/2024 FILTRES AERAULIQUES CUISINE CENTRALE 202401-00724 3 246,00 0,00 0
26/06/2024 VISIOPHONIE SUR IP - MATER FLEURY 202401-00725 5 667,67 0,00 0
26/06/2024 ECHELLE CRINOLINE MARCHE TROSY 202401-00726 4 368,00 0,00 0
26/06/2024 PB24004901 - BORDURE CORTEN MULTISITES 202401-00727 9 922,92 167,00 30
26/06/2024 CENTRE SOCIO-CULTUREL DE LA FOURCHE AUT0001083 259,80 0,00 0
26/06/2024 REFECTOIRE DES ROCHERS RUE EMMANUEL SARTY AUT0001243 49,20 0,00 0
26/06/2024 CRECHE COLLECTIVE AP BOULARD 128/134 AV MARGUERITE AUT0001245 147,60 0,00 0
26/06/2024 MAISON DES SPORTS (AUT0005178) AUT0002327 81,10 0,00 0
26/06/2024 AMENAGEMENT CRECHE SAINTE EMILIE (AUT0001107) (AUT0012264)AUT0001107 147,60 0,00 0
26/06/2024 TRAVAUX REFECTOIRE SARTY AUT0018707 454,30 0,00 0
26/06/2024 TRAVAUX CRECHE RENAUDIN AUT0021901 246,00 0,00 0
27/06/2024 PLAQUES INAUGURALES : PARKING DESPREZ ET CENTRE DE 202401-00708 3 230,00 165,00 10
28/06/2024 MOE SUIVI DES TRAVAUX EL. MAIRIE 202401-00715 10 414,26 0,00 0
28/06/2024 BT23040901P - DEVIS 19188-25-A DU 02/06/2023 - EL. 202401-00728 495,30 0,00 0
28/06/2024 DEVIS 19188-25-B DU 02/06/2023 - GS CHARLES DE GAU 202401-00729 990,60 0,00 0
28/06/2024 LED - ECOLE ELEM SENGHOR 202401-00730 20 302,24 1 015,00 10
28/06/2024 ECOLE JULES FERRY - LED 202401-00731 8 533,48 426,00 10
28/06/2024 DEVIS 3899595/1 DU 06/03/2023 GS GALLIERA CONTROLE 202401-00732 1 886,40 0,00 0
28/06/2024 BT23074501P POUR ENLÈVEMENT DE TERRE VÉGÉTALEPOUR 202401-00733 2 724,34 0,00 0
01/07/2024 CIRIL DEVELOPPEMENT MONTEE DE VERSION 202401-00734 5 802,58 1 426,00 2
03/07/2024 22 MANGLE ALU 290 CARRÉ 2 DÉPARTS ASZ 90° 202401-00736 3 827,77 0,00 0
03/07/2024 CAISSE ENREGISTREUSE WINTEC 100 202401-00737 4 380,00 213,00 10
03/07/2024 36 CERTIFICAT RGS** TÉLÉSERVICE SANS SUPPORT 202401-01179 990,00 0,00 2 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 366
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
04/07/2024 MARCHE ET PARKING DU TROSY AUT0001103 9 393,90 0,00 0
05/07/2024 24 CERTIFICAT RGS** OPTION SERENITÉ 202401-00735 1 806,00 0,00 2
05/07/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00738 400,00 192,00 1
05/07/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00739 361,90 174,00 1
05/07/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00740 164,45 79,00 1
05/07/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00741 377,85 181,00 1
05/07/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00742 400,00 192,00 1
05/07/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00743 400,00 192,00 1
05/07/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00744 391,90 188,00 1
05/07/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00745 205,43 98,00 1
05/07/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00746 400,00 192,00 1
05/07/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00747 120,00 57,00 1
05/07/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00748 315,43 151,00 1
05/07/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00749 400,00 192,00 1
05/07/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00750 251,90 121,00 1
05/07/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00751 1 178,53 19,00 30
05/07/2024 MATERIEL DE GYMNASTIQUE PLATS D'HAUBANNAGE +ANCRAG 202401-00752 6 590,40 211,00 15
05/07/2024 TABLE HESTIA EQUIPÉE POUR ENFANT EN SITUATION D' 202401-00753 809,50 77,00 5
05/07/2024 ARUBA AP-505 (RW) UNIFIED AP 007 WIFI -REF CONSTR 202401-00754 229,88 110,00 1
09/07/2024 SUBVENTION ALARME ANTI INTRUSION 2024 202401-00759 400,00 192,00 1
09/07/2024 SUBVENTION ALARME ANTI INTRUSION 2024 202401-00760 400,00 192,00 1
09/07/2024 SUBVENTION ALARME ANTI INTRUSION 2024 202401-00761 312,50 146,00 1
09/07/2024 SUBVENTION ALARME ANTI INTRUSION 2024 202401-00762 400,00 187,00 1
09/07/2024 SUBVENTION ALARME ANTI INTRUSION 2024 202401-00763 238,40 112,00 1
09/07/2024 SUBVENTION ALARME ANTI INTRUSION 2024 202401-00764 139,99 65,00 1
09/07/2024 SUBVENTION ALARME ANTI INTRUSION 2024 202401-00765 109,45 51,00 1
09/07/2024 SUBVENTION ALARME ANTI INTRUSION 2024 202401-00766 400,00 187,00 1
09/07/2024 SUBVENTION ALARME ANTI INTRUSION 2024 202401-00767 328,90 154,00 1
09/07/2024 SUBVENTION ALARME ANTI INTRUSION 2024 202401-00768 248,22 119,00 1
09/07/2024 SUBVENTION ALARME ANTI INTRUSION 2024 202401-00769 400,00 187,00 1
09/07/2024 SUBVENTION ALARME ANTI INTRUSION 2024 202401-00770 400,00 187,00 1
09/07/2024 ELEM MAIRIE / ISOLATION EXTERIEUR FACADE 202401-00771 158 843,28 0,00 0
11/07/2024 RÉFRIGÉRATEUR CONGÉLATEUR PROLINE 202401-00756 639,98 20,00 15
11/07/2024 FOUR SAMSUNG 202401-00757 539,00 16,00 15
11/07/2024 ACHAT PISTE DE DANSE 202401-00774 9 474,30 440,00 10
11/07/2024 PRISES RJ 45 BORNE WIFI 202401-00775 2 283,98 353,00 3
11/07/2024 POSE BORNE WIFI 202401-00776 223,49 103,00 1
11/07/2024 BAIE INFORMATIQUE 202401-00777 709,92 109,00 3
12/07/2024 LOT DE STORE VENITIEN 202401-00773 1 059,94 49,00 10
12/07/2024 PANNEAU D'AFFICHAGE ÉLECTORAL 202401-01458 3 635,28 0,00 5
15/07/2024 GS FERRY MISE EN PLACE SYSTEME EXTRACTION 202401-00778 27 509,16 0,00 0
15/07/2024 PUCE APPLE M3 MAX AVEC CPU 14 COEURS, GPU 30 COEUR 202401-00779 3 999,36 604,00 3 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 367
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
15/07/2024 APPLE CLAVIER MAGIC KEYBOARD AVEC TOUCH ID ET PAVÉ 202401-00780 185,06 83,00 1
15/07/2024 SOURIS MAGIC MOUSE SURFACE MULTITOUCH BLANC 202401-00781 85,08 38,00 1
15/07/2024 LOT DE 2 DISQUE DUR EXTERNE SSD 2 TO MAC ET PC - L 202401-00782 499,32 226,00 1
15/07/2024 PRESTATION 16 DEMIS JOURNÉES INSTALLATION INCLUS 202401-00783 5 184,00 0,00 3
15/07/2024 LOT DE 18 CROSSCALL ACTION X5 202401-00784 8 618,40 0,00 10
15/07/2024 LOT DE 21 VERRES TREMP CROSSCALL CORE M5 202401-00785 403,20 182,00 1
18/07/2024 TRAVAUX DE RÉNOVATION DES MENUISERIES EL. ROCHERS 202401-00786 7 507,80 0,00 0
22/07/2024 CHARIOTCITY ALU, SACOCHE 202401-00788 4 804,92 0,00 0
22/07/2024 ONDULEUR EATON 5PX 3000I RT2U NETPACK G2 -LINE INT 202401-00789 439,60 190,00 1
22/07/2024 ONDULEUR EATON 5PX 3000I RT2U NETPACK G2 -LINE INT 202401-00790 439,60 190,00 1
25/07/2024 SUPPORT MAGNÉSIE COLORIS NOIR MAT - HAUTEUR 97 202401-00792 326,04 138,00 1
25/07/2024 FILET DE PROTECTION 202401-00793 1 507,08 0,00 15
25/07/2024 FILETS DE FOOTBALL A11/ ATTACHES FILETS 202401-00794 1 250,64 0,00 15
25/07/2024 FILETS DE FOOTBALL A7 202401-00795 1 152,00 32,00 15
26/07/2024 VTC ENFANT RIVERSIDE 100 20 POOUCES 202401-00797 49 288,40 1 414,00 15
29/07/2024 ACCÉSOIRES VÉLOS 290 CASQUES ENFANTS S ET M 202401-00798 3 772,32 0,00 10
29/07/2024 ACCÉSSOIRES VÉLOS ENFANTS 290 GILETS 202401-00799 1 155,36 0,00 10
29/07/2024 - EL. ROCHERS TRAV MENUISERIE 202401-00804 206 088,84 0,00 0
30/07/2024 CONVENTION FINANCEMENT GARE - VERSEMENT 2024 202401-00805 0,00 0,00 30
30/07/2024 SUVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00806 165,00 68,00 1
30/07/2024 SUVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00807 400,00 165,00 1
30/07/2024 SUVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00808 232,93 96,00 1
30/07/2024 SUVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00809 189,94 78,00 1
30/07/2024 SUVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00810 219,45 90,00 1
30/07/2024 SUVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00811 306,90 126,00 1
30/07/2024 SUVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00812 140,49 57,00 1
30/07/2024 SUVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00813 329,45 135,00 1
30/07/2024 SUVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00814 329,45 135,00 1
30/07/2024 SUVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00815 201,50 83,00 1
30/07/2024 SUVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00816 232,93 96,00 1
08/08/2024 MISE EN CONFORMITÉ ÉLECTRIQUE D U CSC LA 202401-00817 2 625,25 0,00 0
08/08/2024 DEVIS N°ED304106 DU 25/04/2023 - MISE EN CONFORMIT 202401-00818 273,06 0,00 0
09/08/2024 2 POW BUNDLE BAIE DE STOCKAGE DELL ME50844 202401-00819 121 288,80 15 685,00 3
09/08/2024 DS24-00156 - AGORA - DEVELOPPEMENT ET CONFIGURATIO 202401-00820 6 948,00 1 347,00 2
09/08/2024 5- HPE SWITCH 5945 48 PORTS 25G SFP28 ET 8X100G Q 202401-00824 2 961,60 383,00 3
12/08/2024 PANNEAU DIBOND 202401-00825 91,38 34,00 1
12/08/2024 2 ARUBA KIT AP-MNT-MP10-E WALL-BOX PACK 202401-00826 255,70 97,00 1
12/08/2024 4 ARUBA POINT D'ACCÈS AP-535 (RW) UNIF AP 202401-00827 2 272,08 287,00 3
12/08/2024 9 ARUBA AP-515 (RW) UNIFIED AP 202401-00828 4 679,42 592,00 3
12/08/2024 2 ARUBA POINT D'ACCÈS AP-505 (RW) UNIFIED AP WI-FI 202401-00829 630,70 0,00 3
12/08/2024 2ARUBA POINT D'ACCÈS AP-505 (RW) UNIFIED AP WI-FI 202401-00830 255,69 97,00 1
12/08/2024 5 ARUBA POINT D'ACCÈS AP-535 (RW) UNIF AP 202401-00831 2 840,10 359,00 3 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 368
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
12/08/2024 2 ARUBA POINT D'ACCÈS AP-505 (RW) UNIF AP 202401-00832 630,70 0,00 3
12/08/2024 12 ARUBA AP-515 (RW) UNIFIED AP 202401-00833 6 239,23 789,00 3
12/08/2024 50PORTABL G10 PROBOOK 450 PRO INTEL CORE I5- 1335U 202401-00835 61 484,94 7 913,00 3
12/08/2024 30 DELL ULTRASHARP 24 MONITOR 202401-00836 7 317,11 0,00 3
12/08/2024 2 CONTRÔLEURS DD6400 NFS CIFS DD6400 1,92TO SSD 202401-00837 182 748,00 35 280,00 2
13/08/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00838 221,45 83,00 1
13/08/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00839 400,00 150,00 1
13/08/2024 AIDE PRIMO ACCÉDANT VERSEMENT 1 À 7/60 202401-00840 2 600,00 0,00 30
13/08/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00841 356,40 134,00 1
21/08/2024 MOTOPOMPE WB 30 XT 3 DRX. REF :WB30XT3DRX 202401-00846 730,15 25,00 10
21/08/2024 DL24017401 SKARPÖ FAUTEUIL, EXTÉRIEUR, ORANGE 2052 202401-00847 868,80 0,00 5
22/08/2024 DL24018301 - PANNEAU BOIS DROIT KHOPER 180 X H.180 202401-00848 796,00 0,00 10
23/08/2024 MISE EN CONFORMITÉ DES INSTALLATIONS ÉLECT CDG 202401-00849 2 849,99 0,00 0
23/08/2024 MISE EN CONFORMITÉ DES INSTALLATIONS ÉLECT LM 202401-00850 3 785,45 0,00 0
23/08/2024 2 FORTIGATE-600D 1 YEAR UNIFIED THREAT PROTECTION 202401-00851 68 917,68 8 034,00 3
23/08/2024 2 FORTIGATE-600D 1 YEAR UNIFIED THREAT PROTECTION 202401-00852 9 056,26 1 055,00 3
28/08/2024 TAPIS DE SOL EN MOUSSE IMBRICABLE 202401-00854 717,60 24,00 10
28/08/2024 COFFRAGE INSONORISATION AVEC MOUSSE 202401-00855 2 304,00 78,00 10
28/08/2024 VISIOPHONE MATER ANNE FRANCK 202401-00856 5 761,75 0,00 0
28/08/2024 TRAVAUX ÉLECTRICITÉ 202401-00857 9 908,40 0,00 0
28/08/2024 PRESTATION DE MOE COMPLÉMENTAIRE POUR LES TRAVAUX 202401-00858 3 600,00 0,00 0
29/08/2024 COMPRESSEUR 23V100MLACME TYPE: 23V100M 202401-00859 2 195,64 73,00 10
29/08/2024 SAMSUNG QB65C - CLASSE DE DIAGONALE 65 202401-00860 4 041,48 452,00 3
29/08/2024 SAMSUNG QB65C - CLASSE DE DIAGONALE 65 202401-00861 3 164,10 354,00 3
29/08/2024 PREPARATION FROIDELISSE DE PROTECTION POLYET 202401-00862 15 655,68 0,00 0
29/08/2024 BATIMENT D'ACCUEIL DES BOULISTES HUNEBELLE - ENTRE 202401-00863 13 498,70 0,00 0
29/08/2024 POSTE 4 - DÉLIVRABLES (A270)RAPPORT SOL (DÉPOUILLE 202401-00864 720,00 0,00 0
29/08/2024 POSTE 1 INVESTIGATION SUR SOL A260 202401-00865 480,00 0,00 0
29/08/2024 POSTE 2- ANALYSE LABORATOIRE (A260) 202401-00866 600,00 0,00 0
29/08/2024 MISE EN PLACE D'UN BÂTARD D'EAU PAR ÉTANCHÉITÉCOMP 202401-00867 5 101,50 0,00 0
30/08/2024 ARUBA POINT D'ACCÉS AP 505 202401-00868 1 261,39 0,00 10
30/08/2024 ARUBA AP 515 202401-00869 2 599,68 85,00 10
30/08/2024 ARUBA POINT D'ACCÉS AP 535 202401-00870 1 136,04 37,00 10
30/08/2024 ARUBA KIT AP MNT MP10 E 202401-00871 127,85 42,00 1
30/08/2024 DEVIS P0000213D EL. MAIRIE MISSION DE COORDINATION 202401-00872 645,79 0,00 0
04/09/2024 3 TABOURETS HAUT COQUE BOIS - VERNI- 63 202401-00875 534,36 0,00 5
04/09/2024 ELEMENT DE RANGEMENT ROULETTES-MÉLAMINÉ 202401-00876 322,10 102,00 1
04/09/2024 BLOC 15 CASES A ROULETTES -MÉLAMINÉ BLANC 202401-00877 335,32 107,00 1
04/09/2024 DS24013101 DEVIS N° DE0959CÂBLAGE ÉCOLE MATERNELLE 202401-00878 44 945,81 0,00 0
04/09/2024 TRAVAUX DE PLOMBERIE RENOVATION EL. MAIRIE 202401-00879 22 873,62 0,00 0
04/09/2024 CONVENTION FINANCEMENT GARE - VERSEMENT 2024 202401-01448 1 774 320,00 0,00 30
05/09/2024 REMPLACEMENT MENUISERIES REFECTOIRE ELEM. MAIRIE 2010000464 0,00 0,00 0 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 369
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
05/09/2024 CONVENTION DE FINANCEMENT TRANCHE 2 LTHT 202401-00874 79 524,00 635,00 40
05/09/2024 37 TROSY CUISINE ET SANITAIRE 202401-00885 7 987,20 0,00 0
06/09/2024 TRAVAUX INFORMATIQUES : CUISINE CENTRALE 202401-00886 1 489,60 0,00 0
10/09/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00889 400,00 122,00 1
10/09/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00890 202,49 61,00 1
10/09/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00891 397,93 121,00 1
10/09/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00892 400,00 122,00 1
10/09/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00893 400,00 122,00 1
10/09/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00894 312,45 95,00 1
10/09/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00895 105,00 32,00 1
10/09/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00896 143,90 44,00 1
