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Compte-Rendu - Compte rendu de la séance du conseil municipal du 13 décembre 2023
Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Longfossé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu de la séance du conseil municipal du 13 décembre 2023)
Thèmes du document : Environnement, Loisirs, Démocratie,
LONGFOSSE
DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS
COMMUNE DE LONGFOSSE
RELEVES DES DECISIONS = CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 13 décembre 2023 20H=Salle du Conseil Municipal
Le Conseil Municipal :
—> Désigne Mr DHIEUX Jérémy en tant que secrétaire de séance — voté à l'unanimité
—> DCM 2023-12-01 : Valide le projet de construction d’une salle multi-activités sportive et
culturelle — phase APS — voté à l’unanimité
— DCM 2023-12-02 : Acte la démission de Monsieur LABASQUE, conseiller municipal et
installe Mr SMERCK Grégory en tant que nouveau conseiller municipal - voté à l'unanimité
— DCM 2023-12-03 : Valide la modification des membres des commissions communales
voté à l’unanimité
— DCM 2023-12-04 : Valide une décision modificative pour le Budget Eau et
Assainissement - voté à l’unanimité
— DCM 2023-12-05 : Valide plusieurs décisions modificatives pour le Budget Commune -
voté à l’unanimité
— DCM 2023-12-06 : Autorise Mme le Maire à engager, liquider et mandater des
dépenses d'investissement sur le budget 2024 dans la limite de 25% du budget
d'investissement 2023 — voté à l’unanimité
— DCM 2023-12-07 : Autorise Mme le Maire à Lancer la concertation pour la définition
des zones d'accélération des énergies renouvelables — voté à l'unanimité
—> DCM 2023-12-08 : Valide le recrutement d'un contrat PEC pour le service restauration
scolaire, ménage — voté à l’unanimité
—> DCM 2023-12-09 : Accepte une délibération de principe pour autoriser le recrutement
d'agents contractuels de remplacement — voté à l’unanimité
— DCM 2023-12-10 : Autorise le magasin LECLERC de Longfossé à ouvrir les 5 |
dimanches de décembre 2024 — voté à l’unanimité