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Document publié le Mercredi 1 janvier 2087 par la commune de Juvignac.
Lien du pdf (Déliberation - enregistrement1301572087delib n 80 rescensement general de la population coordonateur communal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Humanitaire,
MAIRIE DE
JUVIGNAC
LA VERTE
Nombre de conseillers
En exercice : 27
Présents : 19
Votants : 25
Date de la convocation : 4 décembre 2007
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
UVIGNA X° CANTON DE MONTPELLIER
PREFECTURE DE L'HERAULT ARRIVEE LE
1 8 DEC. 2007
BUREAU DU COURRIER
N° 80
L’an deux mille sept et le dix du mois de décembre, le Conseil Municipal de la Commune de Juvignac s’est réuni en session ordinaire sous la Présidence du Maire.
PRÉSENTS : Mme SANTONJA, M. COMBE, Mmes LABORDE, ROMERO, MM CONTE, OUSSET, ALLOUCHE, Mme GARCIA, M. SAUVAN, Mme CARRETIER, MM BOUISSEREN, LE NGUYEN, MUNOZ, Mmes RAMON BOTONNET, BOUQUET, M. MORENO, Mme ANTOINE, MM FEVRIER, BOUSQUEL.
PROCURATIONS : M. ROUANET en faveur de M. BOUISSEREN
Mme DE HULLESSEN en faveur de Mme ROMERO
Mme PETIT en faveur de M. MORENO
Mme FONS VINCENT en faveur de Mme RAMON BOTONNET
Mme PETARD en faveur de M. FEVRIER
Mme AZEMAR en faveur de M. BOUSQUEL
ABSENTS : M. ELLUL, Mme HARO
RECENSEMENT GENERAL de la POPULATION
COORDONNATEUR COMMUNAL
Rapporteur : Monsieur OUSSET
Il est rappelé au Conseil Municipal que le recensement général de la population aura lieu sur Juvignac du 17/01/2008 au 16/02/2008 au soir.
A cet effet, il y aurait lieu de créer :
e un poste de coordonnateur communal de l’enquête de recensement pour l’année 2008
e un poste de coordonnateur communal suppléant de l’enquête de recensement pour l’année 2008
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, adopte la proposition de Monsieur OUSSET à l’unanimité des suffrages.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an sus dits.
Acte rendu exécutoire
après dépôt en préfecture
ASIE DATA. et public:
le LIRE
34990 JUVIGNAC - Tél. 04 67 10 42 42 — Fax : 04 67 10 40 49
www.ville-juvignac.fr