10/09/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00897 397,93 121,00 1
10/09/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00898 400,00 122,00 1
10/09/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00899 274,45 83,00 1
10/09/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00900 161,74 49,00 1
10/09/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00901 246,40 75,00 1
10/09/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00902 400,00 122,00 1
10/09/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00903 274,45 83,00 1
10/09/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00904 400,00 122,00 1
10/09/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00905 400,00 122,00 1
10/09/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00906 400,00 121,00 1
10/09/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00907 191,95 58,00 1
10/09/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00908 154,51 46,00 1
10/09/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00909 400,00 121,00 1
10/09/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00910 400,00 121,00 1
11/09/2024 CONSTAT D'HUISS AFFICHAGE TVX HDV 202401-00912 500,00 0,00 0
11/09/2024 BANQUE D'ACCUEIL FIFTY 202401-00917 1 621,89 0,00 5
11/09/2024 LOT DE 2 PASSES CABLES 202401-00918 6,86 2,00 1
11/09/2024 GOULOTTE MÉTAL L600 - FINITION ALU 202401-00919 71,54 21,00 1
11/09/2024 CAISSON MOBILE MÉTALLIQUE 202401-00920 271,07 81,00 1
11/09/2024 CAISSON MOBILE MÉTALLIQUE 3 TIROIRS 202401-00921 271,12 81,00 1
11/09/2024 LOTS DE 2 JEUX DE 3 SEPARATEURS METAL VERTICAUX 202401-00922 68,47 20,00 1
11/09/2024 TABLE TONNEAU PIEDS CYLINDRIQUES 202401-00923 380,22 114,00 1
12/09/2024 REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS 1844-1858 (1D 5) 202401-00884 3 998,40 0,00 0
12/09/2024 LOT DE 108 TUBES POUR RACKS MOBILES 190 202401-00924 2 656,80 0,00 5
12/09/2024 LOT DE 24 RACKS MOBILE SIMPLE 1395X1060X310 202401-00925 4 547,52 0,00 5
12/09/2024 ARMOIRE EVOLOGI ES650HS290 MARQUE FOSTER 202401-00926 3 181,58 63,00 15
13/09/2024 ACHAT MODULE DE MOTRICITÉ EN MOUSSE CUBE SANS PVC 202401-00927 108,00 31,00 1
16/09/2024 FONTAINE A EAU 403 202401-00928 1 971,84 0,00 0
16/09/2024 TUNNEL DE SECHAGE TL60 202401-00930 5 879,16 112,00 15
16/09/2024 LAVEUSE A AVANCEMENT AUTOMATIQUE 202401-00931 15 735,72 300,00 15
16/09/2024 ADOUCISSEUR RONDEO 3 EAU FROIDE 202401-00936 763,56 14,00 15 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 370
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
16/09/2024 ADOUCISSEUR RONDEO 3 EAU CHAUD 202401-00937 1 266,72 24,00 15
16/09/2024 MELANGEUR MONOTROU 202401-00939 906,00 17,00 15
16/09/2024 TABLE A ROULEAUX 202401-00940 2 478,00 47,00 15
16/09/2024 BUTEE DE FIN DE COURSE 202401-00941 249,48 71,00 1
16/09/2024 SUPPLEMENT CADRE ROULEAUX 202401-00942 520,80 9,00 15
16/09/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00949 301,40 86,00 1
16/09/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00950 344,50 98,00 1
16/09/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00952 384,45 110,00 1
16/09/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00953 384,45 110,00 1
16/09/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00954 328,90 94,00 1
17/09/2024 EL. MAIRIE MISSION DE COORDINATION SPS DE C 202301-01347 645,49 0,00 0
17/09/2024 STORE BANNE GS J.MONNET 202401-00945 5 773,45 0,00 0
17/09/2024 RÉFECTION RÉFECTOIRE MATER PLAINE 202401-00946 16 583,59 0,00 0
17/09/2024 REHABILITATION CRECHE DU PAVE BLANC 202401-00948 4 901,72 0,00 0
17/09/2024 MOE COMPLEMENTAIRE EL. MAIRIE 202401-00951 53 074,88 0,00 0
17/09/2024 CORP DE CHAUFFE GALLIERA 202401-00955 17 861,04 0,00 0
17/09/2024 TRAVAUX D'ELECTRICTIE REHABILITATION EL. MAIRIE - 202401-00956 39 703,20 0,00 0
18/09/2024 RÉFRIGÉRATEUR CONGÉLATEUR EN HAUT - DD133 202401-00957 368,99 104,00 1
18/09/2024 2 POTAGERS ÉLÉMENTS PETIT NATUREL 202401-00958 411,34 115,00 1
19/09/2024 BARNUM 202401-00962 10 107,41 286,00 10
19/09/2024 CONTOURS DE MATELAS COCON SLIM BLEU CLAIR 202401-00963 280,50 78,00 1
19/09/2024 MAXI LOT DEMI LIT COCON ET MATELAS PLIANT BLEU 202401-00964 124,60 34,00 1
19/09/2024 CABANE ÉLÉMENTS NATUREL 202401-00965 641,61 35,00 5
19/09/2024 2 STANDCRECHE 220 BAIN 202401-00966 15 308,48 867,00 5
20/09/2024 ÉCRAN STUDIO DISPLAY APPLE 202401-00967 1 754,50 161,00 3
20/09/2024 24 HPE TRANSCEIVER X120 1G SFP LC LX 202401-00968 2 832,48 0,00 3
20/09/2024 5 HPE SWITCH 5140 48G POE+ 4SFP+ EI 202401-00969 11 180,04 1 028,00 3
20/09/2024 6 HPE SWITCH 5520 24G SFP 4SFP+ HI 202401-00970 14 383,73 1 323,00 3
20/09/2024 5 HPE SWITCH 5520 48G POE+ 4SFP+ HI 202401-00971 14 883,36 1 369,00 3
20/09/2024 6 HPE ALIM X361 150W AC 202401-00972 1 415,95 0,00 3
20/09/2024 21 HPE X240 10G SFP+ SFP+ 0.65M DAC 202401-00973 2 095,38 0,00 3
20/09/2024 5 HPE ALIM X362 POE 720W AC 202401-00974 2 273,34 0,00 3
20/09/2024 11 HPE MODULE 5130/5510 2 PORTS 10GBE SFP+ 202401-00975 8 131,20 747,00 3
20/09/2024 2 HPE SWITCH 5140 48G POE+ 4SFP+ EI 202401-00976 4 472,02 411,00 3
20/09/2024 9 HPE X240 10G SFP+ SFP+ 0.65M DAC 202401-00977 898,02 0,00 3
20/09/2024 TRAVAUX INFORMATIQUES - CRÈCHE SOLEIL LEVANT CABLA 202401-00981 23 101,79 0,00 0
20/09/2024 14 BATTERIES EXTERNE ADDITIONNELLE EATON 5PX 202401-00982 11 702,54 1 076,00 3
20/09/2024 14 BATTERIES EXTERNE ADDITIONNELLE EATON 5PX LIGNE 202401-00983 10 696,56 983,00 3
20/09/2024 20 ONDULEURS EATON 5PX 3000I RT2U NETPACK 202401-00984 27 219,84 2 503,00 3
24/09/2024 EL. MAIRIE - TRAVAUX CVC INSTALLATION D'UNE POMPE 202401-00985 0,00 0,00 0
24/09/2024 AMÉNAGEMENTS INTÉRIEURS EL. MAIRIE - MARCHÉ SUBSÉQ 202401-00986 339 760,97 0,00 0
24/09/2024 ISOLATION EXTERIEUR EL MAIRIE 202401-00988 359 158,38 0,00 0 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 371
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
24/09/2024 EL.SENGHOR REMPLACEMENT URINOIRS GARÇONS 202401-00989 2 397,84 0,00 0
25/09/2024 MIRES DE POINTAGE POUR VOLLEY BALL 202401-00990 256,50 67,00 1
25/09/2024 FILET DE VOLLEY BALL ENTRAINEMENT 202401-00991 321,48 84,00 1
25/09/2024 FILETS HANDBALL 202401-00992 121,20 31,00 1
25/09/2024 22 VTC ENFANT RIVERSIDE 100 20 POUCES 5-9 ANS 202401-00993 3 651,91 0,00 10
26/09/2024 CO23019402P - DOJO DU CENTRE DIBOND 850 X3000 MM 202401-01460 34,56 0,00 1
27/09/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-00994 370,00 95,00 1
30/09/2024 TASER T10 (SR) 202401-00995 4 673,05 116,00 10
02/10/2024 REFRIGERATEUR SMEG FS09ES 202401-01014 398,00 96,00 1
03/10/2024 GS GALLIERA 202201-00492 8 310,91 0,00 0
03/10/2024 STRUCTURE TENNIS GONFLABLE POMPE DE RELEVAGE 202401-01016 9 756,00 0,00 0
03/10/2024 CLIMATISEUR SALLE SERVEUR 202401-01019 14 353,43 0,00 0
07/10/2024 DOJO DU CENTRE DIBOND 202401-01015 526,32 12,00 10
08/10/2024 TRAVAUX ELECTRIQUES LOCAUX POLICE MUNICIPALE 202401-01028 14 594,31 0,00 0
09/10/2024 PANNEAU MAISON DE GARDE MÉDICALE 202401-01033 238,75 0,00 1
10/10/2024 4 SE-CV46RG/CHAISE SE- VERNI HT 46 CM-TUBE ROUGE 202401-00996 149,33 36,00 1
10/10/2024 BER12.WP-CH71BL/TABLE BERMUDE RONDE 4 PIEDS DIAM 202401-00997 96,62 23,00 1
10/10/2024 2 CAT.R-CVT5TU/CHAISE CAT REGLABLE- VERNI- RÉGLÉE 202401-00998 131,40 32,00 1
10/10/2024 6 VR1.WCA-HET5VI/TABLE VR1 MELAMINE REG.+ 202401-00999 425,74 104,00 1
10/10/2024 BGIG-BO00VI/LOT DE 3 BANCS GIGOGNES - BOIS- -TUBE 202401-01000 300,92 73,00 1
10/10/2024 2 CAT.R-CV00TU/CHAISE CAT REGLABLE- VERNI- -TUBE T 202401-01001 131,40 32,00 1
10/10/2024 6 VR1.WCA-HE00TU/TABLE VR1 MELAMINE REG.+ 202401-01002 425,74 104,00 1
10/10/2024 VR1.WCA-CHT4BL/TABLE VR1 MELAMINE REG.+ 202401-01003 283,82 69,00 1
10/10/2024 CDCB.V-BC00/BLOC VERTICAL HT 82 CDC "V"-MÉLAMINÉ B 202401-01004 166,03 40,00 1
10/10/2024 2 ELBO-VR00GR/CLAUSTRA MODÈLE ELBO- VERNI- -TUBE G 202401-01005 278,98 68,00 1
10/10/2024 8 CHA4PAT-CV31RG/CHAISE MATER 4 PAT CHAT- VERNI-HT 202401-01006 336,39 82,00 1
10/10/2024 8 CHA4PAT-CV31JA/CHAISE MATER 4 PAT CHAT- VERNI-HT 202401-01007 336,38 82,00 1
10/10/2024 BLOC VERTICAL HT 82 CDC "V"-MÉLAMINÉ HÊTRE + BACS 202401-01008 212,93 52,00 1
10/10/2024 6 GALETTES-VA/GALETTE Ø=450MM ÉP=50MM- VERT ANIS 202401-01009 155,81 38,00 1
10/10/2024 BL2.RO-HE00/BAC A LIVRES 2 CASES À ROULETTES-MÉLAM 202401-01010 84,59 20,00 1
10/10/2024 CDCBPRES-HE00/BLOC PRESENTOIR CDC -MÉLAMINÉ HÊTRE 202401-01011 211,16 51,00 1
10/10/2024 BLOC DE RANGEMENT MODULABLE CDC + BACS 202401-01012 400,14 98,00 1
10/10/2024 2 CHAUF2.P-LA/CHAUFFEUSE 2 PLACES PRIMAIRE TISSU 202401-01013 362,62 89,00 1
10/10/2024 2 EVIERS NOUVELLE CONCEPTION-MÉLAMINÉ HÊTRE 202401-01018 279,36 67,00 1
10/10/2024 E-STUDIO 3025AC-2K7/550 202401-01020 2 583,43 0,00 3
10/10/2024 COPIEUR G - E-STUDIO 2528A-2K7/550 - N ET B 24 À 2 202401-01021 1 585,02 0,00 3
10/10/2024 E-STUDIO 4528A-2K7/550-N/B 202401-01022 2 572,97 0,00 3
10/10/2024 COPIEUR T - E-STUDIO 2525AC-2K7/550 - COULEUR 25 À 202401-01023 2 036,04 0,00 3
10/10/2024 COPIEUR G - E-STUDIO 2528A-2K7/550 - N ET B 24 À 2 202401-01024 1 585,02 0,00 3
10/10/2024 COPIEUR G - E-STUDIO 2528A-2K7/550 - N ET B 24 À 2 202401-01025 1 280,90 0,00 3
10/10/2024 CERTIFICAT RGS** OPTION SERENITÉ 202401-01026 258,00 0,00 1
10/10/2024 1 BORABORA-BL00/FAUTEUIL BUREAUTIQUE "BORA BORA 202401-01035 135,78 0,00 1 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 372
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
10/10/2024 DF24-00228 - ACHAT MATELAS 202401-01036 1 465,70 0,00 10
10/10/2024 SP24004101 - ARMOIRE ROLLDIMENSIONS 1M20X0M80 - HA 202401-01037 1 117,20 0,00 15
10/10/2024 DF24-00232 - ACHAT DE MATELAS 202401-01039 606,53 0,00 10
10/10/2024 BLOC VERTICAL HT 82 CDC "V"-MÉLAMINÉ BLANC+BACS 202401-01040 220,66 0,00 1
10/10/2024 3 BLOC VERTICAL HT 82 CDC "V"-MÉLAMINÉ BLANC+BACS 202401-01041 661,97 0,00 5
10/10/2024 TABLEAU MURAL 100X200 BLANC 202401-01042 262,03 0,00 1
10/10/2024 HE00/BAC A LIVRES -MÉLAMINÉ HÊTRE 202401-01043 122,29 0,00 1
10/10/2024 BLOC DE RANGEMENT MODULABLE CDC+BACS PLASTIQUE 202401-01044 419,72 0,00 1
10/10/2024 COPIEUR H - E-STUDIO 3028A-2K7/550 - N ET B 30 À 3 202401-01045 1 836,82 0,00 3
10/10/2024 COPIEUR I - E-STUDIO 3528A-2K7/550-N/B 202401-01046 2 164,91 0,00 3
10/10/2024 RÉCURRENT ANNUEL SIGNATURE SOUS MAC0 À 10 POSTESCE 202401-01047 585,00 0,00 2
10/10/2024 BAD16.P-BO43BL/BANC AVEC DOSSIER LONG 160- BOIS-HT 202401-01048 292,08 0,00 1
11/10/2024 REFRIGERATEUR PROLINE PLF243L 202401-01029 308,99 0,00 1
11/10/2024 PANNEAUX SIGNALÉTIQUE CUISINE ECOLE LA FONTAINE 202401-01030 3 007,80 0,00 10
11/10/2024 BANQUE D'ACCUEIL FIFTYL 300 CM PAREMENT 60 CMMÉLAM 202401-01031 1 621,88 0,00 5
11/10/2024 LOT DE 2 PASSES CABLES 202401-01032 6,86 0,00 1
11/10/2024 PISCINE À BALLES +BALLES 202401-01049 573,42 0,00 5
11/10/2024 BABIBASCULE PONT 2 PLACES VERT CLAIR 202401-01050 181,96 0,00 1
11/10/2024 BABIBASCULE VERT CLAIR 202401-01051 150,78 0,00 1
11/10/2024 BABIBASCULE PONT 2 PLACES VERT CLAIR 202401-01052 114,06 0,00 1
11/10/2024 FAUTEUIL D'ANGLE BLEU CLAIR 202401-01053 75,36 0,00 1
11/10/2024 2 CHAUFFEUSE CLUB - H. 25 CM BLEU CLAIR / IVOIRE 202401-01054 157,28 0,00 1
11/10/2024 FAUTEUIL ACCOUDOIR DROIT CLUB - H. 25 CM BLEU CLAI 202401-01055 130,15 0,00 1
11/10/2024 FAUTEUIL ACCOUDOIR GAUCHE CLUB - H. 25 CM BLEU 202401-01056 130,15 0,00 1
11/10/2024 FAUTEUIL D'ANGLE BLEU CLAIR 202401-01057 126,06 0,00 1
11/10/2024 LOT DE 2 WIFI SMART RADIO CR-ST100S-WBLANC - KENWO 202401-01058 383,40 0,00 10
11/10/2024 ADOUCISSEUR EAU CHAUDE MARQUE CTA 202401-01060 1 163,40 0,00 15
11/10/2024 FOUR ICOMBI CLASSIC 20-1/1 MARQUE RATIONAL 202401-01061 17 639,76 0,00 15
11/10/2024 PETITE ENFANCE FONTAINE À E AU 202401-01062 2 055,17 0,00 15
11/10/2024 LOT DE 2 GOULOTTE MÉTAL L600 - FINITION ALU 202401-01063 143,09 0,00 1
11/10/2024 CAISSON MOBILE MÉTALLIQUE 202401-01064 270,89 0,00 1
11/10/2024 CAISSON MOBILE MÉTALLIQUE 3 TIROIRS 202401-01065 268,23 0,00 1
14/10/2024 DEPAEPE - SECURPHONE SIP POE URGENCE ROUGE 202401-01071 4 778,40 0,00 10
14/10/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-01075 301,40 0,00 1
14/10/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-01076 400,00 0,00 1
14/10/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-01077 247,50 0,00 1
14/10/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-01078 178,00 0,00 1
14/10/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-01079 400,00 0,00 1
14/10/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-01080 164,45 0,00 1
14/10/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-01081 205,43 0,00 1
14/10/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-01082 400,00 0,00 1
14/10/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-01083 400,00 0,00 1 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 373
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
15/10/2024 DESSERTE DE JARDIN EN BOIS 202401-01066 164,94 0,00 1
15/10/2024 SALON DE JARDIN EN BOIS 4 PLACES 202401-01067 1 771,79 0,00 5
15/10/2024 EL MAIRIE CREATION DE POMPE A CHALEUR 202401-01069 130 363,45 0,00 0
15/10/2024 STABILISATEUR DJI DJI RS 4 PRO 202401-01070 868,99 0,00 10
15/10/2024 MAT. PLAINE REMPLA ISOLATION THERMIQUE 202401-01072 3 885,18 0,00 0
15/10/2024 REFECTION TOITURE CSC PB 202401-01074 9 223,60 0,00 0
15/10/2024 INSTALATION DES PANNEAUX LED 202401-01084 8 892,00 0,00 30
