Compte-Rendu - Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 9 juin 2023

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Compte-Rendu - Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 9 juin 2023 Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Longfossé. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 9 juin 2023)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Justice et droit, DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS

COMMUNE DE LONGFOSSE

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2023

PROCES VERBAL

L'an deux mille vingt-trois, le VENDREDI 9 JUIN, Le Conseil Municipal de LONGFOSSE, légalement

convoqué le 1% JUIN 2023, s’est réuni en Mairie à la Salle du Conseil, en séance ordinaire, sous la présidence de Madame Anita THOMAS, Maire.

SESSION PUBLIQUE Conseillers en 15

exercice

REFERENCE CM-PV-2023-06-09 Conseillers présents 10

20H00 21H30 Conseillers votants 13

Liste des membres du Conseil municipal et présences

NOM Présent Excusé Absent NOM Présent Excusé Absent

Prénom Prénom

THOMAS x SENECAUT x

Anita Michaël

SAILLY Emile x FERTIN x Sabrina

MENUGE x DECROIX x

Caroline Fabrice

GUCHE x BOUDIN Anita x

Pascal

LOEUILLIEUX x DHIEUX x Charlotte Jeremy

RENARD x LABASQUE x

Olivier Lucien

SAGOT * LENGAIGNE x

Véronique Delphine

CLABAUT x

Gabriel

Mme FERTIN Sabrina donne procuration à Mme Anita THOMAS

Mme LOEUILLIEUX Charlotte donne procuration à Mme Caroline MENUGE

FROCPRATIEN Mme Anita BOUDIN donne procuration à Mr Emile SAILLY

Mr Lucien LABASQUE donne procuration à Mr Gabriel CLABAUT

Date de la 1er juin 2023

convocation du

Conseil municipal

Date d'affichage er juin 2023Madame le Maire ouvre la séance et annonce les conseiller(e)s excusé{e)s ainsi que les

pouvoirs donnés. Elle rappelle à l'assemblée l’ordre du jour prévu pour la séance :

ORDRE DU JOUR

1) Election des délégués et suppléants pour les élections sénatoriales

2) Compte-rendu du dernier conseil municipal

3) Désignation d’un secrétaire de séance

4) Convention avec l'association Espoir

5} Convention DECI avec Wirwignes

6) Questions diverses

DELIBERATIONS ANNEXEES

RAPPORTEUR N° INTITULE VOTE DE LA DELIBERATION Pour 13

Contre

THOMAS : s ss : Abstention Anita 2023-06-01 | Convention avec l’association Espoir Ne prend pas

part au vote

Pour 13

Contre

THOMAS E EE Abstention Anita 2023-06-02 | Convention DECI avec Wirwignes Ne prend pas

part au vote

1. ELECTION DES DELEGUES ET SUPPLEANTS POUR LES ELECTIONS SENATORIALES

Madame le Maire procède à l'élection des délégués et des suppléants en vue de l’élection sénatoriale.

Elle crée alors le bureau municipal qu’elle préside en tant que Maire, composé des deux plus anciens et

des deux plus jeunes conseillers, à savoir Messieurs Olivier Renard, Emile Sailly, Mickaël Senecaut et

Fabrice Decroix. Mme Caroline Menuge est nommée Secrétaire.

Une seule liste est créée au nom de la liste « Longfossé ». Le conseil passe ensuite au vote à bulletin

secret. Mme le maire déclare la fin du scrutin à 20h30 et il est immédiatement réalisé le dépouillement.

Madame Anita Thomas proclame les résultats suivants : la liste unique « Longfossé » votée à l'unanimité.

Mme Anita THOMAS, Mr Emile Sailly, Mme Caroline Menuge sont alors nommés délégués et Mr Fabrice

Decroix, Mme Véronique Sagot et Mr Pascal Guche, suppléants. Les délégués sont informés qu’ils

devront aller voter les sénateurs à Arras le 24 septembre prochain.

La séance du conseil est suspendue le temps de l'envoi des résultats en préfecture.

2 PROCÈS VERBAL SÉANCE DU 24 AVRIL 2023

Reprise du conseil municipal à 21h.

Madame le Maire demande si le compte rendu du dernier conseil amène des observations. Le Conseil Municipal, VALIDE le procès-verbal tel que présenté à 13 voix.

3. DÉSIGNATION SECRÉTAIRE DE SÉANCE

Avant d'aborder l’ordre du jour, Madame le Maire propose à l’assemblée de nommer le secrétaire

de séance en application de l’article L2121-1S du Code Général des Collectivités Territoriales.Mme Caroline Menuge est nommée secrétaire de séance. Le Conseil Municipal, à l’unanimité,

VALIDE cette proposition.

