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unknown - Communauté de communes - Anjou Loir et Sarthe - Liste des deliberations Conseil 12 03 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Anjou Loir et Sarthe - Liste des deliberations Conseil 12 03 26)
Thèmes du document : Économie et finances, Eau et assainissement, Exploration spatiale,
ANJEU LOIR &
SARTHE Communauté de communes
Anjou Loir et Sarthe
Liste des délibérations
Conseil Communautaire du 12 mars 2026
N°2026-03-01 - Budget Principal - Approbation du | Adopté à l'unanimité Compte Financier unique 2025
N°2026-03-02 - Budget Principal - Affectation des | Adopté à l'unanimité
résultats 2025
N°2026-03-03 - Budget annexe Développement Adopté à l'unanimité économique - Approbation du Compte Financier
unique 2025
N°2026-03-04 - Budget annexe Développement Adopté à l'unanimité économique - Affectation des résultats 2025
N°2026-03-05 - Budget annexe Zones Artisanales - | Adopté à l'unanimité Approbation du Compte financier unique 2025
N°2026-03-06 - Budget annexe Zones Artisanales | Adopté à l'unanimité
(ZA) - Affectation des résultats 2025
N°2026-03-07 - Budget annexe Zone de l'Aurore- | Adopté à l'unanimité
Approbation du Compte financier unique 2025
N°2026-03-08 - Budget annexe Zone de l'Aurore- | Adopté à l'unanimité
Affectation des résultats 2025
N°2026-03-09 - Budget annexe SPANC - Adopté à l'unanimité
Approbation du Compte financier unique 2025 N°2026-03-10 - Budget annexe SPANC - Affectation
des résultats 2025
Adopté à l'unanimité
N°2026-03-11 - Budget annexe Assainissement
collectif - Approbation du Compte financier unique
2025
Adopté à l'unanimité
N°2026-03-12 - Budget annexe Assainissement
collectif - Affectation des résultats 2025
Adopté à l'unanimité
Le Président
Jean — Jacques GIRARD