15/10/2024 ACHAT DE LOGICIEL 202401-01086 900,00 0,00 2
15/10/2024 PANNEAUX LED FULL COLOR EXTÉRIEURS P4 DOUBLE FACE 202401-01087 12 291,94 0,00 10
15/10/2024 MAITRISE D'OEUVRE ECOLE ELEMENTAIRE PLAINE AUT0021067 1 200,00 0,00 0
16/10/2024 REAMENAGEMENT ANNEXE POLICE MUNICIPALE 2015000689 26 263,15 0,00 0
18/10/2024 COPIEUR J - E-STUDIO 4528A-2K7/550 - N ET B 45 À 5 202401-01088 2 572,97 0,00 3
18/10/2024 COPIEUR G - E-STUDIO 2528A-2K7/550 - N ET B 24 À 2 202401-01089 1 585,02 0,00 3
18/10/2024 COPIEUR H - E-STUDIO 3028A-2K7/550 - N ET B 30 À 3 202401-01090 1 836,82 0,00 3
18/10/2024 COPIEUR I - E-STUDIO 3528A-2K7/550 - N ET B 35 À 4 202401-01091 2 164,91 0,00 3
18/10/2024 COPIEUR G - E-STUDIO 2528A-2K7/550 - N ET B 24 À 2 202401-01092 1 585,02 0,00 3
18/10/2024 SOUFFLEUR A MAIN BGA 86.STIHL TYPE: BGA86.TYPE MOT 202401-01093 692,99 0,00 10
18/10/2024 DR24013801 - CLAVIER CONTOUR BALANCE FILAIRE 202401-01094 158,56 0,00 1
18/10/2024 DR24013802 - SOURIS UNIMOUSE FILAIRE - DROITIER 202401-01095 114,10 0,00 1
18/10/2024 DR24014202 - SIEGE NEW LOGIC 220 TISSU GROUPE 2 SE 202401-01096 1 932,30 0,00 5
18/10/2024 DR24012601 - POINTEUR CENTRAL ROLLERMOUSE RED SANS 202401-01098 410,50 0,00 1
18/10/2024 FOUR A MICRO-ONDE-SAMSUNG MS23K3513AK 202401-01099 130,00 0,00 1
18/10/2024 CONGEL EN BAS-PROLINE DD133 202401-01100 204,79 0,00 1
22/10/2024 LUDOTHÈQUE RAYONNAGE D'INDUSTRIE 202401-01101 1 407,48 0,00 5
22/10/2024 EXTRACTEUR DE JUS AUTOMATIQUE J80 ULTRA ROBOT COUP 202401-01102 1 414,70 0,00 15
22/10/2024 LOT DE 3 CHARIOTS 3 PLATEAUX 800X530 MM UTILE ACIE 202401-01103 1 122,05 0,00 15
22/10/2024 MATERIELS DIVERS PROJET LOUISE MICHEL 202401-01104 10 493,89 0,00 15
22/10/2024 COMBINE CUTTER / COUPE LEGUMES / EMULSIONNEUR TRK5 202401-01105 3 660,00 0,00 15
22/10/2024 TAPIS ANTIDÉRAPANT ASSOCIATIF 202401-01106 4 878,60 0,00 1
23/10/2024 LOT DE 2 ARUBA KIT AP-MNT-MP10-E WALL-BOX PACK DE 202401-01107 255,70 0,00 10
24/10/2024 REHABILITATION DES SANITAIRES CENTRE DES FINANCES 202401-01108 2 271,36 0,00 0
24/10/2024 REMPLACEMENT BALLONS 200 L ELEM J.FERRY 202401-01109 2 085,60 0,00 0
24/10/2024 CREATION POINT D'EAU MARCHÉ FOURCHE 202401-01110 2 066,52 0,00 0
24/10/2024 CREATION PIQUAGE AVEC VANNE D'ARRET ELEM MAIRIE 202401-01111 1 739,57 0,00 0
24/10/2024 REMPLACEMENT DISCONNECTEUR RESEAU RIA CA 202401-01112 14 687,34 0,00 0
24/10/2024 VITRINE REFRIGEREE NÉGATIVE POLAR SERIE 202401-01113 2 604,00 0,00 10
24/10/2024 DOUBLE MACHINE À CAFÉ 202401-01114 445,44 0,00 1
31/10/2024 REFECTION DES SOLS CUISINE CENTRALE E.ORVES 202401-01117 48 898,38 0,00 0
31/10/2024 TX ELEC APPART RUE HEVIN 202401-01119 8 234,59 0,00 0
31/10/2024 GS FONTAINE REFECTION SOL CLASSE B 202401-01120 12 491,93 0,00 0
31/10/2024 COPIEUR T - E-STUDIO 2525AC-2K7/550 - COULEUR 25 À 202401-01121 2 036,04 0,00 3
31/10/2024 COPIEUR T - E-STUDIO 2525AC-2K7/550 - COULEUR 25 À 202401-01122 2 036,04 0,00 3 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 374
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
31/10/2024 COPIEUR G - E-STUDIO 2528A-2K7/550 - N ET B 24 À 2 202401-01123 1 585,02 0,00 3
31/10/2024 DS24016701 - MICROSOFT ENTRA ID P1 - ENGAGEMENT AN 202401-01124 143,54 0,00 1
31/10/2024 - OFFICE 365 F3 - ENGAGEMENT ANNUEL (MICROSOFT) 202401-01125 25 512,66 0,00 2
31/10/2024 DS24016703 - VISIO PLAN 2 - ENGAGEMENT ANNUEL (MIC 202401-01126 10 547,64 0,00 2
31/10/2024 OFFICE 365 E1 - ENGAGEMENT ANNUEL (MICROSOFT) 202401-01127 74 690,16 0,00 2
04/11/2024 PODIUM INTELLISTAGE 202401-01115 5 670,00 0,00 10
05/11/2024 ARMOIRE FORT ROC'BASEMODÈLE 2 PORTES , 4 TABLETTES 202401-01137 9 068,14 0,00 5
05/11/2024 MEUBLE À 30 BACS INCOLORES100X41.5X106COLORIS HÊTR 202401-01138 718,80 0,00 5
05/11/2024 MEUBLE À 20 BACS INCOLORES 202401-01139 714,00 0,00 5
06/11/2024 LOT DE 2 PRINT SET 3 POUR E9 NEXT EURONDA 202401-01142 1 510,08 0,00 10
06/11/2024 LOT DE 2 DOUCHETTES ESCAN EURONDA 202401-01143 589,24 0,00 10
07/11/2024 3 TAPIS MOZAÏC 96 X 48 CM VERT CLAIR 202401-01130 179,42 0,00 1
07/11/2024 TAPIS CONFORT UNI BLEU CLAIR 202401-01131 158,87 0,00 1
07/11/2024 2 TAPIS MOSAIC 48 X 48 CM BLEU CLAIR 202401-01132 82,84 0,00 1
07/11/2024 4 TAPIS MOSAIC 144 X 96 CM BLEU CLAIR 202401-01133 402,31 0,00 1
07/11/2024 3 FAUTEUILS REPAS AVEC TABLETTE AMOVIBLE 202401-01134 560,38 0,00 5
07/11/2024 CLIMB UP MOBILE LES PETITS MARCHEURS DIVERS 202401-01135 460,46 0,00 1
07/11/2024 LIT BAS À BARREAUX NATUREL 202401-01136 415,34 0,00 1
07/11/2024 PORTIERS VIDÉO CRECHES BOULARD RENAUDIN LIAISON R 202401-01141 1 491,90 0,00 0
08/11/2024 REFRIGERATEUR PROLINE TTR94WH 202401-01147 178,99 0,00 15
08/11/2024 2 VÉLOS VTT ÉLEC SEMIRIGI 27,5" - E-ST 100 BLANC R 202401-01148 2 046,00 0,00 10
08/11/2024 SOUFFLEUR SUR BATTERIE BGA 60 SET 202401-01149 323,10 0,00 1
08/11/2024 CERTIFICAT RGS TÉLÉSERVICE AVEC CLÉ USB ET OPTION 202401-01150 258,00 0,00 1
08/11/2024 DEVIS N°DE211751 - INSTALLATION D'UNE ALARME INTRU 202401-01151 6 961,13 0,00 0
08/11/2024 750 - IPAD 10,2" (9E GÉN.) - PROCESSEUR A13 - WI-F 202401-01152 354 856,40 0,00 3
08/11/2024 CERTIFICAT RGS TÉLÉSERVICE AVEC CLÉ USB ET OPTION 202401-01153 390,00 0,00 1
08/11/2024 FOUR SAMSUNG MS23K3513AK 202401-01154 130,00 0,00 10
12/11/2024 ARMOIRE BASSE PORTES BATTANTES 202401-01158 300,53 0,00 5
12/11/2024 REFRIGERATEUR PROLINE TTR94WH 202401-01159 188,99 0,00 10
12/11/2024 FOUR WHIRLPOOL CMCP34R6 MAISON DES ASSOCIATIONS 202401-01160 220,00 0,00 10
12/11/2024 REFRIGERATEUR SMEG FS09ES 202401-01161 368,00 0,00 10
13/11/2024 PONCEUSE VIBRANT 202401-01144 373,60 0,00 1
13/11/2024 MARTEAU PERFORATEUR 202401-01145 595,04 0,00 5
13/11/2024 DEBOUCHEUR A POMPE 202401-01146 555,30 0,00 5
13/11/2024 VÉLO ASSIS CARE ROADSTER LES ERGOMETRE GÉNÉRATEUR 202401-01155 1 958,40 0,00 15
13/11/2024 TAPIS CARE CLUB RUNNER LED 160X60 25KM/H CONNECTÉ 202401-01156 4 199,30 0,00 15
13/11/2024 CURATIF MOYENS SECOURS (PLANS INCENDIE) 202401-01157 3 344,02 0,00 0
13/11/2024 COPIEUR G - E-STUDIO 2528A-2K7/550 - N ET B 24 À 2 202401-01162 3 674,17 0,00 3
13/11/2024 COPIEUR G - E-STUDIO 2528A-2K7/550-N/B 202401-01163 1 598,99 0,00 3
13/11/2024 COPIEUR G - E-STUDIO 2528A-2K7/550-N/B 202401-01164 1 598,99 0,00 3
13/11/2024 COPIEUR T - E-STUDIO 2525AC-2K7/550 - C 202401-01165 2 128,30 0,00 3
13/11/2024 COPIEUR H - E-STUDIO 3028A-2K7/550-N/B 202401-01166 1 857,79 0,00 3 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 375
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
13/11/2024 COPIEUR H - E-STUDIO 3028A-2K7/550-N/B 202401-01167 1 857,79 0,00 3
13/11/2024 COPIEUR U - E-STUDIO 3025AC-2K7/550 - COULEUR 30 À 202401-01168 2 518,28 0,00 3
13/11/2024 COPIEUR G - E-STUDIO 2528A-2K7/550-N/B 202401-01169 2 628,88 0,00 3
13/11/2024 COPIEUR G - E-STUDIO 2528A-2K7/550-N/B 202401-01170 1 598,98 0,00 3
13/11/2024 COPIEUR T - E-STUDIO 2525AC-2K7/550 - C 202401-01171 2 036,04 0,00 3
13/11/2024 COPIEUR T - E-STUDIO 2525AC-2K7/550 - C 202401-01172 2 036,04 0,00 3
13/11/2024 COPIEUR W - E-STUDIO 4525AC MONOPASSE 202401-01173 3 938,93 0,00 3
13/11/2024 DIVERS TRAVAUX DE CÂBLAGES INFORMATIQUES 202401-01174 973,39 0,00 0
13/11/2024 DIVERS TRAVAUX DE CÂBLAGES INFORMATIQUES 202401-01175 973,39 0,00 0
13/11/2024 PORTEMANTEAU WOTAN 202401-01176 206,03 0,00 5
14/11/2024 REFRIGERATEUR SMEG 202401-01178 368,00 0,00 10
14/11/2024 36 LECTEUR CLEF USB POUR CERTIFICAT RGS** 202401-01180 54,00 0,00 2
14/11/2024 36 CERTIFICAT RGS** : OPTION SÉRÉNITÉ 202401-01181 126,00 0,00 2
15/11/2024 DS24016301 - 2.3 R + 1 - CÂBLAGE RÉSEAUX 202401-01182 4 571,89 0,00 0
15/11/2024 LOT DE 8 FAUTEUILS SCOTT COQUE POLYPROPYLÈNE ROSE 202401-01183 1 074,24 0,00 5
15/11/2024 TABLE LUMINEUSE D'ACTIVITÉS SENSORIELLES PETITE 202401-01184 262,24 0,00 1
15/11/2024 ÉVIER MARMITON BLEU CLAIR 202401-01185 121,37 0,00 1
15/11/2024 TUNNEL D'ACTIVITÉS BABI UP ENGRENAGES NATUREL 202401-01186 416,47 0,00 1
15/11/2024 POUF CARRÉ HAUTEUR 6 CM BLANC 202401-01187 191,03 0,00 1
15/11/2024 CUISINIÈRE MARMITON BLEU CLAIR 202401-01188 128,68 0,00 1
15/11/2024 RÉFRIGÉRATEUR MARMITON BLEU CLAIR 202401-01189 139,12 0,00 1
15/11/2024 2 CHAUFFEUSES D'ANGLE H17CM BLEU CLAIR 202401-01190 174,56 0,00 1
15/11/2024 2 BANQUETTES 2 PLACES NEW BASIC H17CM BLEU CLAIR 202401-01191 142,62 0,00 1
15/11/2024 COLONNE A BULLES DIVERS 202401-01192 75,35 0,00 1
15/11/2024 BAC UP 1 CASE BLEU 202401-01193 89,03 0,00 1
15/11/2024 3 COLONNES À AMÉNAGER ACTI BACS 4 UNITÉS NATUREL 202401-01194 313,52 0,00 1
15/11/2024 2 KIT UBLO GRIS/VERT 202401-01195 611,36 0,00 10
15/11/2024 CHANGE COMPLET POUR POUPÉE BLEU CLAIR 202401-01196 144,40 0,00 1
15/11/2024 FIBRE OPTIQUE CRECHE SOLEIL LEVANT 202401-01197 2 487,18 0,00 0
15/11/2024 FIBRE OPTIQUE ECOLE MATER PLAINE 202401-01198 582,78 0,00 0
15/11/2024 EQUIPEMENTS TÉLÉPHONIQUES POUR LA CRÈCHE PERTHUIS 202401-01201 8 370,31 0,00 5
15/11/2024 BORNE DECT RACCORDEMENT IP RFP45 MATERNELLE JP 202401-01202 12 606,14 0,00 5
15/11/2024 TRAVAUX D'INSTALLATION 12 CAMERAS 202401-01203 82 653,84 0,00 0
18/11/2024 REFRIGERATEUR SMEG FS09ES 202401-01204 368,00 0,00 10
18/11/2024 CO23019402P - DOJO DU CENTRE DIBOND 850 X3000 MM 202401-01205 837,60 0,00 10
18/11/2024 CITROËN C5 AIRCROSS MHEV-136 E-DCS6 MAX 202401-01206 33 832,54 0,00 8
19/11/2024 TABLE DE PIQUE-NIQUE JUNIOR VERTE 202401-01207 73,92 0,00 1
19/11/2024 TABLE TRADITION 60X50 CM T00 = HT 37 CM NATUREL 202401-01208 126,66 0,00 1
19/11/2024 MEUBLE SIMPLE H. 51CM 1 ÉTAGÈRE NATUREL 202401-01209 166,57 0,00 1
19/11/2024 TABLE D'ACTIVITÉS À EAU ET À SABLE ÉLÉMENTS SANS 202401-01210 289,72 0,00 1
19/11/2024 NID DOUILLET PETIT MODÈLE BLEU/BLEU CLAIR 202401-01211 147,55 0,00 1
19/11/2024 FIBRES OPTIQUES ET SOURCE LUMINEUSE 100 BRINS 202401-01212 591,16 0,00 10 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 376
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
19/11/2024 TAPIS 4 COULEURS ASYMÉTRIQUES MULTICOLORE 202401-01213 299,23 0,00 1
19/11/2024 BABY REBONDISSEUR MULTICOLORE 202401-01214 206,20 0,00 1
19/11/2024 CHARIOT DE SERVICE MÉTALLIQUE MULTICOLORE 202401-01215 363,91 0,00 1
19/11/2024 TAPIS DE RÉCEPTION 120 X 200 CM BLEU ECO-TAXE 202401-01216 165,49 0,00 1
19/11/2024 CS24009401 - CHARIOT 2 PLATEAUX AVEC UNE CAPACITÉ 202401-01217 230,40 0,00 1
19/11/2024 2 PATERES MURALE 202401-01218 159,55 0,00 1
21/11/2024 FOUR PROLINE - SM200 202401-01248 179,99 0,00 1
21/11/2024 CONGEL PROLINE 202401-01249 459,98 0,00 1
21/11/2024 EXPRESSO KRUPS 202401-01250 79,99 0,00 1
21/11/2024 CAFETIERE PHILIPS 202401-01251 88,97 0,00 1
21/11/2024 10 HP PROBOOK 460 G11 NOTEBOOK 202401-01252 10 572,24 0,00 3
22/11/2024 EL. MAIRIE MISSION ASSISTANCE MOE EL MAIRIE 202401-01253 2 133,00 0,00 0
25/11/2024 GS FERRY - REMPLAMT FENÊTRES 202401-01254 62 250,71 0,00 0
27/11/2024 OP DEMOL 30 RUE DE MEUDON 202401-01255 123 475,77 0,00 0
27/11/2024 LIT BERCEAU ET TURBULETTE POUR POUPÉE BLEU CLAIR 202401-01256 68,91 0,00 1
27/11/2024 DF24-00367 - ACHAT 3 TAPIS 202401-01257 289,22 0,00 1
28/11/2024 PIECE A MAIN DETARTREUR LUMINEUSE PZ7 EMS POUR ANT 202401-01259 840,00 0,00 10
29/11/2024 SYLYC Intégration 21318 C21318SYLYC 1 119 580,35 0,00 0
02/12/2024 6 - ECRANS 42 POUCES 24/7 BORDS FINS 1080P TYPE II 202401-01268 6 605,59 0,00 3
02/12/2024 CLOISONNETTE DE SIESTE BLEU CLAIR 202401-01269 290,76 0,00 1
02/12/2024 CHAISE HERGON JAUNE AVEC ACCESSOIRES 202401-01270 515,62 0,00 5
02/12/2024 CHAISE HERGON PRIMAIRE 202401-01271 99,00 0,00 1
03/12/2024 BIOCLEAR BIOFIT SS (MATRICES SECTIONNELLES ANATOMI 202401-01272 192,70 0,00 1
03/12/2024 REFEC TOITURE SALLE POLY CSC PB 202401-01273 25 640,60 0,00 0
03/12/2024 CONTAINER ROTATIF QUICKSLEEPER5 202401-01274 450,00 0,00 10
03/12/2024 2BOÎTES DE 100 AIGUILLES BLANCHE / 1 BOX OF 100 WH 202401-01275 72,00 0,00 1
03/12/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-01277 246,40 0,00 1
03/12/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-01278 330,00 0,00 1
03/12/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-01279 151,50 0,00 1
03/12/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-01280 400,00 0,00 1
03/12/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-01281 233,88 0,00 1
03/12/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-01282 400,00 0,00 1
03/12/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-01283 179,99 0,00 1
03/12/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-01284 400,00 0,00 1
03/12/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-01285 329,45 0,00 1
03/12/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-01286 400,00 0,00 1
03/12/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-01287 400,00 0,00 1
03/12/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-01288 400,00 0,00 1
03/12/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-01289 400,00 0,00 1
03/12/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-01290 400,00 0,00 1
03/12/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-01291 285,70 0,00 1
03/12/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-01292 400,00 0,00 1 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 377
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
03/12/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-01293 400,00 0,00 1
03/12/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-01294 400,00 0,00 1
03/12/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-01295 400,00 0,00 1