4. Convention avec l’association Espoir

Madame le Maire explique le but d’une convention avec l’association Espoir : permettre rapidement

de parer à l'absence d’un agent du service technique; il s’agit de valider une convention d'utilisation

des services de cette association qui s'engage à proposer un remplaçant intérimaire dans les meilleurs

délais en fonction des attentes de la commune. Il est ajouté que la dernière expérience avec

l’association Espoir avec l'emploi d’un intérimaire pour quelques semaines a su satisfaire pleinement

la commune.

Après lecture de la convention, le conseil la vote à l’unanimité.

5. Convention DECI avec Wirwignes

Il est exposé la nécessité de couvrir la rue à Baudets en défense incendie.

Mr Emile Sailly prend la parole et explique la situation :

« nous avons eu plusieurs retours du SDIS et de Veolia qui nous proposaient initialement une bâche

incendie souple (coût moyen 25000€) pour enfin, après plusieurs concertations nous conseiller un

poteau incendie {valeur moyenne 5000€) sur la partie de Wirwignes, d’où la nécessité de valider une

convention avec Wirwignes. Une convention pour une durée de cinq ans de mise à disposition d’un

point d’eau d'incendie en limite de territoire de Wirwignes rue à Baudets. » Lecture de la convention.

Wirwignes s'engage à :

- aménager l’aire d'aspiration,

- entretenir l’accès du point d’eau,

- procéder à son contrôle.

En contrepartie, la commune de Longfossé s'engage à :

- rembourser à la commune de Wirwignes la dépense hors taxe de l’achat et de l'installation du

poteau,

- supporter les frais d'entretien et de contrôle réclamés par Wirwignes,

- autoriser l’accès du poteau aux pompiers dans le cadre de leur manœuvre, interventions et de

leurs reconnaissances opérationnelles annuelles.

Le conseil vote à l’unanimité cette convention; des remerciements sont adressés à la commune de

Wirwignes.

6. Questions diverses

Le 1° Adjoint reprend la parole afin d'établir un point sur les festivités à venir :

e la fête de l’école fixée au samedi 17 juin 2023. Les chapiteaux seront prêtés par Mr Lambert.

Le FLC mettra à disposition la friteuse et la sono. Les employés municipaux installeront le

nécessaire dont l’estrade pour la scène. Il est demandé de l’aide pour le dimanche 18 matin

pour le démontage du matériel.

e La fête du village, le dimanche 2 juillet avec la brocante organisée par la commune et Longfossé

Animations. Une exposition de voitures tuning, de motos et de voitures vintage aura lieu rue

de l'Eglise et dans la cour de l’école. Mr Jérémy Dhieux soulève un problème de

stationnements, Mme Delphine Lengaigne demande si quelqu’un pourrait prêter un pré pour

garer les voitures comme cela se faisait auparavant. Mr Olivier Renard pense que les routes

sont suffisamment larges pour le stationnement.Pour les exposants, le premier mètre est gratuit puis 3€ pour le mètre supplémentaire. Une

formule repas à 10€ est possible sur réservation. La boulangerie Sart et « Pierre qui roule »

seront présents

e Un loto-quine organisé par Longfossé Animations et la Commune, animé par Phildéco est

prévu le samedi 1° juillet 2023 au profit de la classe de neige. Boîtes de 50€ à 400€. Le but

étant de multiplier les actions pour minimiser le coût communal. Mr Sailly rappelle les dates

pour la distribution des tracts.

L’adjoint fait un point sur les travaux de la salle périscolaire que le conseil a pu d’ailleurs aller visiter.

« La salle sera prête pour la rentrée prochaine ».

Un courrier de la préfecture a été reçu dernièrement interrogeant la commune sur un éventuel

changement de bureau de vote. Madame le Maire interroge alors son conseil sur un éventuel transfert

du bureau de vote de la mairie à la salle des fêtes dans un souci d'accessibilité pour les personnes à

mobilité réduite et malvoyantes. Effectivement, Mme Thomas avait reçu plusieurs remarques positives

lors des élections durant le covid à la salle des fêtes.

Un débat/discussion a lieu entre les élus et la salle d'évolution est proposée : une voiture pourrait alors

reculer dans la cour de l’école pour faciliter l’accès à une personne à mobilité réduite.

Mme le Maire informe son conseil municipal de la prochaine date du conseil municipal dont l’objet

majeur sera le choix du cabinet d’architecte concernant la salle multi fonctions. Elle explique que deux

offres ont été étudiées lors de la réunion du 8 juin en présence de Mr Thierry Huguet, chargé de mission

dans l’ingénierie territoriale dont les compétences techniques aident et accompagnent la commune

dans sa démarche en fonction du cahier des charges.

Enfin, Mme le Maire demande si le conseil a encore des remarques avant de clore la réunion du conseil.