03/12/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-01296 295,97 0,00 1
03/12/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-01297 164,45 0,00 1
03/12/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-01298 301,95 0,00 1
03/12/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-01299 397,91 0,00 1
03/12/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-01300 400,00 0,00 1
03/12/2024 SUBVENTION ALARME ANTI-INTRUSION 202401-01301 400,00 0,00 1
03/12/2024 EL MAIRIE CREATION CAGE ASCENSEUR 202401-01303 19 463,58 0,00 0
03/12/2024 CRECHE PB REMP VENTAIL PORTE 202401-01304 5 063,88 0,00 0
03/12/2024 REFECTION COUR GS J.FERRY 202401-01305 13 139,13 0,00 0
05/12/2024 PE24033301 CHAISE EN BOIS T0 NATUREL 202401-01308 268,60 0,00 1
05/12/2024 CORNET SIB EASTMAN ECN 225 - 202401-01312 0,00 0,00 10
05/12/2024 TROMPETTE SIB EASTMAN 202401-01313 0,00 0,00 10
05/12/2024 TROMBONE TENOR 202401-01314 0,00 0,00 10
05/12/2024 EUPHONIUM 202401-01316 0,00 0,00 10
05/12/2024 SAXOPHONE ALTO MIB 202401-01317 0,00 0,00 10
05/12/2024 64 JW546AAE - HPE ARUBA NETWORKING AIRWAVE WITH RA 202401-01319 2 121,92 0,00 3
05/12/2024 64 H2YV4E - ARUBA 3Y FC 24X7 AIRWAVE 1 DEV E-LTU S 202401-01320 5 385,76 0,00 3
05/12/2024 11 CROSSCALL ACTION X5 + ACCÉSSOIRES 202401-01321 5 610,00 0,00 10
05/12/2024 5 SAMSUNG GALAXY A25 5G 128GO BLEU NUIT 202401-01322 1 674,00 0,00 10
05/12/2024 16 SAMSUNG GALAXY A15 4G 128GO BLEU NUIT 202401-01323 4 108,80 0,00 10
05/12/2024 16 APPLE IPHONE 16 PRO 256GO NOIR 202401-01324 6 654,00 0,00 10
06/12/2024 LOT DE 2 MICROONDES MOULINEX 202401-01325 399,98 0,00 1
09/12/2024 FOURNITURE ET TRANSFERT SUR DISQUE DUR USB - IDENT 202401-01326 240,00 0,00 1
09/12/2024 NUMÉRISATION DE DIAPOSITIVES DONT CONTRÔLES 202401-01327 1 598,26 0,00 1
09/12/2024 NUMÉRISATION DE CARTES POSTALES DONT CONTRÔLES 202401-01328 901,51 0,00 1
09/12/2024 MISE EN PLACE DU PROCESS, RÉALISATION PHASE DE TES 202401-01329 360,00 0,00 1
09/12/2024 ENLÈVEMENT ET RESTITUTION D'ARCHIVES 202401-01330 840,00 0,00 1
09/12/2024 REPLANTATION ARBRES 202401-01332 5 889,17 0,00 20
09/12/2024 CONSOLE SONYPS5 SLIMEDITIONSTANDARD BLANCET NOIR 202401-01333 474,99 0,00 1
09/12/2024 THOMSON 65UG5C14 165CM 4K UHD 202401-01334 597,59 0,00 10
09/12/2024 APPAREIL COMPACT VLOGGING SONY ZV-1F 202401-01335 511,99 0,00 10
09/12/2024 VIDÉOPROJECTEUR VIEWSONIC PA700WCWXGA BLANC ET NOI 202401-01336 390,41 0,00 1
09/12/2024 FOURNITURE ET POSE D'UN VERIN PNEUMATIQUE AVEC ALI 202401-01338 2 514,00 0,00 0
09/12/2024 10 HP THUNDERBOLT DOCK G4 HDMI, 2 X DP 202401-01340 4 143,24 0,00 3
09/12/2024 BABY ONLINE 300M BADABULLE 202401-01342 31,04 0,00 1
10/12/2024 BOUCLIER BALISTIQUE RIGIDE DASSAUT BASIC - BBRA I 202401-01343 3 662,18 0,00 10
11/12/2024 BABY FOOT CENTRE DE LOISIRS CDG 202401-01344 900,00 0,00 10
11/12/2024 KIT CUISINE CENTRES DE LOISIRS 202401-01345 771,34 0,00 1
12/12/2024 MAXI LOT TABLE RECTANGULAIRE + 6 CHAISES 202401-01346 240,26 0,00 1 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 378
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
12/12/2024 2 TABLES D'EXPLORATION NATUREL 202401-01347 507,58 0,00 1
12/12/2024 KIT CABANE POP UP BIVOUAC LE HAMEAU 202401-01348 139,90 0,00 1
12/12/2024 CUISINE PATOUILLE ÉLÉMENTS SANS ACCESSOIRE 202401-01349 362,20 0,00 1
12/12/2024 MAXI LOT TABLE RECTANGULAIRE + 6 CHAISES 202401-01350 245,92 0,00 1
12/12/2024 TABLE PLATEAU MÉLAMINÉ - PIÉTEMENT BOIS 202401-01351 124,75 0,00 1
12/12/2024 MEUBLE À LANGER LOOKÉO NATUREL 202401-01352 127,05 0,00 1
12/12/2024 PAIN DÉPICES RENNE 202401-01353 580,80 0,00 10
12/12/2024 PASSES TETE 3 PINGUINS 202401-01354 2 142,00 0,00 10
12/12/2024 RENNE RIGOLO SUR PATINS 202401-01355 1 197,60 0,00 10
12/12/2024 RENNE RIGOLO ASSIS 202401-01356 1 104,00 0,00 10
12/12/2024 RENNE VOLANT SUR SUPPORT 202401-01357 1 494,00 0,00 10
12/12/2024 PAIN DÉPICES RENNE 202401-01358 348,00 0,00 1
12/12/2024 TRAÎNEAU 4 PLACES 202401-01359 4 068,00 0,00 10
12/12/2024 DF24-00414 - INSTLLATION DES CAMERAS DE SURVEILLAN 202401-01360 21 393,80 0,00 30
12/12/2024 POWER ACOUSTIC SONORISATION BE9610 UHF ABS > SONO 202401-01361 724,01 0,00 10
12/12/2024 MAT. PLAINE PROTECTION ISOLATION 202401-01365 0,00 0,00 0
12/12/2024 INTERPHONIE - RUE HEVIN 202401-01366 5 888,83 0,00 0
12/12/2024 DALLE BETON BUNGALOW CTM 202401-01367 11 985,50 0,00 0
13/12/2024 DIBOND 3MMFORMAT : 210X170 MMPLASTIF./VERNIS : 202401-01362 68,40 0,00 1
13/12/2024 COFFRET 5F PRF 202401-01363 117,15 0,00 1
13/12/2024 MARTEAU PERFORATE UR GBH 1 202401-01364 595,04 0,00 10
13/12/2024 EL. MAIRIE MISSION CSPS 202401-01369 0,00 0,00 0
13/12/2024 AMO EL.MAIRIE 202401-01370 2 133,00 0,00 0
13/12/2024 EUPHONIUM 202401-01374 11 996,00 0,00 10
13/12/2024 TROMBONE TENOR 202401-01375 2 076,00 0,00 10
13/12/2024 TROMPETTE SIB EASTMAN 202401-01376 1 038,00 0,00 10
13/12/2024 CORNET SIB EASTMAN ECN 225 - 202401-01377 1 647,00 0,00 10
13/12/2024 SAXOPHONE ALTO MIB 202401-01378 3 996,00 0,00 10
16/12/2024 2 - ENCEINTES AUTONOME SUR BATTERIE ENTRÉE MICRO E 202401-01368 1 992,00 0,00 10
16/12/2024 TABLES RONDES PIED "TULIPE" CENTRALDIAM 120 X H 72 202401-01379 356,40 0,00 1
16/12/2024 TABLES NV MEETING PLATEAU MELANINÉ 202401-01380 406,22 0,00 1
16/12/2024 ARMOIRE H 72 CM X L 100 CM MÉLAMINÉ2 PORTES BATTAN 202401-01381 287,96 0,00 1
16/12/2024 TABLE PLATEAU STRATIFIÉ 202401-01382 713,57 0,00 5
16/12/2024 TABLE PLATEAU STRATIFIÉ ÉP 25MMDIM : 180X80 CMPIÉT 202401-01383 833,33 0,00 5
16/12/2024 TRAVAUX PMR SANITAIRE GS JEAN MONNET 202401-01384 2 875,20 0,00 0
16/12/2024 HOUSSE DE TRANSPORT POUR SONO PORTABLE TAKY 15 202401-01385 519,50 0,00 10
16/12/2024 INTERPHONIE MATERNELLE GATHELOT 202401-01386 8 231,03 0,00 0
16/12/2024 INTERPHONIE CRECHE SOLEIL LEVANT 202401-01387 12 742,04 0,00 0
16/12/2024 INTERPHONIE CENTRE DENTAIRE 202401-01388 8 712,31 0,00 0
16/12/2024 CASQUE BALISTIQUE+ ECRAN PARE COUPS 202401-01389 4 320,00 0,00 10
16/12/2024 CASQUE BALISTIQUE+ ECRAN PARE COUPS 202401-01390 4 320,00 0,00 10
16/12/2024 PERCEUSE VISSEUSE DF333DWAE 202401-01391 167,55 0,00 1 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 379
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
16/12/2024 INTERPHONIE GD MDP 202401-01392 10 648,31 0,00 0
17/12/2024 INTERPHONIE GS MDP 202401-01393 11 934,04 0,00 0
17/12/2024 INTERPHONIE ELEM SENGHOR 202401-01394 8 310,40 0,00 0
17/12/2024 INTERPHONIE CRECHE BOULARD/RENAUDIN 202401-01395 14 544,60 0,00 0
17/12/2024 INTERPHONIE MATER PLAINE 202401-01396 8 265,58 0,00 0
17/12/2024 ACHAT CHALET BOULISTE 202401-01397 47 400,00 0,00 0
17/12/2024 REPRISE SOL PARQUET - RUE HEVIN 202401-01398 1 811,92 0,00 0
18/12/2024 EL MAIRIE DEPLACEMENT DES SANITAIRES 202301-01281 1 870,01 0,00 0
18/12/2024 BATTERIE DE TRACTION ELECT GARAGE 202401-01399 2 886,00 0,00 8
18/12/2024 BATTERIE DE TRACTION 202401-01400 2 820,00 0,00 8
20/12/2024 2 MACHINES A COUDRE POUR CENTRES DE LOISIRS 202401-01403 219,98 0,00 1
20/12/2024 PE24033501 - CHAUFFE-BIBERON AVENT 202401-01404 43,09 0,00 1
20/12/2024 DF24-00469 - ACHAT DE 6 TAPIS 202401-01405 257,83 0,00 1
20/12/2024 2 CHAUF1.MI-PA/CHAUFFEUSE DROITE 202401-01406 124,73 0,00 1
20/12/2024 DS23013902P - REQUIEM OPUS - SYSTÈME D'INFORMATION 202401-01407 3 120,00 0,00 2
20/12/2024 SOUSCRIPTION - EDITEUR 16867 [ADOBE] - 65324121BC0 202401-01408 17 115,20 0,00 2
20/12/2024 SOUSCRIPTION - EDITEUR 16867 [ADOBE] - 65324121BC0 202401-01409 642,47 0,00 2
20/12/2024 3 ASSISES AU SOL NEW BASIC BLEU/BLEU CLA 202401-01411 185,87 0,00 1
20/12/2024 15 CHAISES EN BOIS T0 NATUREL 202401-01412 1 007,28 0,00 5
20/12/2024 3 FAUTEUILS EN BOIS T00 NATUREL 202401-01413 251,46 0,00 1
20/12/2024 6 CHAISES EN BOIS T00 BLEU 202401-01414 402,91 0,00 1
20/12/2024 3 CALE-DOS MULTIPOSITION GRIS 202401-01415 307,44 0,00 1
23/12/2024 ACHAT MASTER III PHASE 1 CONVERSITION ÉLECTRIQUE 202401-01416 0,00 0,00 8
23/12/2024 VISIOPHONIE EL.MAIRIE 202401-01417 87 545,40 0,00 0
24/12/2024 VESTIAIRES MONOBLOCP CRECHE RENAUDIN 202401-01418 3 670,13 0,00 5
24/12/2024 MOBILER CRECHE ST EMILIE 202401-01419 6 971,99 0,00 5
24/12/2024 MOBILER MULTI ACCUEIL PAVE BLANC 202401-01420 1 162,28 0,00 5
24/12/2024 PORTEMANTEAU WOTAN8 ALU/NOIR DCP 202401-01421 206,03 0,00 1
24/12/2024 MATERIEL D'ILLUMINATION DE NOEL DL 202401-01423 5 987,94 0,00 10
24/12/2024 DIVAN SALAMENDER MAK3 VIOLET DOSSIER 85° 202401-01425 845,51 0,00 10
24/12/2024 TRAVAUX DE COUVERTURE EL J.MONNET 202401-01426 13 766,04 0,00 0
27/12/2024 5 MALLES SERIE CLASSIQUE 1200X600X600 202401-01427 2 912,40 0,00 10
31/12/2024 PE24025001 - FAUTEUIL REPAS AVEC TABLETTE AMOVIBLE 202401-01428 186,79 0,00 1
31/12/2024 12 BANCS DE TOUCHE BANC SPÉCIALEMENT CONÇ 202401-01429 4 997,44 0,00 5
31/12/2024 DR24021601 - PACK 5 INSTRUMENTS :THERMO/HYGROMÈTRE 202401-01430 180,73 0,00 1
31/12/2024 25TALKIE-WALKIE PROFESSIONNEL COMPACT AVEC CLIP CE 202401-01431 4 050,00 0,00 10
31/12/2024 BORNE DECT RACCORDEMENT IP RFP45 202401-01432 7 206,58 0,00 10
31/12/2024 FOURNITURE SEULE DE :- 20 TÉLÉPHONES MITEL 6867I 202401-01433 3 844,08 0,00 5
31/12/2024 2 BANCS SANS DOSSIER MELA L=1600 202401-01434 177,03 0,00 1
31/12/2024 TABLE 60X50 SANS TIROIR 202401-01435 101,42 0,00 1
31/12/2024 BLOC 15 CASES-MÉLAMINÉ HÊTRE-TUBE ROUGE 202401-01436 300,41 0,00 1
31/12/2024 CO24021102 - FRAIS TRANSPORT 202401-01437 1 172,54 0,00 10 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 380
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
31/12/2024 SUBVENTION ALARME 202401-01438 99,50 0,00 1
31/12/2024 SUBVENTION ALARME 202401-01439 355,55 0,00 1
31/12/2024 SUVENTION ALARME 202401-01440 219,45 0,00 1
Acquisitions à titre gratuit 0,00 0,00
Mise à disposition 4 193 007,43 0,00
29/11/2024 SYLYC Intégration 2115 C2115SYLYC 726 608,64 0,00 0
29/11/2024 SYLYC Intégration 21312 C21312SYLYC 3 275 341,61 0,00 0
29/11/2024 SYLYC Intégration 2135 C2135SYLYC 129 500,33 0,00 0
29/11/2024 SYLYC Intégration 2188 C2188SYLYC 61 556,85 0,00 0
Affectation 0,00 0,00
Mises en concession ou
affermage
0,00 0,00
Divers 13 274,23 0,00
13/03/2024 GS CHARLES DE GAULLE POSE CYLINDRE HAUTE SECUR 202401-00348 3 409,02 0,00 0
11/10/2024 RUE DES CHARBONNIERS - LE 28 MARS 2018 201801-00195 -4 315,96 0,00 0
29/11/2024 SYLYC Intégration 2128 C2128SYLYC 14 181,17 0,00 0
(1) Selon les dispositions du code général des collectivités locales applicables à la collectivité.
(2) Si le bien acquis est amortissable, indiquer la durée d’amortissement. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 381
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – VARIATION DU PATRIMOINE – SORTIES B12.2
ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS (1)
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition (coût
historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour les
cessions partielles
(4)
TOTAL GENERAL 26 526,10 -27 102,94
Cessions à titre
onéreux
26 526,10 -27 102,94
11/01/2024 VÉHICULE MASTER III IMMATRICULE DJ-956
-YZ
19/07/2018 16 990,00 10 8 495,00 8 495,00 6 937,00 -1 558,00 0,00
15/01/2024 VÉHICULE CITROEN AMI 07/10/2021 7 676,24 10 1 534,00 6 142,24 7 136,00 993,76 0,00
02/04/2024 RENAULT CLIO IV DCI 90 ENERGY CP855ED 21/02/2017 8 390,00 8 7 340,00 1 050,00 7 215,00 6 165,00 0,00
02/04/2024 1 BALAYEUSE Y.N.O. MODELE 110 VEH 24/08/2000 29 354,97 7 29 354,97 0,00 5 660,00 5 660,00 0,00
23/05/2024 RENAULT MASTER III FG DCI 100 BY034VC 21/02/2017 9 990,00 8 8 740,00 1 250,00 6 615,00 5 365,00 0,00
23/05/2024 POSE AMÉNAGEMENT INTÉRIEUR BY034VC
CASIER COURT
19/04/2017 1 494,00 10 1 043,00 451,00 451,00 0,00 0,00
04/07/2024 RENAULT CLIO IV DCI 90 ENERGY CP855ED
[P]
21/02/2017 8 390,00 8 7 340,00 1 050,00 -1 050,00 -2 100,00 0,00
23/07/2024 LAVEUSE 5000 HYDRO 13/02/2012 129 065,14 8 129 065,14 0,00 900,00 900,00 0,00
23/07/2024 TONDEUSE AUTOPORTEE D'OCCASION 03/07/2017 24 000,00 8 21 000,00 3 000,00 2 654,00 -346,00 0,00
23/07/2024 SALEUSE FERRY 2.5 M3 21/02/2004 15 094,72 8 15 094,72 0,00 1 930,00 1 930,00 0,00
24/07/2024 PULVERISATEUR 500 L 19/03/2004 3 300,00 5 3 300,00 0,00 200,00 200,00 0,00
30/07/2024 RENAULT MASTER III FG DCI 100 BY034VC
[P]
21/02/2017 9 990,00 8 8 740,00 1 250,00 -2 500,00 -3 750,00 0,00
30/07/2024 POSE AMÉNAGEMENT INTÉRIEUR BY034VC
CASIER COURT [P]
19/04/2017 1 494,00 10 1 043,00 451,00 -600,00 -1 051,00 0,00
25/09/2024 REMORQUE CHAMPENOIS TYPE 255
4761RS92
15/05/1988 15 244,90 0 0,00 15 244,90 732,00 -14 512,90 0,00
25/09/2024 1 TONNE CORNU + LANCE MATERIELS 17/06/1999 1 755,07 5 1 755,07 0,00 200,00 200,00 0,00
30/09/2024 REMORQUE CHAMPENOIS TYPE 255
4761RS92 [P]
15/05/1988 15 244,90 0 0,00 15 244,90 -15 244,90 -30 489,80 0,00
08/11/2024 BALAYEUSE- COMPACT 540 23/11/2010 124 384,00 8 124 384,00 0,00 5 291,00 5 291,00 0,00
Cessions à titre gratuit 0,00 0,00
Mise à disposition 0,00 0,00
Affectation 0,00 0,00
Mises en concession
ou affermage
0,00 0,00
Mise à la réforme 0,00 0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 382
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition (coût
historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour les
cessions partielles
(4)
Divers 0,00 0,00
(1) Selon les dispositions du code général des collectivités locales applicables à la collectivité.
(2) Afficher une ligne par cession, qu’elle soit totale ou partielle.
(3) Plus ou moins value = prix de cession - VNC (valeur nette comptable) le jour de la cession.
(4) La VNC au 31/12 est différente de 0 s’il s’agit de cessions partielles. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 383
IV – ANNEXES IV
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES B13
Pour mémoire Crédits ouverts (BP + DM)
Chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations 6 492 448,00
Produit des cessions Réalisations
Compte 775 Produits des cessions d'immobilisations 57 758,00
Compte 675 Valeurs comptables des immobilisations cédées 50 747,13
OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 384
23 076 857,23
22 213 771,78 22 213 771,78
0,00 0,00 0,00
22 213 771,78 22 213 771,78
863 085,45 -272 835,70 1 135 921,15 12 387 848,00
44 752 625,83 34 806 385,76 9 946 240,07 21 781 448,00
43 889 540,38 35 079 221,46 8 810 318,92 9 393 600,00
22 213 771,78
22 213 771,78
0,00
22 213 771,78
0,00
22 213 771,78
IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE C1.1
DISPONIBILITE DE RESSOURCES PROPRES PROVENANT DES EXERCICES ANTERIEURS Solde de la section d'investissement de l'exercice N-1
Ressources propres issues de l'exercice N-1
Solde d’exécution 001 (A)
montant négatif si déficit (D001)
montant positif si excédent (R001)
Solde des RAR (B)
montant négatif si déficit
montant positif si excédent
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde I = A + B) Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
Disponibilité des ressources propres provenant des exercices antérieurs après financement de la section investissement de l'exercice N-1
Ressources propres issues de l'exercice N-1
Affectation au 1068 (C)
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde I)
Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
Disponibilité de ressources propres des exercices antérieurs (Solde II = C + Solde I)
Solde positif : ressources disponibles pour la couverture de l'annuité Solde négatif : absence de ressources propres provenant des exercices antérieurs pour la couverture de l'annuité
COUVERTURE DE L'ANNUITE DE LA DETTE PAR LES RESSOURCES PROPRES - PETIT EQUILIBRE
Crédits
ouverts/reportés (2)
Réalisations
(3)
Restes à réaliser au
31/12/N (4)
Total
(a) (b) (c = a + b)
Dépenses de l'exercice à couvrir par des
ressources propres (D)(1)
Ressources propres externes et internes de
l'exercice (E)(1)
Solde des opérations de l'exercice (Solde III = E
- D)
Solde d’exécution 001 (A)
montant négatif si déficit (D001)
montant positif si excédent (R001)
Affectation au 1068 ( C)
Solde des opérations liées à l'exercice N-1
(Solde IV = A + C)
Couverture de l'annuité de la dette (Solde V = Solde III + Solde IV) Solde positif : annuité de la dette couverte
Solde négatif : annuité de la dette non couverte
(1) BP+BS+DM + RAR N-1.Le détail est présenté aux états suivants : "Equilibre budgétaire - Dépenses" et "Equilibre budgétaire - Recette"
(2) Cumul des crédits de l’exercice votés ou reportés
(3) Mandats et titres émis
(4) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 385
IV – ANNEXES IV C – ANNEXES BUDGETAIRES – EQUILIBRE BUDGETAIRE – DEPENSES C1.2
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES = A + B 9 393 600,00 I 8 810 318,92
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 9 033 600,00 8 577 009,25
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 8 500 000,00 8 043 428,35
1643 Emprunts en devises 0,00 0,00
16441 Opérations afférentes à l'emprunt 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00
1687 Autres dettes 533 600,00 533 580,90
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 360 000,00 233 309,67
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
10226 Taxe d'aménagement 10 000,00 0,00
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 350 000,00 233 309,67
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 386
IV – ANNEXES IV C – ANNEXES BUDGETAIRES – EQUILIBRE BUDGETAIRE – RECETTES C1.3
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 21 781 448,00 III 9 946 240,07
Ressources propres externes de l’année (a) 10 039 000,00 4 910 169,37
10222 FCTVA 3 200 000,00 2 810 763,94
10226 Taxe d'aménagement (2) 1 000 000,00 2 099 405,43
10227 Versement pour sous densité 0,00 0,00
10228 Autres fonds d'investissement 0,00 0,00
13146 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13156 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13246 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13256 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
2745 Avances remboursables 5 000 000,00 0,00
275 Dépôts et cautionnements versés 300 000,00 0,00
2764 Créances/particuliers, pers. droit privé 539 000,00 0,00
Ressources propres internes de l’année (b) (3) 11 742 448,00 5 036 070,70
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
2802 Frais liés à la réalisation de document 18 000,00 0,00
28031 Frais d'études 45 000,00 45 443,00
28033 Frais d'insertion 500,00 486,00
2804132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 60 000,00 52 380,00
28041511 Subv. Grpt : Bien mobilier, matériel 160 000,00 148 536,13
280415342 IC : Bâtiments, installations 0,00 24 000,00
28041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 0,00 50 095,00
2804181 Autres org pub - Biens mob, mat, études 7 000,00 1 251,00
2804182 Autres org pub - Bât. et installations 307 000,00 0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 387
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
2804183 Autres org pub-Proj infrastruct int nat. 400 000,00 322 637,00
280422 Privé - Bâtiments et installations 190 000,00 194 966,06
280423 Privé : Projet infrastructure 2 000,00 1 709,70
2805 Licences, logiciels, droits similaires 0,00 962 233,79
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 11 000,00 10 715,00
28128 Autres aménagements de terrains 0,00 10 923,31
28138 Autres constructions 0,00 380,00
28152 Installations de voirie 0,00 61,00
281533 Réseaux câblés 144 000,00 137 752,00
281568 Autre matériel, outillage incendie 1 000,00 415,00
2815731 Matériel roulant 0,00 36 536,00
2815738 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 103 080,42
2815741 Inst., mat., outil. cantines scolaires 0,00 484,00
281578 Autre matériel technique 0,00 6 279,00
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 95 000,00 89 067,27
28181 Installations générales, aménagt divers 5 000,00 4 015,00
281828 Autres matériels de transport 0,00 338 567,91
281831 Matériel informatique scolaire 0,00 7 159,00
281838 Autre matériel informatique 1 200 000,00 1 308 949,99
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 8 068,02
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 380 000,00 397 232,64
28185 Matériel de téléphonie 0,00 10 262,00
28188 Autres immo. corporelles 2 224 500,00 762 385,46
29… Dépréciations des immobilisations
31… Matières premières (et fournitures) (4)
33… En-cours de production de biens (4)
35… Stocks de produits (4)
39… Dépréciation des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs exercices
49… Dépréciation des comptes de tiers
59… Dépréciation des comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 6 492 448,00 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement 0,00 0,00
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 388
(2) Le compte 10226 peut être utilisé uniquement par les communes et les établissements publics à fiscalité propre.
(3) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires.
(4) Les comptes 31, 33 et 35 ne peuvent être utilisés que pour les budgets utilisant la comptabilité de stock. Par conséquent, seuls les budgets retraçant les dépenses et les recettes d’un lotissement ou d’une ZAC peuvent utiliser les comptes susmentionnés. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 389
IV – ANNEXES IV C – ANNEXES BUDGETAIRES – AUTORISATIONS DE PROGRAMME C2.1
SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
AUTORISATION DE PROGRAMME * Chapitre (s)
Stocks AP votées
disponibles à
l’affectation
(exercices
antérieurs)
AP votées dans
l’année
AP affectées non
couvertes par des
CP réalisés au
01/01/N
(1)
Flux d'AP affectées
dans l'année
(2)
AP affectées
annulées
(3)
Stock d'AP affectées
restant à financer
(4) = (1) + (2) - (3)
CP mandatés au
budget de l'année N
(5)
AP affectées non
couvertes par des CP
mandatés au 31/12/N
(6) = (4) - (5)
Numéro Libellé
20220001/2022 COMPLEXE HUNEBELLE -
EQUIPEMENTS SPORTIFS
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 613 952,00 -8 613 952,00
20170001/2017 ECOLE MATERNELLE DES
ROCHERS
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 755,00 -17 755,00
20170005/2017 GROUPE SCOLAIRE PLAINE SUD 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 395,00 -38 395,00
20170006/2017 MARCHE DU TROSY 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 360,00 -3 360,00
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 673 462,00 -8 673 462,00
* Le détail par programme n'est à renseigner qu'à compter des AP votées en 2005.
(1) Il s'agit des AP affectées antérieurement à l’exercice N et non encore entièrement couvertes par les CP des années antérieures.
(2) Il s’agit des AP votées avant ou pendant l’exercice N et affectées pendant celui-ci.
(6) Il s'agit des AP non encore intégralement couvertes à la fin de l'exercice N.
N-3 N-2 N-1 N
Ratio de couverture des AP affectées (6) / (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 390
IV – ANNEXES IV C – ANNEXES BUDGETAIRES – AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT C2.2
SITUATION DES AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT
AUTORISATION D’ENGAGEMENT * Chapitre (s)
Stocks AE votées
disponibles à
l’affectation
(exercices antérieurs)
AE votées dans
l’année
AE affectées non
couvertes par des CP
réalisés au 01/01/N
(1)
Flux d'AE affectées
dans l'année
(2)
AE affectées
annulées
(3)
Stock d'AE affectées
restant à financer
(4) = (1) + (2) - (3)
CP mandatés au
budget de l'année
N
(5)
AE affectées non
couvertes par des CP
mandatés au 31/12/N
(6) = (4) - (5)
Numéro Libellé
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
* Le détail par engagement n'est à renseigner qu'à compter des AE votées en 2005.
(1) Il s'agit des AE affectées antérieurement à l’exercice N et non encore entièrement couvertes par les CP des années antérieures.
(2) Il s’agit des AE votées avant ou pendant l’exercice N et affectées pendant celui-ci.
(6) Il s'agit des AE non encore intégralement couvertes à la fin de l'exercice N.
N-3 N-2 N-1 N
Ratio de couverture des AE affectées (6) / (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 391
25 198 259,45 0,00 0,00 0,00 25 198 259,45
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 633 577,76 0,00 0,00 0,00 16 633 577,76
530 677,09 0,00 0,00 0,00 530 677,09
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
552 981,46 0,00 0,00 0,00 552 981,46
6 298 497,82 0,00 0,00 0,00 6 298 497,82
330 808,29 0,00 0,00 0,00 330 808,29
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
851 717,03 0,00 0,00 0,00 851 717,03
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25 198 259,45 0,00 0,00 0,00 0,00 25 198 259,45
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 633 577,76 0,00 0,00 0,00 0,00 16 633 577,76
530 677,09 0,00 0,00 0,00 0,00 530 677,09
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
552 981,46 0,00 0,00 0,00 0,00 552 981,46
6 298 497,82 0,00 0,00 0,00 0,00 6 298 497,82
330 808,29 0,00 0,00 0,00 0,00 330 808,29
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
851 717,03 0,00 0,00 0,00 0,00 851 717,03
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ÉTATS ANNEXÉS IV
IMPACT DU BUDGET POUR LA TRANSITION ECOLOGIQUE – REPARTITION PAR NATURE C3.1
Présentation agrégée par nature
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Mixtes Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d’investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour le compte de tiers
TOTAL
AXE 1 : LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour le compte de tiers
TOTAL VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 392
25 198 259,45 0,00 0,00 0,00 25 198 259,45
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 633 577,76 0,00 0,00 0,00 16 633 577,76
530 677,09 0,00 0,00 0,00 530 677,09
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
552 981,46 0,00 0,00 0,00 552 981,46
6 298 497,82 0,00 0,00 0,00 6 298 497,82
330 808,29 0,00 0,00 0,00 330 808,29
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
851 717,03 0,00 0,00 0,00 851 717,03
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25 198 259,45 0,00 0,00 0,00 25 198 259,45
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 633 577,76 0,00 0,00 0,00 16 633 577,76
530 677,09 0,00 0,00 0,00 530 677,09
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
552 981,46 0,00 0,00 0,00 552 981,46
6 298 497,82 0,00 0,00 0,00 6 298 497,82
330 808,29 0,00 0,00 0,00 330 808,29
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
851 717,03 0,00 0,00 0,00 851 717,03
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
AXE 2 : ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE ET PREVENTIUON DES RISQUES NATURELS (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour compte de tiers
TOTAL
AXE 3 : GESTION DES RESSOURCES EN EAU (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour compte de tiers
TOTAL VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 393
25 198 259,45 0,00 0,00 0,00 25 198 259,45
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 633 577,76 0,00 0,00 0,00 16 633 577,76
530 677,09 0,00 0,00 0,00 530 677,09
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552 981,46 0,00 0,00 0,00 552 981,46
6 298 497,82 0,00 0,00 0,00 6 298 497,82
330 808,29 0,00 0,00 0,00 330 808,29
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851 717,03 0,00 0,00 0,00 851 717,03
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16 633 577,76 0,00 0,00 0,00 16 633 577,76
530 677,09 0,00 0,00 0,00 530 677,09
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552 981,46 0,00 0,00 0,00 552 981,46
6 298 497,82 0,00 0,00 0,00 6 298 497,82
330 808,29 0,00 0,00 0,00 330 808,29
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851 717,03 0,00 0,00 0,00 851 717,03
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AXE 4 : TRANSITION VERS L’ECONOMIE CIRCULAIRE, GESTION DES DECHETS, PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour compte de tiers
TOTAL
AXE 5 : LUTTE CONTRE LES POLLUTIONS DE L’AIR ET DES SOLS (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour compte de tiers
TOTAL VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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530 677,09 0,00 0,00 0,00 530 677,09
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552 981,46 0,00 0,00 0,00 552 981,46
6 298 497,82 0,00 0,00 0,00 6 298 497,82
330 808,29 0,00 0,00 0,00 330 808,29
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
851 717,03 0,00 0,00 0,00 851 717,03
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AXE 6 : PRESERVATION DE LA BIODIVERSITE, PROTECTION DES ESPACES NATURELS, AGRICOLES ET SYLVICOLES (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour compte de tiers
TOTAL
(1) Les objectifs de transition écologique mentionnés au 1° du IV de l’article 191 de la loi du 29 décembre 2023 correspondent aux six axes de l'article 19 du règlement (UE) 2020/852 du
Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2020 sur l’établissement d’un cadre visant à favoriser les investissements durables et modifiant le règlement (UE) 2019/2088 du Parlement
européen et du Conseil du 27 novembre 2019 sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers :
Axe 1° atténuation du changement climatique ;
Axe 2° adaptation au changement climatique et prévention des risques naturels ;
Axe 3° gestion des ressources en eau ;
Axe 4° transition vers une économie circulaire, gestion des déchets, prévention des risques technologiques ;
Axe 5° prévention et contrôle des pollutions de l'air et des sols ;
Axe 6° préservation de la biodiversité et protection des espaces naturels, agricoles et sylvicoles.
L'analyse de l'impact environnemental des dépenses visées est réalisée de manière obligatoire :
- à compter de l’exercice 2024 pour l'axe 1° ;
- à compter de l’exercice 2025 pour les axes 1° et 6°.
La cotation selon les autres axes est possible, mais facultative.
(2) Les dépenses pour lesquelles la contribution aux objectifs de transition écologique est présentée obligatoirement sont celles exécutées aux comptes suivants des budgets principaux et des
budgets annexes soumis à l’instruction budgétaire et comptable M57 :
- 2031 « Frais d'études »,
- 2111 « Terrains nus »,
- 2115 « Terrains bâtis »,
- 2128 « Autres agencements et aménagements de terrains »,
- 21312 « Bâtiments scolaires »,
- 21318 « Autres bâtiments publics »,
- 21351 « Installations générales, agencements, aménagements des constructions - Bâtiments publics »,
- 21352 « Installations générales, agencements, aménagements des constructions - Bâtiments privés »,
- 2138 « Autres constructions »,
- 2151 « Réseaux de voirie »,
- 2152 « Installations de voirie »,
- 21821 « Matériel et transport ferroviaire »,
- 21828 « Autres matériels de transport »,
- 2312 « Agencements et aménagements de terrains en cours »,
- 2313 « Constructions en cours »,
- 2315 « Installations, matériel et outillage techniques en cours »,
- 2317 « Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition en cours ».
La cotation des autres natures de dépense est possible, mais facultative.
(3) Les dépenses d'investissement pour lesquelles la contribution aux objectifs de transition écologique est présentée s'entendent comme les dépenses réelles exécutées, hors remboursement
des annuités d’emprunts à l’exception des remboursements correspondant à la dette liée à la part investissement des marchés de partenariat. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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IV – ÉTATS ANNEXÉS IV
IMPACT DU BUDGET POUR LA TRANSITION ECOLOGIQUE – REPARTITION PAR FONCTION C3.2
Présentation agrégée par fonction
Type de dépense (2)
Total des dépenses (mandatées)
(3)
Favorables Mixtes Défavorables Neutres
Non
cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sport et loisirs
4
Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation
RMI
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisation des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL
AXE 1 : LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI)
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisations des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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AXE 2 : ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE ET PREVENTIUON DES RISQUES NATURELS (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI)
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisations des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL
AXE 3 : GESTION DES RESSOURCES EN EAU (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI)
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisations des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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AXE 4 : TRANSITION VERS L’ECONOMIE CIRCULAIRE, GESTION DES DECHETS, PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI)
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisations des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL
AXE 5 : LUTTE CONTRE LES POLLUTIONS DE L’AIR ET DES SOLS (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI)
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisations des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
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TOTAL VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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AXE 6 : PRESERVATION DE LA BIODIVERSITE, PROTECTION DES ESPACES NATURELS, AGRICOLES ET SYLVICOLES (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI)
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisations des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL
(1) Les objectifs de transition écologique mentionnés au 1° du IV de l’article 191 de la loi du 29 décembre 2023 correspondent aux six axes de l'article 19 du règlement (UE) 2020/852 du
Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2020 sur l’établissement d’un cadre visant à favoriser les investissements durables et modifiant le règlement (UE) 2019/2088 du Parlement
européen et du Conseil du 27 novembre 2019 sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers :
Axe 1° atténuation du changement climatique ;
Axe 2° adaptation au changement climatique et prévention des risques naturels ;
Axe 3° gestion des ressources en eau ;
Axe 4° transition vers une économie circulaire, gestion des déchets, prévention des risques technologiques ;
Axe 5° prévention et contrôle des pollutions de l'air et des sols ;
Axe 6° préservation de la biodiversité et protection des espaces naturels, agricoles et sylvicoles.
L'analyse de l'impact environnemental des dépenses visées est réalisée de manière obligatoire :
- à compter de l’exercice 2024 pour l'axe 1° ;
- à compter de l’exercice 2025 pour les axes 1° et 6°.
La cotation selon les autres axes est possible, mais facultative.
(2) Les dépenses pour lesquelles la contribution aux objectifs de transition écologique est présentée obligatoirement sont celles exécutées aux comptes suivants des budgets principaux et des
budgets annexes soumis à l’instruction budgétaire et comptable M57 :
- 2031 « Frais d'études »,
- 2111 « Terrains nus »,
- 2115 « Terrains bâtis »,
- 2128 « Autres agencements et aménagements de terrains »,
- 21312 « Bâtiments scolaires »,
- 21318 « Autres bâtiments publics »,
- 21351 « Installations générales, agencements, aménagements des constructions - Bâtiments publics »,
- 21352 « Installations générales, agencements, aménagements des constructions - Bâtiments privés »,
- 2138 « Autres constructions »,
- 2151 « Réseaux de voirie »,
- 2152 « Installations de voirie »,
- 21821 « Matériel et transport ferroviaire »,
- 21828 « Autres matériels de transport »,
- 2312 « Agencements et aménagements de terrains en cours »,
- 2313 « Constructions en cours »,
- 2315 « Installations, matériel et outillage techniques en cours »,
- 2317 « Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition en cours ».
La cotation des autres natures de dépense est possible, mais facultative.
(3) Les dépenses d'investissement pour lesquelles la contribution aux objectifs de transition écologique est présentée s'entendent comme les dépenses réelles exécutées, hors remboursement
des annuités d’emprunts à l’exception des remboursements correspondant à la dette liée à la part investissement des marchés de partenariat. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE D1.1
LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – VARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) – ENTREES D3.1
ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) (1)
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
TOTAL GENERAL 0,00 0,00
Acquisitions à titre onéreux 0,00 0,00
Acquisitions à titre gratuit 0,00 0,00
Mise à disposition 0,00 0,00
Affectation 0,00 0,00
Mises en concession ou
affermage
0,00 0,00
Divers 0,00 0,00
(1) En application du c) de l’article L. 300-5 du code de l’urbanisme, il convient de retracer dans cet état les acquisitions et les cessions réalisées pendant la durée de l’exercice par le concessionnaire d’aménagement.
(2) Si le bien acquis est amortissable, indiquer la durée d’amortissement. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – VARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) – SORTIES D3.2
ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) (1)
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition (coût
historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour les
cessions partielles
(4)
TOTAL GENERAL 0,00 0,00
Cessions à titre
onéreux
0,00 0,00
Cessions à titre gratuit 0,00 0,00
Mise à disposition 0,00 0,00
Affectation 0,00 0,00
Mises en concession
ou affermage
0,00 0,00
Mise à la réforme 0,00 0,00
Divers 0,00 0,00
(1) En application du c) de l’article L. 300-5 du code de l’urbanisme, il convient de retracer dans cet état les acquisitions et les cessions réalisées pendant la durée de l’exercice par le concessionnaire d’aménagement.
(2) Afficher une ligne par cession, qu’elle soit totale ou partielle.
(3) Plus ou moins value = prix de cession - VNC (valeur nette comptable) le jour de la cession.
(4) La VNC au 31/12 est différente de 0 s’il s’agit de cessions partielles. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 402
IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – GESTION DES FONDS EUROPEENS D4
Cet état ne contient pas d'information. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 403
IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – EMPLOI DES CREDITS COMMUNAUTAIRES DANS LE CADRE DE LA SUBVENTION GLOBALE
D5
Cet état ne contient pas d'information. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 404
IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/N D6
ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/N
ELUS BENEFICIAIRES
DES ACTIONS DE FORMATION
NOM DE L’ORGANISME DE
FORMATION
COUT DE LA FORMATION DATE ET LIEU DE LA
FORMATION
ACTIONS DE FORMATION FINANCEES PAR LA
COLLECTIVITE OU L’ETABLISSEMENT
BRUNEL Edouard Sciencepo Executive 2 165,00 23/02/2024 - Paris Certificat élu local et gouvernance publique : réussir son mandat - Institut d'études politiques
DE LA TOUANNE Véronique Sciencepo Executive 2 165,00 23/02/2024 - Paris Certificat élu local et gouvernance publique : réussir son mandat - Institut d'études politiques
DINCHER Didier La Gazette 666,00 18/12/2024 - Clamart Les leviers de la sobriété énergétique dans les collectivités locales
DONGER Sylvie La Gazette 866,40 17/10/2024 - Clamart Les budgets verts au service de la transition écologique
HUYNH David La Gazette 667,00 19/12/2024 - Clamart Les leviers de la sobriété énergétique dans les collectivités locales
LE GOT François La Gazette 866,40 17/10/2024 - Clamart Les budgets verts au service de la transition écologique
RABEAU Roland La Gazette 667,00 20/12/2024 - Clamart Les leviers de la sobriété énergétique dans les collectivités locales
TOUS LES ELUS Aidil 3 200,00 07/12/2024 - Clamart "Fondamentaux du mandat ""Sécurité et Prévention""" VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 405
IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – ETAT RELATIF AUX RESSOURCES ET DEPENSES DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES JEUNES – Annexe à l'article D. 4312-7 D7
Evolution des dépenses associées à la formation professionnelle des jeunes
APPRENTISSAGE ENS PRO
ss statut scolaire
FORMATIONS CONTINUES
en alternance
TOTAL
Année
n
Année
n-1
% Année
n
Année
n-1
% Année
n
Année
n-1
% Année
n
Année
n-1
%
Montant 45 718,00 24 090,00 89,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 718,00 24 090,00 89,78
Etat des ressources de l'apprentissage
RESSOURCES
MONTANT
Année n Année n-1 %
1 section FNDMA ère 0,00 0,00 0,00
2 section FNDMA ème 0,00 0,00 0,00
Dotations décentralisation (1) 0,00 0,00 0,00
Dotation indemnité comp. forfaitaire 0,00 0,00 0,00
Contribution additionnelle (2) 0,00 0,00 0,00
FSE 0,00 0,00 0,00
FEDER 0,00 0,00 0,00
FEOGA 0,00 0,00 0,00
Reversement excédent de ressources CFA (3) 0,00 0,00 0,00
Autres ressources 0,00 0,00 0,00
Total ressources externes 0,00 0,00 0,00
Effort propre de la collectivité 0,00 0,00 0,00
Total ressources 0,00 0,00 0,00
(1) Dotations au titre des lois du 7 janvier 1983 et du 23 juillet 1987.
(2) Article 37 de la loi de finances initiale pour 2005.
(3) Article R. 116-17 du code du travail. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 406
IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – COMPTE D'EMPLOI DU FONDS COMMUN DES SERVICES D'HEBERGEMENT (en application de l’article 7 du décret n°2000-992 du 6 octobre 2000) D8
Cet état ne contient pas d'information. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 407
IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – IDENTIFICATION DES FLUX CROISES (1) D9
1 – FLUX RECIPROQUES ENTRE LE GROUPEMENT A FISCALITE PROPRE ET LES COMMUNES (cf. la liste des opérations en annexe de l’instruction budgétaire et comptable)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM dont RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
2 – PRESENTATION CONSOLIDEE DU GROUPEMENT A FISCALITE PROPRE ET DES COMMUNES (après neutralisation des flux réciproques)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM dont RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL DES
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL DES
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Cet état doit être rempli uniquement par les groupements à fiscalité propre. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 408
IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É D10
1 – BUDGET PRINCIPAL
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 136 037 877,90 61 380 153,85 35 079 221,46 39 578 502,59
RECETTES 136 037 877,90 52 046 616,10 34 806 385,76 49 184 876,04
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 101 715 963,00 98 699 642,95 0,00 3 016 320,05
RECETTES 101 715 963,00 107 917 374,10 0,00 -6 201 411,10
(1) Y compris les rattachements.
2 – BUDGETS ANNEXES (autant de tableaux que de budget)
BUDGET VILLE RESTAURATION COLLECTIVE/ N°SIRET : 21920023500402
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
BUDGET PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMART/ N°SIRET : 21920023500410
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 23 158 791,10 9 974 468,26 5 558 062,76 7 626 260,08
RECETTES 23 158 791,10 9 487 125,13 13 100 000,00 571 665,97
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 3 649 314,92 1 330 911,07 0,00 2 318 403,85
RECETTES 3 649 314,92 1 465 419,95 0,00 2 183 894,97 VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 409
BUDGET OFFICE DU TOURISME/ N°SIRET : 21920023500428
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 752,57 0,00 0,00 752,57
RECETTES 752,57 0,00 0,00 752,57
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 348 020,94 213 481,98 0,00 134 538,96
RECETTES 348 020,94 223 599,39 0,00 124 421,55
(1) Y compris les rattachements.
3 – PRESENTATION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES (avant la neutralisation des flux réciproques) AGREGEE
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 159 197 421,57 71 354 622,11 40 637 284,22 47 205 515,24
RECETTES 159 197 421,57 61 533 741,23 47 906 385,76 49 757 294,58
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 105 713 298,86 100 244 036,00 0,00 5 469 262,86
RECETTES 105 713 298,86 109 606 393,44 0,00 -3 893 094,58
(1) Y compris les rattachements. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 410
IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É D10
4 – FLUX RECIPROQUES ENTRE LE BUDGET PRINCIPAL ET LES BUDGETS ANNEXES (cf. liste des principales opérations en annexe de l’instruction budgétaire et comptable) (1)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) La présentation de ce tableau des flux réciproques est facultative.
(2) Y compris les rattachements.
5 – PRESENTATION CONSOLIDEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES (après la neutralisation des flux réciproques) (1)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations – mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits sans emploi
INVESTISSEMENT
DEPENSES 159 197 421,57 71 354 622,11 40 637 284,22 47 205 515,24
RECETTES 159 197 421,57 61 533 741,23 47 906 385,76 49 757 294,58
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 105 713 298,86 100 244 036,00 0,00 5 469 262,86
RECETTES 105 713 298,86 109 606 393,44 0,00 -3 893 094,58
TOTAL GENERAL DES DEPENSES 264 910 720,43 171 598 658,11 40 637 284,22 52 674 778,10
TOTAL GENERAL DES RECETTES 264 910 720,43 171 140 134,67 47 906 385,76 45 864 200,00
(1) La présentation de ce tableau est obligatoire si celui des flux réciproques est produit.
(2) Y compris les rattachements. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 411
IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DES CONTRIBUTIONS D11
Libellés Base notifiée
(si connue à la date
de vote)
Variation de la
base / (N-1)
(%)
Taux, coefficient ou forfait appliqués
par décision de l’assemblée
délibérante
(%, unité ou €)
Variation du
taux / N-1
(%)
Produit voté par
l’assemblée
délibérante
Variation du
produit / N-1
(%)
Part régionale des ressources
TICPE (part
définie à l’art.
265 du code des
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TICPE
(majoration
définie à l’art.
265 A du bis
code des
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les permis de conduire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les certificats d’immatriculation des
véhicules
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe spéciale de consommation de produits
pétroliers (1)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur le transport public aérien et maritime (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe relative à l’octroi de mer (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Droits assimilés au droit d’octroi de mer auxquels
sont soumis les rhums et spiritueux (1)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Part départementale des ressources
Taxe d’aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe de publicité foncière et droit d’enregistrement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur la consommation finale d’électricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les remontées mécaniques des zones de
montagne
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Part communale des ressources
TFPB 127 188 764,00 6,60 22,98 % 0,00 29 254 350,00 7,00
TFPNB 643 111,00 -2,60 16,78 % 0,00 107 914,00 -2,60
CFE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe d’habitation sur les résidences secondaires 7 395 894,00 -1,90 21,54 % 0,00 1 593 094,00 -1,80
TOTAL 135 225 759,00 6,10 30 955 358,00 6,50
(1) Taxes perçues par les collectivités d’Outre-mer.
(2) Détailler les taxes pour lesquelles la collectivité a un pouvoir de modulation. VILLE DE CLAMART - VILLE BUDGET PRINCIPAL - CA - 2024
Page 412
V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 0
Nombre de membres présents : 0
Nombre de suffrages exprimés : 0
VOTES :
Pour : 0
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation :
Présenté par (1),
A , le
Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session
A , le
Les membres de l’assemblée délibérante (2),(3),
.
Certifié exécutoire par (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A , le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l’assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de …
(3) L’ajout des signataires est désormais facultatif. VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMAR - CA - 2024
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
Numéro SIRET
21920023500410
COLLECTIVITE DE RATTACHEMENT
COMMUNE DE CLAMART PARCS DE
STATIONNEMENT VILLE VILLE DE CLAMART
POSTE COMPTABLE DE : FONTENAY-AUX-ROSES
SERVICE PUBLIC LOCAL
M. 4 (1)
Compte administratif
BUDGET : PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMAR (2)
ANNEE 2024
(1) Compléter en fonction du service public local et du plan de comptes utilisé : M. 4, M. 41, M. 43 ou M. 49.
(2) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMAR - CA - 2024
Page 2
Sommaire
I - Informations générales
Modalités de vote du budget 4
II - Présentation générale du compte administratif
A1 - Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser 5
A2 - Vue d'ensemble - Section d'exploitation - Chapitres 7
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres 8
B1 - Balance générale du budget - Dépenses 10
B2 - Balance générale du budget - Recettes 11
III - Vote du compte administratif
A1 - Section d'exploitation - Détail des dépenses 13
A2 - Section d'exploitation - Détail des recettes 14
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses 15
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes 16
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles 17
IV - Annexes
A - Eléments du bilan
A1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie Sans Objet
A1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 18
A1.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux 22
A1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 24
A1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture 25
A1.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement Sans Objet
A1.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N Sans Objet
A1.8 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
A2 - Méthodes utilisées pour les amortissements 27
A3.1 - Etat des provisions et des dépréciations 28
A3.2 - Etalement des provisions 29
A4.1 - Equilibre des opérations financières 30
A4.2 - Equilibre des opérations financières - Dépenses 31
A4.3 - Equilibre des opérations financières - Recettes 32
A5.1.1 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Exploitation (1) Sans Objet
A5.1.2 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (1) Sans Objet
A5.2.1 - Etat de ventilation des dép. et rec. des services d'assainissement collectif et non collectif - Exploitation (1) Sans Objet
A5.2.2 - Etat de ventilation des dép. et rec. des services d'assainissement collectif et non collectif - Investissement (1) Sans Objet
A5.3.1 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement Sans Objet
A5.3.2 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Investissement Sans Objet
A6 - Etat des charges transférées 33
A7 - Détail des opérations pour le compte de tiers 34
A8.1 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Entrées 35
A8.2 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Sorties 36
A8.3 - Opérations liées aux cessions 37
A9.1 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Entrées 38
A9.2 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Sorties 39
A10 - Etat des travaux en régie Sans Objet
B - Engagements hors bilan
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la régie Sans Objet
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt Sans Objet
B1.3 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget Sans Objet
B1.4 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B1.5 - Etat des marchés de partenariat Sans Objet
B1.6 - Etat des autres engagements donnés Sans Objet
B1.7 - Etat des engagements reçus Sans Objet
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents Sans Objet
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents Sans Objet
C - Autres éléments d'informations
C1.1 - Etat du personnel Sans Objet
C1.2 - Etat du personnel de la collectivité ou de l'établissement de rattachement employé par la régie Sans Objet
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier (2) Sans Objet
C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3) Sans Objet VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMAR - CA - 2024
Page 3
C4 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes 40
C5 - Impact du budget pour la transition écologique - Répartition par nature Sans Objet
D - Arrêté et signatures
D - Arrêté et signatures 42
(1) Ces états ne sont obligatoires que pour les régies rattachées à des communes et groupements de communes de moins de 3 000 habitants ayant décidé d’établir un budget unique pour
leurs services de distribution d’eau potable et d’assainissement dans les conditions fixées par l’article L. 2224-6 du CGCT. Ils n’existent qu’en M49.
(2) Ces états ne sont obligatoires que pour les régies rattachées à des communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2313-1 du CGCT), à des groupements comprenant au moins une commune
de 3 500 habitants et plus (art. L.5211-36 du CGCT, art L. 5711-1 CGCT) et à leurs établissements publics.
(3) Uniquement pour les services dotés de l’autonomie financière et de la personnalité morale.
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est sans objet le cas échéant. VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMAR - CA - 2024
Page 4
I – INFORMATIONS GENERALES I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET
I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau (1) du chapitre pour la section de fonctionnement ;
- au niveau (1) du chapitre pour la section d’investissement.
- avec (2) les chapitres « opérations d’équipement » de l’état III B 3.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitre de dépense « opération d’équipement ».
III – Les provisions sont (3) semi-budgétaires (pas d'inscriptions en recettes de la section d'investissement) .
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d’équipement.
(3) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi-budgétaires (pas d’inscription en recette de la section d’investissement),
- budgétaires (délibération n° ………. du ……….). VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMAR - CA - 2024
Page 5
II – PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II VUE D’ENSEMBLE A1
EXECUTION DU BUDGET
DEPENSES RECETTES SOLDE D’EXECUTION (1)
REALISATIONS
DE L’EXERCICE
(mandats et
titres)
Section d’exploitation A 1 330 911,07 G 1 465 419,95 G-A 134 508,88
Section d’investissement B 9 974 468,26 H 9 487 125,13 H-B -487 343,13
+ +
REPORTS DE
L’EXERCICE
N-1
Report en section
d’exploitation (002)
C 0,00 I 1 118 504,82
(si déficit) (si excédent)
Report en section
d’investissement (001)
D 2 077 256,06 J 0,00
(si déficit) (si excédent)
= =
DEPENSES RECETTES SOLDE D’EXECUTION (1)
TOTAL (réalisations + reports) P=
A+B+C+D
13 382 635,39 Q= G+H+I+J 12 071 049,90 =Q-P -1 311 585,49
RESTES A REALISER A
REPORTER EN N+1 (2)
Section d’exploitation E 0,00 K 0,00
Section d’investissement F 5 558 062,76 L 13 100 000,00
TOTAL des restes à réaliser à
reporter en N+1 = E+F 5 558 062,76 = K+L 13 100 000,00
DEPENSES RECETTES SOLDE D’EXECUTION (1)
RESULTAT
CUMULE
Section d’exploitation = A+C+E 1 330 911,07 = G+I+K 2 583 924,77 1 253 013,70
Section
d’investissement = B+D+F 17 609 787,08 = H+J+L 22 587 125,13 4 977 338,05
TOTAL CUMULE = A+B+C+D+E+F 18 940 698,15 = G+H+I+J+K+L 25 171 049,90 6 230 351,75
DETAIL DES RESTES A REALISER
Chap. Libellé Dépenses engagées non mandatées
Titres restant à émettre
TOTAL DE LA SECTION D’EXPLOITATION E 0,00 K 0,00 011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
69 Impôts sur les bénéfices et assimilés 0,00
70 Ventes produits fabriqués, prestations 0,00
73 Produits issus de la fiscalité 0,00
74 Subventions d'exploitation 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
TOTAL DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT F 5 558 062,76 L 13 100 000,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMAR - CA - 2024
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Chap. Libellé Dépenses engagées non mandatées
Titres restant à émettre
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 31 284,07 0,00
21 Immobilisations corporelles 48 487,29 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (5) 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 700 385,00 0,00
20220003 Opération d’équipement n° 20220003 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00
458103 Opération pour compte de tiers n° 03 - PARKINGS
HUNEBELLE (3)
4 777 906,40 0,00
458203 Opération pour compte de tiers n° 03 - PARKINGS
HUNEBELLE (3)
0,00 13 100 000,00
(1) Indiquer le signe – si les dépenses sont supérieures aux recettes, et + si les recettes sont supérieures aux dépenses.
(2) Les restes à réaliser de la section d’exploitation correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortent de la comptabilité des
engagements et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées (R. 2311-11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortent de la
comptabilité des engagements et aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent (R. 2311-11 du CGCT).
(3) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en recettes qu'en dépenses. VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMAR - CA - 2024
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II – PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II SECTION D’EXPLOITATION – CHAPITRES A2
DEPENSES D’EXPLOITATION
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés (1) Mandats émis Charges rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
011 Charges à caractère général 1 015 523,82 908 325,87 49 875,91 0,00 57 322,04
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 5 000,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion courante 1 020 523,82 913 325,87 49 875,91 0,00 57 322,04
66 Charges financières 560 000,00 307 206,17 43 816,15 0,00 208 977,68
67 Charges exceptionnelles 10 000,00 286,73 0,00 0,00 9 713,27
68 Dotations aux provisions et dépréciat°(2) 0,00 0,00 0,00
69 Impôts sur les bénéfices et assimilés(3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00
Total des dépenses réelles d’exploitation 1 590 523,82 1 220 818,77 93 692,06 0,00 276 012,99
023 Virement à la section d'investissement 800 000,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 1 258 791,10 16 400,24 1 242 390,86
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre d’exploitation 2 058 791,10 16 400,24 2 042 390,86
TOTAL 3 649 314,92 1 237 219,01 93 692,06 0,00 2 318 403,85
Pour information
D 002 Déficit d’exploitation reporté de N-1
0,00
RECETTES D’EXPLOITATION
Chap. Libellé
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Prod. rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Ventes produits fabriqués, prestations 700 000,00 788 577,30 42 000,00 0,00 -130 577,30
73 Produits issus de la fiscalité(4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Subventions d'exploitation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes de gestion courante 700 000,00 788 577,30 42 000,00 0,00 -130 577,30
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 1 830 810,10 634 842,65 0,00 0,00 1 195 967,45
78 Reprises sur provisions et dépréciations (2) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d’exploitation 2 530 810,10 1 423 419,95 42 000,00 0,00 1 065 390,15
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre d’exploitation 0,00 0,00 0,00
TOTAL 2 530 810,10 1 423 419,95 42 000,00 0,00 1 065 390,15
Pour information
R 002 Excédent d’exploitation reporté de N-1
1 118 504,82
(1) Les crédits annulés correspondent aux crédits ouverts desquels il convient de soustraire les crédits employés. (2) Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers. (3) Ce chapitre n’existe pas en M. 49.
(4) Ce chapitre existe uniquement en M4, M41 et M43. VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMAR - CA - 2024
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II – PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES A3
DEPENSES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés (1)
20 Immobilisations incorporelles 105 948,35 0,00 31 284,07 74 664,28
21 Immobilisations corporelles 1 474 942,39 21 165,13 48 487,29 1 405 289,97
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 2 600 644,30 82 350,48 700 385,00 1 817 908,82
Total des opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’équipement 4 181 535,04 103 515,61 780 156,36 3 297 863,07
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 800 000,00 666 885,32 0,00 133 114,68
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00
Total des dépenses financières 800 000,00 666 885,32 0,00 133 114,68
45… Total des opérations pour compte de tiers (4) 13 100 000,00 8 322 093,60 4 777 906,40 0,00
Total des dépenses réelles d’investissement 18 081 535,04 9 092 494,53 5 558 062,76 3 430 977,75
040 Opérat° ordre transfert entre sections (2) 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (2) 3 000 000,00 881 973,73 2 118 026,27
Total des dépenses d’ordre d’investissement 3 000 000,00 881 973,73 2 118 026,27
TOTAL 21 081 535,04 9 974 468,26 5 558 062,76 5 549 004,02
Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
2 077 256,06
RECETTES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 5 000 000,00 5 000 000,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 3 588 751,16 0,00 -3 588 751,16
Total des recettes d’équipement 5 000 000,00 8 588 751,16 0,00 -3 588 751,16
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
106 Réserves (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie)(3) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 0,00 0,00 0,00 0,00
45… Total des opérations pour le compte de tiers
(4)
13 100 000,00 0,00 13 100 000,00 0,00
Total des recettes réelles d’investissement 18 100 000,00 8 588 751,16 13 100 000,00 -3 588 751,16
021 Virement de la section d'exploitation (2) 800 000,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections (2) 1 258 791,10 16 400,24 1 242 390,86
041 Opérations patrimoniales (2) 3 000 000,00 881 973,73 2 118 026,27
Total des recettes d’ordre d’investissement 5 058 791,10 898 373,97 4 160 417,13
TOTAL 23 158 791,10 9 487 125,13 13 100 000,00 571 665,97
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
0,00 VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMAR - CA - 2024
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(1) Les crédits annulés correspondent aux crédits ouverts auxquels il convient de soustraire les crédits employés. (2)DE 023 = RI 021 ; DI 040 = RE 042 ; RI 040 = DE 042 ; DI 041 = RI 041 ; DE 043 = RE 043. (3) A servir uniquement, en dépense, lorsque la régie effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée et, en recettes, lorsque le service non personnalisé reçoit une dotation en espèces de la part de sa collectivité de rattachement. (4) Seul le total des opérations réelles pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7). (5) Le compte 106 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10. VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMAR - CA - 2024
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II – PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 – MANDATS EMIS (y compris sur les restes à réaliser N-1)
EXPLOITATION Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général 958 201,78 958 201,78
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 5 000,00 5 000,00
66 Charges financières 351 022,32 0,00 351 022,32
67 Charges exceptionnelles 286,73 0,00 286,73
68 Dot. Amortist, dépréciat°, provisions 0,00 16 400,24 16 400,24
69 Impôts sur les bénéfices et assimilés(4) 0,00 0,00
71 Production stockée (ou déstockage) (3) 0,00 0,00
Dépenses d’exploitation – Total 1 314 510,83 16 400,24 1 330 911,07
+
D 002 DEFICIT D’EXPLOITATION REPORTE DE N-1 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES D’EXPLOITATION CUMULEES 1 330 911,07
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
14 Prov. Réglementées, amort. dérogatoires 0,00 0,00
15 Provisions pour risques et charges (5) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
666 885,32 0,00 666 885,32
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (6) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (6) 21 165,13 0,00 21 165,13
22 Immobilisations reçues en affectation (6) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (6) 82 350,48 881 973,73 964 324,21
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations(reprises) 0,00 0,00
29 Dépréciation des immobilisations 0,00 0,00
39 Dépréciat° des stocks et en-cours 0,00 0,00
45… Total des opérations pour compte de tiers (7) 8 322 093,60 0,00 8 322 093,60
481 Charges à répartir plusieurs exercices 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00
Dépenses d’investissement –Total 9 092 494,53 881 973,73 9 974 468,26
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE 1 N- 2 077 256,06
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEE 12 051 724,32
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures). (4) Ce chapitre n’existe pas en M. 49.
(5) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7). VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMAR - CA - 2024
Page 11
II – PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 – Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
EXPLOITATION Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
70 Ventes produits fabriqués, prestations 830 577,30 830 577,30
71 Production stockée (ou déstockage)(3) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 0,00 0,00
73 Produits issus de la fiscalité(7) 0,00 0,00
74 Subventions d'exploitation 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 634 842,65 0,00 634 842,65
78 Reprise amort., dépreciat° et provisions 0,00 0,00 0,00
79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes d’exploitation – Total 1 465 419,95 0,00 1 465 419,95
+
R 002 EXCEDENT D’EXPLOITATION REPORTE DE N-1 1 118 504,82
=
TOTAL DES RECETTES D’EXPLOITATION CUMULEES 2 583 924,77
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 106) 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
14 Prov. Réglementées, amort. dérogatoires 0,00 0,00
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
5 000 000,00 0,00 5 000 000,00
18 Comptes liaison : affectat° BA, régies 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles(5) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles(5) 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation(5) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(5) 3 588 751,16 881 973,73 4 470 724,89
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations 16 400,24 16 400,24
29 Dépréciation des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciat° des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
45… Opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à répartir plusieurs exercices 0,00 0,00
491 Dépréciations des comptes de clients 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00
Recettes d’investissement – Total 8 588 751,16 898 373,97 9 487 125,13
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE DE N-1 0,00
+
AFFECTATION AUX COMPTES 106 0,00
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 9 487 125,13
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures). (4) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7). (7) Ce chapitre existe uniquement en M. 4, en M. 41 et en M. 43. VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMAR - CA - 2024
Page 12
(7) Ce chapitre existe uniquement en M. 4, en M. 41 et en M. 43. VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMAR - CA - 2024
Page 13
III – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION D’EXPLOITATION – DETAIL DES DEPENSES A1
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charges rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
011 Charges à caractère général (2) (3) 1 015 523,82 908 325,87 49 875,91 0,00 57 322,04
6061 Fournitures non stockables (eau, énergie 218 200,00 153 652,12 38 960,34 0,00 25 587,54
611 Sous-traitance générale 691 723,00 642 519,54 0,00 0,00 49 203,46
614 Charges locatives et de copropriété 38 500,00 51 792,63 0,00 0,00 -13 292,63
61521 Entretien, réparations bâtiments publics 11 150,00 40 403,50 1 482,50 0,00 -30 736,00
6156 Maintenance 23 100,00 -4 002,46 6 788,33 0,00 20 314,13
618 Divers 3 850,00 -269,76 2 644,74 0,00 1 475,02
627 Services bancaires et assimilés 4 000,82 4 553,30 0,00 0,00 -552,48
63513 Autres impôts locaux 25 000,00 19 677,00 0,00 0,00 5 323,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 5 000,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00
6588 Autres ch. diverses de gestion courante 5 000,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)
= (011+012+014+65)
1 020 523,82 913 325,87 49 875,91 0,00 57 322,04
66 Charges financières (b) (5) 560 000,00 307 206,17 43 816,15 0,00 208 977,68
66111 Intérêts réglés à l'échéance 530 000,00 334 225,82 0,00 0,00 195 774,18
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE 30 000,00 -27 019,65 43 816,15 0,00 13 203,50
67 Charges exceptionnelles (c) 10 000,00 286,73 0,00 0,00 9 713,27
673 Titres annulés sur exercices antérieurs 10 000,00 286,73 0,00 0,00 9 713,27
68 Dotations aux provisions et dépréciat° (d) (6) 0,00 0,00 0,00
69 Impôts sur les bénéfices et assimilés (e) (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues (f) 0,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES
= a+b+c+d+e+f
1 590 523,82 1 220 818,77 93 692,06 0,00 276 012,99
023 Virement à la section d'investissement 800 000,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections (8)(9) 1 258 791,10 16 400,24 1 242 390,86
675 Valeur comptable éléments d'actif cédés 1 208 791,10 0,00 1 208 791,10
6811 Dot. amort. Immos incorp. et corporelles 50 000,00 16 400,24 33 599,76
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA
SECTION D’INVESTISSEMENT
2 058 791,10 16 400,24 2 042 390,86
043 Opérat° ordre intérieur de la section (10) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’ORDRE 2 058 791,10 16 400,24 2 042 390,86
TOTAL DES DEPENSES D’EXPLOITATION DE
L’EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
3 649 314,92 1 237 219,01 93 692,06 0,00 2 318 403,85
Pour information
D 002 Déficit d’exploitation reporté de N-1
0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (5)
Montant des ICNE de l’exercice 27 019,65
- Montant des ICNE de l’exercice N-1 27 019,65
= Différence ICNE N – ICNE N-1 16 796,50
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes utilisé par la régie. (2) Le compte 621 est retracé au sein du chapitre 012.
(3) Le compte 634 est uniquement ouvert en M. 41.
(4) Le compte 739 est uniquement ouvert en M. 4 et en M. 43.
(5) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant de l’article 66112 sera négatif. (6) i a e e e e s s , i e r a n x s s s e s t e , s s t s s S l régi appliqu l régim de provision semi-budgétaires ains qu pou l dotatio au dépréciation de stock d fourniture e d marchandises de créance e de valeur mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers. (7) Ce chapitre n’existe pas en M. 49.
(8) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DE 042 = RI 040. (9) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires. (10) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMAR - CA - 2024
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III – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION D’EXPLOITATION – DETAIL DES RECETTES A2
Chap/
art(1)
Libellé (1) Crédits
ouverts(BP+DM
+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Produits rattachés
Restes à
réaliser au
31/12
013 Atténuations de charges (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Ventes produits fabriqués, prestations 700 000,00 788 577,30 42 000,00 0,00 -130 577,30
703 Ventes de produits résiduels 0,00 573 347,35 42 000,00 0,00 -615 347,35
706 Prestations de services 700 000,00 215 229,95 0,00 0,00 484 770,05
73 Produits issus de la fiscalité (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Subventions d'exploitation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
(a) = 70+73+74+75+013
700 000,00 788 577,30 42 000,00 0,00 -130 577,30
76 Produits financiers (b) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels (c) 1 830 810,10 634 842,65 0,00 0,00 1 195 967,45
7718 Autres produits except. opérat° gestion 0,00 13 317,65 0,00 0,00 -13 317,65
7748 Subventions exceptionnelles des tiers 622 019,00 621 525,00 0,00 0,00 494,00
775 Produits cessions d'éléments d'actif 1 208 791,10 0,00 0,00 0,00 1 208 791,10
78 Reprises sur provisions et dépréciations (d)
(4)
0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES
=a+b+c+d
2 530 810,10 1 423 419,95 42 000,00 0,00 1 065 390,15
042 Opérat° ordre transfert entre sections (6) 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (5) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D’EXPLOITATION DE
L’EXERCICE
(=Total des opérations réelles et d’ordre)
2 530 810,10 1 423 419,95 42 000,00 0,00 1 065 390,15
Pour information
R 002 Excédent d’exploitation reporté de N-1
1 118 504,82
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
- Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes utilisé par la régie. (2) L’article 699 n’existe pas en M. 49.
(3) Ce chapitre existe uniquement en M. 4, M. 41 et M. 43.
(4) Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers. (5) Cf. Définitions du chapitre des opérations d’ordre, RE 042 = DI 040, RE 043=DE 043. (6) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie a opté pour les provisions budgétaires. VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMAR - CA - 2024
Page 15
III – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES DEPENSES B1
Chap/ art
(1)
Libellé (1) Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés (2)
20 Immobilisations incorporelles (hors opérations) 105 948,35 0,00 31 284,07 74 664,28
2031 Frais d'études 105 948,35 0,00 31 284,07 74 664,28
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 1 474 942,39 21 165,13 48 487,29 1 405 289,97
2115 Terrains bâtis 200 000,00 3 600,00 2 205,00 194 195,00
2131 Bâtiments 718,58 0,00 718,58 0,00
2135 Installations générales, agencements 21 438,82 0,00 33 853,71 -12 414,89
2138 Autres constructions 1 252 784,99 17 565,13 11 710,00 1 223 509,86
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 2 600 644,30 82 350,48 700 385,00 1 817 908,82
2313 Constructions 2 597 005,50 82 350,48 700 385,00 1 814 270,02
238 Avances commandes immo. incorp. 3 638,80 0,00 0,00 3 638,80
20220003 Opération d’équipement n° 20220003 (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’équipement 4 181 535,04 103 515,61 780 156,36 3 297 863,07
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 800 000,00 666 885,32 0,00 133 114,68
1641 Emprunts en euros 800 000,00 666 885,32 0,00 133 114,68
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00
Total des dépenses financières 800 000,00 666 885,32 0,00 133 114,68
458103 PARKINGS HUNEBELLE (4) 13 100 000,00 8 322 093,60 4 777 906,40 0,00
Total des dépenses d’opérations pour compte de tiers 13 100 000,00 8 322 093,60 4 777 906,40 0,00
TOTAL DEPENSES REELLES 18 081 535,04 9 092 494,53 5 558 062,76 3 430 977,75
040 Opérat° ordre transfert entre sections (5) 0,00 0,00 0,00
Reprises sur autofinancement antérieur(6) 0,00 0,00 0,00
Charges transférées 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (7) 3 000 000,00 881 973,73 2 118 026,27
2313 Constructions 3 000 000,00 881 973,73 2 118 026,27
TOTAL DEPENSES D’ORDRE 3 000 000,00 881 973,73 2 118 026,27
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE
L’EXERCICE
(= Total des dépenses réelles et d’ordre)
21 081 535,04 9 974 468,26 5 558 062,76 5 549 004,02
Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
2 077 256,06
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes utilisé par la régie. (2) Les crédits annulés correspondent aux crédits ouverts auxquels il convient de soustraire les mandats émis et les restes à réaliser au 31/12. (3) Voir état III B3 pour le détail des opérations d’équipement.
(4) Voir annexe IV A7 pour le détail des opérations pour compte de tiers. (5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 040 = RE 042. (6) Les comptes 15..2 peuvent figurer dans le détail des reprises sur autofinancement antérieur si la régie applique le régime des provisions budgétaires. (7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041. VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMAR - CA - 2024
Page 16
III – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES RECETTES B2
Chap/
art (1) Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés (2)
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées(hors 165) 5 000 000,00 5 000 000,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 5 000 000,00 5 000 000,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 3 588 751,16 0,00 -3 588 751,16
2313 Constructions 0,00 3 588 751,16 0,00 -3 588 751,16
Total des recettes d’équipement 5 000 000,00 8 588 751,16 0,00 -3 588 751,16
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 0,00 0,00 0,00 0,00
458203 PARKINGS HUNEBELLE (3) 13 100 000,00 0,00 13 100 000,00 0,00
Total des recettes d’opérations pour compte de tiers 13 100 000,00 0,00 13 100 000,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES 18 100 000,00 8 588 751,16 13 100 000,00 -3 588 751,16
021 Virement de la section d'exploitation 800 000,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections (4)(5) 1 258 791,10 16 400,24 1 242 390,86
2131 Bâtiments 1 208 791,10 0,00 1 208 791,10
2805 Licences, logiciels, droits similaires 5 000,00 0,00 5 000,00
28157 Aménagements des matériels industriels 11 000,00 7 646,00 3 354,00
28158 Autres 11 000,00 0,00 11 000,00
28182 Matériel de transport 6 000,00 2 545,00 3 455,00
28183 Matériel de bureau et informatique 6 000,00 630,00 5 370,00
28184 Mobilier 1 000,00 154,00 846,00
28188 Autres 10 000,00 5 425,24 4 574,76
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION
D’EXPLOITATION
2 058 791,10 16 400,24 2 042 390,86
041 Opérations patrimoniales (6) 3 000 000,00 881 973,73 2 118 026,27
238 Avances commandes immo. incorp. 3 000 000,00 881 973,73 2 118 026,27
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 5 058 791,10 898 373,97 4 160 417,13
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT DE
L’EXERCICE
(= Total des recettes réelles et d’ordre)
23 158 791,10 9 487 125,13 13 100 000,00 571 665,97
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes utilisé par la régie. (2) Les crédits annulés correspondent aux crédits ouverts auxquels il convient de soustraire les mandats émis et les restes à réaliser au 31/12. (3) Voir annexe IV A7 pour le détail des opérations pour compte de tiers. (4) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 040 = RE 042. (5) Les comptes 15..2 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la régie applique le régime des provisions budgétaires. (6) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041. VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMAR - CA - 2024
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III – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 20220003 (1)
LIBELLE : PARC DE STATIONNEMENT HUNEBELLE
Pour vote
Art.
(2) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits
ouverts(BP+DM+
RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations (3)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 2 322 820,10
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 2 322 820,10
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 81 654,44
238 Avances commandes immo.
incorp.
0,00 0,00 0,00 0,00 2 241 165,66
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits
ouverts(BP+DM
+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations (3)
RECETTES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (4) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C-A 0,00 D-B -2 322 820,10
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement..
(3) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(4) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMAR - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A1.2
A1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00
164 Emprunts auprès
d’établissement de crédit (Total)
16 854 373,00
1641 Emprunts en euros (total) 16 854 373,00
00001287042 Crédit Agricole 27/12/2017 29/12/2017 29/03/2018 1 190 000,00 F Taux Fixe 1,310 1,320 EUR T C O A-1
036322G Caisse d'Epargne 25/11/2020 18/12/2020 05/04/2021 5 360 000,00 F Taux Fixe 1,000 1,000 EUR T C O A-1
DD08850031 Arkéa Banque 30/12/2016 13/01/2017 28/02/2017 570 000,00 F Taux Fixe 1,240 1,240 EUR T C O A-1
DD22629831 Arkéa Banque 29/12/2023 28/02/2024 30/05/2024 5 000 000,00 V Livret A 3,900 3,520 EUR T C O A-1
MON521074EUR La Banque Postale 12/06/2018 20/06/2018 01/10/2018 1 367 600,00 F Taux Fixe 1,490 1,500 EUR T C O A-1
MON527349EUR La Banque Postale 12/07/2019 15/07/2019 01/11/2019 966 773,00 F Taux Fixe 1,040 1,060 EUR T C O A-1
MON544220EUR La Banque Postale 27/10/2022 29/11/2022 01/03/2023 2 400 000,00 V Euribor 3 mois 2,220 0,000 EUR T C O A-1
1643 Emprunts en devises (total) 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option
de tirage sur ligne de trésorerie (total)
0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00
1675 Dettes afférentes aux marchés
de partenariat (total)
0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés
(Total)
0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00 VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMAR - CA - 2024
Page 19
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00
Total général 16 854 373,00
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMAR - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A1.2
A1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(10)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(12)
Index (13)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(14)
Capital
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
164 Emprunts auprès d’établissement de
crédit (Total)
0,00 14 479 220,09 666 885,32 334 760,05 0,00 43 816,15
1641 Emprunts en euros (total) 0,00 14 479 220,09 666 885,32 334 760,05 0,00 43 816,15
00001287042 N 0,00 A-1 773 500,00 12,99 F Taux Fixe 1,310 59 500,00 10 620,01 0,00 56,29
036322G N 0,00 A-1 4 689 999,95 26,01 F Taux Fixe 1,000 178 666,68 48 016,67 0,00 11 087,77
DD08850031 N 0,00 A-1 342 000,00 11,92 F Taux Fixe 1,240 28 500,00 4 461,68 0,00 365,18
DD22629831 N 0,00 A-1 4 812 500,00 19,16 V Livret A + 0.90 3,900 187 500,00 144 822,55 0,00 16 161,98
MON521074EUR N 0,00 A-1 940 225,00 13,50 F Taux Fixe 1,490 68 380,00 14 646,14 0,00 3 464,27
MON527349EUR N 0,00 A-1 712 995,14 14,58 F Taux Fixe 1,040 48 338,64 7 857,83 0,00 1 235,86
MON544220EUR N 0,00 A-1 2 208 000,00 22,92 V Euribor 3 mois +
0.72
4,522 96 000,00 104 335,17 0,00 11 444,80
1643 Emprunts en devises (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de
tirage sur ligne de trésorerie (total) (9)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1675 Dettes afférentes aux marchés de
partenariat (total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMAR - CA - 2024
Page 21
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(10)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(12)
Index (13)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(14)
Capital
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
1687 Autres dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total général 0,00 14 479 220,09 666 885,32 334 760,05 0,00 43 816,15
(9) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(10) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(11) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(12) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(13) Mentionner l’index en cours au 31/12/N après opérations de couverture.
(14) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(15) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(16) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768. VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMAR - CA - 2024
Page 22
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX A1.3
A1.3 – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat) (1)
Organisme prêteur ou
chef de file
Nominal (2)
Capital restant
dû au 31/12/N (3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux
minimal (5)
Taux
maximal (6)
Coût de sortie (7)
Taux
maximal
après
couver-
ture
éventu-
elle (8)
Niveau
du taux
au
31/12/N
(9)
Intérêts payés au
cours de
l’exercice (10)
Intérêts perçus
au cours de
l’exercice (le cas
échéant) (11)
% par
type de
taux
selon le
capital
restant
dû
Echange de taux, taux variable
simple plafonné (cap) ou
encadré (tunnel) (A)
TOTAL (A) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Barrière simple (B)
TOTAL (B) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Option d'échange (C)
TOTAL (C) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
multiplicateur jusqu'à 5 capé
(D)
TOTAL (D) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 5 (E)
TOTAL (E) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres types de structures (F)
TOTAL (F) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone
euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 31/12/N ou le cas échéant, à la prochaine date d’échéance.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(10) Indiquer les intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668. VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMAR - CA - 2024
Page 23
(11) Indiquer les intérêts reçus au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768. VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMAR - CA - 2024
Page 24
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS A1.4
A1.4 – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
Indices sous-jacents
Structure
(1)
Indices zone euro
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart entre
ces indices
(3)
Ecarts d’indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et
écarts d’indices dont l’un
est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d’indices hors zone
euro
(6)
Autres indices
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné ( ) ou encadré cap
( ) tunnel
Nombre de
produits
7 0 0 0 0
% de l’encours 99,99 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 14 479 220,09 0,00 0,00 0,00 0,00
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(C) Option d’échange ( ) swaption
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(F) Autres types de structures
Nombre de
produits 0
% de l’encours 0,00
Montant en euros 0,00
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 31/12/N après opérations de couverture éventuelles. VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMAR - CA - 2024
Page 25
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE A1.5
A1.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1)
Instruments de couverture
(Pour chaque ligne, indiquer
le numéro de contrat)
Emprunt couvert Instrument de couverture
Référence de
l’emprunt couvert
Capital restant
dû au 31/12/N
Date de fin
du contrat
Organisme
co-contractant
Type de
couverture
(3)
Nature de la
couverture
(change ou
taux)
Notionnel de
l’instrument de
couverture
Date de début
du contrat
Date de fin
du contrat
Périodicité
de
règlement
des
intérêts (4)
Montant des
commissions
diverses
Primes éventuelles
Primes payées
pour l'achat
d'option
Primes
reçues pour
la vente
d'option
Taux fixe (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taux variable simple (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taux complexe (total) (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Si un instrument couvre plusieurs emprunts, distinguer une ligne par emprunt couvert.
(2) Il s’agit d’un taux variable qui n'est pas défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage.
(3) Indiquer s'il s'agit d'un , d'une option ( , , , ). swap cap floor tunnel swaption
(4) Indiquer la périodicité de règlement des intérêts : A : annuelle, M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X : autre. VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMAR - CA - 2024
Page 26
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE A1.5
A1.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1) (suite)
Instruments de couverture
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Effet de l'instrument de couverture
Référence de l’emprunt
couvert
Taux payé Taux reçu (7) Charges et produits constatés depuis l'origine du contrat Catégorie d’emprunt (8)
Index
(5)
Niveau de taux
(6)
Index Niveau de taux Charges c/668 Produits c/768 Avant opération
de couverture
Après opération
de couverture
Taux fixe (total) 0,00 0,00
Taux variable simple (total) 0,00 0,00
Taux complexe (total) (2) 0,00 0,00
Total 0,00 0,00
(5) Indiquer l’index utilisé ou la formule de taux.
(6) Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(7) A compléter si l'instrument de couverture est un . swap
(8) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMAR - CA - 2024
Page 27
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS A2
A2 – AMORTISSEMENTS – METHODES UTILISEES
CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du
Biens de faible valeur
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an (article R. 2321-1 du
CGCT) : € VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMAR - CA - 2024
Page 28
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES PROVISIONS ET DES DEPRECIATIONS A3.1
A3.1 – ETAT DES PROVISIONS ET DES DEPRECIATIONS
Nature de la provision ou de la
dépréciation
Dotations
inscrites au
budget de
l’exercice (1)
Date de
constitution
Montant des
prov. et
dépréciations
constituées
au 01/01/N
Montant total
des prov. et
dépréciations
constituées
Reprises
inscrites au
budget de
l’exercice
SOLDE
PROVISIONS ET DEPRECIATIONS BUDGETAIRES
Provisions réglementées et
amortissements dérogatoires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour risques et charges (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépréciations (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL BUDGETAIRES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
PROVISIONS ET DEPRECIATIONS SEMI-BUDGETAIRES
Provisions. pour risques et charges (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépréciations (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL SEMI-BUDGETAIRES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Provisions nouvelles ou abondement d’une provision déjà constituée.
(2) Indiquer l’objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès … ; provisions pour dépréciation des immobilisations de l’équipement …). VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMAR - CA - 2024
Page 29
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETALEMENT DES PROVISIONS A3.2
A3.2 – ETALEMENT DES PROVISIONS
(1) Il s’agit des provisions pour risques et charges qui peuvent faire l’objet d’un étalement. VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMAR - CA - 2024
Page 30
4 814 196,10
-2 077 256,06 -2 077 256,06
0,00 0,00 0,00
-2 077 256,06 -2 077 256,06
6 891 452,16 7 541 937,24 -650 485,08 50 000,00
13 116 400,24 13 100 000,00 16 400,24 850 000,00
6 224 948,08 5 558 062,76 666 885,32 800 000,00
-2 077 256,06
-2 077 256,06
0,00
-2 077 256,06
0,00
-2 077 256,06
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES A4.1
DISPONIBILITE DE RESSOURCES PROPRES PROVENANT DES EXERCICES ANTERIEURS Solde de la section d'investissement de l'exercice N-1
Ressources propres issues de l'exercice N-1
Solde d’exécution 001 (A)
montant négatif si déficit (D001)
montant positif si excédent (R001)
Solde des RAR (B)
montant négatif si déficit
montant positif si excédent
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde I = A + B) Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
Disponibilité des ressources propres provenant des exercices antérieurs après financement de la section investissement de l'exercice N-1
Ressources propres issues de l'exercice N-1
Affectation au 106 (C)
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde I)
Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
Disponibilité de ressources propres des exercices antérieurs (Solde II = C + Solde I)
Solde positif : ressources disponibles pour la couverture de l'annuité Solde négatif : absence de ressources propres provenant des exercices antérieurs pour la couverture de l'annuité
COUVERTURE DE L'ANNUITE DE LA DETTE PAR LES RESSOURCES PROPRES - PETIT EQUILIBRE
Crédits
ouverts/reportés (2)
Réalisations
(3)
Restes à réaliser au
31/12/N (4)
Total
(a) (b) (c = a + b)
Dépenses de l'exercice à couvrir par des
ressources propres (D)(1)
Ressources propres externes et internes de
l'exercice (E)(1)
Solde des opérations de l'exercice (Solde III = E
- D)
Solde d’exécution 001 (A)
montant négatif si déficit (D001)
montant positif si excédent (R001)
Affectation au 106 (C)
Solde des opérations liées à l'exercice N-1
(Solde IV = A + C)
Couverture de l'annuité de la dette (Solde V = Solde III + Solde IV) Solde positif : annuité de la dette couverte
Solde négatif : annuité de la dette non couverte
(1) BP+BS+DM + RAR N-1.Le détail est présenté aux états suivants : "Equilibre budgétaire - Dépenses" et "Equilibre budgétaire - Recette"
(2) Cumul des crédits de l’exercice votés ou reportés
(3) Mandats et titres émis
(4) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMAR - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – DEPENSES A4.2
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES
PROPRES =A + B 800 000,00 I 666 885,32
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 800 000,00 666 885,32
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 800 000,00 666 885,32
1643 Emprunts en devises 0,00 0,00
16441 Opérat° afférentes à l'emprunt 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00
1687 Autres dettes 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 0,00 0,00
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes. VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMAR - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – RECETTES A4.3
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 850 000,00 III 16 400,24
Ressources propres externes de l’année (a) 0,00 0,00
10222 FCTVA 0,00 0,00
10228 Autres fonds globalisés 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
Ressources propres internes de l’année (b) (2) 850 000,00 16 400,24
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
2805 Licences, logiciels, droits similaires 5 000,00 0,00
28157 Aménagements des matériels industriels 11 000,00 7 646,00
28158 Autres 11 000,00 0,00
28182 Matériel de transport 6 000,00 2 545,00
28183 Matériel de bureau et informatique 6 000,00 630,00
28184 Mobilier 1 000,00 154,00
28188 Autres 10 000,00 5 425,24
29… Dépréciation des immobilisations
39… Dépréciat° des stocks et en-cours
481… Charges à répartir plusieurs exercices
021 Virement de la section d'exploitation 800 000,00 0,00
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39 et 481 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Les comptes 15, 29 et 39 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires. VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMAR - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES CHARGES TRANSFEREES A6
A6 – ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
Exercice
Nature de la
dépense
transférée
Durée de
l’étalement
Date de la
délibération
Montant de la
dépense
transférée au
compte 481
(I)
Montant amorti
au titre des
exercices
précédents
(II)
Montant de la
dotation aux
amortissements
de l’exercice
(c/6812)
(III)
Solde (1)
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I – (II + III). VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMAR - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS A7
A7 – CHAPITRE D’OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1)
N° opération : 03 Intitulé de l'opération : PARKINGS HUNEBELLE Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice
Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Réalisations Restes à réaliser Op. à annuler
DEPENSES (a) 0,00 13 100 000,00 8 322 093,60 4 777 906,40 0,00 8 322 093,60
4581 PARKINGS HUNEBELLE (2) 0,00 13 100 000,00 8 322 093,60 4 777 906,40 0,00 8 322 093,60
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 0,00 13 100 000,00 8 322 093,60 4 777 906,40 0,00 8 322 093,60
RECETTES (b) 0,00 13 100 000,00 0,00 13 100 000,00 0,00 0,00
Financement par le tiers (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4582 Financement par d’autres tiers (4) 0,00 13 100 000,00 0,00 13 100 000,00 0,00 0,00
040 Financement par le service (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie D2763) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 0,00 13 100 000,00 0,00 13 100 000,00 0,00 0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération pour compte de tiers.
(2) Inscrire le chapitre et la nature des travaux.
(3) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en dépenses qu’en recettes.
(4) Indiquer le chapitre. VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMAR - CA - 2024
Page 35
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) – ENTREES A8.1
A8.1 – ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
Acquisitions à titre onéreux
18/01/2024 TRAVAUX PARKING PANORAMA 260,40 0,00 0
18/01/2024 TRAVAUX PMC 784,75 0,00 0
20/03/2024 DEVIS ED40109728.4.2 - PRISE DE MESURE -
CONSIGNAT
1 577,02 0,00 0
15/05/2024 PARKING PANORAMA 3 600,00 0,00 0
21/06/2024 INSTALLATION TRANSMETTEUR GSM SSI 1 095,95 0,00 0
02/07/2024 FOURNITURE POSE PORTES COULISSANTES
MARCHE TROSY
407,58 0,00 0
Acquisitions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
affermage
Divers
TOTAL GENERAL 7 725,70 0,00 VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMAR - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) – SORTIES A8.2
A8.2 – ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
Cessions à titre onéreux
Cessions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
affermage
Mise à la réforme
Divers
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMAR - CA - 2024
Page 37
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A8.3
Produit des cessions Réalisations
Compte 775 Produits des cessions d'éléments d'actif 0,00
Compte 675 Valeurs comptables des éléments d'actif cédés 0,00
OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS
A8.3 –OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMAR - CA - 2024
Page 38
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) – ENTREES A9.1
A9.1 – ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS (L. 300-5 du code de l’urbanisme)
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
Acquisitions à titre onéreux
Acquisitions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
affermage
Divers
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMAR - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) – SORTIES A9.2
A9.2 – ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS (L. 300-5 du code de l’urbanisme)
Modalités et date de
sortie
Désignation du
bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
Cessions à titre onéreux
Cessions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
affermage
Mise à la réforme
Divers
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMAR - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL DU SPIC ET DES BUDGETS ANNEXES É (uniquement pour les SPIC dotés de l’autonomie financière et de la personnalité morale) C4
C4 – PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL DU SPIC ET DES BUDGETS ANNEXES É
1 – BUDGET PRINCIPAL DU SPIC
SECTION Crédits ouverts (1) Réalisations Restes à réaliser Total (2)
EXPLOITATION
DEPENSES 101 715 963,00 98 699 642,95 0,00 98 699 642,95
RECETTES 101 715 963,00 107 917 374,10 0,00 107 917 374,10
INVESTISSEMENT
DEPENSES 136 037 877,90 61 380 153,85 35 079 221,46 96 459 375,31
RECETTES 136 037 877,90 52 046 616,10 34 806 385,76 86 853 001,86
(1) Cumul du BP, BS et DM.
(2) Cumul des réalisations et restes à réaliser.
2 – BUDGETS ANNEXES (autant de tableaux que de budget) (1) BUDGET VILLE RESTAURATION COLLECTIVE / Numéro SIRET : 21920023500402
SECTION Crédits ouverts (1) Réalisations Restes à réaliser Total (2)
EXPLOITATION
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
INVESTISSEMENT
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
BUDGET PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMART / Numéro SIRET : 21920023500410
SECTION Crédits ouverts (1) Réalisations Restes à réaliser Total (2)
EXPLOITATION
DEPENSES 3 649 314,92 1 330 911,07 0,00 1 330 911,07
RECETTES 3 649 314,92 1 465 419,95 0,00 1 465 419,95
INVESTISSEMENT
DEPENSES 23 158 791,10 9 974 468,26 5 558 062,76 15 532 531,02
RECETTES 23 158 791,10 9 487 125,13 13 100 000,00 22 587 125,13
BUDGET OFFICE DU TOURISME / Numéro SIRET : 21920023500428
SECTION Crédits ouverts (1) Réalisations Restes à réaliser Total (2)
EXPLOITATION
DEPENSES 348 020,94 213 481,98 0,00 213 481,98
RECETTES 348 020,94 223 599,39 0,00 223 599,39
INVESTISSEMENT
DEPENSES 752,57 0,00 0,00 0,00
RECETTES 752,57 0,00 0,00 0,00
(1) Cumul du BP, BS et DM.
(2) Cumul des réalisations et restes à réaliser.
3 – PRESENTATION AGRÉGÉE VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMAR - CA - 2024
Page 41
SECTION Crédits ouverts (1) Réalisations Restes à réaliser Total (2)
EXPLOITATION
DEPENSES 105 713 298,86 100 244 036,00 0,00 100 244 036,00
RECETTES 105 713 298,86 109 606 393,44 0,00 109 606 393,44
INVESTISSEMENT
DEPENSES 159 197 421,57 71 354 622,11 40 637 284,22 111 991 906,33
RECETTES 159 197 421,57 61 533 741,23 47 906 385,76 109 440 126,99
TOTAL AGREGE DES
DEPENSES 264 910 720,43 171 598 658,11 40 637 284,22 212 235 942,33
TOTAL AGREGE DES
RECETTES 264 910 720,43 171 140 134,67 47 906 385,76 219 046 520,43
(1) Cumul du BP, BS et DM.
(2) Cumul des réalisations et restes à réaliser. VILLE DE CLAMART - PARCS DE STATIONNEMENT VILLE DE CLAMAR - CA - 2024
Page 42
IV – ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D
Nombre de membres en exercice : 0
Nombre de membres présents : 0
Nombre de suffrages exprimés : 0
VOTES :
Pour : 0
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation :
Présenté par (1) ,
A le
(1) ,
Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session
A , le
Les membres de l’assemblée délibérante (2),(3),
.
Certifié exécutoire par (1) , compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le A ,le
(1) Indiquer le « président du conseil d’administration » ou l’exécutif de la collectivité de rattachement : maire, président du conseil général,…
(2) L’assemblée délibérante étant : .
(3) L’ajout des signataires est désormais facultatif.